bulletin du conseil departemental du cantal

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ORDRE NATIONAL DES MEDECINS
BULLETIN DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CANTAL
« Sardaneaceret bis »
Docteur Noël ROCH
N° 111 – Décembre 2012
18 Rue Jean-Baptiste Rames
15000 AURILLAC
Tél. 04.71.64.23.00 - Fax 04.71.43.26.85
e-mail : [email protected]
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 SOMMAIRE
_______________________________________________________________________________________
 Editorial : …………………………………………………………………………… page 3
 Déontologie et Publicité : ………………………………………………. pages 4 et 5
- Les règles déontologiques à respecter en matière de publicité
 Tableau départemental :
Séances des 10/01/12, 14/02/12, 27/03/12, 15/05/12, 26/06/12, 04/09/12,
08/10/12…………………………………………………………………………….. pages 6 à 8
 Annonces : ……………………………………………………………………… page 9
 In memoriam……………………………………………………………………. page 10
 Infos pratiques : ……………………………………………………………. page 11
 La page du Conseil Régional de l’Ordre des médecins
d’Auvergne : …………………………………………………………………… page 12
3
E d i t o r i a l……………
_______________________________________________________________________
Chère Consœur, Cher Confrère,
Pour ce premier édito, rassurez-vous, je n’ai aucune prétention. Même s’il est lu rapidement, voir en
diagonale, j’aimerais quand même, que quelques mots accrochent votre œil.
En effet, après quelques mois passés à la présidence du Conseil Départemental de l’Ordre, je voudrais
témoigner de l’action régulière de l’ensemble de l’équipe de votre conseil (PDSA, contrats, plaintes), de la
disponibilité et de l’écoute auprès de celles et ceux qui le désirent.
Conseil National
Certes, le Conseil National de l’Ordre en début
d’année, a fait grand bruit dans les médias par
ses avis et décisions peu concertés et autoritaires
qui se sont soldés par l’échec de la démarche. La
reprise d’une voie plus concertée nous a fait
arriver bien tard dans les discussions
gouvernementales de notre avenir professionnel.
Je ne pense pas que les mesures retenues
remplissent nos campagnes ou corrigent le
fossé qui se creuse entre certains médecins et
leurs patients. Il faudra attendre l’effet de la
remontée du numerus clausus vers 2020 pour
que le bon sens reprenne son droit.
La leçon à tirer est l’indispensable présence et
participation de l’Ordre dans les instances
gouvernementales.
PDSA
De façon plus pragmatique, j’aimerais vous
entretenir aussi de l’évolution de la PDSA dans
notre département. L’Ordre est responsable de sa
bonne organisation sur le terrain. Indéniablement,
même si la majorité des médecins du Cantal
assume leur rôle ; les modalités, la nuit profonde,
voir l’astreinte pèsent dans un quotidien déjà
chargé. L’alibi du volontariat est un échappatoire
témoignant de la fragilisation professionnelle de
certains face à cet impératif déontologique qu’il
nous faut entendre et non punir comme certains
le souhaitent. Cela passe par une réorganisation
des secteurs, une régulation généralisée
cantalienne, des effecteurs mobiles éventuels,
l’adaptation des services des urgences afin qu’ils
ne subissent pas injustement ces défections et
puissent y faire face.
Ainsi, la discussion sera la reine des solutions
entre les différents partis (ARS, médecins des
secteurs, urgentistes, ordre départemental). En
effet, dans ce domaine, l’individualisme sauvage
est la négation du patient et de ses confrères.
Déontologie et publicité
Enfin, je terminerai par quelques mots sur un
article que j’ai souhaité insérer dans ce premier
bulletin : déontologie et publicité, réalisé par le
service juridique du Conseil Départemental de
l’Ordre du Nord, article qui est tout à fait
d’actualité dans notre département. J’aimerais
mettre en garde mes confrères cités dans ces
articles franchement publicitaires qui desservent
leur indépendance professionnelle. Le seul garant
de l’information médicale auprès du patient reste
le médecin traitant.
Je souhaite à toutes et à tous une fin d’année professionnelle raisonnée et enrichissante et en reprenant un
chroniqueur réputé de nos ondes « que le ciel vous tienne en joie » !
Docteur Bruno MOMPEYSSIN
Président du Conseil départemental
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DEONTOLOGIE ET PUBLICITE
_____________________________________________________________________________
LES REGLES DEONTOLOGIQUES A RESPECTER EN MATIERE DE PUBLICITE
En matière de publicité, les règles applicables aux médecins figurent pour l’essentiel dans le Code de
déontologie médicale, en particulier aux articles 13, 19 et 20.
