Du 10 mai 2016

CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 10 mai 2016
Ouverture de la séance à 20h00.
Présents : Catherine LOTTE, Anne VERMARE, Bernard JUNET, Michel VENET, Bernadette VOLAY,
Jocelyne MESTRE, Isabelle CHARACHON, Corinne CHARACHON, Catherine ROUAULT, Romain
GOUBIER, Damien MORLIERE, Janine GANTILLON, Danielle VENET.
Absents et excusés : Jean-Paul BARRET, Bruno DESPRES.
Démissionnaires : Christophe VASSEUR, Jérémie PIQUET.
Téléphone Madame Le Maire : 06.72.27.90.01
Courriel Madame Le Maire : [email protected]
Permanences de Madame Le Maire : 1er Samedi matin du mois 9h – 12h
Vendredi après-midi sans rendez-vous : 14h – 16h
avec rendez-vous : 16h – 18h
Merci de contacter :
Pour la voirie du village et les bâtiments, M. BARRET 06.24.76.34.20
Pour la Giraudière et les espaces verts, M. JUNET 06.32.18.29.67
Pour l’école communale du village, Mme VERMARE 06.60.79.38.27
Pour les salles communales, M. DESPRES 06.15.96.44.15
Numéros d’Urgences
Pompiers : 18
Gendarmerie : 17
Toute la vie de
Brussieu sur
www.brussieu.com
N’hésitez pas à faire passer vos informations !!!
1
Samu : 15
DELIBERATIONS ET DECISIONS
Les élus votent les délibérations suivantes :
-
Signature d’une convention entre le Centre de gestion du Rhône et la Commune pour l’adhésion à
l’action sociale;
-
Signature d’une convention pour la mise en place d’un logement d’urgence à la Giraudière en
partenariat avec la Commune de Courzieu ;
-
Prise d’une délibération pour accorder l’adhésion des Communes de Ste Foy l’argentière et
Montromant à partir du 01/01/2017 et Bussières et Ste Agathe en Donzy à partir du
01/01/2018 au SIEMLY ;
-
Signature d’une convention pour la voirie entre la Communauté de Communes de Chamousset en
Lyonnais et la Commune de Brussieu ;
-
Signature d’une convention pour l’intervention d’un animateur lors des TAP entre la Communauté de
Communes de Chamousset en Lyonnais et la Commune de Brussieu ;
-
Prise d’une délibération pour avis sur le projet du SCOT.
-
Prise d’une délibération pour maintenir le SIVOS du Collège de Sainte Foy L’Argentière.
COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS
COMMISSION BATIMENTS/TRAVAUX :
. Préau école du village : Le lancement des consultations a eu lieu le 2 mai 2016 ; les entreprises ont
jusqu’au 23 mai 2016 – 12H00 pour répondre. Les travaux devraient ensuite débuter la semaine du 14 juillet.
A noter que les travaux d’enrochement vers le multi-accueil ont débuté, afin de faciliter le cheminement
d’accès aux personnes à mobilité réduite.
. Bibliothèque : La bibliothèque va prochainement subir un beau rafraîchissement (création d’une porte
d’entrée aux normes handicapées, peinture des boiseries extérieures, changement des éclairages et du
linoléum, nouvelle peinture intérieure…) Budget : 40 000.00 €
. Rue de la Jeannette : Les travaux sont prévus sur fin mai. Il est demandé aux propriétaires de cour
intérieure ou de garage de rentrer leur(s) véhicule(s) chez eux le temps des travaux. Le parking rue du
moulin et vers la salle des fêtes restent accessibles. Budget : 60 000 € dont 45 000 € financés par la ComCom.
SCOT :
. Informations SCOT : Le SCOT est une obligation législative, l’ensemble du territoire national doit être
couvert d’ici le 1er Janvier 2017. Le projet de Schéma de Cohérence Territoriale des Mont du Lyonnais a été
arrêté le 23 Février 2016. Fruit du travail de cinq années, le dossier est actuellement soumis aux Personnes
Publiques Associées au nombre desquelles comptent les 34 communes de son périmètre. Une enquête
publique suivra.
Pour en savoir plus : www.monts-du-lyonnais.fr et http://scot.monts-du-lyonnais.fr
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PLATEFORME – JEUX POUR ENFANTS – TERRAIN DE BOULES :
. Jeux pour enfants : L’aire de jeux actuelle (toboggan, tourniquet, jeux sur ressorts) va être prochainement
remplacée par une aire « petits enfants » clôturée. Les travaux ayant lieu fin mai/début juin, nous
demandons aux parents d’être vigilants comme on doit l’être sur une zone de chantier.
