SAVOIE Conseil général - Archives départementales de Savoie

SAVOIE
Conseil
général
Direction
des Archives
départementales
Répertoire numérique de la série M
par J. Chapas et D. Collomb
IR 1204.
Police.
P O L I C E
POLICE ADMINISTRATIVE - Professions ambulantes
- Associations
- Sociétés secrètes
- Jeux
- Loteries
- Chasse
13 MI
- Pkhe
13 MI1
- Débits de boissons
12 M
- Cimetières
SURETE GENERALE
ET
POLICE JUDICIAIRE -
- Police des étrangers
11 M
- Passeports
10 M
- Police judiciaire
11 M
P
POLICE
O
L
I
C
E
ADKINISTRATIVE
- PROB3SSIONS AKEULAWES -
M 445 Instructions - Correspondance diverse, 1861-1940
M 439 ??orains* Notices individuelles établies entre 1914 et 1939
**
Récépissés de déclaration, 1926-1939 (Registres à
M 436 Harchands ambulants
souche - Lac.)
M 433 Nomades ** Carnets collectifs et notices individuelles établis entre 1913
et 1939.
(Ont été conservés quelques carnets anthropométriques individuels et collectifs, tenus en application de la loi du 16 juillet 1912 et du règlement
du 7 Juin 192G).
Commerçants non sédentaires sans domicile fixe, mais avec l'obligation de faire
choix d'un domicile dans une commune du territoire qu'ils sillonnent.
df-lk
Commerçants non sédentaires, immatriculés au registre du commerce et inscrits
au registre des patentes.
3c-HTous individus, quelle que soit leur nationalité, circulant en France, sans
domicile ni résidence fixes, n9entrant pas dans les deux catégories ci-dessus,
même s'ils ont des ressources et prétendent exercer une profession.
ASSOCIATIONS
CULTURELLES
DECLAREES
RECONNUES D'UTILITE PUBLIQUE
(Antérieurement : 14 M)
- A S S 0 C 1 A T 1 .O t’l S -
1 ASSOCIATIONS DECLAREES Les deux cent quatre vingt quatre dossiers de la vi1l.e de Chambéry
attestent la propension des Français a se grouper pour des motifs divers,
qui revèlent leurs préoccupations constantes ou passagères ; parmi elles,
les loisirs sont au premier rang, mais les élans philanthropiques, la guerre
de la laïcité ou le développement du tourisme ont suscité aussi bien des
concours.
Aucune césure n'a été introduite entre les associations organisées
conformement aux articles 291 à 194 du code pénal et celles qui se constituèrent suivant la loi du Ier juillet 1901 ; tout au plus, l'habillage différencie-t-il l'une de l'autre des catégories.
Un dossier complet comprend en principe : la déclaration préalable du
fondateur de l'association, les statuts, la liste des membres, le récépissé
délivré par l'autorité, éventuellement la déclaration des modifications
survenues postérieurement. Si la loi avait fait obligation aux societés de
déposer régulièrement un exemplaire de leurs délibérations, l'historien
serait mieux renseigné aujourd'hui sur le devenir de ces associations.
De 1860 à 1901, bon nombre des communes savoyardes sont représentées
au fichier. Ensuite la loi relative au contrat d'association ayant partagé
les compétences, les déclarations de l'arrondissement de Chambéry se firent
a la Préfecture, les sous-préfectures recevant celles de leur circonscription. Aucun dossier n'apparaissant dans les fonds des sous-préfectures
d'Albertville, Moûtiers et Saint-Jean-de-Maurienne, tels qu'ils sont répertoriés sommairement dans la série Z, tout laisse à penser que les archives
de leur bureau des associations n'existent plus (excepté quelques dossiers
reclassés ensemble par nos soins et séparément de l'arrondissement de
Chambéry).
1'Annuaire officiel... du département de la Savoie pour 1941 présente,
pages 216 a 256, la liste des sociétés déclarées dans l'ordre chronologique
de leur apparition du 17 mars 1902 au 24 juillet 1940, et leur état par
nature d'activité.
POLICE
POLICE ADMINISTRATIVE
- ASSOCIATIONS M 744
M 745
Instructions - Enquêtes diverses 1872-1939
Associations dont le siège se trouve, hors du département ;
(soc. philanthropiques savoyardes, soc. genérale de protection
de l'enfance abandonnée, ou coupables, etc...) 1876-1903
,
Listes annuelles 1902-1940
Enregistrement des declarations 20 janvier 1902 - 18 juillet 1013,
(cahier)
soc. (cantonales) mutuelles et philanthropique (arr. de Chambéry)
caisse nationale de retraite pour la vieillesse 1907-1909
M 746
Soc. de gymnastique, de tir et d'instruction militaire :
instructions ; listes de ces soc. ; attribution de subventions, de
matériel et de prix 1873-1909
Soc. musicales : subventions de 1'Etat et du Département ; listes
de ces sociétés 1863-1914
Franc-Maçonnerie. Surveillance des loges arr. autorisant l"'Espérance Savoisienne", etc... 1861-1877.
