Liste natures associées (cadastre vertical)

Luxembourg, le 16 octobre 2006
Concerne : Liste des natures associées aux parties privatives d’un immeuble bâti en copropriété
Monsieur le Président,
Je vous fais parvenir par la présente une liste des natures d’utilisation qui peuvent être
associées aux parties privatives d’un immeuble bâti en copropriété et vous prie de la faire transmettre
aux membres de l’Ordre des Architectes et des Ingénieurs-conseils du Grand-Duché de Luxembourg. Les
lots privatifs indiqués dans le Tableau descriptif de division de l’immeuble et représentés sur les plans
afférents, doivent donc être caractérisés par une des natures inscrites sur la liste annexée.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l’expression de ma plus haute considération,
André-Jean Peffer
Directeur de l’administration
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Adresse postale : Boîte postale 1761
Bureaux : 54, Avenue Gaston Diderich
Téléphone : 44.90.11
L – 1017 Luxembourg
L – 1420 Luxembourg
E-mail :
[email protected]
Luxembourg, le 16 octobre 2006
Accès
Bureau(x)-duplex
Débarras
Accès/emplacement extérieur
Bureau(x)-duplex/balcon(s)
Dépôt
Accès/emplacement intérieur
Bureau(x)-duplex/balc./terr.
Emplacement extérieur
Accès/garage extérieur
Bureau(x)-duplex/terrasse(s)
Emplacement ext./emplac.int.
Accès/garage intérieur
Bureau(x)-triplex
Emplacement ext./garage int.
Aire de circulation
Bureau(x)-triplex/balcon(s)
Emplacement intérieur
Appartement
Bureau(x)-triplex/balc./terr.
Escalier
Appartement/balcon(s)
Bureau(x)-triplex/terrasse(s)
Gaine
Appartement/balc./terr.
Cabinet
Garage extérieur
Appartement/cour(s)
Car-port
Garage intérieur
Appartement/terrasse(s)
Cave(s)
Grenier
Appartement-duplex
Cave(s)/emplacement intérieur
Hall
Appartement-duplex/balcon(s)
Cave(s)/garage intérieur
Jardin
Appartement-duplex/balc./terr.
Chaufferie
Local d’habitation
Appartement-duplex/terrasse(s)
Commerce(s)
Local de loisir ou de sport
Appartement-triplex
Commerce(s)/balcon(s)
Local de poubelles
Appart.-triplex/balcon(s)
Commerce(s)/balc./terr.
Local scolaire
Appart.-triplex/balc./terr.
Commerce(s)/cour(s)
Local spécifique
Appart.-triplex/terrasse(s)
Commerce(s)/terrasse(s)
Local technique
Archives
Commerce(s)-duplex
Mezzanine
Ascenseur
Commerce(s)-duplex/balcon(s)
Monte-charge
Atelier
Commerce(s)-duplex/balc./terr.
Pelouse
Balcon
Commerce(s)-duplex/terrasse(s)
Salle
Buanderie
Commerce(s)-triplex
Sanitaires
Bureau(x)
Commerc.-triplex/balcon(s)
Studio
Bureau(x)/balcon(s)
Commerc.-triplex/balc./terr.
Studio/balcon(s)
Bureau(x)/balc./terr.
Commerc.-triplex/terrasse(s)
Studio/terrasse(s)
Bureau(X)/cour(s)
Couloir
Terrasse
Bureau(x)/terrasse(s)
Cour
Vitrine
Divers éléments de la nature sont écrits au singulier ou au pluriel selon le nombre de fois qu’ils sont
intégrés dans le lot privatif concerné.
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Adresse postale : Boîte postale 1761
Bureaux : 54, Avenue Gaston Diderich
Téléphone : 44.90.11
L – 1017 Luxembourg
L – 1420 Luxembourg
E-mail :
[email protected]