Notice VAE DCG

2015 notice VAE
NOTICE RELATIVE À L’ORGANISATION DE
LA VALIDATION DES ACQUIS DE L’EXPÉRIENCE (VAE)
DES DIPLÔMES COMPTABLES SUPÉRIEURS
DIPLOME DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DCG)
ET
DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ
ET DE GESTION
(DSCG)
SESSION 2015
Les candidats sont invités à lire attentivement les informations contenues dans cette notice et
de tous les documents qu’ils recevront ultérieurement (confirmation d’inscription, convocation
éventuelle à un entretien, etc.).
Les examens du DCG et du DSCG sont organisés selon le régime défini par le décret n° 2012432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable.
L’organisation de la VAE est régie par la circulaire n° 2009-1038 du 30 décembre 2009 (Bulletin
Officiel de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche n°4 du 28 janvier 2010).
2015 notice VAE
SOMMAIRE
PROPOS LIMINAIRES : LA NOTION DE VAE ............................................................ 3
1 - CONDITIONS D’INSCRIPTION ............................................................................... 3
2 - MODALITÉS D’INSCRIPTION................................................................................. 4
A – INSCRIPTION .......................................................................................................... 4
A.1 - LA RECEVABILITE PRÉALABLE DU LIVRET 1...................................................... 4
A.2 - INSCRIPTION VIA INTERNET ................................................................................ 5
A.3 - VALIDATION DE L’INSCRIPTION ........................................................................... 6
B - DROITS D’INSCRIPTION ............................................................................................ 7
C - CHANGEMENT D’ADRESSE ET TRANSFERT DE DOSSIER ............................................... 7
3 - ENTRETIEN DE VAE ............................................................................................... 7
4 - NOTIFICATION DES RÉSULTATS ......................................................................... 8
5 - VAE ET EPREUVES PONCTUELLES .................................................................... 8
6 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX NOTES OBTENUES AU DPECF, AU DECF
ET AU DESCF .......................................................................................................... 8
7 - TITRES ET DIPLOMES ADMIS EN DISPENSE D'EPREUVES .............................. 9
8 –CAS DE FRAUDE ................................................................................................... 9
9 - DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS ....................................................................... 9
Annexe 1
Calendrier des inscriptions aux épreuves - session 2015 ............................................ 10
Annexe 2
Liste des services gestionnaires .................................................................................. 10
Annexe 3
Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves ................. 14
Annexe 4
Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves ............... 29
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PROPOS LIMINAIRES
: LA NOTION DE VAE
La validation des acquis de l’expérience (VAE) constitue une voie d’obtention du DCG et du
DSCG (régis par le décret n° 2012-432 du 30 mars 2012) au même titre que la réussite aux
épreuves composant chacun de ces deux diplômes.
La VAE est effectuée au regard de l’ensemble des connaissances, aptitudes et compétences
acquises par le candidat dans l’exercice d’activités salariées, non salariées, ou bénévoles, en
rapport avec le champ du diplôme pour lequel la demande est déposée.
Le DCG et le DSCG confèrent respectivement le grade de licence et le grade de master.
1 – CONDITIONS D’INSCRIPTION
Sont admises à participer au processus de VAE, les personnes justifiant d’au moins trois
années d’activités salariées, non salariées ou bénévoles, en rapport avec le champ du
diplôme qu’elles souhaitent se voir délivrer.
Les activités peuvent avoir été exercées de façon continue ou discontinue, à temps plein ou à
temps partiel la durée totale de ces activités étant calculée par cumul. Sont comptabilisées dans
les trois années les activités exercées :
- dans le cadre de différents types de contrats de travail à l’exclusion de ceux conclus pour la
préparation d’un diplôme ou d’un titre ;
- dans la fonction publique quel qu’ait été le statut de la personne ;
- en tant que travailleur indépendant ;
- à titre bénévole dans une organisation (association, fondation, etc.).
L’exercice bénévole d’une activité correspond à la situation d’une personne qui s’engage
librement pour mener en direction d’autrui une activité non rémunérée en dehors de son activité
professionnelle ou familiale.
Les périodes de formation initiale ou continue, quel que soit le statut de la personne, ainsi que
les stages et les périodes de formation en milieu professionnel effectués pour la préparation
d’un diplôme ou d’un titre ne sont pas pris en compte dans la durée d’expérience requise.
Le dispositif VAE repose sur une étude personnalisée. Il est vivement conseillé à toute
personne désirant s’engager dans cette démarche de prendre contact avec son service
gestionnaire territorialement compétent, ce dernier pouvant apporter une information
préalable, complétant et précisant les informations qui ont pu être fournies par
différentes structures, entre autres celles chargées de l’accueil, de l’information et de
l’orientation.
Le Livret 1, le Livret 2 et les documents « Compétences par UE » sont téléchargeables
sur le site Internet du SIEC (www.siec.education.fr ; rubrique « Votre VAE – Diplôme
comptables supérieurs » ; onglet « Se préparer ») ainsi que sur le site des rectorats.
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2 - MODALITÉS D’INSCRIPTION
Il appartient à chaque candidat de procéder lui-même aux formalités d’inscription.
A – INSCRIPTION
A.1 – LA RECEVABILITE PRÉALABLE DU LIVRET 1
Le formulaire Livret 1 est commun au DCG et au DSCG. Si le candidat souhaite engager une
procédure VAE pour chacun de ces deux diplômes, il devra constituer deux Livret 1 distincts et
les transmettre au service gestionnaire dans les mêmes conditions, chacun devant comprendre
toutes les pièces justificatives demandées.
Tout Livret 1 qui porterait à la fois sur le DCG et le DSCG sera rejeté.
L’étude de la recevabilité du Livret 1 par le service gestionnaire compétent constitue un
préalable à toute participation au dispositif de VAE.
Toute personne qui souhaite s’inscrire au titre de la session 2015, par la voie de la VAE, doit
transmettre son Livret 1, dûment complété :
- avant le 6 janvier 2015, date nationale d’ouverture des inscriptions sur internet pour le DCG ;
- avant le 21 avril 2015, date nationale d’ouverture des inscriptions sur internet pour le DSCG.
- à son service gestionnaire rectoral si elle réside en Île-de-France, en province ou dans un
DOM (cf. annexe 2) ;
- au service gestionnaire rectoral compétent, si elle réside dans un TOM, un COM ou un pays
étranger, selon la liste figurant ci-dessous :
Pays ou TOM de résidence
Rectorat de gestion
Nouvelle-Calédonie,
Polynésie française,
Madagascar, Algérie, Tunisie
Rectorat de l'académie d’Aix-Marseille
Place Lucien Paye
13621 Aix-en-Provence cedex 1
Rectorat de l’académie de Bordeaux
5 rue Joseph de CarayonLatour - BP 935
33060 Bordeaux cedex
Rectorat de l'académie de Lille
20 rue Saint-Jacques – BP 709
59033 Lille cedex
Rectorat de l'académie de Lyon
94 rue Hénon – BP 64571
69244 Lyon cedex 04
Rectorat de l’académie de Montpellier
31 rue de l’Université
34064 Montpellier cedex
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz
2 rue Philippe de Gueldres
Case officielle n° 30013 - 54035 Nancy cedex
Rectorat de l’académie de Nantes
DIVEC 4-1
4 rue de la Houssinière - BP 72616
44326 Nantes cedex 3
Rectorat de l'académie de Nice
53 avenue Cap-de-Croix
06181 Nice cedex
Maroc
Belgique, Royaume-Uni
Suisse
Andorre, Liban
Luxembourg
Bénin
Italie, Burundi, Congo, Gabon,
Monaco
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Pays ou TOM de résidence
Côte d’Ivoire
Mayotte
Allemagne
Wallis et Futuna, St Pierre-etMiquelon, Terres Australes
Antarctiques Françaises et les autres
pays étrangers ou TOM (non
rattachés aux académies
précédentes)
Rectorat de gestion
Rectorat de l’académie de Rennes
DEXACO - CS 24209
13 bd de la Duchesse-Anne
35042 Rennes cedex
Rectorat de l’académie de la Réunion
24 avenue Georges Brassens
97702 Saint-Denis Messag cedex 9
Rectorat de l'académie de Strasbourg
6 rue de la Toussaint
67975 Strasbourg cedex 9
Rectorat de Paris
DAVA de Paris
44 rue Alphonse Penaud
75020 PARIS
Chaque Livret 1 doit contenir :
- les pièces justificatives de la durée de l’activité (certificats de travail, attestations d’activité,
fiches de salaires, tout document fiscal ou social justifiant de la durée et de la nature de
l’activité), ainsi que la présentation générale des activités et des emplois ;
- les documents tels que les attestations de formation, les relevés de notes et les diplômes
nationaux de l’enseignement supérieur ou les diplômes et titres inscrits au RNCP (ou
anciennement homologués) de niveau III, II ou I, obtenus antérieurement dans le champ de
la comptabilité et de la gestion ;
- le cas échéant tout autre document que le candidat voudra fournir en vue d’éclairer la nature
des activités exercées par le candidat et le niveau de responsabilité.
