Données de remboursement - Institut Des Données De Santé

Vendredi 10 octobre 2008
N° 3330
REVUE DE PRESSE
DÉMOGRAPHIE
MÉDICALE:
DIFFICILE
NÉGOCIATION
Cpage 3
agence fédérale d’information mutualiste
PRIORITÉ SANTÉ
MUTUALISTE :
NOUVELLE VAGUE
Une seconde vague
de parution de la
campagne de
communication
institutionnelle Priorité
santé mutualiste
démarre aujourd’hui
dans la presse
quotidienne des deux
régions de rodage. Les
trois visuels de la
campagne paraîtront
tout au long du mois
d’octobre dans les
principaux titres de
Bretagne (OuestFrance, Le Télégramme
de Brest) et de
Languedoc-Roussillon
(Midi libre, La Dépêche
du Midi…), ainsi que
dans leurs suppléments
du week-end (Version
Femina, TV Magazine).
Pour en savoir plus sur
le plan média : site
« Communication » de
Mutweb, puis
« Stratégie et
campagnes », « Priorité
santé mutualiste ».
Données de remboursement :
pas de doute
sur l’anonymat
L’accès aux données de remboursement
permettrait aux mutuelles de mieux gérer le
risque. En cours d’expérimentation, celui-ci se fait
dans de strictes conditions d’anonymat et de
sécurisation validées par la Commission nationale
de l’informatique et des libertés (Cnil). Explication
avec Daniel Lenoir, directeur général de la
Mutualité française.
Dans le protocole qu’elle a
signé le 28 juillet avec l’Etat,
la Mutualité française
demande l’accès anonymisé
aux données de
remboursement. Qu’appellet-on précisément «données
de remboursement»?
Daniel Lenoir – Tout d’abord,
il ne faut pas confondre
données de remboursement et
données de santé. Les données
de santé sont des données
médicales, qui figurent dans le
dossier médical du patient.
Ce n’est pas ce que nous
demandons. Nous souhaitons
l’accès aux données de
remboursement, qui ne
mentionnent ni l’identité
du patient, ni sa pathologie.
Il est seulement indiqué
l’ensemble des actes
remboursés: médicaments,
examens complémentaires…
Ces données générales, agrégées
et anonymisées, sont contenues
dans le Système national
d’informations interrégimes de
l’assurance maladie (Sniiram).
Il regroupe les données de
remboursement de l’ensemble
des régimes obligatoires et est
une véritable mine
d’informations. C’est pourquoi,
la Mutualité demande l’accès
au Sniiram, alors
qu’aujourd’hui seule l’Union
nationale des organismes
d’assurance maladie
complémentaire (Unocam)
dispose de cet accès.
La Commission nationale de
l’informatique et des libertés
(Cnil), garante du respect de
la confidentialité, a donné son
accord et nous attendons
la sortie d’un arrêté modifiant
les accès au Sniiram.
Ces données sont essentielles
pour une meilleure gestion du
risque, pour réaliser des
projections et des simulations.
Elles permettraient, par
exemple, de mesurer les effets
sur l’accès aux soins de
dispositifs tels que les franchises
ou le forfait de 18 euros…
La Mutualité a lancé
des expérimentations
«Babusiaux», qui portent
Aujourd’hui, une mutuelle sait
qu’elle rembourse un médicament
à vignette bleue ; grâce aux données
détaillées, elle saura qu’elle rembourse
un veinotonique, sa marque,
sa forme galénique…
sur un échantillon
d’adhérents.
La confidentialité et
l’anonymat sont-ils
également garantis dans
ce cadre?
Daniel Lenoir – Nous avons
en effet lancé en 2007, avec
l’accord de la Cnil, une série
d’expérimentations associant
quatre mutuelles et six
pharmacies mutualistes, afin de
recueillir des informations sur la
consommation pharmaceutique
des adhérents. Ces informations
sont totalement anonymisées et
sécurisées. Les données sont
transmises aux mutuelles via un
tiers de confiance, une «boîte
noire» qui garantit
l’anonymisation et le cryptage
des données. En aucun cas, les
mutuelles ne peuvent
•••
VIE FÉDÉRALE
••• remonter jusqu’à leurs
adhérents. Il faut savoir que ce
dispositif a été audité par la
direction centrale de sécurité des
systèmes d’information du
ministère de la Défense, qui est
indiscutablement experte en
matière de sécurisation des
échanges informatiques.
