Compte-rendu sommaire du conseil municipal du

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE BRAINS
44830 BRAINS
Séance du 27 septembre 2016
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
Affiché en exécution des articles L 2121-25 et R. 2121-11 du Code des Collectivités Territoriales.
Secrétaire de séance : Natacha MARPAUD.
1.
Décisions du maire prises en application de l'article L.2122-22 CGCT
DATE DE
SIGNATURE
20/07/2016
20/07/2016
20/07/2016
20/07/2016
12/07/2016
13/07/2016
18/07/2016
21/07/2016
21/07/2016
23/07/2016
27/07/2016
28/07/2016
04/08/2016
05/08/2016
08/08/2016
10/08/2016
18/08/2016
22/08/2016
23/08/2016
25/08/2016
25/08/2016
26/08/2016
31/08/2016
02/09/2016
03/09/2016
05/09/2016
05/09/2016
06/09/2016
06/09/2016
07/09/2016
09/09/2016
12/09/2016
12/09/2016
13/09/2016
16/09/2016
16/09/2016
16/09/2016
19/09/2016
20/09/2016
21/09/2016
TIERS
Compagnie CROCHE
Hyper U La Montagne
Hyper U La Montagne
Brico Pro La Montagne
Hyper U La Montagne
Graphicom
HERVÉ Vincent Lorière
Leroy Merlin
Le Fournil d'Albert
CTA
Hyper U La Montagne
LECLERC SAINT GILLES CROIX DE
VIE
CTA
CTA
Orchidée Belle Étoile
Hyper U Fleurs
Brains d'asie
CTA
ATOUT PRO Les Sorinières
Hyper U La Montagne
Brico Pro La Montagne
CTA
BREGEON Anne-Marie
A-MARANTHE
HYPER U
BADMINTON
SELARL AVOCATS
CTA
ATOUT PRO Les Sorinières
L'Atelier de Marguerite LE
PELLERIN
HYPER U
Centre des Finances
HERVÉ Vincent Lorière
Imagedemarques
GENICADO
LE GOUIC Jérémy
LA MAISON DES ARTISTES
Pages jaunes
HYPER U
Loire atlantique environnement
LES ENFANTS TERRIBLES
DESIGNATION
MONTANT (TTC)
en € Observations
ALSH-Atelier cirque
ALSH-courses
Mairie (thés, cafés, tisanes)
Fournitures pour les trèfles (Irlande)
Brosses aspirateur (mairie et école)
Panneau sentier "calvaire de Jasson"-Invest.
Coffret de 3 bouteilles (donnateur armoire maison Jamet)
Hotte aspirante Maison JAMET
Pique-nique animateurs MJB
Transport Aller et retour La Bernerie en Retz-ALSH
Gazinière Maison d'urgence-Invest.
144.00 €
8.76 €
17.64 €
200.10 €
15.49 €
396.00 €
16.10 €
119.00 €
13.80 €
275.00 €
149.00 €
Courses camp MJB de juillet St gilles croix de vie
Transport Aller et retour Pointe St Gildas-ALSH
Transport Aller et retour Inter centre de Bouaye-ALSH
Orchidée départ Martine
Vase et fleurs artificiels cérémonie
Café x 2
Transport Aller et retour La Bernerie en Retz-ALSH
Paire de sabots coqués, blouse (Danièle BRELET)
Piles LR03 Bibliothèque, LR06 Mairie
Matériel de peinture carte Irlande
Transport Aller et retour Château de Saint jean de BoiseauALSH
1 ex.de son livre "Une Fulgurante enfance"
1 gerbe + 1 ruban décès de Marcel DROUET ancien élu
Location minibus camp MJB
Dépenses bar suite forum des associations
Frais affaire GAUDIN
Transport 25/08/16 ALSH
1 blouse et 1 paire de sabot Mme SERRIER
332.95 €
321.00 €
161.00 €
30.00 €
45.10 €
7.90 €
275.00 €
68.22 €
11.98 €
60.10 €
Bouquet de fleurs permanent Etat Civil
Boissons et fournitures inauguration irlandaise
Taxes foncières de 2016
vins pour inauguration année irlandaise 17/09/2016
Signalétiques année irlandais divers Bât.
