docTABLE DES MATIERES NUMERIQUE
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TABLE DES MATIERES NUMERIQUE
TABLE DES MATIERES NUMERIQUE TABLE DES MATIERES NUMERIQUE Abréviations et notions souvent utilisés ACFF AG CE CNE CP FIFA FSF IFDG RO UEFA VFV Association des Clubs Francophones de Football Assemblée Générale Comité Exécutif Commission Nationale d’Etudes Comité Provincial Fédération Internationale de Football Association Fonds de Solidarité Fédéral Interessengemeinschaft der Fußballvereine der Deutschsprachigen Gemeinschaft Referee Office Union Européenne de Football Association Voetbalfederatie Vlaanderen Affectation Désaffectation Désaffecter Désaffilier Admission d’une personne à un club Suppression de la liste des membres du club Action par laquelle un club supprime une personne de sa liste des membres lui affectés Action par laquelle l’URBSFA supprime une personne de sa liste des affiliés DISPOSITIONS PRELIMINAIRES Chapitre 1: Terminologie F1 2 3 4 F5 6 7 8 9 Désignation des articles L’URBSFA Notion “club” - Clubs masculins et féminins Sexe Arbitres Jours calendrier - Jours ouvrables Les langues rédactionnelles Assemblée générale Divisions provinciales, régionales et nationales - Divisions supérieures et inférieures Chapitre 2: Dispositions Règlementaires 21 22 23 24 Période - Délai - Date faisant foi La nullité - La déchéance Règlement d’ordre intérieur Voetbalfederatie Vlaanderen (VFV) Règlement d’ordre intérieur Association des Clubs Francophones de Football (ACFF) Chapitre 3: Règles financières 31 32 33 Indexation Frais de Déplacement Dettes fédérales TITRE 1: L’URBSFA Chapitre 1: Généralités F101 102 103 104 105 106 107 108 URBSFA: Fondation - Durée - Dissolution URBSFA: But URBSFA: Siège - Exercice social Représentativité nationale et internationale URBSFA: composition - Affiliation VFV - Affiliation ACFF Relations extérieures - Représentation Organes officiels Archives URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 I TABLE DES MATIERES NUMERIQUE Chapitre 2: Gestion et pouvoir F111 112 113 URBSFA: organisation et gestion - Dissolution Séparation des pouvoirs Compétence de l’organisation coupole et des ailes Chapitre 3: Les dispositions règlementaires F116 117 118 119 120 Dispositions règlementaires Dispositions règlementaires: engagement de respect - étendue des pouvoirs Propositions de modification du règlement Modification des dispositions règlementaires Interprétation du règlement Chapitre 4: L’Assemblée générale nationale Futsal F126 F127 F128 F129 F131 132 133 Direction - Lieu - Date - Assemblée générale extraordinaire Ordre du jour de l’Assemblée générale Futsal Composition de l’assemblée générale Futsal - Répartition des voix - Pouvoirs Les délégués - Les chefs de délégation Quorum - Votes - Majorité requise - Minorité de blocage Interpellations - Défense des points de vue Procès-verbaux - Entrée en vigueur des décisions Chapitre 5: L’Assemblée générale provinciale Futsal F136 F137 138 F139 140 141 Direction - Pouvoirs - Lieu - Date - Assemblée générale extraordinaire Ordre du jour de l’Assemblée générale Futsal Les délégués Répartition des voix - Procuration Quorum - Votes - Majorité requise - Entrée en vigueur des décisions Elections Chapitre 6: Les finances fédérales - Fonds National de Secours 146 149 Budget fédéral - Comptes annuels Fonds National de Secours Chapitre 7: Distinctions fédérales - Insignes et cartes fédérales F156 157 Les distinctions fédérales Insignes et cartes fédérales TITRE 2: LES INSTANCES FEDERALES Chapitre 1: Nomenclature des instances fédérales 201 Nomenclature des instances fédérales - Sous- groupes VFV et ACFF Chapitre 2: Eligibilité - Elections - Mandats F206 207 208 209 210 211 II Conditions d’éligibilité et/ou d’exercice d’un mandat Incompatibilités - Interdictions Le mandat de membre d’une instance élue Election des membres des instances élues Le mandat de membre d’une instance nommée Compatibilité entre un mandat au sein de l’organisation-coupole URBSFA et des deux ailes ACFF/ VFV URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 TABLE DES MATIERES NUMERIQUE Chapitre 3: Règles de fonctionnement des instances fédérales 216 217 218 219 220 221 Indépendance des instances fédérales - Instruction des affaires Constitution du bureau Les secrétaires des instances fédérales Séances Instance fédérale incomplète Frais des membres des instances fédérales Chapitre 4: L’instance législative: La Commission Nationale d’Etudes 226 L’instance législative: la Commission Nationale d’Etudes Chapitre 5: Le Comité Exécutif - Le Président Fédéral - Le Secrétaire Général 231 233 234 Le Comité Exécutif Le Président fédéral Le Secrétaire général Chapitre 6: Les instances communes pour le football amateur et le football professionnel (et le Futsal) 241 242 243 244 246 248 249 250 251 La Commission d’Evocation Le Département "Management Arbitrage URBSFA" La Commission d’Arbitrage URBSFA - Le Bureau de l’Arbitrage URBSFA - Le Département de l’Arbitrage URBSFA Le Parquet La Commission d’Enquête La Commission du Fonds National de Secours La Commission Sécurité La Commission d’Audit Financier La Commission Arbitrale pour le Sportif Rémunéré La Commission Arbitrale pour l’Amateur Chapitre 7: Les instances spécifiques pour le Football Amateur 256 260 262 264 265 266 267 269 Les Comités Provinciaux Les Comités Sportifs (au niveau national et régional) Les Comités d’Appel (au niveau national et régional) Le Département "Management Arbitrage ACFF/VFV" ● Le Bureau de l’Arbitrage ACFF/VFV ● Le Département Arbitrage ACFF/VFV Les Bureaux Régionaux de l’Arbitrage ACFF/VFV La Commission de Contrôle La Commission de Litiges pour le Football Amateur Le Pool des spécialistes Chapitre 9: Les instances spécifiques pour le Futsal 286 287 Le Département Futsal La Commission de Licences pour le Futsal TITRE 3: LES CLUBS Chapitre 1: Admission - Numéro matricule - Dénomination - Catégories - Statuts 301 F302 F303 F304 Admission à l’URBSFA Numéro matricule Dénomination - Siège - Langue employée Statut des clubs URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 III TABLE DES MATIERES NUMERIQUE F305 306 307 308 Sections dans un club - Futsal La fédération et les statuts des