Instructions - Dissolution des associations dites secretes (L. l3VIII-1940, D. 19-VIII-1940) : inventaire du mobilier de 1"'Intimité"
a Aix-les-Bains, du "Grand Orient" à Albertville, de la "Renaissance et l'Espérance Savoisienne" a Chambéry - Dépôt aux Archives
des registres et dossiers des associations dissoutes, etc.1940-1942
ASSOCIATIONS CULTUELLES M 730
AIX-LES-BAINS Culte Antoiniste : statuts, modifications 1923-1937
ALBERTVILLE Eglise évangélique méthodiste épiscopale 1911
ALBIEZ-LE-VIEUX
Assoc. paroissiales, culte catholique 1906
M 730
BOURGNEUF Eglise méthodiste épiscopale : statuts, membres 1924.
CHAMBERY Eglise Evangélique méthodiste épiscopale : statuts, modifications
1911-1912 - Association diocésaine : statuts 1926-1927 - Eglise
reformée évangelique : statuts, modifications 1906-1938
MOUTIERS Association diocesaine de Tarentaise : Declarations - Etats des
biens mobiliers et immobiliers dresses en 1937 et 1940 - Societé
Saint-Sigismond : president, Mgr. Lucien LACROIX : ,membres, statuts
1906.
SAINT-ALBAN-DES-HURTIERES Eglise chrétienne évangélique protestante 1926.
SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE Association diocésaine de Maurienne 1924.
ASSOCIATIONS DECLAREES - (Loi du
ler Juillet 1901)
- ARRONDISSEMENT DE CHAMBERY M
747
AIGUEBELETTE-LE-LAC -
Soc. de chasse de la Vallée du Lac d'Aiguebelette ou Diane
d'Aiguebelette, 1920-1937, (cf. Lépin le Lac)
AILLON-LE-JEUNE Amis du Nan du Lindar (pêche) 1933 - Francs-tireurs 1922-1939.
AILLON-LE-VIEUX Amicale des pêcheurs 1933.
M 749
AIX-LES-BAINS Aixoise sportive 1937 - Alimentation générale 1918 - Alouette (1')
du Revard (musique) 1907 - Amis des arts de Savoie et de Hte-Savoie
1867 - Anciennes élèves des écoles superieure et élémentaire
laïques 1912 - Anciens elèves de l'école d'industrie hôtelière
Bernascon 1928 - Anciens Blèves de l'école primaire supérieure et
elémentaire laïque 1898, 1908 - Anciens des enfants du Revard 1937
M 749
AIX-LES-BAINS (suite)
Art et théatre 1932 - Assistance aux hôpitaux d'Aix 1914 Association sportive aixoise 1937 - Automobile club de Savoie
1924-1936 - Billard club aixois 1934 - Boule 1933 - Boule aixoise
1900 - Boule du centre 19% - Boxing club aixois 1927 1933 Brûleurs de loup (les - amicale des Dauphinois vivant en Savoie)
1928 - Caisse d'apprentissage de la ville d'Aix 1929 - Cercles :
catholique 1931 - d'Aix-les-Bains 1907-1922 - de. la jeunesse
catholique 1895-1896 - d'escrime, d'éducation physique, de tir,
de natation et de tennis 1930-1932 - des lacs 1886 - des négociants
1890 - des sports (nouveau cercle) 13905 - d'hiver 1873-1878 - du
commerce 1886-1890 - du Palais Bristol 1906 - du progrès 1882-1892 musical 1900 - Grand cercle Villa des fleurs (puis) Grand cercle
international de la Villa des fleurs 1878-1896 - Chasse 1888 Chasse de Saint-Hubert 1890 - Chasse du Revard 1888 - Chasseurs
d'Aix-les-Bains et du canton 1922-1932 - Chorale d'Aix 1887 Classes de 1886 (1905) de 1911 (1921) - Clubs : Aéronautique
savoyard 1931 - Bouliste aixois 1926 - de danse aixois 1920 des sports 1923 - des sports du Mont-Revard 1925.1930 - des sports
d'hiver, Aix-les-Bains-Revard-Chambéry 1909-1933 - nautique 1894
1912 et 1921 - sportif ouvrier 1933
M 750
AIX-LES-BAINS Colonie italienne d'Aix 1924
Comités : d'action républicaine et de défense des intérêts
locaux 1908 - de publicité 1929 - des fêtes 1921-1923 et 19261939 - d'initiative d'Aix. Soc. des amis d'Aix 1919-1925 - Commerçants et industriels mobilisés des cantons de la région d'Aix
1919 - Compagnie fermière de la Villa des fleurs 1907 - Coopérative de l'école de Boncelin 19% - Crêche-garderie aixoise 19031905 - Cuisiniers et patissiers 1939 - Cycle aixois 1913-1929 Cyclotouristes 1934 - Développement de l'établissement thermal
1937 - Employés de l'établissement thermal 1932 - Enfants du
Revard (gymnastique) 1889-1933 - Entente commerciale 1932-1933 Entraide mutuelle 1915-1916 - Escrime 1899 - Espérance sportive
1925-1926 - Estudiantina 1929 - Etoile sportive aixoise 1918 et
1933 - Fanfare musicale 1898 - Fédération des employés d'hôtels
français 1930 - Fédération thermale de Savoie 1928-1933 Football club 1901 et 1928-1937 - Foyer des étudiants serbes.
