Secteur : Industries Diverses - `Agence de Promotion de l`Industrie et

Secteur : Industries Diverses
A la Une
VEILLE LEGISLATIVE
VEILLE TECHNOLOGIQUE
►Loi N°2007-50 du 23 juillet 2007, relative à la protection des
marques de fabrique, de commerce et de services P2
►Impression d'étiquettes intelligentes en polymères conducteurs P3
►Un nouvel étiquetage contre le soleil sur les emballages en 2008
P3
VEILLE ECONOMIQUE
►Phenicia Seed Fund : un fonds privé au soutien des entreprises
innovantes en Tunisie P4
►La Chine réitère son engagement à assurer la qualité des jouets P5
NE RATEZ PAS ….
AGENDA
SITES A RETENIR
BUDATRANSPACK : Salon international de la manutention et de l’emballage
du 3 au 6 octobre 2007 à Budapest en HONGRIE
SURFEZ…
www.exporter.gouv.fr
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VEILLE LEGISLATIVE
Décret N°2007-1888 du 23 juillet 2007, portant ratification d’un protocole de coopération entre le gouvernement de la République
Tunisienne et le gouvernement de la République du Niger dans le secteur industriel et des petites et moyennes entreprises
Pour plus d’informations : JORT N°61 u 31 juillet 2007
Loi N°2007-50 du 23 juillet 2007, modifiant et complétant la loi n°2001-36 du 17 avril 2001, relative à la protection des marques de
fabrique, de commerce et de services
Loi N°2007-51 du 23 juillet 2007, modifiant et complétant la loi n°60-30 du 14 décembre 1960, relative à l’organisation des régimes de
sécurité sociale
Décret N°2007-1870 du 17 juillet 2007, fixant les modalités de la retenue à la source sur les revenus des capitaux mobiliers relatifs
aux titres d’emprunt négociables et les modalités de son imputation sur l’impôt sur le revenu des personnes physiques ou sur l’impôt sur
les sociétés
Décret N°2007-1871 du 17 juillet 2007, fixant le tableau de conversion des rentes et le mode de calcul du capital objet de la conversion
Pour plus d’informations : JORT N°60 du 27 juillet 2007
Afrique du Nord : Propriété industrielle - Harmonisation des législations maghrébines
La protection des marques de fabrication, des brevets d'invention et des modèles industriels dans la région du Maghreb Arabe a
été au centre de la réunion de l'équipe de travail maghrébine spécialisée dans le domaine de la propriété industrielle, dont les
travaux ont été clôturés, au siège du secrétariat général de l'Union du Maghreb Arabe (UMA) à Rabat.
Après avoir examiné les moyens à même d'harmoniser les législations maghrébines dans le domaine de la propriété industrielle pour la
promotion de l'investissement et la défense des droits des inventeurs industriels dans l'espace maghrébin, l'équipe de travail a décidé
de mettre en place un réseau d'informations, dont l'objectif est de lier les structures et les centres spécialisés au niveau des pays
membres et de mieux faire connaître l'ensemble de ces législations auprès des différents opérateurs économiques.
L'équipe de travail a, en outre, décidé de remettre un prix maghrébin à la meilleure innovation industrielle dans la région et de célébrer
une journée maghrébine de la propriété industrielle, comme c'est le cas à l'échelle internationale, le but étant de mettre en relief la
spécificité maghrébine dans ce domaine. A signaler que l'équipe de travail maghrébine, chargée de la propriété industrielle, relève de la
commission maghrébine des normes, de la propriété industrielle et des activités annexes.
Les travaux de cette équipe seront présentés à la sixième session du Conseil ministériel sectoriel maghrébin de l'industrie, qui se
tiendra en Libye, à la fin de l'année 2007.
Source : http://www.invention-europe.com/Article579778.htm
Pour plus d’informations : http://fr.allafrica.com/
VEILLE TECHNOLOGIQUE
Une bouteille carrée en métal
dernière assemblée d’IPA – International Packaging
Association.