Le principe est que la publicité en faveur d’un
médecin et de son activité est interdite : « La
médecine ne doit pas être pratiquée comme un
commerce. Sont interdits tous procédés directs ou
indirects de publicité et notamment tout
aménagement ou signalisation donnant aux locaux
une apparence commerciale ». (article 19).
Par exemple, la question se pose quant à la
publication d’une revue médicale par une clinique
privée, dans laquelle des noms et coordonnées
(téléphoniques et email) de médecins seraient
intégrés. Cette revue serait à destination des
médecins généralistes exerçant dans la région
d’implantation de la clinique.
Cependant, un certain nombre de dispositions
permettent aux médecins d’informer le public sur
leur activité (article 80 : annuaires à usage du
public, quel qu’en soit le support - article 82 :
annonce dans la presse à l’occasion d’une
installation ou d’une modification d’exercice…).
En règle générale, le Conseil national estime que
toute « réclame » est interdite, qu’elle émane
du médecin lui-même ou des organismes
auxquels il est lié directement ou indirectement,
ou pour lesquels il travaille (établissements
hospitaliers, « centres », « instituts »…). Sont
interdits, entre autres, la distribution de tracts
publicitaires, les annonces non motivées dans les
journaux, les encarts publicitaires… Il ajoute que
si des informations médicales de caractère général
peuvent se révéler justifiées de la part
d’établissements commerciaux, la publicité doit
se limiter aux prestations commerciales
(hôtelières, de confort). Dès que la publicité
concerne les soins, elle interfère avec l’activité
des médecins ou des auxiliaires médicaux
astreints à des règles déontologiques.
La déontologie médicale s’efforce donc de faire la
distinction
entre
« information »
et
« publicité », deux notions qu’il est parfois
difficile de distinguer, la première étant tolérée
et la seconde proscrite.
Le Conseil national de l’Ordre des médecins a
explicité les règles applicables en matière de
publicité dans ses commentaires aux articles du
Code de déontologie concernés. C’est sur cette
base que peuvent être établies des préconisations
en direction des médecins et des organismes ou
structures de santé souhaitant faire des
publications.
Cependant, chaque cas étant unique, et chaque
publication ayant ses particularités, le pouvoir
d’interprétation
revient à l’Ordre ou au
Conseil d’Etat en dernier recours. Il est donc
recommandé de respecter à la lettre les articles
du Code de déontologie ainsi que les
préconisations qui s’y rattachent, sous peine de
sanctions disciplinaires.
Dans tous les cas, il est important de noter que «le
médecin doit veiller à l’usage qui est fait de son
nom, de sa qualité ou de ses déclarations. Il ne
doit pas tolérer que les organismes, publics ou
privés, où il exerce ou auxquels il prête son
concours utilisent à des fins publicitaires son nom
ou son activité professionnelle » (article 20). C’est
donc aux médecins cités dans la revue d’être très
vigilants quant aux publications dans lesquelles ils
figurent. Le médecin dont le nom et /ou les
coordonnées figurent dans une publication
pouvant être qualifiée de publicitaire verra sa
responsabilité engagée au titre de l’article 20
du Code de déontologie médicale.
…/…
5
……………………………………
_____________________________________________________________________________
Concernant les revues éditées par les
établissements de santé, le Conseil national
considère que bien souvent, y sont habilement
mélangées des informations de caractère hôtelier
et des réclames de caractère évidemment
commercial (prothèses auditives, matériel pour
handicapés physiques, lunettes et orthèses
diverses, installations hospitalières, matériel
industriel sanitaire…). Y sont intercalés des
articles médicaux concernant souvent des
techniques modernes et intéressant malades et
médecins, présentés comme des éléments de
formation médicale continue, articles impliquant
plus ou moins l’activité des praticiens de
l’établissement. Les noms et coordonnées des
médecins exerçant dans cet établissement peuvent
également y être ajoutés, sous la forme par
exemple d’un annuaire interne, sans pour autant
qu’ils soient liés à un article.
Le Conseil national estime que l’appréciation du
caractère publicitaire d’une telle revue prend
en compte deux données :
● La volonté publicitaire utilisant l’information
comme prétexte.
● La notion de proportionnalité, lorsque dans le
message transmis, l’impact publicitaire
submerge manifestement l’information ellemême.
