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Council of Europe Conseil de l'Europe T-AP (94) 1 version adoptée COMITE PERMANENT DE LA CONVENTION EUROPEENNE SUR LA PROTECTION DES ANIMAUX DANS LES ELEVAGES (T-AP) RECOMMANDATION CONCERNANT LES RATITES (autruches, émeus et nandous) adoptée par le Comité Permanent le 22 avril 1997 * __________ PRÉAMBULE Le Comité Permanent de la Convention européenne sur la protection des animaux dans les élevages, Etant chargé, aux termes de l'Article 9 de la Convention, d'élaborer et d'adopter des Recommandations aux Parties contenant des dispositions détaillées en vue de l'application des principes énoncés au Titre I de ladite Convention, ces dispositions devant se fonder sur les connaissances scientifiques concernant les différentes espèces; Conscient également de l'expérience acquise dans la mise en oeuvre des principes de protection des animaux figurant aux Articles 3 à 7 de la Convention; Considérant que l'élevage des ratites ne devrait pas être entrepris de manière inconsidérée et que toute personne élevant ces animaux doit être certaine de pouvoir et de vouloir investir les moyens financiers et le temps nécessaires pour garantir la santé et le bien-être des oiseaux; Considérant la morbidité et la mortalité élevées observées actuellement dans de nombreux lieux d'élevage des autruches, par rapport aux niveaux constatés chez les espèces domestiquées d'animaux d'élevage, et étant donné que les ratites, animaux non domestiqués et restés essentiellement sauvages, sont extrêmement sensibles au stress, il est particulièrement important de prévenir les angoisses chez ces animaux en satisfaisant leurs exigences naturelles du point de vue sanitaire et comportementale; Conscient du fait que les exigences de base pour la santé et le bien-être des animaux sont un bon entretien, des systèmes d'élevage adaptés aux besoins biologiques des animaux, ainsi que des facteurs d'environnement appropriés, de manière à ce que les conditions d'élevage des ratites répondent aux besoins d'une alimentation et de systèmes de nutrition appropriés, de liberté de mouvement, de confort physique; au besoin de comportement normal et aux besoins de protection contre les mauvaises conditions climatiques, les attaques par des prédateurs, les blessures, les parasites et les maladies ou les troubles du comportement, ainsi qu'à d'autres besoins qui peuvent être identifiés comme essentiels par la pratique acquise ou les connaissances scientifiques; Préoccupé par le fait que les connaissances scientifiques et l'expérience pratique dans le domaine de l'élevage de ratites dans les conditions qui sont celles que l'on trouve en Europe sont limitées et qu'il existe donc un risque important de voir les producteurs tenter d'introduire des méthodes d'élevage qui ne soient pas adaptées au bien-être des ratites; ___________ -2* En accord avec l'Article 9 de la Convention, la Recommandation entrera en vigueur le 22 octobre 1997. -3Gardant à l'esprit le fait que l'environnement et la conduite d'élevage doivent satisfaire les besoins biologiques des animaux plutôt que d'essayer d'"adapter" les animaux à l'environnement par des procédures telles que des mutilations; Considérant que la poursuite de la recherche sur le bien-être et la santé des ratites doit être encouragée et que les dispositions pertinentes de la Recommandation doivent être réexaminées à la lumière des nouveaux résultats scientifiques; A adopté la Recommandation suivante concernant les ratites: DISPOSITIONS GENERALES Article 1 1. Cette Recommandation s'applique à tous les ratites: autruches, émeus et nandous communs élevés ou détenus pour la production de denrées alimentaires, de peau, de plumes ou à d'autres fins d'élevage. 2. Les dispositions spéciales contenues dans les Annexes à la présente Recommandation font partie intégrante de celle-ci. Article 2 1. Aucun ratite capturé dans la nature ne doit être gardé à des fins d'élevage. 2. Aucune disposition de cette Recommandation ne porte atteinte à la mise en oeuvre d'autres instruments pour la protection des animaux ou pour la préservation des espèces sauvages. 