. Terrain de boules : Ils vont être refaits entièrement d’ici mi-juillet.
Un nouveau terrain de pétanque a été aménagé vers le parking du cimetière.
. Mur d’escalade : Les prises seront posées prochainement. La municipalité décline toute responsabilité en
cas d’accident et en cas de non-respect des conditions d’utilisation.
. Mur de tennis : La municipalité déplore les dégradations faites le lendemain de l’installation de la structure.
Il est dommage que les biens publics ne soient pas respectés dans nos petits villages.
SIVOM :
. Plateforme vers la chapelle de La Gie : La phase de mise en forme est pratiquement terminée en ce qui
concerne la plateforme proprement dite ; Reste la zone parking qui servira également au co-voiturage. Elle
sera aménagée à la place de la voirie existante actuellement barrée (qui était non officielle). Nous sommes
en attente de devis pour la phase de finition qui reste à notre charge. (Rappel : les travaux actuels n’ont rien
coûté à la collectivité).
. Stade : les travaux d’arrosage (par l’eau du réseau) pour humidifier le terrain avant les matchs auront lieu
avant la reprise de la saison 2016-2017.
. Station d’épuration : Les démarches pour que le projet soit intégré au SYABA se poursuivent, notamment
par l’étude du volet financier avec en parallèle une recherche d’économies sur le montant estimatif initial.
ECOLE / RYTHMES SCOLAIRES :
La municipalité remercie les divers intervenants TAP et les bénévoles pour leur implication tout au long de
l’année scolaire, et également les employés communaux pour leur aide (notamment à la préparation de
l’atelier jardinage).
Une réunion sera prochainement organisée avec les animateurs (actuels et futurs) pour préparer les activités
TAP 2016/2017.
Rappels horaires école/TAP pour la rentrée de septembre 2016 (ils pourront à nouveau être révisés) :
a) Horaires d’école :
- de 08h30 à 11h45 et de 13h30 à 15h30 le lundi, mardi, jeudi, vendredi
- de 08h30 à 11h30 le mercredi
b) Horaires des TAP : (avec activités et tarifs TAP, comme cette année)
- le lundi, mardi, jeudi de 15h30 à 16h30 (avec activités et tarifs TAP, comme cette année)
c) Horaires de garderie : (garderie libre, au tarif en vigueur)
- le vendredi temps libre, sans activité de 15h30 à 16h30
d) Garderie périscolaire :
- tous les jours de 16h30 à 18h30 (sauf le mercredi)
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INFORMATION IMPORTANTE : Suite aux trop nombreux abus (inscriptions de dernière minute, annulation
le jour-même, etc..), plus aucun changement d’inscription ne sera autorisé à la rentrée prochaine,
concernant la cantine et la garderie périscolaire, sauf cas de force majeure (urgence professionnelle,
maladie, événement familial) et sur autorisation de Mme Le Maire. Les demandes de changement
concernant les TAP seront étudiées au cas par cas.
VOTE DES TAXES : Comme on pouvait le craindre les dotations de l’état attribué a notre budget de
fonctionnement ont encore diminué cette année. Ce manque a gagner de 20 000.00 € cette année a obligé
le Conseil Municipal de faire évoluer les taux :
-
Taxe d’habitation de 10.03 % à 10.29 %
-
Taxe Foncière Bâti de 12.97 % à 13.31 %
-
Taxe foncière non bâti de 31.81 % à 32.63 %
Bien conscients de l’effort demandé à nos concitoyens, il est cependant indispensable pour nous de garder
un budget équilibré. Cela passe aussi par des efforts et des économies réalisées de la part des élus
communaux, des services administratif et technique de la mairie. Les prochains regroupements nous
permettront de préserver un équilibre budgétaire sans augmenter nos impôts.
INFORMATIONS DIVERSES
Info Com-Com : Le Préfet du Rhône a validé le regroupement des communautés de communes de
Chamousset en Lyonnais, des Hauts du Lyonnais et de Forez en Lyonnais.
La municipalité lance une réflexion sur une dépigeonnisation possible à l’automne prochain.