Le demandeur indique sur le Livret 1 si, pour certaines de ces UE, il peut faire valoir une note
au moins égale à 10/20, une dispense ou une validation des acquis l’expérience obtenue lors
d’une précédente session.
Il est vivement conseillé d’envoyer le Livret 1 sous pli recommandé avec accusé de réception et
de conserver le justificatif de cet envoi.
Après vérification du Livret 1, le service gestionnaire compétent adresse au demandeur une
décision de recevabilité ou d’irrecevabilité.
A.2 - INSCRIPTION VIA INTERNET
Le calendrier des inscriptions et des épreuves, session 2015, est fixé par arrêté en date du 1er
octobre 2014, publié au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche
(BOESR) n° 40 du 30 octobre 2014 et par l’arrêté du 21 novembre 2014, publié au BOESR n°47
du 18 décembre 2014.
Le candidat qui souhaite participer au dispositif VAE pour la session 2015, et dont le
Livret 1 aura été déclaré recevable, doit s’inscrire au diplôme postulé, impérativement et
exclusivement via Internet à l’adresse suivante :
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/dcs
Ouverture du serveur :
- pour le DCG : du 6 janvier 2015 au 5 février 2015 jusqu’à 17 heures (heure
métropolitaine) ;
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-
pour le DSCG : du 21 avril 2015 au 26 mai 2015 jusqu’à 17 heures (heure
métropolitaine).
La démarche VAE visant l’obtention d’un diplôme, l’inscription à ce titre doit
obligatoirement porter sur toutes les unités d’enseignement (UE) constitutives du
diplôme postulé. Cette exigence ne s’applique toutefois pas aux UE pour lesquelles le
candidat peut justifier soit d’une note au moins égale à 10/20, soit d’une dispense, soit d’une
validation des acquis de l’expérience obtenue lors d’une précédente session.
Cette formalité effectuée, il est vivement conseillé au candidat d’imprimer la fiche
récapitulative sur laquelle figure son numéro d’inscription. Il en joindra une copie lors de toute
correspondance avec le service d’examen.
A.3 - VALIDATION DE L’INSCRIPTION
Suite à son inscription sur Internet, le candidat reçoit à son adresse postale un formulaire de
confirmation d’inscription qu’il doit renvoyer à son service gestionnaire après l’avoir vérifié et
signé. Si le candidat souhaite compléter ou modifier une donnée personnelle figurant sur ce
document, il y procède en ROUGE et à la main.
Le candidat qui n’aurait pas reçu le formulaire de confirmation d’inscription :
- avant le 20 février 2015, pour le DCG, doit en aviser son service gestionnaire au plus tard
le 24 février 2015, par lettre recommandée avec accusé de réception ;
- avant le 16 juin 2015, pour le DSCG, doit en aviser son service gestionnaire au plus tard le
22 juin 2015, par lettre recommandée avec accusé de réception.
Le formulaire de confirmation d’inscription, accompagné impérativement de toutes les pièces
justificatives (attestation de recevabilité, Livret 2 dûment complété, justificatif(s), etc.) doit être
renvoyé au service gestionnaire dont relève le candidat :
- pour le DCG : au plus tard le vendredi 13 mars 2015 minuit (heure métropolitaine),
cachet de la poste faisant foi ;
- pour le DSCG : au plus tard le vendredi 21 août 2015 minuit (heure métropolitaine),
cachet de la poste faisant foi.
Le Livret 2 contient la ou les fiche(s) descriptive(s) des emplois et des activités exercés par le
candidat. Le Livret 2 complète le Livret 1 et permet à la commission d’évaluer l’étendue de la
validation.
Le Livret 2 comprend également un document intitulé « Compétences par UE », décrivant les
compétences associées à chacune des unités constitutives du diplôme pour lesquelles le
candidat ne peut justifier ni d’une note au moins égale à 10 sur 20, ni d’une dispense, ni d’un
acquis validé par le biais de la VAE lors d’une précédente session.
Attention : Le livret 2 doit être envoyé au service gestionnaire en trois exemplaires (deux
exemplaires papiers et un exemplaire dématérialisé – sur clé USB uniquement).
Attention : quel que soit le motif, aucune inscription (formalités internet, renvoi du
formulaire de confirmation d’inscription) et aucune pièce justificative ne sont acceptées
hors délais (cf. annexe 1).
Il est conseillé au candidat de retourner son formulaire de confirmation d’inscription
(accompagné de toutes les pièces justificatives) sous pli recommandé avec accusé de réception
et de conserver le justificatif de cet envoi.
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Pour une même session, le candidat ne peut déposer qu’un dossier d’inscription par
diplôme postulé. Pour un même diplôme, le candidat ne peut à la fois s’inscrire sur la
base d’un titre ou d’un diplôme (épreuves ponctuelles) et sur la base du dispositif de
validation des acquis de l’expérience (VAE).
B - DROITS D’INSCRIPTION
Les droits d’inscription sont respectivement fixés à :
- 22 euros pour chaque UE du DCG ;
- 30 euros pour chaque UE du DSCG.
A chaque inscription au titre de la VAE, le candidat s’acquitte des droits pour chacune
des unités d’enseignement (UE) pour laquelle il ne peut faire valoir ni une note au moins
égale à 10 sur 20, ni une dispense, ni un acquis validé par le biais de la VAE lors d’une
précédente session.
Le candidat appose sur le formulaire de confirmation d’inscription, dans le cadre réservé à cet
effet, les timbres fiscaux d'un montant équivalent à la totalité des droits. Chaque timbre fiscal
doit être signé par le candidat.
A défaut de timbres fiscaux (signés), les candidats résidant à l’étranger doivent accompagner le
formulaire de la déclaration de recette attestant le versement auprès de la paierie de
l’Ambassade de France. Le coupon-réponse international n’est pas accepté.
Les pupilles de la Nation sont exonérés des droits d'inscription. Il en est de même pour les
candidats titulaires d'une bourse d’enseignement supérieur accordée par l'Etat français ou par la
Communauté européenne sur présentation d'une attestation définitive de bourse à joindre au
formulaire. Les attributions conditionnelles ne sont pas recevables.
Tout formulaire de confirmation d’inscription ne comportant pas les timbres fiscaux requis ou
non accompagné de la déclaration de recette ou d’un justificatif d’exonération sera rejeté.
Il ne sera procédé ni à restitution, ni à remboursement, de tout ou partie des timbres fiscaux.
C - CHANGEMENT D’ADRESSE ET TRANSFERT DE DOSSIER
Le candidat qui change d'adresse après le renvoi de son formulaire de confirmation d’inscription
doit en informer son service gestionnaire dans les plus brefs délais, par lettre recommandée
avec accusé de réception, et :
- au plus tard le 13 mars 2015 pour le DCG ;
- au plus tard le 21 août 2015 pour le DSCG.
Attention : un changement d’adresse peut entrainer un changement de service gestionnaire, et
donc du lieu de convocation, dès lors que la nouvelle adresse du candidat n’est plus dans le
ressort de l’académie d’origine.
