TAXES ET REDEVANCES 2017 Services/Plaisance
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TAXES ET REDEVANCES 2017 Services/Plaisance
TARIFS PLAISANCE 2017 - PORT DE L’ABER-WRAC’H TAXES ET REDEVANCES 2017 PORT DE L’ABER WRAC’H Services/Plaisance TARIFS PLAISANCE 2017 - PORT DE L’ABER-WRAC’H TARIFS PONTONS Journée Semaine Mois Hivernage année janv. avril juin, janv. avril juin janv. avril juillet Oct-Nov-Déc Du 01/01 fév. mai juillet fév. mai juillet fév. mai août OU au 31/12 mars. * août, mars. ** août mars. juin Janv-Fév-Mars oct. sept. oct. sept. oct. sept. nov. * nov. ** nov. déc. déc. déc. < 5,00 2,00 13,00 € 14,40 € 16,00 € 54,00 € 60,70 € 67,50 € 73,10 € 112,80 € 166,90 € 188,90 € 729,20 € de 5 à 5,49 2,15 13,50€ 15,00 € 17,10 € 58,20 € 65,20 € 72,40 € 86,30 € 133,30 € 195,70 € 223,20 € 862,00 € de 5,5 à 5,99 2,30 14,10 € 15,80 € 17,80 € 61,90 € 69,70 € 77,20 € 99,10 € 152,70 € 224,60 € 255,90 € 988,00 € de 6 à 6,49 2,45 14,60 € 16,70 € 18,50 € 65,80 € 73,90 € 82,10 € 106,40 € 164,20 € 241,50 € 276,10 € 1 062,90 € de 6,5 à 6,99 2,60 15,80 € 17,90 € 19,70 € 75,80 € 85,30 € 94,70 € 111,20 € 171,60 € 252,10 € 287,50 € 1 110,20 € de 7 à 7,49 2,70 17,10 € 18,90 € 20,80 € 85,30 € 96,10 € 106,70 € 120,30 € 185,50 € 272,90 € 310,90 € 1 201,30 € de 7,5 à 7,99 2,80 18,00 € 20,00 € 22,20 € 88,90 € 99,90 € 110,90 € 138,40 € 213,70 € 313,90 € 357,80 € 1 342,60 € de 8 à 8,49 2,95 18,90 € 21,10 € 23,50 € 92,10 € 103,60 € 117,40 € 157,40 € 243,00 € 357,20 € 407,20 € 1 528,00 € de 8,5 à 8,99 3,10 19,80 € 22,80 € 25,00 € 95,40 € 107,40 € 121,60 € 166,90 € 257,70 € 378,80 € 431,70 € 1 620,20 € de 9 à 9,49 3,25 20,60 € 23,80 € 26,20 € 98,30 € 110,60 € 125,20 € 176,30 € 273,60 € 400,40 € 456,60 € 1 713,20 € de 9,5 à 9,99 3,40 21,06 € 24,70 € 27,60 € 102,30 € 116,00 € 131,60 € 208,40 € 321,80 € 473,30 € 539,50 € 2 025,10 € de 10 à 10,49 3,55 22,60 € 25,60 € 28,80 € 108,30 € 121,90 € 137,90 € 227,60 € 351,40 € 516,80 € 589,00 € 2 210,70 € de 10,5 à 10,99 3,70 22,90 € 25,90 € 29,10 € 113,30 € 127,60 € 144,50 € 233,10 € 360,20 € 529,30 € 603,70 € 2 264,90 € de 11 à 11,49 3,85 24,00 € 27,70 € 30,60 € 119,50 € 134,30 € 152,40 € 238,70 € 368,70 € 542,00 € 617,80 € 2 319,00 € de 11,5 à 11,99 4,00 25,40 € 29,30 € 32,40 € 128,00 € 144,90 € 163,10 € 249,30 € 385,20 € 566,20 € 645,60 € 2 422,80 € de 12 à 12,99 4,30 27,10 € 30,90 € 34,20 € 136,20 € 153,30 € 173,70 € 256,20 € 395,80 € 581,90 € 663,40 € 2 489,40 € de 13 à 13,99 4,60 29,50 € 33,10 € 36,80 € 152,10 € 171,00 € 190,0 € 278,00 € 431,20 € 633,90 € 722,60 € 2 711,90 € > 14 32.10€ 36.00 € 40.00 € 167.70€ 191.60 € 209.40 € 301.70 € 466.40 € 685.80 € 781.90 € 2934.10 € / Mètre supp /2,90€ /3,20 € /3,40 € /16.00 € /19.00 € /19.90 € /23.20€ /35,60 € /52.20 € /59.50 € /222.70 € (*) Trois douches sont incluses dans le tarif ; (**) quinze douches sont incluses dans le tarif « semaine ». La semaine s’entend de 7 nuitées consécutives ; le mois s’entend de 30 nuitées consécutives. Un coefficient de 1,5 est appliqué pour les multicoques. Les tarifs incluent la fourniture d’eau et d’électricité pour les usages courants du navire. Il n’est pas autorisé une autre utilisation. La taxe de séjour n’est pas comprise dans les droits de ports. Les places sont