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Les armes et les munitions répertoriées dans chaque catégorie
ANNEXE 2 - ARMES ET MUNITIONS REPERTORIEES DANS CHAQUE CATEGORIE DENOMINATION MARQUE MODELE CALIBRE REFERENCES 1ÈRE CATEGORIE -5.7 x 28 mm FN P190 ; -7.63 Arme de poing semi-automatique tirant une munition à percussion Mannlicher; centrale -7.62 Tokarev ; -7.65 parabellum ; - 7.65 long Arr. du 11/09/1995 Armes dont le calibre est supérieur ou égal à 7.65 mm Toute arme de poing tirant une munition utilisable dans une arme classée matériel de guerre Munitions Munitions Fabriquées par « Les technologies industrielles SNC INC », distribuées par SIMUNITION et importées par RIVOLIER FX effets spéciaux FX tir réduit 38 spécial 9mm parabellum Arr. du 16/09/1997 9 mm 4ÈME CATEGORIE Lanceur à air comprimé de projectiles non métalliques FN HERSTAL Carabine semi-automatique ou à répétition Arr. du 05/12/2005 FN 303 US M1 Tout calibre sauf 30 M1 Arr. du 11/03/1999 Arme de poing à percussion annulaire à un coup d’une longueur > à 28 cm à canon lisse -5mm ; -5.6mm ; -9mm ; Arme de poing à percussion annulaire à un coup d’une longueur > à 28 cm -22 Long Shot ; -22 Long Rifle Shot Clayberding Arr. du 11/09/1995 Armes de poing automatiques dont le projectile est propulsé par des gaz ou de l’air comprimé avec une énergie > à 4 joules Version au 01/11/2010 © INFPN – Tous droits réservés Page 1 DENOMINATION MARQUE MODELE CALIBRE REFERENCES 4ÈME CATEGORIE -32 Smith et Wesson Long; -38 spécial ; -357 mag. ; -44 mag. Armes de poing semi-automatiques et revolvers Arr. du 11/09/1995 Munitions pouvant être tirées ou conçues pour être tirées par une arme de 4ème catégorie LES ARMES DE POING CHAMBRÉES POUR LES CALIBRES CI-DESSOUS - 32 Smith & Wesson ; 32 Short Colt ; 320 Short ; 320 Long ; 32 Long Colt ; 32 Smith & Wesson Long ; 32 Harrington & Richardson Magnum ; 8 mm Gasser ; 8 mm modèle 1892 improprement appelé 8 mm Lebel ; 357 Magnum ; 357 Maximum ; 38 Spécial ; 38 Spécial Wad Cutter ; 10,4 mm Ordonnance italien (balle blindée) ; 41 Remington Magnum ; 44 Smith & Wesson spécial ; 44 Remington Magnum ou 44 Smith & Wesson Magnum ; 44 Smith & Wesson Russian ; 450 Short ; 455 Webley MKII ; 45 Colt ou 45 Long Colt Pistolet semi-automatique (et sa munition) Arr. du 11/09/1995 Bille caoutchouc non létale calibre 10 X 22 PP UMAREX Revolver ALFA PROJ 520 Munition SELLIER & BELLOT Flash ball MANURHIN MR 35 Flash ball VERNEY CARRON MAXI 380 Alfa 380 Alfa Les projectiles utilisés en « tactique de neutralisation, d’entraînement, de marquage et tactique d’éclat de verre » des lanceurs PepperBall dénommés « Pistolet SA 10 », « Fusil SA 200 » et « Fusil TAC 700 », commercialisés par la société Réalisation et conseils hyperbares Version au 01/11/2010 Arr. du 14/02/2005 © INFPN – Tous droits réservés Arr. du 16/09/1997 Arr. du 24/07/2006 Page 2 DENOMINATION MARQUE MODELE CALIBRE