Il est loisible aux clubs concernés d`y assister.

Transcription

N° 12 du 24.10.14
Le Tirage au sort du 3ème Tour de la COUPE de FRANCE FEMININE
(Finales Régionales) a eu lieu ce Mercredi 22 Octobre 2014 à 15h au
siège de la Ligue :
 LATTES AS / MONTAGNAC US
 COURSAN EC / ASPTT MONTPELLIER
 VILLENEUVE LES MAGUELONES / PERPIGNAN BAS VERNET FC
Les Matchs auront lieu le Week-End du 23 NOVEMBRE 2014
Le Tirage des 1/32e des COUPES LIGUE JEUNES aura lieu :
Il est loisible aux clubs concernés d'y assister.
Subvention Fédérale
Depuis 2013, la Fédération Française de Football subventionne à hauteur de
100 euros par mois, les Clubs qui embauchent des Emplois d'Avenir.
Le quota d'aides pour notre Ligue ayant été atteint, la
a décidé de nous en
attribuer des supplémentaires pour de nouveaux contrats.
Si vous avez engagé un salarié en 2014 en emploi d'avenir, contactez le
Secrétariat de la Ligue afin d'en bénéficier.
Rappel des Coordonnées Téléphoniques de la Ligue :
04 . 67 . 15 . 95 . 30
du lundi au vendredi - 9h / 17h non stop
Kiddydrive est une solution web conviviale qui permet d'organiser le co-voiturage ou le
co-accompagnement à pied des enfants à leur club de Sport. Avec Kiddydrive les parents peuvent
s'entraider et partager à tour de rôle l'accompagnement des enfants ... Lien vers Article Internet
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REUNION RESTREINTE
du 6 OCTOBRE 2014

PRESIDENCE : Monsieur MARTIN
PRESENTS :..
Madame RODRIGUEZ
Messieurs ANDREU F. - CUENCA – GRAS –NOEL – PERES – PLOMBAT
EXCUSES :
Madame VILAPLANA.
Messieurs BENEZIS – BITON – LANOT - TAOUMI.
ASSISTENT à la REUNION :
Madame MAYOT, CATRF
Madame VOLLE, Responsable des compétitions
Monsieur DAVID, DTR
Monsieur GADEA, Chargé de Mission
Monsieur SCHMITT, CTRA

INFORMATIONS
du
PRESIDENT
OPERATION « CARS PODIUM » destinée aux Ligues Régionales
La Fédération prend en charge à 100 % la fourniture d’un Car Podium par Ligue.
Sur proposition de son Président,
Le COMITE de DIRECTION décide d’adresser à la Fédération la candidature de la Ligue à cette opération.
--
DEPLOIEMENT « RESEAU BLEU »
La Ligue du Football Amateur organise une tournée des Ligues dans le cadre de l’arrivée de nouveaux outils de communication comme RESEAU
BLEU et souhaite à cette occasion échanger avec les responsables locaux autour des conventions d’objectifs.
Pour notre Ligue la réunion est prévue le Mercredi 19 NOVEMBRE 2014 de 10 Heures à 17 Heures.
Les représentants des Districts ont été informés et invités.
--
CANDIDATURE du DISTRICT des PYRENEES ORIENTALES et de la Ville de CANET en ROUSSILLON
Pour l’organisation des Phases Finales des Compétitions Nationales JEUNES et FEMININES ainsi que la Finale Nationale BEACH SOCCER.
Ces candidatures ont été transmises avec AVIS FAVORABLE à la Direction des Compétitions Jeunes et Fémnines de la Fédération.
--
CANDIDATURE du FU NARBONNE
Pour accueillir l’équipe de FRANCE FEMININE pour un match à NARBONNE.
En attente de complément de précisions,
Madame Sylvie MAYOT est chargée de ce dossier.
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--
DIRECTION REGIONALE de la JEUNESSE, des SPORTS et de la COHESION SOCIALE
Informant de l’attribution à la ligue de 5 Nouveau « SERVICES CIVIQUES ».
Ces services civiques seront affectés à la mise en place et au développement du programme éducatif Fédéral.

CORRESPONDANCES
CORRESPONDANCES de la FEDERATION
Ligue du Football Amateur du 28.08.2014
Informations concernant la mise en œuvre du « Programme Educatif Fédéral »
Noté.
Correspondance de Monsieur Lionel BOLAND, Président de la LFA relative au suivi des affaitres sociales pour la saison 2014-2015.
Noté.
Correspondance de Monsieur Lionel BOLAND, Président de la LFA relative au suivi des Emplois d’Avenir.
Noté.
Direction des Compétitions Nationales du 02.09.2014
Appel à candidature pour l’organisation des Phases Finales des compétitions Nationales JEUNES, FEMININES et FUTSAL 2014-2015.
Noté.
Institut de Formation du Football du 03.09.2014
Concernant l’organisaiton d’une réunion bilan de la première saison de mise en place de nouvelle filière des diplomes d’Educateurs à travers
l’ouverture des C.F.I.
Noté.
Des contacts ont été pris avec la Ligue MIDI PYRENEES.
Direction des Affaires institutionnelles du 05.09.2014
Correspondance du Président Noel LE GRAET concernant l’Opération FOOT à l’ECOLE, baptisée désormais « MON EURO 2016 ».
Noté.
Direction Technique Nationale du 08.09.2014
Informant que Monsieur Yvan DAVID, DTR, participera au Stage des RESPONSABLES REGIONAUX de FORMATION qui aura lieu au CNF à
CLAIREFONTAINE du 30 Septembre au 2 Octobre 2014.
Noté.
Service Promotion du Football Amateur du 10.09.2014
Correspondance de Monsieur Lionel BOLAND, Président de la LFA relative à l’Opération « BENEVOLE du MOIS ».
Noté.
Dossier mis à l’Ordre du Jour de la prochaine réunion plénière du Comité Directeur.
Copie des correspondances adressées aux Districts de l’AUDE et des PYRENEES ORIENTALES concernant une plaque « ESPACE de CONVIVIALITE »
destinée aux clubs CO CASTELNAUDARY et FC LE SOLER.
Noté.
Note concernant de nouvelles évolutions dans le cadre de l’obtention par équivalence du Diplôme du B.E.F..
Noté.
Transmis Présidents des Districts pour information et diffusion.
Direction des Compétitions Nationales du 17.09.2014
Courrier relatif à l’obtention de la licence « Club Fédéral » par le clubs de CFA 2 de notre Ligue.
Noté
ème
Copie de la correspondance adressée par le Médecin Fédéral National aux sections sportives Football 2 cycle concernant la formation aux
« GESTES qui SAUVENT ».
Noté.
Page 4
Communication de Monsieur Lionel BOLAND, Président de la LFA sur le déroulé et la mise en place du FESTIVAL FOOT U13.
Noté
Dossier mis à l’Ordre du jour de la prochaine réunion plénière du Comité Directeur.
Informations concernant l’organisation d’une réunion sur les nouveaux outils de communidation et les conventions d’objectifs le Mercredi 19
Novembre 2014 à MONTPELLIER.
Noté,
Transmis Présidents des Districts
Correspondance de Monsieur Lionel BOLAND, Président de la LFA concernant la présentaiton du « RESEAU BLEU ».
Noté.
Transmis Président des Districts.
Demande de mise à disposiiton de Monsieur Charles MONTESPAN afin qu’il puisse collaborer avec la DTN concenrant la formation nationale des
enseignants en lien avec le projet du Football à lécole primaire « MON EURO 2016 » qui aura lieu au CTN à CLAIREFONTAINE du 13 au 16 Octobre
2014.
Noté.
Copie de la correspondance adressée aux Présidents des Districts leur demandant d’établir un bilan précis des journées de la Rentrée du Foot
2014.
Noté.
Information concernant le guide interactif relatif à l’appel à projets « HORIZON BLEU 2016 » disponible sur le site Internet de la FFF.
Noté.
Courrier co-signé par Madame Brigitte HENRIQUES, Secrétaire Générale de la FFF et Monsieur Lionel BOLAND, Président de la LFA concernant les
actions de Féminisation 2014-2015.
Noté.
Informant que Madame Sylvie MAYOT participera au groupe de travail concernant le Football Féminin de base qui se tiendra les 30 & 31 Octobre
2014 au siège de la Fédération.
Noté.
Direction des affaires institutionnelles du 02.10.2014
ème
Concernant le 2 séminaire des référents sécurité régionaux.
Noté.
Communiqué des décisions du Comité Exécutif de la Fédération
.Réunion du 4 Septembre 2014
Bureau Exécutif de la ligue du Football Amateur
.Procès Verbal de la réunion du 15 Juillet 2014.
.Relevé des décisions du 26 Août 2014.
.Relevé des décisions du 30 Septembre 2014.