attribuées dans la limite des places disponibles. La longueur retenue pour le navire est la longueur ”hors tout” mesurée c'est-à-dire la distance entre les points extrêmes avant et arrière de la structure permanente du navire. Cette longueur ne correspond pas à la longueur de signalement pouvant figurer sur certains actes de francisation ou cartes de circulation. Les tarifs sont TTC sauf indications contraires. Catégorie de longueur (mètres) Larg max TARIFS PLAISANCE 2017 - PORT DE L’ABER-WRAC’H TARIFS HALTERES -monocoque, moins de 7,50 mètresJournée Catégorie de Largeur max janv. avril longueur fév. mai (mètres) mars. oct. * nov. déc. < 5,00 2,00 13,00 € 13,90 € de 5 à 5,49 2,15 13,40 € 14,40 € de 5,5 à 5,99 2,30 13,90 € 14,90 € de 6 à 6,49 2,45 15,00 € 15,60 € de 6,5 à 6,99 2,60 16,80 € 17,40 € de 7 à 7,50 2,70 17,90 € 18,70 € juin, juillet août, sept. * 15,40 € 16,20 € 16,80 € 17,60 € 19,00 € 20,50 € Semaine janv. fév. Mars. ct. nov. déc. 47,40 € 50,80 € 53,50 € 56,80 € 64,70 € 72,60 € avril mai ** 53,10 € 56,90 € 60,20 € 63,90 € 72,80 € 81,60 € juin juillet août sept. ** 59,20 € 63,20 € 66,80 € 71,00 € 80,80 € 90,60 € Mois janv. fév. mars.oct. nov. déc. 56,50 € 66,80 € 76,50 € 82,20 € 85,90 € 92,80 € avril mai 82,80 € 98,00 € 112,30 € 120,80 € 126,10 € 136,50 € juin juillet août sept. 82,80 € 98,00 € 112,30 € 120,80 € 126,10 € 136,50 € Hivernage Oct-Nov-Déc OU Janv-Fév-Mars année Du 01/01 au 31/12 141,20 € 166,70 € 190,80 € 205,30 € 214,40 € 231,70 € 344,40 € 407,00 € 466,50 € 501,80 € 524,10 € 566,90 € Les titulaires d’un abonnement sur haltère bénéficient d’un accès gratuit sur la cale d’accès à la mer Ouest avec leur annexe. Des étagères de rangement pour leur annexe sont également mises à leur disposition. TARIFS BOUEE visiteurs et saisonniers Journée Catégorie de longueur Larg janv. fév. (mètres) max mars. oct. nov. déc. < 5,00 2,00 11,20 € de 5 à 5,49 2,15 11,60 € de 5,5 à 5,99 2,30 11,90 € de 6 à 6,49 2,45 12,30 € de 6,5 à 6,99 2,60 13,10 € de 7 à 7,49 2,70 13,90 € de 7,5 à 7,99 2,80 14,60 € de 8 à 8,49 2,95 15,30 € de 8,5 à 8,99 3,10 15,80 € de 9 à 9,49 3,25 16,70 € de 9,5 à 9,99 3,40 17,30 € de 10 à 10,49 3,55 17,80 € de 10,5 à 10,99 3,70 18,50 € de 11 à 11,49 3,85 19,10 € de 11,5 à 11,99 4,00 20,70 € de 12 à 12,99 4,30 22,70 € de 13 à 13,99 4,60 24,70 € > 14 / Mètre supp 27.10 € /2,40 € avril mai * 12,50 € 12,90 € 13,20 € 13,60 € 14,50 € 15,80 € 16,80 € 17,40 € 17,90 € 18,50 € 19,30 € 19,90 € 20,60 € 21,30 € 23,40 € 25,30 € 28,10 € 30.30 € /2,70 € juin, juillet août sept. * 13,70 € 14,10 € 14,50 € 15,00 € 16,40 € 17,60 € 18,40 € 19,10 € 19,70 € 20,40 € 21,20 € 22,10 € 23,00 € 23,70 € 25,80 € 28,30 € 30,90 € 33.60 € /2,90 € Semaine janv. fév. mars. oct. nov. déc. 35,50 € 37,70 € 39,50 € 41,40 € 46,30 € 51,70 € 55,70 € 58,70 € 61,60 € 64,90 € 68,50 € 71,90 € 75,80 € 79,30 € 89,10 € 98,90 € 111,10 € 122.80 € /12,60 € avril mai ** 40,00 € 42,20 € 44,30 € 46,50 € 52,00 € 58,30 € 62,60 € 66,00 € 69,40 € 73,10 € 77,00 € 80,80 € 85,20 € 89,20 € 100,20 € 111,20 € 125,00 € 138.30 € /14.00 € juin juillet août sept. ** 44,30 € 46,800 € 49,40 € 51,60 € 57,90 € 64,60 € 69,60 € 73,20 € 76,90 € 81,10 € 85,40 € 89,80 € 94,60 € 99,10 € 111,20 € 123,50 € 138,90 € 153.50 € /15,50€ Mois