LES ARCHITECTES ETRANGERS EN FRANCE
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LES ARCHITECTES ETRANGERS EN FRANCE
LES ARCHITECTES ETRANGERS EN FRANCE NICOLAS NOGUE Septembre 2010 RESUME Avertissement La présente étude se fonde exclusivement sur les statistiques fournies par le Conseil national de l'Ordre des architectes (CNOA). Elle s'inscrit en effet dans un travail plus général d'exploitation des données ordinales concernant l'ensemble de la profession, un travail qui a déjà donné lieu à une synthèse générale de nature socio-économique. L'analyse relative à la population des architectes étrangers en France complète cette note antérieure qui n'abordait pas le thème traité ci-dessous. Par ailleurs, la méthodologie qui structure cette étude repose sur les interprétations que l'on peut tirer des divers comparaisons effectuées entre plusieurs populations d'architectes enregistrés au tableau de la profession : les étrangers (ressortissants de l'Union Européenne et hors Union Européenne), l'ensemble des inscrits à l'Ordre, les nouvelles inscriptions de maîtres d'œuvre (en distinguant les mêmes sous-groupes démographiques explicités précédemment). Une population en croissance continue L'activité des architectes étrangers en France s'opère de deux manières différenciées : 1. Soit par le biais de prestations de service ponctuelles (induites par des commandes elles-mêmes ponctuelles). Elles sont menées, le plus souvent, en collaboration avec des maîtres d'oeuvre français qui maîtrisent bien les modalités administratives et socio-économiques de la conception et de la réalisation des projets sur le territoire national 2. Soit par le biais de l'installation permanente via la création de leur propre agence. C'est cette seconde option que permettent d'étudier les statistiques ordinales collectées, dans la mesure où l'inscription à l'Ordre n'est pas nécessaire pour effectuer une prestation ponctuelle en France - elle s'effectue sur simple agrément administratif - ; l'inscription à l'Ordre s'avère en revanche indispensable pour les professionnels qui souhaitent ouvrir leur propre cabinet dans l'hexagone, en vertu de la loi de 1977 sur l'architecture. Soulignons également que la nature, le nombre et l'évolution des installations d'agences fondées par des architectes étrangers s'inscrivent dans un contexte national et international dans lequel entrent en jeu plusieurs facteurs primordiaux. Premièrement : la situation économique nationale (stimulante ou déprimée) ainsi que les conditions d'accès à la commande qui sont spécifiques à la France – notamment le nombre particulièrement élevé de consultations publiques en comparaison avec nos voisins européens. Deuxièmement : l'influence de l'Union Européenne qui « détricote » la réglementation française par ses Directives (concernant notamment la formation des professionnels, leur exercice et la commande publique de services). Troisièmement : la mondialisation des échanges qui favorise à la fois l'activité des architectes français hors de nos frontières (nationale et européenne) mais aussi, a contrario, l'intervention des maîtres d'œuvre étrangers sur le marché national. 1 Le décor étant planté, on constate, en premier lieu, une augmentation continue du nombre d'inscriptions de ressortissants étrangers au tableau de l'institution ordinale et ce, selon trois phases majeures qui se succèdent de 1983 à aujourd'hui. ● Entre 1983 et 1991, les effectifs arrivant demeurent relativement stables (autour de 80 à 90 professionnels par an). La période est marquée par l'entrée en 1986 de l'Espagne et du Portugal dans la « CEE » et par l'application de la Directive du 7 septembre 1985, dite « Architectes », relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles. La nouvelle réglementation vise à stimuler la mobilité des professionnels au sein de l'Union par l'instauration d'un régime d'équivalence de diplômes décernés par les Etats membres. ● Entre 1992 et 2002-2003, la réduction des nouvelles inscriptions s'explique avant tout par le marasme économique qui frappe l'économie européenne et le marché français des prestations d'architecture. On remarquera que, dans de telles conditions, l'entrée en 1995 de l'Autriche, la Suède et la Finlande dans ce qui devient de facto « l'Europe des Quinze n'induit aucune croissance du flux entrant des étrangers en France, pas plus que la mise en place effective de l'Euro à partir de janvier 2002. ● L'année 2004 est marquée par une inflexion majeure puisque l'Union accueille dix nouveaux membres - Etats d'Europe centrale et de l'Est (Estonie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Hongrie, Slovénie) ainsi que les îles méditerranéennes de Malte et Chypre. Par la suite, l'application des différents arrêtés relatifs 1) à la réforme en 2005 de l'enseignement dans les Ecoles nationales supérieures d'architecture (ENSA) et 2) à