clubs Neutralité et non-discrimination: engagement particulier Ingérence dans d’autres clubs Chapitre 2: Direction et gestion des clubs 311 F312 313 314 315 316 Les dirigeants responsables: nombre - conditions - procédure Les dirigeants responsables: responsabilité Le correspondant qualifié - Autres personnes mandatées Opérations administratives et communications Procès-verbaux Arbitrage des différends Chapitre 3: Démission 321 Démission de la fédération Chapitre 4: Fusion - Association d’équipes d’âge - Inactivité F326 327 F328 Fusion des clubs - Fusion de sections de clubs Association d’équipes d’âge Inactivité d’un club ou d’une section Chapitre 5: Obligations sportives des clubs F331 F332 333 334 F335 Recrutement d’arbitres et chronométreurs Services des entraîneurs Enregistrement et déclaration des mineurs au sein des académies Demande de la licence de joueur Liste initiale « Joueurs de l’équipe première » Chapitre 6: Obligations financières et comptables des clubs F341 342 343 344 F345 F349 Compte-courant Comptabilité - Contrôle par la fédération Les obligations fondamentales des clubs Cotisation fédérale fixe annuelle pour clubs et groupements conventionnés Cotisation fédérale individuelle La garantie Chapitre 7: Les relations entre les clubs et leurs affiliés affectés 351 352 353 Pouvoir disciplinaire des clubs Sanctions possibles d’un club à l’égard d’un affilié lui affecté Actes attentatoires à l’honneur TITRE 4: LICENCES DES CLUBS- CONDITIONS DE COMPETITION Chapitre 1: Généralités F401 F402 F403 Demande d’octroi de la licence Conditions de participation à la compétition belge Validité de la licence Chapitre 2: Conditions d’octroi de la licence – Conditions de compétition F406 F408 F409 F410 IV Conditions générales Conditions spécifiques pour la division Elite Conditions de compétition pour la division 2 Nationale Conditions de compétition pour la division 3 Nationale URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 TABLE DES MATIERES NUMERIQUE Chapitre 3: La procédure pour l’octroi de la licence F411 F412 F413 F414 418 La demande d’octroi de la licence Déclarations de créances La procédure devant la Commission des Licences Futsal Recours devant la Cour Belge d’Arbitrage pour le Sport contre la décision de la Commission des Licences Futsal Déclaration de créances Chapitre 4: Contrôle sur les conditions d’octroi et les obligations F421 F422 F423 F424 Contrôle des obligations financières Contrôle des conditions de licence générales Contrôle des conditions de licence spécifiques Retrait de la licence TITRE 5: LES AFFILIES Chapitre 1: Qualité d’affilié- Engagements 501 502 503 504 505 L’affiliation et l’affectation Réaffiliation Prise d’effet et validité de l’affiliation Cotisation fédérale des affiliés Engagement des affiliés Election de domicile pour les affiliés Chapitre 2 - L’affiliation - Regularisation 511 512 513 514 515 Formalités d’affiliation- Communication de l’enregistrement - Procédure particulière pour le football professionnel Plusieurs documents d’affiliation envoyés pour le même joueur Affiliation d’apatrides, étrangers ou Belges venant/revenant de l’étranger, et qui n’ont jamais été affiliés Constatation de données fautives Régularisation d’une affiliation Chapitre 3: Sortie de la fédération - Réaffiliation 521 522 523 F524 Démission en dehors de la période du 1er au 30 avril - Réaffiliation - Qualification Démission durant la période du 1er au 30 avril - Réaffiliation éventuelle - Qualification Indemnités de formation Désaffectation par le club - Réaffiliation - Qualification Chapitre 4: Réaffiliation du sportif rémunéré libre d’obligations contractuelles 526 527 528 529 530 Réaffiliation de sportifs rémunérés libres de tout engagement contractuel Joueur dont le contrat de sportif rémunéré expire à la fin de la saison Joueur dont il est mis fin au contrat de sportif rémunéré de commun accord Joueur dont le contrat de sportif rémunéré est unilatéralement résilié par le joueur pour faute grave dans le chef du club-employeur Joueur dont le contrat de sportif rémunéré est unilatéralement résilié par le club Chapitre 5: réaffiliation après démission ou radiation d’un club 531 Réaffiliation après démission ou radiation d’un club Chapitre 6: Le statut des joueurs - Changement de statut F536 537 539 540 541 Les statuts possibles d’un joueur Le joueur amateur Le sportif rémunéré Changement de statut pendant le transfert temporaire Requalification comme amateur URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 V TABLE DES MATIERES NUMERIQUE TITRE 6: LES ENTRAINEURS Chapitre 1: Généralités F601 F602 603 Catégories d’entraîneurs: initiateur - Entraîneur/coach Restrictions - Changement de qualité Juridiction Chapitre 2: La formation des entraîneurs F606 La formation des entraîneurs TITRE 7: LES INTERMEDIAIRES 701 Collaboration avec des Intermédiaires TITRE 8: LES ARBITRES Chapitre 1: L’arbitre au sein de la fédération F801 F802 803 805 806 Admission Le cadre La nomination dans le cadre - Classement Interdictions - Incompatibilités Sanctions à l’égard des arbitres - Suspension en tant que joueur Chapitre 2: L’arbitre et le match F811 812 813 F814 Rapport d’arbitre Responsabilité civile des arbitres Procédure en cas d’agression sur un membre du corps arbitral, en cas de violence verbale (reprise en chœur) ou des incidents en dehors du terrain de jeu Carnet de l’arbitre Chapitre 3: Dispositions financières 816 F817 F819 F820 Frais des arbitres Indemnités des arbitres Indemnité de l’arbitre ou du chronométreur occasionnel Frais de déplacement TITRE 9: LES MUTATIONS DES JOUEURS ET DES AFFILIES Chapitre 1: Généralités 901 902 903 904 Catégories de transferts ou mutations - Taxe - Litiges Respect du règlement Interdiction de transferts Introduction et enregistrement de transferts nationaux Chapitre 2: Les transferts nationaux ordinaires 906 F907 F908 909 F910 911 912 VI Procédure Catégories de transferts nationaux ordinaires Périodes de transferts pour les transferts nationaux ordinaires Négociations de transfert Restrictions du nombre de transferts au cours d’une saison Introduction de plusieurs formulaires de transfert pour le même joueur dans la même période Validation et annulation