Avril, mai, juin, septembre, 82,50 € 87,10 € 91,60 € 96,20 € 107,60 € 120,40 € 129,40 € 136,20 € 143,10 € 151,10 € 159,10 € 167,10 € 176,20 € 184,30 € 207,20 € 230,00 € 258,50 € 285.80 € /28,90€ juillet août 123,6 € 130,70 € 137,30 € 144,20 € 161,50 € 180,30 € 194,00 € 204,20 € 214,50 € 226,40 € 237,80 € 250,60 € 264,20 € 275,60 € 310,50 € 344,80 € 387,70 € 428.80 € /43.10€ TARIFS PLAISANCE 2017 - PORT DE L’ABER-WRAC’H Les tarifs sont TTC sauf indications contraires. Inclus dans le tarif ; (**) quinze douches sont incluses dans le tarif « semaine ». La semaine s’entend de 7 nuitées consécutives, le mois s’entend de 30 nuitées consécutives. Les places sont attribuées dans la limite des places disponibles. Un coefficient de 1,5 est appliqué pour les multicoques. La taxe de séjour n’est pas comprise dans les droits de ports. La longueur retenue pour le navire est la longueur ”hors tout” mesurée c'est-à-dire la distance entre les points extrêmes avant et arrière de la structure permanente du navire. Cette longueur ne correspond pas à la longueur de signalement pouvant figurer sur certains actes de francisation ou cartes de circulation. TARIFS PLAISANCE 2017 - PORT DE L’ABER-WRAC’H Manutentions plaisanciers (Chariot élévateur < 15tonnes) Mise à terre OU mise à l’eau (1) Forfait titulaires ponton ou haltère (2) (3) Jusqu’à 5,99 m 47,30 € 85,20 € De 6,00 à 6,99 m 57,60 € 103,60 € De 7,00 à 7,99 m 72,30 € 130,10 € De 8,00 à 8,99 m 86,90 € 156,40 € De 9,00 à 9,99 m 91,30 € 164,40 € De 10,00 à 10,99 m 95,70 € 172,40 € De 11,00 à 11,99 m 104,10 € 187,50 € Au-delà de 12,00 m 112,50 € 202,40 € (1) : Mise à terre ou mise à l’eau du bateau et calage sur bers. Prix par opération de manutention (2) : Forfait comprenant la mise à terre du bateau, le calage sur bers et la remise à l’eau du bateau. (3) : Forfait s’appliquant aux titulaires annuels d’un poste d’amarrage sur haltère ou ponton incluant la gratuité de 2 jours de location de bers et 2 jetons de nettoyeur haute pression. Manutentions professionnels de la mer (chariot élévateur) < 5 tonnes De 5 à 8 tonnes De 8 à 10 tonnes De 10 à 12 tonnes Mise à terre ET mise à l’eau 150,00 € HT 200,00 € HT 250,00 € HT 300,00 € HT Ce forfait comprend une mise à terre, le calage sur bers, et la remise à l’eau du navire. Ce tarif ne comprend pas la location des bers et le stationnement sur terre-plein. Stationnement terre-plein Monocoques 0,15 €/m²/jour 3,00 €/m²/mois Multicoques 0,15 €/m²/jour 3,00 €/m²/mois Une gratuité de 60 jours consécutifs ou non est accordée aux plaisanciers titulaires annuels d’un poste d’amarrage sur ponton ou haltère, au 61ème jour les tarifs ci-dessus sont appliqués. Cette gratuité est limitée à 15 jours entre le 1er avril et le 30 septembre. Stationnement cale (suivant l’activité du port) Une autorisation devra être demandée au préalable au bureau du port. Jusqu’à 5,99 m 17,90 €/jour De 6,00 à 6,99 m 25,40 €/jour De 7,00 à 7,99 m 27,60 €/jour De 8,00 à 8,99 m 29,70 €/jour De 9,00 à 9,99 m 33.20 €/jour De 10,00 à 10,99 m 36,80 €/jour De 11,00 à 11,99 m 42,60 €/jour Au-delà de 12,00 m 48.40 €/jour Un droit d’échouage sur la cale par an (d’une durée limitée à 12 heures) est offert à chaque plaisancier titulaire annuel d’un poste