assemblee generale - Automobile Club de Provence

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assemblee generale - Automobile Club de Provence
ASSEMBLEE GENERALE
AUTOMOBILE CLUB DE PROVENCE
EXERCICE 2014
MERCREDI 10 JUIN 2015
147/149 bd Rabatau
13010 Marseille
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ASSEMBLEE GENERALE AUTOMOBILE CLUB DE PROVENCE
HISTORIQUE
Association fondée en 1899
Installée jusqu ‘en 1976 – 27, cours Pierre Puget – 13006 MARSEILLE
De 1976 à 1986 – 143, cours Lieutaud – 13006 MARSEILLE
Depuis décembre 1986 – 149, bd Rabatau – 13010 MARSEILLE
Centre de Formations – 147, bd Rabatau – 13010 MARSEILLE
ORGANIGRAMME
BUREAU
Président
Vice-Président
Secrétaire Général
Trésorier
Conseillers
-
M. Jean Pierre FABRE
M. Laurent LOUIS
M. Jean-Pierre FRANCOUL
M. Jean-Lucien TASSY
M. Jacques JUS
M. Henri PONTIER
M. André LION
DIRECTION
Directeur
Service Juridique (juriste)
M. Jean-Marc ZAMMIT
M. Jean-Marc ZAMMIT
PERSONNEL ADMINISTRATIF
Comptabilité – Secrétariat
Service Juridique ( juriste)
Secrétariat Stages permis à points
Secrétariat Général et Juridique
Accueil – Standard – Secrétariat
Mme Christine GALVEZ
Mme Cécile BILLARDELLO
Mme Sylvie HERMANT (Jusqu’au 31/12/2014)
Mme Zina MANSOURI
Mme Nicole PERIN
FORMATION (SECURITE ROUTIERE)
Formateurs
M. Jean Claude COMMIER(jusqu’au 31/12/2014)
M. Jérémie MANTIA-PICANO
COMITE DIRECTEUR
-
M. Guy CHAMBON
M. Adrien COULOMB
M. Henry de BARBARIN
M. Harvey HAIGHT
- M. Georges Michel MOURIES
- M. Patrick PAPPALARDO
- M. J Pierre THIBAUX
- M. Maxime TISSOT
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HONORAIRES
Président Honoraire
Président Honoraire
Directeur Général Honoraire
M. Etienne VIANO
M. Serge Dominique CASTELLAN
M. Charles ALLANTE
L’ ASSOCIATION RATTACHEE A L’AUTOMOBILE CLUB DE PROVENCE
ASA MARSEILLE
Président
M. Henri DALBIN
Etre adhérent de l’Automobile Club, c’est bénéficier de nombreux avantages, dont l’utilisation
va vous être succinctement présentée ci-après.
I. SITUATION DE L’EFFECTIF A JOUR DE COTISATION AU 31.12.2011
Adhérents titulaires
Comparatif 2013
1678
1945
Soit une baisse de 13,7 % par rapport à l’effectif relevé fin 2013. Vous trouverez ci-après
l’évolution de l’effectif adhérents et des nouvelles adhésions de 2006 à 2014.
Evolution de l’effectif adhérents de 2006 à 2014
Années
Adhérents
2006
2967
2007
3117
2008
2960
2009
2728
2010
2610
2011
2334
2012
2107
2013
1840
2014
1678
Evolution des nouvelles adhésions de 2006 à 2014
Années
Nelles
adhésions
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
959
1183
967
757
636
480
442
308
230
Il est regrettable de constater une perte importante d’ adhérents sur une période de 8 ans, en
contradiction avec les efforts mis en œuvre par l’association pour apporter à ses adhérents et
aux personnes susceptibles d’adhérer, des services de qualité et de proximité.
Il convient de préciser que les principales sources d’adhésions sont le service juridique et les
stages permis à points, où l’adhésion est proposée à un tarif préférentiel.
Concernant le service juridique, il est déplorable que ce service, géré par deux juristes
spécialisés, ne génèrent pas les résultats à la hauteur des moyens mis en œuvre par
l’association pour satisfaire la demande des adhérents et des usagers de la route.
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II.
RAPPORT D’ACTIVITE
 DEFENSE DES DROITS DES ADHERENTS
Ce service est accessible exclusivement aux adhérents. Il est dirigé par Jean Marc
ZAMMIT, Directeur de l’Association, titulaire d’une Maîtrise en Droit, Cécile
BILLARDELLO, juriste titulaire d’un MASTER de droit privé, qui assure la réception des
adhérents, le suivi et l’instruction des dossiers juridiques. Notre juriste assure par
ailleurs le service juridique de l’AC Vauclusien à raison de 2 permanences mensuelles.