La Colombo Bottle® de ASA San Marino est une bouteille
destinée à l’huile d’olive ; elle ne nécessite pas de changement
sur les lignes de remplissage. Cette bouteille est proposée avec
trois format : 50 cl, 75 et 100 cl, et peut recevoir tout type de
bouchon valable sur des bouteilles en verre. Les premières
productions vont démarrer le 27 septembre exactement,
annonce le fabricant ASA. Photo Colombo
L’emballage sait innover. Preuve en est avec la
bouteille qui vient de recevoir l’Award First Innovation à la
Source : http://www.emballagedigest.fr/blog.php?2007/07/23/5870-une-bouteille-carree-en-metal
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Impression d'étiquettes intelligentes en polymères conducteurs
Le groupement d'intérêt scientifique ENSIS est un partenariat entre le CSIRO et Scion - l'institut de recherche sur les biomatériaux
néo-zélandais - qui a pour mission de valoriser les ressources forestières. Les domaines de recherche du centre incluent la génétique et
l'écologie forestières, la valorisation des produits forestiers et la sécurité biologique des forêts. Un des programmes de recherche de
ENSIS se consacre au développement de matériaux d'emballage et d'étiquetage innovants.
Les chimistes de ENSIS sont en train d'explorer l'usage des polymères conducteurs pour la fabrication d'indicateurs variés à appliquer
sur les emballages. Les polymères conducteurs combinent à la fois les propriétés mécaniques des polymères classiques et les propriétés
électriques des métaux. Ils se différencient des autres polymères par la présence d'un squelette riche en doubles liaisons et en noyaux
aromatiques. Le matériau obtenu est souple, de conductibilité électrique modulable et thermiquement stable.
Les indicateurs polymères ont de multiples fonctions telles que la traçabilité et l'identification des produits de consommation, ou le suivi
de la température à laquelle ils ont été exposés. Les indicateurs de température, qui sont généralement irréversibles, permettent un
contrôle de la chaîne du froid, pendant le transport et le stockage des dentées alimentaires. Les indicateurs peuvent être appliqués
directement sur un produit ou un emballage. L'usage commercial des étiquettes à base de polymères conducteurs est cependant limité
par le coût encore trop élevé des techniques d'application dans un contexte industriel. Les chercheurs de ENSIS ont réussi à imprimer
un polymère conducteur sur du papier et du plastic en employant le procédé jet d'encre qui est méthode relativement bon marché. Leur
technique nécessite l'application préalable d'un oxydant sur le substrat sur lequel se forme le polymère. Cependant, en raison de leur
acidité, les oxydants ne peuvent pas être appliqués à l'aide d'une imprimante à jet d'encre standard.
On espère qu'une modification de la formule des oxydants permettra d'utiliser des imprimantes disponibles sur le marché.
Source : http://www.bulletins-electroniques.com/actualites/43444.htm
Un nouvel étiquetage contre le soleil sur les emballages en 2008
Les consommateurs vont bénéficier progressivement cet été d'une nouvelle réglementation plus précise sur l'étiquetage des produits de
protection solaire.
En septembre 2006, la Commission adoptait une recommandation sur les produits solaires. Dans le prolongement de cette
recommandation, de nouvelles étiquettes vont être introduites, ainsi qu'un nouveau logo ou cachet UVA sur les bouteilles et une
interdiction d'utilisation de termes comme "écran total" ou "protection totale". La Commission va essayer, au moyen d'une campagne
d'information menée en partenariat avec des États membres, non seulement d'expliquer le nouveau système d'étiquetage des produits
solaires, mais aussi de faire mieux comprendre les multiples raisons pour lesquelles les produits solaires ne doivent être considérés que
comme l'une des mesures à appliquer obligatoirement pour se protéger contre les rayonnements UV du soleil. Les nouvelles règles sur
l'étiquetage seront introduites progressivement et 20% d'entre elles seront déjà visibles cet été sur les flacons des produits solaires.