d’amarrage sur ponton ou haltère. Au-delà les tarifs ci-dessus sont appliqués. TARIFS PLAISANCE 2017 - PORT DE L’ABER-WRAC’H Stationnement terre-plein dériveur Une autorisation devra être demandée au préalable au bureau du port. Dériveurs légers 0,68 €/m²/jour 5,00 €/m²/mois Stationnement risberme (réservé aux professionnels de la mer) Une autorisation devra être demandée au préalable au bureau du port. Risberme 5€/jour/navire Les tarifs sont TTC sauf indications contraires. Les tarifs ne comprennent pas les jetons d’eau et d’électricité et la location des bers (sauf indications contraires). Les opérations de carénage sont effectuées par l’usager lui-même. Il est demandé de réserver au préalable au bureau du port. Opérations diverses Location de ber Opération de remorquage à l’intérieur du port Opération d’assistance, avec embarcation de servitude Utilisation du tracteur avec un agent du port Tout service rendu par le personnel du Port Vérification du navire sous la ligne de flottaison Charge de batterie Utilisation du nettoyeur haute pression Utilisation de la grue par un personnel du Port Douches Machine à laver Sèche-linge Dose de lessive Photocopie Borne WIFI Accès Internet au bureau du port Fax Perte et renouvellement des badges de stationnement Taxe de séjour Taxe de séjour forfaitaire « Contrat Passeport Escales » Eau Redevance « déchets » (hors usagers du port) Délivrance d’une carte « Passeports Escales » (réservé aux titulaires d’un poste d’amarrage annuel sur ponton) Forfait Electrique annuel Longueur < 8 mètres De 8 à 10 mètres De 10 à 12 mètres > 12 mètres Forfait résident sur leur bateau Carburants GO détaxé SP détaxé GO taxé Essence taxée TTC 33,40 € 55,80 € 78,40 € 110,60 € 4.00€ /ml / mois Prix d’achat + 0,07 €/L Prix d’achat + 0,20 €/L Prix d’achat + 0,20 €/L Prix d’achat + 0,20 €/L 1,80 €/jour 29,70 € par opération 56,90 €/heure 23.70 €/ ½ heure 18,40 €/ ½ heure 53,70 € (maximum ½ heure) 7,70 €/charge 4 € le forfait, 55 minutes d’électricité, 30 minutes d’eau 30.00 € l’opération d’1/2 heure maximum 2,00 € 6,00 € 3,00 € 1,00 € 0,50 €/photocopie Gratuit Gratuit (sur les horaires d’ouverture) 0,50 € 43.20 € 0,22 €/personne 0,53 €/jour/navire 3,53 € HT/m3 Forfait de 51,00 €/dépôt 20,00 € TTC pièce =10 nuitées offertes TARIFS PLAISANCE 2017 - PORT DE L’ABER-WRAC’H Réduction du tarif annuel La réduction sera appliquée sur la facture annuelle en cours, la demande ne sera prise en compte uniquement si l’usager prévient le bureau du port 4 mois avant le départ du bateau. La remise sur la facture annuelle ne sera pas applicable en cas de résiliation du contrat avant le 15 juin. Les réductions ci-dessous sont valables uniquement pour les titulaires d’un abonnement annuel sur ponton. -20% du tarif annuel sur ponton pour navire déplacé hors du port de l’Aber-Wrac’h du 15/06 au 15/09 Forfait mixte : -20% du tarif annuel sur ponton (dans la limite des places disponibles). Stationnement au ponton du 1er janvier au 14 juin et du 16 septembre au 31 décembre et stationnement sur bouée du 15 juin au 15 septembre -15 % du tarif annuel sur ponton pour navire déplacé hors du port de l’Aber-Wrac’h du 1er/07 au 31/08 -10 % du tarif annuel sur ponton pour navire déplacé hors du port de