l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre (HMONP), en 2007, vont manifestement stimuler – enfin de manière efficace – l'installation des ressortissants de l'Union Européenne en France et ce d'autant que la situation économique connaît un sensible rebond. De 2004 à 2008, le nombre des nouveaux inscrits étrangers atteint un niveau annuel sans précédent (en 150 et 200 architectes par an). Répartitions selon la nationalité Parmi les « étrangers hors Union Européenne » (HUE), les nationalités les plus représentées correspondent à celles qui entretiennent ou ont entretenu un lien historique privilégié avec la France et, qui plus est, sont francophones ou francophiles. Un premier ensemble regroupe des pays arabes du Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie), des Etats du Moyen-Orient (Iran, Liban, Syrie), un partenaire européen (Suisse). La mondialisation contemporaine des échanges a favorisé la venue de ressortissants de Chine et de Corée du Sud. Les architectes venus de ces deux Etats se sont d'ailleurs installés que depuis peu. Ainsi, sur le total des 19 Chinois enregistrés à l'Ordre, 12 sont des « nouveaux inscrits » de 2009. En ce qui concerne les ressortissants européens, les plus nombreux viennent des Etats frontaliers de l'hexagone (Italie, Allemagne, Belgique, Royaume-Uni) et s'installent dans les régions frontalières les plus proches de leur pays d'origine (Alsace, Aquitaine, Rhône-Alpes et PACA). Cela étant, soulignons l'attractivité prépondérante et cosmopolite de l'Ilede-France qui accueille 54,2 % des étrangers enregistrés en France (UE + HUE). Répartitions selon le sexe A l'instar de l'ensemble de la population professionnelle, la part des femmes parmi les architectes étrangers a connu une croissance sensible et continue pour atteindre aujourd'hui le taux de 27 %. Cependant, la féminisation des effectifs étrangers se distingue de celle du tableau ordinal (22 % en 2009) par son poids relativement plus important (27 % en 2009, comme on vient de le voir). 2 La part des femmes ressortissantes de l'UE est supérieure à celle de leurs homologues provenant d'Etat hors de l'Union Européenne (28 % contre 24 % en 2009). Cela étant, on observe la même évolution soulignée précédemment, à savoir : une féminisation des deux populations (femmes UE et HUE) qui s'accroît annuellement et sans interruption. En ce qui concerne les nouvelles inscriptions, la part des femmes est équivalente entre la population totale enregistrée au tableau ordinal et les effectifs étrangers (39,5 % contre 39 % en 2009). Comme précédemment, le mouvement de féminisation s'est opéré selon un essor constant. On observe, par ailleurs, que la part des femmes parmi les nouveaux inscrits étrangers – quelle que soit la population étudiée (UE et HUE) – est bien supérieure à celle qu'elle occupe au sein de l'ensemble des effectifs inscrits. Répartitions par modes d'exercice Pour la population des étrangers, l'exercice libéral occupe une place majeure mais toutefois moindre que pour l'ensemble de la profession : 48 % en 2009 pour les ressortissants UE+HUE contre 52 % pour la profession entière 1. Parmi les maîtres d'œuvre étrangers, une part très importante s'installe en « port du titre », c'est-à-dire sans activité réelle (16 % contre 8 % pour la totalité des inscrits au tableau). Les nouveaux inscrits étrangers adoptent, quant à eux, à plus de 60 %, le statut libéral ce qui semblerait suggérer que désormais un architecte étranger fonde une agence dans l'hexagone dans la mesure où il mène effectivement une activité économique. Cette hypothèse demande cependant à être confortée. On observe enfin parmi les étrangers les mêmes inflexions qui distinguent les hommes des femmes dans leur appréhension des modes d'exercice, c'est-à-dire une préférence sensible de la population masculine des étrangers pour les statuts de libéraux (environ 50 % aujourd'hui contre 46 %) et d'associés (26,2 % contre 22,7 %) alors que les femmes choisissent davantage le mode d'exercice salarié (6,2 % de la population féminine des architectes étrangers contre 3,3 % en 2009) 2. Répartition par âge La population des architectes étrangers a connu un rajeunissement sensible sur la période étudiée : la part des moins de 40 ans s'est en effet accrue pour atteindre en 2009 31,7 % contre 22,3 % en 2001. L'évolution observée est la conséquence directe du développement des tranches d'âge les plus jeunes parmi les ressortissants des Etats hors de l'Union Européenne (les effectifs de moins de 40 ans de cette population passent de 17,5 % en 2001 à 38,7 % en 2009). On ne constate pas de rajeunissement démographique aussi important parmi les effectifs de l'UE dont la distribution par âge s'avère plus stable. Les effectifs étrangers (UE+HUE) s'avèrent, par ailleurs, plus jeunes que l'ensemble de la profession : en 2009, 31,7 % d'entre eux, rappelons-le, ont moins de 40 ans et 59,5 % moins de 50 ans contre, respectivement, 25 % et 50,3 %. Si l'on compare maintenant les populations des nouveaux inscrits (étrangers/profession entière), on constate que les étrangers sont également plus jeunes que leurs homologues français enregistrés au tableau (en 2009, la tranche des moins de 40 ans atteint, respectivement, au sein des deux populations, 84 % et 82 %). 