comité des dames 1918 - Gauloise (la) soc. amicale de tambours,
clairons et trompettes 1912-1927 - Golf club 1937 - Golf d'Aix
1914 - Goutte de lait et aide maternelle 1910 w Laboratoire Lord
Revelstoke 1928 - Ligue des familles nombreuses du canton d'Aix
1932-1936 - Ligue des travailleurs français 1926 - Motoclub de
Savoie 1925 - Mutilés anciens combattants, veuves, orphelins,
ascendants et fils de combattants du canton d'Aix 1932 - Mutilés
et invalides du travail 1933.- Natation 1930 - N,égociants et
industriels d'Aix 1921-1930 - Olympique aixois 1927-1928 - Parti
socialiste unifié 1906 - Petit cercle 1923 - Ping-pong club 1934 Pisciculture et pêche 1906-1934 - Porteurs de bons 1928 de la SOC.
des hôtels Splendide, Royal et Europe d'Aix 1931 - Prisonniers de
familles de disparus et de prisonniers morts en captivité
%ecEz;,n d'Aix et des cantons limitrophes 1927 - Protection des
oiseaux utiles à l'agriculture et des amis des arbres 1919 Union des propriétaires aixois 1908.
. . /. *..
M 751
AIX-LES-BAINS - (suite)
Radio club 1929 - Rowing club 1914-1920 - Saine raison 1886 Saint Hubert 1861-1862 et 1906-1909 - Sapeurs-pompiers 1914 - SOC.
canine de Savoie 1905-1912 - SOC. chorale 1877-1891 - SOC. hippique
1934 - Soc. médicale 1913-1915 - SOC. musicale 1874 - SOC. musicale
ouvriere italienne 1928-1930 - Soc. photographique 1904 - Sou des
écoles laïques 1879-1938 - Sporting Aix plage 1935-1939 - Sporting
club 1912-1937 - Sports montagnards aixois 1927-1938 - Stade d'Aix
1925 - Stade municipal 1931-1933 - Syndicat des contribuables d'Aix
et de son canton 1932-1936 - Syndicat des petits hôtels de la ville
d'Aix 1933 - Syndicat des propriétaires d'Aix 1926 - Syndicat
d'initiative 1928 - Tennis club 1933 - Tir 1923 - Tir d'Aix 1936 Tir aux pigeons 1921 - Tireurs aixois 1884 - Tir de l'école primaire
superieure et de l‘école primaire elémentaire d'Aix 1908 - Troupes
aixoises 1901 - Unions : aixoise (pêche) 1897 - chorale 1880 - des
soc. italiennes de la Savoie, Haute-Savoie, I&re et Hautes-Alpes
1926 - Française pour le suffrage des femmes - groupe d'Aix 1930 noeliste aixoise 1924 - vélo club aixois 1890.
M 747
ALBENS Assoc. mutuelle de prévoyance de la boucherie du Mont-Blanc 1938 Cercle 1861 - Cercle artis. et musical 1928 - Fanfare d'A.1883-1892
et 1912 - Football club 1927 - soc. de chasse 1925 - Union sportive
albanaise 1935-1939.
APREMONT Amicale boule 1935 - Apremont sports 1922 - soc. de chasse 1912
ARBIN -
Soc. de chasse 1926
ARITH Avenir sportif 1920-1933
ARVILLARD Boule de St-Hugon 1929 - Cercle republicain démocrate 1908 - Echo de
St-Hugon 1901-1906 - Saint Hubert 1937 - Stand d'Arvillard 1909 Truite du Bens 1939.
ATTIGNAT-ONCIN Amicale boule du Mont-Grêle 1929 - Amicale des chasseurs 1925-1929 Amicale des pêcheurs 1926 - Sou des écoles 1936.
AVRESSIEUX Anciens combattants 1935 - Proprietaires et chasseurs des communes
de Sainte-Marie-d'Alvey, Saint-Maurice de Rotherens, Rochefort et
Grésin (cf. Ste-Marie-d'Alvey) - Soc. de tir 1909-1914.
AYN Amicale des chasseurs 1927 - Espérance (l'), éducation populaire
1937
M 752
BALME (la) La vigilante de la Balme (affiliée à l'union des soc. de
Gymnastique de la France 1912.)
BARBERAZ Amicale boule de la Madeleine 1928 - Anciens élèves de l'école
laïque 1931 - Avant-garde catholique (tir et sports) 1913 Barberaz trompettes 1927 - Saint-Hubert de Montlevain 1930 - Sou
des écoles 1913.
BARBY Assoc. amicale des agents et sous-agents militaires des deux
Savoie 1928 - Saint Hubert 1930,
BASSENS Amicale des chasseurs de Bassens, Saint-Alban et Vérel-Pragondran,
(cf. Saint-Alban-Leysse) - Association syndicale des usagers des
eaux 1934 - Boule du chalet 1935.
BAUCHE (la) Saint Hubert de Lullion 1926 - Syndicat d'initiative de tourisme
de la Bauche-les-Bains 1928 - Union des pêcheurs de Morge 1927.
BELLECOMBE-EN-BAUGES Boule 1933 - Gaule 1937.