Ces expérimentations permettent
de recueillir des données de
remboursement plus fines que
celles du Sniiram. Aujourd’hui,
une mutuelle sait qu’elle
rembourse un médicament à
vignette bleue; grâce aux
données détaillées, elle saura
qu’elle rembourse un
veinotonique, sa marque, sa
forme galénique, etc. Nous
lançons aujourd’hui une étude
pour la généralisation du
dispositif «Babusiaux», qui sera
soumise à la Cnil. Mais, je le
répète, il n’est pas question
d’utiliser des informations
nominatives. La Mutualité est
opposée à toute levée
d’anonymat, qui serait contraire
à ses valeurs.
L’accès à ces données
permettrait donc une meilleure
gestion du risque?
Daniel Lenoir – Tout à fait! A
l’heure actuelle, lorsqu’une
mutuelle rembourse un acte, par
exemple un acte de chirurgie, elle
rembourse à l’aveugle, c’est-à-dire
qu’elle ne sait pas de quel acte il
s’agit. L’accès aux données
détaillées de remboursement nous
permettrait tout simplement de
sortir de notre situation de payeur
aveugle de construire une véritable
politique de gestion du risque.
C’est-à-dire?
Daniel Lenoir – En accédant à ces
données fines, les mutuelles
seraient capables d’ajuster leurs
prestations aux besoins des
adhérents, et faire d’autres choix
que ceux de l’assurance maladie
obligatoire. Prenons un exemple:
les médicaments à service médical
LA MUTUALITÉ FRANÇAISE MET EN PLACE
SON PROPRE SYSTÈME DE DONNÉES
La loi du 13 août 2004 a créé, sur proposition de la Mutualité
française après son congrès de Toulouse, un Institut des données
de santé (IDS). Il garantit la disponibilité et la qualité des données
de santé pour l’ensemble des acteurs du système. Pour contribuer à alimenter l’IDS, la Mutualité a décidé de se doter d’un
système national de données mutualiste (SNDM), constitué par
les données, codées et anonymisées, des mutuelles. Le SNDM permettra à la fois d’obtenir une vue de la consommation et des
garanties de l’ensemble des mutuelles (données agrégées), et
d’étudier, sur un petit échantillon d’adhérents, la consommation
détaillée, par type de soins (optique, médicaments…), toujours
de manière sécurisée et anonymisée. L’objectif est d’adapter
les garanties aux besoins réels des adhérents. Une première
évaluation du SNDM sera menée d’ici la fin 2008.
S. D.
rendu insuffisant (SMRI). Parce
qu’elles auraient la possibilité de
les identifier, les mutuelles
pourraient choisir de ne plus
rembourser certains médicaments
à SMRI ou de rembourser
certains médicaments au prix du
générique. Ce sont des hypothèses
que nous avons testées dans le
cadre des expérimentations
«Babusiaux».
Une première simulation a
montré que les mutuelles
participant à ces expérimentations
seraient susceptibles de dégager
une marge de manœuvre de
6,2 % de leur ticket modérateur
pharmacie, ce qui est
considérable! Toutefois, le but
recherché n’est pas d’abord de
faire des économies mais de
mieux utiliser les ressources. Ces
sommes pourraient être
consacrées à des prestations plus
adaptées à leur population
d’adhérents. Ces données sont
tout simplement essentielles pour
piloter la gestion du risque dans
les mutuelles et maîtriser
l’évolution des cotisations. Il ne
s’agit en rien de pratiquer une
sélection des risques!
Propos recueillis
Cpar Sabine Dreyfus
Mutuelle Bleue:
«courir pour Curie»
La Mutuelle Bleue a organisé le
5 octobre, à Vincennes (Val-deMarne), une course baptisée
«Odysséa, courir pour
Curie», au profit de la lutte
contre le cancer du sein. Elle
a réuni depuis 2002 30000
participants et permis de récolter
165000 euros reversés à l’Institut
Curie. Cette manifestation s’inscrit
dans le cadre du projet de
prévention contre le cancer intitulé
«Passeport pour la santé».
Stéphanie Arregros: 0164713974
Matmut: partenariat
avec Pasteur
Imprimer
cet article
en format texte
La Matmut a signé le 24 septembre
un partenariat avec l’institut
Pasteur. Dans le cadre d’une
convention 2008-2009, la
mutuelle apporte à cet
organisme un soutien
financier de
100000 euros. «Ces
fonds permettront
notamment de
financer les travaux des centres
nationaux de référence et de
contribuer au Pasteurdon 2009»,
indique un communiqué commun.
