Subventions sportives 2014 - Saint

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
022-242200517-20140228-057-2014-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 28/02/2014
SAINT BRIEUC AGGLOMERATION
CONSEIL D'AGGLOMERATION
Séance du jeudi 20 février 2014
Délibération DB-057-20 14
L'an deux mille quatorze, le vingt février à dix-huit heures quarante, les membres du Conseil
d'Agglomération, légalement convoqués, se sont réunis en séance publique, sous la présidence de
Madame Armelle BOTHOREL
Le Secrétaire de séance est Monsieur Gérard LE GALL
MEMBRES PRESENTS
HILLION
LA MEAUGON
LANGUEUX
PLEDRAN
PLERIN
PLOUFRAGAN
PORDIC
SAINT-BRIEUC
SAINT-DONAN
SAINT-JULIEN
TREGUEUX
TREMELOIR
TREMUSON
YFFINIAC
Y. DORE - D. LE MEUR - J.F. PHILIPPE - S. HAMON
A. BOTHOREL-A. PORTANGUEN
J. AUDRAIN - J. BELLEC - S. GUIGNARD
M. RAOULT - M. LOPIN - JM. MOUNIER
R. PEDRON - P. FAISANT - JL COLAS
R. MOULIN - e. ORAIN - A. MAHE - F. LE MENEC - P. DUVAL
.
G. GAS PAILLARD - M. NOULLEZ- F. LOSACH - Je. QUETTIER
B. JONCOUR - B. BLEVIN - O. RAULT - J. LE GAGNE - JJ. FUAN - A. CROCHET E. BOT - G. ROBERT - B. LE GONIDEC - MC. DIOURON - P. DELOURME - N.
CAZUGUEL-LEBRETON - Y. DREVES - JG. LE BERE - M. BOIVIN - M. HUBERT e. GACEL
L KERBOEUF
e. BLANCHARD - J. LE BORGNE
J. BASSET - A. JOUAN - D. JEGOU
D. CHARLES - J. LE POTTIER
G. LE GALL
V. LAUTREDOU - M. BALLAY
MEMBRES EXCUSES (élus ayant une procuration et/ou remplaçant un Titulaire)
PLEDRAN
PLERIN
SAINT BRIEUC
TREMUSON
YFFINIAC
Je. ROUILLE - S. BRIEND
R. KERDRAON - J. KERHARDY
Y. MAYEUX - G. BLEGEAN
M.HAMEURY
M. HINAULT- JY.LANOE
MEMBRES ABSENTS
M. LESAGE
LANGUEUX
P. QUEMERE - F. ESSEMILAIRE
PLERIN
PLOUFRAGAN
A. QUELEN
SAINT BRIEUC
E. SEITE - B. LE RUN
L BIDAULT
SAINT DONAN
TREGUEUX .
MA. JAFFRELOT
Nombre de conseillers en exercice: 68
Nombre de présents: 52
Nombre de votants: 60
~
•
,
~
INT-BRIEUC
A,
gglomé.!Ahon
.,
Baie ,d'Armor
• 0"
SAINT-BRIEUC AGGLOMERATION
CONSEIL D'AGGLOMERATION
Séance du jeudi 20 février 2014
Délibération D8-'0:57-20 14
Rapporteur: Monsieur Jean AUDRAIN
Objet: Subventions sportives 2014
EXPOSE DES MOTIFS
Objet: Subventions sportives 2014
1. La politique sportive de Saint-Brieuc Agglomération
Par délibération DB 193-20 Il du 06 octobre 20 Il, Saint Brieuc Agglomération a décidé de soutenir
l'événementiel sportif d'intérêt communautaire,
Dans 'le cadre de' sa compétence' initiale {( grands équipements sportifs communautaires », SaintBrieuc Agglomération poursuit son soutien aux manifestations sportives proposées par des clubs
dans les équipements de l'agglomération ou au travers de partenariats ciblés,
Il. Subventions dans le cadre de la politique sportive communautaire
Il vous est proposé de soutenir:
1. Association pour l'Animation et le Développement de la Piste (AADP)
{( L"Association pour l'Animation et le Développement de la Piste» fédère l'ensemble des clubs dans
la pratique du vélo de piste et ainsi dynamise le Vélodrome situé à Pordic,
En 2014, l'AAD,P, organise plusieurs évènements. dont certains de portée régionale, à savoir:
Le championnat départemental 22
Le Championnat de Bretagne
Le challenge 22 des écoles de cyclisme
Le trophée régional des découvertes de la piste des écoles de cyclisme de Bretagne
Le souvenir Jacques Prigent, en prologue à l'Aggio tour
Il Vous est proposé d'attribuer une subvention de 3 000 €, sur le budget principal 2014.
