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CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 JANVIER 2016 à 20 heures 30
PROCES VERBAL
Convocation : 19 janvier 2016
Affichage : 1er février 2016
L’an deux mille seize, le lundi vingt cinq janvier à 20 H 30, le Conseil Municipal de la commune s’est
assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Guy MOYER, Maire de
MONTOIRE.
Etaient présents : M. MOYER, Maire, Mme VERRIER, M. ROULLIER, Mme LEGEAY,
M GUIBON, Mme GOUPY, adjoints au maire, MM. MICHEL, ROUSSEAU Conseillers
municipaux délégués.
Mmes BONHOMME, HALLIER, M. LOUVANCOUR, Mme BAGLAN, M. DURAND, MM.
DERRIEN, STRECKER, Mmes LAMBERT, JUCHET, MM. TAFILET, SEMAT, Mmes, RIBOUR,
M. BARBOT, M. HAUDECOEUR, Conseillers municipaux.
Etaient absents : Mme BOURDERIOUX, M. PIERRARD, Mmes CAMUS, CANTEGREIL,
excusés, Mme FELARD.
Pouvoirs : Mme BOURDERIOUX à Mme BONHOMME, M. PIERRARD à M. ROUSSEAU,
Mme CAMUS à M. TAFILET. Mme CANTEGREIL à M. HAUDECOEUR.
Secrétaire de séance : M. ROULLIER.
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA DERNIERE SEANCE
Monsieur le Maire demande si le procès-verbal de la séance du 14 décembre 2015 appelle des
observations.
Il n’y a pas d’observations. Celui-ci est adopté et signé.
2. DECISIONS DU MAIRE
En vertu des délégations dont il dispose, le maire ou ses adjoints ont été amenés à prendre les
décisions suivantes :
2.1 - La Commune de Montoire-sur-le-Loir vend en l’état pour la somme de 20 € à M. Michel LEROY
domicilié « Langeron » 41800 LAVARDIN, l’ancienne remorque support de citerne réformée.
La mairie décline toute responsabilité quant à l’état de ce matériel qui sera utilisé sous la seule
responsabilité de l’acquéreur, lequel ne pourra se prévaloir d’aucune garantie
2.2- Délivrance à M. Philippe ROUCHERAUD d’une concession de case de columbarium 2 urnes pour 15
ans dans le cimetière St-Laurent au profit de M. Jean-Jacques ROUCHERAUD (260 €).
2.3- Délivrance à Mme Patricia GALVIN d’une concession de terrain pour 30 ans dans le cimetière StLaurent au profit de M. Albert famille GALVIN (192 €).
2.4- Délivrance à M. et Mme Roland et Annette COUTABLE d’une concession de terrain pour 30 ans dans le
cimetière St-Laurent au profit de la famille COUTABLE (192 €).
2.5- Délivrance à M. Christophe SIMON d’un renouvellement de concession de terrain pour 30 ans dans le
cimetière St-Laurent au profit de la famille SIMON-PRENANT-TERRENOIR (183 €).
2.6- Délivrance à Mme Sophie DUFEU d’un renouvellement de concession de terrain pour 30 ans dans le
cimetière St-Laurent au profit de la famille LAINÉ (192 €).
2.7- Délivrance à Mme Jeannette ARSENE d’une concession de terrain pour 30 ans dans le cimetière StLaurent au profit de son époux et d’elle-même (192 €).
Il en est pris acte.
M. Tafilet demande pourquoi le chiffre de 192 € pour une concession alors qu’en commission des
finances c’est 170 € qui apparaît. Il s’étonne aussi des 183 € pour l’une d’entre elles.
