ORDRE DU JOUR 30 AVRIL 2014 2

SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL DU GRAND RODEZ
DU MERCREDI 30 AVRIL 2014
ORDRE DU JOUR
INTITULES
RAPPORTEUR
1. HOMMAGES
M. le PRESIDENT
2. COMMUNICATIONS DIVERSES
M. le PRESIDENT
DL N° 1
3. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
M. le PRESIDENT
DL N° 2
4. DELEGATION
D’ATTRIBUTIONS
ACCORDEE
AU
PRESIDENT –
Article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
M. le PRESIDENT
DL N° 3
5. DELEGATION
D’ATTRIBUTIONS
ACCORDEE
AU
Article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
M. le PRESIDENT
DL N° 4
6. MARCHES PUBLICS : Délégation de signature
M. le PRESIDENT
DL N° 5
7. COMMISSIONS ORGANIQUES : CREATION
M. le PRESIDENT
DL N° 6
8. FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT ET DES
VICE-PRESIDENTS
M. le PRESIDENT
DL N° 7
9. REMBOURSEMENT DE FRAIS AU TITRE DE MANDATS SPECIAUX
M. le PRESIDENT
DL N° 8
10. RECEVEUR DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND
RODEZ : Indemnité du Conseil
M. le PRESIDENT
DL N° 9
11. COMMISSION
D’APPEL
D’OFFRES
DE
LA
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ : Election des membres titulaires et
des membres suppléants
M. le PRESIDENT
12. COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICES PUBLICS DE LA
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ : Election des
membres titulaires et des membres suppléants
M. le PRESIDENT
13. SEM DU GRAND RODEZ : Nomination des représentants de la Communauté
d’agglomération au sein du Conseil d’administration - Autorisation donnée
pour occuper la fonction de Président
M. le PRESIDENT
14. SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL POUR LE TRAITEMENT ET LA
VALORISATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DE
L’AVEYRON (SYDOM DE L’AVEYRON) –Désignation des électeurs et
candidats au comité syndical
M. le PRESIDENT
DL N° 10
DL N° 11
DL N° 12
BUREAU –
1
DL N° 13
15. ORGANISMES EXTERIEURS (INSTITUTIONNELS) AU SEIN DESQUELS LA
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION EST REPRESENTEE – Nomination
des représentants du Grand Rodez :
1. SEM 12
2. Syndicat Mixte pour l’aménagement et l’exploitation de l’Aéroport Rodez –
Aveyron
3. Commission consultative économique de l’aéroport
4. SAEML Air 12
5. Syndicat Mixte études et promotion de l’axe européen Toulouse-Lyon
6. Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes
handicapées
7. Agence Régionale de la Santé
8. Centre de tri de déchets industriels banals et centre de transit de déchets
industriels spéciaux situé sur la commune de Sébazac-Concourès –
commission de suivi du site
9. Centre de traitement des résidus urbains situé sur la commune de Sainte
Radegonde – commission de suivi du site
10. Commission Régionale des Professions du Spectacle (COREPS)
11. Syndicat Mixte pour l’aménagement éco aveyronnais lié à la mise en
2x2 voies de la RN 88
12. SA coopérative d’intérêt collectif pour l’accession sociale à la propriété
Sud Massif Central SACICAP
13. SMICA
14. SIAV2A (Syndicat Intercommunal d’Aménagement des Vallées de l’Aveyron et
M. le PRESIDENT
de l’Alzou)
15. Comité de surveillance du refuge fourrière
16. ATOUT France - Agence de développement touristique de la destination
France
17. Syndicat Mixte Conservatoire à Rayonnement Départemental Aveyron
18. SEM E-TERA
19. IUT
20. GIE Ressources et Territoires
21. PDALPD (Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes
Défavorisées)
22. Syndicat Mixte du bassin versant du Viaur
23. Commission Départementale de la Nature des Paysages et des Sites
Pour les formations « sites et paysages »+« UTN
24. Schéma régional de développement économique, de l’innovation et de
la recherche
25. Contrat de site- comité de pilotage et comité opérationnel
26. Conseil de surveillance Hôpital Jacques PUEL
27. Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels
28. Commission départementale des impôts directs locaux
2
DL N° 14
DL N° 15
16. ORGANISMES EXTERIEURS (ASSOCIATIFS) AU SEIN DESQUELS LA
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION EST REPRESENTEE – Nomination
des représentants du Grand Rodez :
1. Association Départementale pour l’Information Logement de l’Aveyron
(A.D.I.L. DE L’AVEYRON)
2. Association « Maison Commune Emploi-Formation de RodezArrondissement »
3. Association Mission Locale Départementale pour l’Emploi et l’Insertion en
Aveyron « Aveyron Avenir Jeunes »
4. Association « Comité pour le Logement Autonome des Jeunes de
l’Aveyron » (C.L.A.J. 12)
5. Association des Foyers de Jeunes Travailleurs du Grand Rodez
6. Association Aveyron Initiative
7. Association des Villes et Collectivités pour les Communications
Electroniques et l’Audiovisuel
8. Association « Groupement des Autorités Responsables de Transport »
(G.A.R.T.)
9. Association « Club des Sites »
10. Association « AMORCE »
11. Association « DEMAIN DEUX BERGES »
12. Club de l’Export
13. CRITT Agro Ressources – CATAR
14. CRITT Bois Midi-Pyrénées
15. SISMIC
16. AGRI Sud Ouest Innovation
17. Association de Préfiguration du Contrat de Rivière « Aveyron Amont »
18. Réseau de pépinières d’entreprises de Midi-Pyrénées
19. Association Midi-Pyrénées Europe
20. Adhésion du Grand Rodez pour le Musée Soulages à l’association
Vidéomuséum
21. Association du dialogue métropolitain
22. Régie de territoire du Grand Rodez
23. Association syndicale libre pour les appartements de l’office de tourisme
17. QUESTIONS DIVERSES
M. le PRESIDENT
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