Article
Organisme
A.A.D.P.
Subvention
2013
Subvention
2014
3250€
3000 €
Budget 2014
Action
13388 €
2. Saint-Brieuc Agglo Tour
« L·Agglo Tour» est une manifestation déclarée d'intérêt communautaire par délibération DB-I9320 Il du 6 octobre 20 Il. Cette course cycliste constitue un événement d'envergure qui concourt à la
fois au développement du sport ainsi qu'à l'identité du territoire.
La 11ôm, édition, qui se déroulera les 22, 23 et 24 août 2014, empruntera les routes des 14
communes de l'agglomération briochine, sous la forme suivante:
• Epreuve en ligne de 150 km avec un départ de Saint-Brieuc et une arrivée sur circuit à
Ploufragan,
• Contre-la-montre individuel à Pordic,
• Epreuve de circuit à Plérin.
Il vous est proposé d'attribuer une subvention de 26000 €, sur le budget principal 2014 et
d'autoriser la Présidente à signer la convention de partenariat avec l'association « Saint-Brieuc Agglo
Tour», définissant l'objet, le montant et les conditions d'utilisation de la subvention attribuée et
prévoyant la mise à disposition gracieuse du vélodrome.
Le partenariat communication est estimé à 1 770€ afin de promouvoir la manifestation.
Organisme
Subvention
2013
Subvention
2014
Budget 2013
Action
Saint'Brieuc Agglo Tour
27000 €
26000 €
46150 €
Article
·
6574
3. Club des Sports de Glace d'Armor, ({ Challenge du Triskell »
Le Club des Sports de Glace qui développe la pratique du patinage sur Glace, organise un
« Challenge du triskell » :
• le 14 janvier 2014
• à la Patinoire.
Cette compétition de patinage artistique organisée avec la Ligue de Bretagne, réunie une centaine de
participants issus d'une dizaine de clubs de la région Bretagne et accueille plus de 400 spectateurs.
Par cette action, l'association met en valeur l'équipement sportif communautaire, à savoir la Patinoire
située à Langueux.
Il vous est proposé d'attribuer une subvention de 3 000 €, sur le budget principal 2014.
Article
Organisme
Subvention
2013
Subvention
2014
Budget 2014
Action
6574
Club des Sports de Glace d'Armor
3000 €
3000€
8250 €
4. Comité départemental de natation« Meeting Aquabaie d'Armor 2014 })
Le Comité des Côtes d'Armor de Natation organise un Meeting National de Natation Sportive:
• le 1" et 2 mars 2014
• à Aquabaie
Souhaitant faire de cet événement un élément incontournable de l'animation de notre territoire, avec
230 nageurs et plus de 600 spectateurs, Saint-Brieuc Agglomération se positionne comme partenaire
majeur.
Au-delà de la récompense et de la reconnaissance du travail effectué par la natation costarmoricaine,
cette manifestation permettra aussi de valoriser le site aquatique d'Aquabaie.