Ce sont plus de 150 personnes qui ont adhéré à l’association pour obtenir des conseils
juridiques liés à l’usage et à la propriété de leur véhicule, et sur toutes les questions
relatives au fonctionnement du permis à points et des contraventions au code de la
route. 37 personnes ont adhéré par le biais du site Internet en 2014.
Nos juristes ont donné des consultations juridiques, tant au siège de l’association que
par téléphone, traité de nombreuse affaires opposant nos adhérents aux compagnies
d’assurances, aux professionnels de l’automobile ou aux pouvoirs publics.
Dans 90 % des cas, les interventions du service juridique permettent d’obtenir une
solution amiable, et ainsi rétablir les adhérents dans leurs droits.
Dans le cadre de l’adhésion souscrite, les adhérents bénéficient de la prise en charge
intégrale des conseils, des frais d’expertise, et des frais de procédure judiciaire, si le
litige devait être porté devant les Tribunaux. La quasi totalité des procès l’ont été avec
succès, avec le concours notamment de notre avocat institutionnel, Maître Nicolas
CASTELLAN.
Les adhérents bénéficient de la gratuité absolue et illimitée des conseils, et
interventions du service juridique.
Pour les litiges techniques, le service juridique de l’Automobile Club collabore avec
Monsieur Philippe GALLICE, expert automobile.
 STAGES PERMIS A POINTS ET STAGES TRIBUNAUX
Dans le cadre de notre agrément Préfectoral, nous organisons des stages de
sensibilisation à la sécurité routière en vue de la récupération des points sur le permis
de conduire et des stages Sécurité Routière sous l’autorité du Tribunal de Grande
Instance de Marseille, d’Aix en Provence, et Tarascon.
En 2014, ce sont 952 usagers de la route qui ont participé aux 74 stages organisés par
l’Automobile Club. 167 bénéficiaient d’une mesure alternative aux poursuites pénales
ou peine complémentaire, dans le cadre de stages proposés par les Procureurs de la
République des Tribunaux de Grande Instance de Marseille, Aix en Provence et
Tarascon. 9 stages « Alcoolémie » ont été organisés totalisant 100 stagiaires. Ces
stages prescrits par le Tribunal de grande instance de Marseille, concernent les
conducteurs impliqués dans des accidents corporels ou ayant été contrôlés sous
l’empire d’un état alcoolique ou stupéfiants. Ces stages sont animés par les formateurs
de l’Automobile Club de Provence.
Les stages volontaires pour récupérer des points sont accessibles à tous, mais les
adhérents de l’Automobile Club bénéficient du remboursement des droits d’inscription,
s’ils ont perdu six points suite à des infractions postérieures à l’adhésion. Plus de 80 %
des participants ont déclaré qu’ils allaient modifier leur comportement au volant après
le stage.
64 adhésions ont été réalisées par le biais de ces stages (115 en 2013).
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Evolution du nombre de stagiaires aux stages de sensibilisations à la Sécurité Routière
de 2006 à 2014 (tous stages confondus).
Années
2006
Stagiaires 1867
2007
1908
2008
2216
2009
1818
2010
1755
2011
1683
2012
1683
2013
1404
2014
952
Le nombre de stagiaires sur l’année a diminué de façon substantielle en 2014. Nous
organisons une session par semaine, car la concurrence reste forte dans ce domaine d’activité.
Les centres agréés sont contraints de recourir à des portails de vente sur Internet qui
entraînent ainsi une guerre des prix des stages
Il convient de relever les points forts de notre structure par rapport à d’autres centres agréés à
savoir :
-
Pas d’annulation de stages
Locaux fixes (les autres centres organisent les stages dans des hôtels), parking à
disposition des stagiaires
Plusieurs possibilités d’inscription (sur notre site Internet, par téléphone, par courrier,
via des plate-formes d’inscriptions)
Accueil téléphonique, renseignements ciblés en fonction des situations des candidats
au stage.
 TESTS PSYCHOTECHNIQUES
Toutes les personnes ayant un permis suspendu de plus d’un mois, invalidé ou annulé
doivent passer un test psychotechnique dans un centre agréé.
L’Automobile Club de Provence est agréé pour dispenser ces tests. Nous en avons
réalisé 41 en 2014, (43 en 2013).
 LA FORMATION DES CONDUCTEURS
Cette activité, animée par Messieurs Jérémie MANTIA-PICANO, et Jean Claude
COMMIER, formateurs, constitue une autre mission essentielle de l’Association.
