LES ARCHITECTES ETRANGERS EN FRANCE

LES ARCHITECTES ETRANGERS EN FRANCE
NICOLAS NOGUE
Septembre 2010
RESUME
Avertissement
La présente étude se fonde exclusivement sur les statistiques fournies par le Conseil national de
l'Ordre des architectes (CNOA). Elle s'inscrit en effet dans un travail plus général d'exploitation des
données ordinales concernant l'ensemble de la profession, un travail qui a déjà donné lieu à une
synthèse générale de nature socio-économique. L'analyse relative à la population des architectes
étrangers en France complète cette note antérieure qui n'abordait pas le thème traité ci-dessous.
Par ailleurs, la méthodologie qui structure cette étude repose sur les interprétations que l'on peut
tirer des divers comparaisons effectuées entre plusieurs populations d'architectes enregistrés au
tableau de la profession : les étrangers (ressortissants de l'Union Européenne et hors Union
Européenne), l'ensemble des inscrits à l'Ordre, les nouvelles inscriptions de maîtres d'œuvre (en
distinguant les mêmes sous-groupes démographiques explicités précédemment).
Une population en croissance continue
L'activité des architectes étrangers en France s'opère de deux manières différenciées :
1. Soit par le biais de prestations de service ponctuelles (induites par des commandes elles-mêmes
ponctuelles). Elles sont menées, le plus souvent, en collaboration avec des maîtres d'oeuvre français
qui maîtrisent bien les modalités administratives et socio-économiques de la conception et de la
réalisation des projets sur le territoire national
2. Soit par le biais de l'installation permanente via la création de leur propre agence. C'est cette
seconde option que permettent d'étudier les statistiques ordinales collectées, dans la mesure où
l'inscription à l'Ordre n'est pas nécessaire pour effectuer une prestation ponctuelle en France - elle
s'effectue sur simple agrément administratif - ; l'inscription à l'Ordre s'avère en revanche
indispensable pour les professionnels qui souhaitent ouvrir leur propre cabinet dans l'hexagone, en
vertu de la loi de 1977 sur l'architecture.
Soulignons également que la nature, le nombre et l'évolution des installations d'agences fondées par
des architectes étrangers s'inscrivent dans un contexte national et international dans lequel entrent
en jeu plusieurs facteurs primordiaux.
Premièrement : la situation économique nationale (stimulante ou déprimée) ainsi que les conditions
d'accès à la commande qui sont spécifiques à la France – notamment le nombre particulièrement
élevé de consultations publiques en comparaison avec nos voisins européens.
Deuxièmement : l'influence de l'Union Européenne qui « détricote » la réglementation française par
ses Directives (concernant notamment la formation des professionnels, leur exercice et la
commande publique de services).
Troisièmement : la mondialisation des échanges qui favorise à la fois l'activité des architectes
français hors de nos frontières (nationale et européenne) mais aussi, a contrario, l'intervention des
maîtres d'œuvre étrangers sur le marché national.
1
Le décor étant planté, on constate, en premier lieu, une augmentation continue du nombre
d'inscriptions de ressortissants étrangers au tableau de l'institution ordinale et ce, selon trois phases
majeures qui se succèdent de 1983 à aujourd'hui.
● Entre 1983 et 1991, les effectifs arrivant demeurent relativement stables (autour de 80 à 90
professionnels par an). La période est marquée par l'entrée en 1986 de l'Espagne et du Portugal dans
la « CEE » et par l'application de la Directive du 7 septembre 1985, dite « Architectes », relative à
la reconnaissance des qualifications professionnelles. La nouvelle réglementation vise à stimuler la
mobilité des professionnels au sein de l'Union par l'instauration d'un régime d'équivalence de
diplômes décernés par les Etats membres.
● Entre 1992 et 2002-2003, la réduction des nouvelles inscriptions s'explique avant tout par le
marasme économique qui frappe l'économie européenne et le marché français des prestations
d'architecture. On remarquera que, dans de telles conditions, l'entrée en 1995 de l'Autriche, la Suède
et la Finlande dans ce qui devient de facto « l'Europe des Quinze n'induit aucune croissance du flux
entrant des étrangers en France, pas plus que la mise en place effective de l'Euro à partir de janvier
2002.
● L'année 2004 est marquée par une inflexion majeure puisque l'Union accueille dix nouveaux
membres - Etats d'Europe centrale et de l'Est (Estonie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République
tchèque, Slovaquie, Hongrie, Slovénie) ainsi que les îles méditerranéennes de Malte et Chypre. Par
la suite, l'application des différents arrêtés relatifs 1) à la réforme en 2005 de l'enseignement dans
les Ecoles nationales supérieures d'architecture (ENSA) et 2) à l'habilitation de l'architecte diplômé
d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre (HMONP), en 2007, vont
manifestement stimuler – enfin de manière efficace – l'installation des ressortissants de l'Union
Européenne en France et ce d'autant que la situation économique connaît un sensible rebond. De
2004 à 2008, le nombre des nouveaux inscrits étrangers atteint un niveau annuel sans précédent (en
150 et 200 architectes par an).