1 Les différents statuts professionnels ou modes d'exercice figurant au tableau de l'Ordre sont : libéral, associé (d'une société d'architecture), salarié, fonctionnaire, port du titre (sans activité) et exercice exclusif à l'étranger. 2 Sur l'ensemble de la profession, 47,8 % des femmes investissent aujourd'hui l'exercice libéral contre 53 ,6 % des hommes. En ce qui concerne le statut salarié, leurs parts respectives s'établit à 30,1 % pour elles contre 32,7 % pour eux. Quant à l'exercice salarié, il est adopté par 6 % des femmes inscrites au tableau contre 3 % des hommes. 3 Diplômes des nouveaux inscrits Les réglementations complexes en matière de qualification applicables aux architectes de l'UE et à ceux originaires de pays hors UE expliquent que les nouveaux inscrits ressortissants de l'Union Européenne sont détenteurs en grande majorité d'un diplôme étranger, c'est-à-dire obtenu dans leur pays d'origine (73 % en 2009). Seulement 21 % d'entre eux font valoir, en 2009, un DPLG alors que leurs confrères provenant de pays hors de l'UE détiennent principalement un DPLG (55 % en 2009). Pour eux, ce diplôme représente bien sûr le meilleur, voire l'unique, mode d'accès à l'installation en France. Par ailleurs, apparaissent en 2009 les premiers étrangers détenteurs du diplôme d'Etat d'architecte (DEA) complété d'une habilitation à la maîtrise d'œuvre en son nom propre (HMONP). Cela concerne, dans la logique des observations précédentes, 10,5 % des étrangers originaires d'un pays non membre de l'Union Européenne et 4 % seulement de leurs homologues ressortissants de l'UE. 4 UNE POPULATION EN CROISSANCE CONTINUE L'activité des architectes étrangers en France s'opère de deux manières bien différenciées : soit par le biais de prestations ponctuelles (induites par des commandes ponctuelles) en collaboration - le plus souvent - avec des architectes français qui maîtrisent bien les modalités administratives et socio-économiques de la conception et de la réalisation des projets sur le territoire national, soit par le biais de l'installation permanente via la création de leur propre agence. C'est cette seconde option que permettent d'étudier les statistiques ordinales dans la mesure où l'inscription à l'Ordre n'est pas nécessaire pour effectuer une prestation ponctuelle en France - elle s'effectue sur simple agrément administratif - ; elle s'avère en revanche indispensable pour les professionnels qui souhaitent ouvrir leur propre cabinet dans l'hexagone. Par ailleurs, la nature, le nombre et l'évolution des installations d'agences fondées par des architectes étrangers s'inscrivent dans un contexte national et international complexe dans lequel entrent en jeu plusieurs facteurs primordiaux. Premièrement : le contexte économique national (stimulant ou déprimé) ainsi que les conditions d'accès à la commande spécifiques à la France – notamment le nombre particulièrement élevé de consultations publiques en comparaison avec nos voisins européens. Deuxièmement : l'influence de l'Union Européenne qui se substitue progressivement à la réglementation française antérieure par l'application de ses nouvelles Directives concernant la formation des professionnels, leur exercice et la commande publique de services. Troisièmement : la mondialisation des échanges qui favorise à la fois l'activité des architectes français hors de nos frontières (nationale et européenne), et l'intervention des maîtres d'œuvre étrangers sur le marché national. 5 Nombre total d'étrangers inscrits à l'Ordre 2000 1800 1600 1400 1200 1000 800 600 400 200 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 2001 2000 1999 1998 1997 1996 1995 1994 1993 1992 1991 1990 1989 1988 1987 1986 1985 1984 1983 0 Dans ce contexte, on constate en premier lieu ( et ce avant d'entrer dans les facteurs explicatifs détaillés) une augmentation continue du nombre d'inscriptions de ressortissants étrangers au tableau de l'institution ordinale. Entre 1983 et 2009, leurs effectifs passent de 771 à 1922 (soit + 149,3 %), sur un total de 30 118 inscrits. Cette croissance est plus rapide que celle de l'ensemble des inscrits : ainsi, la part de la population des architectes étrangers au sein de la profession atteint 6,4 % en 2009 contre 3,7 % en 1983. 