l’Aber-Wrac’h du 1er/07 au 31/08 sur 30 nuitées consécutives Forfait Itinérant -20 % de l’abonnement annuel, abonnement uniquement réservé aux propriétaires placés dans les premiers rangs des deux listes d’attente sur ponton dans les catégories inférieures à 7,50 mètres et ne bénéficiant pas d’une priorité sur liste d’attente (le rang sur liste d’attente sera toutefois conservé, l’abonnement itinérant n’accorde pas de priorité sur la liste d’attente). Abonnement dans la limite des places disponibles, le navire sera placé sur les places vacantes du port (ponton, bouée) ou sur brise-clapot, cet emplacement peut être modifié à tout moment par les services du port, le propriétaire ou son représentant doit donc pouvoir modifier l’emplacement autant de fois que nécessaire. Cet abonnement prend fin sur résiliation du propriétaire ou suite à l'attribution d'un emplacement permanent. Manifestations Pour toute demande d’organisation de manifestations (nautiques ou terrestres), adressez la demande à : Bureau du Port, Port de l’Aber-Wrac’h, 29870 Landéda. L’organisateur est tenu de se faire connaître au moins deux mois avant la manifestation. La liste des bateaux participants et accompagnateurs doit impérativement être transmise au Bureau du Port avant l’arrivée des navires. Navire hors liste de l’organisateur : plein tarif. La signature d’une convention avec la CCI de Brest est obligatoire. Elle n’est pas reconduite tacitement d’une année sur l’autre. Manifestations nautiques Autres tarifs Forfait douche manifestation -20 % sur les droits de ports sous réserve de l’accord du Bureau du Port pour le déroulement de la manifestation au Port de l’Aber-Wrac’h et sous réserve des disponibilités des places de port. Les remises tarifaires ne tiennent compte que de la mise à disposition d’ouvrages et d’infrastructures portuaires (terre-plein, quai, ponton, bouée, …) mais il n’est pas compris de mise à disposition de personnel de l’équipe du port, ni de moyens nautiques. Mise à disposition d’un membre du personnel du port dans le cadre d’une manifestation nautique : 20 € / heure Mise à disposition d’un membre du personnel du port et d’un engin nautique dans le cadre d’une manifestation nautique : 50 € / heure Participation obligatoire aux frais du bloc sanitaire de 30 à 200 participants et accompagnateurs, forfait 1,00 € par douche/personne, au-delà de 200 participants, 0,55 € par douche / personne. Bateaux visiteurs classés aux monuments historiques, labellisés BIP (bateau d’intérêt patrimonial) Bateaux visiteurs classés aux monuments historiques, labellisés BIP (Bateau d’intérêt patrimonial) Déclassement de 3 catégories de la longueur hors tout pour le calcul de leur redevance d’amarrage. TARIFS PLAISANCE 2017 - PORT DE L’ABER-WRAC’H Zone St-Antoine - Tarifs annuels corps- morts Redevance d’occupation du domaine de la concession de corps-morts particuliers aux frais et risques du propriétaire : Navire de Navire de Navire de Navire de Navire de Navire de Navire de Navire de ≤ 4 mètres 4,01 à 5,00m 5,01 à 6,00m 6,01 à 7,00m 7,01 à 8,00m 8,01 à 9,00m 9,01 à 10,00m > 10 m 54.20 €/an TTC 65.00 €/an TTC 75,90 €/an TTC 86.70 €/an TTC 97.50 €/an TTC 108.40 €/an TTC 119.20 €/an TTC 130.00 €/an TTC Le tarif est