approbation par la dgac de l`élément pratique d`une formation de

APPROBATION PAR LA DGAC
DE L’ÉLÉMENT PRATIQUE
D’UNE FORMATION DE TYPE CONFORME
À LA PARTIE-66 RÉALISÉ DANS
UN ORGANISME D’ENTRETIEN PARTIE-145
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EVOLUTION DU FASCICULE
CE DOCUMENT EST RÉVISÉ
LA LISTE DES PAGES EN VIGUEUR DONNE SA NOUVELLE COMPOSITION
La présente révision permet la modification de l’adresse d’envoi à la DGAC.
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SOMMAIRE
1.
Objet
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2.
Domaine d’application
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3.
Références
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4.
Définitions
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5.
Généralités
Page 2
5.1 Référentiel pour l’approbation de formation pratique conforme Page 2
à la Partie-66
5.2 Responsable GSAC
Page 3
Procédure d’instruction
Page 3
6.1 Demande d’approbation
Page 3
6.2 Acceptation de la demande
Page 4
6.3 Acceptation des conditions de facturation
Page 4
6.4 Étude de la procédure qualité
Page 4
6.5 Étude du carnet de la formation pratique
Page 5
6.6 Durée de la formation
Page 6
6.7 Audit de conformité
Page 6
6.8 Correction des écarts
Page 6
7.
Délivrance de l’approbation
Page 6
8.
Facturation de l’instruction
Page 6
6.
Annexe 1
Processus d’approbation
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Annexe 2
Exemple de relevé de tâches pratiques
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Annexe 3
Formulaire Form 4
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1.
OBJET
Le présent fascicule a pour objet de fournir aux organismes d’entretien agréés selon la
Partie-145, un guide pour établir et réaliser l’élément pratique d’une formation de type
Partie-66.
Les exigences relatives à l’approbation de l’élément pratique d’une formation de type et de la
procédure correspondante sont définies dans l’annexe III (Partie-66) du règlement (CE)
2042/2003.
2.
DOMAINE D’APPLICATION
Ce fascicule s’applique à tous les organismes de maintenance aéronautique Partie-145,
désirant réaliser l’élément pratique d’une formation de type Partie-66.
3.
REFERENCES
Règlement européen relatif à l’approbation des organismes de formation et centres
d’examens des personnels d’entretien des aéronefs selon la Partie-147 réf. CE n° 2042/2003.
Fascicules GSAC :
• R-40-10
Textes réglementaires (CE) n° 2042/2003 du 20/11/2003
• P-55-16
AMC et Guides Partie-66
• P-56-19
Qualification des instructeurs / examinateurs et contrôleurs pratiques
en centre de formation de base et/ou type Partie-147
Bulletin d’information DGAC :
• BI 2008/08
Sécurité des réservoirs de carburant et CDCCL
Ce fascicule a reçu l'accord de la DGAC par lettre n° 090017/DSAC/NO du 02/02/2009.
4.
DEFINITIONS
AESA :
Agence Européenne pour la Sécurité de l’Aviation.
DGAC :
Direction Générale de l’Aviation Civile.
GSAC :
Groupement pour la Sécurité de l’Aviation Civile. Désigne dans ce fascicule
l’ingénieur du Département Licence et Formation du GSAC Central responsable de
l’approbation en objet.
CRIS :
Compte Rendu d’Intervention et de Surveillance.
CDCCL : Critical Design Configuration Control Limitation.
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5.
GENERALITES
5.1
Référentiel pour l’approbation de formation pratique conforme à la Partie-66
Selon le règlement CE 2042/2003 et son annexe III (Partie-66), l’élément pratique d’une
formation de type d’aéronefs pour les catégories B1 et B2 doit être réalisé dans un
organisme de formation de type agréé Partie-147 ou dans un organisme d’entretien
Partie-145 (AMC.66.45(d)).
Cet élément pratique doit être en conformité avec les exigences de l’appendice 3 de la
Partie-66, ci-dessous :
L’élément de formation pratique doit consister à effectuer des tâches de maintenance
représentatives et à les évaluer, de façon à satisfaire aux objectifs suivants :
a) Assurer la réalisation sûre de la maintenance, des inspections et du travail
courant conformément au manuel de maintenance et autres instructions et tâches
qui s’y rapportent comme il convient pour le type d’aéronef, par exemple la
recherche de pannes, les réparations, les réglages, les remplacements, le réglage
au banc et les contrôles fonctionnels tels qu’un point fixe, si nécessaire.
b) Utiliser correctement toute les brochures et la documentation technique pour
l’aéronef.
c) Utiliser correctement l’outillage du spécialiste/spécial et les équipements d’essai,
effectuer la dépose et le remplacement des composants et des modules uniques
pour le type, y compris toute activité de maintenance en piste.