BIOLLE (la) Agile de la Bielle (l', préparation militaire) 1921 - Amicale des
chasseurs 1924 - Amicale des pkheurs 1938 - Amis de Longefan
(gestion d'une maison de repos pour femmes et jeunes filles dans
le château de Longefan) délibérations 1937-1941 - Boule populaire
1936 - Oeuvre de l'accueil de Longefan 1932 - Sporting club 19221927 - Union de la Bielle (éducation populaire) 1928.
BISSY Amicale boule 1928 - Amis de l'école 1925 - Association des
chasseurs 1912-1922 - Avenir de Bissy (préparation militaire) 1917
Croix blanche de Bissy (tir et sports) 1912.
BOURGET-DU-LAC (le) Amicale boule 1929 - Diables bleus 1931 - Echo du Bourget-du-Lac
société de trompes de chasse 1901 - Etoile sportive 1931-1933 Jeune Savoie (la). Soc. de préparation militaire 1916 - Syndicat
d'initiative 1935 - Union des chasseurs 1927.
BOURGET-EN-HUILE (le) La fraternelle (pêche et chasse) 1935.
M 752
BOURGNEUF Saint Hubert du Claran 1930.
BRIDES-LES-BAINS Cercles 1887-1888 - Comité de promenades aux environs de Brides
et Salins-MoQtiers 1887 - Fanfare municipale 1909-1912 - Syndicat
d'initiative de la Tarentaise 1894-~1895.
BRIDOIRE (la) Amicale boule bridoirienne 1925 - Association de consommateurs de
force et lumière électrique 1921 - Association sportive 19% Amicale des chasseurs 19% - Espérance (préparation militaire 19121923) - Fanfare de la Bridoire 1909 - Union commerciale et industrielle de la commune de la Bridoire 1926.
BRISON-SAINT-INNOCENT Boule de Brison 1927 - Cercle artistique et musical 1939 - Société
de chasse des particuliers 1924-1932 - Union sportive 1931.
M 753
CESSENS Société civile de la fruitière de Cessens-Saint-Germain (Laval)
1912-1914 - Société de chasse 1933 - Société de tir et de préparation militaire 1925-1926.
CHALLES-LES-EAUX Association de la colonie thermale 1930 - Association sportive
Challes-Saint-Jeoire 19% - Cercle du casino 1884 et 1907 - Club
musical 1929 - Club sportif et musical 1923 - Etoile sportive 19211923 - Fraternelle boule de Challes-Saint-Jeoire-Prieuré 1936 Saint Hubert 1932 - Soc. de trompes de chasse 1901 - Syndicat
d'initiative 1913-1914 - Union amicale des anciens combattants et
mobilisés 1922.
M 757
CHAMBERY Abattoirs-boules 1939-1941 - Académie de la ballade française et
des poèmes à forme fixe avec refrain 1930-1934 - Académie des Jeux
florimontains 1929-1952 - Adhérents de la "Mutuelle-assurance Automobile des Instituteurs de France" du département de la Savoie 1937
Aéro club des Alpes françaises 1929 - Aéro club de Savoie 1934 Aéro club des deux Savoie 1925 - Alerte chambérienne (1') 1912 Amicale mauriennaise 1910-1922 - Amicale sportive Allobroges (section de boules) 1938 - Amicale sportive chambérienne 1916-1917 Amicale sportive de 1'Allobroge 1939 - Amicale sportive de l'enseignement 1935 - Amicale universitaire de la Savoie pour la
défense de l'école laïque... 1912-1914 - Amis de la montagne 1921 Amis de la trompe 1888 - Amis de l'aviation populaire de la Savoie
1938 - Amis du Musée de la Savoie 1929 - Amis du Vieux Chambéry
1933 - Amputés de la guerre de la Savoie 19% - Anciennes élèves :
de l'école normale d'institutrices de la Savoie 1900 - de l'école
Sainte Geneviève 1926 - de l'externat Saint-Joseph (Jeanne d'Arc...
M 757
CHAMBERY - (suite)
de Chambéry 1927 - du lycée de jeunes filles de Chambéry 1913-1937 du pensionnat Saint-Ambroise - Anciens artilleurs des 2e et 202e
R.A.C. 1927 - Anciens combattants de la Savoie 1919 - Anciens
élèves :' de l'école primaire supérieure de Chambéry 1898-1902 - de
l'externat Saint François de Sales 1896 - des écoles libres 1927 du lycée 1909 - et amis des écoles laïques de Chambéry. - Anciens
militaires employés civils de 1'Etat 1888 - Anciens militaires de
cavalerie de la Savoie 1924 - Anciens du 97e R.I.A. 1931 - Artistes
savoyards modernes 1928 - Assistance aux petits enfants 1911 Assoc.: du foyer (éducation populaire) 1939 - horticole de la
Savoie 1909-1930 - nationale des anciens militaires retraités proportionnels, des militaires de carrière et de leurs veuves 19371939 - notariale de l'arrondissement de Chambéry 1922 - notariale
des circonscriptions judiciaires de la Savoie 1932 - sportive
chambérienne 1926 - sportive chambérienne (personnel de l'usine de
l'aluminium français) 1937-1939 - sportive de l'école normale
d'institutrices 1936 - sportive du lycée de jeunes filles de
Chambéry 1931.
