projet d`ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 25 JUIN 2010
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1
APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) POUR L’ANNEE 2009 DE LA SPLA CERGYPONTOISE AMENAGEMENT A LA VILLE DE CERGY DANS LE CADRE DE LA CONCESSION DU LOTISSEMENT DE LA CROIX PETIT
2
ATTRIBUTION
CHENES
3
DEMANDE
4
AUTORISATION
COMMUNE
5
APPROBATION DE LA CONVENTION
L’EQUIPEMENT PUBLIC DES TENNIS
VENT ET SAINTE APOLLINE
6
DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT PAR LA FEDERATION MUSULMANE DE CERGY POUR LA CONSTRUCTION D’UN LIEU DE CULTE, AVENUE DU
HAZAY
7
AUTORISATION
8
AUTORISATION
D’OISE
9
COMPTE ADMINISTRATIF 2009 – BUDGET PRINCIPAL
10
COMPTE DE GESTION 2009 DU RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET PRINCIPAL
11
AFFECTATION DU RESULTAT 2009 – BUDGET PRINCIPAL
12
DECISION MODIFICATIVE N°4
13
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU RESEAU DE COOPERATION DECENTRALSEE AVEC LA PALESTINE
14
SUBVENTION A L’ASSOCIATION INCITE FORMATION
15
SUBVENTION A L’ASSOCIATION DE CHANTIERS D’INSERTION TRAPEZE
16
SUBVENTION 2010 A L’ONG ENDA SAHEL ET AFRIQUE DE L’OUEST
17
PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION DANS LE CADRE DE LA COOPERATION DECENTRALISEE CERGY / THIES
18
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION DE SOLIDARITE CERGY-THIES (SCT)
19
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 A L’ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR AIDER LES GENS DEFAVORISES (AIGD)
20
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 A L’ASSOCIATION CARREFOUR DU SOLEIL
21
FONDS AUX INITIATIVES LOCALES – REPAS ET FETES DE QUARTIER
22
SUBVENTIONS 2010 AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES
23
SUBVENTIONS POUR LA PARTICIPATION A DES STAGES SPORTIFS
DES
6
LOTS DU MARCHE DE TRAVAUX CONCERNANT LA REHABILITATION ET LA SURELEVATION DU GROUPE SCOLAIRE DES
D’OUVERTURE CONJOINTE D’UNE ENQUETE PREALABLE D’UTILITE PUBLIQUE ET D’UNE ENQUETE PARCELLAIRE RELATIVES AU
PROJET DE REQUALIFICATION URBAINE DU QUARTIER DE LA BASTIDE
DE CESSION DE LOTS AU PROFIT DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU BATIMENT
M/ BASTIDE
ET AU PROFIT DE LA
TRIPARTITE RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE A LA CONSTRUCTION DE
DU MOULIN A VENT INSCRIT DANS LE PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS DES ZAC MOULIN A
DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LE FUTUR MARCHE DE TRAVAUX EN VUE DE LA REALISATION DU PROJET DE MEDIATHEQUE,
MAISON DE QUARTIER, ET MAIRIE DE QUARTIER DES HAUTS DE CERGY
DE SIGNATURE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL
2010-2013
ENTRE LA VILLE DE
CERGY
ET LE
CONSEIL
GENERAL DU
VAL
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SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION CERGY-PONTOISE NATATION
25
SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF VVV POUR LES VACANCES D’ETE 2010
26
SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE D’ACTIONS/SORTIES A CARACTERE FAMILIAL
27
ATTRIBUTION
FRANÇAIS »
28
SUBVENTION ET SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION DES FEMMES AFRICAINES DU VAL D’OISE
29
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ANNUELLE A L’ASSOCIATION « ECOLE ET FAMILLE »
30
SIGNATURE DU CONTRAT DE PROJET REAAP 2010 « RESEAUX D’ECOUTE, D’APPUI ET D’ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS »
