Engagement Saison - Mitjet Supertourisme
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Engagement Saison - Mitjet Supertourisme
ENGAGEMENT PILOTE PROPRIETAIRE MITJET SUPERTOURISME - SAISON 2016- Partie 1 Propriétaire saison Engagement : 7 meetings soit 28 courses ► 19 000€ HT soit 22 800€ TTC, pour l’engagement au championnat (participation 1 ou 2 pilotes) en payant avant le 31 décembre 2015, en totalité ou le premier tiers. ► 19 500€ HT soit 23 400€ TTC pour l’engagement au championnat (participation 1 ou 2 pilotes) en payant en janvier 2016, en totalité ou le premier tiers. ► 20 000€ HT soit 24 000€ TTC pour l’engagement au championnat (participation 1 ou 2 pilotes) en payant en février 2016, en totalité ou le premier tiers. ► 20 500€ HT soit 24 600€ TTC pour l’engagement au championnat (participation 1 ou 2 pilotes) en payant entre le 1er et le 20 mars 2016, en totalité ou le premier tiers. Une remise de 500€ sur le montant de l’engagement Hors Taxes sera appliquée pour tout paiement de saison en totalité. ► 650€ HT soit 780€ TTC pour les droits d’engagement ASA pour chacune des épreuves ► Combinaison pilote obligatoire (tarif : 982€ HT, soit 1178.40€ TTC par pilote) COMPRENANT : L’engagement du véhicule aux 7 épreuves de la SUPERTOURISME 2016, soit 28 courses Les essais qualificatifs de 30 min, 4 courses dans le week-end L’inscription auprès du promoteur L’emplacement du véhicule dans le village SUPERTOURISME L’accueil du client sous la structure VIP NON COMPRIS : La réparation du véhicule La réparation des dommages causés au véhicule suite à un accrochage responsable ou non, ou à une sortie de piste. L’essence lors des épreuves. Les frais de déplacements, d’hébergement et de restauration du ou des pilotes. Le coût de la licence FFSA du ou des pilotes, en cours de validité (obligatoire). Tout l’équipement pilote OPTIONS : Pour les options d’assistance, de transport et d’entretien, le propriétaire s’engage pour la totalité de la saison avec la société VIP Challenge Le transport du véhicule sur les circuits : 800€ HT, soit 960€ TTC par épreuve. L’assistance mécanique sur circuit : 1500€ HT, soit 1 800€ TTC par épreuve. Révision et entretien par VIP Challenge (voir tarif réparations et révisions) L’assistance mécanique comprend la mise à disposition d’un mécanicien par auto, tous les réglages nécessaires au bon fonctionnement du véhicule pendant le meeting. Ne comprend pas : l’huile et l’essence, la révision avant et après le meeting. Il est rappelé que le véhicule doit arriver sur le circuit en état de marche et révisé. VIP CHALLENGE ZAE Les Cadaux - 511 rue Fonfillol - 81370 SAINT SULPICE - Tél : + 33 5 63 33 01 01 - Fax : + 33 5 63 34 35 69 E-Mail : [email protected] - Website : www.mitjet-serie.com N° SIRET : 45212229400047 RCS CASTRES – N° TVA : FR83452122294 – APE : 9319Z Sarl au Capital de : 105 000€ 1 MODE DE REGLEMENT : Engagement saison : Pour un paiement effectué avant le 31 décembre 2015 : un acompte de 6 000 € HT, soit 7 200 € TTC, à verser à la signature de l’engagement). Solde de l’engagement, à payer en 2 échéances de 6 500 € HT, soit 7 800 € TTC, chacune, les 15 mars et 15 juin. Pour un paiement effectué en janvier 2016 : un acompte de 6 500 € HT, soit 7 800 € TTC, à verser à la signature de l’engagement). Solde de l’engagement, à payer en 2 échéances de 6 500 € HT, soit 7 800 € TTC, chacune, les 15 mars et 15 juin. Pour un paiement effectué en février 2016 : un acompte de 7 000 € HT, soit 8 400 € TTC, à verser à la signature de l’engagement). Solde de l’engagement, à payer en 2 échéances de 6 500 € HT, soit 7 800 € TTC, chacune, les 15 mars et 