3. Aucun ratite d'aucune espèce ne doit être détenu à des fins d'élevage si: a. les conditions de cette Recommandation ne peuvent pas être remplies, ou si b. l'animal appartient à une espèce dont les individus, bien que ces conditions soient remplies, ne peuvent pas s'adapter à la captivité sans problèmes pour leur bien-être. CARACTERISTIQUES BIOLOGIQUES DES RATITES (Struthio camelus, Rhea americana et Dromaius novaehollandiae) Article 3 1. Lorsque l'on considère des pratiques d'élevage, ces caractéristiques biologiques importantes des ratites devraient être prises en compte: 2. Les ratites sont de grands oiseaux terrestres, ayant un long cou et des pattes très puissantes adaptées à la course. Les autruches mâles peuvent atteindre une hauteur de plus de 2 mètres et les femelles environ 2 mètres, les poids pouvant aller respectivement jusqu'à 160 kg et 110 kg. Dans des conditions naturelles, les autruches peuvent parcourir chaque jour pour chercher de la nourriture une zone dont le rayon moyen peut atteindre 20 km. Les émeus et les nandous sont plus petits; leur taille peut atteindre respectivement -41,9 m et 1,5 m et leur poids 55 kg et 40 kg. -5Chez les ratites, la défense contre les prédateurs repose sur une grande vigilance basée sur une excellente vue et un comportement de fuite face au danger qui implique parfois une course à grande vitesse. Les autruches peuvent courir à une vitesse qui peut atteindre 70 km/h et les nandous sont capables de tourner à angle droit pour modifier brutalement leur direction. Dans des conditions naturelles, les autruches peuvent atteindre des âges supérieurs à 50 ans. 3. Dans des conditions sauvages, les ratites sont typiquement des animaux grégaires et leurs groupes ont une structure sociale complexe. La taille des groupes dépend des ressources naturelles disponibles et du statut de reproducteur. Les mâles et les femelles sont tous très agressifs. Pendant la période de reproduction, un "lien monogame" est établi, la femelle la plus grande étant dominante. Un large territoire est défendu pendant la ponte. Les groupes de reproducteurs sont généralement constitués chez les autruches, d'un mâle territorial pour 2 à 4 femelles, l'une étant la femelle principale. La construction du nid, l'incubation des oeufs et l'élevage des jeunes sont pris en charge par la femelle principale et le mâle. Les nandous peuvent se regrouper en troupeaux mixtes, se séparant pendant la saison de reproduction où les mâles deviennent généralement solitaires, les femelles forment de petits groupes et les jeunes de l'année restent en troupeaux. Les émeus, dans la nature, peuvent être solitaires, par deux ou en petits groupes. Chez les émeus et les nandous, seul le mâle couve et élève les jeunes. Pendant la période de reproduction des ratites, les mâles en particulier deviennent en général très protecteurs et peuvent devenir agressifs. Les jeunes sont précoces et quittent le nid après quelques jours. Ils sont accompagnés et protégés par un adulte, chez les autruches jusqu'à l'âge de 9 mois et chez les émeus éventuellement jusqu'à 18 mois. 4. La reconnaissance et l'accoutumance à l'homme est possible et, en général, les ratites sont curieux et répondent au contact humain. Cependant, ils restent des animaux dangereux pour l'homme. 5. Les ratites sont essentiellement herbivores et complètent occasionnellement leur alimentation par des insectes et de petits vertébrés. Les ratites ont besoin d'une certaine quantité de petits cailloux pour faciliter la digestion des aliments grossiers. Ils avalent facilement toutes sortes de corps étrangers. 6. Les autruches et les émeus n'ont pas de glande uropygiale et ne peuvent donc pas lustrer leurs plumes pour les imperméabiliser. 7. Les ratites sont diurnes. L'activité est principalement répartie entre l'alimentation, la marche, la course, l'observation, le lissage des plumes et les bains de poussière. Les autruches se baignent et les émeus et les nandous se baignent et nagent dans l'eau -6s'ils en ont la possibilité. -7ENTRETIEN ET INSPECTION DES RATITES Article 4 1. Toute personne s'occupant de ratites doit être habituée à leur comportement et être compétente dans la façon de les manipuler et la conduite de leur élevage. Elle doit connaître les signes de maladie ou d'angoisse. Cette compétence doit être évaluée par un organisme, conformément à la législation nationale. 2. Dans un centre d'élevage nouvellement créé, avant l'arrivée des animaux, une importante période de formation comprenant une expérience pratique est nécessaire pour ceux qui auront à manipuler des ratites. Les sujets figurant à l'Annexe 1 doivent être inclus dans la formation. Une formation continue est essentielle. 3. La possibilité d'une autorisation officielle devrait être considérée préalablement à l'établissement d'un élevage de ratites. Article 5 1. Il est essentiel que l'éleveur ait des contacts rapprochés avec les ratites, en particulier lorsque les oiseaux sont jeunes, afin de les habituer à répondre à un appel ou une incitation particulière comme de la nourriture; et cette pratique devrait être prolongée pendant toute la vie des animaux. 2. Avant de se débarrasser d'un oeuf, l'on devrait prendre soin de s'assurer qu'il ne contient aucun embryon vivant. Si l'éclosion est artificielle et qu'aucune autruche adulte ou un autre oiseau n'est présent, les jeunes se regroupent et restent inactifs, ce qui peut conduire à des problèmes de pattes et de comportement alimentaire. Ils doivent donc être encouragés à se déplacer et doivent bénéficier de soins particuliers. Les jeunes sont stimulés par un environnement enrichi. Ceux qui surveillent les jeunes doivent effectuer des visites chaque jour aussi fréquemment que possible et doivent passer suffisamment de temps avec eux pour les inciter à s'alimenter, se déplacer et jouer. 