L'étiquetage sur la protection contre les UVA devrait être amélioré: si les rayons UVB sont à l'origine des "coups de soleil", les rayons
UVA provoquent le vieillissement prématuré de la peau et perturbent le système immunitaire de l'homme. Mais les deux types de
rayonnement sont d'importants agents du risque de cancer cutané. Le "facteur de protection solaire" (FPS) n'est qu'un indicateur
comparatif d'intensité d'un coup de soleil (rayonnement UVB) et ne se réfère pas aux effets similaires provoqués par les rayons UVA.
Les produits solaires ne protégeant que contre les rayons UVB peuvent donner un sentiment illusoire de sécurité parce qu'ils
n'empêchent pas les rayons UVA d'atteindre la peau. L'industrie cosmétique commence maintenant à apposer sur les étiquettes de ses
produits un cachet UVA normalisé indiquant un niveau minimum de protection contre les UVA qui s'accroît parallèlement à l'augmentation
du facteur de protection solaire et qui procède d'une méthode d'essai standardisée. L'industrie des produits solaires va introduire
progressivement le mode normalisé d'indication de la protection UVA telle qu'il est défini dans une récente recommandation de la
Commission, et cela au moyen d'un nouveau logo. Mais cela ne sera achevé qu'à l'été 2008 parce que les étiquettes pour 2007 ont déjà
été imprimées.
Source : http://www.emballagedigest.fr/blog.php?fr
VEILLE ECONOMIQUE
Phenicia Seed Fund : un fonds privé au soutien des entreprises innovantes en Tunisie
La Banque européenne d’investissement (BEI) a accueilli ce
vendredi en ses bureaux de Tunis la cérémonie de signature
officielle du premier fonds d’amorçage à gestion privée en
Tunisie. Ce fonds, baptisé « Phenicia Seed Fund », est dédié
aux entreprises tunisiennes innovantes en cours de création ou
créées depuis moins de 5 ans. Il soutiendra les projets de
personnes et entreprises privées ou issus de départements
universitaires, de pépinières d’entreprises ou des technopoles.
Initié et promu par la Banque européenne d’investissement dans
le cadre de la Facilité euro-méditerranéenne d'investissement
et de partenariat (FEMIP), le fonds a été mis en place en
association avec les autorités tunisiennes et CDC Entreprises
(Groupe Caisse des Dépôts). Il sera géré par Alternative
Capital Partners, une nouvelle société de gestion tunisienne
dirigée par Madame Selma Bellagha. La BEI a pu compter sur
l’étroite
collaboration
du
Ministère des Finances tunisien,
qui a soutenu activement la mise
en place d’un cadre législatif
adapté aux fonds de capital
risque.
Le capital du fonds est de 10
millions de TND (+/- 6 millions d’EUR). La BEI en est
l’actionnaire principal, à hauteur de 33%. CDC Entreprises a,
quant à elle, souscrit 17% du capital. Le fonds est un modèle de
partenariat nord-sud, dès lors que les 50% restant du capital
ont été souscrits par des investisseurs institutionnels tunisiens
(Arab Tunisian Bank pour 20%, Amen Bank pour 10%, Banque de
l'Habitat pour 10%, Groupe des assurances de Tunisie pour 5%
et Arab Tunisian Lease pour 5%).
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Le fonds bénéficiera de l’expertise d’un spécialiste
international de l’amorçage qui accompagnera l’équipe de
gestion au cours de sa première année de fonctionnement et lui
permettra de mettre en œuvre les meilleurs standards
internationaux dans le secteur.
La Banque européenne d’investissement finance cette double
opération (prise de participation et assistance technique) grâce
au Fonds Fiduciaire FEMIP, mis en place par certains Etats
Membres de l’Union européenne et par la Commission
européenne.
Ce
fonds
fiduciaire
renforce
l’activité
traditionnelle de la BEI notamment afin de soutenir le secteur
privé et la création d’emplois dans les neuf pays partenaires de
sud de la Méditerranée.
Ainsi, le Fonds Fiduciaire FEMIP permet la réalisation
d’opérations de capitaux à risque à haute valeur ajoutée et la
mise sur pied d’assistance technique permettant un transfert
de connaissance entre le nord et le sud.
