ordre du jour - Ville de Bondy

ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 9 A V R I L 2 0 1 5
LISTE DES DOSSIERS – REPARTITION ENTRE LES COMMISSIONS
REDACTEURS
COMMISSIONS
N° DOSSIERS
7.1 Pôle Finances
1
15 – 01
P-20150044 - Sortie d´inventaire
7.1 Pôle Finances
1
15 – 02
P-20150046 - Régie Relations Publiques - Décharge de responsabilité et remise
gracieuse formulée par Madame Amel HAMMADI-BERROU
1.2 Pôle Relations
Extérieures
5
15 – 03
P-20150014 - Attribution de subventions aux associations sportives
1.2 Pôle Relations
Extérieures
5
15 – 04
P-20150015 - Attribution de subventions aux associations Culture et patrimoine
1.2 Pôle Relations
Extérieures
5
15 – 05
P-20150016 - Attribution de subventions aux associations Solidarité et santé
7.1 Pôle Finances
1
15 – 06
P-20150073 - Vote des taux 2015 des taxes ménages
7.4 Pôle Ressources
Humaines
1
15 – 07
P-20150042 - Approbation du tableau des effectifs
7.4 Affaires
Juridiques
1
15 – 08
P-20150010 - Demande de mise en oeuvre de la protection fonctionnelle pour un
agent communal
7.4 Affaires
Juridiques
1
15 – 09
P-20150058 - Insertion professionnelle dans les marchés publics de la ville de
Bondy - actualisation des clauses
7.4 Affaires
Juridiques
1
15 – 10
P-20150021 - Groupement de commandes avec le Centre Communal d´Action
Social de la Ville de Bondy pour le renouvellement des marchés d´assurance
Responsabilité Civile et Flotte Automobile
01/04/2015 19:19
OBJETS
1
REDACTEURS
COMMISSIONS
N° DOSSIERS
3.5 Pôle Sports
Jeunesse et Famille
3
15 – 11
P-20150023 - Approbation des conventions de financement - Médiation Sociale
Partagée - entre la Caisse d´Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la
Ville de Bondy
3.5 Pôle Sports
Jeunesse et Famille
3
15 – 12
P-20150033 - Sollicitation par la Ville de Bondy d´une subvention auprès de la
Région Ile-de-France et le Centre d´Information et de Documentation Jeunesse
(CIDJ), dans le cadre de l´appel à projet évènements régionaux 2015 - Cultures
urbaines
3.5 Pôle Sports
Jeunesse et Famille
5
15 – 13
P-20150037 - Demande de subvention pour la création d´un espace convivialité
au Stade Léo Lagrange
3.5 Pôle Sports
Jeunesse et Famille
3
15 – 14
P-20150009 - Approbation de la convention d´objectifs et de financement Publics et Territoires - AXE 2 - Adapter l´offre d´accueil aux besoins des publics
confrontés à des horaires spécifiques - à des questions d´employabilité ou à des
situations de fragilité entre la Caisse d´Allocations Familiales de la Seine-SaintDenis et la Ville de Bondy
3.5 Pôle Sports
Jeunesse et Famille
5
15 – 15
P-20150013 - Approbation de la convention constitutive d´un groupement de
commande entre la Ville de Bondy et la Ville de Noisy-le-Sec pour l´organisation
d´activités de loisirs tout public dans le cadre de l´initiative - Un Eté au Canal
2015
3.5 Pôle Sports
Jeunesse et Famille
3
15 – 16
P-20150012 - Approbation de la convention relative à l´accompagnement des
collégiens temporairement exclus entre la Ville de Bondy, le Département de
Seine-Saint-Denis et la Direction des services départementaux de l´Education
nationale
3.5 Pôle Sports
Jeunesse et Famille
3
15 – 17
P-20150060 - Approbation du dispositif BAFA Citoyen valorisant la participation
citoyenne des jeunes et l’obtention du BAFA
01/04/2015 19:19
OBJETS
2
REDACTEURS
COMMISSIONS
N° DOSSIERS
3.7 Pôle Education
3
15 – 18
P-20150031 - Organisation des temps d´activités périscolaires - Approbation du
dispositif conventionnel liant la Ville et les associations retenues suite à l´appel à
projets lancé par la Ville
3
15 – 19
P-20150064 – Centre de vacances Le Pêcher Saint-Benoît du Sault / Roussines –
Présentation du rapport d’informations
5.1 Pôle Cadre de Vie
2
15 – 20
P-20150041 - Certificats d’Economie d’Energie (CEE) signature de la convention
d’habilitation pour la valorisation financière de la politique patrimoniale de la
municipalité
5.2 Pôle Patrimoine
2
15 – 21
P-20150062 - Autorisation donnée à la maire de signer le marché à bons de
commande pour l’installation de bâtiments modulaires pour la ville de Bondy