3 – ENTRETIEN DE VAE
L’entretien de VAE permet au candidat de compléter ou d’expliciter les informations qu’il a
fournies dans son dossier (Livret 1, Livret 2 et documents intitulés « Compétences par UE »).
Il permet également à la commission d’examen en charge du dossier de mieux comprendre les
activités réelles du candidat et de repérer les éléments les plus significatifs de son expérience
au regard des exigences du diplôme.
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L’entretien peut être demandé par le candidat ou par la commission d’examen.
En cas d’entretien, une convocation est adressée au candidat.
Un candidat convoqué qui ne se présente pas à l’entretien sera déclaré ajourné. Le
candidat ajourné peut déposer une nouvelle demande de VAE l’année civile suivante.
4 – NOTIFICATION DES RÉSULTATS
Après étude des dossiers qui lui ont été confiés, chaque commission d’examen propose des
conclusions au jury national sur la base :
- du référentiel de compétences des épreuves constitutives du DCG et du DSCG ;
- de l’analyse des éléments fournis par le candidat dans son dossier et, le cas échéant, de
l’entretien.
A partir de ces conclusions, le jury national apprécie l’étendue de la validation. Le jury
intervient souverainement dans sa décision.
Au terme de la session, le candidat reçoit un relevé individuel de décision. Aucun résultat n’est
communiqué par téléphone.
Le candidat bénéficiaire d’une validation partielle doit se conformer aux prescriptions du
jury aux fins d’obtention du diplôme postulé.
5 – VAE ET EPREUVES PONCTUELLES
Dès lors que le passage d’épreuve(s) est préconisé par le jury, le candidat se reporte :
-
à l’arrêté du 1er octobre 2014 sur le calendrier des inscriptions et des épreuves au
DCG/DSCG précité pour ce qui est des dates et horaires des différentes épreuves du DCG
et du DSCG ;
-
à chaque « Notice relative à l’organisation et aux modalités d’inscription aux épreuves »,
session 2015 (une pour le DCG, une pour le DSCG), s’agissant des modalités particulières
applicables à certaines épreuves (UE 13 du DCG et UE 7 du DSCG).
Pour une même session, le candidat ne peut déposer qu’un dossier d’inscription par
diplôme postulé. Pour un même diplôme, le candidat ne peut à la fois s’inscrire sur la
base d’un titre ou d’un diplôme (épreuves ponctuelles) et sur la base du dispositif de
validation des acquis de l’expérience (VAE).
6 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX NOTES OBTENUES AU DPECF, AU DECF ET AU
DESCF
Les notes au moins égales à 10 sur 20 obtenues aux épreuves du diplôme préparatoire aux
études comptables et financières (DPECF), du diplôme d'études comptables et financières
(DECF) et du diplôme d’études supérieures comptables et financières (DESCF) sont prises en
compte selon le tableau de correspondance ci-après (décret n° 2012-432 du 30 mars 2012
publié au JORF n°0078 du 31 mars 2012).
A noter :
La note obtenue à l’épreuve n° 1 du DECF est reportable sur les UE n° 2 et/ou n° 4 du DCG.
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2015 notice VAE
La note obtenue à l’épreuve n° 1 du DESCF est reportable sur les UE n° 1 et/ou n° 4 du DSCG ;
La note obtenue à l’épreuve n° 2 du DESCF est reportable sur les UE n° 2 et/ou n° 3 du DSCG.
Attention : cette possibilité de report concerne uniquement les notes obtenues à des épreuves
du DPECF, du DECF et du DESCF et ne s’applique donc pas aux dispenses. S’agissant des
dispenses, il convient de se référer aux arrêtés ci-après (cf. 7- Titres et diplômes admis en
dispense d’épreuves).
7 - TITRES ET DIPLÔMES ADMIS EN DISPENSE D’ÉPREUVES
La liste des titres et des diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves est fixée par
l’arrêté du 30 novembre 2009 (BOESR n° 45 du 3 décembre 2009) (cf. annexe 3).
La liste des titres et des diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves est fixée par
l’arrêté du 18 septembre 2012 (BOESR n° 35 du 27 septembre 2012) (cf. annexe4).
Ces textes sont d'application stricte et limitative.
Les dispenses d’épreuves ne peuvent être sollicitées que lors du processus d’inscription.
Les diplômes ouvrant droit à dispenses doivent avoir été obtenus dans leur intégralité.
Les titres et diplômes acquis postérieurement au 13 mars 2015 minuit pour le DCG, et au
21 août 2015 minuit pour le DSCG, ne seront pas pris en considération au titre de la
session en cours.
8 - CAS DE FRAUDE
Le ministère chargé de l’enseignement supérieur prend chaque année des sanctions à l'encontre
des candidats fraudeurs (interdiction de se présenter aux examens et aux concours, dépôt de
plainte...).
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2015 notice VAE
9 - DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS
Pour toute demande de renseignements complémentaires, les candidats doivent s’adresser au
service des examens de l’académie dont ils relèvent.
Annexe 1 : Calendrier des inscriptions aux épreuves - session 2015 (arrêté du 01 octobre
2014, publié au BOESR n°40 du 30 octobre 2014 et arrêté rectificatif du 21 novembre 2014,
publié au BOESR n°47 du 18.12.2014.
DIPLOME POSTULE
DCG
DSCG
mardi 6 janvier 2015
mardi 21 avril 2015
jeudi 5 février 2015 à 17h00
(heure métropolitaine)
mardi 26 mai 2015 à 17h00
(heure métropolitaine)
vendredi 13 mars 2015 à minuit
(cachet de la poste faisant foi)
vendredi 21 août 2015 à minuit
(cachet de la poste faisant foi)
Date nationale d’ouverture des
inscriptions sur Internet
Date nationale de fermeture des
inscriptions sur Internet
Date nationale de retour :
- des dossiers d’inscription ;
- des rapports (UE 13 DCG) ;
- des mémoires (UE 7 DSCG) ;
- des Livrets 2 VAE (*)
(*) VAE : Validation des Acquis de l’Expérience
Annexe 2 : liste des services gestionnaires (recevabilité du livret 1 VAE).