Il vous est proposé d'attribuer une subvention de 7 500 € sur le budget principal 2014 et d'autoriser
la Présidente à. signer la convention de partenariat avec l'association «Comité départemental des
Côtes d'Armor de Natation» définissant l'objet, le montant et les conditions d'utilisation de la
subvention attribuée et prévoyant la mise à disposition gracieuse du site aquatique Aquabaie.
La mise à disposition de l'équipement est. estimée à 10.000 €. Le partenariat communication est
estimé à 1 770€·afin de promouvoir la manifestation.
Article
Organisme
Subvention
2012
Subvention
2014
Budget 2014
Action
6574
Comité départemental des Côtes
d'Armor de natation
10000 €
7500€
34700€
S. Club de Triathlon, «Triathlon de baie de Saint-Brieuc})
Le Club de Triathlon de Saint Brieuc organise la I"e édition du «Triathlon de la baie de SaintBrieuc}} :
•
Date: 18 mai 2014
•
Lieu: 4 communes de l'agglomération: Saint Brieuc, Langueux, Yffiniac, Hillion.
La manifestation serait composée de :
•
La création d'un village sur le site de la grève des courses à Saint-Brieuc
•
D'une course sur le format « M}}, à savoir:
o Natation: 1 500m de nage vers Boudeville
o Vélo: 40km de vélo sur un parcours le long de la Baie entre Saint
Brieuc,/LangueuxlYffiniac et Hillion
o Course à pied: 10 km en circuit de 2.5km vers la Briquetterie.
Un des objectifs est de proposer un évènement sportif d'envergure permettant de valoriser la Baie
de Saint-Brieuc et qui sera labellisé « Triathlon durable )}.
Ce projet s'inscrit dans une dynamique multi partenariale associant Saint Brieuc Agglomération en
tant que partenaire privilégié mais également la Ville de Saint-Brieuc ainsi que l'Université. Dans ce
cadre différentes actions sont développées:
• l'implication de 8 étudiants de Licence Pro STAPS et de l'Antenne universitaire de Saint
Brieuc dans le cadre d'un projet tutoré.
• l'organisation d'un «Challenge entreprises/partenaires}} afin de s'inscrire dans une
dynamique économique de territoire
• des animations sportives accessibles seront proposées aux familles en complémentarité de
l'épreuve sportive.
Il vous est proposé d'attribuer une subvention de J 000 €, sur le budget principal 2014.
Le partenariat communication est estimé à 1 770€ afin de promouvoir la manifestation.
Article
Organisme
6574
Club de triathlon de Saint Brieuc
Subvention
2013
Subvention
2014
Budget 2014
Action
3000€
16100€
6. le Grand léjon, « National Redwing 2014 »
L'association « le Grand Léjon » organise une manifestation nautique: « National Redwing 20 14 »
• Du 30 août au 5 septembre 2014
• Tournemine, Plérin.
Ce rassemblement de vieux gréements/dériveurs en bois réunira une vingtaine d'équipages anglais et
fera l'objet d'un partenariat privilégié avec le centre nautique de Plérin afin de contribuer à l'identité
maritime du territoire, et ainsi, valoriser la pratique du nautisme sur. le territoire.
Il vous est proposé d'attribuer une subvention de 1 000 €, sur le budget principal 20 14.
Le partenariat communication est estimé à 500€ afin de promouvoir la manifestation
Article
Organisme
Subvention 2014
Budget 2014
Action
6574
Le grand Léjon
1000€
26000 €
7. le Bretonne Gymnic Club, « Championnat de France de Gymnastique
Rythmique »
L'association « La bretonne Gymnic Club », sous mandat de la fédération Française de Gymnastique,
organise les Championnat de France de Gymnastique Rythmique:
• Du 30 mai au l"juin2014
• à la salle Steredenn, Saint-Brieuc.
. Cette compétition, de·niveau national, accueillera· 2 500 gymnastes· du ·territoire national avec une
prévision de 3500 spectateurs sur 2 jours.
