M1 Droit patrimonial

MASTER 1ère ANNEE – FICHE PEDAGOGIQUE 2013-2014
MENTION DROIT PATRIMONIAL, IMMOBILIER et NOTARIAL
APRES VALIDATION DE VOTRE INSCRIPTION PEDAGOGIQUE SUR L’ENT, PAR SECURITE CONSERVEZ
IMPERATIVEMENT UNE COPIE DE VOTRE CONTRAT PEDAGOGIQUE (S1 ET S2)
1er SEMESTRE
UNITE 1 (12 crédits) 2 matières (épreuves pratiques comprenant cours magistraux et travaux dirigés) à choisir parmi :
- Droit des assurances
- Droit fiscal approfondi
- Droit patrimonial de la famille I (droit des régimes matrimoniaux)
- Droit public et privé des biens
- Planification et autorisations d’urbanisme
UNITE 2 (18 crédits) 6 matières (épreuves théoriques : cours magistraux uniquement) obligatoirement différentes de l’unité 1 à
choisir parmi :
- Comptabilité générale
- Droit des responsabilités professionnelles et déontologies
- Droit international privé
- Droit bancaire et boursier
- Droit fiscal approfondi
- Droit de la consommation et du crédit
- Droit de l’environnement
- Droit patrimonial de la famille I (droit des régimes
- Droit des assurances
matrimoniaux
- Droit des collectivités locales
- Droit public et privé des biens
- Droit des contrats d’affaires
- Histoire des biens
- Droit des instruments de paiement
- Planification et autorisations d’urbanisme
- Principes des contrats spéciaux publics et privés
- Fiscalité de l’entreprise 1
2ème SEMESTRE
UNITE 1 (12 crédits) 2 matières (épreuves pratiques comprenant cours magistraux et travaux dirigés) à choisir parmi :
- Contrôle et contentieux fiscaux
- Droit de la gestion et du patrimoine
- Droit de l’urbanisme et de l’aménagement
- Droit patrimonial de la famille II (Droit des successions et libéralités)
- Principes d’analyse comptable et financière
UNITE 2 (6 crédits) 2 matières (épreuves théoriques : cours magistraux uniquement) obligatoirement différentes de l’unité 1 à
choisir parmi :
- Contrôle et contentieux fiscaux
- Droit de la gestion et du patrimoine
- Droit de l’urbanisme et de l’aménagement
- Droit des contrats publics
- Droit des entreprises en difficulté
- Droit patrimonial de la famille II (Droit des successions et libéralités)
- Droit fiscal comparé
- Droit rural
- Notions de droit public et privé
- Principes d’analyse comptable et financière
UNITE 3 (6 crédits) Tutorat
- Rapport de Recherche (des informations pratiques seront transmises par mail pendant le 1er semestre)
ou
- Rapport de Stage (informations pratiques sur le site Internet de la Faculté de droit, rubrique « stages »)
UNITE 4 (6 crédits) Langues
Choisir une langue parmi les 4 suivantes :
- Anglais
- Allemand
- Espagnol
- Italien
Attention ! L’enseignement est annuel, et nécessite obligatoirement d’être inscrit dans un groupe de TD en salle et dans un groupe de TD
en Labo (l’inscription dans un groupe de labo sera ouverte sur l’ENT ultérieurement, un mail sera transmis par le service scolarité
courant octobre).
Tout comme les travaux dirigés des unités 1, l’assiduité est contrôlée !
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Matières facultatives : cf. règlement d’examen.