Ainsi, si un établissement de santé utilise comme
prétexte l’information des médecins généralistes
de la région pour diffuser une revue contenant à la
fois des propos publicitaires et des informations
médicales, intégrant les noms et /ou coordonnées
de médecins, et que la publicité est largement
supérieure à l’information médicale, la revue sera
qualifiée de publicitaire. Les médecins y figurant
seront donc considérés comme responsables vis-àvis de l’article 20 du Code de déontologie
médicale.
Chaque médecin figurant dans une revue éditée
par l’établissement de santé dans lequel il
travaille, doit, avant sa publication, être consulté.
Selon le Conseil national de l’Ordre, il ne doit pas
tolérer que les organismes publics ou privés où il
exerce utilisent à des fins publicitaires son nom
ou son activité. Pour que la revue soit qualifiée
d’informative et que la responsabilité des
médecins ne soit pas engagée, l’impact
publicitaire doit être minime et ne doit pas
concerner directement les médecins exerçant
au sein de l’établissement.
L’information concernant les médecins doit
être d’ordre général (spécialité, coordonnées), et
doit viser l’ensemble des médecins de
l’établissement.
Je remercie le Docteur Patrick LEROUX, Vice-président du Conseil départemental du Nord, qui nous a
permis la diffusion de cet article.
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TABLEAU
DEPARTEMENTAL ……………….
_____________________________________________________________________________
Réunion du 10 Janvier 2012
Membres titulaires présents : Docteurs Dominique ABEL, Michel CAYROL, Claude CHEVENET, Jean-François COLLIN,
Guillaume DANJOY, Francis DUCO, Michel GOURDON, Michelle LABLANQUIE, Serge ROCAGEL, Christian TEIL.
Membres suppléants présents : Docteurs Vincent CALMETTE, Loïc MASSON, Michel MONDY.

-
Inscriptions :
Dr. Lyubomir BIZHEV
Dr. Jean-Michel BUNIET
Dr. Hélène GALUD
Dr. Patrick GARNIER
- Exerce au Centre Hospitalier de Saint-Flour (gynéco-obstétrique)
- Exerce au Centre Médico-Chirurgical d’Aurillac (chirurgie vasculaire)
- N’exerce pas (dermato-vénérologie)
- Exerce au Centre Hospitalier H. Mondor d’Aurillac et au Centre Médical
M. Delort à Vic/ Cère (cardiologie + compétence en médecine appliquée aux sports)
- Dr. Abdelilah HAMZAOUI
- Exerce au Centre Médico-Chirurgical d’Aurillac (pathologie cardio-vasculaire +
- Dr. Isabelle HAMZAOUI
- Dr. Frédérique LEVECQUE
- Dr. Adriana PIRVU
- Dr. Gabriel RADUTA
- Inscription en vue d’une installation future (Pédiatrie)
- Exerce à l’EHPAD La Maisonnée à Aurillac (médecine générale + gérontologie)
- Exerce à la Clinique du Souffle de Riom es Montagnes (pneumologie)
- Exerce au Centre Hospitalier de Saint-Flour (médecine générale)
D.E.S.C. de réanimation médicale)
 Qualification :
- Dr. Adriana PIRVU
- Spécialiste en Pneumologie (diplôme européen)

-
Capacités :
Dr. Sylvain ORTIGUES
Dr Frédérique LEVECQUE
Dr Jean-Louis BONNET
- Médecine d’Urgence - Médecine de Catastrophe
- Gérontologie
- Addictologie Clinique

-
Changements d’activité professionnelle :
Dr. Michel COSNIER
- Exerce à l’A.C.I.S.M.T, 98 rue Léon Blum à Aurillac
Dr. Stéphane BERGZOLL
- Exerce au S.D.I.S, 86 avenue de Conthe à Aurillac
Dr .Séverine GARIN-BEAUVAIS
- Installation en association au sein de la Maison Médicale du Pôle Territorial de
Santé - 2 ter avenue du Dr. Mallet à Saint-Flour
 Inscrits rubrique « Retraité exerçant » :
- Dr. Marie-Claude BOURGOIGNON - Exerce dans le service PMI du Conseil Général (temps partiel)
- Dr. Michel GOURDON (Cardiologie) - Retraite le 01/01/2012 - continue son activité libérale
 Inscrit rubrique « Retraité »
- Dr. Gilbert CLAUX de Saint-Cernin
 Retraits :
- Dr. Georges GORY
- Dr. Lakder HARBEL
- pour le département du Var
- pour le département du Rhône
Réunion du 14 février 2012
Membres titulaires présents : Docteurs Dominique ABEL, Michel CAYROL, Claude CHEVENET, Jean-François COLLIN,
Michel GOURDON, Michelle LABLANQUIE, Bruno MOMPEYSSIN, Thierry RIVAIN, Serge ROCAGEL, Christian TEIL.