QUESTIONS
DIVERSES
ASSEMBLEE GENERALE D’HIVER (RAPPEL)
L’Assemblée Générale qui doit être réunie statutairement avant le 31 Décembre 2014 afin d’examiner les comptes clos au 30 Juin 2014 est fixée
au :
Samedi 6 DECEMBRE 2014 à MONTPELLIER
Hôtel NOVOTEL
125 Bis, Avenue de Palavas
Page 5
ORDRE du JOUR
13h 30 à 14h 30
Vérification et Enregistrement des pouvoirs
A partir de 14h 30
Appel des Délégués
Allocution de Mr Maurice MARTIN, Président de la Ligue
Approbation du Procès verbal de l’Assemblée Générale du 21 Juin 2014 à LATTES
Compte Rendu Financier de la Saison 2013-2014
a) Rapport du Trésorier Général
b) Rapport des Commissaires aux Comptes (Expert Comptable)
c) Approbation des Comptes de l’Exercice 2013-2014
d) Affectation du Résultat 2013-2014
Propositions de modifications aux Règlements & Vœux
Questions Diverses
Remise des DOTATIONS
Challenge Régional du CARTON BLEU 2013-2014
Challenge Régional du Mérite des clubs de JEUNES AMATEURS 2013-2014

COMMISSIONS REGIONALES 2014-2015
AJOUTER
COMMISSION REGIONALE de L’ARBITRAGE
Monsieur Jean Marie JEANTET
(en qualité de Membre de la CRA)

COMMISSION REGIONALE des REGLEMENTS & CONTENTIEUX
Monsieur Alain CRACH

COMMISSION REGIONALE des TERRAINS & INFRASTRUCTURES SPORTIVES
Configuration Plénière
Au titre du District de l’AUDE.
Messieurs Meziane DRIF – Claude LACOUR – Francois PETROSINO – Jean Claude RONTES.
Au titre du District des PYRENEES ORIENTALES.
Messieurs Christian DOMPS – Claude MALLA – Charles PLANAS – Bernard VIGO..

COMMISSION REGIONALE de la FEMINISATION
Mesdames Christine CORNUS – Isabelle ROYER
Monsieur Jean Claude DELATRE
Plus les services civiques
Mesdames Amélie AZOULAY – Claudine COLLIN – Pauline MUNIER – Marine PERVIER – Mathilde USON – Karine VALCKE.
Messieurs Thibaut DE SAINT GILLES – Marc SECHAUD

DEPARTEMENT TECHNIQUE
Section « SUIVI du PERMIS de CONDUIRE une EQUIPE de JEUNES »
PYRENEES ORIENTALES
Messieurs André CAMPOS – Xavier GODET – Patrice LEVAN – Jacques PERETA.
Section « SUIVI du LABEL CLUB de JEUNES »
AUDE
Messieurs Georges GINE – Francois LORENTE – Jean Luc MORIN – Belkacem OUDAI – Fabien PEREZ – Gérard RATABOUIL –
Alain ROGER..
PYRENEES ORIENTALES
Mademoiselle Laure BOUSQUET
Messieurs Vincent BRUNET – Régis SANCHEZ.
Page 6
Au titre des Commissions TECHIQUES des DISTRICTS
AUDE
Messieurs Georges GINE – Fabien PEREZ – Gérard RATABOUIL.
PYRENEES ORIENTALES
Messieurs André CAMPOS – Xavier GODET – Patrice LEVAN – Jacques PERETA.

SITUATION de l’ENREGISTREMENT des LICENCES
A ce jour 47.160 licences (hors ayant droit) ont été délivrées contre 44.842 la saison dernière à la même date, soit une certaine stabilité.
Toutefois à cette période de la saison les chiffres sont à prendre avec prudence car de nombreux paramètres sont à considérer pour faire des
comparaisons.

ETAT COMPARATIF des CONSULTATIONS sur le SITE INTERNET de la LIGUE
er
Du 1 Janvier au 31 Août 2014 le nombre de visites du site INTERNET de la Ligue a été de 495.281 alors qu’il avait été de 421.238 pour la période
er
du 1 Janvier au 31 Août 2013, soit presque 20 % d’augmentation.
Dans la même période le nombre de pages vues a été de 2.729.344 alors qu’il avait été de 2.190.185 en 2013, soit presque 25 % d’augmentation.