Source www.bei.org
Pour plus d’informations : http://www.tunisiait.com/detail_article.php?id=2287
Accréditation/ Packtec : Nos laboratoires certifiés
Les organismes accréditeurs, allemand DAP et tunisien Tunac, viennent de décerner l’accréditation aux laboratoires papier-carton,
plastique et emballage alimentaires du Centre Technique de l’Emballage et du Conditionnement, PACKTEC, conformément à la norme
ISO/CEI 17025 version 2005 et ce pour une durée de 5 ans (2007-2012).
Cette accréditation contribue à la reconnaissance internationale des rapports d’essais et des certificats de conformité délivrés par le
Centre. Elle crée une transparence et une comparabilité dans le marché que ce soit au niveau national ou international. Ceci renforce la
confiance des clients dans les prestations offertes par le Centre.
Source : http://www.webmanagercenter.com.tn/management/article.php?id=31245
La Chine réitère son engagement à assurer la qualité des jouets
La Chine renforcera les contrôles de qualité des jouets fabriqués sur son sol, menant
des tests de sécurité systématiques avant même qu'ils n'entrent en phase de
production, puis des inspections surprises dans les usines, a affirmé un responsable
cité jeudi par le China Daily.
"Les jouets --aux mains des enfants-- sont en tête de nos priorités", a expliqué au
quotidien en anglais Wang Xin, un responsable de l'Administration chargée du contrôle
de qualité.
Cette déclaration intervient alors que la Chine, qui s'était engagée auprès de l'Union
européenne en septembre à renforcer la qualité de ses jouets, a été épinglée à de
multiples reprises ces dernières semaines pour la mauvaise qualité, voire la dangerosité,
de certaines exportations : jouets, produits alimentaires, dentifrices, pneus.
Le mois dernier, aux Etats-Unis, 1,5 million de petits trains en bois fabriqués en Chine
ont été rappelés par leur importateur, soupçonnés d'être recouverts avec une peinture contenant du plomb, substance dangereuse pour
la santé en cas d'ingestion. Les autorités chinoises avaient admis en mai que plus de 20% des jouets fabriqués en Chine pour le marché
local ne répondaient pas aux normes chinoises.
Wang Xin a souligné qu'il serait difficile de mettre un terme à ce phénomène à cause "du nombre énorme de produits impliqués".
Le responsable s'est exprimé lors de la visite d'une usine de jouets de l'est de la Chine en compagnie de la commissaire européenne à la
Protection des consommateurs, Meglena Kuneva, qui a notamment plaidé cette semaine pour une plus grande sécurité des produits chinois
à l'exportation.
Source : http://www.webmanagercenter.com.tn/management/article.php?id=31252
Conjoncture : Commerce extérieur Bois et dérivés : Le solde des échanges se dégrade à nouveau
Principales tendances du commerce extérieur Les faits marquants : les exportations et les importations progressent
au même rythme
Sur les douze derniers mois, le déficit se creuse à 5,1 milliards d’euros contre 4,9 sur la période précédente. Les exportations
progressent au même rythme que les importations (+ 3 %), mais l’importance des importations (15,4 milliards d’euros) par rapport aux
exportations (10,3 milliards d’euros) explique la dégradation du solde. Cette évolution dissimule le maintien de contrastes entre des
secteurs en expansion (pâtes, papiers, panneaux), d’autres qui restent fragiles (ouvrages de menuiserie, sciages, meubles et sièges en
bois) et d’autres enfin qui ne cessent de se dégrader (feuilles de placage, lames pour parquets).
Meubles, pâtes, papiers : les gros poids du déficit Les faits marquants : les exportations de meubles en bois restent bien
orientées
• Meubles et sièges en bois : après une amélioration en 2006, le premier trimestre 2007 montre une nouvelle dégradation du solde des
échanges. Sur les douze derniers mois, le déficit se stabilise à 1,8 milliard d’euros. Le courant d’échanges à l’exportation poursuit son
redressement (+ 9 % sur les douze derniers mois) alors que la hausse des importations se ralentit (+ 2 %).