3. L'imprégnation filiale par les jeunes étant importante, la possibilité de donner aux jeunes ratites une "représentation parentale" appropriée dans les deux jours qui suivent l'éclosion, doit être sérieusement envisagée. Si la personne qui s'occupe des jeunes doit jouer ce rôle, l'on devrait respecter le fait qu'il ou elle doit rester avec les jeunes pendant pratiquement toute la journée car la séparation d'avec la représentation parentale est une source d'angoisse considérable pour les jeunes oiseaux. De plus, le remplacement de cette personne par un oiseau adulte en temps utile devrait être considérée afin d'éviter l'imprégnation sexuelle. Article 6 1. L'immobilisation manuelle est potentiellement dangereuse à la fois pour la personne et pour les oiseaux, car les ratites ont tendance à réagir très rapidement quand ils sont effrayés, souvent en sautant et en projetant leurs pattes puissantes. Leurs ailes et en particulier leurs griffes peuvent également blesser gravement la personne ou l'oiseau. Capturer, manipuler et déplacer des ratites nécessitent des compétences particulières, en particulier parce que l'angoisse liée à la capture et l'immobilisation a souvent été considérée comme étant une cause importante d'accident mortel. Ils devraient être traités avec douceur et jamais précipitamment, en profitant du fait qu'ils se laissent plus facilement faire quand la lumière est atténuée. Le fait de frapper ou de pousser les oiseaux, y compris au moyen d'un bâton électrique, doit être interdit. Les détails techniques sont présentés à l'Annexe 2. 2. Un système de contention chimique ne doit pas être utilisé de façon régulière pour capturer les ratites. En raison des dangers potentiels de blessures pendant le réveil, la contention chimique ne devrait être utilisée qu'en dernier recours et toujours sous le contrôle d'un vétérinaire. -8Article 7 Les ratites détenus à des fins d'élevage ne doivent pas être utilisés à d'autres fins y compris les spectacles publics ou les manifestations, en particulier les autruches ne doivent pas être montées ou utilisées dans des courses. Article 8 1. Les ratites doivent être observés minutieusement au moins deux fois par jour. Les oiseaux malades ou blessés doivent être séparés des autres oiseaux, si nécessaire. Aux fins de cette observation, la nuit, on doit disposer d'une source de lumière suffisamment forte permettant de voir chaque oiseau distinctement. Si les oiseaux ne semblent pas en bonne santé, ont des difficultés à s'alimenter ou s'abreuver, ou s'ils montrent des signes de comportements aberrants tels que le picage de plume ou des comportements de déplacement stéréotypés, l'éleveur doit immédiatement prendre des mesures pour déterminer la cause et entreprendre une action afin de remédier au problème. Si l'action entreprise par l'éleveur n'est pas efficace, un vétérinaire ou un autre expert doit être consulté. 2. Les parcs et les enclos doivent être inspectés tout d'abord avant que les oiseaux n'y soient admis et débarrassés de tout objet étranger qui pourrait être avalé. Par la suite, les parcs et les enclos doivent être contrôlés quotidiennement. 3. Pendant la saison de reproduction, les oiseaux doivent être dérangés le moins possible et doivent, lorsque cela est possible, être soignés uniquement par l'éleveur qu'ils connaissent. 4. Les oiseaux adultes doivent à tout moment être traités avec certaines précautions afin d'éviter des angoisses et des réactions de panique qui pourraient devenir dangereuses à la fois pour les animaux et pour les éleveurs. ENCLOS, BATIMENTS ET EQUIPEMENTS Article 9 1. Les élevages ne doivent être situés que dans des zones où les conditions climatiques et autres conditions permettent qu'en toute saison les animaux restent à l'extérieur la majeure partie de la journée, et où des terrains bien drainés et suffisamment grands permettent aux animaux de satisfaire leur besoin de courir et de pâturer. 2. Lorsqu'on envisage la construction de locaux pour les ratites, tous les risques de perturbations occasionnées par l'environnement extérieur comme le bruit, la lumière, les vibrations, les conditions atmosphériques, la pollution et les risques tels que le feu et les inondations devraient être pris en compte. Les paddocks doivent être situés uniquement sur des sols bien drainés et donner accès à des abris. Article 10 1. Des installations construites de façon appropriée doivent être disponibles pour la manipulation des animaux et des équipements spéciaux doivent être utilisés, en particulier parce que les ratites répondent naturellement à toutes les situations inquiétantes en s'enfuyant rapidement. 