Il y a trois aspects distincts à assurer lors de la conduite de cet élément pratique.
1. Etablir un relevé des tâches de maintenance représentatives qui répondront aux
objectifs décrits ci-dessus et qui couvriront l’ensemble des sujets d’instruction
listés dans l’appendice 3 de la Partie-66.
2. Procéder à la validation par du personnel dûment qualifié de la bonne réalisation
de ces tâches et évaluer le stagiaire.
3. Enregistrer la réalisation et la validation des tâches de maintenance.
La durée de cet élément pratique d’une formation de type doit aussi être en conformité
avec les exigences réglementaires. L’AMC 66.A.45(d).4 définit cette durée ainsi :
La formation pratique doit comprendre une période de 4 mois pour les candidats qui
n’ont pas d’expérience pratique enregistrée et récente sur des appareils de
construction et systèmes similaires incluant les moteurs. Cette durée peut être réduite
à un minimum de 2 semaines pour les candidats possédant une telle expérience.
Il est aussi précisé dans l’AMC 66.A.45(d).5 que :
La durée de l’élément pratique d’une formation de type doit prendre en compte les
différences significatives entre les types et être acceptable pour l’autorité. Ces
différences nécessiteront un temps de formation pratique additionnel pour les
personnels de certification qui ne sont pas familiers avec les nouvelles technologies
et techniques. Voici quelques exemples non exhaustifs de différences : commandes
de vol électriques, glass cockpit, différences structurales significatives, etc.
L’approbation est délivrée pour une période n’excédant pas 12 mois. La durée exacte de
cette période est définie par la DGAC.
Les formations pratiques approuvées par la DGAC selon la procédure de ce fascicule
(schéma synoptique en annexe 1), ne sont pas automatiquement reconnues par les
autorités de l’aviation civile des autres états membres de l’UE.
En l’absence d’une telle reconnaissance, seuls les titulaires d’une licence de
maintenance d’aéronefs Partie-66 délivrée par la France peuvent faire endosser sur leur
licence les types liés à cette approbation.
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5.2
Responsable GSAC
La gestion des approbations de formation pratique est faite par le département licences
et formation GSAC/LF, qui désigne pour l’instruction, un Responsable de surveillance
(RS), qui est l’interlocuteur direct de l’organisme. Il est chargé de la gestion directe de
l’approbation, de l’étude des documents présentés par l’organisme et de l’audit de
conformité.
6.
PROCEDURE D’INSTRUCTION (Synoptique en Annexe 1)
6.1
Demande d’approbation
La demande d’approbation de l’élément pratique d’une formation de type conforme à la
Partie-66 se fait par courrier. Il doit notamment y être indiqué :
•
La raison sociale du postulant,
•
Ses coordonnées postales et téléphoniques (éventuellement l’adresse email
peut être indiquée),
•
La dénomination commerciale du postulant,
•
La référence de l’agrément Partie-145,
•
Les sites concernés par la demande (ceux où la formation est réellement
effectuée),
•
La description de l’activité de formation prévue (types d’aéronef enseignés par
catégorie de base),
•
Le nombre de personnes concernées par l’activité de formation (responsables,
contrôleurs pratiques).
Ce courrier doit être envoyé à la DGAC à l’adresse suivante :
Direction Générale de l'Aviation Civile
Direction de la sécurité de l'Aviation civile
Pôle agréments et maintien de la navigabilité
50, rue Henry Farman
75720 PARIS Cedex 15
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6.2
Acceptation de la demande
Après étude des documents fournis et si la demande est recevable, la DGAC adresse
au postulant un courrier d’acceptation de la demande d’approbation, avec copie au
GSAC.
Ce courrier précise que le GSAC fera connaître les conditions dans lesquelles
l’instruction sera menée.