ARBITRES SUPPLEMENTAIRES (Article 45 du Statut de l’Arbitrage)
ADDITIF à la liste publiée sur le PV de la réunion du Comité Directeur du 25 Août 2014.
Compte tenu de la communicaiton tardive des renseignements,
Il y a lieu d’AJOUTER :
GARD LOZERE
SC CASTANET NIMES (Décision GARD LOZERE) ................................. 1 Muté supplémentaire
(Equipe U19 Ligue Honneur)
HERAULT
US MAUGUIO CARNON (Décision HERAULT) .................................... 1 Muté supplémentaire
(Equipe U15 Ligue Honneur)
MONT. ST MARTIN GAZELEC (Décision HERAULT) ............................ 2 Mutés supplémentaires (Equipe U17 Ligue Honneur)
PYRENEES ORIENTALES
FA ST CYPRIEN (Décision PO ............. ) ............................................... 1 Muté supplémentaire
(Equipe Féminine Ligue)

CHALLENGE REGIONAL du MERITE des CLUBS de JEUNES AMATEURS
EXTRAIT du REGLEMENT (rappel)
Article 1 –Les Critères
Les critères retenus en vue de la cotation des performances s’appliquent comme suit :
123456-
Ouverture au Football de masse par l’accueil du plus grand nombre de licencié(e)s jeunes
Les structures et moyens éducatifs adaptés aux catégories d’âge.
Les nouveaux Jeunes Arbitres -18 ans amenés à l’arbitrage par les clubs.
La Féminisation (licenciées Féminines – jeunes – équipes féminines spécifiques jeunes – labellisation école au Féminin)
Le niveau de pratique sportive dans les compétitions de Jeunes de la Fédération et de la Ligue.
La civilité et le fair play dans la pratique.
Page 7
Le CLASSEMENT du CHALLENGE 2013-2014 s’établit comme suit :
er
1
OL ALES en CEVENNES
+24,67 %
2
ème
3
ème
4
ème
5
ème
6
BAGNOLS PONT FC
AS FRONTIGNAN
FC SETE 34
FC ALBERES ARGELES
E.P. VERGEZE
+11,78 %
+ 9,56 %
+ 9,04 %
+ 7,88 %
+ 6,90 %
ème

MISE en PLACE de NOUVELLES PRATIQUES
Le Président Maurice MARTIN intervient sur ce sujet et indique qu’il y a urgence à agir en proposant de nouvelles pratiques sans quoi de plus en
plus de joueurs de tous âges d’ailleurs se tourneront vers des pratiques « sauvages » ou organisées par des associations hors FFF.
Afin de répondre à une partie de ces demandes il informe qu’une offre de pratique LOISIR a été proposée à tous les clubs, dans un premier temps
des départements du Gard et de l’Herault sous forme de FOOTBALL à 7 et concernant les joueurs de plus de 30 ans.
Les seules obligations seront la détention d’une licence joueur et l’établissement d’une feuille de match.
Le COMITE de DIRECTION,
Approuve cette initiative et charge le Département du FOOTBALL DIVERSIFIE du suivi de cette action en collaboration avec le secrétaire général.

ARTICLE 73 des REGLEMENTS GENERAUX de la F.F.F. Paragraphe 2 – R A P P E L
Les joueurs licenciés U17 peuvent pratiquer en SENIOR sous réserve d’obtenir un certificat médical de non contre-indication, comprenant une
autorisation parentale, délivré par un médecin fédéral ou agréé par la Commission Régionale Médicale, certificat approuvé par la Commission
Régionale Médicale, mais uniquement en compétitions nationales ou régionales.
Cependant, sur proposition des Comités de Direction des Districts, le COMITE de DIRECTION de la ligue peut autoriser ces joueurs à pratiquer en
Sénior dans les compétitions de District mais uniquement dans l’équipe première de leur club et dans la limite qu’il fixe quant au nombre maximum
de ces joueurs pouvant figurer sur la feuille de match.
Le COMITE de DIRECTION décide que pour la Saison 2014-2015 :
TROIS licenciés U17 POURRONT être inscrits sur la feuille de match pour pratiquer en SENIOR dans les compétitions de
District, mais uniquement dans l’équipe première du club et ce quel que soit le niveau auquel elle évolue.

ARTICLE 153 des REGLEMENTS GENERAUX de la F.F.F.
– Participation dans une équipe de CATEGORIE D’AGE INFERIEURE– R A P P E L
1.En aucun cas, un joueur ne peut participer à une rencontre au sein d’une équipe de catégorie d’âge inférieure à la sienne.
2.Toutefois un joueur licencié U20 peut participer aux compétitions de la catégorie d’âge U19 mais uniquement dans les compétitions inférieures à
la division supérieure de Ligue, sur décision du Comité de Direction de la Ligue Régionale concernée prise sur proposition des Comités de Direction
des Districts et dans la limite qu’il fixe quant au nombre maximum de ces joueurs pouvant être inscrits sur la feuille de match.
Le COMITE de DIRECTION décide d’autoriser pour la saison 2014-2015 la participation de CINQ joueurs U20 inscrits sur la
feuille de match dans le Championnat U19 HONNEUR et la COUPE U19 de la LIGUE ainsi que dans tous les Championnats
et Coupes U19 des DISTRICTS.

COMPTES RENDUS
De Monsieur Eugène MINARRO
Compte rendu du séminaire des observateurs JAF saison 2014-2015 auquel il a participé en compagnie de Monsieur Serge SELLES le 30 Août 2014
au siège de la Fédération.
Remerciements.
Page 8
De Monsieur Lakhdar BENCHABANE
Compte rendu du stage des Arbitres FUTSAL qu’il a animé en compagnie de Messieurs Vincent DUBROCA et Hicham MAKKE le 27 Septembre 2014
à MONTPELLIER.
Remerciements.