2. Des installations de chargement et des véhicules correctement conçus et construits doivent être prévus. En particulier, les rampes de chargement pour les véhicules doivent permettre aux oiseaux d'être chargés et déchargés sans contraintes. -9Article 11 1. Une clôture ou autre barrière adéquate doit éviter que les oiseaux ne s'échappent de l'élevage et doit rendre l'accès difficile pour des personnes non autorisées et les prédateurs. 2. Les clôtures doivent être conçues et construites de façon à éviter que les oiseaux n'y restent piégés ou ne se blessent. Si des clôtures grillagées sont utilisées, la taille des mailles doit être telle que la tête et les pattes des oiseaux ne puissent être coincées. Les clôtures doivent être suffisamment solides, mais assez élastiques pour supporter une collision avec un oiseau sans le blesser. Les clôtures doivent être très visibles pour les oiseaux afin d'éviter qu'ils ne s'y heurtent en courant rapidement. Les paddocks adjacents pour les adultes doivent être séparés par un système qui évite les interactions agressives entre les oiseaux, par exemple deux clôtures suffisamment distantes l'une de l'autre, une clôture simple avec un paravent ou une haie naturelle. Le fil barbelé ne doit pas être utilisé. L'utilisation de clôtures électriques doit être découragée. 3. Des panneaux avertissant des dangers que représentent pour les oiseaux le fait d'être dérangés ou les objets jetés dans l'enclos, et des risques pour les personnes qui pourraient entrer dans l'enclos, doivent être placés en évidence à l'extérieur de l'enclos. Article 12 1. Lorsque de jeunes oiseaux ou des individus isolés doivent être hébergés pour des périodes plus longues qu'elle qu'en soit la raison, un espace supplémentaire doit être fourni pour répondre pleinement aux besoins d'exercice des oiseaux. 2. Il doit y avoir une surface de mangeoire suffisante ou un nombre de points d'alimentation et d'eau pour permettre à tous les animaux de s'alimenter en même temps et les équipements doivent être conçus de façon à éviter une compétition indue pour la nourriture, en particulier en cas de rationnement. 3. Les bâtiments d'hébergement doivent être secs, bien ventilés et sans courant d'air. Des systèmes de chauffage doivent être disponibles lorsque cela est nécessaire pour protéger la santé et le bien-être des animaux. 4. Les parcs intérieurs doivent être éclairés par la lumière du jour et être équipés d'un éclairage artificiel supplémentaire lorsque les oiseaux sont momentanément maintenus à l'intérieur car les ratites doivent bénéficier d'un régime d'éclairage de 10 à 12 heures de lumière proche des conditions naturelles. Le système d'éclairage artificiel supplémentaire doit être construit de façon à ne pas présenter de risques pour la santé des animaux. 5. Les sols des parcs doivent être faciles à nettoyer et non-glissants, et de préférence être pleins. Pour les jeunes poussins, un sol isolé ou chauffé peut être nécessaire. 6. Toutes les installations électriques branchées sur le réseau principal ne doivent pas être accessibles aux ratites, doivent être bien isolées, protégées contre les rongeurs. 7. Les parcs intérieurs doivent être conçus de façon à ce que les contacts entre les groupes de reproducteurs pendant la période de reproduction n'engendrent pas d'angoisse inutile. Article 13 1. Les paddocks doivent avoir une surface et une protection adéquates pour permettre aux oiseaux de pouvoir échapper aux attitudes hostiles des autres oiseaux, devraient être conçus de façon à éviter les contacts physiques entre les différents groupes de reproducteurs et doivent garantir que les contacts entre les oiseaux ne soient pas une source inutile d'angoisse. Une barrière visuelle entre les paddocks des différents groupes de reproducteurs est recommandée. - 10 2. Le paddock doit avoir un côté long permettant aux oiseaux de courir et aucun côté ne doit être trop court afin de ne pas risquer de causer des blessures à des oiseaux courant très rapidement. Les angles aigus entre deux côtés doivent être évités afin que des animaux subordonnés ne s'y laissent pas coincer. 3. Un abri librement accessible ou un enclos doit être fourni pour protéger les oiseaux des conditions climatiques difficiles, en particulier la pluie, la neige et la lumière du soleil. 4. Les émeus doivent avoir accès à de l'eau pour se baigner, sauf les jeunes qui peuvent se noyer même quand la profondeur d'eau est faible. 5. Dans les élevages ayant recours à la reproduction naturelle, des endroits adaptés doivent être prévus pour la nidification. CONDUITE DE L'ELEVAGE Article 14 1. Dans la conduite régulière de l'élevage, on doit garder à l'esprit que les ratites sont en premier lieu des animaux sauvages. Les ratites de tout âge peuvent être inquiétés par des changements dans les habitudes et, quand cela n'est pas nécessaire, ceux-ci devraient être évités. 