RMTS - Mairie de SPICHEREN

CONTRAT D’ABONNEMENT
RMTS
CONDITIONS PARTICULIERES
SPICHEREN
(Durée minimum : 1 an)
Ref. Client :
_________________________________
CLIENT (adresse de livraison) : M. - M. et Mme - Mme - Mlle
NOM – Prénom : ………………………………………………………………………………………………………………………………….
N° : …………………. Rue : …………………….……………………………………… Etage : ……………………………
57350 SPICHEREN
Téléphone : ………………………………… Mobile : …………………………………….
<>ABONNEMENT TV :
FORMULE DEMANDÉE / FORMULE DÉJÀ INSTALLÉE 1:
 : ……..
<>ABONNEMENT TELEVISION + INTERNET : « PACK DECOUVERTE »
 Les 99 chaînes en numérique et Internet avec un débit de 512ko/s
32 € TTC
Forfait unique de mise en service :
150€ si nouvelle installation, 120€ TTC si installation TV existante
<>ABONNEMENT TELEVISION + INTERNET : « FORFAIT PASSION »
 Les 99 chaînes en numérique et Internet avec un débit de 2Mo/s
37 € TTC
150€ si nouvelle installation, 120€ TTC si installation TV existante
Forfait unique de mise en service :
<>ABONNEMENT TELEVISION + INTERNET : « FORFAIT EVOLUTION »
 Les 99 chaînes en numérique et Internet avec un débit de 5Mo/s
41 € TTC
150€ si nouvelle installation, 120€ TTC si installation TV existante
Forfait unique de mise en service :
<>ABONNEMENT INTERNET :
<>ABONNEMENT TELEPHONE :
(location du modem comprise)
(1)
Forfait unique de mise en service : 120€
(comprend : prise murale avec sortie F, câble avec prise RJ45, cordon
pour modem …)
(Cette somme est à régler par chèque au nom du « Trésor Public »)
Forfait mensuel :

avec un débit de 1,28Mb/s
19 € TTC

avec un débit de 2,00Mb/s
23 € TTC
TELEPHONIE avec INTERNET :
Installation TV déjà faite, (location du modem comprise)
 Frais d’installation
0,00€ TTC
 Forfait France et Europe2 illimité 16,00€ TTC
TELEPHONIE seule :
Installation TV déjà faite,
 Frais d’installation
0,00€ TTC
Installation TV non faite
 Frais d’installation
120,00€ TTC
 Forfait France et Europe3 illimité 22,00€ TTC
 Portabilité du numéro4

avec un débit de 5,00Mb/s
28 € TTC

avec un débit de 10,00Mb/s
39 € TTC

avec un débit de 50,00Mb/s
50 € TTC
 Supplément Wifi
1,20€/mois TTC
7,00€ TTC
(Cette somme apparaîtra sur votre 1ère facture d’abonnement
téléphonique)
Numéro à porter : ……………………………………
Contrat de téléphone actuel souscrit au nom de :
…………………..……………………………………………………
(Joindre une copie de la dernière facture de téléphone)
Inscription dans l’annuaire universel :  OUI  NON
 Supplément 1h vers les mobiles5 7,00€/mois TTC
ATTENTION : les alarmes-vies et fax ne sont pas garantis.
MODE DE PAYEMENT : prélèvement automatique uniquement
Le client après avoir pris connaissance des conditions générales et des conditions particulières régissant le contrat
d’abonnement d’accès à Internet, dont un exemplaire lui est remis, déclare les accepter sans restrictions ni réserves.
Fait à SPICHEREN, le ………../ ………/ 20…....
Signature du client
Régie Municipale de Télévision de Spicheren 61 place de la Charente (Mairie) 57350 SPICHEREN
Tel. : 03 87 85 31 01 – Fax. : 03 87 85 03 81 – courriel : [email protected]
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2
(1) DIFFERENTES FORMULES D’ABONNEMENT TV :
N°
Formule d’abonnement
1.
a. Abonnement avec frais de branchement
non remboursable maison non câblée
b. Pour un nouveau propriétaire ou locataire
d’une maison câblée mais non déconnectée
suivant 1.a
Abonnement avec les frais de branchement
mensualisés
Abonnement avec caution et sans frais de
branchement (locataire ou propriétaire)
Locataires : rues du Roussillon et Ancienne
Ferme, Square Porte de France avec le service
complet
« Pack découverte » TV 99 chaînes + Internet
2.
3.
4.
5.
6.
7.
Forfait « Passion ou Evolution » TV 99
chaînes + Internet
Propriétaire sans frais de branchement, mais un
engagement minimum de deux ans
INTERNET pour un débit de :
1,28Mb/s :
2Mb/s :
5Mb/s :
10MB/s
50MB/s
Coût TTC du
Branchement ou Caution
150,00 € (caution)
Coût TTC de
l’abonnement mensuel
15,00 €
50,00 € (frais de dossier et de
connexion)
15,00 €
0,00 €
18,00 € pendant 48 mois
15,00 € après les 48 mois
15,00 €
150,00 € remboursable en cas de
départ de la commune
30,00 € (frais de dossier si pas de
reconnexion)
50€ s’il y a une reconnexion
150,00 € si nouvelle installation
120,00 € si TV présente
150,00 € si nouvelle installation
120,00 € si TV présente
0,00 €
si nouvelle
installation
150,00 €
15,00 €
32,00 €
37,00 € ou 41,00 €
19,70 €
si câble TV présent
120,00 €
19,00 €
23,00 €
28,00 €
39,00 €
50,00€
(2,3) FORFAIT FRANCE ET EUROPE ILLIMITE SUR LES POSTES FIXES : 16,00 € / mois
Communications locales, nationales et internationales vers l’Allemagne, l’Australie, l’Autriche, la Belgique, le
Canada, la Chine, la Corée du Sud, le Danemark, l’Espagne (sauf les îles Canaries, les Antilles), les Etats-Unis, la
Finlande, la Grèce, l’Irlande, Israël, l’Italie, le Luxembourg, la Norvège, les Pays-Bas, le Portugal, le Royaume-Uni,
Singapour, la Suède, la Suisse et Taïwan sont incluses dans le forfait vers des postes fixes.
A tout moment, les forfaits tarifaires sont disponibles sur le site : www.rtvc.fr dans l’onglet « Téléphonie »
(4) PORTABILITE : coût unique 7,00 €
La portabilité consiste pour le client à pouvoir continuer à utiliser le numéro de téléphone fixe qui lui a été attribué
par l’opérateur historique (France Telecom) lors qu’il y a changement d’opérateur (la RMTS par exemple). Ce numéro
ne peut être porté qu’une seule fois et sous réserve de faisabilité technique.
(5) FORFAIT VERS LES MOBILES (voir additif aux conditions générales de vente) : 7,00 €
Une heure (1h) de forfait communication, du fixe vers tous les opérateurs de téléphonie mobile