FEMINISATION du FOOTBALL
INTERVENTION de Madame Sylvie MAYOT
COMPETITIONS FEMININES SENIORS
Madame MAYOT rappelle qu’il est préconisé que les compétitions FEMININES des Districts se déroulent à 8 joueuses, ceci dans un souci
d’uniformisation au sein de la Ligue et que :
UNE JOUEUSE U16F et TROIS JOUEUSES U17F maximum sont autorisées à pratiquer en FEMININES SENIORS.
COMPETITIONS FEMININES de JEUNES
Madame MAYOT suite à la réunion des clubs concernés, propose que
DEUX JOUEUSES U19 F puissent évoluer dans la compétition U18 F et que TROIS JOUEUSES U16 F puissent évoluer dans la compétition U15 F.
AVIS FAVORABLE du Comité de Direction.
Elle tient ensuite à porter un rectificatif au PV de la réunion du Comité de Direction du 15 Juillet 2014 et précise que les compétitions de District ou
de Ligue FUTSAL FEMININ se déroulent à 5 joueuses.
Enfin le Comité de Direction donne son accord pour la prise en charge par la Ligue de l’arbitrage de la compétition U18 F.
ACTION en FAVEUR de la FEMINISATION
Madame MAYOT commente les axes prioritaires de la FFF en faveur de la Féminisation qui sont dans la continuité de ce qui a été fait jusqu’à
présent.
Elle fait un compte rendu des réunions avec les clubs Féminins et de la dernière réunion de la C.R. de FEMINISATION.
Elle évoque sa participation à un colloque sur la Féminisation organisé par le District de l’HERAULT le 13 Septembre 2014 qu’elle qualifie de très
positif.
Elle fait un point sur le programme de Formation Spécifique mis en place pour les Féminines CFF4 et Module U7.
Elle fait un piont sur les remises des Labels ECOLE FOOTBALL FEMININ.

INTERVENTION de Monsieur Julien SCHMITT, CTRA
FILIERE ARBITRAGE du lycée Rosa Luxembourg à CANET en ROUSSILLON
Monsieur Julien SCHMITT fait l’historique de toutes les difficultés rencontrées pour poursuivre l’activité de la filière arbitrage cette saison qui ont
débouchées sur l’arrêt pur et simple de son fonctionnement
La DTA par l’intermédiaire de Monsieur Alain SARS a été informé de cette situation qui n’est pas du fait de la CRA.
Le COMITE de DIRECTION
Prend acte de la fermeture de cette filière arbitrage et le regrette.
Demande à Monsieur Julien SCHMITT et à la CRA de tout mettre en œuvre pour que l’ouverture d’une autre filière arbitrage, élément essentiel
dans la promotion des jeunes arbitres puisse voir le jour au plus tard pour la Saison 2015-2016., en collaboration notamment avec l’ETR dans le
cadre de l’ouverture d’un Pôle d’excellence de Football Amateur.
Monsieur SCHMITT fait ensuite le point sur les activités de la CRA et en particulier l’organisation des stages de début de saison et tout récemment
un stage réservé strictement aux arbitres féminines.

INTERVENTION de Monsieur Henri NOEL
Au titre de la Commission Régionale du STATUT des EDUCATEURS, Monsieur Henri NOEL fait le point sur la situation des clubs de D.H. et D.H.R.
quant aux obligations vis-à-vis du Statut des Educateurs ainsi que sur la mise en place du « PERMIS de CONDUIRE une EQUIPE de JEUNES » qui est
devenue effective dès les premières journées de championnat.

INTERVENTION de Monsieur Yvan DAVID, DTR
Monsieur Yvan DAVID aborde le « LABEL REGIONAL CLUB de JEUNES »
Une réunion avec les responsables concernés des Districts sera organisée pour mettre en place la marche à suivre et le dossier sera mis à l’Ordre
du Jour de la prochaine réunion plénière du Comité de Direction.

Page 9
DEROGATIONS
&
DEMANDES DIVERSES
Demande formulée par FC FRESQUEL MALEPERE
Pour faire évoluer la joueuse GUEDER Anna U17 F dans les compétitions U15
Accorde la dérogation sollicitée.

Demande formulée par E.I FOOTBALL LODEVOIS LARZAC
Pour faire évoluer les joueuses HOFMAN Léna U16F et CASTANIER Lise U15F dans les compétitions U15
Précise que la participation des joueuses U15 F dans les compétitions U15 (garçons) est prévue par les règlements généraux dans le cadre de la
mixité.
Une dérogation pour la joueuse CASTANIER Lise n’est donc pas nécessaire.
Accorde la dérogation sollicitée en faveur de la joueuse HOFMAN Léna..

Demande formulée par FC VILLELONGUE
Pour faire évoluer les joueuses LE MEVEL Amélie, EUGENE Ketty et ESCUDERO Coralie U15F dans les compétitions U13 District

Demande formulée par SO CLARET
Pour faire évoluer la joueuse GOAVEC Julia U15 F dans les compétitions U13

Demande formulée par le FC MASSOGIEN
Pour faire évoluer la joueuse DE ALMEIDA Samantha U15 F dans les compétitions U13

Demande formulée par MONTPELLIER HERAULT SC
Pour faire évoluer les joueuses U16 F licenciées au club dans les compétitions U15 District

Demande formulée par MONTPELLIER HERAULT SC
Pour faire évoluer les joueuses U14 F licenciées au club dans les compétitions U13 District
Précise que la participation des joueuses U14 F dans les compétitions U13 est prévue par les Règlements Généraux dans le cadre de la mixité.
Une dérogation n’est donc pas nécessaire.

Page 10
Demande formulée par AS ST CHRISTOL LEZ ALES
Pour faire évoluer les joueuses HADDAD Sélia et HILARICUS Maeva U15 F dans les compétitions U13 District

Demande formulée par FC VINCA LES AMIS de CEDRIC BRUNIER
Pour faire évoluer la joueuse DENIMAL Louana U15F dans les compétitions U13.

Demande formulée par FC POLLESTRES
Pour créer une entente feminine POLLESTRES / FOURQUES pour évoluer en DHR FEMININE
Compte tenu du caractère promotionnel de cette demande pour le FOOTBALL FEMININ,
Accorde la création de cette entente,
Précise toutefois qu’elle ne pourra pas accéder en D.H. FEMININE la saison prochaine si elle y avait gagné sa place.

Demande formulée par AS LATTOISE
Pour faire évoluer les joueuses CORTES SERVIOL Rose Marie et CORTES SERVIOL Paula U15 F dans les compétitions SENIORS FEMININES
NE NE PEUT ACCORDER la dérogation sollicitée pour raisons médicales.

Demande formulée par ES des COMMUNES LE BUISSON
Pour faire évoluer les joueurs U16 dans des compétitions SENIORS
NE NE PEUT ACCORDER la dérogation sollicitée pour raisons médicales.

PROCHAINES REUNIONS du COMITE de DIRECTION
Le Lundi 17 Novembre 2014 à 18 Heures
Réunion Plénière
Le Samedi 6 Décembre 2014 à 10 Heures
Réunion Plénière
Le Président,
M. MARTIN
Le Secrétaire Adjoint,
B. PLOMBAT
Page 11
REUNION du
17 Octobre 2014

PRESENTS : Messieurs BRAULT – LEDENTU – PELLISSIER.