Répartitions selon la nationalité
Parmi les « étrangers hors Union Européenne » (HUE), les nationalités les plus représentées
correspondent à celles qui entretiennent ou ont entretenu un lien historique privilégié avec la France
et, qui plus est, sont francophones ou francophiles. Un premier ensemble regroupe des pays arabes
du Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie), des Etats du Moyen-Orient (Iran, Liban, Syrie), un
partenaire européen (Suisse). La mondialisation contemporaine des échanges a favorisé la venue de
ressortissants de Chine et de Corée du Sud. Les architectes venus de ces deux Etats se sont d'ailleurs
installés que depuis peu. Ainsi, sur le total des 19 Chinois enregistrés à l'Ordre, 12 sont des
« nouveaux inscrits » de 2009. En ce qui concerne les ressortissants européens, les plus nombreux
viennent des Etats frontaliers de l'hexagone (Italie, Allemagne, Belgique, Royaume-Uni) et
s'installent dans les régions frontalières les plus proches de leur pays d'origine (Alsace, Aquitaine,
Rhône-Alpes et PACA). Cela étant, soulignons l'attractivité prépondérante et cosmopolite de l'Ilede-France qui accueille 54,2 % des étrangers enregistrés en France (UE + HUE).
Répartitions selon le sexe
A l'instar de l'ensemble de la population professionnelle, la part des femmes parmi les architectes
étrangers a connu une croissance sensible et continue pour atteindre aujourd'hui le taux de 27 %.
Cependant, la féminisation des effectifs étrangers se distingue de celle du tableau ordinal (22 % en
2009) par son poids relativement plus important (27 % en 2009, comme on vient de le voir).
2
La part des femmes ressortissantes de l'UE est supérieure à celle de leurs homologues provenant
d'Etat hors de l'Union Européenne (28 % contre 24 % en 2009). Cela étant, on observe la même
évolution soulignée précédemment, à savoir : une féminisation des deux populations (femmes UE
et HUE) qui s'accroît annuellement et sans interruption. En ce qui concerne les nouvelles
inscriptions, la part des femmes est équivalente entre la population totale enregistrée au tableau
ordinal et les effectifs étrangers (39,5 % contre 39 % en 2009). Comme précédemment, le
mouvement de féminisation s'est opéré selon un essor constant. On observe, par ailleurs, que la part
des femmes parmi les nouveaux inscrits étrangers – quelle que soit la population étudiée (UE et
HUE) – est bien supérieure à celle qu'elle occupe au sein de l'ensemble des effectifs inscrits.
Répartitions par modes d'exercice
Pour la population des étrangers, l'exercice libéral occupe une place majeure mais toutefois moindre
que pour l'ensemble de la profession : 48 % en 2009 pour les ressortissants UE+HUE contre 52 %
pour la profession entière 1. Parmi les maîtres d'œuvre étrangers, une part très importante s'installe
en « port du titre », c'est-à-dire sans activité réelle (16 % contre 8 % pour la totalité des inscrits au
tableau). Les nouveaux inscrits étrangers adoptent, quant à eux, à plus de 60 %, le statut libéral ce
qui semblerait suggérer que désormais un architecte étranger fonde une agence dans l'hexagone
dans la mesure où il mène effectivement une activité économique. Cette hypothèse demande
cependant à être confortée.
On observe enfin parmi les étrangers les mêmes inflexions qui distinguent les hommes des femmes
dans leur appréhension des modes d'exercice, c'est-à-dire une préférence sensible de la population
masculine des étrangers pour les statuts de libéraux (environ 50 % aujourd'hui contre 46 %) et
d'associés (26,2 % contre 22,7 %) alors que les femmes choisissent davantage le mode d'exercice
salarié (6,2 % de la population féminine des architectes étrangers contre 3,3 % en 2009) 2.
Répartition par âge
La population des architectes étrangers a connu un rajeunissement sensible sur la période étudiée :
la part des moins de 40 ans s'est en effet accrue pour atteindre en 2009 31,7 % contre 22,3 % en
2001. L'évolution observée est la conséquence directe du développement des tranches d'âge les plus
jeunes parmi les ressortissants des Etats hors de l'Union Européenne (les effectifs de moins de 40
ans de cette population passent de 17,5 % en 2001 à 38,7 % en 2009).
On ne constate pas de rajeunissement démographique aussi important parmi les effectifs de l'UE
dont la distribution par âge s'avère plus stable. Les effectifs étrangers (UE+HUE) s'avèrent, par
ailleurs, plus jeunes que l'ensemble de la profession : en 2009, 31,7 % d'entre eux, rappelons-le, ont
moins de 40 ans et 59,5 % moins de 50 ans contre, respectivement, 25 % et 50,3 %.
Si l'on compare maintenant les populations des nouveaux inscrits (étrangers/profession entière), on
constate que les étrangers sont également plus jeunes que leurs homologues français enregistrés au
tableau (en 2009, la tranche des moins de 40 ans atteint, respectivement, au sein des deux
populations, 84 % et 82 %).
1 Les différents statuts professionnels ou modes d'exercice figurant au tableau de l'Ordre sont : libéral, associé (d'une
société d'architecture), salarié, fonctionnaire, port du titre (sans activité) et exercice exclusif à l'étranger.
2
Sur l'ensemble de la profession, 47,8 % des femmes investissent aujourd'hui l'exercice libéral contre 53 ,6 %
des hommes. En ce qui concerne le statut salarié, leurs parts respectives s'établit à 30,1 % pour elles contre 32,7 % pour
eux. Quant à l'exercice salarié, il est adopté par 6 % des femmes inscrites au tableau contre 3 % des hommes.