Rectorat de résidence ou de rattachement
Coordonnées VAE
Rectorat de l'académie d’Aix-Marseille
CAVA -GIP FCIP
860 rue René Descartes
Les Pléiades -1 Bât C
13857 Aix-en-Provence
Rectorat de l'académie d’Amiens
DAVA
20 boulevard Alsace Lorraine
80063 Amiens cedex 9
Rectorat de l'académie de Besançon
Bureau DEC 2
10 rue de la Convention
25030 Besançon cedex
10
2015 notice VAE
Rectorat de l’académie de Bordeaux
Bureau des examens et concours DEC 4
5 rue Joseph de Carayon Latour
CS 81499
33060 Bordeaux cedex
Rectorat de l'académie de Caen
DAVA
168, rue Caponière
BP 6184
14061 Caen cedex 4
Rectorat de l'académie de la Corse
DAVA
40 avenue Noël Franchini
20090 Ajaccio
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand
DAFPIC-GIP
DAVA
3 avenue Vercingétorix
63033 Clermont-Ferrand cedex 1
Rectorat de Créteil
CAVA de Créteil
12 rue Georges Enesco
94025 Créteil cedex
Rectorat de Dijon
DAVA
24 rue du Fort de la Motte Giron – BP 202
21006 DIJON CEDEX
Rectorat de Grenoble
DAVA
Miniparc - 5 rue Roland Garros
38320 Eybens
Rectorat de l'académie de la Guadeloupe
DAVA
5 rue Alfred Lumière
Z.I. de Jarry – immeuble Mataglo
97122 Baie-Mahault
Rectorat de l'académie de la Guyane
DAVA
Route de Baduel – BP 6011
97306 Cayenne cedex
Rectorat de l'académie de Lille
DAVA
11 rue de Thionville
BP 10023
59009 LILLE cedex
Rectorat de l'académie de Limoges
GIP
13, rue François Chénieux
CS 23124,
87031 Limoges cedex 1
Rectorat de l'académie de Lyon
DAVA de l'académie de Lyon
50, cours de la République
CS 90198
69624 Villeurbanne Cedex
11
2015 notice VAE
Rectorat de l'académie d’Orléans-Tours
GIP -DAVA
2 rue du Carbone
45072 Orléans cedex 2
CS 80017
Rectorat de l'académie de la Martinique
Centre de validation des acquis
Site de Tartenson
97200 Fort de France
Rectorat de l’académie de Montpellier
DAVA
GIP FORMAVIE
465, rue Alfred Nobel -BP 83
34935 Montpellier Cedex 9
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz
DAVEN
28 rue de Saurupt
BP 3039
54012 Nancy cedex
Rectorat de l’académie de Nantes
DAVA
8 – 10 rue Général Margueritte
BP 72616
44326 NANTES cedex 3
Rectorat de l'académie de Nice
DAVA – CPV de Nice
Campus Saint Jean d’Angely 2
24 avenue des Diables bleus
06357 Nice cedex 4
Rectorat de l'académie de Poitiers
GIP -AGEVIF FORMATION
15 rue Guillaume VII le troubadour
86000 Poitiers
Rectorat de Paris
DAVA de Paris
44 rue Alphonse Penaud
75020 PARIS
Rectorat de Reims
DAVA
17, boulevard de la Paix
BP 350
51062 Reims cedex
Rectorat de l’académie de Rennes
DAVA
6 rue Kléber
35000 Rennes
Rectorat de l’académie de la Réunion
DAFCO
26 rue Pitel
97490 Sainte Clotilde
Rectorat de Rouen
DAVA de Rouen
25, rue de Fontenelle
76037 Rouen cedex 1
12
2015 notice VAE
Rectorat de l'académie de Strasbourg
DEC 1 / Bureau de la VAE
6 rue de la Toussaint
67975 Strasbourg cedex 9
Rectorat de l'académie de Toulouse
Cellule VAE - Bureau DEC 5
Place Saint Jacques
31073 Toulouse cedex 7
Rectorat de Versailles
DAVA de Versailles
19 avenue du Centre
BP 70101
78053 Saint-Quentin en Yvelines cedex
13
2015 notice VAE
Annexe 3 : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves
Consultable ici : http://www.siec.education.fr ; rubrique « Votre Examen » ; sous rubrique « DCG/DSCG » ; onglet « s’inscrire »
et/ou sur le site du rectorat gestionnaire.
1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime)
2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD
3 - CAPET, AGREGATION
4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM
5 - BTS, DUT
6 - DIPLÖME NATIONAL DE LICENCE
7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION
9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES
10 - AUTRES
14
2015 notice VAE
obtenu
de
codes
à
EPREUVES DU
DSCG
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 1 2 3 4 5 6 7
EPREUVES DU DCG
1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime)
Certificat d'études comptables
01000001
8 9
Certificat d’études économiques
01000002
Certificat d’études juridiques
01000003 1
Certificat supérieur d’organisation et de gestion des entreprises
01000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6 7
Certificat supérieur de relations économiques européennes et internationales
01000006 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6 7
Certificat supérieur de révision comptable
01000007 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
Certificat supérieur de traitement des données et informations
01000008 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6 7
Certificat supérieur juridique et fiscal
01000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6 7
Diplôme d’études comptables supérieures (régime 1963)
01000009 1
5
7
12
3
3
12
12
5 6 7 8 9
12
5
12
2 3
5 6 7
2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD
DEUG Administration économique et sociale
2007
02000001 1
DEUG Droit
2007
02000005 1
DEUG Economie et gestion
2007
02000002
5
DEUG Ingénierie économique, IUP Nice Sophia Antipolis
2007
02000006
5
DEUG Mathématiques appliquées et sciences sociales
2007
02000003
DEUG Sciences économiques
2007
02000004
5
DEUST Comptabilité (orienté vers la)
2007
02000007 1
5
8 9
12
DEUST Techniques juridiques, fiscales et comptables, Aix-Marseille 3
2007
02000008 1
5
8 9
12
Licence Administration économique et sociale
2007
02000011 1
5
8 9
12
Licence Droit
2007
02000010 1
Licence Economie appliquée, Paris 9
2007
02000012
5
8
12
Licence ès sciences économiques
2007
02000013
5
8
12
12
12
8
12
8
12
12
12
15
2015 notice VAE
2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD (suite)
Licence Mathématiques appliquées et sciences sociales
2007
02000009
8
12
Maîtrise Administration économique et sociale
2007
02000014 1
5
8 9
12
Maîtrise Banque, finance, assurance, spé Industrie et finances internationales, Paris 13
2007
02000039 1
5 6
8 9
12
Maîtrise Banque, finance, assurance, IUP Paris 1
2007
02000034 1
5
8 9
12
Maîtrise Droit
2007
02000032 1
5
8 9
12
Maîtrise Droit privé
2007
02000030 1
5
8 9
12
Maîtrise Droit privé, mention Droit des affaires
2007
02000029 1 2 3 4 5
8 9
12
Maîtrise Droit public
2007
02000031 1
5
8 9
12
Maîtrise Echanges internationaux
2007
02000025 1
5
8 9
12
Maîtrise Econométrie
2007
02000026 1
5
8 9
12
Maîtrise Economie appliquée, Paris 9
2007
02000027 1
5
7 8 9
12
Maîtrise Economie et gestion de l’entreprise
2007
02000028 1
5
8 9
12
Maîtrise ès sciences économiques ou maîtrise Sciences économiques
2007
02000033 1
5
8 9
12
Maîtrise Ingénierie économique, IUP Nice Sophia Antipolis
2007
02000035 1
5
7 8 9
12
Maîtrise Juriste d’entreprise, IUP Toulouse 1
2007
02000037 1
5
8 9
12
Maîtrise Management et gest° des entrepr, économiste d’entrepr, Nice Sophia Antipolis
2007
02000038 1
5
7 8 9
12
5
Maîtrise Management et gest° des entrepr, spé Ingénierie économique, IUP Toulouse 1
2007
02000036 1
5
8 9
12
5
Maîtrise Mathématiques appliquées et sciences sociales
2007
02000015 1
5
8 9
12
Maîtrise Méthodes informatiques appliquées à la gestion
2007
02000016 1
5
8 9
12 13
Maîtrise Sciences juridiques et politiques
2007
02000023 1
5
8 9
12
Maîtrise Sciences politiques
2007
02000024 1
5
8 9
12
MSG
2007
02000017 1
5 6 7 8 9
MSG Bordeaux 4
2008
02000040 1
MSG Orléans
2008
02000041 1
3
5
5
5
7
12 13
5
7
5 6 7 8 9
12 13
5
7
5 6 7 8 9
12 13
5
7
16
2015 notice VAE
2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD (suite)
MST Audit et gestion opérationnels de l’entreprise, Lyon 2
2007
02000018 1 2
4 5 6 7 8 9
MST Economie d’entreprise, Lille 2
2007
02000020 1
5 6
8 9
12 13
MST Economie d’entreprise, Rennes 1
2007
02000019 1
5 6 7 8 9
12 13
MST toutes mentions juridiques, économiques, comptables ou de gestion
2007
02000021 1
5
12
MSTCF
2007
02000022 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6 7
MSTCF Bordeaux 4
2008
02000042 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6 7
MSTCF Caen
2008
02000043 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6 7
MSTCF Nice
2008
02000044 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6 7
MSTCF Orléans
2008
02000045 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6 7
MSTCF Paris 12
2008
02000046 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6 7
8 9
12
5
5
7
3 - CAPET, AGREGATIONS
CAPET D2 Techniques comptables
03000001 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
3
CAPET Economie et gestion option A Economie et gestion administrative
03000003 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
CAPET Economie et gestion option B Economie et gestion comptable
03000002 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
CAPET Economie et gestion option C Economie et gestion commerciale
03000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