2. 3. a. Le troupeau choisi pour la reproduction doit être vigoureux, en bonne santé et ne doit pas présenter d'anomalie physique ou comportementale. b. Les ratites sont très sensibles au son. Les bruits constants, même à des niveaux faibles, doivent donc être évités et les animaux devraient être protégés contre des bruits soudains. Les ratites ne doivent pas rester en permanence dans des bâtiments. 4. Sauf si des conditions climatiques difficiles et exceptionnelles l'interdisent totalement, les ratites de plus de trois mois doivent avoir accès à des aires extérieures chaque jour. Cependant, si les animaux sont maintenus à l'intérieur, cette période doit être la plus courte possible et ne doit jamais durer plus de 10 jours par mois. 5. Les ratites doivent disposer d'installations pour le bain de poussière. 6. Pour favoriser un développement comportemental et physique normal, les jeunes de plus de 3 jours doivent être encouragés à prendre de l'exercice à l'extérieur au moins quatre fois par jour pendant les périodes de plus en plus longues. Lorsque les conditions climatiques sont difficiles, cet exercice doit être pris à l'intérieur. Pour se protéger, les ratites doivent être entraînés à utiliser les abris ou les bâtiments lorsque les conditions climatiques sont difficiles. L'on devrait éviter que les oiseaux ne soient trop mouillés. 7. Afin que les jeunes oiseaux disposent d'un environnement le plus naturel possible et aient très tôt accès à une aire extérieure, l'éclosion pendant l'hiver devrait être évitée. 8. Les ratites ne doivent pas être détenus individuellement sauf pour des oiseaux très agressifs ou, si nécessaire, pour des individus malades, blessés ou malmenés. Lorsqu'ils sont détenus individuellement, les oiseaux doivent voir et entendre les autres oiseaux sauf si un vétérinaire en a décidé autrement. 9. Etant donné le stress subi par les ratites et le risque de souffrances, un soin particulier doit être pris lorsque les oiseaux sont transportés et le transport doit être limité autant que possible; et l'abattage des ratites à la ferme devrait donc être considéré. - 11 Article 15 1. Chaque animal et chaque groupe d'animaux doit disposer d'un espace suffisant. Une trop grande densité de peuplement augmente les risques de comportement anormal tel que des combats excessifs, le picage de plumes et de maladies liées au stress. 2. La taille du groupe doit être fixée en fonction de l'âge et du sexe des animaux et en prenant en compte la surface disponible. 3. Si plusieurs groupes de reproducteurs sont détenus dans un même espace, un espace supplémentaire suffisant, un abri et la possibilité de séparer les groupes en cas de combats violents sont particulièrement importants. Article 16 1. L'utilisation de litière est recommandée pour l'entretien du plumage et l'enrichissement de l'environnement. La litière doit être maintenue sèche et meuble. La litière doit être répartie en couche fine, constituée d'un matériaux absorbant qui n'incite pas les oiseaux à l'ingérer, comme du sable, de la sciure de bois ou de la paille hachée. Pour les jeunes poussin détenus sans leurs parents et avant l'âge de 3 semaines, la litière ne doit pas être utilisée. Après 3 semaines, elle peut être introduite progressivement. Les aires intérieures et les petits paddocks doivent être nettoyés régulièrement et les fientes et les restes de nourritures éliminés chaque jour. 2. Si les parcours extérieurs sont recouverts de glace, ils doivent être sablés afin que les animaux puissent y avoir accès. Article 17 1. Les autruches adultes doivent avoir accès à un pâturage naturel. Pendant la saison de l'année où il n'y a pas d'herbe, du fourrage doit leur être apporté. 2. Tous les oiseaux doivent pouvoir chaque jour disposer de façon appropriée d'une alimentation adéquate, nutritive, équilibrée et hygiénique et d'une quantité d'eau adéquate et d'une qualité suffisante à tout moment. Les ratites doivent avoir accès à des aliments de lest dès le jeune âge. Des lignes directrices concernant la taille des aliments sont présentées à l'Annexe 6. Les jeunes de moins de 3 mois devraient avoir un accès continu à des aliments. Des végétaux frais (green food) doivent leur être proposés dès le jeune âge. Lorsque des aliments composés sont distribués, l'on doit prendre soin de s'assurer qu'ils sont sans danger et que leur composition convient aux ratites. En particulier, la composition du régime alimentaire des jeunes oiseaux nécessite un soin particulier afin d'éviter un taux de croissance pouvant conduire à des anomalies des articulations ou du squelette. Des compléments minéraux ou autres devraient être fournis en fonction des besoins. 