REFERENCES 12/50 Arr. du 25/01/2000 4ÈME CATEGORIE Munition à projectile non métallique « mini gomm cogne balle » SAPL Système d’armes et leurs munitions (à l’exception des grenades à effet uniquement lacrymogène) ALSETEX COUGAR et CHOUKA VERNEY CARRON PRO ; SUPER-PRO . MONO-PRO Flash ball Arr. du 30/04/2001 Munitions à projectile non métallique à étui plastique noir ou aluminium comportant soit une balle ou des chevrotines en caoutchouc souple, soit une balle contenant une substance colorante ou lacrymogène VERNEY CARRON 44/83 et 44/83 P Le pistolet à impulsion électronique AIR TASER TASER X 26 Les lanceurs (Pistolet) PEPPERBALL Les lanceurs (Fusil) PEPPERBALL 56 mm 44 mm SA 10 RÉALISATION ET CONSEILS HYPERBARES Les lanceurs PEPPERBALL (Fusil) Arr. du 22/08/2006 SA 200 TAC 700 Les lanceurs de Paintball ayant l’apparence d’une arme automatique de guerre Arme de poing dite « la guêpe » et ses munitions OSA Modèle PB.4.1 18 X 45 Arr. du 05/07/2007 5ÈME CATEGORIE SOUMIS A DECLARATION Fusils, mousquetons, carabine d’un calibre > à 10 mm dont le système a été conçu avant le 1er janvier 1886 pour le tir de munitions chargées à la poudre noire et à balle plomb, et sa munition Les munitions pouvant être tirées ou conçues pour être tirées par une arme d’épaule de 5ème catégorie à condition qu’elles ne puissent pas être tirées par une arme de poing de 4ème catégorie. Toutefois, sont également classées en 5ème catégorie les munitions qui peuvent être tirées par une arme de poing mise sur le marché postérieurement au classement initial de ces munitions en 5ème catégorie effectué en vertu de l’alinéa précédent Version au 01/11/2010 © INFPN – Tous droits réservés Arr. du 11/09/1995 Page 3 DENOMINATION MARQUE MODELE CALIBRE REFERENCES 5ÈME CATEGORIE SOUMIS A DECLARATION MUNITIONS TIRÉES PAR DES ARMES DE POING ET CLASSÉES EN 5ÈME CATÉGORIE - 17 Remington ; 22 Hornet ; 22 PPC ; 222 Remington ; 6 mm Bench Rest ; 6 PPC ; 7 PPC ; 7 TCU (« Wildcat ») ; 7 mm Bench Rest Remington ; 7 mm BR ; 7-08 Remington ; 7-30 Waters ; 30-30 Winchester ; 300 Whisper (« Wildcat ») ; 32 Long CF ; 32 Winchester SL ; 32-20 Winchester ou 32-20 115 ou 30-20 ; 35 Remington ; 375 Winchester ; 380 Long ; 38-40 Winchester ; 44-40 Winchester ou 44-40-200 ; 44 Remington Magnum ; 444 Marlin ; 45-70 Government Arr. du 11/09/1995 5ÈME CATEGORIE NON SOUMIS A DECLARATION REMINGTON ARMS Carabine à canon rayé CY INC importée par « modèle 700 black powder » RIVOLIER 50 Le tube réducteur (calibre 4 mm M 20) permettant le tir de munition à percussion centrale commercialisé par la société Nemrod Frankonia Arr. du 25/01/2000 Arr. du 24/07/2006 6ÈME CATEGORIE En dehors de mesures réglementaires particulières, tous les générateurs d’aérosol lacrymogène ou incapacitant. Les générateurs d’aérosol lacrymogènes ou incapacitants à base de CS (orthochlorobenzylidène) concentré à plus de 2% dont le volume de