Brocante – Vide Grenier de La Chapelle-en

Comité des Fêtes
Mairie – 1200 rue de Paris
60520 La Chapelle-en-Serval
Brocante – Vide Grenier de La Chapelle-en-Serval
Dimanche 4 septembre 2016
Le dimanche 4 septembre 2016, le Comité des Fêtes de La Chapelle-en-Serval organise une brocante Boulevard de la
Riolette de 06h30 à 19h00. Les exposants sont attendus à partir de 06h30. Dossier disponible en mairie et sur le site internet
cdflces.fr, à télécharger et à rapporter en mairie.
Vous pouvez vous inscrire en rapportant le dossier complet en mairie au plus tard le samedi 27 août 2016, ou en
l’envoyant à la Mairie de La Chapelle-en-Serval, 1200 rue de Paris - 60520 La Chapelle-en-Serval afin qu’il parvienne avant le
samedi 27 août 2016.
Tarif du mètre linéaire: 5,00 €. Réservation par tranches de 2 mètres linéaires indivisibles soit 10 €. Règlement par
chèque à l’ordre de M. Le Trésorier de Senlis ; un accusé de réception vous sera fourni. Les chèques de réservation
seront encaissés dès réception.
ATTENTION : TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA RETOURNÉ ET L’INSCRIPTION NE SERA PAS PRISE EN
COMPTE.
BULLETIN D’INSCRIPTION N°
NOM : … … … … … … … … … … … … . Prénom : … … … … … … … … … …
A d r e s s e : N ° … … … … … … … . R u e : … … … … … … … … … …
Cod e Po stal : …………………..Ville: …………………………
Télép ho ne : ……………………. Mail : …………………………
Professionnel (1)
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Particulier (2)
Sollicite l’autorisation de Monsieur Le Maire de La Chapelle-en-Serval pour participer en qualité d’exposant à
la brocante du 04 septembre 2016 et d’utiliser pour cette seule journée le domaine public, dans le périmètre
prévu à cet effet.
Décharge les organisateurs de toutes responsabilités pénales, civiles ou administratives quant à sa participation.
S’engage à ne pas enfreindre les interdictions et à ne pas céder cette autorisation qui lui sera consentie à titre
personnel et individuel.
Prend note que la vente de boissons et d’alimentation est réservée aux professionnels en ayant fait la demande et
ayant été acceptés.
Liste du matériel ou des objets exposés (à indiquer obligatoirement)
…………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………
Je souhaite réserver… … … … mètres linéaires (tranches de 2 ml indivisibles) au tarif de 10,00 € les deux mètres
linéaires. Emplacement(s) N° : ………………………………………………………………………………………
Ci-joint, chèque n° … … … … … … Banque : … … … … . … Montant : … … … … … €
(à l’ordre de M. le Trésorier de Senlis)
Ci-joint : … … … … … … € espèces (Merci, de faire l’appoint).
Je déclare avoir pris connaissance des conditions énoncées dans le règlement, ci-joint, et m’engage à les
respecter, de même, je certifie exactes toutes les informations fournies. Je m’engage à satisfaire à la législation en
vigueur et je reconnais que ma responsabilité pourra être engagée en cas de manquement à mes obligations. En tant
que Particulier, Je déclare sur l’honneur ne pas avoir déjà participé à deux ventes au déballage dans l’année civile
et que les marchandises proposées à la vente sont des objets personnels, usagers, non volés, non recelés et non
achetés pour cette occasion.
Date et signature :
Pièces à joindre au dossier :
(1) Professionnels : fournir une photocopie du Kbis, Registre du Commerce ou des Métiers et la Carte Nationale
d’identité (recto-verso) du gérant ou du responsable du stand.
(2) Particuliers : fournir une photocopie de la carte Nationale d’Identité (recto-verso) ou passeport (N° et date de
validité) et autorisation parentale pour les mineurs.