Il vous est proposé d'attribuer une subvention de 4000 €, sur le budget principal 2014.
Article
Organisme
6574
La bretonne Gymnique Club
Subvention
2013
Subvention
2014
Budget 2014
Action
4000 €
58040€
8. Association Sportive et Culturelle des sourds de Saint-Brieuc, « Finale des
Championnats de France de Pétanque des sourds et malentendants »
L'association Sportive et Culturelle des sourds et malentendants organise, du 16 au 19 mai 2014, les
finales des Championnats de France de Pétanque:
• Du 16au 19 mai 2014
• à Ploufragan
Cette compétition, de niveau national, accueillera 200 à 250 participants du territoire national et sera
l'opportunité de valoriser la pratique du handisport ainsi que l'intégration des sourds et
malentendants. Les organisateurs travaillent à l'inscription du projet sur le territoire: plateforme
hôtelière, visite du territoire notamment.
11 vous est proposé d'attribuer une subvention de 500 €, sur le budget principal 2014.
Article
Organisme
6574
Association Sportive et Culturelle des
sourds de Saint-Brieuc
Subvention
2013
Subvention
2014
Budget 2014
Action
500€
17990 €.
9. Goëlo Côtes d'Armor Volley Bali, «(Volleyades 2014»
.pilotée par l'association· Goëlo Saint Brieuc Côtes d'Armor, les . (Volleyades)} est une
manifestation, de niveau national, regroupant les 500 meilleurs joueurs de Volley de moins de 15 ans
du territoire national. Cette action se déroulera du 1er au 4 mai 2014. Les matchs se disputeront
dans plusieurs gymnases de l'agglomération briochine.
L'ensemble des jeunes seront hébergés sur le territoire et l'organisation de la restauration (prévision
de 4 200 repas) sera organisée via des entreprises locales.
11 vous est proposé d'attribuer une subvention de 2 500€, sur le budget principal 2014.
N
5
=
Article
Organisme
Subvention
2013
Subvention
2014
Budget 2014
Action
6574
Goëlo Côtes d'Armor Volley Bali
4000€
2500 €
159200 €
DELIBERATION
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération DB 193-2011 du 06 octobre 2011 relatif au soutien d'événementiel sportif
d'intérêt communautaire,
VU le Budget Principal Primitif 2014 adopté par 'délibération DB-036-2014 en date du 30 janvier
2014,
VU les demandes de subventions présentées,
VU l'avis favorable de la Commission Sport, Développement Culturel et Tourisme du 05 février
2014,
Le Bureau saisi en date du 06 février 2014,
APRES EN AVOIR DELIBERE
LE CONSEIL D'AGGLOMERATION
Présents : 52
Pouvoirs: 8
Total: 60
Exprimés: 60
Voix Pour: 60
Voix Contre: 0
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote: 0
APPROUVE l'attribution et le versement des subventions précitées,
AUTORISE Madame la Présidente à signer les conventions de partenariat avec les associations
{( Saint-Brieuc Agglo Tour)} et'{( Comité départemental des Côtes d'Armor de Natation», définissant
les objets, les montants et les conditions d'utilisation des subventions attribuées, et prévoyant la mise
à disposition gracieuse des équipements concernés, ,
DECIDE de conditionner l'accord et le versement des présentes subventions à la remise du dernier
bilan, compte de résultat et rapport d'activités de 'l'organisme ainsi qu'à la présentation de' leur
identifiant Siret,
DIT que les crédits seront prévus sur le budget principal 2014 à l'article 6574 {( subvention de
fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé », aux sous-fonctions {( 412,
Vélodrome)} « 413, Piscines », « 414, Patinoire)} et « 415, manifestation sportives »,
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en Préfecture
le
28 FEV. 2014
La Dir'e.çIfjeecli
etpar délégation 2 8 FEV,
Adjointe des Services
NHOUET
.JRLV
2014
La Présidente,