3
Diplômes des nouveaux inscrits
Les réglementations complexes en matière de qualification applicables aux architectes de l'UE et à
ceux originaires de pays hors UE expliquent que les nouveaux inscrits ressortissants de l'Union
Européenne sont détenteurs en grande majorité d'un diplôme étranger, c'est-à-dire obtenu dans leur
pays d'origine (73 % en 2009). Seulement 21 % d'entre eux font valoir, en 2009, un DPLG alors que
leurs confrères provenant de pays hors de l'UE détiennent principalement un DPLG (55 % en 2009).
Pour eux, ce diplôme représente bien sûr le meilleur, voire l'unique, mode d'accès à l'installation en
France.
Par ailleurs, apparaissent en 2009 les premiers étrangers détenteurs du diplôme d'Etat d'architecte
(DEA) complété d'une habilitation à la maîtrise d'œuvre en son nom propre (HMONP). Cela
concerne, dans la logique des observations précédentes, 10,5 % des étrangers originaires d'un pays
non membre de l'Union Européenne et 4 % seulement de leurs homologues ressortissants de l'UE.
4
UNE POPULATION EN CROISSANCE CONTINUE
L'activité des architectes étrangers en France s'opère de deux manières bien différenciées : soit par
le biais de prestations ponctuelles (induites par des commandes ponctuelles) en collaboration - le
plus souvent - avec des architectes français qui maîtrisent bien les modalités administratives et
socio-économiques de la conception et de la réalisation des projets sur le territoire national, soit par
le biais de l'installation permanente via la création de leur propre agence. C'est cette seconde option
que permettent d'étudier les statistiques ordinales dans la mesure où l'inscription à l'Ordre n'est pas
nécessaire pour effectuer une prestation ponctuelle en France - elle s'effectue sur simple agrément
administratif - ; elle s'avère en revanche indispensable pour les professionnels qui souhaitent ouvrir
leur propre cabinet dans l'hexagone.
Par ailleurs, la nature, le nombre et l'évolution des installations d'agences fondées par des
architectes étrangers s'inscrivent dans un contexte national et international complexe dans lequel
entrent en jeu plusieurs facteurs primordiaux. Premièrement : le contexte économique national
(stimulant ou déprimé) ainsi que les conditions d'accès à la commande spécifiques à la France –
notamment le nombre particulièrement élevé de consultations publiques en comparaison avec nos
voisins européens. Deuxièmement : l'influence de l'Union Européenne qui se substitue
progressivement à la réglementation française antérieure par l'application de ses nouvelles
Directives concernant la formation des professionnels, leur exercice et la commande publique de
services. Troisièmement : la mondialisation des échanges qui favorise à la fois l'activité des
architectes français hors de nos frontières (nationale et européenne), et l'intervention des maîtres
d'œuvre étrangers sur le marché national.
5
Nombre total d'étrangers inscrits à l'Ordre
2000
1800
1600
1400
1200
1000
800
600
400
200
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
1995
1994
1993
1992
1991
1990
1989
1988
1987
1986
1985
1984
1983
0
Dans ce contexte, on constate en premier lieu ( et ce avant d'entrer dans les facteurs explicatifs
détaillés) une augmentation continue du nombre d'inscriptions de ressortissants étrangers au tableau
de l'institution ordinale. Entre 1983 et 2009, leurs effectifs passent de 771 à 1922 (soit + 149,3 %),
sur un total de 30 118 inscrits. Cette croissance est plus rapide que celle de l'ensemble des inscrits :
ainsi, la part de la population des architectes étrangers au sein de la profession atteint 6,4 % en 2009
contre 3,7 % en 1983.
6
Part (en %) des architectes étrangers dans la population totale
des inscrits à l'Ordre
7,0%
6,5%
6,0%
en %
5,5%
5,0%
4,5%
4,0%
3,5%
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1 998
1 997
1 996
1 995
1 994
1 993
1 992
1 991
1 990
1 989
1 988
1 987
1 986
1 985
1 984
1 983
3,0%
Trois phases caractérisent l'installation des étrangers entre 1983 et 2009. C'est l'étude des flux
d'inscription à l'Ordre – c'est-à-dire des nouveaux inscrits au tableau – qui permet de les distinguer
avec le plus de précision.
Entre 1983 et 1991, les effectifs arrivant demeurent relativement stables (autour de 80 à 90
professionnels par an). Cette période est marquée par l'entrée en 1986 de l'Espagne et du Portugal
dans la « CEE » et par l'application de la Directive du 7 septembre 1985, dite « Architectes »,
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles. Elle vise à stimuler la mobilité des
professionnels au sein de l'Union par l'instauration d'un régime d'équivalence de diplômes décernés
par les Etats membres.
7
Entre 1992 et 2002-2003, la réduction des nouvelles inscriptions s'explique avant tout par le
marasme économique qui frappe l'économie européenne et, notamment, le marché français des
prestations d'architecture. La période est pourtant marquée en 1995 par l'entrée de l'Autriche, la
Suède et la Finlande dans ce qui devient alors « l'Europe des Quinze qui adopte l'Euro (janvier
2002).
Architectes étrangers nouveaux inscrits à l'Ordre
250
200
en nombre
150
100
50
1983
1984
1985
1986
1987
1988
1989
1990
1991
1992
1993
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
0
En 1997, au plus bas de la déprime conjoncturelle, le nombre de nouveaux étrangers installés atteint
lui aussi son niveau plancher (moins de 50 architectes enregistrés cette année-là).