remplissage est supérieur à 100 ml ou dont le débit instantané à la valve est supérieur à 60 grammes par seconde mesuré sous une température atmosphérique de 20°C. Version au 01/11/2010 © INFPN – Tous droits réservés Arr. du 11/09/1995 Page 4 DENOMINATION MARQUE MODELE CALIBRE REFERENCES 7ÈME CATEGORIE SOUMIS A DECLARATION Revolver Arme non létale HUMBERT SAFEGOM MAGNUM ET SA MUNITION MANURHIN PUNCH POCKET Arr. du 10/10/2005 et du 11/03/1999 Arme non létale et ses munitions « Fun tir » et « Mini gomm cogne chevrotine » SAPL GC27 ET GC 54 12/50 Arme non munition létale SAPL SOFT GOMM 8.80 x 10 Arme non munition létale EUROP-ARM KING COBRA 380 court VERNEY CARRON COMPACT 44 mm et et sa sa Flash Ball Arr. du 16/09/1997 Arr. du 25/01/2000 Arr. du 30/04/2001 7ÈME CATEGORIE NON SOUMIS A DECLARATION Munition à percussion annulaire 17 Hornady Munitions « Fun tir » et « Mini gomm cogne chevrotine » SAPL Pour GC 27 et GC 54 12/50 Munition SAPL Pour SOFT GOMM 8.80 x 10 Munition EUROP-ARM Pour KING COBRA 380 court Munition à air comprimé à projectile en caoutchouc ou marqueur AIRMUNITION importée par la société POLIMAT Pistolet d’entraînement (arme à air comprimé) GLOCK 17 T AC Munitions à projectile non métallique à étui de couleur verte VERNEY CARRON Arr. du 25/01/2000 7.8 x 21 ; 38 spécial ; 357 magnum 44/83 BE 44 mm La fausse cartouche, dite « coup de grâce », permettant le tir, dans une arme à canon lisse de calibre 12, 16 ou 20, d’une cartouche à percussion annulaire de calibre 22 Win. Mag, commercialisée par la société Nemrod Frankonia Version au 01/11/2010 Arr. du 14/02/2005 © INFPN – Tous droits réservés Arr. du 30/04/2001 Arr. du 24/07/2006 Page 5 DENOMINATION MARQUE MODELE CALIBRE REFERENCES 8ÈME CATEGORIE Les armes dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1870 et la fabrication antérieure au 1er janvier 1892 Les armes de 1ère, 4ème, 5ème et 7ème catégories neutralisées dans les conditions réglementaires Les reproductions d’armes anciennes à la condition expresse qu’elles reprennent l’aspect extérieur ainsi que les principes de fonctionnement des divers mécanismes des modèles originaux ; les reproductions d’armes anciennes d’un modèle antérieur au 1er janvier 1870,définies ci-dessous : - fusils, mousquetons, carabines, pistolets et revolvers conçus pour l’utilisation de la poudre noire et des balles en plomb et se chargeant par la bouche ou par l’avant du barillet ou tirant des cartouches avec étui en papier ou en carton et se chargeant par la culasse à l’exclusion de toutes armes permettant l’utilisation d’une cartouche avec étui métallique Fusils, carabines et mousquetons gras 1874 11 mm Fusils Kropatchek 1878 11 mm Revolvers de marine 1870 11 mm Revolvers d’ordonnance Revolver dit « Zig-Zag » Revolver l’armée réglementaire de Pistolet à répétition Mauser Pistolet à répétition magasin rotatif et Pistolet semi-automatique Pistolet semi-automatique Pistolet semi-automatique Scharzlose «Standard et Perfekt» Pistolet semi-automatique Pistolet semi-automatique Mannlicher Version au 01/11/2010 1873-1874 11 mm MAUSER 1878 7, 6, 9 et 10,6 mm COMMISSION REVOLVER 1879-1883 10,55 mm WAFFEN FBK MAUSER C. 1886 7,6 mm BITTNER 1890 7,7 mm MIEG-HEIDELBERG 1895 6,65 mm BERGMANN 1890, 1894, 1895, 1896. 