Publications : Francis MEYER # « Le corps humain en droit du travail

Publications : Francis MEYER
# « Le corps humain en droit du travail », Thèse, Strasbourg III (directrice : Hélène SINAY),
soutenue le 18 octobre 1985
# « Le rôle des différents acteurs dans l’entreprise en matière d’hygiène et de sécurité », Actes
du colloque organisé par la Caisse régionale d'assurance maladie d'Alsace Moselle, 24 octobre
1984, Strasbourg, p. 99
# « La protection juridique de la vie ante-natale », Revue de droit sanitaire et sociale n° 4, octdéc. 1987, p. 571
# « L'évolution du droit de l’hygiène, de la sécurité et de la protection du milieu du travail
dans le droit communautaire », rédigée dans le cadre d’une étude pour le Conseil Régional
Provence Cote d’azur, sous la direction du Professeur Berra, document dactylographié,
septembre 1988
# « Evaluation de l’impact du marché commun sur les règles d’hygiène et de sécurité,
spécialement en France », Société des ingénieurs du Danemark, Selskab for Arbejedsmilj0,
Journal de la « society for work environnment », n° 25, 23 juin 1989, Copenhague
# « De nouveaux outils pour la prévention : les valeurs limites et valeurs moyennes
d’exposition », Revue française des Affaires Sociales, oct.-déc. 1987, p. 41
# « Les sources et le rôle du droit communautaire en matière d’hygiène et de sécurité »,
Revue Travail et Sécurité, novembre 1989, p. 628
# « Discontinuité de l’emploi et adaptation de la protection sociale », Colloque sur l'évolution
de l'emploi - G.E.I.S.T., Strasbourg, 1989, document ronéotypé
# Rapport « Toxicomanie et relations de travail », contribution à la rédaction d'un chapitre du
rapport réalisé sous la direction de Madame C. Trautmann - Mission interministérielle de lutte
contre la toxicomanie - rapport au Premier Ministre - octobre 1989, 223p
# Rédaction de la « Directive sur le travail atypique » à la demande de Madame Heike Salisch
(député européen), octobre 1989, Parlement européen
# « La problématique de la réparation intégrale », Droit social, juillet août 1990, p. 718
# « La réparation du préjudice moral de l’ayant-droit de la victime d’un accident du travail
peut-elle être modulée à raison de la faute de la victime ? » note sous Cass. soc., 22 novembre
1990, JCP du 2 octobre 1991, n° 40, 21735
# « La protection juridique de la santé des travailleurs », Revue Archives des Maladies
Professionnelles, 1992, n° 6, p. 444
# « Charges lourde : un décret , un arrêté… des lacunes », Revue Santé et Travail, juillet
1993, p. 9
# « La nouvelle réglementation machines », Santé et Travail, septembre-novembre 1993, p. 68
# « Les valeurs limites d’exposition aux risques : outils ou obstacle à la prévention ? », Droit
ouvrier, 1994, p. 12
# « Sur quelques aspects saillants du contentieux de la faute inexcusable en matière d’accident
du travail et de la maladie professionnelle », Revue de Droit sanitaire et social 1995, p. 404
# « L’évaluation des risques dans les normes communautaires », in L'évaluation des risques
professionnels, sous la direction de Francis MEYER, Presses Universitaires de Strasbourg,
1995, p. 177
# « A propos de l’ouvrage sur l’abus du droit syndical de M. P. Bathmanabane », Droit
ouvrier, 1996, p. 535
# « La protection de la santé et de la sécurité des salariés en France », Revue belge de sécurité
sociale », 1995, n° 2, p. 467
# « Cogestion et participation des salariés en droit français », Trèves, 30 septembre-1er
octobre 1993, magazin fûr unternehmensgeschichte, 1996, Gesselschaft für
Unternehmengeschichte – Köln
# « La Directive 95/63 du Conseil du 5 Décembre 1995 modifiant la Directive 89/655
concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l’utilisation par les
travailleurs d’équipement de travail », JCP, éd. E, sept 1996, n° 37
# « Libre prestation de services et libre circulation des travailleurs », Revue internationale de
droit économique, 1998-1, p. 59
# « L’impact de la normalisation, de la certification et des politiques de qualité sur le rapport
salarial » in Certifier la qualité ?, sous la direction de F. MEYER, Presses universitaires de