3. Des changements soudains du type de régime alimentaire pouvant causer des problèmes digestifs tels que des occlusions intestinales, ou même la mort, de tels changements devraient être introduits progressivement. - 12 4. Les méthodes d'alimentation et les additifs alimentaires qui sont sources de lésions ou de détresse pour les oiseaux ne doivent pas être autorisés. 5. Les ratites doivent avoir accès à tout moment à du sable ou des cailloux appropriés pour faciliter la digestion. Cependant, pendant les premières semaines, les jeunes ne doivent en disposer qu'en quantité limitée. Article 18 L'on devrait prendre soin de maintenir une structure sociale stable au sein d'un groupe. Les nouveaux oiseaux arrivant dans l'élevage devraient être laissés dans leur nouvel environnement pendant quelques jours en étant dérangés le moins possible. Ils doivent être contrôlés pour s'assurer qu'ils sont en bonne santé et qu'ils n'ont pas d'infection ou de maladie contagieuse et de parasites, avant d'être introduits dans de nouveaux groupes. Article 19 Si des ratites sont malades ou blessés au point de ne pouvoir être transportés sans que cela ne leur cause des souffrances supplémentaires considérables, ils doivent être traités ou tués sur place. Lorsque des ratites doivent être tués, cela doit être fait sans délai, et en accord avec les dispositions de l'article 23. Article 20 Chaque Partie contractante doit fixer des valeurs pour les clôtures, les dimensions des abris, les surfaces des enclos et des paddocks, et la taille des groupes, s'inspirant des lignes directrices figurant dans les annexes. CHANGEMENT DE PHENOTYPE OU DE GENOTYPE Article 21 1. Aux fins de cette Recommandation, "mutilation" signifie une procédure pratiquée à des fins autres que thérapeutiques et entraînant l'endommagement ou la perte d'une partie sensible du corps ou la modification de la structure osseuse, ou provoquant une douleur ou une détresse significative. 2. Les mutilations et les autres procédures chirurgicales ne doivent pas être pratiquées sauf pour des besoins vétérinaires et uniquement par un vétérinaire ou sous son contrôle lorsque cela est autorisé par la législation nationale. 3. Les plumes ne doivent pas être arrachées sur un oiseau vivant. 4. Les plumes ne doivent uniquement être coupées qu'au-dessus de la ligne de vascularisation. 5. L'insertion d'un système électronique pour l'identification est autorisée. - 13 Article 22 1. L'élevage ou les programmes d'élevage qui causent ou sont susceptibles de causer des souffrances ou des dommages à tout oiseau impliqué ne doivent pas être pratiqués. En particulier, les oiseaux dont le génotype a été modifié à des fins de production ne doivent pas être élevés dans des conditions d'élevage commercial, sauf si des études scientifiques sur le bien-être des animaux ont démontré que l'élevage dans de telles conditions ne porte pas atteinte à leur santé ou à leur bien-être. 2. Dans les programmes d'élevage, une attention particulière doit être portée à des critères visant à améliorer le bien-être et la santé des oiseaux, parallèlement aux caractéristiques de production. En conséquence, la conservation ou le développement de races ou de souches d'animaux qui limiteraient ou réduiraient les problèmes de bien-être doivent être encouragés. MISE A MORT Article 23 1. La mise à mort doit être faite sans causer de douleur ou d'agitation indues ou d'autres formes de détresse et par une personne expérimentée dans les techniques de mise à mort, sauf en cas d'urgence si une telle personne n'est pas immédiatement disponible. 2. Les méthodes utilisées doivent: a. causer la perte de conscience et la mort immédiates, ou b. rapidement rendre l'animal insensible à la douleur et à l'angoisse jusqu'à ce qu'il soit mort, ou c. provoquer la mort d'un animal qui est anesthésié ou étourdi efficacement. La noyade et les méthodes d'étouffement ne doivent pas être autorisées. 3. La personne responsable de la mise à mort doit s'assurer que, pour chaque oiseau, les exigences du paragraphe 2 sont remplies et que l'animal est mort. DISPOSITION SUPPLEMENTAIRE Article 24 Cette Recommandation doit être revue dans les cinq ans qui suivent son entrée en vigueur. - 14 ANNEXE 1 SUJETS À INCLURE DANS LE PROGRAMME DE FORMATION DESTINÉ AUX ÉLEVEURS DE RATITES Comportement et biologie générales Capture et manipulation Procédures générales de conduite d'élevage Contrôles sanitaires Signes de maladie Signes d'angoisse ou de détresse. De plus, les personnes chargées des troupeaux devraient connaître certains autres détails, dont beaucoup figurent dans nos recommandations comme données générales: Caractéristiques biologiques - Zoologie Besoins nutritionnels et alimentaires: pierres (gravier) et sable (source de calcium pour les femelles reproductrices Besoins en exercice Comportement de reproduction, y compris la manipulation et le stockage des oeufs, l'éclosion et l'élevage des jeunes poussins (jusqu'à 12 semaines) Espace dans les parcs