exceptionnelles d’un transfert URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 TABLE DES MATIERES NUMERIQUE Chapitre 3: Les transferts administratifs nationaux F916 918 Transfert pour circonstances spéciales Transfert d’affiliés non-joueurs Chapitre 4: Les transferts internationaux 921 922 923 924 Transfert d’un joueur venant de l’étranger Transfert vers l’étranger Indemnité internationale de formation Protection des mineurs d’âge lors de transferts internationaux ou des stages TITRE 10: LA QUALIFICATION DES JOUEURS Chapitre 1: Définition - Sanctions 1001 Définition - Sanctions Chapitre 2: Les conditions de base F1006 1007 1008 1009 1010 Les conditions de base Affiliation à l’URBSFA Le délai d’attente L’âge des joueurs Suspension Chapitre 3: Les conditions spécifiques F1016 F1017 F1018 F1020 1021 Conditions spécifiques en cas de réaffiliation ou de transfert Conditions spécifiques pour les équipes premières masculines et équipes satellites Conditions spécifiques de participation à des matches de jeunes et de réserves: déclassement Qualification pour des matches officiels joués hors de leur journée normale de compétition Interdictions diverses Chapitre 4: Pénalités 1026 Pénalités aux clubs et membres inscrivant des joueurs non-qualifiés sur la feuille de match Chapitre 5: Renseignements 1031 Renseignements concernant la qualification et la situation des joueurs TITRE 11: LES CONTRATS DES JOUEURS 1101 1102 1103 1104 1105 1106 1107 Les contrats: principes de base Notification à la fédération des contrats de sportif rémunéré et de la levée d’option- Archivage Période de signature des contrats- Entrée en vigueur - Echéance Durée du contrat - Résiliation anticipée Neutralisation du contrat de sportif rémunéré pour sanction fédérale Sanctions contractuelles Litiges TITRE 12: LES REGLES DU FUTSAL Chapitre 1: Généralités F1201 F1205 Règlementation applicable Particularités URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 VII TABLE DES MATIERES NUMERIQUE Chapitre 2: Règle1: La surface de jeu F1206 F1209 F1210 Le terrain de jeu Futsal Obstacles sur ou autour du terrain Les zones spéciales d’un terrain Chapitre 3: Règle 2 : Le ballon (et autre matériel) F1216 F1217 Le ballon Matériel divers à tenir à disposition Chapitre 4: Règle 3: Les joueurs F1221 Equipe: nombre de joueurs insuffisants - compléter Chapitre 5: Règle 4: Equipements des joueurs 1226 F1227 F1228 1229 Couleurs des clubs Equipement des joueurs Numérotation des joueurs Publicité sur les équipements de match Chapitre 6: Règle 7: La durée des matches F1231 F1232 F1233 Durée des matches - Repos Match débutant tardivement ou interrompu Prolongations - Match à rejouer - Séries de tirs au but TITRE 13: INFRASTRUCTURE, ECLAIRAGE, VERIFICATION ET UTILISATION DES TERRAINS Chapitre 1: Infrastructure F1301 F1302 Classification des complexes sportifs Les vestiaires - Local pour contrôle antidopage Chapitre 2: Homologation des salles F1306 F1307 Homologation des salles - Transformations Vérification des salles suite à une plainte - Homologation refusée d’une salle - Descente de catégorie Chapitre 3: L’Eclairage des salles F1311 Normes pour l’éclairage Chapitre 4: Terrain interdit - Refus d’accès - Règlement d’ordre intérieur 1316 1317 Refus d’accès aux salles Règlement d’ordre intérieur applicable dans tous les stades Chapitre 5: Utilisation des salles F1321 F1322 F1325 VIII Disponibilité des terrains Plusieurs clubs dans une même salle Responsabilité des clubs URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 TABLE DES MATIERES NUMERIQUE TITRE 14: LES MATCHES Organisation - L’arbitre - Réclamations - Matches internationaux et matches de sélection - Titres d'accès et redevance fédérale Chapitre 1: Généralités 1401 1402 F1403 1404 1405 Catégories de matches et de compétitions - Législation sur la sécurité applicable Durée de la saison Amplification Paris Exhibitions mixtes - Matches entre équipes masculines et féminines Chapitre 2: Organisation et mesures d'ordre F1411 F1412 F1413 F1414 F1415 F1416 1417 F1419 1420 Feuille de match - Communication du résultat Fonctions officielles - Personnes sur le banc des remplaçants et dans la zone neutre - Service d’ordre Brassards Le délégué au terrain Le délégué de l'équipe visiteuse L’entraîneur Le staff médical Capitaine Protection des officiels et des visiteurs Entrée au terrain Chapitre 3: Identification des personnes inscrites sur la feuille de match Inscription obligatoire sur la feuille de match F1421 F1422 F1423 Identification des personnes inscrites sur la feuille de match Inscription obligatoire sur la feuille de match Equipe satellite : liste des joueurs « équipe première » Chapitre 4: Le match et l'arbitre - Conformité du terrain F1426 F1428 F1429 F1430 F1431 Vérification du terrain par l'arbitre - Remarques concernant la salle Conformité du terrain lors des rencontres Désignation d’arbitres - Désignation éventuelle d'arbitres supplémentaires Absence ou retrait de l'arbitre - Arbitre occasionnel Frais des arbitres Chapitre 5: Réclamations concernant le match F1436 1437 1438 1439 F1440 Terrain non-conforme: refus de jouer - Jouer sous réserves Réclamation relative à la durée du match Réclamations relatives à l’arbitrage des matches Réclamation ou appel visant une erreur de l’arbitre dans l’appréciation d’un fait Réclamation ou appel visant une erreur de l’arbitre dans l’application des lois de jeu Chapitre 6: Matches amicaux et tournois F1446 F1448 F1449 1450 Match amicaux: règle - formalités Match amicaux: équipes mixtes - matches contre des clubs non-affiliés - football Tournois organisés par les clubs Matches ou tournois de charité Chapitre 7: Matches internationaux - Matches de sélection nationales et provinciales F1456 F1457 F1458 1459 L'organisation de matches internationaux Matches internationaux: joueurs participants Matches internationaux et sélections nationales ou provinciales des équipes de Futsal Procédure de convocation des joueurs pour une sélection nationale ou provinciale URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 IX TABLE DES MATIERES NUMERIQUE Chapitre 8: Recettes des clubs - Titres d'accès F1466 1475 Droits d’entrée des clubs Accès libre pour les détendeurs