CORRESPONDANCES
LAATEB Kévin
Indisponible les 25 et 26 octobre (courriel du 13/10/14)
ALBY Florian
Indisponible du 7 au 13 novembre (courriel du 16/10/14)
CADOR Moran
ndisponible du 21 décembre au 2 janvier (courriel du 16/10/14)
TALAVERA Mickael
Indisponible les 22 et 23 novembre (courriel du 16/10/14)
MAZON Alain
Indisponible le 16 novembre (courriel du 16/1014)
BENMOUSSA Sherif
TAGREROU Moussab
ndisponible 8 novembre (courriel du 08/10/14)
DEMOUSTIER Maximilien
Indisponible du 15 novembre (courriel du 15/10/14)
HNATIUK Christophe
Indisponible le 18 octobre (courriel du 13/10/14)
BILLAUD Morgan
RAYNIER Fabien
Indisponible du 29 novembre au 1 décembre (courriel du 13/10/14)
ANDRE Mathieu
Indisponible le 9 novembre (courriel du 13/10/14)
DAUMA Julien
Indisponible les 25 et 26 octobre (courriel du 14/10/14)
Page 12
FALCON Thibault
Indisponible du 24 au 26 octobre (courriel du 14/10/14)
ALIGNAN Alain
Indisponible du 20 décembre au 4 janvier et du 7 février au 15 février (courriel du 14/10/104)
LAACHARI Mounir
Reçu planning de ses disponiblités (courriel du 13/10/14)
GARCIA Victor
Concernant son indisponibilité en semaine (courriel du 13/10/14)
DEMANE Bertrand
En attente du certificat médical arrêt (envoie le 14/10/14)
MAACHI Mourade
En attente du Certificat médical arrêt (envoie le 02/10/14)
VARNIZY Steven
Reçu certificat médical arrêt (envoie le 24/09/14)
BONELLI Sébastien
Reçu certificat médical reprise (envoie le 02/10/14).
DESIGNATIONS
La COMMISSION procède aux pré-désignations pour les journées:
 CFA – CFA 2 – DH - DHR du 8 et 9 Novembre 2014.
-Les DESIGNATIONS sont consultables :
Sur INTERNET http ://languedoc-roussillon.fff.fr
-Avec leur code secret pour tous les ARBITRES et DELEGUES.
.A la Rubrique COMPETITIONS puis en choisissant le match pour les Dirigeants de clubs.
Le Secrétaire,
REUNION du
16 Octobre 2014

ENCADREMENT CRA : Messieurs SCHMITT Julien – BENCHABANE Sofien – LEDENTU – PERES
PRESENTS : Mesdames COSTE – VALCKE – VIEU – ORTEGA – LAATEB.
Messieurs BENSAID Redouan – BILLY – BOJ – CHAPAPRIA – DONSON – GUERIN – LAFON – LELIEVRE – RAYNIER – SERVIERE – BARI
– BATAILLE – BEKER – EL FOUNOUN – FABRE – FLEISCHER – MARTINET – MIGOULE – OLIVES – QUEROL Armand – SADIKI –
SETTELEN – TAHAR – TAOUIL
EXCUSES : Messieurs ALBY – BENHADJI – SERRADJ – BONELLI – LOLLI – CAUVEL – CAVALIERE – GIOVANETTI – LAPALU – VIDAL.
ABSENTS : Madame BENOIT
Page 13
Messieurs BOUKHELIF – DA COSTA – DAOUDI Sofiane – DEPOUX – HUBEAU – KAAOUASS – OUEYETE – CARBONNELL.

±Tour de table
±Travail déplacement
±Séance vidéo
Le Secrétaire,
REUNION du
18 Octobre 2014

ENCADREMENT CRA : Messieurs SCHMITT Julien –LEDENTU.
PRESENTS : Madame QUEROL Cassandra.
Messieurs BEN BOUAZZA – EL MRABET – NOIRET – ROUQUETTE – BAERT – CHAPTAL – DUTHOIT – GIORGETTI – HOUGUET REYNET
EXCUSES : Messieurs DEMANE – DEVILLE.

±Questionnaire
±Dissertation
±Séance vidéo
Le Secrétaire,
REUNION du
20 Octobre 2014

ENCADREMENT CRA : Messieurs BENCHABANE Lakhdar – MERCIER – LARHANT –
PRESENTS : Madame CORNUS & Messsieurs ANDRE – BECOUZE – BETHOMIEU – DUBROCA – DURANTE MALVY – GRANAT –
LOISEAU – VARNISY – ACCOLEY – AKKERMANS – ELICE – GAZARI – NOWACZYK – NIANG – POP – AKDIM – AZARIAN – BOUTAHRI.
EXCUSES : Messieurs BEN AMA – CADOR – MARY
ABSENTS : Messieurs JEUNE – SETTOUTI

±Bilan début de saison
±Vidéo collaboration
±Vidéo Assistant
Le Secrétaire,
REUNION du
21 Octobre 2014

ENCADREMENT CRA : Messieurs SCHMITT Julien
PRESENTS : Madame COSTE Lisa & Messieurs LOCICERO – RADICE – LOISEAU – ANDRE – DEMOUSTIER – HOUGUET – BILLY –
DONSON – OLIVES – ROUQUETTE – AKDIN – GRANAT – ALIGNAN – BILLAUT – NOIRET – ROBERT.

± Echauffement
± Gammes
± Séance vitesse
± Séance Appuis – Sprints
± Etirements
Le Secrétaire,
Page 14
REUNION du
15 OCTOBRE 2014

PRESIDENCE : Monsieur CALADOU
PRESENTS : Messieurs DELRIEU – PLOMBAT – PUEYO – SCHMITT - SUCARRAT.
EXCUSES : Messieurs GAZE – GRAS - MASSELIN.

COUPE DE FRANCE
5ème TOUR
RENCONTRES des 18 & 19 OCTOBRE 2014
 DOSSIER TRANSMIS à la Commission Régionale des REGLEMENTS & CONTENTIEUX
BALARUC LES BAINS Stade / AS BEZIERS
 DOSSIER TRANSMIS à la Commission Régionale de DISCIPLINE & de l’ETHIQUE
BALARUC LES BAINS Stade / AS BEZIERS
MENDE Avenir FOOT LOZERE / CARCASSONNE FA
CONQUES US / ST CLEMENT MONTFERRIER
ALBERES ARGELES / POUSSAN CA
OL ALES en CEVENNES / PERPIGNAN OC
BAGNOLS ONT FC / AGDE RCO
LATTES AS / PAULHAN PEZENAS ES
PALAVAS CE / UZES PONT DU GARD ES
MONTPELLIER ARCEAUX / AS FRONTIGNAN
NIMES CHEMIN BAS / MONTPELLIER PETIT BARD

