Conditions générales de vente

- Conditions générales de
vente -
Conditions Générales de vente
Les présentes Conditions Générales de Vente
s'appliquent à toute vente de matériel ou fourniture
de prestation de solutions Cello par la société Cello
Telecom (105 bis rue de Tolbiac, 75013 PARIS,
09.70.71.23.21), ou par un distributeur agréé par
lui, qui permettent à l'Utilisateur du service d'avoir
accès à une offre de téléphonie grâce à un
téléphone et une offre de services dédiés seniors. La
société Cello opère sous la marque Cello, dont elle
est propriétaire.
La dissociation entre l'utilisateur du service et le
souscripteur du contrat sera mise en avant, ce
dernier étant en charge de la bonne intégration des
présentes par l'utilisateur. Il s'engage également à
accepter les termes et conditions sous-mentionnées
et à n'émettre aucun réserve quant à leur contenu.
I. Description de l'offre
L'offre Cello consiste en la fourniture d'un service de
télécommunications.
L'utilisation du téléphone Cello nécessite que le
téléphone soit connecté au réseau GSM et que le
téléphone soit en état de fonctionnement. Le
Souscripteur est conscient que l'utilisation efficace
d'un téléphone, notamment en cas de détresse, est
conditionnée par le bon fonctionnement du réseau
GSM et du téléphone. Il appartient à l'Utilisateur de
vérifier le bon état de fonctionnement du téléphone
et sa bonne connexion au réseau. Les abonnés de
Cello transitent par un réseau de téléphonie SFR.
1.1 Matériel et accessoires
En ce qui concerne le matériel, il s'agit de
téléphones Cello.
Cello propose une gamme de téléphones mobiles
GSM. Tous les téléphones mobiles livrés par Cello
contiennent un chargeur secteur et un manuel
d'utilisation.
Cello propose également une gamme d'accessoires
facturables en sus tels qu'un socle de chargement,
une housse de protection...
1.2 Service de télécommunication
Cello fournit un service de télécommunication
permettant à l'utilisateur, en France Métropolitaine,
dans les zones couvertes par le réseau GSM, ainsi
que, sur option gratuite, à l'étranger avec le
concours d'opérateurs locaux, d'émettre et de
recevoir des communications vocales grâce à une
carte SIM introduite dans le téléphone.
1.3 Pour contacter Cello
Avec un téléphone muni d'une carte SIM Cello,
l'Utilisateur a la possibilité de pré-désigner une
touche permettant de contacter directement le
service client. Depuis un téléphone fixe autre que
Cello, ou avec un mobile depuis l'étranger, ce
service est accessible au numéro 09.70.71.23.21.
1.3.1 Services associés
• En cas d'achat d'un téléphone associé à la
souscription d'un forfait Cello, l'utilisateur a accès
aux services suivants :
• Le téléphone mobile Cello est livré avec sa
batterie chargée, la carte SIM placée et les
réglages principaux effectués (date&heure).
• Le souscripteur peut informer Cello d'une
programmation personnalisée telle que la mise
en place de raccourcis, ou l'enregistrement des
contacts.
• Le souscripteur dispose d'un délai de 15 jours
pour changer d'avis. En cas de non satisfaction,
Cello s'engage à rembourser la totalité des frais
sous réserve du retour du matériel dans l'état
initial. Tout somme relative au dépassement du
forfait ou non comprise dans le forfait ne pourra
être remboursée.
• Cello s'engage à effectuer les démarches
nécessaires pour permettre la portabilité du
numéro.
• Concernant la prise en charge des frais de
résiliation de la ligne
1.3.2 Service client
Cello propose au souscripteur de l'accompagner
dans la découverte de l'utilisation du téléphone et
du forfait souscrit. Le service client est accessible
par téléphone tous les jours de 9h30 à 17h30.
1.4. Appels illimités
Les appels émis en France Métropolitaine sont
illimités, dans la limite de 200h de communication
par mois.
1.4.1 Utilisation abusive
La durée raisonnable d'un appel est limitée à 1
heure de communication par appel. En cas de
dépassement de ce seuil, Cello se réserve le droit de
facturer la durée en excès aux conditions tarifaires
en vigueur.
1.5 SMS illimités
L'abonné Cello dispose des SMS illimités depuis la
France Métropolitaine vers un numéro non surtaxé,
fixe ou mobile, en France métropolitaine également.
Les conditions sont les suivantes :
1.5.1. SMS autorisés
Seuls les SMS écrits manuellement pour un usage
privé sont autorisés. Cela exclu les dispositifs d'envoi
automatique de SMS.
1.5.2. Exclusions
Les SMS émis depuis ou a destination de l'étranger
(DOM/TOM également), ainsi que les numéros
spéciaux ayant une tarification spécifique, sont
exclus de l'offre « SMS illimités ».