M 758
CHAMBERY Beaux-Arts (soci. savoisienne des) 1919-1926 - Berceau savoyard
1919 - Bibliothèque populaire de Chambéry 1901 - Boules : de
Joppet 1936 - des abattoirs 1932 - du Belvédère 1936 - du Château ~~
1921-1924 - du Laurier 1934 - du pont de la Garatte 1926 - du
Verney 1925 - Jacob Bellevue 1934 - Joyeuse de la Croix-Rouge 19311933 - P.L.M. chambérienne 1926 - populaire chambérienne 1924-1925 Caisses : de compensation de la Savoie pour allocations familiales
1933 - de compensation de l'électro-métallurgie et de l'électrochimie des Alpes 1932 - de compensation des entrepreneurs du
bâtiment et des travaux publics du département de la Savoie 1933 multiprofessionnelle de congés payés de la Savoie 1938 - Cantines
scolaires 1932 - 108e et 308e régiments d'infanterie territoriale
1921 - Centre familial ménager de la Savoie 19% - Cercles : catholique 1873 - choral 1861-1865 - choral de Lémenc 1930 - de
danse 1922 - de gymnastique Bonomelli 1926 - d'escrime 1924 - des
portiques 1867-1871 - des travailleurs 1880-1881 - du bâtiment 1873
du commerce 1872-1885 - du grand café 1872 - indépendant 1891 laïque 1938 - musical 1861-1887 - orphéonique 1922-1930 - Saint
Paul chambérien 19% - savoisien de la ligue de l'enseignement,
section de Chambéry 1900-1932 - Chambéry employés club 1929-1930 Chambéry Foot-bal1 club 1925-1942 - Chambéry Olympique club 19301939 - Chambre de l'h6te en Savoie (tourisme social) 1929 Chambres : industrielle de la Savoie 1936 - syndicale des entrepreneurs du bâtiment et de travaux publics du département de la
Savoie 1934 - syndicale des marchands de bois et scieurs de la
Savoie 1921 - syndicale des propriétaires immobiliers de la Savoie
1926-1929 - syndicale patronale de l'ameublement de la Savoie 1938 -
M 759
CHAMBERY Chasse de Joigny 1883 et 1894 - chasse de Planaise 1926 - chasse
des communaux de Saint Baldoph 1912 - chasseurs du Tillet 1926 1937 - chauffeurs d'automobile 1931 - chefs cantonniers et cantonniers du départennent de la Savoie 1902 - chevaliers-.tireurs de <
Chambéry : autorisations ; fournitures de munitions et subventions
.
M 759
CHAMBERY officielles ; règlements de 1863, 1872 et 1901 ; réparation du
star-d de tir 1 pl., 10 ph., 19x2-1942... 1863-1942 (pur les affaires communes à toutes les sociétés de tir, cf. M 746) - Chorale
du Sacré-Coeur 1926 - Classes : de 1886 (1901) - de 1891 (1900) de 1892 (1900) - de 1893 (1900) - de 1925 (1935) - Clercs de
notaires du département de la Savoie 1937 - Clubs : bouliste de
Maché 1926 - nautique de Chambéry-Lac du Bourget 1898-1921 sportif chambérien 1917-1%?4- Coloniaux de la Savoie 1911 et 1926
Comités : départemental d'assistance aux militaires tuberculeux
1916 - des auberges laïques de la Savoie 1939 - franco-italien
1925 - noëliste chambérien 19% - régional savoyard (participation
à l'exposition de 1937) 1937 - Commissaires aux comptes agréés par
la Cour d'appel 1937 - Conférence des clercs de notaires 1862 Coopérative de consommation des agriculteurs de la Savoie 1920 Coopérative de pilotage de l'aéro-club des Alpes françaises 1933 Conscience affranchie 1882 - Consommateurs de force motrice des
départements de la Savoie et de l'Isère 1921 - Cours professionnels
Abrioud 1930-1933 - Cuisiniers 1929 - Cyclotouristes chambériens
1934.
M 760
CHAMBERY Dames des écoles laïques et patronage de jeunes filles 1902 Défense des intérêts savoyards des lacs du Bourget et d'Aiguebelette 1925 - Défense des porteurs de bons "Société internationale
foncière immobilière" 1930 - Eclaireurs de France 1916 - Education
physique des Guides de France de Savoie 1937 - Education populaire
chambérienne 1934 - Employés civils des deux sexes de la Guerre et
des Pensions 1920 - Employés communaux de la Savoie 1913 - Employés
de la culture des tabacs 1904-1906 - Employés des tramways de la
Savoie pour la région chambérienne 1927 - Employés du Crédit
Lyonnais 1938 - Enseignement libre de Chambéry 1904.1938 - Ente*
italiano atletico 1931 - Escadron de Savoie 1923-1930 - Etoile
sportive ouvrière 1933 - Etudes locales (soc. savoisienne d') 1914 Exercices physiques 1890 - Experts-comptables des Savoies 1927 Familles nombreuses 1934 - Familles nombreuses de l'arrondissement
de Chambéry 1930 - Fédération bouliste de la Savoie 1929-1932 Fédérations départementales : des assoc. d'anciens combattants
1924 - des assoc. de mutilés, anciens combattants, veuves de guerre,
orphelins et fils de combattants 19% - des assoc. de réformés de
guerre 1919 - des fonctionnaires des travaux publics 1926 - des
soc. de chasse et des chasseurs 1922-1935 - des soc. de pêche et
de pisciculture 1923 - Fédération : des commerçants chambériens
1912 - des groupements commerciaux et industriels de la Savoie
des oeuvres laïques de la Savoie 1926-1928 - des retraités civils
et milL&aires de la Savoie 1932 - des sections des familles nombreuses de la Savoie 1931-1932 - des soc. de pêche de la Savoie et
de la Haute-Savoie (Fédération du Sud-Est) 1909-1911 - des SOC.