CAPET Economie et gestion option D Economie, informatique et gestion
03000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
Agrégation 2nd degré Techniques économiques de gestion
03000007 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Agrégation Economie et gestion option A Economie et gestion d’entreprise
03000008 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
3
6 7
Agrégation Economie et gestion option B Economie et gestion comptable et financière
03000006 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Agrégation Economie et gestion option C Economie et gestion commerciale
03000009 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
3
6 7
Agrégation Economie et gestion option D Economie, informatique et gestion
03000010 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
3
5 6 7
3
17
2015 notice VAE
4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM
CPC (certificat de premier cycle) INTEC
2010
04000003 1
DEFC (diplômes d'études financières et comptables) INTEC
2010
04000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
5
DES (diplôme d’études supérieures)
2007
04000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6 7
DESE (diplôme d’études supérieures économiques) Comptabilité et gestion
2007
04000006 1
DGC (diplôme de gestion et de comptabilité) INTEC
5
8 9
5
8 9
12
11 12 13
04000001 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
DSC (diplôme supérieur de responsable comptable)
2007
04000007 1
5
DSG (diplôme supérieur de responsable en gestion)
2007
04000008 1
5
DSGC (diplôme supérieur de gestion et de comptabilité) INTEC
8 9 10 11 12
7 8 9
12
04000002 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
5 - BTS - DUT
BTS Comptabilité
1964
05000010 1
5
8 9
12 13
BTS Comptabilité et gestion d'entreprise (CGE)
1989
05000012 1
5
8 9
12 13
BTS Comptabilité et gestion
2002
05000011 1
5
8 9
12 13
05000001 1
5 6
8 9
13
5
8 9
12 13
BTS Comptabilité et gestion des organisations (CGO)
DUT Administration des collectivités publiques et des entreprrises, option FC
2007
05000008 1
DUT Carrières juridiques
2007
05000006 1
DUT GACO
2007
05000009
9
12
5
8 9
12
05000002 1
5 6
8 9
12 13
05000005 1
5
8 9
12 13
DUT GEA, option PMO
05000003 1
5
DUT GEA, option RH
05000004 1
DUT GEA, option FC
DUT GEA, option GAPMO
2007
3
5
7
13
13
18
2015 notice VAE
6 - DIPLÔME NATIONAL DE LICENCE
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations",
spécialité "métiers de la comptabilité : fiscalité"
2013
06000001
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations",
spécialité "métiers de la comptabilité : contrôle de gestion"
2013
06000002
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations",
spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité et paye"
2013
06000003
3
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations",
spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilités agricoles"
2013
06000004
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations",
spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité et gestion des associations"
2013
06000005
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations",
spécialité "métiers de la comptabilité : révision comptable"
2013
06000006
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations",
spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité de la construction et promotion ou
agences et syndicats de co propriétaires"
2013
06000007
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations",
spécialité "métiers de la comptabilité : responsable de portefeuille client en cabinet
d'expertise comptable"
2013
06000008
2
4
9
12 13
8 9 11
12 13
8 9
12 13
3 4
9
12 13
3 4
9
12 13
9 10
12 13
9
12 13
9
12 13
4
7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER
Master Droit, économie et gestion, mention Sciences du management et
administration, spécialité Analyse et gestion financières, Nancy 2
2010
Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Contrôle de
gestion, Dijon
Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Finance,
université Dijon
2007
Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Finance et
pilotage des organisations, Dijon
2005
2006
Master Gestion, mention Sciences du management, spécialité Gestion financière et
fiscalité, Paris 1
Master CCA, CNAM
2011
07000028
2 3
07000024
3
7
07000026
2
7
07000025
2
7
07000029
2
7
07000023 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
19
2015 notice VAE
7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER (suite)
Master CCA, Aix-Marseille 3
2011
07000030 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Amiens
2011
07000001 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Angers
2011
07000038 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
2011
07000043 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
2011
07000002 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
2011
07000046 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Bretagne Sud
2011
07000044 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Caen
2011
07000003 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Clermont-Ferrand 1
2011
07000031 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Dijon
2011
07000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Grenoble 2
2011
07000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Le Mans
2011
07000039 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Lille 2
2011
07000006 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Limoges
2011
07000007 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Littoral Côte d'Opale
2011
07000045 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Lyon 3
2011
07000008 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
2011
07000048 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Montpellier 1
2011
07000009 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Nancy 2
2011
07000010 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Nantes
2011
07000011 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Nice Sophia Antipolis
2011
07000012 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Orléans
2011
07000013 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Paris 1
2011
07000014 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Paris 5
2011
07000015 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Besançon
2010
Master CCA, Bordeaux 4
Master CCA Brest
Master CCA Marne-la-Vallée
2011
2011
20
2015 notice VAE
7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER (suite)
Master CCA, Paris Dauphine
2011
07000032 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Paris 10
2011
07000033 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Paris 11
2011
07000034 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Paris 12
2011
07000016 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Paris 13
2011
07000040 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Pau
2011
07000017 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Poitiers
2011
07000018 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Reims
2011
07000036 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Rennes 1
2011
07000035 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Réunion (La)
2011
07000037 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Rouen
2011
07000019 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Saint-Etienne
2011
07000020 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
2011
07000049 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Strasbourg 3
2008
07000041 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Toulouse 1
2011
07000021 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Valenciennes
2011
07000022 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
07000050 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6 7
Master CCA, Strasbourg
Master CCA, tous établissements
2009
2012
Master Sciences économiques et de gestion, mention Sciences et métiers du
management et de l’international, spécialité Stratégie, pilotage et contrôle dans
l’entreprise, Evry
07000027
3
Master Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion, mention Système
d'information et contrôle de gestion, spécialité Contrôle de gestion industrielle et des
services, Rennes 1
07000042
3
5 6 7
21
2015 notice VAE
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION
Diplôme Audencia Nantes, filière Audit, expertise comptable
Diplôme Ecole de gestion des entreprises et informatique, EPTG La Rochelle
Diplôme Ecole de management de Normandie (Caen), filière Finance des groupes