Strasbourg, 1998, p. 137
# « Die umsetzunt der rahmenrichtlinie 89/391 und der einzelrichtlinie in das franzosisches
recht », Zeitschrifft fûr ausländisches und internationales Arbeits und socialrecht, n° 1, Januar
– März 1999, München, p. 130
# « La réparation et l’indemnisation des accidents du travail » in Les actes du Forum citoyen «
santé et travail », 28 avril 1999, p. 69
# Note sous CJCE du 6 juillet 2000, M. Dietrich c/ W. Runfunk, Droit ouvrier, janvier 2001,
p. 31
# « Le progrès social est-il encore un des objectifs du droit communautaire ? », Droit Ouvrier,
1999, p. 10
# « La réparation des conséquences dommageables d’une exposition aux poussières d’amiante
par la Commission d’indemnisation des victimes d’infractions », commentaire sous TGI de
Cherbourg, 25 mars 1999, Droit Ouvrier, 1999, p. 338
# « Sous-traitance : une obligation de sécurité partagée », Santé et Travail, avril 1999, n° 27,
p. 56
# « Analyse de 200 accords RTT en Alsace » in 35 h : Négocier les conditions de travail, sous
la coordination de T. Grumbach et L. Pinat, Editions de l’atelier, Paris, 2000, p. 47
# « L’évaluation des risques dans le Code du travail : une obligation de principe », Revue
Santé et Travail, n°30, janvier 2000, p.33
# «Travail effectif et effectivité du travail : une histoire conflictuelle » in « Temps de travail –
Temps de vie », sous la direction de F. MEYER et E. TRIBY, Presses universitaires de
Strasbourg, 2000, p. 93
# « La réparation et l’indemnisation des accidents du travail », in Les actes du Forum citoyen
« santé et travail », 28 avril 1999, p. 69
# « Le contrat de travail - le temps et l'intensité du travail » in Syndicalisme et société - vol. 2,
n° 2, 1999 / vol.3, n°1, 2000, Editions ISERES, p. 105
# « La mesure de l’intensité du travail » Actes du colloque « Intensification », Centre d’études
de l’emploi, Crepremap–Latts, 21/22 novembre 2002, à paraître
# « La société européenne : Aspects de droit du travail », n° spécial, Les petites affiches, 16
avril 2002, p. 7
# « Pour une utilisation dynamique du droit » Revue Travail et Santé, n° 39 avril 2002, p.25
# « Comment établir une passerelle entre les textes et le terrain », Revue Travail et Santé, n°
39, avril 2002, p. 36
# « Les rapports entre normes et santé », Actes du colloque organisé par l’ALERT, p. 72
# « Handicap et risque professionnel », Revue Actualité juridique Famille, mars 2003
# « L’évaluation du risque au travail : perspectives historiques et nouveaux développements
communautaires » in Droit social – Droit comparé. Ecrits dédiés à la mémoire de Pierre
Ortscheidt, Presses Universitaires de Strasbourg, à paraître en juin 2003
# « La mesure de l’intensité du travail » Actes du colloque Intensification – Centre d’études
de l’emploi – Crepremap – Latts, 21/ 22 novembre 2002, à paraître
# « Le licenciement des représentants du personnel en Alsace. Période 1990-1996 » (101
pages), janvier 1998, Service études-prospective-évaluation-statistiques de la DRTEFP
# « Travail effectif et effectivité du travail : une histoire conflictuelle », Droit ouvrier, 1999,
p. 385
# Direction de l’ouvrage « La directive communautaire relative à la conception des machines
» par Sandra Limou, Presses Universitaires de Strasbourg, 2003, 127 p.
# « Evaluer les risques au travail », guide pratique écrit en collaboration avec C. Fuentes
(doctorante), Presses universitaires de Strasbourg, 1ère édition 1998 (64 p.) – 2ème édition
2000
# « Agir pour la santé au travail dans les PME », guide pratique écrit en collaboration avec
Lucien Privet (médecin), PUS, 2002
# « Un retour remarqué : la faute inexcusable du salarié en matière d’accidents du travail et de
maladies professionnelles », Droit ouvrier, mai 2003, p. 173
# " Droit communautaire du travail et de la protection sociale" Chronique Dalloz - 19 février
2004 - Recueil Dalloz n° 7 p. 437 rubrique 5
# " Les heures d'équivalences en question " Droit ouvrier Avril 2004 p. 153 en collaboration
avec Anja Johansson