de ski des Alpes savoyardes 1930 - du Parti social français pour le
département de la Savoie 1938 - Fédérations nationales - des
combattants républicains interalliés 1936 Y des blessés du poumon
et des chirurgicaux, Section de Chambéry 1928 - des commerçants et
f = Traduction : organisation
M 760
CHAMBERY - (suite)
industriels mobilisés. Section de Chambéry 1919 - Fédération
savoyarde de ski 1934-1935 - Fêtes de la ville 19% - Fils d'Orphée
(les, musique) 1900 - Fleurs et neige de Savoie (Education physique)
1937 - Foire de Chambéry 1923 - Fonctionnaires et agents de la
Prefecture et des sous Préfectures du département de la Savoie 1913 Foyer du soldat 1914-1924 - Foyer du soldat 1920 - Foyer Jeanne
d'Arc (foyer du soldat) 1938 - Francs-Pêcheurs 1904 - Gentianes
bleues (éducation physique) 1939 - Greffiers de justice de paix et
de simple police du département de la Savoie 1930 - Groupements :
départemental des amicales de sous-officiers de réserve 1936 départemental des mutilés et invalides du travail 1930 - républicain savoyard 1929- Groupe régional de Savoie-Haute-Savoie des
ingénieurs et anciens élèves des écoles nationales d'arts et
métiers 1933 - Groupe savoyard à Chambéry (étude des sciences, des
arts et lettres) 1933 - Harmonie (l', musique) 1873 - Horticulture
et viticulture de la Savoie 1923 - Indépendants du service de la
traction du réseau P.L.M. 1922 - Jardins ouvriers savoyards.1908 Etoile sportive chambérienne 1912-1914 -
M 761
CHAMBERY Légionnaires et médaillés militaires de la Savoie 1927 - Ligue
d'éducation physique et sportive 1919 - Ligue départementale autonome des membres de l'enseignement laïque et public 1% - Ligue
diocésaine de défense sacerdotale 1924 - Ligue française pour le
relèvement de la moralité publique 1930 - Maires de l'arrondissement
de Chambéry 1926 - Maison des enfants 1929 - Médecins de la Savoie
1861-1880 - Mirandelle (la,: pêche) 1896 et 1909 - Morceau de pain
pour les prisonniers de guerre russes.1916 - Moto club 1926 Mutilés et réformés de la guerre 1917 - Mutilés et veuves de guerre
1921 - Office chambérien de secours populaire 1939 - Office du
bâtiment et de travaux publics du département de la Savoie 1933 Officiers de complément de la Savoie 1923 - Orphéon chambérien
1869-1913 - Ouvrière au grand air (l', maison de repos) 1906 Ouvriers et employés électriciens 1911 - Parents d'élèves du lycée
de garçons et du lycée de jeunes filles de Chambéry 1930 - Patronage des orphelins de guerre du lycée de Chambéry 1925 - Patronage
du Sacré Coeur du Bocage 1920- Patronage et assistance par le travail des sourds-muets 1911 - Pêcheurs chambériens (Union des) 19071909 - Pécheurs chambériens 1919-1932 - Perce-neige (les, éducation
physique) 19% - Permanence d'entraide féminine 1933 - Petits
chambériens à la montagne 1914-1938- Préparation et éducation
sportive de la Savoie 1937 - Prêtres savoyards anciens combattants
1924 - Presse savoisienne 1912-1919 - Préventorium savoyard 1921 Professeurs de l'école nationalede musique 1931 T Professeurs et
anciens élèves de l'école nationale de musique de Chambéry 1894 Propagande pour l'incinération 1912 - Propriétaires de la ville de
Chambéry et de sa banlieue pour la défense des intérets de la
propriété immobilière 1903 - Protection de l'enfance 1937 - Protection de la jeune fille 1925-1940 - Protection de l'enfance et défense des enfants traduits en justice 19% - Publications à l'usage
des sourds-muets 1875 - Pupilles de l'école publique du département
de la Savoie 1929 - Radio club de Savoie 1923 - Rallye cor chambérien 1924 - Rallye Savoie (chasse) 1927 - Rampe (la) 1930-1931 Retraités civils et militaires de la Savoie 1920.