• Pâtes de bois et vieux papiers : la tendance reste globalement favorable. Sur les douze derniers mois, le solde, tout en restant négatif,
se réduit à 0,6 milliard d’euros contre 0,7 sur la période précédente. Les exportations (+ 14 %) continuent de progresser alors que les
importations se réduisent de 3%.
• Papiers et cartons : la tendance reste favorable sur le papier journal et les papiers et cartons transformés alors qu’elle est encore
hésitante sur les papiers et cartons bruts. De ce fait, le déficit s’alourdit sur les douze derniers mois par rapport à la période
précédente (1,4 milliard d’euros contre 1,1). Globalement, les importations progressent de 3 % et les exportations reculent de 1 %.
Travail mécanique du bois Les faits marquants : les exportations de panneaux toujours en forme
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• Feuilles de placage : la dégradation entamée depuis quatre ans, qui avait ralenti en 2006, reprend en ce début 2007. Sur les douze
derniers mois, les importations régressent de 4 % mais les exportations se contractent de 29 %.
• Panneaux de particules : après le palier de l'année 2005, la progression qui durait depuis le milieu de l’année 2001 reprend. Sur les
douze derniers mois, les exportations progressent de 16 % alors que les importations reculent de 1 %.
• Panneaux de fibres : après une pause en 2004, la tendance reste favorable depuis la fin de 2005. Sur les douze derniers mois, le solde
positif s’établit à 35 millions d’euros, égal à celui la période précédente. Sur la même période, les exportations et les importations
s'accroissent de 5 %.
• Lames et frises pour parquets : la dégradation du solde, devenu négatif pour la première fois au troisième trimestre 2005, s’aggrave.
Sur les douze derniers mois, les importations progressent de 14 % alors que les exportations régressent de 13 %.
• Ouvrages de tonnellerie : les variations d'un trimestre à l'autre restent fortes. Cependant, le solde des douze derniers mois s'améliore
de 13 %. Sur cette période, les Etats-Unis restent notre premier client (44 % de nos exportations) devant l'Espagne (12 %), l'Italie (11
%) et l'Australie (8 %), suivies par le Chili et l'Afrique du Sud (5 %), puis par la Nouvelle-Zélande (4 %) et l’Argentine (3 %).
Bois ronds Les faits marquants : la Chine nouvelle destination des grumes de chêne ?
Les importations de bois ronds tropicaux continuent de régresser (- 3 % sur les 12 derniers mois par rapport à la période précédente).
Les exportations de feuillus tempérés progressent nettement (+ 11 %) mais les importations augmentent de 17 %. Avec un accroissement
de 33 % sur les douze derniers mois, les exportations de grumes de chêne vers la Chine s’accélèrent tout en restant limitées (2,1 millions
d’euros et 5 % de nos exportations). La chute des exportations de grumes de hêtre semble enrayée.
La situation des bois ronds résineux est plus inquiétante. Les importations progressent de 33 %, en bois de trituration plus qu’en grumes.
De ce fait, le solde des échanges de résineux, devenu négatif pour la première fois en 2006, continue de se détériorer.
L’explication de ce phénomène n’est pas encore claire.
Sciages Les faits marquants : Les importations de sciages résineux repartent à la hausse
• Résineux : le déficit atteint le record historique de 586 millions d’euros sur les douze derniers mois. Le premier trimestre 2007
marque une reprise de la dégradation qui semblait enrayée en fin d’année 2006. La progression des importations s’accentue (+ 10 %) alors
que celle des exportations se ralentit (+ 4 %). L'importance des importations (734 millions d'euros) par rapport aux exportations (148
millions d'euros) explique la forte aggravation du solde.
• Chêne : l'excédent qui avait battu son record en 2005 se maintient à 63 millions d'euros sur les douze derniers mois. La hausse
continue des exportations (+ 3 %) est contrecarrée par une progression plus rapide des importations (+ 9 %). Les Etats-Unis restent
notre premier fournisseur avec 13 % de nos achats, mais leur part s'est réduite de moitié depuis 2001 devant la concurrence des pays
de l'Union européenne et d'Europe de l'Est.