Membre suppléant présent : Docteur Michel MONDY
 Inscriptions :
- Dr. Mylène ISOUARD
- Dr. Olivier VERDURAND
- Exerce dans le service des urgences du C. H. d’Aurillac (Méd. générale)
- Exerce à l’établissement les Thermes à Chaudes Aigues (Méd. générale
+ capacité d’hydrologie et climatologie médicale)
 Qualification :
- Dr. Mylène ISOUARD (D.E.S.)
 Capacité :
- Dr. Jonathan DUCHENNE
 D.E.S.C. du groupe I :
- Dr Jonathan DUCHENNE
- Spécialiste en Médecine Générale
- Médecine de Catastrophe
- Médecine d’Urgence
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……………………………………
_____________________________________________________________________________
 Inscrit rubrique « Retraité non exerçant » :
- Dr. Marie-Thérèse BARADUC
- arrêt des vacations à l’A.C.I.S.M.T au 16.12.2011
 Retrait :
- Dr. Franck SZYMANEK
- pour le département du Gard
Réunion du 27 mars 2012
Membres titulaires présents : Docteurs Dominique ABEL, Michel CAYROL, Claude CHEVENET, Jean-François COLLIN,
Guillaume DANJOY, Francis DUCO, Michel GOURDON, Michelle LABLANQUIE, Xavier LAJOINIE, Michel MONDY, Bruno
MOMPEYSSIN, Serge ROCAGEL, Véronique SAUVADET, Christian TEIL.
Membres suppléants présents : Docteurs Vincent CALMETTE, Michel COSNIER, Chantal LE GUEN, Loïc MASSON.
 Installation :
- Dr. Agnès PERRIER-FIRBAL
- 38 avenue Milhaud à Aurillac ( Médecine Ostéopathie et Homéopathie)
 Inscrit rubrique « retraité exerçant » :
- Dr. Jean DUCROS (Méd. Générale)
- continue son activité de P.H. au Centre Hospitalier de Mauriac.
 Retraits :
- Dr. Hassan EZZEDDINE
- Dr. Daniela MIRCEA
- pour le département de Seine St-Denis
- pour le département de la Loire
Réunion du 15 mai 2012 :
Membres titulaires présents : Docteurs Dominique ABEL, Michel CAYROL, Claude CHEVENET, Jean-François COLLIN,
Guillaume DANJOY, Francis DUCO, Michel GOURDON, Michel MONDY, Bruno MOMPEYSSIN, Thierry RIVAIN, Serge
ROCAGEL, Véronique SAUVADET.
Membres suppléants présents : Docteurs Chantal LE GUEN, Vincent CALMETTE.

-
Inscriptions :
Dr. Fayçal BOUTAA
Dr. Hamed GHODHBANI
Dr. Pierre GIOGHI
Dr. Florence PRUNARETY
- Exerce au C.H. Pierre Raynal de Chaudes-Aigues (Méd.Physique et Réadaptation)
- Exerce au service des urgences du C.H. de St-Flour (Médecine générale).
- Exerce au Centre Hospitalier H. Mondor d’Aurillac (Chir. Ortho. et Traumato.)
- Exerce au Centre Hospitalier H. Mondor d’Aurillac (Chir. ortho et Traumato.)
 Qualifications :
- Dr. Fayçal BOUTAA
- Dr. Hamed GHODHBANI
- Spécialiste en Médecine Physique et Réadaptation (P.A.E.)
- Spécialiste en Médecine Générale (P.A.E.)
 Capacité :
- Dr. Hamed GHODHBANI
- Médecine d’Urgence
 Installation :
- Dr. Irina OTEL
- Installation en succession du Dr. HABOUZIT 17 rue du 14 Juillet à Aurillac (Cardiologie)
 Retraits :
- Dr. Mokrane AYOUB
- Dr. Audrey GUERIN
- pour le département de l’Ain
- pour le département du Puy de Dôme
 Inscrit rubrique « Retraité non exerçant » :
- Dr. Robert HABOUZIT (Cardiologie) - Retraite le 01/05/2012
Réunion du 26 juin 2012 :
Membres titulaires présents : Docteurs Michel CAYROL, Claude CHEVENET, Guillaume DANJOY, Francis DUCO, Michel
GOURDON, Michelle LABLANQUIE, Xavier LAJOINIE, Michel MONDY, Bruno MOMPEYSSIN, Serge ROCAGEL,
Véronique SAUVADET, Christian TEIL.