6 Part (en %) des architectes étrangers dans la population totale des inscrits à l'Ordre 7,0% 6,5% 6,0% en % 5,5% 5,0% 4,5% 4,0% 3,5% 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 2001 2000 1999 1 998 1 997 1 996 1 995 1 994 1 993 1 992 1 991 1 990 1 989 1 988 1 987 1 986 1 985 1 984 1 983 3,0% Trois phases caractérisent l'installation des étrangers entre 1983 et 2009. C'est l'étude des flux d'inscription à l'Ordre – c'est-à-dire des nouveaux inscrits au tableau – qui permet de les distinguer avec le plus de précision. Entre 1983 et 1991, les effectifs arrivant demeurent relativement stables (autour de 80 à 90 professionnels par an). Cette période est marquée par l'entrée en 1986 de l'Espagne et du Portugal dans la « CEE » et par l'application de la Directive du 7 septembre 1985, dite « Architectes », relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles. Elle vise à stimuler la mobilité des professionnels au sein de l'Union par l'instauration d'un régime d'équivalence de diplômes décernés par les Etats membres. 7 Entre 1992 et 2002-2003, la réduction des nouvelles inscriptions s'explique avant tout par le marasme économique qui frappe l'économie européenne et, notamment, le marché français des prestations d'architecture. La période est pourtant marquée en 1995 par l'entrée de l'Autriche, la Suède et la Finlande dans ce qui devient alors « l'Europe des Quinze qui adopte l'Euro (janvier 2002). Architectes étrangers nouveaux inscrits à l'Ordre 250 200 en nombre 150 100 50 1983 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0 En 1997, au plus bas de la déprime conjoncturelle, le nombre de nouveaux étrangers installés atteint lui aussi son niveau plancher (moins de 50 architectes enregistrés cette année-là). L'année 2004 est bien sûr marquée par une inflexion majeure puisque l'Union accueille dix nouveaux membres - Etats d'Europe centrale et de l'Est (Estonie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Hongrie, Slovénie) ainsi que les îles méditerranéennes de Malte et Chypre. Ensuite, l'application des différents arrêtés relatifs à la réforme de l'enseignement dans les Ecoles nationales supérieures d'architecture (2005) puis à l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'œuvre en son nom propre (2007) vont manifestement stimuler – enfin de manière effective – l'installation des ressortissants de l'Union Européenne en France et ce d'autant que la situation économique - tant mondiale que nationale - connaît un sensible rebond. De 2004 à 2008, le nombre des nouveaux inscrits étrangers atteint un niveau annuel sans précédent (quelque 150 architectes). Après la crise de 2008, les inscriptions se développent davantage encore avec, en 2009, environ 200 nouvelles installations. C'est bien le contexte réglementaire et économique européen qu'il faut invoquer pour rendre compte de l'évolution des inscriptions à l'Ordre des architectes étrangers. Si l'on étudie en effet les effectifs enregistrés en fonction de l'origine géographique (Union Européenne / hors Union Européenne), on constate de manière très nette la corrélation serrée existant entre ces facteurs contextuels généraux et la croissance de la population des architectes ressortissants de l'Union Européenne au détriment de celle des professionnels provenant d'autres zones géographiques hors de l'Union. En 1988, les effectifs de ces deux populations sont équivalentes (500 inscrits chacune). Aujourd'hui, alors que le nombre d'installations de professionnels provenant de zones hors UE est resté pratiquement similaire, celui des européens s'est développé de manière spectaculaire (quelque 1300 inscrits). 8 Union Européenne 2008 2009 2009 2007 2001 2000 1999 1998 1997 1996 1995 1994 1993 1992 1991 1990 1989 1988 1987 1986 1985 1984 2008 0 2006 20 2007 40 2005 60 2006 80 2004 100 2005 120 2003 140 2004 Nombre d'architectes étrangers nouveaux inscrits 2002 hors U.E. 2003 2002 2001 2000 1999 1998 1997 U.E 1996 1995 1994 1993 1992 1991 1990 1989 1988 1987 1986 1983 0 1985 1984 1983 en nombre Architectes étrangers inscrits à l'Ordre Répartition selon l'origine géographique 1400 1200 1000 800 600 400 200 Hors Union Européenne 9 Architectes étrangers nouveaux inscrits à l'Ordre variation annuelle des effectifs 1984 1986 1988 1990 1992 1994 1996 1998 2000 2002 2004 2006 2008 -50,0% -40,0% -30,0% -20,0% -10,0% 0,0% 10,0% 20,0% 30,0% 40,0% en % 10 Répartitions selon la nationalité 11 Architectes étrangers HUE inscrits à l'Ordre en 2009 ALDERNEY (2) ALGERIE ANTILLES NEERLANDAISES ARGENTINE CAMEROUN CHINE COREE DU SUD ETATS UNIS IRAN JAPON LIBAN MAROC NOUVELLE CALEDONIE SUISSE SYRIE TUNISIE TURQUIE 0 10 20 30 40 50 60 (1) Ne sont retenus dans le graphique que les effectifs supérieurs à 10 architectes étrangers inscrits à l'Ordre. (2) Ile Anglo-Normande, Etat indépendant sous tutelle militaire de la Couronne britannique. Parmi les étrangers hors Union Européenne (HUE) inscrits à l'Ordre, les nationalités les plus représentées correspondent à celles qui entretiennent ou ont entretenu un lien historique privilégié avec la France et, qui plus est, sont francophones ou francophiles. Un premier ensemble regroupe des pays arabes du Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie), des Etats du Moyen-Orient (Iran, Liban, Syrie), un partenaire européen (Suisse). La mondialisation des échanges contemporaine a favorisé la venue de ressortissants de Chine et de Corée du Sud. Les architectes venus de ces deux Etats se sont d'ailleurs installés en France que depuis peu. Ainsi, sur les 19 Chinois enregistrés, 12 sont des « nouveaux inscrits » de 2009. 