Diplôme Ecole de management de Normandie (Le Havre), filière Audit et finance
d'entreprise
Diplôme Ecole management européen, filière Finance compta contrôle, IECS
Strasbourg
08000098
2008
2007
08000006 1
2 3
5
8 9
5 6 7
12
2010
08000110
2
6 7
2010
08000111
2
6 7
2007
08000085 1
5 6 7 8 9 10
12 13
5
Diplôme Ecole de management européen, IECS Strasbourg
2007
08000086 1
5 6 7 8 9
12
5
Diplôme EDHEC du Nord
2007
08000005 1
5 6 7 8 9
12 13
5
Diplôme EDHEC du Nord, Nice, parcours "expertise en finance et contrôle"
08000109
2010
Diplôme ESC Amiens
2 3
7
7
5 6 7
1994
08000094 1
5 6 7 8 9
12 13
2007
08000014 1
5
7 8 9
12 13
Diplôme ESC Amiens, option Audit, contrôle, préparation DECF
2007
08000013 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Bordeaux
1994
08000009 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
2007
08000016 1
5 6 7 8 9
12 13
2007
08000015 1
5 6 7 8 9
12 13
Diplôme ESC Amiens
Diplôme ESC Bordeaux
1995
1995
Diplôme ESC Bordeaux, filière Audit, contrôle de gestion
Diplôme ESC Bordeaux, filière Audit, droit et contrôle de gestion
08000097
2008
5
7
7
7
5
3
7
7
Diplôme ESC Bretagne Brest
2007
08000018 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Bretagne Brest, option Contrôle de gestion
2007
08000017 1
5 6 7 8 9
11 12 13
5
7
5
7
7
Diplôme ESC Bretagne Brest, filière audit expertise
08000115
2012
2
Diplôme ESC Caen
2007
08000048 1
5 6 7 8 9
12 13
5
Diplôme ESC Chambéry
2007
08000007 1
5 6 7 8 9
12
5
Diplôme ESC Chambéry, filière Finance, comptabilité, contrôle
Diplôme ESC Clermont-Ferrand
Diplôme ESC Clermont-Ferrand
08000087
2008
1995
3
5
7
7
1994
08000010 1
5 6 7 8 9
12 13
5
2007
08000020 1
5
12
5
7 8 9
22
2015 notice VAE
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite)
Diplôme ESC Clermont-Ferrand, dominante Finance comptabilité
Diplôme ESC Clermont-Ferrand, filière Audit, expertise
2008
Diplôme ESC Clermont-Ferrand, filière Audit, expertise
2010
Diplôme ESC Dijon
Diplôme ESC Dijon, filière Audit, expertise, conseil
2009
08000088
2
08000112
2 3
08000021 1
5 6 7 8 9
5 6 7 8 9
12 13
2007
08000022 1
5 6 7 8 9
2007
08000046 1
7 8 9
12 13
7
5 6 7
5
7
5 6 7
12 13
7
08000104
2009
5 6 7
5
2 3
5
7
7
2 3
08000099
2008
5
12 13
08000096
2008
Diplôme ESC La Rochelle
Diplôme ESC La Rochelle, filière Expertise comptable, audit
08000019 1
2007
Diplôme ESC Grenoble
Diplôme ESC Grenoble, parcours Expertise comptable et audit financier
2007
3
6 7
Diplôme ESC Le Havre
2007
08000047 1
5 6 7 8 9
12 13
5
Diplôme ESC Lille
2007
08000024 1
5 6 7 8 9
12
5
Diplôme ESC Lyon
2007
08000026 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Lyon, section Finance comptabilité
2007
08000025 1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
5
7
Diplôme ESC Marseille Provence
1994
08000011 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
2007
08000027 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Marseille Provence
1995
Diplôme ESC Marseille, Euromed management, parcours audit expertise
2011
Diplôme ESC Montpellier
08000113
2 3
7
5 6 7
1994
08000012 1
5 6 7 8 9
12 13
2007
08000030 1
5 6 7 8 9
12 13
7
Diplôme ESC Montpellier, option Audit
2007
08000028 1
5 6 7 8 9
11 12 13
7
Diplôme ESC Montpellier, option Contrôle de gestion
2007
08000029 1
5 6 7 8 9
11 12 13
7
Diplôme ESC Nantes
2007
08000023 1
5 6 7 8 9
12
5
Diplôme ESC Nice Sophia Antipolis
2007
08000031 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Pau
2007
08000035 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
2011
08000105
Diplôme ESC Montpellier
Diplôme ESC Pau, parcours Expertise comptable
1995
2009
5
2
7
6 7
23
2015 notice VAE
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite)
Diplôme ESC Pau, parcours Expertise comptable
2012
Diplôme ESC Pau, parcours expertise comptable
2013
2012
08000116
2 3
6 7
08000117
2 3
5 6 7
Diplôme ESC Poitiers
2007
08000036 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Reims
2007
08000039 1
5
7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Reims, option Analyse, gestion et politique financière
2007
08000037 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Reims, option Contrôle de gestion
2007
08000038 1
5
11 12 13
5
7
Diplôme ESC Reims, parcours Expertise, comptabilité et finance
08000100
2008
Diplôme ESC Rennes
Diplôme ESC Rennes, parcours Expertise comptable
2008
Diplôme ESC Rennes, parcours Expertise comptable
2009
Diplôme ESC Rouen
1991
Diplôme ESC Rouen, filière Expertise comptable
2009
7 8 9
2007
08000040 1
2008
08000101
2 3
5
8 9
12 13
08000041 1
7
6 7
08000106
2007
5 6 7
2 3
5 6 7 8 9
12 13
08000107
5
2 3
7
5 6 7
Diplôme ESC Saint-Etienne
2007
08000095 1
5
Diplôme ESC Saint-Etienne, option Contrôle de gestion
2007
08000042 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Toulouse
2007
08000043 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Toulouse, parcours Comptabilité, contrôle de gestion
8 9
7
12
08000102
2008
2 3
5 6 7
Diplôme ESC Tours
2007
08000044 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Troyes
2007
08000045 1
5 6
8 9
12 13
Diplôme ESCAE Amiens
2007
08000049 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Bordeaux
2007
08000050 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Brest
2007
08000051 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Clermont-Ferrand
2007
08000052 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Dijon
2007
08000053 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Grenoble
2007
08000054 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
7
24
2015 notice VAE
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite)
Diplôme ESCAE Le Havre
2007
08000055 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Lille
2007
08000056 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Marseille
2007
08000057 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Montpellier
2007
08000058 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Nantes
2007
08000059 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Nice Sophia Antipolis
2007
08000060 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Pau
2007
08000061 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Poitiers
2007
08000062 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Reims
2007
08000065 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Rouen
2007
08000066 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Toulouse
2007
08000063 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Tours
2007
08000064 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers
1999
2007
08000072 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Audit et expertise juridique et comptable
1999
2007
08000068 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Contrôle de gestion stratégique
1999
2007
08000069 1
5 6 7 8 9
11 12 13
5
7
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Ingénierie financière et finance de marché
1999
2007
08000070 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Relations juridiques de crédit, de travail et de
contentieux
1999
2007
08000071 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, parcours Audit et expertise comptable
2008
Diplôme ESCP-EAP Paris
08000103
2 3
2007
08000034 1
2008
08000089
Diplôme ESCP-EAP Paris, option Comptabilité, audit et management
2007
08000032 1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
5
7
Diplôme ESCP-EAP Paris, option Planification, prévision et contrôle de gestion
2007
08000033 1
5 6 7 8 9
5
7
Diplôme ESCP-EAP Paris, filière Expertise comptable
Diplôme ESCP-Europe Paris, filière Expertise comptable
Diplôme ESG Paris
2008
5 6 7 8 9
12 13
5 6 7
2 3
11 12 13
08000114
2009
2007
08000004 1
5
2 3
5
8 9
7
5 6 7
5 6 7
12
25
2015 notice VAE
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite)
Diplôme ESG Paris, option Audit et expertise comptable
08000090
2008
2 3
6 7
Diplôme ESLSCA
2007
08000075 1
5
8 9
12
5
Diplôme ESLSCA, option Expertise et contrôle
2007
08000073 1
5 6
8 9
11 12 13
5
7
Diplôme ESLSCA, option Finance
2007
08000074 1
5 6
8 9
12 13
5
7
Diplôme ESSCA Angers
2007
08000076 1
5 6 7 8 9
12
5
Diplôme ESSCA Angers, majeure Audit-expertise
08000108
2009
2
6 7
Diplôme ESSEC
2007
08000080 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESSEC, filière Audit
2007
08000077 1
5 6 7 8 9 10
12 13
5
7
Diplôme ESSEC, filière Comptable
2007
08000078 1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
5
7
Diplôme ESSEC, filière Contrôle de gestion
2007
08000079 1
5 6 7 8 9
5
7
Diplôme ESSEC, filière Expertise comptable
Diplôme HEC, filière Contrôle et expertise
08000091
2008
Diplôme HEC
11 12 13
2007
08000084 1
2 3
5 6 7 8 9
12 13
08000092
2008
5 6 7
5
2 3
7
5 6 7
Diplôme HEC, section Comptabilité