COUPE de la REGION
SENIORS
1/32èmes de Finale
RENCONTRES des 15, 18 & 19 OCTOBRE 2014
MONTPELLIER PETIT BARD FC / MONTPELLIER ARCEAUX
ST CLEMENT MONTFERRIER ENT. / MONTP. ATLAS PAILLADE
UCHAUD GC / ST GILLES AEC
BEAUCAIRE Stade 30 / USS AIGUES MORTES
SETE FC 34 2 / ST ANDRE DE SANGONIS OL
ST THIBERY SC / FU NARBONNE
AGDE RCO 2 / FC CORBIERES MEDITERRANEE
MONTBLANC F. / CASTELNAUDARY OC
AS FRONTIGNAN AC / POUSSAN CA
LA CLERMONTAISE / PAULHAN PEZENAS
TRESQUES / ES MARGUERITTES
BAILLARGUES ST BRES VAL. / OL ALES en CEVENNES 2
CASTELNAU LE CRES FC / LA GRANDE MOTTE Pyramid
--
Page 15
 MODIFICATION au CALENDRIER
.VENDARGUES PI / BAGNOLS PONT FC
Du 11.11.2014 AVANCE au 26 Octobre 2014.
(Accord des 2 clubs)

DIVISION D’HONNEUR
 MODIFICATIONS au CALENDRIER
.LATTES AS / UZES PONT DU GARD ES
DU 19.10.2014 et REMIS à Date Ultérieure
FIXE au 26 OCTOBRE 2014. (Accord des 2 clubs)
.POUSSAN CA / PAULHAN PEZENAS FC
.ALBERES ARGELES / PERPIGNAN OC
Du 19.10.2014 et REMIS à Date Ultérieure
FIXES au Mardi 11 NOVEMBRE 2014.
.CARCASSONNE FA / LA GRANDE MOTTE PYRAMID
.FC CORBIERES MEDITERRANEE / BAGNOLS PONT FC
Du 19.10.2014 et REMIS à Date Ultérieure
FIXES au 16 NOVEMBRE 2014.

REGIONALE
RENCONTRES des 18 & 19 OCTOBRE 2014
 DOSSIERS TRANSMIS à la Commission Régionale de DISCIPLINE & de l’ETHIQUE
LA CLERMONTAISE / MONTPELLIER ATLAS PAILLADE
PERPIGNAN OC 2 / CARCASSONNE FA 2
ST ESTEVE FC / HAUT MINERVOIS OL
TREBES FC / FC CORBIERES MEDIT. 2
PERPIGNAN MEDITERRANEE / CABESTANY OC
--
.OL ALES en CEVENNES 2 / ANDUZE SC
Du 24.08.2014 et remis initialement au 11 Novembre 2014.
F I X E au 16 NOVEMBRE 2014 (Accord des 2 clubs)
.NIMES CHEMIN BAS / ST ANDRE SANGONIS OL
.BALARUC LES BAINS / CHUSCLAN LAUDUN
.LUNEL GC / MONTP. ARCEAUX
Du 24.08.2014 et remis initialement au 11 Novembre 2014.
F I X E au 16 NOVEMBRE 2014)
.LA CLERMONTAISE / BEAUCAIRE Stade 30
Du 21.09.2014 et remis à une Date Ultérieure
F I X E au 16 NOVEMBRE 2014.
.FU NARBONNE 2 / CONQUES US
Du 19.10.2014 et remis à une Date Ultérieure
F I X E au 16 NOVEMBRE 2014.
Le Secrétaire,
Page 16
REUNION du
22 OCTOBRE 2014

PRESENTS : Messieurs BRAULT - BERTRAND – CUENCA – HEVE – MAURIN - SCHMITT.
EXCUSES : Monsieur JULLIAN.

COUPE GAMBARDELLA
CREDIT AGRICOLE
3ème TOUR
RENCONTRES du 18 OCTOBRE 2014
DOSSIER TRANSMIS à la Commission Régionale de DISCIPLINE & de l’ETHIQUE
MONTPELLIER ATLAS PAILLADE / MJC GRUISSAN
--
4ème TOUR
MODIFICATION au CALENDRIER
.OL ALES en CEVENNES / SETE FC 34
Du 26.10.2014 F I X E Mercredi 29 Octobre 2014.

COUPE de la LIGUE U 19
.ALIGNAN AC / BEZIERS US
.VALRAS SERIGNAN / PAULHAN PEZENAS ES
Du 26.10.2014 et remis date ultérieure cause Coupe Gambardella
F I X E S au Mardi 11 NOVEMBRE 2014.

U 19 EXCELLENCE
RENCONTRES du 19 OCTOBRE 2014.
FRONTIGNAN AS / PERPIGNAN CANET C
BAGNOLS PONT FC / VERGEZE EP
SETE FC 34 / CASTELNAU LE CRES FC
FC PETIT BARD MONTPELLIER / LATTES AS
OL ALES en CEVENNES / UZES PONT DU GARD ES
--
.CASTELNAU LE CRES FC / BAGNOLS PONT FC
.LATTES AS / SETE FC 34
.NIMES LASALLIEN / FC PETIT BARD MONTPELLIER
Du 12.10.2014 et REMIS à Date Ultéireure
Page 17

U 19 HONNEUR
THUIR FC / ALBERES ARGELES
-RENCONTRES du 19 OCTOBRE 2014.
BEAUCAIRE Stade 30 / NIMES CASTANET
MENDE AV. FOOT LOZERE / NIMES GAZELEC GARDOIS
PEROLS ES / LUNEL GC
ST HILAIRE LA JASSE / FABREGUES AS
VERGEZE EP / POULX AS
CERDAGNE CAPCIR / CASTELNAUDARY OC
AGDE RCO / BEZIERS AS
FU NARBONNE / TREBES FC
SALEILLES OC / THUIR FC
ALBERES ARGELES / RIVESALTES.
 FEUILLES de MATCHES NON PARVENUES
CASTELNAU LE CRES FC / ENT. ST CLEMENT MONTFERRIER
PERPIGNAN OC / PERPIGNAN BAS VERNET
--
.LUNEL GC / MENDE AV. FOOT LOZERE
.FABREGUES AS / PEROLS ES
.NIMES GAZELEC GARDOIS / BEAUCAIRE Stade 30
ST CLEMENT MONTFERRIER / ST HILAIRE LA JASSE
.NIMES CASTANET / VERGEZE EP

U 19 INTERDISTRICTS
NARBONNE AS PTT / FC BRIOLET
CARCASSONNE FA / FC ST CYPRIEN LATOUR

COUPE de la LIGUE U 17
ST GELY DU FESC AS / JACOU SC
--
.FOOTTERRE CAMARGUE / NIMES Olympique
Du 26.10.2014 F I X E au Samedi 1er NOVEMBRE 2014.
.ILLE SUR TET FC / CERDAGNE CAPCIR
Du 26.10.2014 REMIS au Mercredi 5 NOVEMBRE 2014.