12 Architectes étrangers HUE nouv eaux ins c rits en 2009 effec tifs nationalité 1 a fg ha nne a lg é rie nne 14 a rm é nie nne 2 1 bré s ilie nne 1 burkina bé 1 c a m e rouna is e c hinois e 12 c olom bie nne g a bona is e is ra é lie nne ivoirie nne ja pona is e liba na is e libé rie nne m a roc a ine m a uric ie nne m e x ic a ine s é né g a la is e s ud-c oré e nne s uis s e ta ïw a na is e tunis ie nne turque vie tna m ie nne 1 1 2 1 2 5 5 9 1 1 1 10 4 2 5 1 1 Architectes ressortissants de l'UE Pays d'origine Total 2009 ALLEMAGNE AUTRICHE BELGIQUE BULGARIE CHYPRE DANEMARK ESPAGNE FINLANDE GRECE HONGRIE IRLANDE ISLANDE ITALIE 210 25 194 15 2 15 68 7 33 4 21 1 359 LIECHTENSTEIN LUXEMBOURG NORVEGE PAYS BAS POLOGNE PORTUGAL ROUMANIE 1 8 3 41 35 32 54 ROYAUME UNI SLOVAQUIE SLOVENIE SUEDE 117 3 1 16 13 Architectes étrangers UE nouv eaux ins c rits en 2009 nationalité effec tifs a lle m a nde 23 a utric hie nne 2 be lg e 18 bulg a re 3 e s pa g nole 6 irla nda is e 1 ita lie nne 35 né e rla nda is e polona is e portug a is e roum a ine s lova que s ué dois e T c hè que 2 5 5 3 1 2 1 En ce qui concerne les ressortissants européens, En ce qui concerne les ressortissants européens, les plus nombreux viennent des Etats frontaliers de l'hexagone (Italie, Allemagne, Belgique, RoyaumeUni) et s'installent dans les régions frontalières les plus proches de leur pays d'origine (Alsace, Aquitaine, Rhône-Alpes et PACA). Cela étant, soulignons l'attractivité prépondérante et cosmopolite de l'Ile-de-France qui accueille 54,2 % des étrangers enregistrés en France (UE + HUE). 2009 Alsace Aquitaine Auvergne Bourgogne Bretagne Centre Champagne-Ardenne Corse Franche-Comté Ile-de-France Languedoc-Roussillon Limousin Lorraine Midi-Pyrénées Nord-Pas-de-Calais Basse-Normandie Haute-Normandie Pays-de-la-Loire Picardie Poitou-Charentes PACA Rhône-Alpes Guadeloupe Guyane Martinique Réunion France entière Effectifs étrangers 57 87 17 12 29 25 12 5 7 1064 57 5 31 43 71 14 11 32 16 15 201 128 9 2 5 9 1964 Répartition en % 2,9% 4,4% 0,9% 0,6% 1,5% 1,3% 0,6% 0,3% 0,4% 54,2% 2,9% 0,3% 1,6% 2,2% 3,6% 0,7% 0,6% 1,6% 0,8% 0,8% 10,2% 6,5% 0,5% 0,1% 0,3% 0,5% 100,0% 14 2009 Allemagne Argentine Autriche Belgique Chine Corée du Sud Espagne Etas-Unis Grèce Iran Iralande Italie Japon Liban Libéria Maroc Pays-Bas Pologne Portugal Roumanie Royaume-Uni Suisse Alsace 24 Aquitaine 12 18 Ile-de-France 84 10 17 57 16 23 31 24 28 33 11 219 12 30 30 31 10 16 19 34 42 20 PACA 30 60 Rhone-Alpes 18 28 14 REPARTITIONS PAR SEXE 15 Architectes étrangers inscrits à l'Ordre Répartition selon le sexe 1600 1400 1200 1000 800 600 400 200 0 1999 2000 2001 2002 2003 2004 Femmes 2005 2006 2007 2008 2009 Hommes Architectes étrangers inscrits à l'Ordre Répartition en % selon le sexe 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 1999 2000 2001 2002 2003 Femmes 2004 2005 2006 2007 2008 2009 Hommes 16 Nombre d'hommes et de femmes inscrits à l'Ordre 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% Femmes 2008 2009 2006 2007 2003 2004 2005 2001 2002 1998 1999 2000 1996 1997 1993 1994 1995 1991 1992 1988 1989 1990 1986 1987 1984 1985 1983 0% Hommes A l'instar de la population totale des inscrits à l'Ordre, la part des femmes parmi les architectes étrangers a connu une croissance sensible et continue pour atteindre aujourd'hui le taux de 27 % (18 % en 1999). Cependant, la féminisation des effectifs étrangers se distingue de celle du tableau ordinal par son poids relativement plus important (27 % contre 22 % en 2009). 17 Architectes étrangers HUE inscrits à l'Ordre répartition selon le sexe 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 1999 2000 2001 2002 2003 femmes HUE 2004 2005 2006 2007 2008 2009 hommes HUE Architectes étrangers de l'UE inscrits à l'Ordre répartition selon le sexe 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 1999 2000 2001 2002 2003 Femmes UE 2004 2005 2006 2007 2008 2009 Hommes UE La part des femmes ressortissantes de l'UE est supérieure à celle de leurs homologues provenant d'Etat hors de l'Union Européenne (28 % contre 24 % en 2009). Cela étant, on observe la même évolution soulignée précédemment, à savoir : une féminisation des deux populations (femmes UE et HUE) qui s'accroît annuellement et sans interruption. 