Membre suppléant présent : Docteur Michel COSNIER.
 Inscriptions :
- Dr. Dalila NITA
- Dr. Daniela SIMION
- Installation en succession du Dr. COMMERLY- 5 rue des Carmes à Aurillac (M.G.)
- Exerce à la Clinique du Souffle à Riom es Montagnes (Pneumologie)
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……………………………………
_____________________________________________________________________________
 Qualification :
- Dr. Daniela SIMION
- Spécialiste en Pneumologie (diplôme européen)
 D.E.S.C. (groupe I):
- Dr. Célia NOURRISSON
- D.E.S.C. de Médecine d’Urgence
 Installations:
- Dr. Isabelle HAMZAOUI
- Installation en Pédiatrie - 4 rue Pierre Jacobi à Aurillac
- Dr. Marie BLANQUET
- Dr. Cyril GENET
 Retraits :
- Dr. Vanessa PANTE
- Dr. Gabriel RADUTA
- Installations en association avec les Docteurs JEAN et MALAVAL au sein de la
Maison Médicale du Bournat à Pleaux
- pour le département du Puy de Dôme
- pour le département de l’Hérault
 Inscrit rubrique « Retraité non exerçant » :
- Dr. J-Pierre COMMERLY (Méd. Générale)
- Retraite le 01/07/2012
- Dr. Christian PRADEYROL (Anesthésie-Réa.) – Retraite le 01/07/2012 – garde une activité médicale bénévole
Réunion du 4 septembre 2012 :
Membres titulaires présents : Docteurs Claude CHEVENET, Jean-François COLLIN, Guillaume DANJOY, Francis DUCO,
Michel GOURDON, Michelle LABLANQUIE, Michel MONDY, Bruno MOMPEYSSIN, Serge ROCAGEL, Christian TEIL.
Membres suppléants présents : Docteurs Vincent CALMETTE, Michel COSNIER, Chantal LE GUEN
 Inscription :
- Dr. Jean-Yves CATTIN
 Cessation activité libérale:
- Dr. Annick PITSON-FEBVRE
 Retraits :
- Dr. Florina CATA
- Dr. Pierre-Adel SHQEIF
- Installation à la Maison de Santé de Condat (Médecine Générale)
- Arrêt de son activité libérale de médecin généraliste à Condat le 08/07/12 continue d’exercer à l’hôpital de Condat et à la Clinique du Haut-Cantal
- pour le département des VOSGES
- pour le département de la VIENNE
Réunion du 8 octobre 2012 :
Membres titulaires présents : Docteurs Dominique ABEL, Michel CAYROL, Claude CHEVENET, Jean-François COLLIN,
Francis DUCO, Michel MONDY, Bruno MOMPEYSSIN, Thierry RIVAIN, Serge ROCAGEL, Véronique SAUVADET,
Christian TEIL.
Membres suppléants présents : Docteurs Vincent CALMETTE, Michel COSNIER, Chantal LE GUEN
 Installation :
- Dr. Florence MAZEL
- Installation en association au sein de la Maison Médicale du Pôle Territorial de
Santé - 2 ter avenue du Dr. Mallet à Saint-Flour
 Retraits :
- Dr. Hussin AL SALEM
- Dr. Jean-Michel EID
- pour le département de la Seine et Marne
- pour le département du Lot
 Inscrit rubrique « Retraité non exerçant » :
- Dr. Charles DELPUECH (Méd. Générale) - Retraite le 01/10/2012
Félicitations :
Nous avons le plaisir et la fierté de compter dans notre communauté médicale du Cantal un centenaire, le
Docteur Pierre VERMENOUZE dont l’ampleur médicale et humaine reste encore très présente à notre esprit et
nous lui renouvelons nos chaleureuses et sincères félicitations.