d’une distinction fédérale et des membres des instances fédérales Chapitre 9: La redevance fédérale sur droits d'entrée aux matches F1481 Redevance fédérale sur droits d'entrée aux matches TITRE 15: LES CHAMPIONNATS Chapitre 1: Nomenclature - Frais communs - Activité sportive et appartenance provinciale F1501 F1502 F1503 Nomenclature des championnats organisés Frais communs Activité sportive d’une province - Appartenance provinciale Chapitre 2: Formalités d’inscription pour les compétitions F1506 F1507 F1508 F1509 Conditions pour être inscrit avec une ou plusieurs équipes Le formulaire d’inscription L’Avance à payer Sanctions en cas d’inscription non-conforme Chapitre 3: Composition des séries F1511 F1512 Composition des séries: généralités Equipe satellite Chapitre 4: L'organisation pratique F1516 F1517 F1519 F1520 F1521 F1522 F1523 Le calendrier Date et heures des matches Remise de matches Remise de matches décidée à l’avance pour indisponibilité de joueurs Match arrêté Match sans public admis dans la salle Fixation des dates des matches remis ou à rejouer Chapitre 5: Forfaits F1526 F1527 F1528 Désistement - Forfait général Forfait pour un match déterminé Situations pouvant être assimilées à forfait Chapitre 6: Classement - Attribution places vacantes - Matches de barrage F1531 F1532 F1533 Classement Attribution places vacantes Matches de barrage - Tour final Chapitre 7: Les différents championnats Section 1: Les championnats nationaux de seniors F1536 F1537 F1538 F1542 X Division Elite Division 2 nationale Division 3 nationale Championnats U21 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 TABLE DES MATIERES NUMERIQUE Section 2: Les championnats provinciaux de seniors F1546 F1551 Divisions provinciales Equipes réserves au plan provincial Section 3: Les championnats provinciaux et régionaux des jeunes F1561 F1562 Championnats provinciaux des jeunes Tour final interprovincial pour équipes de jeunes Section 4: Les championnats féminins F1567 Les championnats féminins provinciaux Chapitre 8: Coupes - Diplômes - Médailles F1591 F1592 Coupes - Diplômes - Médailles Remise des prix - Rentrée des Coupes TITRE 16: LA COUPE DE Belgique Chapitre 1: La Coupe de Belgique Seniors F1601 F1602 F1603 F1604 F1606 F1609 F1610 F1615 F1616 1626 F1627 Organisation - Compétence Challenge Diplôme, coupes et médailles Participants Principes d’organisation Qualification des joueurs: suspensions pour cumul de cartes jaunes Arbitrage des matches - Feuille de match Participation à des compétitions internationales Tickets d’entrée - Cartes d’invitation Réclamations Décisions et sanctions Chapitre 2: La Coupe de Belgique U21 Futsal F1661 F1662 F1663 F1664 F1666 F1669 F1670 F1677 Organisation - Compétence Challenge Diplôme, coupes et médailles Participants Principes d’organisation Qualification des joueurs: suspensions pour cumul de cartes jaunes Arbitrage des matches - Feuille de match Décisions et sanctions TITRE 17: LA JURIDICTION FEDERALE Chapitre 1: Règles générales 1701 1702 1703 1704 1705 1706 1707 Compétence - Règlement des litiges Actions fédérales : Introduction - Les moyens de recours Recevabilité de l’action - Forme des actes de procédure Délais Désistement d'action - Jonction et disjonction La prescription Applicabilité du Code Judiciaire Chapitre 2: Les différentes actions fédérales 1711 1712 Réclamations et plaintes: procédure - délais Intervention volontaire d'un tiers URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 XI TABLE DES MATIERES NUMERIQUE 1713 1716 1717 1718 1721 1722 1723 Décision par défaut - Opposition Appel: délais - effet Appel: effet suspensif Appels particuliers Tierce opposition Evocation Recours auprès de la Cour d’Arbitrage Belge pour le Sport Chapitre 3: Les transactions 1731 Les transactions Chapitre 4: L'instruction devant les instances fédérales 1736 1737 1738 1739 1740 1741 Convocation Communication du dossier La comparution Assistance et représentation des parties Organisation de la procédure devant les instances fédérales: généralités Organisation de la procédure devant les instances fédérales: particularités concernant le Parquet UB, la Commission d'Enquête et les commissions compétentes en matière de falsification de la compétition Publicité - Police des séances La récusation 1742 1743 Chapitre 5: La délibération - Les décisions 1746 1747 1748 Délibéré - Décisions Prononcé - Notification et publication de la décision Autorité de chose jugée Chapitre 6: Litiges pour sommes dues 1751 Litiges pour somme dues: procédure Chapitre 7: Actions à charge ou intentées par des membres d'une instance fédérale 1756 1757 1758 Action à charge d'un membre d'une instance fédérale Le Jury d'Honneur Action intentée par un membre d'une instance fédérale Chapitre 8: Arbitrage 1761 Arbitrage: procédure Chapitre 9: Règles financières 1766 1767 1768 1769 1770 1771 Imputation des frais de la cause Remboursement des frais - Dédommagement pour perte de salaire Participation dans les frais administratifs - Droit d'inscription Amendes en cas d'action non-fondée, futile ou vexatoire Comptabilisation des amendes et pénalités Sanction financière particulière - Prélèvement fédéral TITRE 18: LES CARTES JAUNES ET ROUGES Chapitre 1: Généralités concernant tous les matches F1801 F1802 F1803 F1804 XII Règle de l'utilisation des cartes jaunes et rouges - Sanctions au cours du match Cartes jaunes et rouges: notification sur la feuille de match Application de la sanction Publication de la sanction pour cumul de cartes jaunes URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 TABLE DES MATIERES NUMERIQUE Chapitre 2: Matches de championnat et de coupe de l’équipe première, l’équipe satellite et les espoirs nationaux F1806 F1807 F1808 F1810 Procédure d’enregistrement - Redevance Procédure de pénalisation - Portée de la suspension Journée de suspension pour les équipes premières, les équipes satellites et les espoirs nationaux Report d’avertissement et de suspension Chapitre 3: Matches amicaux de toutes les équipes F1816 Sanction financière - Convocation éventuelle Chapitre 4: Matches de championnat de toutes les équipes, sauf des équipes premières, l’équipes satellites ou espoirs nationaux F1821 F1823 Procédure de