18 Population féminine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre répartition selon la provenance géographique 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 1999 2000 2001 2002 2003 Femmes UE 2004 2005 2006 2007 2008 2009 Femmes hors UE Aujourd'hui, parmi les étrangères enregistrées à l'Ordre, 70 % proviennent de pays de l'UE contre 65 % pour les hommes. Population masculine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre répartition selon l'origine géographique 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 1999 2000 2001 2002 2003 Hommes UE 2004 2005 2006 2007 2008 2009 Hommes hors UE 19 En ce qui concerne les nouvelles inscriptions, la part des femmes est équivalente entre la population totale enregistrée au tableau ordinal et les effectifs étrangers (39,5 % contre 39 % en 2009). Comme précédemment, le mouvement de féminisation s'est opéré selon un essor constant. On observe, par ailleurs, que la part des femmes parmi les nouveaux inscrits – quelle que soit la population étudiée – est bien supérieure à celle qu'elle occupe au sein de l'ensemble des effectifs inscrits. Nouvelles inscriptions à l'Ordre Répartition par sexe (en %) 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% Femmes 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 2001 2000 1999 1998 1997 1996 1995 1994 1993 1992 1991 1990 1989 1988 1987 1986 1985 1984 1983 0% Hommes 20 Nouveaux inscrits étrangers répartition selon le sexe 140 120 100 80 60 40 20 0 2001 2002 2003 2004 2005 F 2006 2007 2008 2009 H Nouveaux inscrits étrangers répartition en % selon le sexe 100% 90% 80% 70% en % 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2001 2002 2003 2004 F 2005 2006 2007 2008 2009 H 21 REPARTITIONS PAR MODES D'EXERCICE Architectes étrangers inscrits à l'Ordre Répartition selon le mode d'exercice 2500 2000 en nombre 1500 1000 500 0 2001 2002 Associés 2003 Ex. étranger (1) 2004 2005 Fonctionnaires 2006 Libéraux 2007 Port du titre 2008 2009 Salariés 22 Architectes étrangers inscrits à l'Ordre Répartition en % selon le mode d'exercice 120,0% 100,0% 80,0% 60,0% 40,0% 20,0% 0,0% 2001 2002 Associés 2003 2004 Ex. étranger (1) 2005 Fonctionnaires Libéraux 2006 2007 Port du titre 2008 2009 Salariés Nombre d'architectes inscrits à l'Ordre Répartition par mode d'exercice (en %) 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% Libéral Associé Fonctionnaire Salarié Sans activité 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 2001 2000 1999 1998 1997 1996 1995 1994 1993 1992 1991 1990 1989 1988 1987 1986 1985 1984 1983 0% Etranger 23 Pour l'ensemble des inscrits comme pour la population des étrangers, le nombre d'architectes exerçant en libéral occupe une place majeure. Elle représente cependant un poids moindre chez les ressortissants étrangers (48 % en 2009 contre 52 % pour la profession entière). Parmi ces derniers, une part très importante s'installe en « port du titre », c'est-à-dire sans activité réelle (16 % contre 8 % pour l'ensemble du tableau). Les nouveaux inscrits étrangers adoptent quant à eux à plus de 60 % le statut libéral ce qui semblerait suggérer que désormais un architecte étranger fonde une agence dans l'hexagone dans la mesure où il mène une activité économique réelle. Cette hypothèse demande cependant à être confortée. On observe par ailleurs parmi les étrangers les mêmes inflexions qui distinguent les hommes des femmes dans leur appréhension des modes d'exercice, à savoir une préférence marquée des hommes pour les statut de libéral et d'associé alors que les femmes adoptent davantage le mode d'exercice salarié. 24 Architectes étrangers nouveaux inscrits à l'Ordre Répartition en % par mode d'exercice 100% 90% 80% 70% en % 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2001 2002 2003 associés 2004 ex. étranger 2005 fonctionnaires 2006 2007 2008 libéraux port du titre salariés 2009 Nouveaux inscrits à l'Ordre Répartition en % par mode d'exercice 100% 90% 80% 70% 50% 40% 30% 20% 10% Libéral Associé Fonctionnaire Salarié Sans activité 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 2001 2000 1999 1998 1997 1996 1995 1994 1993 1992 1991 1990 1989 1988 1987 1986 1985 1984 0% 1983 en % 60% Ex. Etranger 25 Population masculine des inscrits à l'Ordre Répartition par mode d'exercice 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 libéraux associés f onctionnaires salariés port du titre exerçant à l'étranger Population masculine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre 120,0% 100,0% 80,0% 60,0% 40,0% 20,0% 0,0% 2001 2002 Associés 2003 Ex. étranger (1) 2004 Fonctionnaires 2005 Libéraux 2006 Port du titre 2007 2008 2009 Salariés 26 Population masculine des nouveaux inscrits étrangers Répartition par mode d'exercice 100% 90% 80% 70% en % 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2001 associés 2002 2003 ex. étranger 2004 2005 fonctionnaires 2006 libéraux 2007 port du titre 2008 2009 salariés 27 Population masculine des nouveaux inscrits à l'Ordre Répartition par mode d'exercice 120,0% 100,0% 80,0% 60,0% 40,0% 20,0% 0,0% 1997 1998 Associés 1999 2000 2001 2002 2003 