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ANNONCES……………….……………….…………
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Le Service médical de l’Assurance maladie d’Auvergne
Recrute des MEDECINS CONSEILS CONTRACTUELS h/f
Rattachés à l’échelon local d’Aurillac, chargés de donner des avis sur prestations
après examen médical des assurés
■ CDD : 3 à 10 mois (14 à 32 heures hebdomadaires)
■ Profil : titulaire d’un doctorat en médecine,
non installé en libéral
■ Rémunération : de 4.000 à 5.000 € (Brut mensuel, pour 32 heures, selon expérience)
Contact pour tout renseignement : 04.71.46.57.68
Candidature par mail : [email protected]
Le Centre Médical M. Delort à Vic sur Cère
recherche pour un remplacement de congé maternité
UN MEDECIN GENERALISTE
pour une durée de 6 mois environ à compter de février-mars 2013
En collaboration avec Mme le Dr. Mireille MARCOLIN, il prendra en charge une quarantaine de patients de
soins de suite et de réadaptation. Le travail se fait en équipe pluridisciplinaire, le dossier patient et la prescription
sont entièrement informatisés, les astreintes sont partagées avec les médecins de ville. Un logement est possible.
Pour tout complément ou pour adresser votre candidature :
Tél. 04.71.47.88.31 – [email protected]
Le Centre Hospitalier Henri Mondor d’Aurillac recherche
UN MEDECIN GENERALISTE pour assurer quelques vacations à l’année, afin de pallier les absences
statutaires d’un médecin intervenant pour la prise en charge somatique des patients de psychiatrie.
Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter :
Mme Blandine SEGUY – Directrice des Affaires Médicales
Tél. 04.71.46.46.08 – e-mail : [email protected]
Transfert du service de chirurgie thoracique et générale
du CHU Gabriel Montpied vers le Centre Jean Perrin depuis le 05/12/2011.
Service des docteurs :
-
BAILLY Patrick, cardiologue, praticien hospitalier
CHADEYRAS Jean-Baptiste, chirurgien, praticien hospitalier
DA COSTA Valence, chirurgien, praticien attaché
FILAIRE Marc, Professeur des Universités, praticien hospitalier, Chef de service
GALVAING Géraud, chirurgien assistant Chef de Clinique
MONTETAGAUD Muriel, anesthésiste, praticien hospitalier
NAAMEE Adel, chirurgien praticien hospitalier
TAHERI Hammou, anesthésiste, praticien hospitalier.
L’adresse du service est désormais celle du Centre Jean Perrin, à savoir :
58, rue Montalembert - 63000 CLERMONT-FERRAND
Tél. 04.73.27.80.80 – Site internet : www.cip.fr
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IN MEMORIAM
Docteur Yves BURELOUT
Décédé le 3 mai 2012
Etudes médicales à Poitiers. Thésé en 1982. Il
exerça la médecine avec rigueur et engagement,
très apprécié par ses patients dans le pays de
Salers.
Professeur François DARNIS
Décédé le 25 août 2012
Exerça les fonctions de chef de service
d’hépatologie à l’hôpital Beaujon puis il succéda à
l’hôpital Saint-Antoine au Professeur CAROLI,
fondateur de la spécialité en France.
Ce grand cantalien n’avait jamais oublié les siens,
il recevait sans distinction tous les patients
originaires du département, que nous lui
confiions.
Docteur René MARY
Décédé le 29 septembre 2012
Etudes médicales à Paris. S’est installé en libéral
à Aurillac en 1967 et exerça les fonctions de chef
de service ORL au Centre Hospitalier Henri
Mondor, jusqu’en octobre 2003, date de sa
retraite.
Je ne peux passer sous silence mes 16 an
d’association vécus avec René MARY, sans
l’ombre d’un nuage, témoignant s’il en est
nécessaire, des grandes qualités humaines et
professionnelles et de son attention intelligente et
discrète au quotidien, de notre confrère, ancien
secrétaire et président du Conseil départemental
du Cantal.
A son épouse, Marie-France, ses enfants et
petits-enfants, nous adressons notre compassion
attristée.
Dr. Bruno MOMPEYSSIN
Docteur Robert LEBRETON
Décédé le 6 janvier 2012
Thésé en 1955 à Paris où il exerça toute sa
carrière professionnelle, il s’était retiré dans son
pays d’origine le Cantal en 2004. Chevalier de
l’Ordre national du Mérite.
Docteur Jean SAPALY
Décédé le 07/03/2012
Etudes médicales à Poitiers – Thésé en 1951.
Médecin de santé scolaire dans l’Allier puis à
partir de 1962 à Aurillac.
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Infos pratiques ………….……………….…………
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Question posée par un de nos confrères :
ITT PENALE
QUELS ACTES MEDICAUX PEUT
EFFECTUER UN MEDECIN NON THESE ?
A l’occasion du remplacement dûment autorisé¹
d’un médecin, l’étudiant en médecine remplaçant,
par dérogation aux règles habituelles posées à
l’article L.4111-1², exerce la médecine et est
habilité à effectuer les mêmes actes que le
médecin qu’il remplace.