ACTIVITE CONDUITE PREVENTIVE
Nous avons régularisé une convention avec le Tribunal de Grande Instance de
Marseille pour organiser des stages de sensibilisation à la Sécurité Routière d’une
journée, pour les contraventions de la 1ère à la 4ème classe. Nous avons ainsi pu organisé
6 stages animés par Jérémie MANTIA PICANO formateur Sécurité Routière de
l’Automobile Club de Provence et accueilli 41 stagiaires. Nous regrettons que les
tribunaux n’aient pas d’avantage recours à cette proposition d’alternative aux poursuites
pénales.
Audits volontaires
L’Automobile Club de Provence effectue à la demande des adhérents, des audits de
conduite, avec le véhicule personnel de l’intéressé.
Stages entreprises
Des stages de formation à la conduite préventive ont été réalisés dans des entreprises
avec le simulateur de conduite. Cette activité confiée à Jérémie MANTIA PICANO est
stable par rapport à 2013. De nombreuses sociétés ont confiance à l’Automobile Club
de Provence pour des actions de formation.
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CONFERENCES ALCOOL, DROGUE, FATIGUE AU VOLANT ET

AU GUIDON
Mandaté par le Conseil Général des Bouches du Rhône, l’Automobile Club de
Provence a dispensé 11 conférences dans les missions locales du département, les
points infos jeunes, les foyers de jeunes travailleurs, les écoles spécialisées
(Compagnons du devoir), les lycées professionnels et les collèges, répartis sur une
vingtaine de communes. Cette action engagée depuis 2004 a pour objectif de faire
réfléchir les jeunes de 14 à 25 ans, sur les mesures et les dispositions à mettre en
pratique, pour que les fêtes ne se terminent pas en drame. 569 jeunes ont pu ainsi être
sensibilisés, par notre formateur, Monsieur Jérémie MANTIA PICANO. Il convient
néanmoins de préciser que le montant de la subvention allouée pour cette action a été
diminuée de moitié depuis 2013.
JOURNEE DE LA COURTOISIE AU VOLANT
L’Automobile Club de Provence a participé à la 15 ème édition de la Semaine
Internationale de la Courtoisie au Volant, avec l’appui de la Préfecture de Police, l’office
du Tourisme, et la société Tunnel Prado Carénage.
Des milliers de chartes de la bonne conduite « courtoisie au volant, j’adhère » ont été
distribuées aux entrées et sorties du Tunnel Prado Carénage par les Intervenants
Départementaux de Sécurité Routière, et l’équipe de l’Automobile Club.
Cette opération a rencontré un vif succès. La très grande majorité des automobilistes
ayant manifesté leur volonté d’adhérer à cette action de sensibilisation. Les médias ont
largement couvert cette action.
NUIT ZERO ACCIDENT (MAI ET NOVEMBRE))
Ces opérations, organisées sous l’égide de la Préfecture, du Conseil Général et en partenariat
avec la société du Tunnel Prado Carénage, ont permis de distribuer plus de 2000 alcootests et
plus de 6000 dépliants d’information.
Une sensibilisation sur la consommation d’alcool au volant a été dispensée dans une
discothèque par l’équipe de l’Automobile Club, les IDSR, et l’ANPAA, pour promouvoir le
conducteur désigné (celui qui ne boit pas d’alcool, ne consomme pas de drogue, pour ramener
les autres en sécurité).
SALON DE LA MOTO ET DU SCOOTER
L’Automobile Club de Provence était présent au Palais des Sports du 04 au 06 avril 2014, au
Salon de la moto et du Scooter. L’Automobile Club de Provence proposait une animation
Sécurité Routière avec le Simulateur de Conduite embarqué et un Simulateur Moto HONDA.
RALLYE DE LA SAINTE BAUME
L’Automobile Club de Provence a participé au 8 ème Rallye de la Sainte Baume organisé par
l’ASA Marseille les 16 et 17 mai 2014. De nombreux visiteurs ont pu tester leurs capacités à la
conduite avec le Simulateur de Conduite.
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5ème JOURNEE SECURITE ROUTIERE POUR LES SENIORS
L’Automobile Club de Provence participait le 30 octobre 2014 à la 6 ème journée Sécurité
Routière pour les Seniors organisée par le Centre Gérontologique Départemental.
De nombreux participants ont pu faire le point sur les nouvelles règles du code de la route,
obtenir des informations pratiques et personnalisées et sécuriser leurs déplacements.
SALON DE L’AUTO
L’Automobile Club de Provence était présent au Salon de l’Auto qui se tenait au Parc Chanot
du 14 au 17 novembre 2014, et proposait un animation sécurité routière avec le Simulateur de
Conduite embarqué.