et les enclos Hébergement, les besoins environnementaux, y compris les abris, et les endroits pour se cacher pour éviter les affrontements ou les approches sexuelles Conception et la construction de clôtures Capture et la manipulation des oiseaux de tous âges Chargement et le déchargement de véhicules Manipulation, les soins et le traitement des oiseaux malades, y compris l'administration de médicaments par le bec ou les injections Hygiène et les méthodes de désinfection Besoins de bains de poussière et d'eau et les moyens d'y répondre Sélection du troupeau de reproducteurs Enregistrement des données Méthodes de mise à mort en cas d'urgence Législation sur la santé et le bien-être animal, y compris le transport et l'abattage - 15 ANNEXE 2 DÉTAILS TECHNIQUES POUR LA CAPTURE ET LA MANIPULATION DES RATITES La méthode la plus indiquée pour soulever de jeunes animaux (de 0 à environ 10 semaines) consiste à placer une main sous le corps de façon à permettre aux pattes de pendre. Lorsqu'il est plus âgé et plus grand, l'oiseau peut être immobilisé en se plaçant à cheval sur lui, en plaçant les jambes autour de son corps derrière les ailes, et les mains autour de son abdomen ou à la base de son cou. Les ratites ne doivent pas être retenus par les pattes, les plumes ou par une seule aile car cela peut être une cause de dislocation. Il est recommandé qu'au moins trois personnes soient présentes pour l'immobilisation quand les animaux sont adultes. D'une façon générale, l'oiseau devrait être guidé et approché par derrière. Cependant, lorsqu'un "crochet de berger" est utilisé pour séparer un oiseau adulte d'un groupe, cela devrait se faire par l'avant. Le crochet devrait être utilisé pour attraper l'oiseau autour du cou juste sous la tête, et tirer sa tête vers le bas en-dessous du niveau du dos. L'oiseau peut alors être immobilisé en plaçant le pouce d'une main sur le coté du bec et en maintenant l'arrière de la tête de l'oiseau abaissé avec l'autre main. Cela évite que l'oiseau donne des coups de pattes vers l'avant. Lorsqu'on attrape et on tient des oiseaux par le cou, on doit faire très attention de ne pas abîmer le cou, et, on devrait en particulier éviter que les oiseaux ne puissent reculer. Les ailes et la queue peuvent être utilisées pour diriger l'oiseau, mais on doit prendre soin de ne jamais utiliser une seule aile. Les oiseaux ne doivent jamais être maintenus par leurs pattes. Après la capture, l'encapuchonnage est recommandé en prenant soin de ne pas obstruer les narines. Les capuches ne doivent pas être laissées plus longtemps que cela est absolument nécessaire. Quand les oiseaux sont relâchés, il faut prendre soin d'éviter les comportements agressifs et les blessures par leurs congénères. - 16 ANNEXE 3 AUTRUCHES Dispositions générales: La hauteur du plafond dans les bâtiments ou les abris ne devrait pas être inférieure à 3 m pour les animaux adultes. La largeur de la porte du bâtiment ou l'ouverture de l'abri doit être suffisante pour que tous les oiseaux puissent y entrer ou en sortir en même temps. L'ouverture ne doit pas être inférieure à 1,50 m. Un abri devrait être fermé sur 3 côtés et disposer d'un système de fermeture sur le quatrième, permettant d'isoler le mâle. Les clôtures devraient avoir une hauteur minimum de 1,60 m pour les jeunes autruches (4-5 mois) et de 2 m pour les adultes, avec du grillage sur une hauteur minimum de 1,50 m et des piquets au moins tous les 4 m. Toutes les autruches âgées de plus de 5 jours devraient disposer de gravier. La distribution du gravier, en particulier chez les jeunes animaux, devrait être faite avec précaution afin d'éviter l'impaction. Une attention particulière devrait être portée à la taille des graviers qui devrait être égale à la moitié de la taille de l'ongle d'un doigt de l'animal. Lignes directrices pour des valeurs maximales pour la taille des groupes et des valeurs minimales pour l'espace alloué j = jour; s = semaine; m = mois; m2 = mètre carré Bâtiments/Abris Age Paddocks Maximum oiseaux/Groupe m2 min. surface/ oiseau m2 min. surface totale/ enclos m2 min. surface/ oiseau(x) m2 min. surface totale/ paddock <4j 40 0,25 1 4j-3s 40 0,25 - 1,2 5 10 100 3s-6m 40 1) 2 - 10 15 10 - 40 100-1000 3) 4) 7) 6 - 12 m 10 30 800/3 1000 3) 4) 1 an - âge de la reproduction 10 30 1000/3 1000 3) 5) 10 30 2000/3 6) 1000 3) 5) Oiseaux adultes 2) 1) Cette taille de groupe présuppose qu'il n'y ait pas de différence de taille entre les animaux. Si une même surface accueille plus d'un groupe de reproducteurs, un espace supplémentaire suffisant, un abri les groupes en cas d'agressions graves sont des éléments particulièrement importants. 3) Le côté le plus court ne devrait pas être inférieur à 10 m. 4) Un côté devrait avoir une longueur d'au moins 50 m. 5) Un côté devrait avoir une longueur d'au moins 100 m. 6) Pour chaque femelle supplémentaire 200 m2 devraient être rajoutés et pour chaque mâle supplémentaire 800 m2. 