Guillaume Buiron: 0235637063
VENDREDI 10 OCTOBRE 2008 • N° 3330 •
2
REVUE DE PRESSE
Démographie médicale :
difficile négociation
R
éunis hier pour une première
séance de négociations, l’assurance maladie et les syndicats de
médecins n’ont pas trouvé de terrain
d’entente. Mais ils ont jusqu’à la fin
décembre pour s’accorder, notamment,
sur les moyens d’obtenir une meilleure
répartition des médecins sur le territoire.
« Faute de quoi, le gouvernement reprendra la main », explique La Tribune
(page 22). L’encadrement des dépassements d’honoraires devait également
être à l’ordre du jour de la rencontre.
Mais un report « a été demandé – et
obtenu – par les complémentaires santé
qui, c’est une nouveauté, ont été autorisées à participer à cette négociation »,
explique le quotidien économique.
La création d’un secteur optionnel
pourrait limiter les dépassements.
Comme l’explique La Tribune, le gouvernement « estime que cela permettrait
d’améliorer l’accès aux soins, les dépassements d’honoraires n’étant pas
remboursés par la Sécurité sociale et intégralement remboursés par les complémentaires santé ». Dans l’ensemble,
les négociateurs ne semblent toutefois
pas hostiles à son principe. Ils ont seulement « du mal à s’accorder sur son
périmètre » et sur son articulation avec
les secteurs 1 et 2.
Pour ce qui est du chantier de la
démographie médicale, « il n’a guère
avancé », souligne Le Figaro (page 20).
Pourtant, explique le quotidien, l’assurance maladie a confirmé l’instauration
de certaines mesures visant à inciter
l’installation ou le maintien de médecins
dans les zones sous-médicalisées. Les
majorations tarifaires font partie de ces
propositions. Dans le même temps, l’assurance maladie veut pénaliser les
médecins qui s’installeraient dans des
zones surdotées. « Elle propose en particulier une baisse de la prise en charge
des cotisations sociales des médecins
qui appliquent les tarifs Sécu », avertit
le journal.
C’est évidemment le point d’achoppement avec les médecins. Pour le secrétaire général de MG-France, Pascal
Menguy, « c’est un mauvais signal, il faut
au contraire consolider le secteur 1 ». Il
propose la création d’un « contrat de
solidarité » : les médecins en zones surmédicalisées qui refuseraient d’assurer
des vacations en zones sous-médicalisées
devraient par exemple payer une taxe.
La CSMF et le SML sont sceptiques.
SOCIAL
– « La crise fait craindre un nouveau dérapage des finances
publiques.» Dans son rapport sur la loi de programmation des finances
publiques de 2009 à 2012, le député UMP Gilles Carrez estime qu’avec
la «croissance molle» prévue pour 2010-2011, le déficit atteindrait 3 %
du PIB dès 2009. La dette publique devrait donc être bloquée autour de
68 % du PIB. Les Echos page 4.
– «Luxueuses fiançailles des Banques populaires et des Caisses
d’épargne.» Leur rapprochement fait de cette nouvelle entité le deuxième groupe bancaire français. Il est doté de 40 milliards d’euros de fonds
propres, de 480 milliards d’épargne et de dépôts, de 8200 agences et près
de 100000 salariés. Le Parisien/Aujourd’hui page 4.
SANTÉ
– « Le vaccin antigrippe disponible. » C’est aujourd’hui qu’arrive dans les pharmacies le nouveau vaccin contre la grippe. Pour la première fois depuis quarante ans, il a entièrement été modifié avec
trois nouvelles souches de virus grippaux. Le Parisien/Aujourd’hui
page 11.
– « Un antidouleur plus puissant que la morphine. » Une équi-
QUERELLES DES TARIFS
ENTRE HÔPITAUX
ET CLINIQUES
Alors que les parlementaires s’apprêtent à voter le budget 2009 de la Sécurité
sociale, le délégué général de la Fédération
hospitalière de France (FHF) leur a fait parvenir un argumentaire qui réclame «l’arrêt
de la convergence des tarifs entre le public
et le privé ». Comme le rappellent Les
Echos (page 4), afin d’harmoniser les prix
des prestations, « une loi a fixé le principe
de la convergence des tarifs entre le public
et le privé d’ici à 2012 ».