M 762
CHAMBERY Saint Hubert 1862-1935 - Saint Hubert P.L.M. de Chambéry 1929 Salesienne sportive 1936 - Sans-souci de Chambéry (les) 1926 Savoie boxing club 1925-1927 - Savoyarde (la) Soc. d'aviculture
1923 - Sciences médicales 1937 - Scouts de France 19% - Secrétaires de mairie instituteurs et institutrices de la Savoie 1921 Soc. amicale et philantropique dauphinoise de la ville de Chambéry
1900-1901 - Soc. amicale et philantropique des agents retraités et
employés de la Cie P.L.M. à Chambéry 1926-1930 - Sociétés : hortoagricole pratique 1909 - mixte de tir 1903 - photographique 1891:
1901 - protectrice des animaux de Savoie 1931 - savoisienne d'apiculture 1891 - sténodactylographique savoisienne 1923 - Solidarité
(la) Ligue autonome des instituteurs et institutrices de la Savoie
1904-1914 - SOU des écoles laïques 1879-1880 - Sous-officiers de
réserve 1935-1940 - Sporting Club 1929-1933 - Sports athlétiques
du lycée de Chambéry 1918 - Stade olympique chambérien 1931-1933Sténographes et dactylographes professionnels de la Savoie 1921 Syndïcats : de la presse du Sud-Est 1911 - des contribuables de
Chambéry et de la Savoie 1932 - d'initiative 1896-1938 -
M 763
CHAMBERY Tennis club 1924-1928 - Touristes chambériens et amis de la montagne 1921-1930 - Trompette chambérienne 1901 et 1927 - Union (l',
coopérative des agents de la Cie P.L.M.) 1933 - Unions : artistique
de la Savoie 1882-1898 - civique de la Savoie 1920 - commerciale et
industrielle de la Savoie 1920-1934 - cycliste chambérienne 1925 départementale des fédérations des mutilés, anciens combattants et
veuves de guerre de la Savoie 1925 - des deux lycées de Chambéry
1913 - des Groupes de la Savoie des soc. de secours mutuels et de
prévoyance des P.T.T. 1930-1939 - dessoc. musicales de la Savoie
1927 - fédérative des soc. de chasse et chasseurs de la Savoie 1926
fraternelle belge de Savoie 1937 - motocycliste de la Savoie 1927 pédagogique amicale de la Savoie 1900 - régionale Ain-Savoies (fédgymnastique et sportive des patronages de France) 1924 - régionale
Ain-Savoies des soc. féminines de gymnastique et d'éducation
physique 1939 - sportive chambérienne 1898-1911 - sportive de
a-mnsry 1936 - sportive des cheminots chambériens 1938 - sportive
italienne 1938 - vélocipédique savoisienne 1895 - vélo club 18861892 - Veuves de guerre 1923 - Volontaires des Alpes 1882 et 1913 Voyageurs et employés de commerce de Chambéry et de la région
1929,,1935,
M 753
CHAMBERY-LE-VIEUX Amicale boule de Saint Ombre 1938 - Société des chasseurs 1926 union sportive Saint ombre 1938.
CHAMOUSSET Boule du Gelon 1931 - Etoile sportive du Gelon 1933
CHAMOUX-SUR-GELON Amicale boule 1934 - Fanfare 1878-1913 - Fédération des sociétés
de la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse 1910 -
M 753
CHAMOUX-SUR-GELON - (suite)
Jeunesse sportive 1914-1938 - Patrie. Soc. de tir 1885-1886 Réveil de Chamoux (musique) 1923 - Saint Hubert du Gelon 1936 sou des écoles laïques 1883.
CHAMPAGNEUX Amis de la boule 1939 - Avenir (1'). Soc. de tir 1909 - Foyer
social de la Tuilerie 1938 - Saint Hubert de Champagneux et de
Saint-Genix-sur-Guiers.(cf. Saint-Genix-sur-Guiers)
CHAMP-LAURENT Ski-Club alpin 1932.
CHANAZ Saint Hubert 19%.
CHAPELLE-BLANCHE (la) Anciens élèves de l'école laïque 1909-1912 - Société de trompes
de chasse 1913 - Société musicale 1911.
CHAPELLE-SAINT-MARTIN (la) Amicale des chasseurs et pêcheurs 1939.
CHATEAUNEUF Saint-Hubert 1936 - Saint Hubert du Granier 1924.
M 754
CHATELARD (le) Amicale des sous-officiers de réserve 19% - Association républicaine d'entraide 1927 - Boule du Chéran 1929 - Cercle du Châtelard
1880 - Comité d‘initiative du Châtelard et des Bauges 1931 Orphéon des Bauges 1878 - PBcheurs de la Doria 1939 - Saint Hubert
1869 - Soc. amicale des élèves et anciens élèves de l'école du
Châtelard 1899 - SOC. musicale 1862-1866 - Truite du Châtelard
1937 - Union sportive 1919-1925
CHAVANNE (la) Avant-garde. Société de préparation militaire 1909* 1928 Saint Hubert 1922-1932.
CHIGNIN Association catholique des chefs de famille 1934 - Avenir sportif
1920 - Saint Hubert 1927.
CHINDRIEUX Association de défense des intérêts communaux 1912 - Chautagnarde
M 754
CHINDRIEUX - (suite)
(gymnastique) 1924-1927 - Echo chautagnard (musique) 1895 - Fanfare 1899 - Saint Hubert 1933 - Sou des écoles 1892 - Syndicat des
laitiers forains 1911.