L'année 2004 est bien sûr marquée par une inflexion majeure puisque l'Union accueille dix
nouveaux membres - Etats d'Europe centrale et de l'Est (Estonie, Lettonie, Lituanie, Pologne,
République tchèque, Slovaquie, Hongrie, Slovénie) ainsi que les îles méditerranéennes de Malte et
Chypre. Ensuite, l'application des différents arrêtés relatifs à la réforme de l'enseignement dans les
Ecoles nationales supérieures d'architecture (2005) puis à l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat
à l'exercice de la maîtrise d'œuvre en son nom propre (2007) vont manifestement stimuler – enfin de
manière effective – l'installation des ressortissants de l'Union Européenne en France et ce d'autant
que la situation économique - tant mondiale que nationale - connaît un sensible rebond. De 2004 à
2008, le nombre des nouveaux inscrits étrangers atteint un niveau annuel sans précédent (quelque
150 architectes). Après la crise de 2008, les inscriptions se développent davantage encore avec, en
2009, environ 200 nouvelles installations.
C'est bien le contexte réglementaire et économique européen qu'il faut invoquer pour rendre compte
de l'évolution des inscriptions à l'Ordre des architectes étrangers. Si l'on étudie en effet les effectifs
enregistrés en fonction de l'origine géographique (Union Européenne / hors Union Européenne), on
constate de manière très nette la corrélation serrée existant entre ces facteurs contextuels généraux
et la croissance de la population des architectes ressortissants de l'Union Européenne au détriment
de celle des professionnels provenant d'autres zones géographiques hors de l'Union. En 1988, les
effectifs de ces deux populations sont équivalentes (500 inscrits chacune). Aujourd'hui, alors que le
nombre d'installations de professionnels provenant de zones hors UE est resté pratiquement
similaire, celui des européens s'est développé de manière spectaculaire (quelque 1300 inscrits).
8
Union Européenne
2008
2009
2009
2007
2001
2000
1999
1998
1997
1996
1995
1994
1993
1992
1991
1990
1989
1988
1987
1986
1985
1984
2008
0
2006
20
2007
40
2005
60
2006
80
2004
100
2005
120
2003
140
2004
Nombre d'architectes étrangers nouveaux inscrits
2002
hors U.E.
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
U.E
1996
1995
1994
1993
1992
1991
1990
1989
1988
1987
1986
1983
0
1985
1984
1983
en nombre
Architectes étrangers inscrits à l'Ordre
Répartition selon l'origine géographique
1400
1200
1000
800
600
400
200
Hors Union Européenne
9
Architectes étrangers nouveaux inscrits à l'Ordre
variation annuelle des effectifs
1984
1986
1988
1990
1992
1994
1996
1998
2000
2002
2004
2006
2008
-50,0%
-40,0%
-30,0%
-20,0%
-10,0%
0,0%
10,0%
20,0%
30,0%
40,0%
en %
10
Répartitions selon la nationalité
11
Architectes étrangers HUE inscrits à l'Ordre en 2009
ALDERNEY (2)
ALGERIE
ANTILLES NEERLANDAISES
ARGENTINE
CAMEROUN
CHINE
COREE DU SUD
ETATS UNIS
IRAN
JAPON
LIBAN
MAROC
NOUVELLE CALEDONIE
SUISSE
SYRIE
TUNISIE
TURQUIE
0
10
20
30
40
50
60
(1) Ne sont retenus dans le graphique que les effectifs supérieurs à 10 architectes étrangers inscrits à l'Ordre.
(2) Ile Anglo-Normande, Etat indépendant sous tutelle militaire de la Couronne britannique.
Parmi les étrangers hors Union Européenne (HUE) inscrits à l'Ordre, les nationalités les plus
représentées correspondent à celles qui entretiennent ou ont entretenu un lien historique privilégié
avec la France et, qui plus est, sont francophones ou francophiles. Un premier ensemble regroupe
des pays arabes du Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie), des Etats du Moyen-Orient (Iran, Liban,
Syrie), un partenaire européen (Suisse). La mondialisation des échanges contemporaine a favorisé la
venue de ressortissants de Chine et de Corée du Sud. Les architectes venus de ces deux Etats se sont
d'ailleurs installés en France que depuis peu. Ainsi, sur les 19 Chinois enregistrés, 12 sont des
« nouveaux inscrits » de 2009.