15 juin. Pour un paiement effectué entre le 1er et le 20 mars 2016 : un acompte de 7 500 € HT, soit 9 000 € TTC, à verser à la signature de l’engagement). Solde de l’engagement, à payer en 2 échéances de 6 500 € HT, soit 7 800 € TTC, chacune, les 15 mars et 15 juin. Droits circuit : A régler une semaine avant le début de chaque épreuve. Options Assistance et transport : A régler intégralement avant la première épreuve. ATTENTION : ouverture inscription : 1er Octobre – date limite inscription ; 20 mars 2016 Seront prioritaires les clients s’inscrivant pour la saison complète et payant leur inscription aux échéances prévues. Dès lors qu’un client ne s’acquittait pas des sommes dues à leur échéance, VIP CHALLENGE aura la possibilité de procéder à l’inscription d’un nouveau pilote en ses lieux et place. Ne pourront participer à la 1ère épreuve de la série 2016, ou à toute épreuve ultérieure, que les clients ayant réglé l’intégralité des sommes exigibles avant leur inscription. Signature pilote : VIP CHALLENGE ZAE Les Cadaux - 511 rue Fonfillol - 81370 SAINT SULPICE - Tél : + 33 5 63 33 01 01 - Fax : + 33 5 63 34 35 69 E-Mail : [email protected] - Website : www.mitjet-serie.com N° SIRET : 45212229400047 RCS CASTRES – N° TVA : FR83452122294 – APE : 9319Z Sarl au Capital de : 105 000€ 2 ENGAGEMENT PILOTE PROPRIETAIRE MITJET SUPERTOURISME SAISON 2016 – Partie 2 - Partie 2 Propriétaire saison Si personne physique, Nom, prénom : …………………………………………………….…………………………… Si société, Dénomination, n° RCS :…………………………………………………………………… TEAM : ………………………. ….……………………………………………………………………….. Adresse : …………………………………………………………………………………..…………………….….……. Activité professionnelle : ………………………………………………………………………………..….…………… Tél fixe : ………….……………...…. Port : ……….…………..………. Fax : ……………….………….…….…. E-mail : ………….………………..….…. N° de licence ICCC : …………………….………..A SA …………………….………….. Poids : …………… Taille : ……………………… La licence FFSA est obligatoire pour participer aux épreuves du SUPERTOURISME. Je soussigné, Monsieur …………….…………………………………….., agissant à titre personnel ou en qualité de gérant de la société...............………………….. , procède à mon inscription pour la participation d’un véhicule à l’intégralité des 7 épreuves du SUPERTOURISME 2016. OPTIONS : Pour les prestations d’assistance, transport et d’entretien, le propriétaire s’engage pour la totalité de la saison avec la société Vip Challenge Cocher les cases nécessaires □ Transport du véhicule sur les circuits pour les 7 épreuves : 6 720€ TTC □ Assistance mécanique pour les 7 épreuves: 12 600€ TTC □ Révision et entretien par Vip Challenge (voir tarif réparations et révisions) □ Combinaison pilote obligatoire (tarif : 982€ HT, soit 1178.40€ TTC par pilote) Je m’engage à : Respecter le règlement sportif et technique du SUPERTOURISME dont je reconnais avoir intégralement pris connaissance préalablement à la présente. Garder tout au long de la saison 2016 un esprit sportif. Je reconnais être titulaire d’une licence FFSA pour participer aux épreuves. Me tenir disponible pour les interviews et photos auprès des médias qui assurent la communication de la saison SUPERTOURISME 2016. Et donne libre droits aux photos de mon véhicule et de moi-même à mon team et à la société Vip Challenge. Signature du Pilote : VIP CHALLENGE ZAE Les Cadaux - 511 rue Fonfillol - 81370 SAINT SULPICE - Tél : + 33 5 63 33 01 01 - Fax : + 33 5 63 34 35 69 E-Mail : [email protected] - Website : www.mitjet-serie.com N° SIRET : 45212229400047 RCS CASTRES – N° TVA : FR83452122294 – APE : 9319Z Sarl au Capital de : 105 000€ 3 ENGAGEMENT PILOTE MITJET SUPERTOURISME SAISON 2016 – Partie 3 Propriétaire