Comme l’explique le quotidien économique, « le gouvernement a demandé en
2005 à l’Inspection générale des affaires
sociales (Igas) de mener seize études pour
analyser dans le détail les écarts de coûts
entre le public et le privé ». A ce jour, trois
études seulement ont été menées. Faute
de données fiables, signalent Les Echos,
la polémique se ranime entre ces deux
catégories d’établissements.
Pour la FHF, si les tarifs de l’hôpital public
sont plus élevés, c’est parce que les coûts
supportés ne sont pas les mêmes. En effet,
les urgences sont par exemple assurées à
90 % par les hôpitaux publics. Les pathologies lourdes, «moins rentables et plus incertaines», sont également supportées par le
public. Pour le délégué général de la
Fédération de l’hospitalisation privée, ces
éléments «n’expliquent pas la différence
énorme qui existe entre le public et le privé».
CFrédéric Lavignette
pe de chercheurs américains vient de découvrir que la phosphatase acide
prostatique (PAP), une enzyme connue depuis 1938, avait la vertu de supprimer la douleur huit fois plus longtemps que la morphine. Le Figaro
page 11.
– «Baxter: une approche multiforme de l’innovation.» Le groupe américain s’apprête à entamer un essai clinique de phase III dans le
traitement de la maladie d’Alzheimer avec un de ses produits, commercialisé en Europe sous le nom de Kiovig®. Les Echos page 21.
– «Méningite: cela reste donc un mystère.» Une fillette de 21 mois
est décédée hier d’une méningite dans la région de Dieppe. Malgré
une étude réalisée auprès de 3000 habitants des environs, rien n’explique
l’origine de la surendémie d’infections invasives à méningocoques
observées dans cette région depuis quelques années. Le Parisien/Aujourd’hui page 11.
ET AUSSI
● L’assurance maladie a émis hier un avis négatif sur le projet de loi
«Hôpital, patients, santé et territoires». Le Figaro page 20.
● Marie-Sophie Houis-Valletoux est nommé directrice santé et prévoyance de Maaf Assurances. Les Echos page 10.
VENDREDI 10 OCTOBRE 2008 • N° 3330 •
3
L’AFIM
EN PRATIQUE
Réception de l'Afim.
● L’Afim vous envoie chaque
jour un courriel vous
signalant la mise à
disposition du numéro du
jour, accompagné de son
sommaire. Ce message vous
invite à cliquer sur un lien
hypertexte.
● Si nécessaire, lancez votre
navigateur Internet (Internet
Explorer ou Mozilla Firefox)
puis cliquez sur ce lien. Vous
accédez alors un espace de
téléchargement sans avoir à
saisir de mot de passe.
● Le bulletin s’ouvre
automatiquement à l’écran
en format PDF. Pour
l'enregistrer sur votre disque
dur, utilisez la fonction
« Enregistrer une copie » du
logiciel Adobe reader. Vous
pouvez aussi, dans le menu,
cliquer sur la petite icône
représentant une disquette.
Problèmes
les plus fréquents.
● Le lien vers le bulletin de
l’Afim n’est pas cliquable :
copiez-le directement dans la
barre d'adresse de votre
navigateur Internet pour
accéder à l’espace de
téléchargement de l’Afim.
Si vous ne voulez pas quitter
votre messagerie Internet,
ouvrez au préalable une
nouvelle fenêtre ou un
nouvel onglet.
● Un message d’erreur
s’affiche quand vous cliquez
sur le lien : lancez votre
logiciel de navigation
Internet et recliquez sur le
lien.
● Le fichier PDF affiche un
message d’erreur ou contient
des signes cabalistiques :
votre version d’Adobe
reader® est trop ancienne.
Téléchargez gratuitement
une version plus récente sur
le site :
www.adobe.com/fr
● L’Afim arrive avec retard
dans votre boîte aux lettres :
prenez contact avec votre
fournisseur d’accès, qui est
responsable de la délivrance
de votre courrier
électronique.
● La réception quotidienne
s'est interrompue
brutalement : avant de nous
contacter, vérifiez que votre
filtre « anti-spam » (courrier
indésirable) ne rejette pas
automatiquement le
message d’envoi de l’Afim.
Demandez conseil à votre
service informatique.
Changement d’adresse.
Afin d’éviter une
interruption dans votre
abonnement, n’oubliez pas
de nous informer si vous
avez une nouvelle adresse
électronique. Pour cela,
rendez-vous sur Mutweb,
rubrique « Inscrivez-vous »
puis « Modifier mon
inscription Afim ».