5.2 Pôle Patrimoine
2
15 – 22
P-20150011 - Exploitation et maintenance des installations thermiques des
bâtiments communaux et scolaires de la ville de Bondy : Avenant n°3 au marché
11ENER01
5.2 Pôle Patrimoine
3
15 – 23
P-20140415 - Ordonnancement, Coordination et Pilotage du chantier de
restructuration et Extension de l´école maternelle du Mainguy : Marché n°135703
: avenant n°1
5.2 Pôle Patrimoine
3
15 – 24
P-20150036 - Réhabilitation de l´école maternelle Noue Caillet - marché
n°130601 – avenant n° 2 - annule et remplace la délibération n°183 du 2 octobre
2014
5.2 Pôle Patrimoine
3
15 – 25
P-20150028 - Mission de maîtrise d´œuvre pour l´extension du groupe scolaire
Piere Curie - marché n° 135701 : Avenant n°1
5.2 Pôle Patrimoine
3
15 – 26
P-20150027 - Autorisation donnée à la Maire de résilier le marché n° 145702 de
maîtrise d´oeuvre pour la réhabilitation de l´école élémentaire du Mainguy
01/04/2015 19:19
OBJETS
3
REDACTEURS
COMMISSIONS
N° DOSSIERS
5.4 Pôle Urbanisme
et Habitat
2
15 – 27
P-20150049 - Pouvoir de la Maire – Délégation du Conseil Municipal – Article
L2122-22, 15° du Code Général des Collectivités Territoriales (Droit de
préemption) – Annule et remplace la délibération n°261 du 12 février 2015
5.4 Pôle Urbanisme
et Habitat
2
15 – 28
P-20150053 - Adhésion de la Ville de Bondy à l’association EUROPAN dans le
cadre de la candidature au concours EUROPAN 13 – annule et remplace la
délibération n°180 du 2 octobre 2014
6.1 Pôle Rénovation
Urbaine
2
15 – 29
P-20150024 - Projet de rénovation urbaine : Autorisation donnée à la Maire de
signer l´avenant n°7 à la convention avec l´Agence Nationale de Renouvellement
Urbain
5.4 Pôle Urbanisme
et Habitat
2
15 – 30
P-20150050 - Projet de rénovation urbaine – Quartier Terre-Saint-Blaise :
Déclassement du domaine public communal d’une emprise située rue des
Escholiers – rue de Panurge devant être cédée à IMMOBILIERE 3F ou à sa filiale
la CLARM
5.4 Pôle Urbanisme
et Habitat
2
15 – 31
P-20150051 - Projet de rénovation urbaine – Quartier Terre-Saint-Blaise – projet
de construction d’un programme de 15 logements par la CLARM, filiale
d´Immobilière 3F - Cession à Immobilière 3F d’un terrain de 801 m² situé rue des
Escholiers – rue de Panurge
5.4 Pôle Urbanisme
et Habitat
2
15 – 32
P-20150052 - Projet de rénovation urbaine – Quartier Terre Saint Blaise : Projet
de construction d’un programme de 15 logements par la CLARM, filiale
d´Immobilière 3F - Autorisation donnée à la Maire de déposer une demande de
déclaration préalable pour la division de la parcelle cadastrée A n° 303
6.2 Pôle Politique de
la ville
3
15 – 33
P-20150063 - Projet - Clés d´une meilleure alimentation à la cantine - Contrat de
partenariat avec l´Institut DANONE - Approbation du contrat et autorisation
donnée à la Maire de le signer
6.2 Pôle Politique de
la ville
2
15 – 34
P-20150034 - Autorisation donnée à Madame la Maire de signer la Charte des
Ecoquartiers établie par le Ministère de l´Ecologie, du Développement Durable et
de l’Energie
01/04/2015 19:19
OBJETS
4
REDACTEURS
COMMISSIONS
N° DOSSIERS
OBJETS
6.2 Pôle Politique de
la ville
1
15 – 35
P-20150018 - Mission de maîtrise d´oeuvre sur les espaces publics et VRD du
quartier De Lattre de Tassigny - marché 09ANRU05 : Avenant n°2
6.2 Pôle Politique de
la ville
1
15 – 36
P-20150059 - Autorisation donnée à la Maire de passer en procédure adaptée des
marchés de travaux inférieurs aux seuils
5.4 Pôle Urbanisme
et Habitat
2
15 – 37
P-20150048 - Place de la République – Parking de Stationnement Régional Cession de locaux à la SA Elina dans le cadre du projet d’extension du magasin
Intermarché – Annule et remplace la délibération n°127 du 26 juin 2014
5.4 Pôle Urbanisme
et Habitat
2
15 – 38
P-20150047 - Place de la République – Parking de Stationnement Régional –
Déclassement du domaine public communal de locaux anciennement à usage de
parking public
5.5 Pôle Espace
publics et
déplacements
2
15 – 39
P-20150039 - Approbation des termes de la convention relative à la réalisation
d´un diagnostic archéologique Place de la Division Leclerc à Bondy