pénalisation - Portée de la suspension Non report d’une suspension Chapitre 5: Cas particuliers F1826 Matches amicaux à l'étranger TITRE 19: LES SANCTIONS A L'EGARD DES CLUBS ET DES AFFILIES Chapitre 1: Généralités 1901 1903 Sanctions à l'égard des clubs et des affiliés: énumération Sanctions avec sursis Chapitre 2: Les suspensions des affiliés 1906 1907 1908 1910 1911 1912 Les suspensions: définition - nature - portée Suspensions disciplinaires pour un nombre de matches et de date à date Suspensions pour agression sur et/ou voies de fait sur un arbitre Suspension jusqu'à comparution volontaire Extension des suspensions Suspensions: entrée en vigueur - réduction ou levée en appel Chapitre 3: Les sanctions à l'égard des clubs 1915 F1916 1917 1918 1919 1920 Sanctions à l’égard des clubs: entrée en vigueur Amendes infligées aux clubs Non-attribution des points Suppression du remboursement des frais de déplacement des arbitres Match à bureaux fermés - Terrain interdit Handicap de points Chapitre 4: La radiation des clubs et affiliés 1921 1922 1923 1924 1926 1927 La radiation d'un club: définition - procédure - conséquences Procédure de radiation en cas de dettes fédérales Procédure de radiation pour autres causes que pour dettes Demande en paiement de sommes dues de clubs en instance de radiation Radiation d'un affilié Levée de radiation d’un affilié URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 XIII TABLE DES MATIERES NUMERIQUE TITRE 20: LES PROCEDURES EXCEPTIONELLES Dopage - Falsification de la compétition - Perturbation des compétitions - Cession de patrimoine - Exclusion civile Chapitre 1: Faits de dopage 2001 2002 2003 2004 2005 Dopage: engagement particulier des clubs - compétitions UEFA et FIFA Dopage: engagement particulier des affiliés Définition pratiques de dopage Dopage: compétence - procédure - sanctions Particularités: ADAMS - AUT - procédure de contrôle Chapitre 2: Faits de falsification de la compétition 2006 2007 F2008 2009 Tentative ou faits de falsification de la compétition: définition Faits de falsification de la compétition: responsabilité du club Faits de falsification de la compétition: sanctions Faits de falsification de la compétition: sanctions pour les affiliés et les non-affiliés Chapitre 3: Cession de patrimoine 2016 2017 Cession du patrimoine et du matricule Clubs en liquidation Chapitre 4: Exclusion civile des spectateurs 2021 Procédure concernant l'exclusion civile des spectateurs TITRE 21: LES ASSURANCES Chapitre 1: Généralités 2101 2102 Principe général Bénéficiaires Chapitre 2: Critères d'intervention 2106 2107 2108 Définition d'un accident sportif Conséquences d'un accident Lieu de l'accident Chapitre 3: Procédure administrative 2111 2112 Communication de l'accident Pièces justificatives Chapitre 4: Interventions 2116 2117 2118 2119 2120 2121 XIV Interventions possibles Interventions dans les frais Règlement pour perte de rémunération et manque à gagner Indemnité pour décès Indemnité pour invalidité permanente Fin d'intervention - Certificat de guérison URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 TABLE DES MATIERES NUMERIQUE Chapitre 5: Les paiements 2126 2127 2128 2129 Mode de paiement Délai de paiement Remboursement des interventions allouées par l’assureur Subrogation URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 XV TABLE DES MATIERES NUMERIQUE XVI URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Absence d'arbitres F1430 Académies 333 Accès libre membres instances fédérales 1475 Actes attentatoires à l'honneur 353 Action fédérale A charge membre instance fédérale 1756 Conditions de forme 1703 Délais 1704 Désistement d'action 1705 Intentée par membre instance fédérale 1758 Introduction 1702 Jonction et disjonction 1705 Moyens de recours 1702 Prescription 1706 Recevabilité 1703 Activité sportive d'une province Admission F1503 Arbitres F801 Clubs F301 Affectation Affiliation Affiliés 501 ACFF 105 Apatrides 513 Belges revenant de l'étranger 513 Constatation données fautives 514 Etrangers 513 Formalités 511 Plusieurs documents même joueur 512 Principe 501 Prise d'effet et validité 502 Procédure spéciale football professionnel 511 Qualification joueurs 1007 Régularisation 515 VFV 105 Election de domicile 505 Engagements 504 Agression/voies de fait sur arbitre 1908 Amateur 537 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 XVII TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Amendes En cas d'actions 1769 infligée aux clubs F1916 Amplification Apatrides F1403 Affiliation Appartenance provinciale Appel 513 F1503 Appels particuliers 1718 Délais 1716 Effet suspensif 1717 Arbitrage 1761 Arbitrage des différends 316 Arbitres Absence F1430 Admission F801 Agression 813 Cadre F802 Carnet de l'arbitre F814 Classement 803 Définition F5 Désignation éventuelle F1429 Désignation éventuelle arbitres supplémentaires F1429 Frais F1431 Frais arbitres occasionnels matches F819 Frais de déplacement F820 Frais des arbitres 816 Incompatibilités 805 Indemnités des arbitres F817 Occasionnel F1430 Parrainage 804 Rapport d'Arbitre F811 Responsabilité civile 812 Sanctions 806 Violence verbale 813 Archives 108 Assemblée générale Assemblée générale nationale Futsal XVIII 8 Chefs de délégation F129 Composition F126 Composition Assemblée générale Futsal F128 Délégués F129 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Assemblée générale nationale Futsal Assemblée Générale Provinciale Futsal Entrée en vigueur décisions 133 Interpellations 132 Majorité requise F131 Minorité de blocage F131 Ordre du jour F127 Pouvoirs F128 Procès-verbaux 133 Quorum F131 Répartition des voix F128 Votes F131 Composition F136 Délégués 138 Elections 141 Entrée en vigueur décisions 140 Majorité requise 140 Ordre du jour F137 Procuration F139 Quorum 140 Répartition des voix F139 Votes 140 Assistance des parties 1739 Association d'équipes d'âge 327 Assurances Bénéficiaires 2102 Certificat de guérison 2121 Communication de l'accident 2111 Conséquences d'un accident 2107 Définition accident sportif 2106 Fin d'intervention 2121 Indemnité pour décès 2119 Indemnité pour invalidité permanente 2120 Intervention dans les frais 2117 Interventions possibles 2116 Lieu de l'accident 2108 