1.5.3. Utilisation abusive
Le nombre de SMS émis dans le cadre de cette offre
est limité à 1000 SMS par mois. Au delà de ce seuil,
Cello se réserve le droit de facturer les SMS en excès
aux conditions tarifaires en vigueur. L'utilisation de
cette offre a travers des services de diffusion
automatique ou la diffusion de SMS a usage non
personnel sont comprises dans le cadre d'une
utilisation abusive. Dans ce cas, le présent contrat
pourra être résilié par Cello avec prise d'effet
immédiate.
II. Souscription à l'offre
2.1 Souscription physique
S'il souhaite souscrire à un abonnement Cello, le
client doit envoyer les justificatifs suivants :
 Relevé d'identité bancaire
 Un justificatif de domicile
 Photocopie d'une pièce d'identité
 Un chèque barré
S'il s'agit d'un abonnement à but professionnel :
 Un extrait K bis de moins de 3 mois
 Un justificatif d'identité du représentant légal de
l'entreprise
 Un relevé d'identité bancaire A la réception de
ces pièces, Cello effectue le contrat
d'abonnement.
2.2 Souscription sur internet
S'il le souhaite, le client peut également souscrire
aux services Cello directement sur le site internet
www.cello.fr. Il pourra y retrouver les conditions
d'abonnement. Il sera alors invité à en prendre
connaissance et à les accepter.
La démarche à suivre est la suivante :
• Le client choisit l'offre qui lui convient ainsi que
d'éventuelles options.
• Il sera invité à mentionner ses informations
personnelles telles que sont nom, prénom, date
de naissance, numéro de téléphone ainsi que son
adresse mail.
• Avant de confirmer sa commande, le client
vérifie l'exactitude de ses informations.
• Il saisit finalement ses coordonnées bancaires et
autorise Cello à effectuer un prélèvement
automatique mensuel du montant du forfait, et
seront prélevé directement le prix du matériel
choisi auquel s'ajoutera le montant des frais de
port.
• Le client reçoit un mail de confirmation de sa
commande.
• Cello est à même de vérifier les informations
fournies par le client. Si ce dernier n'est pas en
mesure de prouver la véracité des données,
Cello se réserve le droit de mettre la commande
en attente.
• Une fois que Cello accuse bonne réception de la
commande, le téléphone incluant la carte SIM
et les éventuels accessoires sont envoyés au
client, ou, s'il s'agit uniquement d'un
abonnement, la carte SIM seule. Le client
pourra, dès réception du colis, informer Cello
des conditions de personnalisation de son offre.
III. Description et modalités de l'offre
3.1 Les cartes SIM
Cello est exclusivement propriétaire de la carte
SIM qu'il fourni à l'abonné. Ce dernier est
responsable de sa conservation et de son
utilisation.
3.2 Activation de la ligne
A partir du moment ou la SIM est insérée dans le
téléphone, la ligne est considérée comme activée.
3.3 Portabilité
Si le souscripteur souhaite conserver son numéro
historique, il peut demander à ce que Cello lui
transmette le détail de la démarche de portabilité.
Celle-ci entraîne la résiliation du précédent contrat
établit avec un autre opérateur, selon les
conditions générales de ventes de ce dernier.
Le souscripteur peut également bénéficier de la
conservation de son numéro Cello, s'il souhaite
changer d'opérateur. Dans ce cas, le contrat
d'abonnement se verra résilié et l'abonné devra
régler les frais de résiliation si le concerné se
trouve encore engagé chez Cello.
IV. Prise d'effet et durée de l'abonnement
Les prestations prennent effet et sont facturées
par Cello deux jours après l'envoi du colis
contenant la commande du client, ou le jour de la
souscription si le client se rend en point de vente.
L'abonnement est conclu sous réserve d'un
engagement de 12 ou 24 mois selon conditions
particulières, prenant effet dès le début des
prestations.
V. Tarifs et conditions de paiement
5.1 Prix des prestations de services
Le tarif des abonnements sont fixés dans le contrat
d'abonnement du client. Cello est à même de revoir
le prix de l'abonnement à la hausse à la fin de la
période d'engagement, à condition d'en informer au
préalable le souscripteur par écrit, minimum 2 mois
avant.
Si le souscripteur conteste ce changement, il dispose
d'un mois à compter de la date de réception du
courrier pour mettre fin à son abonnement
(résiliation par lettre recommandée avec accusé de
réception).
5.2 Facturation
Les factures sont établies tous les mois et sont
payables par prélèvement automatique. Elles
incluent le montant de l'abonnement, des
éventuelles options souscrites par le client, ainsi que
les éventuelles prestations hors forfait du ou des
mois précédents, non facturées.
Si le client n'est pas en mesure de procéder au
règlement de sa facture, Cello se réserve le droit de
suspendre tout ou une partie du service, sans
préavis nécessaire.