5, 6,5 7, 8 mm SCHWARZLOSE 1894-1896 7,65 mm BORCHARDT 1894 7,65 mm DWM STEYR 1894 6,5 mm R © INFPN – Tous droits réservés Arr. du 07/09/1995 Arr. du 07/09/1995 Page 6 DENOMINATION MARQUE MODELE CALIBRE REFERENCES 8ÈME CATEGORIE Carabine d’origine semi-automatique MAUSER 1896-1900 7,63 mm Revolver Bâr à 4 coups, 2 canons superposés SAUER-SOHN 1897 7 mm Pistolet semi-automatique Bergmann « Bayard » BERGMANN 1898-1899 7,5 mm Pistolet semi-automatique Bergmann SIMPLEX 1901 8 mm LUGER (PARABELLUM) 1900-1902 7,65 mm WAF-HERMSDORFF 1905 7,25 mm F. MANN-WERK 1919 6,33 mm WAFFEN FBK MENZ SUHL 1927 4,25 mm Liliput Pistolet à répétition PasslerSeidi PASSLER 1887 7 mm Pistolet semi-automatique « Mannlicher » O.W.G. STEYR 1894 8 mm Pistolet semi-automatique « Mannlicher » O.W.G. STEYR 1894 6,5 mm R 7,6 mm R Pistolet semi-automatique « Mannlicher » O.W.G. STEYR 1896 7,6 mm R Pistolet semi-automatique « Mannlicher » O.W.G. STEYR 1896 8 mm spécial Pistolet semi-automatique « Mannlicher » SCHWARZLOSE ET MÄNNLICHER 1896 7,63 mm Pistolet semi-automatique « Mannlicher » SCHWARZLOSE ET MÄNNLICHER 1900 7,63 mm Mannlicher Pistolet semi-automatique Erika (petit et gr& modèle) F-PFANNL 1910-1913 4,25 mm Liliput F-GRÂBNER 1913-1920 2,7 et 3 mm NAGANT 1877 9,4 mm Carabine d’origine semi-automatique Pistolet Adler semi-automatique Pistolet Mann semi-automatique Pistolet Liliput semi-automatique Pistolet Kolibri semi-automatique Pistolet double de gendarmerie Rolling Block Version au 01/11/2010 © INFPN – Tous droits réservés Arr. du 07/09/1995 Page 7 DENOMINATION MARQUE MODELE CALIBRE REFERENCES 8ÈME CATEGORIE Revolver d’ordonnance NAGANT 1878 8 et 9,4 mm FRANCOTTE 1896 7,65 et 8 mm CLÉMENT 1903 5 mm Clément GARATÉ ANITUA 1897 5 mm Clément ZULAICA 1910 5,5 mm Vélodog MANUFRANCE SAINT-ETIENNE 1880 à 1890 8 mm BERGER 1881 7 et 8 mm TURBIAUX 1882 6 et 8 mm Revolver d’ordonnance MANUFACTURE D’ARMES DE SAINTETIENNE (M.A.S.) 1885 11 mm Revolver d’ordonnance MANUFACTURE D’ARMES DE SAINTETIENNE (M.A.S.) 1887 8 mm Pistolet semi-automatique des frères Clair MANUFACTURE D’ARMES DE SAINTETIENNE (M.A.S.) 1888 8 mm Revolver à 12 coups dit « E x p l o ra t e u r m i t ra i l l e » 2 canons juxtaposés MANUFACTURE DE SAINT-ETIENNE 1888 6 mm Vélodog Revolver à 16 coups dit « Le Terrible » 2 canons superposés MANUFACTURE DE SAINT-ETIENNE 1888 7,65 mm Revolver à 20 coups dit « Le Redoutable » 2 canons superposés MANUFACTURE DE SAINT-ETIENNE 1888 6,35 mm MANUFRANCE Revolver d’ordonnance dit « A D’ARMES DE SAINTpompe » ETIENNE (M.A.S.) 1892 8 mm