saison CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS Le contrat est ferme et définitif et aucune annulation ne pourra être prise en compte par VIP CHALLENGE, sauf manquement de cette dernière à ses obligations. En cas de renonciation du client au présent engagement, quel qu’en soit les causes et le moment et dès lors qu’elles ne sont pas imputables à VIP CHALLENGE, la totalité de l’engagement saison demeure dû et exigible et/ou aucun remboursement ne pourra être opéré. Tout défaut de paiement aux échéances de paiement prévues donnera lieu à l’application, de plein droit, d’intérêts au taux de 3 fois le taux d’intérêt légal, et sans préjudice de la faculté pour la société VIP CHALLENGE de refuser la participation du client aux épreuves jusqu’à complet paiement des sommes exigibles. Par ailleurs, en cas de défaut de paiement, le présent engagement pourra être résilié de plein droit dès lors que la situation ne serait pas intégralement régularisée dans un délai de 15 jours à compter de la réception par le client d’une LR avec AR de mise en demeure mentionnant l’intention de VIP CHALLENGE de se prévaloir de la présente clause résolutoire. Aucun escompte ne sera accordé pour paiement anticipé. Le calendrier prévisionnel des épreuves est fixé, en fonction des exigences de la FFSA. Il sera adressé immédiatement au client et pourra faire l’objet de modifications à tout moment, dès lors qu’elles seraient indépendantes de la volonté de VIP CHALLENGE, ce qui est expressément accepté par le client. Le client exonère expressément VIP-Challenge et ses dirigeants de toute responsabilité en cas d’accident corporel, responsable ou non, durant une épreuve ou une session de conduite lors d’un des meetings, sauf à ce que celui-ci provienne d’un manquement de VIP CHALLENGE à ses obligations contractuelles. Tout différend découlant de l’interprétation, l’exécution ou ses suites, ou la résiliation du présent contrat relève, dès lors que le co-contractant est commerçant, de la compétence du tribunal de commerce de CASTRES. Fait à : Signature et cachet commercial : (Précédé de la mention « bon pour accord ») Le : VIP CHALLENGE ZAE Les Cadaux - 511 rue Fonfillol - 81370 SAINT SULPICE - Tél : + 33 5 63 33 01 01 - Fax : + 33 5 63 34 35 69 E-Mail : [email protected] - Website : www.mitjet-serie.com N° SIRET : 45212229400047 RCS CASTRES – N° TVA : FR83452122294 – APE : 9319Z Sarl au Capital de : 105 000€ 4 DEROULEMENT DES EPREUVES 2016 BRIEFING PILOTES OBLIGATOIRE ESSAIS LIBRES* : 45 Minutes ESSAIS CHRONOS* : 2X15 Minutes Course 1 18 Minutes Course 2 18 Minutes Course 3 18 Minutes Course 4 18 Minutes * Les essais libres et essais chronos pourront avoir lieu le vendredi sur proposition de l’organisateur VIP CHALLENGE ZAE Les Cadaux - 511 rue Fonfillol - 81370 SAINT SULPICE - Tél : + 33 5 63 33 01 01 - Fax : + 33 5 63 34 35 69 E-Mail : [email protected] - Website : www.mitjet-serie.com N° SIRET : 45212229400047 RCS CASTRES – N° TVA : FR83452122294 – APE : 9319Z Sarl au Capital de : 105 000€ 5 Calendrier 2016 NOGARO 26 – 27 et 28 mars (coupes de pâques) VAL DE VIENNE 13 – 14 et 15 mai LEDENON 3 – 4 et 5 juin (GT TOUR) MAGNY COURS 8 – 9 et 10 juillet (GT TOUR) GRAND PRIX D’ALBI 10 ET 11 septembre IMOLA 30 sept – 1 et 2 octobre (GT TOUR) LE CASTELLET 28 – 29 et 30 octobre (GT TOUR) ESSAIS OFFICIELS : à définir VIP CHALLENGE ZAE Les Cadaux - 511 rue Fonfillol - 81370 SAINT SULPICE - Tél : + 33 5 63 33 01 01 - Fax : + 33 5 63 34 35 69 E-Mail : [email protected] - Website : www.mitjet-serie.com N° SIRET : 45212229400047 RCS CASTRES – N° TVA : FR83452122294 – APE : 9319Z Sarl au Capital de : 105 000€ 6