Paiement 2126 Pièces justificatives 2112 Règlement pour perte rémunération 2118 Attribution places vacantes F1532 Autorité de la chose jugée 1748 Avance à payer F1508 Ballon F1216 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 XIX TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Belges revenant de l'étranger Affiliation Brassards 513 F1412 Budget fédéral 146 Bureau de l’Arbitrage URBSFA 242 Bureaux fermés 1919 Bureaux Régionaux de l’Arbitrage 265 Calendrier F1516 Capitaine 1417 Carnet de l'arbitre F814 Cartes fédérales 157 Cartes jaunes et rouges Catégories Titre F18 Entraîneurs F601 d'âge 1009 Matches 1401 Transferts Transferts nationaux ordinaires 901 F907 Certificat de guérison 2121 Cession de patrimoine 2016 Championnats XX Avance à payer F1508 Championnats féminins provinciaux F1567 Championnats provinciaux des jeunes F1561 Composition des séries F1511 Conditions pour être inscrits F1506 Coupes F1591 Division 2 nationale F1537 Division 3 nationale F1538 Division Elite F1536 Divisions provinciales F1546 Equipes réserves au plan provincial F1551 Féminins provinciaux F1567 Formulaire d'inscription F1507 Nomenclature F1501 Provincial des jeunes F1561 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Championnats Remise des prix F1592 Sanction en cas d'inscription non-conforme F1509 Tour final interprovincial de jeunes F1562 U21 F1542 Changement de statut 540 Chefs de délégation F129 Classement final F1531 Clubs Définition Admission URBSFA 3 F301 Arbitrage des différends 316 Association d'équipes d'âge 327 Comptabilité 342 Compte courant F341 Correspondant qualifié 313 Cotisation fédérale fixe annuelle 344 Cotisation fédérale individuelle F345 Démission de la Fédération 321 Dénomination F303 Dirigeants responsables 311 Dirigeants responsables F312 En liquidation 2017 Fusion F326 Garantie F349 Inactivité F328 Ingérence dans d'autres clubs 308 Langue employée F303 Licence de joueur 334 Liste initiale "joueurs de l'équipe première" F335 Neutralité 307 Non-discrimination 307 Numéro matricule F302 Obligations financières 343 Opérations administratives 314 Personnes mandatées 313 Pouvoir disciplinaire 351 Procès-verbaux 315 Recrutement d'arbitres F331 Responsabilité F1325 Sanctions à l'égard des affiliés 352 Sections dans un club F305 Services des entraîneurs F332 Siège F303 Statut F304 Statuts 306 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 XXI TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Comité Exécutif 231 Comités d'Appel 262 Comités Provinciaux 256 Comités Sportifs 260 Commission Arbitrale pour l’Amateur 251 Commission Arbitrale pour le Sportif Rémunéré 250 Commission d'Audit Financier 249 Commission de Contrôle 266 Commission d'Enquête 244 Commission des Licences Futsal 287 Commission des Litiges Football Amateur 267 Commission d'Evocation 241 Commission du Fonds National de Secours 246 Commission Nationale d'Etudes 226 Commission Sécurité 248 Communication Accident 2111 Dossier 1737 Résultat des matches F1411 Comparution Compétence 1738 Juridiction fédérale 1701 VFV 113 ACFF 113 Coupole URBSFA 113 Compléter une équipe F1221 Complexes sportifs F1301 Composition XXII Assemblée Générale Nationale Futsal F126 Assemblée Générale Nationale Futsal F128 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Composition Assemblée Générale Provinciale Futsal F136 Séries F1511 URBSFA 105 Comptabilisation des amendes et pénalités 1770 Comptabilité clubs 342 Compte courant F341 Conditions Eligibilité F206 Base pour qualification joueurs F1006 Compétition pour division 2 Nationale F409 Compétition pour division 3 Nationale F410 De forme pour action fédérale 1703 Participation à la compétition belge F402 Générales pour licence F406 Pour être inscrits au championnat F1506 Spécifiques en cas de réaffiliation F1016 Spécifiques équipes premières masculines F1017 Spécifiques pour jeunes et réserves F1018 Spécifiques pour division Elite F408 Conformité terrain durant le match F1428 Constatation données fautives 514 Constitution du bureau 217 Contrats des joueurs Contrôle Durée- Résiliation anticipée 1104 Entrée en vigueur 1103 Litiges 1107 Neutralisation pour sanction fédérale 1105 Notification à la fédération 1102 Période de signature 1103 Principes de base 1101 Sanctions contractuelles 1106 Conditions de licence générale F422 Conditions de licence spécifiques F423 Obligations financières F421 Terrain par l'arbitre F1426 Convocation 1736 Correspondant qualifié 313 Cotisation fédérale affiliés 503 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 XXIII TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Cotisation fédérale fixe annuelle 344 Cotisation fédérale individuelle F345 Couleurs des clubs 1226 Coupe de Belgique Titre F16 Coupes F1591 Date et heures des matches F1517 Date faisant foi 21 Déchéance 22 Décisions des instances fédérales Des instances fédérales 1746 Par défaut 1713 Déclaration de créances F412 Déclassement F1018 Délai Délégués Action fédérale 1704 Appel 1716 d'attente 1008 Définition 21 Plaintes 1711 Assemblée Générale Nationale Futsal F129 Assemblée Générale Provinciale Futsal 138 Au terrain F1413 Equipe visitée F1414 Délibéré des instances fédérales 1746 Demande d'octroi de la licence Licences et conditions de compétition Demande en paiement de sommes dues Démission F401- F411 1924 De la fédération 321 Durant la période 1er au 30 avril 522 En dehors période 1er au 30 avril 521 Dénomination clubs F303 Département Futsal 286 XXIV URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Département "Management Arbitrage ACFF" 264 Département "Management Arbitrage URBSFA" 242 Département "Management Arbitrage VFV" 264 Désaffectation par le club F524 Descente de catégorie salles F1307 Désignation éventuelle arbitres supplémentaires F1429 Désistement F1526 Désistement d'action 1705 Dette fédérales 33 Dirigeants responsables clubs 311- F312 Disponibilité salles F1321 Dispositions règlementaires Dissolution F116- 117 URBSFA F101- F111 Distinctions fédérales F156 Division 2 nationale F1537 Division 3 nationale F1538 Division Elite F1536 Divisions provinciales F1546 Documents d'identité F1421 Doping Titel 20/1 Droit d'inscription 1768 Droits d'entrée Durée F1466-F1481 Saison 