31
CONVENTION AVEC LE CRIF POUR LA REALISATION DU CHANTIER ECOLE SERRES DU PARC MAISON GERARD PHILIPE
32
BOURSES « AIDE INDIVIDUELLE AU DEPART EN VACANCES »
33
ADOPTION DU PROJET SOCIAL DE LA MAISON DE QUARTIER DES LINANDES ET DEMANDE AUPRES DE LA CAF DE L’ AGREMENT DE LA MAISON
DE QUARTIER DES LINANDES « CENTRE SOCIAL » POUR LES QUARTIERS COTEAUX ET GRAND CENTRE
34
ADOPTION
35
TARIFICATION DES SORTIES FAMILIALES ORGANISEES PAR LA VILLE
36
AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER DU
37
AVENANTS A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIF 2009/2011 AVEC CERGY’M CLUB ET CERGY PONTOISE FOOTBALL CLUB
38
MODIFICATIONS DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ACTIVITES PERISCOLAIRES DE LA VILLE DE CERGY
39
MODIFICATIONS DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE CERGY
40
MODIFICATION DES CONDITIONS D’INSCRIPTION ET DU MONTANT DE L’ADHESION A LA LUDOTHEQUE DE LA VILLE DE CERGY
41
SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RESEAU FRANCE BILLET POUR LA VENTE DES BILLETS DE L’OBSERVATOIRE
42
MODIFICATION DES TRANCHES DE QUOTIENT RELATIVE A LA GRILLE TARIFAIRE CENTRE DE FORMATION DE LA DANSE
43
MODIFICATION DES TRANCHES DE QUOTIENT RELATIVE A LA GRILLE TARIFAIRE DU CENTRE MUSICAL MUNICIPAL
44
MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DES STUDIOS DU CHAT PERCHE
45
RAPPORT ANNUEL D’UTILISATION DES DOTATIONS DE SOLIDARITE (DSU – FSRIF) – EXERCICE 2009
46
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
47
REMUNERATION DES ANIMATEURS PERMANENTS PARTICIPANT A DES SEJOURS
48
ADHESION A L’ASSOCIATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS UTILISATEURS CIVITAS (ACTU)
49
REMISE PARTIELLE DE LA DETTE D’UNE ADMINISTREE.
50
ELECTION DU REPRESENTANT ET DE SON SUPPLEANT A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDE DANS LE CADRE
DE LA REALISATION , PAR UN PRESTATAIRE, D’UNE PLATE FORME DE CO VOITURAGE MUTUALISEE POUR LES PARTENAIRES DU PLAN DE
DEPLACEMENT D’EMPLOYES
51
SIGNATURE
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DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT PAR PSR-SAVO DANS LE CADRE DE SON PROGRAMME DE REHABILITATION DES 139 LOGEMENTS DE LA
RESIDENCE HAUT TERROIR A CERGY
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AUTORISATION DONNEE A M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE MARCHE DE COLLECTE DES DECHETS
MENAGERS ET DE FOURNITURE ET MAINTENANCE DES CONTENANTS, DE LANCER LA PROCEDURE DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ET SIGNER CE
DE SUBVENTION ANNUELLE ET CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE
COMITE
DE
CERGY
DU
« SECOURS POPULAIRE
DU PROJET SOCIAL DE LA MAISON DE QUARTIER DES TOULEUSES ET DEMANDE AUPRES DE LA CAF DE L’ AGREMENT DE LA
MAISON DE QUARTIER DES TOULEUSES « CENTRE SOCIAL » POUR LES QUARTIERS BORD D’OISE ET OREE DU BOIS
MAIRE DES DOCUMENTS DE L’ACSE RELATIFS AUX SUBVENTIONS CUCS ACCORDEES POUR 2010
DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE DESIGNATION DE MAITRISE D’OUVRAGE, RELATIVE AUX TRAVAUX DE
RENOUVELLEMENT DE L’ECLAIRAGE PUBLIC (CHEMIN DES QUATRE SAISONS)
MARCHE
54
AVENANT DE PROLONGATION DU MARCHE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, ELAGAGE ET TRAITEMENT DES ARBRES DE LA VILLE DE CERGY.
55
REMBOURSEMENT SINISTRE
DECISIONS DU MAIRE DE 062 A 066 BIS
QUESTIONS DIVERSEES