A réception de la copie du courrier d’acceptation de la DGAC, le GSAC envoie un
courrier au postulant précisant :
•
L’interlocuteur au sein du GSAC (RS),
•
Les démarches à accomplir et les documents à fournir,
•
Les conditions de facturation de l’instruction : cette facturation s’établira sur la
base des temps passés et sur les éventuels frais à engager. Un devis
précisera ces conditions.
Le cas échéant, la DGAC notifie son refus d’instruire le dossier en justifiant sa décision.
6.3
Acceptation des conditions de facturation
Après acceptation des conditions de facturation de l’instruction notifiées par le GSAC, le
postulant fournit au RS les documents suivants :
6.4
•
Un exemplaire de la procédure qualité détaillant les conditions de réalisation
de la formation,
•
Un formulaire « Form 4 » (voir annexe 3) pour les contrôleurs pratiques (ce
formulaire est disponible sur le site Internet du GSAC : www.gsac.fr, rubrique
téléchargements/formulaires). La qualification des contrôleurs pratiques devra
respecter les exigences du fascicule GSAC P-56-19 (§ 9 sauf 9.3),
•
Un carnet de la formation pratique contenant la liste des tâches à réaliser.
Étude de la procédure qualité
La procédure qualité doit contenir et définir les éléments suivants :
•
Les pré-requis pour suivre cette formation pratique :
o
o
•
La durée de la formation (de quinze jours à quatre mois), en fonction de
l’expérience du stagiaire sur un type d’aéronef similaire. Cette règle doit
être précise pour que la formation dispensée soit la plus appropriée
possible.
Formation théorique suivie.
Les conditions de réalisation de cette formation :
o
Les sites où cette formation sera réalisée,
o
La liste des contrôleurs pratiques affectés à cette formation,
o
Les moyens mis à disposition (avion, salle de cours, etc.),
o
La réalisation de tâches obligatoires et optionnelles.
•
Le suivi des évolutions documentaires impactant ou non cette formation
pratique (AMM, SRM, WDM, etc.),
•
Les responsabilités de chacun des participants :
o
Le responsable qualité,
o
Le contrôleur pratique,
o
Le stagiaire.
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•
Les conditions d’archivages :
o
des formations dispensées,
o
des modifications,
o
de tout document relatif à cette formation.
L’étude ne pourra commencer qu’après réception de ces documents. Après étude de
cette procédure et des documents associés, le RS transmet ses remarques éventuelles
au postulant pour prise en compte en utilisant un CRIS.
L’instruction ne reprendra qu’après la prise en compte et correction effective de ces
remarques et s’il n’y a pas de points majeurs bloquants.
6.5
Étude du carnet de la formation pratique
Le carnet de la formation pratique doit au moins contenir les éléments suivants :
•
Un entête au nom de l’organisme,
•
La référence de l’agrément Partie-145,
•
Le type et le moteur de l’aéronef,
•
La catégorie de base (B1, B2 ou B1/B2),
•
L’état civil du stagiaire,
•
Le nom du ou des contrôleurs pratiques intervenant pendant cette formation,
•
La signification des différentes abréviations utilisées,
•
La date de début et de fin de la formation en précisant les éventuelles
interruptions,
•
Un relevé des tâches comportant par ATA (tous les ATA), au moins les
colonnes suivantes :
o
L’ATA concerné,
o
La référence documentaire de la tâche (référence AMM ou carte de
travail),
o
La description de la tâche,
o
La catégorie de base à laquelle se rapporte cette tâche,
o
La date de réalisation de la tâche,
o
La signature du stagiaire,
o
La signature du contrôleur pratique. Cette signature a valeur d’évaluation
positive. Il n’appose sa signature que lorsqu’il estime que le stagiaire est
apte à réaliser la tâche de manière satisfaisante, en toute sécurité, et
conformément à la documentation.
Ce relevé doit contenir un nombre significatif de tâches de dépose / repose,
représentatives du type aéronef.
Pour tous les sujets de niveau 3, ATA 21 pour la catégorie B1 ou ATA 34 pour la
catégorie B2 par exemple, une connaissance approfondie du sujet par le stagiaire est
requise, aussi, des tâches de recherche de panne doivent être incluses au relevé. Ces
recherches de panne peuvent être réelles ou simulées en fonction de la situation de
l’aéronef. Si ces tâches ne sont pas réalisables, il est acceptable de considérer comme
tâches de niveau 3, des tâches de réglage pour les techniciens B1 et des tests
fonctionnels pour les techniciens B2.