1402 Matches F1231 Réclamation 1437 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 XXV TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Effet suspensif Appel 1717 Election de domicile affiliés 505 Elections Eligibilité Assemblée Générale Provinciale Futsal 141 Instance élue 209 Conditions F206 Incompatibilité 207 Interdictions 207 Engagements des affiliés 504 Entraîneur Entrée en vigueur Catégories F601 Formation F606 Juridiction 603 Matches F1415 Restrictions F602 Suspensions 1912 Décisions Assemblée Générale Nationale Futsal 133 Décisions Assemblée Générale Provinciale Futsal 140 Equipement des joueurs F1227 Equipes Mixtes 1405 Réserves au plan provincial F1551 satellites F1512 Erreur de l'arbitre dans l'application des règles du jeu F1440 Erreur de l'arbitre dans l'appréciation d'un fait 1439 Etrangers: affiliation 513 Evocation 1722 Exclusion civile spectateurs 2021 Exercice Social URBSFA 103 Extension des suspensions Suspensions 1911 Falsification de la compétition Généralités 2006 XXVI Responsabilité du club 2007 Sanctions pour les affiliés et non-affiliés 2009 Sanctions pour les clubs F2008 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Fédération 2 Feuille de match F1411 Fin d'intervention assurances 2121 Fonctions officielles F1412 Fonds National de Secours Forfait d'une équipe 149 Forfait général F1526 Forfait pour un match déterminé F1527 Situations pouvant être assimilées F1528 Formulaire d'inscription championnats Frais F1507 Arbitres 816- F820- F1431 Arbitres occasionnels F819 Communs F1502 De la cause 1766 Définition 32 Instances fédérales 221 Fusion clubs F326 Garantie F349 Gestion URBSFA F111 Handicap de points 1920 Homologation refusée salles F1307 Identification des joueurs F1421 Inactivité clubs F328 Incompatibilité Indemnité de formation Indemnité Arbitres 805 Coupole - ailes 211 Eligibilité 207 Internationale 923 Nationale 523 Arbitres F817 Décès 2119 Invalidité permanente 2120 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 XXVII TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Indépendance instances fédérales 216 Indexation 31 Ingérence dans d'autres clubs 308 Inscription obligatoire sur la feuille de match F1422 Insignes Instance élue Instance fédérale 157 Elections 209 Mandat 208 Constitution du bureau 217 Frais des membres 221 Incomplète 220 Indépendance 216 Instance Fédérale incomplète 220 Instruction des affaires 216 Mandat des instances nommées 210 Nomenclature 201 Séances 219 Secrétaires 218 Instruction des affaires Interdiction 216 Eligibilité 207 Qualification joueurs 1021 Transferts 903 Intermédiaires 701 Interpellations 132 Interprétation règlement Règlement Intervention volontaire d'un tiers Introduction 120 1712 Action fédérale 1702 Plusieurs formulaires 911 Introduction Transferts 904 Jonction et disjonction Action fédérale 1705 Jouer sous réserves Jour XXVIII F1436 calendrier URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 6 TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Jour ouvrable Juridiction fédérale Compétence 1701 Règlement des litiges 1701 Jury d'honneur 1757 Langues 7- F303 Levée de radiation d'un affilié Licences 1927 Clubs 334 Conditions de compétition pour division 2 Nationale F409 Conditions de compétition pour division 3 Nationale F410 Conditions de participation à la compétition belge F402 Conditions générales F406 Conditions spécifiques pour la division élite F408 Contrôle des conditions de licence générales F422 Contrôle des conditions de licence spécifiques F423 Contrôle des obligations financières F421 Déclaration de créances F412 Demande d'octroi de la licence F401 Demande d'octroi de la licence F411 Procédure devant Commission des Licences Futsal F413 Recours contre décision Commission des Licences F414 Retrait de la licence F424 Validité de la licence F403 Lieu de l'accident Liste "joueurs équipe première" 6 2108 Matches F335- F1423 Litiges pour sommes dues 1751 Local pour contrôle doping F1302 Majorité requise Mandat Matches Assemblée Générale Nationale Futsal F131 Assemblée Générale Provinciale Futsal 140 Incompatibilité coupole-ailes 211 Instance élue 208 Instance nommée 210 Amicaux 1401F1446-F1448 Arrêté F1521 Barrage F1533 Brassards F1412 Catégories 1401 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 XXIX TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Matches Charité Matches internationaux 1450 Communication résultat F1411 Conformité terrain durant le match F1428 Contrôle terrain par l'arbitre F1426 Coupe 1401 De championnat 1401 Débutant tardivement ou interrompu F1232 Délégué au terrain F1413 Délégué équipe visiteuse F1414 Documents d'identité F1421 Entraîneur F1415 Entre équipes masculines et féminines 1405 Entrée sur le terrain 1420 Feuille de match F1411 Fonctions officielles F1412 Identification des joueurs F1421 Inscription obligatoire sur la feuille de match F1422 Joués en dehors journée normale F1020 Liste "joueurs équipe première" F1423 Personnes dans la zone neutre F1412 Prolongations F1233 Protection des officiels et visiteurs F1419 Rejouer F1233 Remis ou à rejouer: fixation dates F1523 Sans public en salle F1522 Série de tirs au but F1233 Staff médical F1416 Joueurs participants F1457 Organisation F1456 Matériel divers F1217 Minorité de blocage F131 Modifications dispositions règlementaires 119 Moyens de recours 1702 Négociations de transfert 909 Neutralité clubs 307 Nombre de joueurs Nomenclature F1221 Instances fédérales Championnats XXX URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 201 F1501 TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Non-attribution des points 1917 Non-discrimination clubs 307 Normes terrains F1311 Notification décisions instances fédérales 1747 Nullité 22 Numéro matricule F302 Numérotation des joueurs F1228 Obligations financières clubs 343 Observateurs d’arbitres 242 Obstacles aire de jeu F1209 Opérations administratives Ordre du jour 314 Assemblée Générale Nationale Futsal F127 Assemblée Générale Provinciale Futsal F137 Organes officiels Organisation 107 URBSFA F111 Matches internationaux F1456 Paris 1404 Parquet 243 Participation dans frais administratifs 1768 Période Définition Transferts nationaux ordinaires Personnes dans