Les élus souhaitent avancer sur le projet de création de divers sentiers (piétonnier Plat du Pin – La Gie,
pollinier, Pampailly), et pourraient solliciter l’aide prochaine de l’association Pancu-Rossand-Environnement.
Nous demandons aux propriétaires de terrains limitrophes aux sentiers communaux de bien vouloir
laisser libre l’accès auxdits sentiers (ne pas fermer par des barrières par exemple) et de tailler les arbres et
arbustes encombrant ces chemins.
Les élus remercient les bénévoles et tous les membres de la commission fleurissement, qui embellissent
notre village (du mur à l’entrée du village à nos massifs).
L’éparage des abords de nos routes va commencer. Ce départ tardif est volontaire, pour préserver les
abeilles et autres polinisateurs pendant toute la phase de floraison, et est aligné sur le planning de la MDR
pour le fauchage des routes départementales
Le SIMOLY organise la semaine du développement durable du 30 mai au 05 juin. A cette occasion, nous
proposons aux Brussieurois qui le souhaitent de venir troquer divers matériels et services le 04 juin de 10h à
12h sur la place du village. Plus d’information sur cette opération globale sur notre site internet
www.brussieu.com
APPARTEMENTS COMMUNAUX : La Giraudière : un logement T2 et un local commercial
sont disponibles de suite à la Résidence de La Forge. Merci de contacter M. JUNET 06.32.18.29.67
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RANDONNEE SOLIDAIRE : Le 26 mai à 19h00, salle Marius Chazallet, nous accueillerons Dominique
CONTRE, Randonneur solidaire, qui a choisi de faire le tour de France en GR à pied. En route depuis le 2
avril, nous pourrons échanger avec lui sur les bienfaits de la marche, le dépistage du cancer et la recherche.
Il repart vers 7H30, le vendredi 27 mai en direction de Violay, si quelqu’un souhaite l’accompagner…
Merci - Rendez-vous au 26 mai !!!!! Toute la population est invitée à cette rencontre.
SUBVENTIONS DIVERSES : Les dotations du Département du Rhône concernant les plans triennaux
vont être revues, de même que le mode d’attribution. Nous allons devoir maîtriser d’autant plus le budget
communal car l’ensemble des dotations est en baisse.
CHIENS ERRANTS : Nous vous remercions de bien vouloir respecter le travail de nos agriculteurs et de
ne pas laisser divaguer vos chiens dans les cultures ; de même les trottoirs et rues du village ne sont pas les
toilettes des chiens. Merci aux propriétaires de ramasser les excréments de leurs animaux.
QUADS : Le Conseil Municipal a été alerté par des habitants de Brussieu que trop de quads passaient
encore dans les chemins communaux interdits aux véhicules motorisés. Ces chemins deviennent
impraticables aux marcheurs ; aussi nous remercions l’ensemble des quads et des motos de bien respecter
le règlement. Sans plus de civisme, nous serons dans l’obligation de faire intervenir la gendarmerie qui
n’hésitera pas à verbaliser.
IMPASSE DU JACQUOT : Création d’un chemin nommé « Impasse du Jacquot » en continu du chemin
de la Borgia jusqu’au sentier pédestre de Rotozan.
Bibliothèque - Fermeture Exceptionnelle Mai à Septembre
La bibliothèque va être rénovée durant les mois de juin et juillet. Elle sera fermée à
compter du 23 mai et rouvrira le premier week-end de septembre.
Pour vous permettre de lire à loisir cet été, le nombre de livres empruntés ne sera pas
limité. Reprise des expositions dès la réouverture.
Merci de ne pas piétiner les massifs de fleurs situés dans le village
AVIS AUX MUSICIENS ET CHANTEURS :
A l’occasion de la fête de la musique qui aura lieu le mardi 21 juin 2016 vers 18H – 18H30 à la salle des
fêtes, nous recensons tous les musiciens et/ou chanteurs de la Commune de Brussieu. Merci de vous
inscrire en mairie ou de contacter Thomas COLOMBET au 07 86 96 72 80.
AVIS DE RECHERHCE : Nous recherchons des signaleurs pour le challenge VTT qui aura lieu fin
septembre / début octobre (date non communiquée)
Merci de vous inscrire en Maire au 04.74.70.85.19 ou par mail : [email protected]
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Avis De Recherche
Vous êtes de la 7
Appelez-nous, un verre vous sera offert….