12
Architectes étrangers HUE
nouv eaux ins c rits en 2009
effec tifs
nationalité
1
a fg ha nne
a lg é rie nne
14
a rm é nie nne
2
1
bré s ilie nne
1
burkina bé
1
c a m e rouna is e
c hinois e
12
c olom bie nne
g a bona is e
is ra é lie nne
ivoirie nne
ja pona is e
liba na is e
libé rie nne
m a roc a ine
m a uric ie nne
m e x ic a ine
s é né g a la is e
s ud-c oré e nne
s uis s e
ta ïw a na is e
tunis ie nne
turque
vie tna m ie nne
1
1
2
1
2
5
5
9
1
1
1
10
4
2
5
1
1
Architectes ressortissants de l'UE
Pays d'origine
Total 2009
ALLEMAGNE
AUTRICHE
BELGIQUE
BULGARIE
CHYPRE
DANEMARK
ESPAGNE
FINLANDE
GRECE
HONGRIE
IRLANDE
ISLANDE
ITALIE
210
25
194
15
2
15
68
7
33
4
21
1
359
LIECHTENSTEIN
LUXEMBOURG
NORVEGE
PAYS BAS
POLOGNE
PORTUGAL
ROUMANIE
1
8
3
41
35
32
54
ROYAUME UNI
SLOVAQUIE
SLOVENIE
SUEDE
117
3
1
16
13
Architectes étrangers UE
nouv eaux ins c rits en 2009
nationalité
effec tifs
a lle m a nde
23
a utric hie nne
2
be lg e
18
bulg a re
3
e s pa g nole
6
irla nda is e
1
ita lie nne
35
né e rla nda is e
polona is e
portug a is e
roum a ine
s lova que
s ué dois e
T c hè que
2
5
5
3
1
2
1
En ce qui concerne les ressortissants européens, En ce qui concerne les ressortissants européens, les
plus nombreux viennent des Etats frontaliers de l'hexagone (Italie, Allemagne, Belgique, RoyaumeUni) et s'installent dans les régions frontalières les plus proches de leur pays d'origine (Alsace,
Aquitaine, Rhône-Alpes et PACA). Cela étant, soulignons l'attractivité prépondérante et
cosmopolite de l'Ile-de-France qui accueille 54,2 % des étrangers enregistrés en France (UE +
HUE).
2009
Alsace
Aquitaine
Auvergne
Bourgogne
Bretagne
Centre
Champagne-Ardenne
Corse
Franche-Comté
Ile-de-France
Languedoc-Roussillon
Limousin
Lorraine
Midi-Pyrénées
Nord-Pas-de-Calais
Basse-Normandie
Haute-Normandie
Pays-de-la-Loire
Picardie
Poitou-Charentes
PACA
Rhône-Alpes
Guadeloupe
Guyane
Martinique
Réunion
France entière
Effectifs étrangers
57
87
17
12
29
25
12
5
7
1064
57
5
31
43
71
14
11
32
16
15
201
128
9
2
5
9
1964
Répartition en %
2,9%
4,4%
0,9%
0,6%
1,5%
1,3%
0,6%
0,3%
0,4%
54,2%
2,9%
0,3%
1,6%
2,2%
3,6%
0,7%
0,6%
1,6%
0,8%
0,8%
10,2%
6,5%
0,5%
0,1%
0,3%
0,5%
100,0%
14
2009
Allemagne
Argentine
Autriche
Belgique
Chine
Corée du Sud
Espagne
Etas-Unis
Grèce
Iran
Iralande
Italie
Japon
Liban
Libéria
Maroc
Pays-Bas
Pologne
Portugal
Roumanie
Royaume-Uni
Suisse
Alsace
24
Aquitaine
12
18
Ile-de-France
84
10
17
57
16
23
31
24
28
33
11
219
12
30
30
31
10
16
19
34
42
20
PACA
30
60
Rhone-Alpes
18
28
14
REPARTITIONS PAR SEXE
15
Architectes étrangers inscrits à l'Ordre
Répartition selon le sexe
1600
1400
1200
1000
800
600
400
200
0
1999
2000
2001
2002
2003
2004
Femmes
2005
2006
2007
2008
2009
Hommes
Architectes étrangers inscrits à l'Ordre
Répartition en % selon le sexe
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
1999
2000
2001
2002
2003
Femmes
2004
2005
2006
2007
2008
2009
Hommes
16
Nombre d'hommes et de femmes inscrits à l'Ordre
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
Femmes
2008
2009
2006
2007
2003
2004
2005
2001
2002
1998
1999
2000
1996
1997
1993
1994
1995
1991
1992
1988
1989
1990
1986
1987
1984
1985
1983
0%
Hommes
A l'instar de la population totale des inscrits à l'Ordre, la part des femmes parmi les architectes
étrangers a connu une croissance sensible et continue pour atteindre aujourd'hui le taux de 27 % (18
% en 1999). Cependant, la féminisation des effectifs étrangers se distingue de celle du tableau
ordinal par son poids relativement plus important (27 % contre 22 % en 2009).
17
Architectes étrangers HUE inscrits à l'Ordre
répartition selon le sexe
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
1999
2000
2001
2002
2003
femmes HUE
2004
2005
2006
2007
2008
2009
hommes HUE
Architectes étrangers de l'UE inscrits à l'Ordre
répartition selon le sexe
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
1999
2000
2001
2002
2003
Femmes UE
2004
2005
2006
2007
2008
2009
Hommes UE
La part des femmes ressortissantes de l'UE est supérieure à celle de leurs homologues provenant
d'Etat hors de l'Union Européenne (28 % contre 24 % en 2009). Cela étant, on observe la même
évolution soulignée précédemment, à savoir : une féminisation des deux populations (femmes UE
et HUE) qui s'accroît annuellement et sans interruption.
18
Population féminine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre
répartition selon la provenance géographique
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
1999
2000
2001
2002
2003
Femmes UE
2004
2005
2006
2007
2008
2009
Femmes hors UE
Aujourd'hui, parmi les étrangères enregistrées à l'Ordre, 70 % proviennent de pays de l'UE contre
65 % pour les hommes.
