subvention sur licence sportive ou culturelle

Le 16 octobre 2015
Quelle que soit votre LICENCE 2015-2016
Offre réservée aux
salariés MBDA France de
Bourges, de ROXEL
et d’ASB, leurs conjoints
et leurs ayants droit à
charge fiscalement
inscrits à notre fichier.
(Les étudiants à partir de
18 ans et jusqu’au
è
25 anniversaire au
30/06/2016 doivent
fournir un certificat
de scolarité).
A raison d’une seule
subvention par
personne, pour la
saison 2015-2016,
sur présentation de
la licence, carte
d’adhésion, ainsi
que du justificatif de
(hors adhésions et licences délivrées par les diverses sections
déjà subventionnées par le C.E.)
Le COMITE D’ETABLISSEMENT vous offre la possibilité de
choisir votre carte cadeau d’une valeur de
50 €
AU CHOIX
DECATHLON
CULTURA
paiement AVANT
LE 30/06/16
*
valeur connue à ce
jour, 158 €, soit 5% du
plafond mensuel de
Sécurité Sociale)
conformément à la
législation en vigueur
Note n° 243
http://www.cembda18.net
Affichage jusqu’au 30/06/16
Pour toutes licences et justificatifs inférieurs à 50 € un virement sera effectué sur le
compte bancaire à hauteur de la facture acquittée et en tout état de cause dans la
limite expresse de la somme de 158 € (*) pour la famille (base officielle 2015).
Le Secrétaire du CE
Dominique THURET