Page 18
U17 EXCELLENCE
NIMES OL / AGDE RCO
--
.PERPIGNAN CANET FC / MONTPELLIER HERAULT SC
.CASTELNAU LE CRES FC / NIMES Olympique
Du 11.10.2014 et REMIS au 26.10.2014
F I X E au Mercredi 5 NOVEMBRE 2014.
.NIMES LASALLIEN / LATTES AS
.AGDE RCO / FU NARBONNE
.CASTELNAUDARY OC / VERGEZE EP

U17 HONNEUR
.TREBES FC / BEZEIRS AS 2
Du 26.10.2014 et REMIS Date Ultérieure
.MONTPELLIER ATLAS PAILLADE / FABREGUES AS
.NIMES GAZELEC GARDOIS / OL ALES en CEVENNES
.MONTP. ST MARTIN GAZ. / ST CLEMENT MONTFERRIER

U15 EXCELLENCE
.NIMES OL / FU NARBONNE
Du 11.10.2014 et REMIS Date Ultéieure
F I X E au Mercredi 5 NOVEMBRE 2014 .
.OL ALES en CEVENNES / NIMES Olympique
Du 21.09.2014 et REMIS Date Ultérieure

U 15 HONNEUR
LATTES AS / NIMES LASALLIEN
CARCASSONNE FA / AGDE RCO
--
.NIMES OL / FU NARBONNE
Du 11.10.2014 et REMIS au 25.10.2014
F I X E au Mercredi 5 NOVEMBRE 2014 .
Page 19
.MONTP. ATLAS PAILLADE / NIMES CHEMINOTS
.OL ALES en CEVENNES / BEAUCAIRE Stade 30
.ENT. ST CLEMENT MONTFERRIER / LUNEL GC
.SETE FC 34 2 / ST ESTEVE FC
.THUIR FC / BEZIERS AS 2
.MONTPELLIER HERAULT SC 2 / CASTELNAUDARY OC

COUPE de FRANCE
FEMININE à 11
2ème Tour
MENDE AV. FOOT LOZERE / VILLENEUVE MAGUELONNE
ROCHEFORT SIGNARGUES / EC COURSAN

3ème Tour
TIRAGE au SORT
r
Le Tirage au sort du 2ème Tour de la COUPE de FRANCE FEMININE à 11 effectué par Madame Sylvie MAYOT, CATRF, en présence des Membres
de la Commission , et des représentants des clubs : AS PTT MONTPELLIER et EC COURSAN,
a donné lieu aux rencontres suivantes qui auront lieu le 23 NOVEMBRE 2014 sur le terrain du club premier nommé avec épreuve des tirs au but s’il
y a lieu :
LATTES AS
COURSAN EC
VILLENEUVE MAGULEONE
/
/
/
MONTAGNAC US
AS PTT MONTPELLIER
PERPIGNAN BAS VERNET
Les clubs ont été invités par mail à retourner à la FFF avec copie à la Ligue avant le 31 Octobre 2014 un document concernant les équipements
sans attendre donc de connaitre leur qualification.

REGIONALE FEMININE
à 11
.FU NARBONNE & CUXAC D’AUDE OL
Des 26.10.2014 & 01.02.2014 TERRAINS INVERSES.
.EC COURSAN / AS FRONTIGNAN AC
Du 23.11.2014 A V A N C E au Mardi 11 NOVEMBRE 2014
(Cause Coupe de France Féminine)
Le Secrétaire,
Page 20
REUNION du
22 Octobre 2014

PRESIDENCE : Monsieur DI CEGLIE
PRESENTS : Messieurs CUENCA – HEVE – PLOMBAT

MUTATIONS REFUSEES
Après étude des dossiers,
ATTENDU que les demandes de licences n’ont pas été établies conformément aux dispositions prévues par l’article 92.2 des
Règlements Généraux (pas d’accord du club quitté)
PCM
La Commission
REJETTE les demandes de licences des joueurs ci-après :
GIBEY David (U 16) pour SALEILLES OC

Mutation concernant le joueur EL HASNAOUI Nazih
VU le courrier en date du 16/10/14 confirmant l’accord intervenu entre les clubs AS INTER DE MONTPELLIER et CARREFOUR DES
CIVILISATIONS MONTPELLIER.
VU l’accord remis par le club club quitté.
PCM
La Commission ACCORDE la licente Mutation au joueur senior EL HASNAOUI Nazih pour le club AS INTER DE MONTPELLIER.
Le Secréraire,
Page 21
REUNION du
22 OCTOBRE 2014

PRESENTS : Messieurs BERTRAND – GAZE – ESPINASSE – PLOMBAT.

CHAMPIONNAT
FUTSAL EXCELLENCE
RENCONTRES des 16 & 17 OCTOBRE 2014
DOSSIERS TRANSMIS à la Commission Régionale de DISCIPLINE & de l’ETHIQUE
CARCASSONNE VIGUIER FUTSAL / SAUVIAN FUTSAL
FC ROCHEFORTAIS / MONTP. LUNARET NORD
GENERATION MILLENAIRE / PERPIGNAN OC
MONTP. PETIT BARD FUTSAL 2 / BEAUCAIRE FUTSAL 2
Le Secrétaire,
REUNION du
23 Octobre 2014

PRESIDENCE : Monsieur LEIENDECKERS Jean Marc
PRESENTS : Messieurs SEGUIN Jean – COLLAVOLI Marcel – ORTUNO Francis – CRACH Alain – BIGOUIN Josph.
EXCUSE : Monsieur ASTIER René.

IMPORTANT
Les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délai prévues
à l’Article 26 du Règlement Intérieur de la Ligue.