la zone neutre 21 F908 F1412 Personnes mandatées 313 Perte de salaire 1767 Plusieurs clubs dans une même salle F1322 Plusieurs documents même joueur 512 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 XXXI TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Police des séances 1742 Pool de spécialistes 269 Portée des suspensions 1906 Pouvoir disciplinaire clubs 351 Prescription 1706 Président fédéral 233 Prise d'effet et validité affiliations 502 Procédure Transferts nationaux ordinaires Convocation joueurs Devant instances fédérales Procès-verbaux 906 F1459 1740-1741 Radiation d'un club en cas d'autres causes 1923 Radiation d'un club pour dettes fédérales 1922 spéciale football professionnel 511 Assemblée Générale Nationale Futsal 133 Clubs 315 Procuration F139 Prolongations F1233 Prononcé des instances fédérales 1747 Proposition modification règlement 118 Protection mineurs d'âge transferts internationaux 924 Publicité Qualification joueurs XXXII Séances 1742 Sur équipements de match 1229 Définition 1001 Affiliation à l'URBSFA 1007 Catégories d'âge 1009 Conditions de base F1006 Conditions spécifiques en cas de réaffiliation F1016 Conditions spécifiques équipes premières masculines F1017 Conditions spécifiques pour jeunes et réserves F1018 Délai d'attente 1008 Interdictions diverses 1021 Matches officiels joués en dehors journée normale F1020 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Qualification joueurs Quorum Radiation Pénalités aux clubs et affiliés 1026 Renseignements concernant qualification joueurs 1031 Suspension 1010 Assemblée Générale Nationale Futsal F131 Assemblée Générale Provinciale Futsal 140 Affilié 1926 Club 1921 Procédure en cas d'autres causes 1923 Procédure pour dettes fédérales 1922 Rapport d'Arbitre F811 Réaffiliation 501- 531 Recevabilité Action fédérale 1703 Réclamations Arbitrage des matches 1438 Durée des matches 1437 Erreur de l'arbitre dans l'application des règles du jeu F1440 Erreur de l'arbitre dans l'appréciation d'un fait 1439 Recours auprès Cour Belge d'Arbitrage Sport 1723 Recrutement d'arbitres F331 Récusation 1743 Redevance fédérale F1481 Refus d'accès salles 1316 Refus de jouer F1436 Règlement Des litiges 1701 Interprétation 120 Ordre intérieur ACFF 24 Ordre intérieur salles 1317 Ordre intérieur VFV 23 Règles du jeu: règlementation applicable Régularisation affiliation F1201- F1205 515 Rejouer match F1233 Relations extérieures 106 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 XXXIII TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Remboursement des frais 1767 Remise de matches F1519- F1520 Remise des prix F1592 Renseignements concernant qualification joueurs 1031 Répartition des voix Assemblée générale nationale Futsal F128 Assemblée générale provinciale Futsal F139 Repos Représentation F1231 URBSFA Parties 104- 106 1739 Requalification comme amateur 541 Résiliation contrat de commun accord 528 Résiliation unilatérale du contrat 529-530 Responsabilité clubs F1325 Responsabilité civile arbitres 812 Restriction du nombre de transferts F910 Retrait de la licence F424 Salles Sanctions XXXIV Descente de catégorie F1307 Disponibilité F1321 Homologation refusée F1307 Plusieurs clubs dans une même salle F1322 Refus d'accès 1316 Règlement d'ordre intérieur 1317 Vérification F1306 Vérification après plainte F1307 En cas d'inscription non-conforme F1509 A l'égard des affiliés 1901 A l'égard des clubs 1901 - 1915 Arbitres 806 Avec sursis 1903 Falsification de la compétition: affiliés 2009 Falsification de la compétition: clubs F2008 Financière particulière 1771 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Sanctions Handicap de points 1920 Prononcés par les clubs 352 Séances instances fédérales 219 Secrétaire général 234 Secrétaires instances fédérales 218 Sections dans un club F305 Sélections nationales et provinciales F1458 Séparation des pouvoirs 112 Série de tirs au but F1233 Services des entraîneurs F332 Sexe 4 Siège Sportif rémunéré URBSFA 103 Clubs F303 Contrat expire à la fin de la saison 527 Définition 539 Libre de tout engagement contractuel 526 Résiliation contrat de commun accord 528 Résiliation unilatérale du contrat 529-530 Staff médical F1416 Statut clubs F304 Statut du joueur F536 Statuts des clubs 306 Suppression remboursement frais déplacement 1918 Suspension Agression/voies de fait sur arbitre 1908 De date à date 1907 Entrée en vigueur 1912 Extension 1911 Jusqu'à comparution volontaire 1910 Nature 1906 Nombre de matches 1907 Portée 1906 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 XXXV TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Suspension Qualification joueurs Taxe sur transferts 1010 901 Terrains Futsal F1206 Interdit 1919 Normes F1311 Test-matches 1401 Tierce opposition 1721 Tour final 1401 - F1533 Tour final interprovincial de jeunes F1562 Tournois F1449 Transferts de joueurs venant de l'étranger 921 Transactions 1731 Transferts URBSFA XXXVI Catégories 901 Catégories F907 Circonstances spéciales F916 D'affiliés non-joueurs 918 Interdiction de transferts 903 Introduction de plusieurs formulaires 911 Introduction et enregistrement 904 Négociations de transfert 909 Périodes de transfert F908 Procédure 906 Protection des mineurs d'âge lors tft internationaux 924 Respect du règlement 902 Restriction du nombre de transferts F910 Taxe 901 Validation et annulation exceptionnelle 912 Vers l'étranger 922 Budget fédéral 146 But 102 Compétences comme coupole 113 Composition 105 Dissolution F101 Dissolution F111 Durée F101 Exercice Social 103 Fondation F101 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE URBSFA Gestion F111 Insignes 157 Organisation F111 Relations extérieures 106 Représentation 104 Représentation 106 Séparation des pouvoirs 112 Siège 103 Validation et annulation exceptionnelle transferts 912 Validité de la licence F403 Vérification Salles F1306 Salles après plainte F1307 Vestiaires F1302 Vie Sportive Votes Zone 107 Assemblée Générale Nationale Futsal F131 Assemblée Générale Provinciale Futsal 140 Neutre F1210 Technique F1210 URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017 XXXVII TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE XXXVIII URBSFA ● REGLEMENT FUTSAL 2016/2017