Population masculine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre
répartition selon l'origine géographique
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
1999
2000
2001
2002
2003
Hommes UE
2004
2005
2006
2007
2008
2009
Hommes hors UE
19
En ce qui concerne les nouvelles inscriptions, la part des femmes est équivalente entre la population
totale enregistrée au tableau ordinal et les effectifs étrangers (39,5 % contre 39 % en 2009). Comme
précédemment, le mouvement de féminisation s'est opéré selon un essor constant. On observe, par
ailleurs, que la part des femmes parmi les nouveaux inscrits – quelle que soit la population étudiée –
est bien supérieure à celle qu'elle occupe au sein de l'ensemble des effectifs inscrits.
Nouvelles inscriptions à l'Ordre
Répartition par sexe (en %)
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
Femmes
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
1995
1994
1993
1992
1991
1990
1989
1988
1987
1986
1985
1984
1983
0%
Hommes
20
Nouveaux inscrits étrangers
répartition selon le sexe
140
120
100
80
60
40
20
0
2001
2002
2003
2004
2005
F
2006
2007
2008
2009
H
Nouveaux inscrits étrangers
répartition en % selon le sexe
100%
90%
80%
70%
en %
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2001
2002
2003
2004
F
2005
2006
2007
2008
2009
H
21
REPARTITIONS PAR MODES D'EXERCICE
Architectes étrangers inscrits à l'Ordre
Répartition selon le mode d'exercice
2500
2000
en nombre
1500
1000
500
0
2001
2002
Associés
2003
Ex. étranger (1)
2004
2005
Fonctionnaires
2006
Libéraux
2007
Port du titre
2008
2009
Salariés
22
Architectes étrangers inscrits à l'Ordre
Répartition en % selon le mode d'exercice
120,0%
100,0%
80,0%
60,0%
40,0%
20,0%
0,0%
2001
2002
Associés
2003
2004
Ex. étranger (1)
2005
Fonctionnaires
Libéraux
2006
2007
Port du titre
2008
2009
Salariés
Nombre d'architectes inscrits à l'Ordre
Répartition par mode d'exercice (en %)
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
Libéral
Associé
Fonctionnaire
Salarié
Sans activité
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
1995
1994
1993
1992
1991
1990
1989
1988
1987
1986
1985
1984
1983
0%
Etranger
23
Pour l'ensemble des inscrits comme pour la population des étrangers, le nombre d'architectes
exerçant en libéral occupe une place majeure. Elle représente cependant un poids moindre chez les
ressortissants étrangers (48 % en 2009 contre 52 % pour la profession entière). Parmi ces derniers,
une part très importante s'installe en « port du titre », c'est-à-dire sans activité réelle (16 % contre 8
% pour l'ensemble du tableau).
Les nouveaux inscrits étrangers adoptent quant à eux à plus de 60 % le statut libéral ce qui
semblerait suggérer que désormais un architecte étranger fonde une agence dans l'hexagone dans la
mesure où il mène une activité économique réelle. Cette hypothèse demande cependant à être
confortée.
On observe par ailleurs parmi les étrangers les mêmes inflexions qui distinguent les hommes des
femmes dans leur appréhension des modes d'exercice, à savoir une préférence marquée des hommes
pour les statut de libéral et d'associé alors que les femmes adoptent davantage le mode d'exercice
salarié.
24
Architectes étrangers nouveaux inscrits à l'Ordre
Répartition en % par mode d'exercice
100%
90%
80%
70%
en %
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2001
2002
2003
associés
2004
ex. étranger
2005
fonctionnaires
2006
2007
2008
libéraux
port du titre
salariés
2009
Nouveaux inscrits à l'Ordre
Répartition en % par mode d'exercice
100%
90%
80%
70%
50%
40%
30%
20%
10%
Libéral
Associé
Fonctionnaire
Salarié
Sans activité
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
1995
1994
1993
1992
1991
1990
1989
1988
1987
1986
1985
1984
0%
1983
en %
60%
Ex. Etranger
25
Population masculine des inscrits à l'Ordre
Répartition par mode d'exercice
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
libéraux
associés
f onctionnaires
salariés
port du titre
exerçant à l'étranger
Population masculine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre
120,0%
100,0%
80,0%
60,0%
40,0%
20,0%
0,0%
2001
2002
Associés
2003
Ex. étranger (1)
2004
Fonctionnaires
2005
Libéraux
2006
Port du titre
2007
2008
2009
Salariés
26
Population masculine des nouveaux inscrits étrangers
Répartition par mode d'exercice
100%
90%
80%
70%
en %
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2001
associés
2002
2003
ex. étranger
2004
2005
fonctionnaires
2006
libéraux
2007
port du titre
2008
2009
salariés
27
Population masculine des nouveaux inscrits à l'Ordre
Répartition par mode d'exercice
120,0%
100,0%
80,0%
60,0%
40,0%
20,0%
0,0%
1997 1998
Associés
1999 2000 2001 2002 2003
Ex. Etranger
Fonctionnaires
Libéraux
2004 2005 2006 2007 2008 2009
Port du titre
Salariés
28
Population féminine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre
600
500
en nombre
400
300
200
100
0
2001
2002
Associées
Ex. étranger (1)
2003
2004
Fonctionnaires
Libérales
2005
Port du titre
2006
2007
2008
2009
Salariées
Femmes architectes inscrites à l'Ordre
Répartition par mode d'exercice
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
libéraux
salariés
associés
port du titre
fonctionnaires
exerçant à l'étranger
29
Population féminine des nouveaux inscrits étrangers
100%
90%
80%
70%
en %
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2001
associées
2002
2003
ex. étranger
2004
2005
fonctionnaires
2006
libérales
2007
port du titre
2008
2009
salariées
30
Population féminine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre
120,0%
100,0%
80,0%
60,0%
40,0%
20,0%
0,0%
2001
2002
2003
Associées
2004
2005
Ex. étranger (1)
2006
2007
Fonctionnaires
2008
Libérales
2009
Port du titre
Salarié
REPARTITIONS PAR AGE
Architectes étrangers inscrits à l'Ordre
répartition par tranche d'âge
100%
90%
80%
70%
en %
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2001
< 30 ans
2002
30-40 ans
2003
2004
40-49 ans
2005
2006
50-59 ans
2007
2008
60-69 ans
2009
>70 ans
La population des architectes étrangers a connu un rajeunissement sensible sur la période étudiée :
la part des moins de 40 ans s'est en effet accrue pour atteindre en 2009 31,7 % contre 22,3 % en
2001. L'évolution observée est la conséquence directe du développement des tranches d'âge les plus
jeunes parmi les ressortissants des Etats hors de l'Union Européenne (les effectifs de moins de 40
ans de cette population passent de 17,5 % en 2001 à 38,7 % en 2009). On ne constate pas de
31
rajeunissement démographique aussi important parmi les effectifs de l'UE dont la distribution par
âge s'avère plus stable. Si elle n'a pas sensiblement rajeuni, les maîtres d'œuvre européens
demeurent toutefois beaucoup plus jeunes que les architectes HUE puisque, en 2009, la part des
moins de 40 ans s'élève à 55,1 % chez les ressortissants de l'UE en 2009 contre 38,7 % pour les
HUE.