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Même si une formation spécifique devra être mise en place par l’organisme Partie 145
concernant la sécurité des réservoirs carburant et CDCCL (voir BI 2008/08), une tâche
de l’ATA 24 ou de l’ATA 28 (selon l’aéronef) devra obligatoirement reprendre ces
consignes lors de la formation pratique.
Toutes les tâches du relevé doivent être réalisées, à moins que la procédure ne précise
les tâches obligatoires et optionnelles.
Nota : la mise en forme de ce relevé n’est pas figée et des lignes peuvent être ajoutées
pour toutes les tâches non prévues où une intervention est nécessaire pendant la
formation pratique (dépannage par exemple).
6.6
Durée de la formation
La durée de la formation pratique peut être découpée en plusieurs phases à condition
que les tâches prévues dans la procédure ou dans le carnet de la formation pratique
soient toutes réalisées et que la durée totale respecte la durée minimale prévue. Par
exemple, deux semaines de formation équivalent à dix jours mais ces dix jours peuvent
être répartis sur une durée plus longue.
6.7
Audit de conformité (facultatif)
Lorsque les documents envoyés sont jugés recevables, le RS en coordination avec le
postulant, planifie la réalisation d’un audit en vue de vérifier la conformité des formations
avec la Partie-66.
Le RS doit toujours être accompagné par un personnel d’encadrement du postulant afin
de permettre au postulant d’être bien informé des constatations faites au cours des
audits.
A l’issue de l’audit, une réunion de synthèse est organisée avec le postulant pour
présenter les anomalies observées.
Tous les constats d’anomalies effectués pendant l’audit sont notifiés au postulant qui
donne son accord verbal sur ces constats.
Un rapport d’audit (CRIS) récapitulant l’ensemble des écarts est remis au postulant dans
les 14 jours ouvrés suivant la réunion de synthèse.
6.8
Correction des écarts
La correction d’un écart doit permettre l’élimination des causes ayant généré les
anomalies.
Tous les écarts doivent être clos pour que l’approbation de la formation soit
recommandée par le GSAC.
7.
DELIVRANCE DE L'APPROBATION
Lorsque le GSAC a déterminé que le postulant répond aux exigences, il adresse une
recommandation favorable à la DGAC.
Si la DGAC confirme la recommandation, elle délivre au postulant un courrier d’approbation
qui précise le domaine d’activité couvert et sa durée de validité.
Le courrier d’approbation vaut également acceptation de la procédure de réalisation de la
formation et acceptation des personnels ayant un formulaire « Form 4 ». La référence de ce
courrier est à reporter sur les formulaires « Form 4 ».
8.
FACTURATION DE L’INSTRUCTION
Dés délivrance de l’approbation, le GSAC facture au postulant l’instruction sur la base du
temps passé et des frais de déplacements éventuels.
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ANNEXE 1
PROCESSUS D’APPROBATION
POSTULANT
DEMANDE PAR COURRIER
DGAC
Accusé de réception
GSAC
Étude d’éligibilité
Rejet
DGAC
Acceptation
ORGANISME D’ENTRETIEN Partie 145
Procédure descriptive + Form 4 + Carnet de la formation
pratique
GSAC
Étude documentaire
Rejet
GSAC
Acceptation
AUDIT DE CONFORMITE
DE LA FORMATION
(Facultatif)
Rejet
GSAC
Acceptation
GSAC (Recommandation)
DGAC (Approbation)
FORMATION PRATIQUE
APPROUVEE DGAC
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ANNEXE 2
RELEVÉ DES TÂCHES PRATIQUES
ATA
Référence
Documentaire
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Description de la tâche
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Catégorie
Partie 66
B1
B2
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Date
Signature
stagiaire
Signature contrôleur
pratique
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ANNEXE 3
Form 4
Ce formulaire est disponible en ligne sur le site du GSAC :
Http://www.gsac/fr, rubrique Téléchargements / Formulaires.
Notice d’utilisation du formulaire Form 4
Cadre 2 :
Titre ou fonction exercée dans l’organisme, telle que décrite dans la procédure.
Cadre 3 :
Description des qualifications acquises en vue d’exercer les responsabilités liées à la
fonction (formation pédagogique, qualifications de type aéronefs, diplômes, …).
Cadre 4 :
Expérience professionnelle liée à la fonction exercée.
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