IJSS indemnite journaliere de maladie fonctionnement(2).

Indemnité journalière de maladie : cas général
Le calcul des IJSS se déroule en 5 étapes
Etape 1 : détermination du salaire de référence
Etape 2 : détermination du salaire journalier de base
Etape 3 : détermination du gain journalier
Etape 4 : détermination des IJ brutes
Etape 5 : détermination des IJ nettes
Modalités de calcul
1/ Il s’agit du salaire brut soumis aux cotisations d’assurance
maladie dans la limite du plafond de sécurité sociale en vigueur.
Constantes clés
Pour le salaire brut : salaire rétabli des 3 derniers mois :
MAL_SBM1, MAL_SBM2, MAL_SBM3
Pour le salaire de référence avec intégration des sommes
régularisatrices : MAL_SRM1, MAL_SRM2, MAL_SRM3
Pour le plafond de sécurité sociale, plafond en vigueur sur le
mois de référence : S_PMSS, IJ_PMSS1, IJ_PMSS2, IJPMSS3
Pour la comparaison entre le salaire et le plafond
MAL_SRP1, MAL_SRP2, MAL_SRP3
Etape 1 : détermination du salaire de référence
Ces calculs sont basés sur l’historisation du
salaire rétabli. Il est donc nécessaire que ce
salaire sur l’attestation maladie soit
correctement alimenté.
2/ Le salaire de référence doit être calculé comme si le salarié
avait travaillé normalement au cours de la période de référence
dans les cas suivants :
o Embauche,
o Maladie,
o Maternité,
o Chômage,
o Congé non payé autorisé.
Cette disposition ne s’applique pas en cas d’absence non
autorisée (art R323-8 du code de la sécurité sociale)
3/ Les salaires inférieurs au plafond de sécurité sociale peuvent se
retrouver de façon occasionnelle au-dessus du plafond de sécurité
sociale par suite du versement d’une prime ou d’un élément de
salaire à périodicité autre que mensuel, c’est le cas par exemple
e
de la prime de 13 mois.
Pour calculer au plus juste le salaire cotisé, le salaire journalier doit
tenir compte des sommes régularisatrices annuelles
Cas particulier :
Le salaire journalier peut être revalorisé sur demande du salarié
après 3 mois d’arrêt.
IJ_BRUT qui recalcule un salaire brut temps plein à partir du
paramétrage mis en place pour l’attestation de salaire.
Cette valeur est historisée en bulletin cumuls. C’est la constante
clé pour le calcul.
S_SOMREG : permet de saisir le montant annuel des sommes
régularisatrices.
Associée à la question SAGEIJ0003
e
IJ_REGMEN : calcul 1/12 des sommes régularisatrices à
réintégrer dans le calcul du salaire de référence
MAL_RECALC : en positionnant la constante à 1 permet de
recalculer le salaire de référence sur les 3 derniers mois par
rapport à la date du bulletin
Associée à la question SAGEIJ0002
Modalités de calcul
e
Salaire journalier = 1/90 du salaire de base
Etape 2 : détermination du salaire journalier de
base
Spécificité SAGE :
Dans le cas où les cumuls ne sont pas alimentés ou si le salaire
journalier calculé ne correspond pas à l’attente du client, il est
possible de forcer le salaire journalier au niveau du bulletin
Constantes clés
MAL_SRPM qui calcule le salaire moyen
MAL_SJR5 qui calcule le salaire journalier. Si 3 mois ne sont pas
alimentés en historiques, la constante IJ_BRUT1 reprend le salaire
rétabli du mois M-1
MAL_MTSRJ : permet de saisir le salaire journalier de base, qui
sera pris en compte dans le calcul du gain journalier. Si cette
valeur est renseignée elle est prioritaire sur l’ensemble du calcul.