FORUM DES SENIORS
L’Automobile Club de Provence participait au Forum des Seniors qui se tenait au Parc Chanot
à Marseille les 17 et 18 avril 2014. Notre formateur Sécurité Routière proposait aux seniors de
tester leurs réflexes et leurs aptitudes à la conduite sur le Simulateur de Conduite Embarqué.
SALON DE L’AUTO (la Ciotat)
L’Automobile Club de Provence était présent les vendredi 23, samedi 24, et dimanche 25 mai,
au Salon de l’Auto, qui se tenait à la Ciotat, esplanade Langlois. Nous avions déplacé le
Simulateur de Conduite embarqué.
8EME MONDIAL DU TAMBOURIN
L’Automobile Club de Provence était présent les samedi 12 et dimanche 13 septembre au 8 ème
MONDIAL DE SPORT TAMBOURIN aux Pennes Mirabeau. Nous proposions une animation
Sécurité Routière avec le Simulateur de Conduite.
SEMAINE BLEUE POUR LES SENIORS
Dans le cadre de la Semaine Bleue pour les Seniors, qui se tenait à Carry le Rouet du Lundi 13
au Dimanche 19 Octobre, l’Automobile Club de Provence proposait une animation Sécurité
Routière avec le Simulateur de Conduite, le Lundi 13 octobre 2014.
 SERVICES RENDUS AUX ADHERENTS
CONTROLES TECHNIQUES :
544 adhérents ont bénéficié d’une réduction substantielle sur le Contrôle Technique
règlementaire ou de la gratuité du contrôle volontaire, dans les centres de contrôle, partenaires
de l’Automobile Club de Provence, AUTO BILAN RABATAU, ACAS Marignane, et autres
centres de contrôle (348 en 2012).
DEPANNAGE ET ASSISTANCE, VEHICULE DE REMPLACEMENT :
L’assistance aux véhicules (sans franchise kilométrique ) et aux personnes est accessible en
appelant le numéro vert dédié aux adhérents. Ces prestations étant couvertes par Mondial
Assistance, nous ne détenons pas de taux de sinistralité. Nous savons néanmoins que cet
avantage est utilisé et très apprécié par les adhérents.
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REMBOURSEMENT DU STAGE DE RECUPERATION DE POINTS :
26 adhérents en ont bénéficié (31 en 2013).
55 adhérents ont bénéficié d’une remise sur le stage car ils ne remplissaient pas les conditions
pour obtenir le remboursement.
Evolution du nombre d’adhérents ayant bénéficié du remboursement du stage
Années
Adhérents
2007
38
2008
41
2009
32
2010
48
2011
44
2012
41
2013
31
2014
26
CARTE CAMPING : 2
 ACTIVITE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le bureau de l’Automobile Club se réunit tous les mois.
Le Conseil d’Administration se réunit environ une fois tous les trois mois, ainsi que chaque fois
que l’activité de l’Association le nécessite.
Entre les réunions, les membres du Bureau et le personnel, sont largement mobilisés pour
participer aux actions menées par l’Association.
Il convient ici de remercier tous nos administrateurs qui ont représenté l’Association dans de
nombreuses manifestations et prêté leur concours à de nombreux organismes tels que :
Commission Départementale de Sécurité Routière
Commission Municipale des Taxis
Commission d’Agrément des Dépanneurs Autoroutiers
Office du Tourisme de Marseille
Tout au long de l’année 2014, les médias (radios, presses, télévision) ont sollicité l’avis de
notre Association sur les sujets liés à la Sécurité Routière et à la défense des droits des
automobilistes. Les articles de presse et interviews ont ainsi contribué à mieux faire connaître
l’Association au grand public et ainsi générer des adhésions nouvelles.
EN CONCLUSION
Voilà très succinctement résumées les grandes lignes de nos activités en 2014 ayant eu pour
objectif l'intérêt général de nos adhérents et de l'ensemble des usagers de la route.
La parole va être donnée à notre Trésorier Jean Lucien TASSY pour présenter le bilan de
l’exercice 2014, et ensuite nous ne terminerons pas ce résumé sans mettre en avant
l'opération "Conducteur Exemplaire", qui nous permettra à l'issue de cette Assemblée
Générale, de récompenser les fidèles adhérents qui, par leur qualité, leur maîtrise au volant et
leur comportement d'automobilistes responsables, ont mérité largement de recevoir les
distinctions du "VOLANT D'OR", "VOLANT D'ARGENT", "VOLANT DE BRONZE", ou une
distinction spéciale pour ceux qui conduisent depuis plus de 50 ans.
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