Architectes hors UE inscrits à l'Ordre
répartition par âge
100%
90%
80%
70%
en %
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2001
< 30 ans
2002
de 30 à 39 ans
2003
2004
de 40 à 49 ans
2005
de 50 à 59 ans
2006
de 60 à 69 ans
2007
2008
2009
> à 70 ans
32
Architectes étrangers ressortissants de l'UE inscrits à l'Ordre
100%
90%
80%
70%
en %
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2001
2002
2003
< 30 ans
30-40 ans
2004
40-49 ans
2005
50-59 ans
2006
60-69 ans
2007
2008
2009
>70 ans
Architectes inscrits à l'Ordre
Répartition par tranche d'âge
100%
90%
80%
70%
50%
40%
30%
20%
10%
< 30 ans
de 30 à 39 ans
de 40 à 49 ans
de 50 à 59 ans
de 60 à 69 ans
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
1995
1994
1993
1992
1991
1990
1989
1988
1987
1986
1985
1984
0%
1983
en %
60%
> à 70 ans
33
Les effectifs étrangers (UE+HUE) s'avèrent, par ailleurs, plus jeunes que l'ensemble de la
profession : en 2009, 31,7 % d'entre eux, rappelons-le, ont moins de 40 ans et 59,5 % moins de 50
ans contre, respectivement, 25 % et 50,3 %.
Si l'on compare maintenant les populations des nouveaux inscrits (étrangers/profession entière), on
constate que les étrangers sont également plus jeunes que leurs homologues français enregistrés au
tableau (en 2009, la tranche des moins de 40 ans atteint, respectivement, au sein des deux
populations, 84 % et 82 %).
Structure par âge des nouveaux inscrits à l'Ordre
100%
90%
80%
70%
50%
40%
30%
20%
10%
< 30 ans
de 30 à 39 ans
de 40 à 49 ans
de 50 à 59 ans
de 60 à 69 ans
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
1995
1994
1993
1992
1991
1990
1989
1988
1987
1986
1985
1984
0%
1983
en %
60%
> à 70 ans
34
Architectes étrangers UE+HUE nouveaux inscrits
distribution en % selon l'âge
100%
90%
80%
70%
en %
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2001
2002
2003
<30 ans
2004
[30-35[
[35-40[
2005
[40-45[
206
[45-50[
2007
[50-55[
[55-60[
2008
2009
>60 ans
Architectes étrangers HUE nouveaux inscrits
distribution en % selon l'âge
100%
90%
80%
70%
en %
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2001
<30 ans
2002
[30-35[
2003
[35-40[
2004
[40-45[
2005
[45-50[
[50-55[
206
2007
[55-60[
2008
2009
>60 ans
35
Architectes étrangers UE nouveaux inscrits
Répartition en % par âge
100%
90%
80%
70%
en %
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2001
2002
<30 ans
2003
[30-35[
[35-40[
2004
[40-45[
2005
[45-50[
206
2007
[50-55[
[55-60[
2008
2009
>60 ans
Depuis 2001, les effectifs des nouveaux inscrits étrangers ont connu un sensible rajeunissement.
Parmi les ressortissants de l'Union Européenne, la part des moins de 35 ans passe alors de 20 % à
44 % et de 53 % à 65,5 % pour les nouveaux inscrits « hors Union Européenne » (HUE).
Phénomène remarquable, les premiers nouveaux étrangers de l'UE ayant moins de 30 ans
n'apparaissent au tableau ordinal qu'à partir de 2005, c'est-à-dire au moment de l'application des
réformes sur l'enseignement en formation initiale et du passage de l'Europe des 15 à celle des 25.
Cela étant, cette tranche d'âge la plus jeune a beaucoup fluctué jusqu'à aujourd'hui en suivant une
tendance à la baisse : en 2009, elle représente 11,5 % des nouveaux inscrits contre 18 % en 2005.