• Hêtre : les exportations paraissent avoir touché le fond en 2005. Elles se redressent de 12 % grâce à la reprise observée depuis le
deuxième trimestre 2005. De leur côté, les importations se contractent de 18 %, de sorte que le solde progresse à 31 millions d’euros
sur les douze derniers mois.
• Tropicaux : après une décrue en 2006, les importations reprennent leur progression (+ 2 %), revenant ainsi à leur niveau des années
2000 et 2001. Sur les douze derniers mois, les volumes importés proviennent pour 39 % d'Afrique occidentale, 47 % du Brésil et 14 %
d'Asie du Sud-Est.
http://www.netbois.com/info/info.php?artc=2869
AGENDA
BUDATRANSPACK : Salon international de la manutention et
de l’emballage
du 3 au 6 octobre 2007 HONGRIE / Parc des expositions
Budapest
E-Mail: [email protected] Web: www.hungexpo.hu
VITRUM : Salon international de l’industrie du verre
du 3 au 6 octobre 2007 Italie / Fieramilano Milan
E-Mail: [email protected] Web: www.vitrummilano.it
INTERNATIONAL EXPODENTAL : Salon international
des équipements et matériels dentaires
du 3 au 6 octobre 2007 Italie / Fieramilanocity Milan
E-Mail: [email protected] Web: www.expodental.it
PRINTEXPO : Salon international de l’impression
du 3 au 6 octobre 2007 HONGRIE / Parc des expositions
Budapest
E-Mail: [email protected] Web: www.hungexpo.hu
INNOVACT : Les journées de la jeune entreprise innovante
Du 4 au 5 octobre 2007 France / Reims
Web : www.innovact.com
TENDE & TECNICA : Biennale des rideaux, tissus et
technologie pour l’ameublement et la protection contre le soleil
du 4 au 7 octobre 2007 Italie / Parc des expositions Rimini
E-Mail: [email protected] Web: www.riminifiera.it
SUN : Salon international des fournitures et équipements pour
le secteur du plein air
du 4 au 7 octobre 2007 Italie / Parc des expositions Rimini
E-Mail: [email protected] Web: www.riminifiera.it
FURNITURE : Salon international du meuble
du 4 au 7 octobre 2007 LETTONIE / Parc des expositions Riga
E-Mail: [email protected] Web: www.bt1.lv
PREMIERE CLASSE : Salon international des créateurs
d’accessoires de mode
du 5 au 8 octobre 2007 France / Jardin des Tuileries Paris
E-Mail: [email protected] Web: www.premiereclasse.com
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E-Mail: [email protected] Web: www.aip.pt
AUTUMN IDEAL HOME SHOW : Tout pour la maison et le
jardin
du 5 au 14 octobre 2007 Royaume-Uni / Earls Court Londres
E-Mail: [email protected] Web:
www.idealhomeshow.co.uk
EMPACK : Salon de l’emballage
du 10 au 11 octobre 2007 Belgique / Brussels Expo Bruxelles
E-Mail: [email protected] Web: www.easyfairs.com
Salon de l’alimentation et des arts ménagers
du 6 au 14 octobre 2007 Belgique / Brussels Expo Bruxelles
E-Mail: [email protected] Web: www.brusselsexpo.be
BEST : Salon européen de l’environnement, de l’énergie et des
technologies propres
du 10 au 12 octobre 2007 Belgique / Halle des Foires Liège
E-Mail: [email protected] Web:
www.bestenvironnement.be
SALON DES MICRO-ENTREPRISES :
Salon dédié aux petites entreprises et aux créateurs
Du 9 au 11 octobre 2007 France / Paris
Web : www.salonmicroentreprises.com
INTERCASA : Salon international du meuble et des luminaires
du 9 au 14 octobre 2007 Portugal / Parc des expositions
Lisbonne
MODELL-HOBBY-SPIEL : Salon du modélisme, des loisirs et
des jeux
du 12 au 14 octobre 2007 Allemagne / Parc des expositions
Leipzig
E-Mail: [email protected] Web: www.leipzigermesse.de
SITES A RETENIR
www.exporter.gouv.fr
www.qualite.afnor.org
www.insee.fr
Institut National de la Statistique t des Études Économiques
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