Il lui est répondu que c’est une concession qui s’est trouvée échue alors que c’était ce tarif qui était
applicable
M. Guibon pense que 192 € est le bon chiffre mais qu’une vérification sera faite rapidement.
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3. PERSONNEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - OUVERTURE D’UN
POSTE D’ANIMATEUR TERRITORIAL
M. Rousseau, Conseiller délégué signale que notre directrice Enfance-Jeunesse vient d’être
admise au concours d’animateur territorial
Il conviendrait que celle-ci puisse être nommée sur un poste dont le niveau serait en adéquation
avec ses fonctions, à savoir celles d’un agent de catégorie B.
Afin que le maire soit en mesure de procéder à cette nomination, il est proposé de procéder à
l’ouverture au tableau des effectifs d’un poste animateur territorial à effet au 1 er février 2016.
M. Haudecoeur demande quel sera l’impact financier.
M. le Maire informe le conseil que la somme pourrait être de 150 € pour la commune.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Le maire propose de laisser la parole à B Rousseau en abordant dès maintenant le point 5
5. PERSONNEL – OUVERTURE D’UN POSTE EN CAE POUR LA MAISON DES JEUNES
Ce dernier explique que la Maison des Jeunes fonctionne depuis plusieurs années grâce au
concours de jeunes en formation BPJEPS (brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation
populaire et du sport). Les 2 agents que nous avons eus sont désormais diplômés. Nous
n’avons pas eu de nouvelles demandes correspondant au profil recherché.
Par contre, un de ces animateurs, intéressé, est éligible à un contrat d’accompagnement à l’emploi (CAE)
Il est proposé, afin que le maire puisse procéder à son recrutement dans les meilleurs délais, à
compter du 1er février 2016, de l’autoriser à signer tous documents nécessaires à la mise en
place d’un contrat aidé d’un an éventuellement renouvelable qui permettra de bénéficier d’une
aide de l’Etat à hauteur de 60 % de 20 heures au niveau du SMIC, l’agent étant lui-même
rémunéré sur une durée annualisée de 21 heures 30, sur la base du SMIC + 10 %
M. Semat demande si ce CDD pourrait évoluer vers un CDI.
M. Rousseau lui répond que, pour des raisons financières, cela n’est pas envisagé pour
l’instant.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
4 .PERSONNEL – OUVERTURE D’UN POSTE EN CAE POUR LE CAMPING
Le maire donne la parole à M. Michel qui expose qu’Il nous faut recruter pour la saison
prochaine un nouveau régisseur pour le camping municipal, dont la mission d’entretien des
locaux et espaces sera renforcée. Nous avons reçu la candidature d’une personne dont le profil
correspond parfaitement à nos attentes puisqu’ayant déjà assuré la gestion de terrains de
camping, qui, en outre, est diplômé en peinture.
De surcroit cette personne est éligible à un contrat d’accompagnement à l’emploi (CAE)
Il est proposé, afin que le maire puisse procéder à son recrutement dans les meilleurs délais, à
compter du 1er mars 2016, de l’autoriser à signer tous documents nécessaires à la mise en
place d’un contrat aidé d’un an éventuellement renouvelable qui permettra de bénéficier d’une
aide de l’Etat à hauteur de 80 % de 20 heures au niveau du SMIC, l’agent étant lui-même
rémunéré sur un temps complet de 35 heures sur la base du SMIC + 10 %
M. Barbot regrette de ne pas avoir de vision sur le camping et demande s’il n’y avait pas de
solution en interne et M. Haudecoeur fait remarquer que les aides accordées aux emplois type
CAE sont des impôts que nous payons à l’Etat. De même que M. Semat, il demande à avoir un
tableau des effectifs pour avoir une vue globale.
Le maire indique qu’il parait logique de saisir l’opportunité même si ce n’est pas l’idéal.
Mme Verrier, en sa qualité d’adjointe aux finances, les informe que chaque année ce tableau
est fourni au moment du vote du budget. Un tableau des emplois autres que titulaires pourra
être ajouté.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
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6. CIMETIERE ST-LAURENT DE MONTOIRE - TRAVAUX D’AMENAGEMENT - DEMANDE
DE SUBVENTION DETR 2016
Les travaux d’aménagement de l’extension du cimetière St-Laurent de Montoire sont éligibles à
des subventions au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux dans la limite d’un
taux de 40 % sur le montant HT des travaux.