Revolver d’ordonnance MK1 et 2, calibre 476 1880 12,4 mm Pistolet à répétition Francotte Pistolet Clément semi-automatique Pistolet semi-automatique Charola Anitua Revolver Zulaica semi-automatique Tous pistolets à répétition tels que Rouchouse, Merveilleux, Gaulois Pistolet à répétition Berger Pistolet à répétition Protector Version au 01/11/2010 ENFIELD © INFPN – Tous droits réservés Arr. du 07/09/1995 Page 8 DENOMINATION MARQUE MODELE CALIBRE REFERENCES 8ÈME CATEGORIE Pistolet réglementaire d'officier à 2 et 4 canons, calibre 455 et 476 LANCASTER 1881 11,5 et 12,4 mm Revolver Webley Ric, calibre 450 ou 455 WEBLEY & SCOTT 1, 2, 3, et 4 modèle 1868-1876 N° 1 modèle 1883 11,4 ou 11,5 mm Revolver Webley Ric, calibre 320, 380 ou 450 WEBLEY & SCOTT British Bulldog (anglais ou belge) 1869-1900 8, 12 ou 9,6 ou 11,4 mm Pistolet semi-automatique Gabbett-Fairfax «Mars» calibre 455 WEBLEY-MARS 1895 11,5 mm Pistolet semi-automatique Gabbett-Fairfax «Mars» calibre 45 WEBLEY-MARS 1900 11,5 mm WEBLEY 1902 11,5 mm GLISENTI 1878 10,35 mm Revolver à éjecteur automatique Landstad à 6 coups H.F. LANDSTAD 1889 7,5 mm Nagant Pistolet Hamilton TORRSIN SONS ALINGSAS 1901 6,5 mm Bergmann Revolver d'ordonnance Schmidt-Rubin SCHMIDT-RUBIN 1872 10,4 mm Revolver d'ordonnance Schmidt-Rubin SCHMIDT-RUBIN 1878 10,4 mm Revolver à piston à poudre noire transformé pour le tir de cartouches métalliques suivant les brevets : Tuher, Mason, Mason-Richard COLT 1849-1851 1855-1860 à 1862 Sans distinction Revolver N°3 First Model American, calibre 44 S.W. et 44 Henry SMITH & WESSON 1869 10,55 et 11,28 mm Revolver N°3 Second Model American, calibre 44 S.W. et 44 Henry SMITH & WESSON 1869 10,55 et 11,28 mm Revolver réglementaire calibre 455 Revolver Glisenti automatique Fosberry, d'ordonnance semi-automatique Version au 01/11/2010 © INFPN – Tous droits réservés Arr. du 07/09/1995 Page 9 DENOMINATION MARQUE MODELE CALIBRE REFERENCES 8ÈME CATEGORIE Revolver Russian 1er modèle, calibre 44 S.W. et 44 Henry SMITH & WESSON 1869 10,55 et 11,28 mm Revolver Russian 2e modèle, calibre 44 S.W. et 44 Henry SMITH & WESSON 1869 à 1878 10,55 et 11,28 mm Revolver Russian 3e modèle, calibre 44 S.W. et 44 Henry SMITH & WESSON 1869 à 1878 10,55 et 11,28 mm Revolver New model n° 3 Turkish Model, calibre 44 R.F. SMITH & WESSON 1869 11,15 mm Pistolet semi-automatique de poche «Rider», magasin tubulaire à 5 cartouches, calibre 32 R.F. REMINGTON 1871 8 mm Revolver« Open Top Frontier » calibre 44 R.F. COLT 1872 11,2 mm Revolver Schofied, 1er et 2ème type, calibre 45 S.W. SMITH & WESSON 1875 11,4 mm Revolver-carabine 320 S.W. SMITH & WESSON 1879 8 mm Revolver « Navy », calibre 38 et 41 long et court COLT 1889 9 et 10,3 mm Pistolet semi-automatique, calibre 38 COLT 1900 9 mm SMITH & WESSON 1902 5,6 mm Revolver calibre 22 «Lady Version au 01/11/2010 Smith», © INFPN – Tous droits réservés Arr. du 07/09/1995 Page 10