Si le souscripteur ne règle pas le montant de sa
facture dans les huit jours suivants, Cello entraînera
la clôture définitive du contrat dans les mêmes
conditions que si la résiliation était à l'origine du
souscripteur. Cello enverra alors un courrier simple
à ce dernier pour l'en informer.
5.3 Prescription
Une facture peut être sujette à réclamation si elle
date de moins d'un an avant la dite réclamation.
5.4 Conditions de validation de commande et
avance sur facturation
Cello est en mesure de refuser une commande ou
d'exiger un dépôt de garantie à la souscription dans
le cas ou le client souscrit à plus de deux contrats ou
dans le cas ou les informations fournies au moment
de la souscription ne sont pas valables. Cello peut
prélever sans préavis une avance sur facturation
lorsque le nombre de contrats souscrits dépasse
deux, en cas de non paiement ou lorsque le montant
de l'encours du forfait dépasse 50 euros TTC.
Le dépôt de garantie et l'avance sont dépourvues
d'intérêts.
VI. Obligations de l'opérateur
Cello s'engage à apporter à l'utilisateur les
prestations décrites précédemment mais ne
s'engage pas à une obligation de résultat.
En accord entre les deux parties, les obligations de
Cello sont constitutives d'une obligation de
moyens. Sa responsabilité ne pourra être
recherchée qu'en cas de faute légitimement
prouvée.
Cello agit comme entreprise
prestataire de
services en matière de télécommunications et non
pas en tant qu'opérateur téléphonique exploitant
un réseau de télécommunication. La responsabilité
de Cello ne peut être engagée dans le cas d'un
dysfonctionnement du service ou dans le cas où le
client se retrouve dans l'impossibilité d'utiliser le
service auquel il a souscrit dans les cas suivants :
• Dans l'hypothèse où le l'utilisateur ne respecte
pas les conditions de conservation et d'usage du
téléphone Cello.
• Si le client utilise un téléphone autre que le
modèle proposé par Cello, et qu'il est confronté
à des dysfonctionnements du matériel.
• Si le client est confronté à une suspension du
service due à des opérateurs tiers, en cas de
maintenance ou de réparation du matériel par
un opérateur tiers.
• Dans le cas d'une perturbation liée à un
événement de force majeure.
• Défaillance du réseau de télécommunication ou
panne d’installation électrique de l'utilisateur,
qu'elle qu'en soit la cause (y compris à cause
d'aléas climatiques)
• Utilisation non conforme du téléphone (dont le
non maintien de la charge de la batterie) et/ou
dégradation du téléphone par l'utilisateur
• Manquement (retard ou empêchement) à
l'exécution des prestations en cas de force
majeure ou d’événements indépendants de la
volonté de Cello.
La responsabilité financière de Cello envers le
souscripteur se limite aux montants des services
facturés à ce dernier. Cello ne pourra être tenu
responsable de quelque préjudice indirect que le
souscripteur pourrait subir.
VII. Obligations du souscripteur
Le Souscripteur s'engage à fournir à Cello l'ensemble
des informations nécessaire à la souscription au
service choisi, et à en assure une mise à jour
régulière. Il s'engage également à mettre à jour ces
informations concernant la situation de l'utilisateur,
comme un changement d'adresse ou de mail. Si le
souscripteur souhaite modifier son abonnement, il
se doit d'envoyer un courrier recommandé à Cello
afin de l'en informer.
Aucun changement ne sera pris en compte par Cello
si la demande écrite n'est pas signée par le
souscripteur. Si le souscripteur possède des
identifiants lui permettant d'accéder à son espace
personnel sur le site www.cello.fr, il s'engage à
conserver ses identifiants secrets et à ne pas les
divulguer. En cas de perte ou de détournement des
identifiants par des tiers, les souscripteur s'engage à
avertir Cello sans délai. Dans le cas contraire, Cello
est dégagé de toute responsabilité s'il se trouve
dans l'impossibilité d'exécuter les prestations
prévues aux présentes.
VIII. Rétractation
En cas de vente par internet (Article L 121-20 du
Code de la Consommation), le client abonné à but
non professionnel bénéficie d'un délai de
rétractation de quinze jours francs suivant la
souscription à l'offre.
Si le délai expire un samedi, dimanche ou jour férié,
ce délai est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable
qui suit.
Si la rétractation a lieu, c'est au client de restituer à
Cello, dans son état d'origine, le matériel en sa
possession. En retour, Cello s'engage à rembourser
toutes les sommes déjà versées par le client.
IX. Informations personnelles
Les données collectées par Cello font l'objet d'un
traitement informatique destiné au fonctionnement
du service. Elle sont utilisées dans la cadre des
services internes de Cello. Les numéros présents
dans le répertoire téléphonique de l’utilisateur ne
sont accessibles par Cello qu'après autorisation
verbale de l'utilisateur.