2007
08000082 1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
5
7
Diplôme HEC, section Contrôle de gestion
2007
08000083 1
5 6 7 8 9
11 12 13
5
7
Diplôme supérieur de gestion, filière Finance, ECCIP
2007
08000001
5 6 7 8 9
11 12 13
Diplôme supérieur de gestion, filière Gestion des systèmes d’information, ECCIP
2007
08000002
5
7 8
12 13
Diplôme supérieur de gestion, toutes filières, ECCIP
2007
08000003
5
7 8
12 13
7
5
7
7
26
2015 notice VAE
9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES
DCU 1er cycle, IPEC Saint-Etienne
2007
09000009 1
5
8 9
12
DCU 1er cycle, ISEC Aix-Marseille 3
2007
09000008 1
5
8 9
12
DCU 1er cycle, ITEC Toulouse I
2007
09000007 1
5
8 9
12
DCU 2ème cycle, IPEC Saint-Etienne
2007
09000012 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
5
DCU 2ème cycle, ISEC Aix-Marseille 3
2007
09000011 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
5
DCU 2ème cycle, ITEC Toulouse 1
2007
09000010 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
5
2009
09000036 1
5
8 9
12
Diplôme CESEM Reims
2007
09000003 1
5
7 8 9
12
Diplôme CESEM Reims, option Comptabilité
2007
09000002 1
5
7 8 9
12 13
Diplôme CPA Lille
2007
09000001 1
5
8 9
12
Diplôme CPA Lyon
2007
09000032 1
5
8 9
12
Diplôme CPA Nice
2007
09000033 1
5
8 9
12
Diplôme CPA Paris
2007
09000034 1
5
8 9
12
Diplôme CPA Toulouse
2007
09000035 1
5
8 9
12
Diplôme d’études supérieures de gestion, filière Finance et systèmes d’informations
financiers, INT management Evry
2007
09000004 1
5 6 7 8 9
12 13
5
Diplôme d’études supérieures de gestion, INT management Evry
2007
09000005 1
5 6 7 8 9
12
5
Diplôme EAP Paris
2007
09000013 1
5
8 9
12
Diplôme EDC Courbevoie
2007
09000006 1
5
8 9
12
Diplôme ICI-ENE, cycle de perfectionnement des cadres de l’exportation
2007
09000019 1
5
8 9
12
Diplôme ICN Nancy
2007
09000018 1
5 6 7 8 9
12 13
Diplôme IDA Paris 2
2007
09000020 1
5
8 9
12
Diplôme IEECS Strasbourg
2007
09000026 1
5 6 7 8 9
12
5
Diplôme IEECS Strasbourg, section Audit et contrôle de gestion
2007
09000025 1
5 6 7 8 9 10
12
5
DCU, ISEC Aix-Marseille 3
2008
3
7
7
5
5
7
27
2015 notice VAE
9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES (suite)
Diplôme IEEFSI Lille
2007
09000022 1
5
8 9
12
Diplôme IEP
2007
09000015 1
5
8 9
12
Diplôme IEP Paris
2007
09000017 1
5
8 9
12
Diplôme IEP Paris, section Economique et financière
2007
09000016 1
5 6 7 8 9
12
Diplôme IEP, section Economique et financière ou section Economie et entreprise
2007
09000014 1
5
12
Diplôme IESEG Lille
2007
09000023 1
5 6 7 8 9
12 13
Diplôme INSEEC Bordeaux
2007
09000024 1
5
8 9
12 13
Diplôme IPAG Paris
2007
09000021 1
5
8 9
12
Diplôme ISA
2007
09000029 1
5 6 7 8 9
12
Diplôme ISC Paris, option Expertise, audit et contrôle
2007
09000030 1
5 6 7 8 9
12 13
Diplôme ISC Paris
2007
09000031 1
5
12
7 8 9
8 9
5
7
7
5
7
Diplôme ISC Paris, filière expertise audit et contrôle
2010
09000037
2 3
5 6 7
Diplôme ISG Paris, cycle national, spécialisation comptabilité audit contrôle
2011
09000038
2 3
6
Diplôme ISGC Saint-Etienne
2007
09000028 1
5
8 9
12
Diplôme ISGC Saint-Etienne, option Contrôle de gestion
2007
09000027 1
5 6 7 8 9
12
5
5
10 - AUTRES
Diplôme de statisticien économiste, ENSAE
2007
10000001 1
5 6 7 8 9
12
Examen de sortie, Ecole du commissariat de l’air
2007
10000002 1
5
12
8 9
28
2015 notice VAE
Annexe 4 : Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves.
Consultable ici : http://www.siec.education.fr ; rubrique « Votre Examen » ; sous-rubrique « DCG/DSCG » ; onglet « s’inscrire »
et/ou sur le site du rectorat gestionnaire.
Les pays concernés :
Allemagne
Belgique
Bénin
Burkina Faso
Burundi
Cameroun
Canada
Centrafrique
Congo
Côte d'Ivoire
Djibouti
Egypte
Gabon
Grande-Bretagne
Liban
Madagascar
Mali
Maroc
Niger
Rwanda
Sénégal
Suisse
Togo
Tunisie
29
2015 notice VAE
épreuves du DCG
délivré
à
délivré jusqu'en
compter (année) inclus
de
codes
épreuves du DSCG
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 1 2 3 4 5 6 7
ALLEMAGNE
Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, filière Bankbetriebslehre und
Finanzierung, Université de Mannheim (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000001
5 6 7 8
5
Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, filière Wirtschaftsprüfung und
Treuhandwesen, Université de Mannheim (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000002
5 6 7 8
5
Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, toutes filières, Université de
Mannheim (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000003
5
8
BELGIQUE
Diplôme Ingénieur commercial, Institut catholique des hautes études
commerciales de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000005
5
7 8
12
Grade Ingénieur commercial, option Contrôle et fiscalité, Ecole de
commerce de Solvay, Faculté des sciences sociales politiques et
économiques, Université libre de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000006
5
7 8
11 12
Grade Ingénieur commercial, toutes options, Ecole de commerce de
Solvay, Faculté des sciences sociales politiques et économiques,
Université libre de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000007
5
7 8
12
Graduat Comptabilité, option Fiscalité, Institut d'enseignement
supérieur de Namur (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000004
Licence Sciences commerciales, Institut catholique des hautes
études commerciales de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000008
5
11000009 1
5
8 9
12
5
8 9
12
8 9
7 8
5
12
12
5
BENIN
Diplôme de premier cycle, option Gestion des entreprises ou option
Gestion des banques, Institut national d'économie de Cotonou
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
BURKINA FASO
Diplôme universitaire de technologie Gestion des entreprises et des
administrations, option Finance comptabilité, Institut universitaire de
technologie de Ouagadougou (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000010
30
2015 notice VAE
BURUNDI
Diplôme d'études supérieures spécialisées Gestion, filière Finance
comptabilité, Institut supérieur de gestion des entreprises de
Bujumbura (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000011
5
8 9
12
Diplôme d'études supérieures spécialisées Gestion, filière Gestion
commerciale et industrielle, Institut supérieur de gestion des
entreprises de Bujumbura (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000012
5
8 9
12
5
8 9
12
5
9
12
CAMEROUN
Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion de l'entreprise
du Cameroun (jusqu'en 2007 inclus)
Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des
entreprises du Cameroun (à compter de 2009)
Brevet d'études commerciales générales, Ecole supérieure des
sciences économiques et commerciales, Université de Douala
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000013 1
2009
2007
11000014 1
5
8 9
12
Diplôme d'études supérieures de commerce, option Sciences et
techniques de gestion, Ecole supérieure des sciences économiques
et commerciales de Douala (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000015 1
5 6
8 9
12
Diplôme universitaire de technologie Gestion, Institut catholique de
Yaoundé (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000016 1
5
8 9
12
Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières,
Université d'Afrique centrale de Yaoundé (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000017 1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
11000018 1
5
8 9
12
11000056 1
5
8 9
12 13
11000019
5
8 9
12
5
5
7
5
7
CANADA
Baccalauréat Sciences comptables, Université du Québec de
Montréal (jusqu'en 2007 inclus)
2007
CENTRAFRIQUE
Diplôme de sortie, Institut universitaire de gestion, Université de
Bangui (jusqu'en 2007 inclus)
2007
CONGO
Licence Gestion, option Gestion financière et comptable, Université
Marien Ngouabi (jusqu'en 2007 inclus)
2007
31
2015 notice VAE
CÔTE D'IVOIRE
Brevet de technicien supérieur, option Comptabilité, Côte d'Ivoire
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000020 1
5
2007
11000024 1
5 6 7 8 9
2007
11000025 1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
2007
11000026 1
5
Diplôme, Institut supérieur de comptabilité, INSET d'Abidjan
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000023 1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6 7
Diplôme, option Finance comptabilité, Ecole supérieure de
commerce d'Abidjan (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000021 1
5 6 7 8 9
12 13
5
Diplôme, toutes options, Ecole supérieure de commerce d'Abidjan
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000022 1
5
12
Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières,