36
DIPLOMES DES NOUVEAUX INSCRITS
37
Architectes étrangers (UE+HUE) nouveaux inscrits à l'Ordre
Répartition en % par type de diplôme
100%
90%
80%
70%
en %
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2001
2002
Dea Hmonp
2003
Dplg
2004
Dinsas
2005
Desa
2006
2007
D. Étranger
2008
2009
autres
38
Nature des diplômes des nouveaux inscrits à l'Ordre
Répartition en %
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2001
2002
2003
2004
Total non diplômés
DIP. ETRG
2005
DEA+HMONP
DPLG
2006
DENSAIS
DINSAS
2007
2008
2009
DESA
39
Les réglementations complexes en matière de qualification applicables aux architectes de l'UE et à
ceux originaires de pays hors UE expliquent que les nouveaux inscrits ressortissants de l'Union
Européenne sont détenteurs en grande majorité d'un diplôme étranger, c'est-à-dire obtenu dans leur
pays d'origine (73 % en 2009). Seulement 21 % d'entre eux font valoir, en 2009, un DPLG alors que
leurs confrères provenant de pays hors de l'UE détiennent principalement un DPLG (55 % en 2009).
Pour eux, ce diplôme représente bien sûr le meilleur, voire l'unique, mode d'accès à l'installation en
France.
Par ailleurs, apparaissent en 2009 les premiers étrangers détenteurs du diplôme d'Etat d'architecte
(DEA) complété d'une habilitation à la maîtrise d'œuvre en son nom propre (HMONP). Cela
concerne, dans la logique des observations précédentes, 10,5 % des étrangers originaires d'un pays
non membre de l'Union Européenne et 4 % seulement de leurs homologues ressortissants de l'UE.
40
Architectes UE nouveaux inscrits
répartition en % par type de diplôme
100%
90%
80%
70%
en %
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2001
2002
Hmonp
2003
Dplg
2004
2005
2006
2007
Desa
Dinsas
D. Étrg
autres
2008
2009
41
Architectes étrangers HUE nouveaux inscrits
répartition en % par type de diplôme
100%
90%
80%
70%
en %
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2001
2002
2003
Dea Hmonp
2004
Dplg
2005
Desa
2006
D. Étranger
2007
2008
2009
autres
42
ANNEXES
43
Architectes étrangers HUE inscrits à l'Ordre
répartition selon le sexe
600
500
300
200
100
0
1999
2000
2001
2002
2003
femmes HUE
1000
2004
2005
2006
2007
2008
2009
hommes HUE
Architectes étrangers ressortissants de l'UE inscrits à l'Ordre
répartition selon le sexe
900
800
700
600
en nombre
en nombre
400
500
400
300
200
100
0
1999
2000
2001
2002
2003
Femmes UE
2004
2005
2006
2007
2008
2009
Hommes UE
44
Population masculine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre
1000
900
800
700
500
400
300
200
100
0
1999
2000
2001
2002
2003
2004
Hommes UE
2005
2006
2007
2008
2009
Hommes hors UE
Population féminine des architectes nouveaux inscrits
45
40
35
30
en nombre
en nombre
600
25
20
15
10
5
0
2001
2002
2003
2004
2005
femmes HUE
2006
2007
2008
2009
femmes UE
45
Population masculine des architectes nouveaux inscrits
70
60
en nombre
50
40
30
20
10
0
2001
2002
2003
2004
hommes HUE
2005
2006
2007
2008
2009
hommes UE
46
Population féminine des architectes étrangers nouveaux inscrits
100%
90%
80%
70%
en %
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2001
2002
2003
2004
femmes HUE
2005
2006
2007
2008
2009
femmes UE
Population masculine des architectes étrangers nouveaux inscrits
100%
90%
80%
70%
en %
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2001
2002
2003
2004
hommes HUE
2005
2006
2007
2008
2009
hommes UE
47
Architectes étrangers HUE nouveaux inscrits
répartition selon l'âge
100
90
80
70
en nombre
60
50
40
30
20
10
0
2001
2002
<30 ans
[30-35[
2003
[35-40[
2004
[40-45[
2005
[45-50[
206
[50-55[
2007
[55-60[
2008
2009
>60 ans
48
Architectes étrangers UE nouveaux inscrits
Répartition par âge
120
100
en nombre
80
60
40
20
0
2001
2002
<30 ans
[30-35[
2003
[35-40[
2004
[40-45[
2005
[45-50[
2006
[50-55[
2007
[55-60[
2008
2009
>60 ans
49
Architectes étrangers (UE+HUE) nouveaux inscrits à l'Ordre
Répartition par type de diplôme
250
200
en nb
150
100
50
0
2001
2002
2003
Dea Hmonp
2004
Dplg
2005
Desa
2006
D. Étranger
2007
2008
2009
autres
50
Architectes ressortissants de l'UE
Répartition par type de diplôme
120
100
en nb
80
60
40
20
0
2001
2002
2003
Hmonp
2004
Dplg
Desa
2005
2006
2007
Dinsas
D. Étrg
autres
2008
2009
51
Architectes hors UE nouveaux inscrits à l'Ordre
répartition par type de diplôme
100
90
80
70
en nb
60
50
40
30
20
10
0
2001
2002
2003
Dea Hmonp
2004
Dplg
2005
Desa
2006
D. Étranger
2007
2008
2009
autres
52