7) Cette fourchette doit être interprétée selon l'âge de l'oiseau. 2) et la possibilité de séparer - 17 ANNEXE 4 EMEUS Dispositions générales: La hauteur du plafond dans les bâtiments ou les abris ne devrait pas être inférieure à 2,5 m pour les animaux adultes. La largeur de la porte du bâtiment ou l'ouverture de l'abri doit être suffisante pour que tous les oiseaux puissent y entrer ou en sortir en même temps. L'ouverture ne doit pas être inférieure à 1,50 m. Un abri devrait être fermé sur 3 côtés et disposer d'un système de fermeture sur le quatrième, permettant d'isoler le mâle. Les clôtures devraient avoir une hauteur minimum de 1,60 m pour les jeunes émeus (4-5 mois) et de 1,80 m pour les adultes. Tous les émeus âgés de plus de 5 jours devraient disposer de gravier. La distribution du gravier, en particulier chez les jeunes animaux, devrait être faite avec précautions afin d'éviter l'impaction. Une attention particulière devrait être portée à la taille des graviers qui devrait être égale à la moitié de la taille de l'ongle d'un doigt de l'animal. Lignes directrices pour des valeurs maximales pour la taille des groupes et des valeurs minimales pour l'espace alloué j = jour; s = semaine; m = mois; m2 = mètre carré Bâtiments/Abris Age Paddocks Maximum oiseaux/Groupe m2 min. surface/ oiseau m2 min. surface totale/ enclos m2 min. surface/ oiseau m2 min. surface totale/ paddock <4j 40 0,25 1 4j-3s 40 0,25 - 0,5 5 5 75 3s-6m 40 1) 1 10 20 100-500 3) 5) 7) 6 - 12 m 2 20 150 500 4) 5) 1 an - âge de la reproduction 3-4 20 200 500 4) 6) 5 30 250 500 4) 6) Oiseaux adultes 1 + 1 2) 1) Cette taille de groupe présuppose qu'il n'y ait pas de différence de taille entre les animaux. Si une même surface accueille plus d'un groupe de reproducteurs, un espace supplémentaire suffisant, un abri les groupes en cas d'agressions graves sont des éléments particulièrement importants. 3) Le côté le plus court ne devrait pas être inférieur à 6 m. 4) Le côté le plus court ne devrait pas être inférieur à 7 m. 5) Un côté devrait avoir une longueur d'au moins 50 m. 6) Un côté devrait avoir une longueur d'au moins 70 m. 7) Cette fourchette doit être interprétée selon l'âge de l'oiseau. 2) et la possibilité de séparer - 18 ANNEXE 5 NANDOUS Dispositions générales: La hauteur du plafond dans les bâtiments ou les abris ne devrait pas être inférieure à 2,5 m pour les animaux adultes. La largeur de la porte du bâtiment ou l'ouverture de l'abri doit être suffisante pour que tous les oiseaux puissent y entrer ou en sortir en même temps. L'ouverture ne doit pas être inférieure à 1,50 m. Un abri devrait être fermé sur 3 côtés et disposer d'un système de fermeture sur le quatrième, permettant d'isoler le mâle. Les clôtures devraient avoir une hauteur minimum de 1,50 m pour les jeunes nandous (4-5 mois) et de 1,70 m pour les adultes. Tous les nandous âgés de plus de 5 jours devraient disposer de gravier. La distribution du gravier, en particulier chez les jeunes animaux, devrait être faite avec précautions afin d'éviter l'impaction. Une attention particulière devrait être portée à la taille des graviers qui devrait être égale à la moitié de la taille de l'ongle d'un doigt de l'animal. Lignes directrices pour des valeurs maximales pour la taille des groupes et des valeurs minimales pour l'espace alloué j = jour; s = semaine; m = mois; m2 = mètre carré Bâtiments/Abris Age Paddocks Maximum oiseaux/Groupe m2 min. surface/ oiseau m2 min. surface totale/ enclos m2 min. surface/ oiseau m2 min. surface totale/ paddock <4j 40 0,25 1 4j-3s 40 0,25 - 0,5 5 5 75 3s-6m 40 1) 1 10 20 100-500 3) 5) 7) 6 - 12 m 2 20 150 500 4) 5) 1 an - âge de la reproduction 3-4 20 200 500 4) 6) 5 30 250 500 4) 6) Oiseaux adultes 1 + 12) 1) Cette taille de groupe présuppose qu'il n'y ait pas de différence de taille entre les animaux. Si une même surface accueille plus d'un groupe de reproducteurs, un espace supplémentaire suffisant, un abri les groupes en cas d'agressions graves sont des éléments particulièrement importants. 3) Le côté le plus court ne devrait pas être inférieur à 6 m. 4) Le côté le plus court ne devrait pas être inférieur à 7 m. 5) Un côté devrait avoir une longueur d'au moins 50 m. 6) Un côté devrait avoir une longueur d'au moins 70 m. 7) Cette fourchette doit être interprétée selon l'âge de l'oiseau. 2) et la possibilité de séparer - 19 ANNEXE 6 LIGNES DIRECTRICES POUR LA LITIÈRE ET LA COUPE DU FOURRAGE Hauteur du ratite Taille de la litière ou du fourrage < 30 cm 5 - 10 mm 30 - 45 cm 10 - 15 mm 45 - 60 cm 15 - 20 mm 60 - 75 cm 20 - 25 75 cm - 1 m 25 - 30 mm 1 - 1,5 m 30 - 35 mm > 1,5 m 35 - 50 mm La litière devrait de préférence ne pas être utilisée pour les jeunes de moins de 3 semaines. Si c'est le cas, cela doit être fait en petites quantités.