Sans présumer de l’inscription de ce projet à notre budget 2016, il est proposé de déposer un
dossier de demande de subvention pour ces travaux estimés à 35 000 € HT.
M. Guibon informe le conseil qu’il y a 100 tombes à relever à raison de 800 € chaque
intervention.
M. Tafilet déclare qu’il en possession d’un devis qui fait état d’une somme de 223 € au lieu des
800 €. Il ne souhaite pas dévoiler en public le nom de l’entreprise à l’origine de cette
proposition.
M. Guibon lui propose d’étudier ce devis. Reste à comparer les prestations sur chaque devis.
M. Haudecoeur fait remarquer que compte tenu du prix des relevages des tombes, quel qu’il
soit, le tarif des concessions n’a pas été a suffisamment relevé.
M. Guibon rétorque qu’on ne pouvait le faire que progressivement
La délibération est adoptée à l’unanimité.
7. TOURISME – CAMPING MUNICIPAL DES RECLUSAGES - DEMANDE DE
SUBVENTIONS POUR L’ACHAT DE CABADIENNES
Le maire annonce que la commission a acté le principe du renforcement de l’offre de mode
d’hébergement au terrain de camping par l’achat de 2 cabadiennes (structures légères
d’hébergement de loisirs).
M. Michel, conseillé délégué précise que cela représente un coût de 13 200 € HT (15 840 € TTC)
Cet équipement qui sert particulièrement à l’hébergement de personnes en cours de randonnée
cycliste est susceptible de bénéficier de subventions de la part du conseil Régional pour un
montant forfaitaire de 4 000 €.
La Sénatrice Jacqueline Gourault nous a donné son accord de principe pour l’attribution de sa
réserve parlementaire à hauteur de 3 000 €.
Il est proposé de solliciter ces subventions sur cette opération.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
8. PATRIMOINE – ESPACES MESCHERS MAISON DES ASSOCIATIONS - CONVENTION
DE MISE A DISPOSITION AU COMITE DU FESTIVAL
Le maire fait savoir que les locaux en cours d’aménagement destinés à recevoir le Comité du
Festival devraient être prochainement prêts pour ce qui concerne l’aménagement à la charge
de la commune.
Il est proposé la mise en place d’une convention qui réglera les obligations de chacune des parties
dans le cadre de l’occupation des locaux qui sont mis à disposition à compter du 15 février 2016.
Le maire serait autorisé à signer cette convention selon le projet mis en ligne sur l’intranet élus.
M. Barbot demande si ce local est aménagé pour du long terme, s’il est modulable et si sa
présence à cet endroit-là est judicieuse.
M. le Maire lui répond qu’après de nombreuses recherches, c’est l’Espace Meschers qui est
apparu comme la meilleure solution.
M. Louvancour précise que regrouper les Associations dans un même endroit peut être une
excellente idée et que cet espace pourrait avoir, plus tard, ce que confirme M. Guibon, une
autre utilisation.
Le chiffre exact du montant des travaux sera connu précisément avant la mise à disposition du
local. M. Rousseau croit se souvenir que cela se chiffre à environ 12.000 €.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
L:\Secretaire General\Mairie de Montoire\Conseils Municipaux 2016\01 - CM du 25 janvier 2016\PV du CM du 25 Janvier 2016.doc
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9. ENFANCE JEUNESSE-CONVENTION D’ORGANISATION CONJOINTE AVEC LA
COMMUNE DE SAVIGNY POUR SEJOUR SKI
L’explication de ce point est apportée par M. Rousseau. conseiller délégué
Les communes de Savigny-sur-Braye et de Montoire-sur-le-Loir organisent de manière
conjointe par l’intermédiaire de leur maison des jeunes respectives un séjour ski durant la
période du samedi 6 février au samedi 13 février 2016.
