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Angoulême, le - Préfecture de la Charente
PRÉFET DE LA CHARENTE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 29 JUILLET 2016 Adresse postale : 7, 9 rue de la préfecture CS 92301 16023 ANGOULÊME CEDEX Téléphone : 05 45 97 61 00 – Serveur vocal : 0.821.80.30.16 Horaires d’ouverture : de 8h30 à 12h45 – Site internet : www.charente.gouv.fr SOMMAIRE PRÉFECTURE ET SOUS-PRÉFECTURES Cabinet Arrêté du 13 juin 2016 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif – Promotion du 14 juillet 2016 Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques Arrêté du 1er juillet 2016 portant autorisation d’installation d’un système de vidéo protection pour le tabac presse au Khédive situé 21 rue Goscinny à Angoulême Arrêté du 1er juillet 2016 portant autorisation d’installation d’un système de vidéo protection pour la station de lavage Elephant Bleu située ZAC de Lonchamp à Ruffec Arrêté du 1er juillet 2016 portant autorisation d’installation d’un système de vidéo protection pour la station de lavage située les coutures à Montbron Arrêté du 1er juillet 2016 portant autorisation d’installation d’un système de vidéo protection pour la station de lavage située 7 rue des acacias à La Rochefoucauld Arrêté du 1er juillet 2016 portant autorisation d’installation d’un système de vidéo protection pour la station de lavage située 99 route de Paris au Gond-Pontouvre Arrêté du 1er juillet 2016 portant autorisation d’installation d’un système de vidéo protection pour le supermarché autos SMAC situé 1597 route de Périgueux à Garat Arrêté du 1er juillet 2016 portant autorisation d’installation d’un système de vidéo protection pour le magasin de chaussures Clyde situé 19 rue Goscinny à Angoulême Arrêté du 1er juillet 2016 portant autorisation d’installation d’un système de vidéo protection pour la pharmacie située rue Charles Rougier à Brossac Arrêté du 1er juillet 2016 portant autorisation d’installation d’un système de vidéo protection pour l’intermarché contact situé place de la gare à Chateauneuf/Charente Arrêté du 1er juillet 2016 portant autorisation d’installation d’un système de vidéo protection pour le magasin H et M situé CC Casino les grands chaumes à Champniers Arrêté du 1er juillet 2016 portant modification d’un système de vidéo protection autorisé pour le Musée des Arts de Cognac situé place de la salle verte à Cognac Arrêté du 1er juillet 2016 portant modification d’un système de vidéo protection autorisé pour le magasin Lidl situé 412/414 route de Bordeaux à Angoulême Arrêté du 1er juillet 2016 portant modification d’un système de vidéo protection autorisé pour l’intermarché situé avenue du 8 mai 1945 à Confolens Arrêté du 1er juillet 2016 portant renouvellement d’un système de vidéo protection autorisé pour la pharmacie située 2 route de La Rochefoucauld à Chazelles Arrêté du 11 juillet 2016 portant modification d’un système de vidéo protection autorisé pour la maison d’arrêt d’Angoulême située rue St Roch à Angoulême Arrêté du 21 juillet 2016 portant création d’un 4ème bureau de vote et fixant la liste et le périmètre des bureaux de vote de la commune de Roullet St Estèphe Arrêté du 25 juillet 2016 fixant les modalités de dépôt des candidatures pour l’élection des memebres de la chambre régionale de métiers et de l’artisanat de la région AquitaineLimousin-Poitou-Charentes et de la chambre de métiers et de l’artisanat de la Charente – Scrutin du 14 octobre 2016 Direction des Collectivités Locales et des Procédures Environnementales Arrêté du 19 juillet 2016 constatant la composition du nouvel organe délibérant de la communauté de communes d’Horte et Lavalette Arrêté du 21 juillet 2016 portant imposition à la société Sabatier Récupération France sise 112 route de St Michel – 16400 La Couronne de prescriptions de mise en sécurité et de mesures immédiates prises à titre conservatoire Service de Coordination des Politiques Publiques Avis émis par la commission départementale d’aménagement commercial de la Charente du 11 juillet 2016 concernant l’extension d’un ensemble commercial par création d’un bâtiment composé de 5 cellules commerciales à Châteaubernard SERVICES DE L’ÉTAT Direction Départementale des Territoires Arrêté du 28 juin 2016 donnant subdélégation de signature par l’ordonnance secondaire des recettes et des dépenses du budget de l’État Arrêté du 19 juillet 2016 règlementant l’utilisation des prélèvements d’eau pour irrigation effectués à partir des cours d’eau et de leur nappe d’accompagnement dans le département de la Charente, sur le périmètre du Grand Karst de La Rochefoucauld, où l’Association du Grand Karst de La Rochefoucauld est désignée en tant qu’Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) Arrêté du 19 juillet 2016 réglementant temporairement les prélèvements d’eau pour irrigation effectués à partir des cours d’eau et de leur nappe d’accompagnement dans le département de la Charente, sur le bassin versant de la Charente des périmètres des OUGC Cogest’Eau et Saintonge Arrêté du 20 juillet 2016 réglementant l’utilisation des prélèvements d’eau pour irrigation effectués à partir des cours d’eau et de leur nappe d’accompagnement dans le département de la Charente, sur le périmètre du sous-bassin Isle-Dronne, où la Chambre d’Agriculture de Dordogne est désignée en tant qu’Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC Isle-Dronne) Arrêté du 26 juillet 2016 réglementant l’utilisation des prélèvements d’eau pour irrigation effectués à partir des cours d’eau et de leur nappe d’accompagnement dans le département de la Charente, sur le périmètre du Grand Karst de La Rochefoucauld, où l’Association du Grand Karst de La Rochefoucauld, est désignée en tant qu’Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) Arrêté du 26 juillet 2016 réglementant l’utilisation des prélèvements d’eau pour irrigation effectués à partir des cours d’eau et de leur nappe d’accompagnement dans le département de la Charente, sur le périmètre du sous-bassin Isle-Dronne, où la Chambre d’Agriculture de Dordogne est désignée en tant qu’Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) Arrêté du 26 juillet 2016 réglementant temporairement les prélèvements d’eau pour irrigation effectués à partir des cours d’eau et de leur nappe d’accompagnement dans le département de la Charente, sur le bassin versant de la Charente des périmètres des OUGC Cogest’Eau et Saintonge Direction départementale des Finances Publiques de la Charente Arrêté du 19 juillet 2016 portant subdélégation de signature en matière domaniale à M. Matthieu Desmarets, administrateur des finances publiques adjoint, responsable du pôle gestion publique Unité Départementale de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation du travail et de l’Emploi Arrêté du 10 juin 2016 relatif à la création et à la nomination des membres du bureau du comité régional de l’emploi, de la formation et de l’orientation professionnelle de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne du 28 juillet 2016 enregistré sous le N°SAP434614947 Agence Régionale de Santé Arrêté du 21 juillet 2016 portant nomination de Monsieur le Docteur François Marché en qualité de médecin désigné au titre des étrangers résidant en France et nécessitant des soins pour le département de la Charente Arrêté du 21 juillet 2016 portant nomination de Monsieur le Docteur Alain Le Vigouroux en qualité de médecin désigné au titre des étrangers résidant en France et nécessitant des soins pour le département de la Charente Ces actes sont consultables, sur demande, à la Préfecture Service de Coordination des Politiques Publiques 05 45 97 61 80 ou 05 45 97 61 79