20 parures de crayon pour les mariés
Conception Brains Mag03
Droits d'auteur conception Brains Mag03
Parution produits publicitaires sur 1 an
Thé, jus de fruit, eau diverses manifestations
Séjour vioreau ALSH du 6 au 9/07/16-activités
Livres Bibliothèque
161.00 €
13.50 €
108.00 €
313.00 €
26.80 €
394.20 €
161.00 €
73.44 €
100 €
73 €
3 575.00 €
42.60 €
368.40 €
298.80 €
950.00 €
10.45 €
201.60 €
19.45 €
1 056.00 €
857.73 €
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DATE DE
SIGNATURE
12/07/2016
12/07/2016
12/07/2016
12/07/2016
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12/07/2016
12/07/2016
12/07/2016
12/07/2016
12/07/2016
12/07/2016
12/07/2016
12/07/2016
12/07/2016
12/07/2016
12/07/2016
12/07/2016
12/07/2016
12/07/2016
18/08/2016
18/08/2016
18/08/2016
18/08/2016
18/08/2016
18/08/2016
18/08/2016
18/08/2016
30/08/2016
30/08/2016
30/08/2016
30/08/2016
30/08/2016
30/08/2016
30/08/2016
30/08/2016
30/08/2016
30/08/2016
30/08/2016
30/08/2016
30/08/2016
30/08/2016
30/08/2016
30/08/2016
TIERS
ALAIN MACE
DELECRIN
LEGALLAIS
PSO
ABER PROPRETE
BORDET
CDLELEC
DE BRITO
DE BRITO
DE BRITO
DFC2
DOUET MECANIQUE
EQUIP SERVICE
HYPER U
JAULIN PAYSAGES
LEROY MERLIN
PREPROGRAMM
QUALICONSULT
SARP OUEST
TERRENA
DUFOUR
HYPER U
LA BOVIDA
LEROY MERLIN
ROCHEX
VEOLIA
SARL YANNICK MANO
LEROY MERLIN
AG2M
ABER PROPRETE
CDLELEC
CEDEO
DELECRIN
ENEDIS
GAMA29
GUILLEBERT
IGIENAIR
JAULIN PAYSAGES
KILOUTOU
LEROY MERLIN
LEROY MERLIN
PSO
SOCOTEC
SOCOTEC
MONTANT (TTC)
en € Observations
DESIGNATION
Vérif paratonnerre église
Batterie
Pharmacie + Gilet fluo
Mise aux normes jeux enfants
Nettoyage juin
Abattage acacias
Néon salle des associations
Dépose véranda et assainissement maison Jamet
Raccordement EU maison Jamet
Regard de visite maison Jamet
Cylindre G.S. Jules Verne
Outillage atelier
Forfait annuel depannage restaurant scolaire
carburant juin
Tonte
Outillage atelier
Assistance MO
conception PRO/DCE
graisse restaurant scolaire
Mulch cacao
Fuite eau Mairie
Carburant
Produit entretien
Maison Jamet
Produit entretien
Traitement DIB
CT Courrier
Outillage atelier
Réparation porte ecole Jules Verne
Prestation nettoyage juillet
Moteur VMC
Maison Jamet
Galet porte Jumper
Démontage compteur maison Albert
Produit entretien
Outillage atelier
Nettoyage hotte restaurant scolaire
Entretien cimetière
Souffleuse laine de verre maison Albert
Outillage atelier
Outillage atelier
Mise aux normes équipements sportifs
Contrôle équipement sportifs
Contrôle engin de levage
TOTAL
320.43 €
202.48 €
133.73 €
3063.6 €
1806.72 €
504 €
169.48 €
2598 €
1350 €
163 €
200.35 €
106.31 €
780 €
164.87 €
501 €
56.69 €
5450.4 €
798 €
333.58 €
358.29 €
122.54 €
104.31 €
300 €
216.69 €
943.3 €
58.8 €
27 €
221.76 €
2681.01 €
466.69 €
418.86 €
61.66 €
209.29 €
423.6 €
3855.11 €
244.68 €
559.2 €
648 €
117.67 €
65.05 €
125.97 €
2319 €
684.72 €
60.66 €
45 468.68 €
2. Convention Géonantes
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité : AUTORISE le maire, ou en cas d’empêchement un de
ses adjoints, à signer la convention relative à Géonantes et à prendre toutes dispositions nécessaires à l’exécution
de la présente décision.
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3. Recensement de la population 2017
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité : AUTORISE le maire ou en cas d’empêchement, un de
ses adjoints, à nommer un coordonnateur communal, à recruter quatre agents recenseurs à compter du 19
janvier jusqu’au 18 février 2017 inclus, à prendre toutes les mesures nécessaires à l’organisation des opérations
de recensement ; DÉCIDE de rémunérer les agents recenseurs du 19 janvier jusqu’au 18 février 2017 inclus à
raison de 5,51 € brut par feuille de logement y compris les frais de formation et les frais de déplacement.
4. Augmentation du temps de travail
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité : SUPPRIME un poste d’adjoint d’animation de 2ème
classe de 26,46h et CRÉE un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe à 28,16h ; SUPPRIME un poste d’adjoint
technique de 2ème classe à 8,50h et CRÉE un poste d’adjoint technique de 2ème classe à 10,44 h
Suite à la réorganisation des TAP (passage du midi au soir), une réorganisation complète des services enfancejeunesse a été nécessaire en intégrant une recherche de mutualisation
Suite à l’avis favorable de la Commission Affaires Générales du 13 septembre 2016, le Conseil Municipal, après
en avoir délibéré, à l’unanimité : SUPPRIME un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe de 32,50 h et CRÉE un
poste d’adjoint d’animation de 2ème classe à 35,00 h - SUPPRIME un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe
de 32,50 h et CRÉE un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe à 32,86 h.
5.
Délibération modificative marché Restoria
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité : INDIQUE dans la délibération le montant estimatif
global sur 3 ans, soit le montant de 250 000 € HT.
6.
Occupation domaine public pour le gaz - électricité
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité : APPROUVE l'occupation provisoire du domaine
public au plafond de 0,35 €/mètre de canalisation de distribution de gaz et d’électricité au cours de l’année
précédente celle au titre de laquelle la redevance est due, tel que prévu au décret n°2015-334 du 25 mars 2015.
7.
Fédération des Villes et Conseil de Sages : adhésion et désignation des représentants du
conseil municipal
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité : ADHÈRE à la fédération des villes et des conseils de
sages ; NOMME Anne SUPTILLE, représentante titulaire à la fédération.
8. Questions diverses
La soirée-concert irlandaise aura lieu le samedi 30 septembre 2016 à 19h à la salle municipale.
Séance levée à 20h52.
Fait à Brains, le 28 septembre 2016
Le Maire,
Laure BESLIER
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