Il est proposé la mise en place d’une convention qui réglera les obligations de chacune des communes.
Le maire, ou lui-même, serait autorisé à signer cette convention selon le projet mis en ligne sur
l’intranet élus.
Le conseiller précise que si l’on s’est parfois posé la question de l’utilité sociale de ce genre de
séjour, au regard du coût, le fait que les 36 places soient déjà pourvues et la nature des publics
accueillis y apportent la réponse.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
10. LOGEMENT - AVIS SUR LA CESSION D’UN LOGEMENT SOCIAL PAR TERRES DE
LOIRE HABITAT 44 RUE ST-JACQUES
Le maire annonce que, cconformément aux dispositions de l’article L 443-7 du code de la
construction, la Direction Départementale des Territoires demande l’avis de la commune par rapport
au projet de vente par Terres de Loire Habitat, d’une habitation située 44 rue St-Jacques, vacante.
Il est proposé d’émettre un avis favorable.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
11. URBANISME - MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 1 DU PLU
M. Roullier adjoint à l’urbanisme fait savoir que la commune demande de réduire
l’emprise de l’emplacement réservé n° 3 qui est une servitude d’utilité publique, situé rue
de Champigny, afin de répondre à l’intérêt général : réaliser un double projet
d’aménagement de logements individuels, en habitats groupés ou en lotissements.
Il est proposé de délibérer sur la mise du dossier de modification du PLU à disposition
de la population selon les modalités prévues dans le projet de délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
12. FINANCES - VOIRIE - AMENAGEMENT DE LA PLACE CLEMENCEAU – PROCEDURE
D’AUTORISATION DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT POUR L’OPERATION
AJUSTEMENT
Le maire rappelle que, par délibération en date du 26 mai 2014, le conseil municipal s’était
prononcé sur la mis en place d’une procédure d’AP/CP pour l’opération 126 « Aménagement de
la place Clemenceau » qui porte dans un premier temps sur les crédits d’études (y compris le
suivi des travaux) – article 2032 - pour un montant total de 100 000 €.
Le principe de ce type de procédure prévoit que nous devons ajuster les crédits de paiement au
fur et à mesure de la réalisation de l’opération et particulièrement en toute fin d’exercice
comptable de l’année n ou en tout début d’année n+1.
Compte tenu des dépenses mandatées en 2014 et 2015, il propose l’ajustement suivant de cette
opération d’AP/CP :
autorisation de programme
100 000 €
Mandatements
2014
8 136,35 €
Mandatements
2015
crédits
de crédits
de
paiement 2016
paiement 2017
4 461,96 €
50 538,04 € €
36 863.65 €
Financement :
Emprunt :
80 000 €
Autofinancement : 20 000 €
L:\Secretaire General\Mairie de Montoire\Conseils Municipaux 2016\01 - CM du 25 janvier 2016\PV du CM du 25 Janvier 2016.doc
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Face à l’inquiétude que l’avant-projet a suscitée, le maire répond qu’on se repenche activement
sur le dossier.
Après un premier travail effectué en petit comité, une réunion conjointe des commissions urbanisme
et voirie vient d’être programmée pour le 8 février.
La délibération est adoptée. Ont voté contre : M. HAUDECOEUR, Mme CANTEGREIL(pouvoir), M. TAFILET,
M. SEMAT, M. BARBOT, Mme RIBOUR et Mme CAMUS(pouvoir).
13. FINANCES - AUTORISATION N°1 DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT
L’ADOPTION DU BUDGET 2016
Le maire rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales permet, en l’attente du vote du
budget primitif, l’engagement, la liquidation et le mandatement de dépenses à concurrence de 25%
du budget de l’exercice précédent.