forfaitaire sur l’année civile. Les titulaires d’un forfait annuel sur bouées bénéficient d’un accès gratuit sur la cale d’accès à la mer Est avec leur annexe. Des étagères de rangement pour leur annexe sont également mises à leur disposition. La désignation de l’emplacement et la mise en place du corps-mort par le personnel du port est en supplément. Zone St-Antoine - Stationnement sur la zone d’échouage : L’échouage sur la grève Saint-Antoine est autorisé, dans la limite des places disponibles et sur demande au bureau du port, Pour les titulaires d’un forfait annuel sur ponton, sur haltère ou sur bouée hors enceinte portuaire : Période d’hivernage (soit entre le 1er octobre et le 31 mars de l’année suivante) En dehors de la période d’hivernage (soit entre le 1er avril et le 30 septembre) Pour les non titulaires d’un forfait annuel : 0,13 € / m² / jour Rappel le carénage sauvage est interdit Gratuit 0,07 € / m² / jour Zone St-Antoine - Corps-morts de particuliers Mise à l’eau et positionnement de corps-morts Relevage et mise à terre de corps-morts 67.00 €/opération 85,90 €/opération Ces tarifs sont valables pour un corps-mort de 300 kg maximum, grutage compris. Il est convenu que le matériel appartient au propriétaire et que la redevance d’occupation du domaine de la concession de corps-morts particuliers est aux frais et risques du propriétaire. TARIFS PLAISANCE 2017 - PORT DE L’ABER-WRAC’H Liste d’attente Inscription sur liste d’attente 20 € /an Droit d’accès à cale d’accès à la mer Est Pour les mises à l’eau ou les mises à terre, ces opérations seront effectuées à partir de la cale d’accès à la mer Est. La cale d’accès à la mer Ouest est réservée aux écoles de voile et aux titulaires d’un haltère dans l’enceinte portuaire avec leur annexe, toutes opérations de mise à l’eau ou de mise à terre sont donc interdites. 1 mouvement Forfait 15 mouvements (valable sur l’année civile) Forfait 30 mouvements (valable sur l’année civile) 8€ 60 € 130,00 € 1 mouvement (valable 1 journée) = 1 aller – 1 retour – stationnement sur parking pour voiture et remorque dans la limite des places disponibles. Autorisation d’occupation temporaire Occupation de terre-plein (redevance d'occupation) sans prestations apportées aux usagers du port 0,90 €/m2/mois avec prestations apportées aux usagers du port 3,5 €/m2/mois Occupation de bâtiment Location de salle au bureau du port (sont exclues les réunions d’ordre politique, syndical, religieux et celles ayant pour objet direct la vente à emporter) selon convention sur les horaires d’ouverture du bureau du port : 10,60 € / heure en dehors des horaires d’ouverture du bureau du port, week-end et jours fériés : 26,40 € / heure Notes importantes : En dehors des horaires d’ouverture du service technique, une majoration des tarifs de 50 % sera appliquée. Si un usager fait appel à une entreprise et que cette dernière doit intervenir sur le plan d’eau ou sur le terre-plein, l’usager est tenu d’informer le bureau du port. Les tarifs sur pontons et brise-clapots incluent la fourniture d’eau et d’électricité pour les usages courants du navire. Il n’est pas autorisé une autre utilisation. Les tarifs ne comprennent pas la taxe de séjour. Les chèques vacances sont acceptés.