Il peut donc établir et signer des certificats :
décès, hospitalisation sous contrainte, arrêt de
travail…..
En revanche, il n’a pas le droit de le faire lorsqu’il
agit comme interne, par délégation et sous la
responsabilité du chef de service.
Il convient de préciser que le remplaçant exerce
en lieu et place du médecin remplacé et adopte
les modalités d’exercice du médecin remplacé. Il
utilise tous les documents de ce dernier
(ordonnances, certificats, feuilles de soins préidentifiées….) qu’il biffe en indiquant son nom et
sa qualité d’étudiant en médecine remplaçant (n°
et
caractéristiques
de
la
licence
de
remplacement).
er
ème
¹ Article l. 4131-2 du code de la santé publique, 1 et 2
alinéas
« Les étudiants en médecins, français ou ressortissants d’un
Etat membre de la Communauté européenne ou partie à
l’accord sur l’Espace économique européen, et inscrits en
troisième cycle des études médicales en France peuvent
être autorisées à exercer la médecine soit à titre de
remplaçant d’un médecin, soit comme adjoint d’un médecin
en cas d’afflux exceptionnel de population, constaté par un
arrêté du représentant de l’Etat dans le département.
Les autorisations mentionnées à l’alinéa précédent sont
délivrées pour une durée limitée par le conseil départemental
de l’Ordre des médecins qui en informe les services de
l’Etat. »
² Article L.4111-1 du code de la santé publique
« Nul ne peut exercer la profession de médecin, de
chirurgien-dentiste ou de sage-femme s’il n’est :
1° Titulaire d’un diplôme, certificat ou autre titre mentionné
aux articles L.4131-1, L.4141-3 ou L.4151-5 ;
2° De nationalité française, de citoyenneté andorrane ou
ressortissant d’un Etat membre de la Communauté
européenne ou partie à l’accord sur l’Espace économique
européen, du Maroc ou de la Tunisie, sous réserve de
l’application, le cas échéant, soit des règles fixées au présent
chapitre, soit de celles qui découlent d’engagements
internationaux autres que ceux mentionnés au présent
article ;
3° Inscrit à un tableau de l’ordre ».
VICTIME DE COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES,
QUEL QUE SOIT L’AGE OU LE STATUT.
A DISTINGUER :
■ ITT pénale : Incapacité Totale de Travail
■ ITT civile : Incapacité Temporaire Totale
ITT : durée de la gêne réelle et globale
éprouvée par la victime pour effectuer
certaines gestes de la vie courante, mais pas
forcément tous ces gestes.
A RETENIR :
La victime de coups et blessures volontaires a-telle besoin de quelqu’un pour accomplir des
gestes qu’elle effectuait seule jusqu’alors ? Si
oui, elle est en ITT. La victime de coups et
blessures volontaires est-elle hospitalisée ? Si
oui, elle est en ITT. Reste, dans les deux cas, à
déterminer la durée de l’ITT sans en méconnaître
les conséquences….
LA REDACTION DU CERTIFICAT :
Il faut s’en tenir aux faits, rien qu’aux faits :
chaque mot du certificat mérite d’être pesé. Et s’il
y a un retentissement psychologique de
l’agression, il doit être noté avec beaucoup de
prudence.
LA DUREE DE l’ITT PENALE :
une responsabilité écrasante confiée au médecin
Inférieure à 8 jours, contravention, amende, sauf
circonstances aggravantes, et si cela est le cas
idem supérieure à 8 jours.
Supérieure à 8 jours, délit, prison et amende.
Bon à savoir
QUAND LE MEDECIN REFUSE LES SOINS
L’article 47 du code de déontologie prévoit que
« hors le cas d’urgence et celui où il manquerait à ses
devoirs d’humanité, un médecin a le droit de refuser
des soins pour des raisons professionnelles ou
personnelles ». En revanche, il est interdit de
refuser de soigner un malade par discrimination,
ou pour des raisons financières, quand par
exemple un malade bénéficie de la CMU.
Le dégagement du médecin nécessite une triple
condition préalable :
- il ne doit pas ou plus y avoir d’urgence ;
- il doit informer sans délai le patient de son refus
ou de son impossibilité à continuer à le prendre
en charge ;
- Il doit prendre toutes dispositions pour que soit
assurée la continuité des soins, avec notamment
transmission
de toutes
les
informations
nécessaires à un autre médecin désigné par le
patient.