Ex. Etranger Fonctionnaires Libéraux 2004 2005 2006 2007 2008 2009 Port du titre Salariés 28 Population féminine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre 600 500 en nombre 400 300 200 100 0 2001 2002 Associées Ex. étranger (1) 2003 2004 Fonctionnaires Libérales 2005 Port du titre 2006 2007 2008 2009 Salariées Femmes architectes inscrites à l'Ordre Répartition par mode d'exercice 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 libéraux salariés associés port du titre fonctionnaires exerçant à l'étranger 29 Population féminine des nouveaux inscrits étrangers 100% 90% 80% 70% en % 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2001 associées 2002 2003 ex. étranger 2004 2005 fonctionnaires 2006 libérales 2007 port du titre 2008 2009 salariées 30 Population féminine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre 120,0% 100,0% 80,0% 60,0% 40,0% 20,0% 0,0% 2001 2002 2003 Associées 2004 2005 Ex. étranger (1) 2006 2007 Fonctionnaires 2008 Libérales 2009 Port du titre Salarié REPARTITIONS PAR AGE Architectes étrangers inscrits à l'Ordre répartition par tranche d'âge 100% 90% 80% 70% en % 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2001 < 30 ans 2002 30-40 ans 2003 2004 40-49 ans 2005 2006 50-59 ans 2007 2008 60-69 ans 2009 >70 ans La population des architectes étrangers a connu un rajeunissement sensible sur la période étudiée : la part des moins de 40 ans s'est en effet accrue pour atteindre en 2009 31,7 % contre 22,3 % en 2001. L'évolution observée est la conséquence directe du développement des tranches d'âge les plus jeunes parmi les ressortissants des Etats hors de l'Union Européenne (les effectifs de moins de 40 ans de cette population passent de 17,5 % en 2001 à 38,7 % en 2009). On ne constate pas de 31 rajeunissement démographique aussi important parmi les effectifs de l'UE dont la distribution par âge s'avère plus stable. Si elle n'a pas sensiblement rajeuni, les maîtres d'œuvre européens demeurent toutefois beaucoup plus jeunes que les architectes HUE puisque, en 2009, la part des moins de 40 ans s'élève à 55,1 % chez les ressortissants de l'UE en 2009 contre 38,7 % pour les HUE. Architectes hors UE inscrits à l'Ordre répartition par âge 100% 90% 80% 70% en % 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2001 < 30 ans 2002 de 30 à 39 ans 2003 2004 de 40 à 49 ans 2005 de 50 à 59 ans 2006 de 60 à 69 ans 2007 2008 2009 > à 70 ans 32 Architectes étrangers ressortissants de l'UE inscrits à l'Ordre 100% 90% 80% 70% en % 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2001 2002 2003 < 30 ans 30-40 ans 2004 40-49 ans 2005 50-59 ans 2006 60-69 ans 2007 2008 2009 >70 ans Architectes inscrits à l'Ordre Répartition par tranche d'âge 100% 90% 80% 70% 50% 40% 30% 20% 10% < 30 ans de 30 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 69 ans 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 2001 2000 1999 1998 1997 1996 1995 1994 1993 1992 1991 1990 1989 1988 1987 1986 1985 1984 0% 1983 en % 60% > à 70 ans 33 Les effectifs étrangers (UE+HUE) s'avèrent, par ailleurs, plus jeunes que l'ensemble de la profession : en 2009, 31,7 % d'entre eux, rappelons-le, ont moins de 40 ans et 59,5 % moins de 50 ans contre, respectivement, 25 % et 50,3 %. Si l'on compare maintenant les populations des nouveaux inscrits (étrangers/profession entière), on constate que les étrangers sont également plus jeunes que leurs homologues français enregistrés au tableau (en 2009, la tranche des moins de 40 ans atteint, respectivement, au sein des deux populations, 84 % et 82 %). Structure par âge des nouveaux inscrits à l'Ordre 100% 90% 80% 70% 50% 40% 30% 20% 10% < 30 ans de 30 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 69 ans 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 2001 2000 1999 1998 1997 1996 1995 1994 1993 1992 1991 1990 1989 1988 1987 1986 1985 1984 0% 1983 en % 60% > à 70 ans 34 Architectes étrangers UE+HUE nouveaux inscrits distribution en % selon l'âge 100% 90% 80% 70% en % 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2001 2002 2003 <30 ans 2004 [30-35[ [35-40[ 2005 [40-45[ 206 [45-50[ 2007 [50-55[ [55-60[ 2008 2009 >60 ans Architectes étrangers HUE nouveaux inscrits distribution en % selon l'âge 100% 90% 80% 70% en % 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2001 <30 ans 2002 [30-35[ 2003 [35-40[ 2004 [40-45[ 2005 [45-50[ [50-55[ 206 2007 [55-60[ 2008 2009 >60 ans 35 Architectes étrangers UE nouveaux inscrits Répartition en % par âge 100% 90% 80% 70% en % 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2001 2002 <30 ans 2003 [30-35[ [35-40[ 2004 [40-45[ 2005 [45-50[ 206 2007 [50-55[ [55-60[ 2008 2009 >60 ans Depuis 2001, les effectifs des nouveaux inscrits étrangers ont connu un sensible rajeunissement. Parmi les ressortissants de l'Union Européenne, la part des moins de 35 ans passe alors de 20 % à 44 % et de 53 % à 65,5 % pour les nouveaux inscrits « hors Union Européenne » (HUE). Phénomène remarquable, les premiers nouveaux étrangers de l'UE ayant moins de 30 ans n'apparaissent au tableau ordinal qu'à partir de 2005, c'est-à-dire au moment de l'application des réformes sur l'enseignement en formation initiale et du passage de l'Europe des 15 à celle des 25. Cela étant, cette tranche d'âge la plus jeune a beaucoup fluctué jusqu'à aujourd'hui en suivant une tendance à la baisse : en 2009, elle représente 11,5 % des nouveaux inscrits contre 18 % en 2005. 