Cello s'engage à garantir et à faire respecter par son
personnel et ses mandataires le confidentialité de
toute information de tout document échangé entre
Cello et l'utilisateur. Le souscripteur s'engage à
informer au préalable les personnes enregistrées
dans le répertoire téléphonique, de données
personnelles les concernant.
Ces données sont limitées à un identifiant et un
numéro de téléphone, et éventuellement du lien
avec le souscripteur. Cello se réserve la possibilité
d'informer directement grâce au numéro
enregistré dans le répertoire, les personnes
mentionnées dans ce dernier de l'existence de
données les concernant.
Conformément à la loi informatique et Libertés du
6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004,
le souscripteur et tout personne mentionnée dans
son répertoire, dispose d'un droit d'accès et
d'information, de rectification et d'opposition aux
informations le concernant. Il peut donc à tout
moment s'opposer à la communication de ces
dernières à des tiers. Il lui suffira d'envoyer un
courrier mentionnant son nom, prénom et numéro
auquel le contacter, en y joignant une copie de sa
picèe d'identité à l'adresse suivante : Cello, 105 bis
rue de Tolbiac, 75013 PARIS.
Sauf opposition formulée par écrit comme précisé
ci-dessus, Cello se réserve le droit d'utiliser les
coordonnées du souscripteur et de l'utilisateur
(étant exclues tous les contacts présents sur le
répertoire téléphonique de l'utilisateur), à des fins
commerciales. Afin d'améliorer la qualité de ses
prestations, Cello se réserve la possibilité
d'enregistrer les appels passés entre l'utilisateur et
les collaborateurs de Cello. Ces enregistrements
sont conservés durant 2 mois puis détruits.
X. Suspension du service
Cello peut suspendre tout ou partie de la
prestation au client, sans préavis nécessaire, dans
l'une de ces situations :
 Non règlement total ou partiel d'une facture
par un rejet du prélèvement automatique non
régularisé sous une semaine.
 Non respect des conditions générales ciprésentes par le client.
 Consommation anormale en hors forfait
 Utilisation du service à des fins autres que
personnelles.
En cas de suspension, le client se doit de régler
toutes les sommes facturées par Cello et
principalement le montant du service souscrit par
le client. Dans le cas où la suspension se prolonge
sur 30 jours ouvrés à compter de la date de
suspension, Cello pourra résilier totalement le
contrat.
Si cette résiliation est effectuée avant la fin de la
durée d'engagement établie dans le contrat, toutes
sommes dues à Cello et restant à régler sur la
période minimal d'engagement seront facturées au
client, sous réserve de dispositions légales plus
favorables.
XI. Résiliation
A l'issue de la période d'abonnement, le client peut
renvoyer à Cello le matériel dont il ne se sert plus
afin de procéder à son recyclage.
11.1Par le client
Toute résiliation doit être adressée à Cello par lettre
recommandée avec accusé de réception, à l'adresse
mentionnée dans le paragraphe introductif de ce
document.
Lorsque la résiliation est effectuée en dehors de la
période d'engagement, le souscripteur peut résilier
son abonnement à tout moment, sous réserve qu'il
envoie un préavis de 30 jours. La résiliation sera
alors effective à la fin du mois suivant la date de
réception de la demande de résiliation.
Dans le cadre d'une résiliation exceptionnelle, le
souscripteur peut mettre fin à son abonnement sous
réserve d'un justificatif valable tel qu'un décès de
l'utilisateur ou une hospitalisation de longue durée
(minimum 3 mois). Les justificatifs attendus dans ces
situations sont un certificat médical ou un certificat
de décès. La résiliation sera alors effective à la fin du
mois qui suit la demande. En cas de décès, la
résiliation sera effectuée à la fin du mois de la
demande.
En dehors de ces cas, le souscripteur se doit
d'informer Cello de la demande de résiliation avec
un courrier recommandé avec accusé de réception,
et de payer la totalité des mensualités restantes
dans le cadre de la durée d'engagement stipulé dans
le contrat.
11.2 Par Cello
Hormis la situation de non-règlement des
mensualités décrite précédemment, Cello peut
résilier l'abonnement ou la commande du client,
sans justification, sous réserve de prévenir le
souscripteur par lettre recommandée avec accusé
de réception, avec un préavis de 3 mois. Le service
cessera dès le jour de la prise d'effet de la
résiliation.
XII. Prescription
Toute action découlant du présent contrat et non
visée à l'article 6.4 est prescrite dans le délai de
deux ans à compter de la date de souscription du
contrat.
XIII. Loi applicable
La loi applicable aux Conditions Générales et au
contrat d'abonnement est la loi française. Le
tribunal compétent sera le tribunal de commerce de
Bobigny.