Université d'Abidjan (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000027 1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
11000028 1
5
11000029
5 6 7 8
12 13
Diplôme d'ingénieur ESCA, ESCAE, Institut national polytechnique
Houphouët Boigny (jusqu'en 2007 inclus)
Diplôme du second cycle des études comptables supérieures,
ESCAE, Institut national polytechnique Houphouët Boigny (jusqu'en
2007 inclus)
Diplôme universitaire de technologie, section Finance comptabilité,
Côte d'Ivoire (jusqu'en 2007 inclus)
8 9
8 9
8 9
12
12 13
5
7
5 6 7
12
7
5 6 7
DJIBOUTI
Brevet de technicien supérieur Comptabilité gestion, Lycée d'Etat de
Djibouti (jusqu'en 2007 inclus)
2007
8 9
12
EGYPTE
Diplôme d'études professionnelles approfondies, Département
administration gestion, Université Senghor d'Alexandrie (jusqu'en
2007 inclus)
2007
7
GABON
Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des
entreprises, Gabon (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000030 1
5
8 9
12
Diplôme universitaire de technologie Gestion des entreprises et des
administrations, Institut supérieur de technologie, Université Omar
Bongo de Libreville (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000031 1
5
8 9
12 13
Maîtrise Gestion, Institut national des sciences de gestion de
Libreville (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000032
5 6 7 8 9
12
7
5
32
2015 notice VAE
GRANDE-BRETAGNE
Diplômes de Bachelor of Arts (BA) in Social Studies with Honours in
Economics, in Business economics, in Economics and statistics, in
Managerial statistics, in Economics of Agriculture Food and
Environment, in Economics and Geography, in Economics and
Politics, in Accounting and financial studies, in Business and
accounting studies, in Mathematics with economics, Université
d'Exeter (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000033
5
8
12
5
11000034 1
5
8 9
12
5
LIBAN
Diplôme de technicien supérieur Expertise et révision des comptes
du Liban (jusqu'en 2007 inclus)
2007
MADAGASCAR
Diplôme de fin d'études du premier cycle, filière Droit, Université de
Madagascar (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000035 1
12
MALI
Diplôme de sortie, filière Gestion, Ecole nationale d'administration du
Mali (jusqu'en 2007 inclus)
Diplôme universitaire de technicien supérieur, spécialité
Comptabilité ou Comptabilité et gestion du Mali (jusqu'en 2007
inclus)
2007
11000036 1
5
8 9
12
2007
11000037 1
5
8 9
12
MAROC
Certificat d'études universitaires supérieures Techniques de gestion,
Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université
Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000074 1
5
7 8 9
12
5
Diplôme de sortie, Ecole supérieure de commerce de Marrakech
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000075 1
5 6 7 8 9
12
5
Diplôme de sortie, Institut des hautes études de management de
Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000077 1
5
7 8 9
12
5
Diplôme de sortie, option Gestion finance, Ecole supérieure de
gestion de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000076 1
5
8 9
12
Diplôme d'études supérieures Sciences économiques, Faculté des
sciences juridiques économiques et sociales, Université Hassan II
Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000044 1
5
8 9
12
33
2015 notice VAE
MAROC (suite)
Diplôme Ingénierie financière, option Finance d'entreprises, Ecole
polyfinance de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000045 1
5 6 7 8 9
12 13
5
2007
11000046 1
5 6 7 8 9
12
5
2007
11000038 1
5 6 7 8 9
11 12
5
2007
11000039 1
5 6 7 8 9
12
5
Licence appliquée Management des systèmes d'information et de
décision, Université Cadi Ayyad de Marrakech (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000047 1
5
12 13
5
Licence Economie, option Economie de l'entreprise, Université
Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000051 1
5 6
8 9
12
Licence Economie, toutes options, Université Hassan II Ain Chock
de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000052 1
5
8 9
12
Licence Sciences économiques, option Economie de l'entreprise,
Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université
Mohamed 1er d'Oujda (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000049 1
5
7 8 9
12
Licence Sciences économiques, option Economie d'entreprise,
Université Cadi Ayyad de Marrakech (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000054 1
5
7
Licence Sciences économiques, option Management, Faculté des
sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed
1er d'Oujda (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000048 1
5
7 8 9
12
Licence Sciences économiques, toutes options, Faculté des
sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed
1er d'Oujda (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000050 1
5
8 9
12
2007
11000053 1
5
7 8 9
12
5
2007
11000055 1
5 6 7 8 9
12
5
Diplôme Ingénierie financière, toutes options, Ecole polyfinance de
Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
Diplôme, option Finance comptabilité, Institut supérieur de
commerce et d'administration des entreprises du Maroc (jusqu'en
2007 inclus)
Diplôme toutes options, Institut supérieur de commerce et
d'administration des entreprises du Maroc (jusqu'en 2007 inclus)
Licence Sciences économiques, Université de Fès (jusqu'en 2007
inclus)
MBA Finance, Institut des hautes études de management de
Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
7 8 9
9
13
7
7
7
34
2015 notice VAE
NIGER
Licence de sciences et techniques Comptables et financières, Ecole
supérieure de commerce et d'administration des entreprises de
Niamey (à compter de 2008)
2008
11000079 1
Master Comptabilité, contrôle, audit, Ecole supérieure de commerce
et d'administration des entreprises de Niamey (à compter de 2008)
2009
11000080
5 6
8 9
11 12 13
3
6
RWANDA
Diplôme, Institut africain et mauricien de statistique et d'économie
appliquée de Kigali (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000057
5
8
12
5
SENEGAL
Brevet de technicien supérieur Comptabilité gestion du Sénégal
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000058 1
5
8 9
12
Diplôme d'études supérieures de commerce et d'administration des
entreprises, ENSUT de Dakar (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000059 1
5
7 8 9
12
Diplôme universitaire de technologie, option Finance comptabilité,
ENSUT de Dakar (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000060 1
5
8 9
12
11000061 1
5
7 8 9
12
2007
11000062 1
5
8 9
12
2007
11000063
5
8
12
2007
11000064
5
8 9
12
2007
11000066
5
9
5
SUISSE
Licence Sciences économiques, mention Management, Ecole des
hautes études commerciales, Université de Lausanne (jusqu'en
2007 inclus)
2007
TOGO
Diplôme universitaire de technologie, option Finance comptabilité,
Institut universitaire de technologie de gestion de Lomé (jusqu'en
2007 inclus)
Diplôme universitaire de technologie, option Gestion commerciale,
Institut universitaire de technologie de gestion Lomé (jusqu'en 2007
inclus)
TUNISIE
Diplôme d'études universitaires de premier cycle Economie et
gestion, Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus)
Diplôme d'études universitaires de premier cycle Etudes
comptables, Institut supérieur de gestion de Sousse (jusqu'en 2007
inclus)
35
2015 notice VAE
TUNISIE (suite)
Diplôme d'études universitaires de premier cycle Sciences
comptables, Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus)
Licence fondamentale, domaine Economie et gestion, mention
Gestion, spécialité Comptabilité, Université libre de Tunis (à compter
de 2008)
Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières,
Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus)
Maîtrise Etudes comptables, Institut supérieur de comptabilité et
d'administration des entreprises, Université Tunis 3 (jusqu'en 2007
inclus)
Maîtrise Etudes comptables, Institut supérieur de gestion de Sousse
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
2008
11000065 1
11000078
5
2
8 9
12
9
12
7
2007
11000073 1
5 6 7 8 9
2007
11000068
5
2007
11000069 1
5
Maîtrise Finance, Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000070 1
5 6 7 8 9
Maîtrise Gestion comptable, Institut des hautes études
commerciales, Université de Tunis (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000067 1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6 7
2007
11000071
5 6 7 8 9
5
2007
11000072 1
5 6 7 8 9
Maîtrise Gestion comptable, Institut supérieur de gestion, Université
Tunis 3 (jusqu'en 2007 inclus)
Maîtrise Sciences comptables, Université libre Tunis (jusqu'en 2007
inclus)
12 13
7 8
8 9
5
7
5
12
12 13
12 13
5
5
7
7
36