Comité des Fêtes
Mairie – 1200 rue de Paris
60520 La Chapelle-en-Serval
BROCANTE DU DIMANCHE 4 septembre 2016
RÈGLEMENT
Article 1er :
Le Comité des Fêtes de La Chapelle-en-Serval organise une brocante, Boulevard de la Riolette, le dimanche 4
septembre 2016 de 6 h30 à 19 heures. Les exposants sont attendus à partir de 6 h 30. Le Comité des Fêtes se réserve
le droit de refuser toute inscription s’il le juge nécessaire. Les emplacements seront choisis lors de l’inscription
en mairie par l’exposant lui-même.
Article 2 :
Chaque exposant de La Chapelle-en-Serval et des communes extérieures devra pouvoir justifier de son identité et
de son adresse le jour de la brocante.
Article 3 :
L’inscription des exposants (professionnels et particuliers) se fera en Mairie jusqu’au samedi 27 août 2016,
accompagnée du Bulletin d’inscription ci-joint et des pièces demandées. Aucune réservation ni changement ne
sera fait après le 27 août 2016.
Article 4 :
L’exposant choisira son numéro d’emplacement le jour de l’inscription en mairie.
Un emplacement attribué l’année précédente ne sera pas automatiquement réservé pour l’année suivante.
Article 5 :
Chaque participant devra remettre une liste complète des objets qu’il désire mettre à la vente. Le Comité des Fêtes
décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objet.
Article 6 :
Les exposants ayant moins de 18 ans doivent fournir une autorisation parentale.
Article 7 :
Chaque participant devra détenir une autorisation individuelle, délivrée par le Maire.
 La vente d’objets neufs, d’armes et de munitions prohibées, pâtisseries, confiseries, produits
alimentaires, animaux ou l’organisation de jeux de hasard sont interdits.
 La vente d’objets personnels, anciens ou usagés, ou d’objets neufs de fabrication artisanale est autorisée.
Article 8 :
Toute la partie restauration est réglementée par Le Comité des Fêtes.
Article 9 :
Chaque exposant s’engage :
 À ne pas dépasser les limites de son stand et à respecter un passage central.
 À respecter les conditions d’inscription.
 À respecter l’arrêté du Maire « autorisation exceptionnelle d’occuper le domaine public communal pour
l’organisation d’une brocante le dimanche 4 septembre 2016 ».
 À laisser son emplacement propre.
Article 10 :
Pour le déchargement de votre véhicule, vous devrez
suivre le sens de circulation (entrée carrefour bd de la
Riolette/rue des Dimerons, sortie bd de la Riolette
ouest ou allée des Genièvres). Ensuite, les véhicules
devront être stationnés sur un emplacement à
l’extérieur du périmètre réservé à la Brocante. Toute
circulation de véhicules motorisés sera interdite
sur le Territoire de la Brocante de 9h00 à 18h00.
Article 11 :
Chaque participant devra se soumettre aux éventuels
contrôles des services de Police ou de Gendarmerie, des services fiscaux et de la concurrence, de la
consommation et de la répression des fraudes. Il devra pouvoir justifier de son identité et présenter l’autorisation
délivrée par le Maire ou les documents attestant de leur profession de revendeur d’objets mobiliers. Le Chef de la
Police Municipale est chargé de l’exécution du présent règlement. La Brigade de Gendarmerie d’Orry-la-Ville en
sera destinataire.
Article 12 :
Le stationnement sur les trottoirs est strictement interdit dans toute la commune, conformément au code
de la route, pour permettre la circulation des piétons. Les voitures devront être stationnées le long des
trottoirs, les 4 roues sur la chaussée.
Le fait d’être exposant implique le respect de ce règlement et des décisions de
l’organisateur, notamment en matière de sécurité. Le signataire de ce règlement engage sa
responsabilité pour toutes les personnes présentes sur l'emplacement.
Emplacement réservé par : Mme /M. …………………………….
Liste des objets qui seront exposés à la brocante
Autorisation parentale pour mineur
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Je soussigné(e) ............................................................ .Nom et prénom du parent
autorise mon enfant ..................................................... .Nom et prénom de l’enfant
âgé(e) de ..................................................................... .(fournir copie CNI ou autre)
à participer à la brocante du 4 septembre 2016, organisée par le Comité des Fêtes de
La Chapelle-en-Serval.
Fait à La Chapelle-en-Serval,
le ...................
Signature :