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LA PAGE DU CONSEIL REGIONAL
DE L’ORDRE DES MEDECINS D’AUVERGNE
Chers Confrères,
Il est apparu nécessaire d’informer les
4 900 médecins d’Auvergne inscrits à
l’Ordre des missions que le Conseil
Régional assume pour les représenter
auprès de toutes les instances – et
notamment de l’ARS – qui régissent
désormais au niveau régional l’application
des décrets et règlements législatifs en
matière de santé dont dépendent l’avenir de
la médecine et de la permanence des soins
sur l’ensemble du territoire. Les Présidents
des Conseils départementaux ont bien
voulu accéder à notre sollicitation de
disposer
d’une
page
dans
leurs
publications
consacrée
à
cette
communication. En les remerciant bien
vivement, nous vous prions d’en trouver ciaprès la première insertion :
C’est la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 qui a
établi le nouveau Conseil Régional, désormais
instance administrative et de régulation des
soins médicaux, mais aussi d’information et de
représentation de l’ensemble des médecins
de la région dans toutes les structures
régionales relatives à la santé publique et a la
formation médicale universitaire. (Article L4121
-2 du code de la santé publique).
Le Conseil Régional d’Auvergne est
composé d’un représentant titulaire et d’un
suppléant ainsi que des élus des quatre
départements, au prorata du nombre de
médecins inscrits dans chacun d’eux, pour
un total de 18. Les dernières élections dont
les mandats ont été reconduits jusqu’en 2013
et 2016, par tirage au sort, ont portés au
Conseil Régional : Pour l’Allier : Les Drs.
Mandet, Planes-Sautereau et Bettarel-Binon,
titulaires, le Dr. Heudron, suppléant. Pour le
Cantal : Le Dr. Julhe, titulaire, le Dr. Gourdon,
suppléant. Pour la Haute-Loire : Le Dr.
Médard, titulaire, le Dr. Gratuze, suppléant.
Pour le Puy de Dôme : Le Professeur
Thieblot, les Drs Arnaud, Roussel, Montorcier,
titulaires, les Drs Jouve, de Mori, Veillard,
suppléants.
Le Conseil Régional s’est installé dans ses
nouveaux locaux et s’est pourvu de deux
secrétaires greffières sous la présidence du
Dr. Julhe qui a assuré la mise en place de la
nouvelle structure dès 2007. En janvier 2009,
un nouveau bureau a été élu à l’unanimité
sous la Présidence du Professeur Thiéblot
avec le Dr. Julhe, Secrétaire Général, le Dr.
Planes-Sautereau, Vice-Présidente et le Dr.
Médard, Trésorier.
Cette nouvelle structure ordinale, qui travaille
en relation permanente avec les 4 Conseils
départementaux et principalement au sein du
Comité de Coordination, assume des missions
multiples en liaison constante avec l’ARS pour
y imposer, autant que faire se peut, le point de
vue du corps médical dans l’élaboration de la
politique de santé, alors même que lui est
rattachée
la
Structure
Disciplinaire
indépendante, placée sous la Présidence d’un
Magistrat, issu des Tribunaux administratifs,
assisté de médecins Conseillers-Assesseurs –
élus aux tours interne et externe.
Les représentations dans les Commissions
de
l’ARS
(Commission
contrat
d’engagement de service public, Comité de
sélection des maisons de santé pluriprofessionnelles,
Gestion
de
la
permanence des soins ambulatoires), dans
les Organismes de démocratie sanitaire
(Conférence Régionale de la Santé et de
l’Autonomie – CRSA – Commission
spécialisée de l’offre de soins – CSOS -)
sont les plus importantes.
Autant d’organismes qui donnent leur avis sur
les Schémas d’organisation de la santé en
Auvergne, de la prévention et du médicosocial. Ils établissent le Plan Régional de la
Santé et des Plans spécifiques alors que le
Conseil Régional d’Auvergne est très impliqué
dans l’organisation et le respect de la
déontologie de l’e-santé (déploiement du DMP,
de la Télémédecine, Messageries sécurisées).
La présence de représentants du Conseil
Régional dans toutes ces commissions,
groupes
de
travail,
réunions
est
particulièrement importante car le plus
souvent les médecins et les professionnels
de santé sont minoritaires dans ces
assemblées par rapport aux politiques, aux
représentants de l’administration et aux
associations d’usagers. Notre rôle est
d’informer, d’expliquer le fonctionnement et
les difficultés d’organisation des soins et
les solutions possibles.