Abonner un ami.
Si vous souhaitez abonner un
mutualiste, rendez-vous sur
Mutweb, rubrique « Inscrivezvous » puis « Inscrire un autre
mutualiste à l’Afim ». Si le
nouvel abonné n’est pas un
mutualiste, envoyez-nous par
courriel ses coordonnées :
nom, prénom, fonctions,
adresse électronique,
téléphone et télécopie, code
postal. Contact :
christelle.cochet@
mutualite.fr
Transmettre
une information
à l’Afim.
Les correspondants Afim, qui
assurent l’interface entre leur
groupement et la rédaction,
MOTS CROISÉS N° 131
11
22
33
44
55
66
par Briac Morvan
77
88
99
10
10
11
11
I
I
II II
IIIIII
IV
IV
VV
VI
VI
VII
VII
VIII
VIII
IX
IX
HORIZONTALEMENT:
I. Alias alicament. II. Regroupé. Belle normande. III. Solide fourchette. Note.
Désigné pour la charge. IV. Destination de vacanciers. Son coup sonne la reprise. Equateur en ligne. V. Maladies génétiques. VI. Grande école. Elle fend la
lame. VII. Coiffure du Vatican. Clama haut et fort (s'). VIII. Nous trouvions. Val
pyrénéen ou îles irlandaises. IX. Utiliseraient l'étamine.
VERTICALEMENT:
1. Glandes masculines du genre féminin. 2. Rendit. 3. Tramerais. 4. Bibliothèque
de l'UE sans papier. Financier hongro-américain. 5. Romains de Sicile. Feu vert.
Cap pour la vedette. 6. Piaf ou Marion Cotillard (la). Strontium. 7. Fête catholique.
8. Elle fut envoyée paître. Crevassai les lèvres. 9. Relatif. Politique français ou land
allemand. 10. Ouellé. Boris, chanteur. 11. Coûtant les yeux de la tête.
ont leur espace réservé sur
Mutweb : site « Information
et communication », rubrique
« Afim » puis « Réseau des
correspondants ». Si vous
n’êtes pas correspondant
Afim mais que vous
souhaitez nous faire part
d’une expérience originale
de votre mutuelle, adressez
un courriel à la rédaction :
jean-michel.molins@
mutualite.fr,
[email protected],
christophe.delamure@
mutualite.fr.
Vous n’avez pas reçu
l’Afim du jour.
Première solution : aller
télécharger le bulletin sur le
portail d’accueil de Mutweb.
Si vous n’avez pas accès à
l’Extranet de la FNMF,
indiquez-nous le numéro qui
vous manque par courriel
à l’adresse suivante :
christelle.cochet@
mutualite.fr
Ecrire à l’Afim.
L’adresse électronique
[email protected] est une
boîte aux lettres qui sert à
l’envoi de l’Afim mais pas à
la réception de courrier. Pour
nous écrire, ne cliquez donc
jamais « Répondre » à notre
message : votre courrier
risque de ne jamais nous
parvenir. Reportez-vous
plutôt à la dernière page du
bulletin, qui comprend tous
les renseignements pour
signaler une mauvaise
réception ou adresser un
message à la rédaction. La
rubrique « L'Afim en
pratique » est publiée in
extenso chaque vendredi.
AFIM. 255, rue de Vaugirard. 75719 Paris cedex 15. Télécopie: 01 56 08 40 04. www.mutualite.fr. FNMF, organisme régi par le Code de la Mutualité. Directeur de la publication : Jean-Martin Cohen Solal – Coordination éditoriale: Pascal Lelièvre – Rédacteur en chef: Jean-Michel Molins (3478) – Rédactrice en chef adjointe: Sabine Dreyfus (3361)
– Secrétaire de rédaction: Marie-Laure Gros – Maquettiste: Jérôme Saillard – Rédacteurs: Martine Ciprut (3379), Paula Ferreira (3308), Christophe de La Mure (6286), Milène
Leroy (3534), Frédéric Lavignette, John Sutton – Photographe : Nathanaël Mergui (sauf crédits photos) – Tél. : composez le 01 40 43 suivi du numéro de poste – Mél.: pré[email protected] Relations presse: Christelle Cros (6326) – Emission/ réception: Christelle Cochet. Tél. : 01 40 43 34 73. Mél.: [email protected]
VENDREDI 10 OCTOBRE 2008 • N° 3330 •
4