Etape 3 : détermination du gain journalier
Gain Journalier = Salaire journalier x 50%
MAL_GJR1 qui calcule le gain journalier
Etape 4 : calcul de l’indemnité journalière brute
L’IJ brute est plafonnée à 1/720 du plafond annuel de la sécurité
sociale
S_PASS : qui calcule le plafond annuel
e
MAL_PLAF1 : qui calcule 1/720 du plafond annuel de sécurité
sociale
= Nb jours indemnisés par la SS * Gain journalier
e
MAL_IJB : qui plafonne le gain journalier à 1/720 du plafond
annuel de sécurité sociale
MAL_IJBRUT : qui calcule le montant brut estimé des IJSS
maladie
Etape 5 : calcul de l’indemnité journalière nette
IJ Nette = IJ Brute – CSG à 6,20 % – RDS à 0,5 %
J_TXNET : qui calcule un taux net de CSG et de CRDS
MAL_IJN : qui calcule l’indemnité journalière nette
MAL_IJNET : qui calcule le montant net estimé des IJSS maladie
Cas particulier : majoration en cas de 3 enfants à charge
Lorsque l’arrêt de travail dure plus de 30 jours (soit 27 jours indemnisés, déduction faite du délai de carence), les jours d’absence au-delà de 30 jours (ou 27 jours indemnisés) peuvent être
majorés si l’assuré a au moins 3 enfants à charge. Le nombre d’enfants est à renseigner au niveau de la question salarié SAGEIJ0001 « combien d’enfants à charge avez-vous ? (au sens
sécurité sociale) »
Remarque : il n’est pas nécessaire de renseigner la question si le client ne souhaite pas appliquer la majoration ou s’il a moins de 3 enfants à charge.
Modalités de calcul
Etape 3 : détermination du gain journalier
Etape 4 : plafonnement de l’indemnité journalière
brute
Constantes clés
Pour les jours indemnisés < = à 27 jours
Gain Journalier = Salaire journalier x 50%
MAL_GJR1 pour les 27 premiers jours
Pour les jours indemnisés > à 27 jours
Gain Journalier = Salaire journalier x 66%
MAL_GJR2 pour les jours indemnisés au-delà de 27
Pour les jours indemnisés < = à 27 jours
L’IJ brute est plafonnée à 1/720 du plafond annuel de la sécurité
sociale
Pour les 27 premiers jours
MAL_PLAF1
MAL_IJB
Pour les jours indemnisés > à 27 jours
L’IJ brute est plafonnée à 1/540 du plafond annuel de la sécurité
sociale
MAL_MTIJM3 qui calcule le montant des IJSS brutes pour les 27
premiers jours
Pour les jours au-delà de 27
e
MAL_PLAF2 qui calcule 1/540 du plafond annuel
MAL_IJBMAJ qui plafonne le gain journalier à 1/540e
MAL_MTIJP3 qui calcule le montant des IJSS brutes pour les jours
au-delà de 27
MAL_IJBRUT = MAL_MTIJM3 + MAL_MTIJP3
Etape 5 : calcul de l’IJ Nette
IJ Nette = IJ Brute – CSG à 6,20 % – RDS à 0,5 %
MAL_IJNET
MAL_GJRM : qui calcule une indemnité journalière moyenne.
Contrôles à effectuer
Salaire brut temps plein
Vérifier que le calcul du salaire brut temps plein correspond à
l’attente du client
Vérifier la constante IJ_BRUT1
Dans le PPS, le salaire brut temps plein est déterminé en fonction
du paramétrage (au niveau de l’onglet « Etats administratifs » des
rubriques) du champs salaire net rétabli et du montant des
cotisations de l’attestation de salaire papier.
Historisation
S’assurer que les cumuls s’alimentent chaque mois.
IJ_BRUT (historise le salaire brut temps plein) = IJ_BRUT1
Vérifier que les constantes listées ci-contre existent bien dans le
dossier et qu’elles sont renseignées soit selon les préconisations
du PPS soit selon les spécificités du dossier du client
S_PMSS (historise le plafond mensuel de sécurité sociale) =
S_PLAFOSOC
MAL_SJR (historise le salaire journalier de base) = MAL_SJR1