Il propose donc d’offrir cette possibilité pour des dépenses pour lesquelles les crédits doivent être
prévus pour lancer les consultations et particulièrement celles pour lesquelles il est indispensable de
passer commande avant le vote du budget 2016 :
BUDGET PRINCIPAL
Opérations non individualisées :
Article 2152 – Installation de voirie : Travaux voirie la Pointe : 60 000 €
Article 2152 – Installation de voirie : Rue de l’Agriculture : 3 500 €
Article 217534 - Réseaux d’électrification (Extension réseaux Electricité rue Claude Bernard) : 5 500 €
Article 2183 - Matériel de bureau et matériel informatique - Matériel informatique pour les services : 10 000 €.
M. Strecker profite de l’occasion pour faire savoir qu’on peut obtenir pour certains
investissements des fonds de concours de la part de la Communauté de communes.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
14. AFFAIRES DIVERSES
- M. le Maire informe le conseil de la décision défavorable du ministre de l'Intérieur, quant à la
demande de subvention exceptionnelle que la commune de Montoire avait sollicité en raison
de ses difficultés financières rencontrées. Cette demande d'aide a été refusée au motif suivant :
« La mise en œuvre des mesures de redressement proposées par la chambre régionale des
comptes permettait de rétablir l'équilibre budgétaire au cours du seul exercice 2015 ».
M. le Maire regrette cette décision soutenue fermement à l’époque par Mme le sous-préfet de
Vendôme et conclut : « Puisqu'on s'en est sorti, pas de subvention exceptionnelle…. »
- M. Tafilet demande à Mme Verrier que ses commissions aient lieu plus tard afin de ne pas
pénaliser les élus qui travaillent. Cette dernière en prend note.
- De la même manière, Mme Bonhomme regrette que la communauté de communes en
programme les jours de conseil municipal. Le calendrier des réunions sera transmis à la CCVLB.
- M. Haudecoeur rappelle qu’on aurait dû voter le tarif de la taxe de séjour avant la fin janvier.
Il lui est rappelé que la commune ne l’a jamais mis en place.
- Il s’interroge ensuite sur les modalités du choix du prestataire pour la mise à jour du site
internet de la communauté de communes.
M. Rousseau qui s’en occupait durant le précédent mandat explique comment cela s’était alors
déroulé mais n’est pas en mesure d’apporter plus de précision sur le nouveau marché.
- Mme Juchet évoque la panne prolongée du feu au carrefour Pasteur.
D Guibon répond que, malgré plusieurs relances, nous attendons toujours la fourniture d’un
nouvel élément, le premier envoyé par le fournisseur n’étant pas conforme à notre au besoin.
- A la demande de marquage de passages piétons exprimée par Mme Ribour, M Guibon
répond que la saison n’est pas propice à ce genre de travaux.
- M. Haudecoeur observe que le stop Boulevard Mermoz, malgré son utilité, n’est pas respecté.
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Il lui est répondu que ce n’est malheureusement pas le seul endroit et qu’il n’est pas dans les
missions de notre policière municipale de le faire respecter. C’est bien du ressort de la
gendarmerie nationale.
- Mme Verrier s’émeut de l’article paru dans « l’Echo » le 25/01 faisant état de la solitude du
maire à l’occasion du Comice. Elle s’inscrit en faux en mettant en avant un investissement de
nombreux élus et bénévoles. Bien que ne voulant pas de polémique, elle souligne qu’il fallait
mieux s’investir en fonction de ses possibilités que ne rien faire, comme certains. De tels
propos dans la presse sont dévalorisant vis-à-vis de ceux qui ont mis de leur personne, et en
particulier les bénévoles.
Le maire conclut en disant qu’il préfère ne retenir que la réussite de l’évènement
De la même manière il ne veut pas entendre ce que disent certains, que Montoire serait un
secteur sinistré mais croit qu’elle est plutôt en voie de développement.
Soyons optimiste. Etre négatif ou cynique n’apporte rien…
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21 h 50.
Montoire-sur-le-Loir, le 1er février 2016
Le Maire,
Guy MOYER
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