36 DIPLOMES DES NOUVEAUX INSCRITS 37 Architectes étrangers (UE+HUE) nouveaux inscrits à l'Ordre Répartition en % par type de diplôme 100% 90% 80% 70% en % 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2001 2002 Dea Hmonp 2003 Dplg 2004 Dinsas 2005 Desa 2006 2007 D. Étranger 2008 2009 autres 38 Nature des diplômes des nouveaux inscrits à l'Ordre Répartition en % 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2001 2002 2003 2004 Total non diplômés DIP. ETRG 2005 DEA+HMONP DPLG 2006 DENSAIS DINSAS 2007 2008 2009 DESA 39 Les réglementations complexes en matière de qualification applicables aux architectes de l'UE et à ceux originaires de pays hors UE expliquent que les nouveaux inscrits ressortissants de l'Union Européenne sont détenteurs en grande majorité d'un diplôme étranger, c'est-à-dire obtenu dans leur pays d'origine (73 % en 2009). Seulement 21 % d'entre eux font valoir, en 2009, un DPLG alors que leurs confrères provenant de pays hors de l'UE détiennent principalement un DPLG (55 % en 2009). Pour eux, ce diplôme représente bien sûr le meilleur, voire l'unique, mode d'accès à l'installation en France. Par ailleurs, apparaissent en 2009 les premiers étrangers détenteurs du diplôme d'Etat d'architecte (DEA) complété d'une habilitation à la maîtrise d'œuvre en son nom propre (HMONP). Cela concerne, dans la logique des observations précédentes, 10,5 % des étrangers originaires d'un pays non membre de l'Union Européenne et 4 % seulement de leurs homologues ressortissants de l'UE. 40 Architectes UE nouveaux inscrits répartition en % par type de diplôme 100% 90% 80% 70% en % 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2001 2002 Hmonp 2003 Dplg 2004 2005 2006 2007 Desa Dinsas D. Étrg autres 2008 2009 41 Architectes étrangers HUE nouveaux inscrits répartition en % par type de diplôme 100% 90% 80% 70% en % 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2001 2002 2003 Dea Hmonp 2004 Dplg 2005 Desa 2006 D. Étranger 2007 2008 2009 autres 42 ANNEXES 43 Architectes étrangers HUE inscrits à l'Ordre répartition selon le sexe 600 500 300 200 100 0 1999 2000 2001 2002 2003 femmes HUE 1000 2004 2005 2006 2007 2008 2009 hommes HUE Architectes étrangers ressortissants de l'UE inscrits à l'Ordre répartition selon le sexe 900 800 700 600 en nombre en nombre 400 500 400 300 200 100 0 1999 2000 2001 2002 2003 Femmes UE 2004 2005 2006 2007 2008 2009 Hommes UE 44 Population masculine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre 1000 900 800 700 500 400 300 200 100 0 1999 2000 2001 2002 2003 2004 Hommes UE 2005 2006 2007 2008 2009 Hommes hors UE Population féminine des architectes nouveaux inscrits 45 40 35 30 en nombre en nombre 600 25 20 15 10 5 0 2001 2002 2003 2004 2005 femmes HUE 2006 2007 2008 2009 femmes UE 45 Population masculine des architectes nouveaux inscrits 70 60 en nombre 50 40 30 20 10 0 2001 2002 2003 2004 hommes HUE 2005 2006 2007 2008 2009 hommes UE 46 Population féminine des architectes étrangers nouveaux inscrits 100% 90% 80% 70% en % 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2001 2002 2003 2004 femmes HUE 2005 2006 2007 2008 2009 femmes UE Population masculine des architectes étrangers nouveaux inscrits 100% 90% 80% 70% en % 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2001 2002 2003 2004 hommes HUE 2005 2006 2007 2008 2009 hommes UE 47 Architectes étrangers HUE nouveaux inscrits répartition selon l'âge 100 90 80 70 en nombre 60 50 40 30 20 10 0 2001 2002 <30 ans [30-35[ 2003 [35-40[ 2004 [40-45[ 2005 [45-50[ 206 [50-55[ 2007 [55-60[ 2008 2009 >60 ans 48 Architectes étrangers UE nouveaux inscrits Répartition par âge 120 100 en nombre 80 60 40 20 0 2001 2002 <30 ans [30-35[ 2003 [35-40[ 2004 [40-45[ 2005 [45-50[ 2006 [50-55[ 2007 [55-60[ 2008 2009 >60 ans 49 Architectes étrangers (UE+HUE) nouveaux inscrits à l'Ordre Répartition par type de diplôme 250 200 en nb 150 100 50 0 2001 2002 2003 Dea Hmonp 2004 Dplg 2005 Desa 2006 D. Étranger 2007 2008 2009 autres 50 Architectes ressortissants de l'UE Répartition par type de diplôme 120 100 en nb 80 60 40 20 0 2001 2002 2003 Hmonp 2004 Dplg Desa 2005 2006 2007 Dinsas D. Étrg autres 2008 2009 51 Architectes hors UE nouveaux inscrits à l'Ordre répartition par type de diplôme 100 90 80 70 en nb 60 50 40 30 20 10 0 2001 2002 2003 Dea Hmonp 2004 Dplg 2005 Desa 2006 D. Étranger 2007 2008 2009 autres 52