5.4 Pôle Urbanisme
et Habitat
2
15 – 40
P-20150067 - Mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée
du Plan Local d’Urbanisme
Décisions de la Maire :
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N° 14-23 : Cession de matériel téléphonique
N° 14-29 : Convention de participation au réseau Villes des Musiques du Monde
N° 14-31 : Exercice du droit de préemption sur les fonds commerciaux, artisanaux et les baux commerciaux - Fond de commerce du Bar des Sports sis à Bondy
34-36 Cours de la République cadastré section AD n°3
N° 14-36 : Retrait de la Décision n°2014-31 ayant pour objet l’«Exercice du droit de préemption sur les fonds commerciaux, artisanaux et les baux commerciaux,
Fonds de commerce du Bar des Sports sis à Bondy 34-36 Cours de la République cadastré section AD n°3
N° 14-49 : Convention avec la Maîtrise de Radio France pour le concert du 02 octobre 2014
N° 14-53 : Convention d’accueil classe de découvertes PONEYS DES 4 SAISONS – Ecole Pierre Curie élémentaire
N° 14-57 : Contrat d’emprunt de 5.500.000 euros auprès de la Caisse d’Epargne d’Ile-de-France
01/04/2015 19:19
5
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N° 14-66 : Contrat de cession de droits de représentation du spectacle « Café Mobandi Louisiana » avec Villes des Musiques du Monde
N° 14-67 : Annule et remplace la décision n° 14-35 du 12 septembre 2014 portant Contrat de cession entre l’association BALAJOIE et la Ville de Bondy
N° 14-71 : Convention de participation au réseau Villes des Musiques du Monde
N° 14-72 : Convention d’accueil classe de découvertes SA Club Langues et Civilisations – Ecole Jacques Béthinger
N° 14-79 : Convention de mise à disposition de salle municipale avec l’association TERRAIN DE JEU
N° 14-85 : Convention Maîtrise Radio France pour le concert du jeudi 27 novembre 2014
N° 14-86 : Convention projet « A Voix Hautes » avec l’association TERRAIN DE JEU DES FOUS
N° 14-87 : Convention de mise à disposition d’un terrain sis 140-168 route de Villemomble à Bondy (93140), passée entre ICF Habitat la Sablière et la Commune
de Bondy
N° 14-88 : Convention de mise à disposition de locaux – sis 2bis rue du Pressensé à Bondy(93140), passée entre la Commune de Bondy et le Centre Communal
d’Actions Sociales
N° 14-89 : Contrat de cession du spectacle « Sacco et Vanzetti » avec Monsieur Max Production
N° 15-05 : Convention de mise à disposition de salle municipale avec LA COMPAGNIE MOUMOUCHE BROZEURS
N° 15-06 : Désignation de Maître Philippe TAITHE du Cabinet BENESTY TAITHE PANASSAC ASSOCIES afin de représenter la Ville
N° 15-07 : Convention de partenariat 2015 1er semestre avec la Compagnie LE ROU DES FOUS
N° 15-08 : Contrat d’emprunt de 8 millions d’euros auprès de la Banque Postale
N° 15-09 : Convention d’accueil classe de découvertes Poneys des 4 Saisons – Ecole Jules Ferry élémentaire
N° 15-10 : Contrat de cession du concert de PURA FE avec NUEVA ONDA PRODUCTION
N° 15-11 : Convention d’occupation d’un immeuble bâti ou non bâti dépendant du domaine public de Réseau Ferré de France
N° 15-12 : Convention d’accueil classe d’environnement entre la Ville de Bondy et CPA LATHUS (86) – Ecole Louis Pasteur élémentaire
N° 15-13 : Convention d’accueil classe de découvertes PEP Découvertes – Ecole Salengro élémentaire
N° 15-14 : Convention de tournage de mise à disposition de l’Espace Marcel Chauzy pour la Société EICAR PRODUCTION
N° 15-15 : Convention d’occupation précaire d’un local sis Hôtel de Ville de Bondy – Esplanade Claude Fuzier à Bondy (93140) passée entre la Commune de Bondy et le
Syndicat CGT des Agents Communaux de BONDY
N° 15-16 : Convention d’occupation précaire d’un local sis Hôtel de Ville de Bondy – Esplanade Claude Fuzier à Bondy (93140) passée entre la Commune de Bondy et la Section
Syndicale FO des Agents Communaux de BONDY
N° 15-17 : Convention d’occupation précaire d’un local sis 23 bis rue Roger Salengro à Bondy (93140) passée entre la Commune de Bondy et la Section Syndicale CFDT des
Agents Communaux de BONDY
01/04/2015 19:19
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