Et réservez votre 21 mai 2016
Contact avant le 18 mai souhaité : 06 85 58 18 89 T. Chapus
06 17 42 47 12 J. Gaspari / [email protected] V. Michaud
Les travaux de jardinage ou de bricolage susceptibles de causer une gène au voisinage en
raison de leur intensité sonore : tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses…
peuvent
être effectués uniquement :
Du lundi au vendredi : de 8h 30 à 12 h 00 et de 14 h 30 à 19 h 30
Le samedi : de 9 h 00 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 19 h 00
Le dimanche : de 10 h 00 à 12 h 00
FEUX DECHETS VEGETAUX
Ils sont réglementés pour les particuliers dans leur(s) propriété(s).
Les foyers devront être allumés sur un emplacement débarrassé de toute autre matière
combustible que les végétaux à brûler. Ils devront être surveillés en permanence et des
précautions devront être prises pour disposer à proximité d'un moyen d'extinction
nécessaire à contrer tout départ de feu.
Il sera porté également une attention particulière au vent, à son importance et son
orientation de telle sorte que le voisinage ne soit pas gêné par la fumée ou les flammes. En
aucun cas les déchets autres que végétaux ne devront être éliminés dans ces feux.
Réouverture du bar/restaurant le p’tit Bonheur courant juin 2016
La mairie sera fermée la semaine du 15 au 20 Aout 2016
Réouverture le lundi 22 Aout 2016
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A VOS AGENDAS
Mai / Juin 2016 :
Samedi 21 mai
Fête des classes en 6
Village et Salle des fêtes
Vendredi 27 mai
Gala de danses de salon à 20H00
Salle des Fêtes
Tous en famille
Samedi 4 juin
Gala de danse
Salle des Fêtes
AJB
Dimanche 5 juin
Cyclo canton
Vendredi 10 juin
Cinéma
Vendredi 10 juin
Pétanque Club des 4 saisons
Dimanche 12 juin
Fête des pères et des mères
Place de la Mairie
Samedi 18 juin
Feux de la St Jean
Salle des Fêtes
Mardi 21 juin
Fête de la Musique
Salle des Fêtes
Vendredi 24 juin
Cinéma
Salle des Fêtes
Samedi 25 juin
Kermesse
Salle des Fêtes
Sou des écoles
Mardi 28 juin
Après-midi clafoutis
Salle des Fêtes
CCAS / Mairie
Salle des Fêtes
AJB
Le VENDREDI 27 Mai, l’Association Tous En Famille vous propose
UNE SOIREE DEMONSTRATION DE ROCK & AUTRES DANSES
AVEC PLUS DE 200 DANSEURS
Rendez-vous à 20h00 à la salle des fêtes. Entrée : 2 € !
Le Cyclo Canton fête ses 20 ans les 4 et 5 juin 2016 !
Samedi 04 : Les Halles => Ste Foy l’Argentière // Dimanche 05 : St Clément => Brussieu
Arrivée à Brussieu le dimanche 5 juin 2016 à 16H00. Goûter offert.
Les participants des années précédentes peuvent encore participer cette année.
Avis de recherche : Nous recherchons des bénévoles pour le service du goûter, pour
accompagner les enfants, et aussi pour surveiller les routes le long du parcours.
Merci de contacter Corinne CHARACHON au 06.47.30.52.44
La route de Charfetain sera bloquée le 05/06 de 14h30 à 18h00.
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CINEMA
Vendredi 10 Juin :
18H30 - Robinson Crusoé
20H30 - Un homme à la hauteur
Le DIMANCHE 12 JUIN,
l’Association Tous En Famille vous attend nombreux sur la place de la Mairie
pour fêter les Papas et Mamans
en compagnie de la chorale des Saltimbanques avec démonstration de danses
- Pour nos anciens La municipalité propose un après-midi clafoutis
le mardi 28 juin de 14h30 à 17h30 salle Marius Chazallet
Le repas des anciens aura lieu
le samedi 22 octobre
merci de vous faire connaître en mairie si vous n’étiez pas présent l’an dernier
Demi- Décade Classe en 1
Merci de réserver la date du samedi 15 Octobre 2016 pour se retrouver et fêter cet évènement.
Pour les nouveaux habitants de Brussieu de la « Classe en 1 » soyez les bienvenus et venez nous
rejoindre.
Merci de vous faire connaître au 06.73.65.71.80
Date du prochain Conseil Municipal : le mardi 05 juillet 2016 à 20H00
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