COUPE de FRANCE
Match du 12/10/2014: BALARUC STADE / BEZIERS AS
Demande d’Evocation de BALARUC STADE sur la participation et la qualification du joueur de l’équipe de BEZIERS
AS, ATASSI Redah, susceptible d’être suspendu le jour de la rencontre.
Page 22
La Commission,
Pris connaissance de la demande d’Evocation,
Jugeant en premier ressort.
Considérant que la demande d’Evocation de BALARUC STADE porte sur la participation et la qualification du joueur de l’équipe de
BEZIERS AS, ATASSI Redah, susceptible d’être suspendu le jour de la rencontre.
Considérant, qu’il ressort des fichiers détenus par la Ligue Languedoc Roussillon que le joueur :
ATASSI Redah, Licence 1886515539
a été sanctionné par la Commission Fédérale de Discipline le 11/09/2014 à QUATRE matchs de suspension ferme à compter du
06/09/2014
Considérant que ce joueur n’a pas participé aux rencontres suivantes :
±Le 13/09/2014, match de C.F.A: SETE FC / BEZIERS AS
±Le 19/09/2014, match de C.F.A : BEZIERS AS / LE PONTET US
±Le 28/09/2014, match de Coupe de France : AIGUES MORTES / BEZIERS AS
±Le 04/10/2014, match de C.F.A: MONTPELLIER HERAULT 2 / BEZIERS AS
Considérant que le Joueur ATASSI Redah avait purgé sa suspension le jour de la rencontre en rubrique et qu’il était donc
régulièrement qualifié pour disputer cette rencontre.
Rejette la demande d’Evocation présentée par BALARUC STADE, la disant non fondée
Et
Transmet le dossier à la Commission compétente pour suite à donner.

U 19 HONNEUR
Match du 13/09/2014: RIVESALTES SO / AGDE RCO
Demande d’évocation du club de RIVESALTES SO sur la qualification et la participation à la rencontre du joueur CHARRET
Florian, du club d’AGDE RCO, susceptible d’être suspendu à la date de la rencontre.
LA COMMISSION
Pris connaissance de la demande d’évocation formulée le 10 octobre 2014, par club de RIVESALTES SO et des observations présentées
par AGDE RCO conformément aux dispositions de l’art 187-2 des Règlements Généraux de la F.F.F.
Après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue Languedoc Roussillon.
Considérant, qu’il ressort des fichiers détenus par la Ligue Languedoc Roussillon que le joueur :
CHARRET Florian, licence 2543188632
a été sanctionné par la Commission Régionale de Discipline et de l’Ethique le 28/05/2014 à UN match de suspension ferme à
compter du 02/06/2014
Considérant que le joueur CHARRET Florian n’avait pas purgé sa suspension le jour de la rencontre en rubrique et qu’il n’était donc
pas qualifié pour disputer cette rencontre.
Déclare
Donner match perdu par pénalité à l’équipe de RCO AGDE, pour en reporter le bénéfice à l’équipe de RIVESALTES SO.
La perte du match libère le joueur de son match de suspension.
Page 23

SANCTION RELATIVE AU PERMIS DE CONDUIRE
UNE EQUIPE DE JEUNES
Situation du Club F. AGGLOMERATION CARCASSONNE.
La Commission,
Considérant que l’Article 8 du Règlement des Compétitions des Jeunes stipule que pour les équipes disputant les championnats
de Ligue U 19, U 17, U 15, celles-ci doivent être accompagnées au minimum d’un Dirigeant majeur licencié et d’un Educateur
titulaire du « PERMIS DE CONDUIRE UNE EQUIPE DE JEUNES » de la catégorie correspondante.
Considérant que ce même article prévoit une perte de points au permis de conduire une équipe de jeunes en cas de sanctions
disciplinaires infligées à l’Educateur.
Considérant que BORREL Christophe, Educateur de l’équipe U.15 de F. AGGLOMERATON CARCASSONNE, titulaire du permis de
conduire l’équipe de jeunes de son club a été sanctionné le 25/09/2014 par la Commission Régionale de Discipline et de l’Ethique à
DIX matchs de suspension ferme pour des Propos Grossiers et Injurieux à Officiels.
Considérant que la section « PERMIS DE CONDUIRE UNE EQUIPE DE JEUNES » du Département Technique de la Ligue a, lors de sa
réunion du 06/10/2014, prononcé l’annulation du permis de conduire une équipe de jeune de l’Educateur BORREL Christophe.
Considérant que la perte de points au permis de conduire une équipe de jeunes entraine pour le club une sanction de retrait de
points au classement, ainsi que l’obligation de désigner un nouvel Educateur remplissant les conditions dans un délai ne pouvant
dépasser les TROIS rencontres suivant la notification du retrait du permis.
FIXE
Un retrait de TROIS points ferme au classement de l’équipe F. AGGLOMERATION CARCASSONNE qui dispute le championnat U15
HONNEUR.
Situation du Joueur BELLAMAN Ylies (LEBRUN Ilyes)
La Commission convoque pour sa réunion du Jeudi 6 novembre 2014 à 17H00, à la Ligue :
Le joueur LEBRUN Ilyes, licence N°2546317282 au club de ST MARTIN GAZELEC MONTPELLIER, accompagné de son Educateur ou d’un
Dirigeant majeur du club.
Le joueur devra se munir de sa licence de la saison en cours et d’une pièce d’identité officielle.
Le Secrétaire,
Page 24
DU STATUT DES EDUCATEURS
Section LE STATUT
REUNION du
16 Octobre 2014

PRESENTS : Mesdames KUBIAK – MAYOT – PANSANEL & Monsieur DAVID.

Contrôle des Obligations d’encadrement techniques régionales.
La Commission prend note du courrier de Monsieur Dominique DAYDE notifiant son arrêt de toute fonction auprès du FAC depuis le 19
septembre 2014.
Elle note la présence de son nom sur la feuille de match du 05/10/14, alors que Monsieur Dominique DAYDE n’était pas présent.
Elle demande au club du FA CARCASSONNE de régulariser sa situation vis-à-vis de l’article 8 du statut (changement de l’éducateur
en charge d’une équipe à obligation), ainsi que l’article 13.2 « en cas de non-respect en cours de saison de l’obligation
d’encadrement du fait du départ de l’entraîneur ou éducateur désigné, le club dispose pour régulariser sa situation d’un délai de 30
jours francs à compter du premier match où l’entraîneur ou l’éducateur n’est pas sur la banc de touche ou la feuille de match.
Pendant ce délai, les sanctions financières prévues à l’Annexe 2 ne sont pas applicables si la situation est réguralisée.
En cas de non régularisation à l’issue de ce délai, le clubs sera redevable des sanctions financières prévues à l’Annexe 2, et ce dés le
premier match d’infraction et pendant tout la durée de la non désignation du nouvel entraîneur ou éducateur jusqu’à la
régularisation de la situation, ainsi qu’une sanction sportive ».
La présente notification est adressée au club du FA CARCASSONNE par courrier recommandé avec accusé de réception.
Le Secrétaire,
En raison de problèmes informatiques, cette semaine les résultats et
classements sont visibles uniquement sur Internet (pas dans le journal) .
Page 25

Il est loisible aux clubs concernés d`y assister.

Transcription

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