COGNIN Amicale des anciens combattants et mobilisés de la Grande Guerre
1930 - Association intercommunale des habitants de Cognin et des
communes voisines 1926 - Assoc. sportive scolaire de l'Institution
Nationale des Sourds-muets de Corinthe 1923 - Houle joyeuse 1922 Cercle Jeanne d'Arc 1922 - Cognin sports 1937 - Fanfare 1879 Jeanne d'Arc sportive 1939 - Sou des écoles communales 1894.
COHENNOZ Société de tir 1913.
COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER Amicale sportive 1920 - Saint Hubert 1922 et 1934 - Saint Hubert
de la rive gauche de l'Isère 1908-1912.
COMPOTE (la) Espérance (1', fanfare) 1922 - Société de chasse et de pche 1934.
CRUET Amicale boule 1935 - Association sportive 1922-1926 - Chasseurs
du Tillet 1937.
CURIENNE Amicale sportive du Mont-Saint-Michel 1930-1932 - Saint Hubert 1931.
M 755
DESERTS (les) Amicale des Déserts (chasse) 1933 - Fraternelle du Nivolet (tir)
1909 - Ski-club la Féclaz-les Déserts 1935-1940 - Syndicat d'initiative des Déserts-la Féclaz 1939.
DOMESSIN Etoile sportive domessinoise 1938 7 Union sportive 19%.
DOUCY-EN-BAUGES Amis du Grand Nant (pêche) 1934 - Houle du Trélod 1935.
DRUMETTAZ-CLARAFOND Alerte (préparation militaire) 1920-1921- Espérance (préparation
militaire) 1932 - Francs-Tireurs de Drumettaz 1908-1921 - Société
des chasseurs 1932.
DULLIN Société de chasse 1934
M 755
ECHELLES (les) Amicale boule 1920 - Boule échelloise 1904 - Cercle ouvrier 1887 Effort échellois (préparation militaire) 19% - Fanfare 1896 Groupe skieur du Guiers 1937 - Saint Hubert du C~~:ors lQ?5 - soc.
amicale des anciens soldats de la Grande Guerre 1914-1918, 1927 - Sou
des écoles 1892-1935 - Syndicat d'initiative les Echelles-EntreDeux-Guiers 1927 - Union sportive du Guiers 1920.
ECOLE-EN-BAUGES Avant-garde (préparation militaire) 1921 - Cercle Jeanne d'Arc
1922 - Etoile du Pécloz (éducation populaire) 1920 - Fanfare 1881 Saint Hubert du Pécloz 1923-1932.
ENTREMONT-LE-VIEUX Association d'éducation populaire 1936 - Boule du Granier 1932 Pêcheurs du Cozon 1931 - Saint-Hubert du Granier 1933 - Ski-Club
du Granier 1934-1936.
EPERSY Amicale des chasseurs 19%.
M 756
FRANCIN Amicale sportive 1921-1925.
FRETERIVE Assoc. des propriétaires de Fréterive assujettis à la conduite
d'eau du syndicat intercommunal de Chamoux 1936 - Boule fréterivaine 1928 - Francs-tireurs de 1'Arclusaz 1909 - Société des
chasseurs 1935 et 1937.
GRESIN Propriétaires et chasseurs des communes de Grésin, Sainte-Maried'Alvey, Saint-Maurice de Rotherens, Rochefort et Avressieux
(cf. Sainte-Marie d'Alvey)
GRESY-SUR-AIX Amicale boule 1929 - Amicale des chasseurs 1923 - Assoc. catholique des chefs de famille 1938 - Assoc. Humbert de Savoie (éducation populaire) 1934 - Avant-garde (préparation militaire) 1909
Rallye grésilien 1924.
JACOB-BELLECOMBETTE Comité des intérêts locaux de l'agglomération de Bellevue et du
Biollay 1931.
JARSY Saint Hubert de 1'Arcalod 1936 - Union chorale 1884.
M 756
LAISSAUD Amicale sportive 1936 - Saint Hubert 1921 - Sou des écoles
laïques 1914.
LEPIN-LE-LAC Amicale boule de la vallée de Lépin 1935 - Amicale des sapeurspompiers 1939 - Boule du Lac 1923 - Club nautique du lac d'Aiguebelette 1938 - Fraternelle (tir) 1894 - Pécheurs du lac d'Aiguebelette 1930 - Soc. amicale des chasseurs réunis du Sud-Est de la
France 1920 - Soc. de chasse de la vallée du lac d'Aiguebelette
ou Diane d'Aiguebelette 1920-1937.
LESCHERAINES Anciens combattants 1924 - Avenir de Lescheraines 1890-1906 Boule beaugienne 1936 - Chasseurs et pêcheurs de la vallée des
Bauges 1923
LUCEY SOU des écoles laïques 1887.
M 764
MARCHES (les) Diane (la) 1931 - Fraternelle (la, mUSiqUe) 1931.
MARCIEUX Saint Hubert du Signal 1934.
MERY Saint Hubert 1934.
MEYRIEUX-TROUET Entr'aide rurale 1939 - Saint Hubert du Flon 1936.
MOGNARD Cooperative scolaire laïque 1929.
MOLLETTES (les) Saint Hubert des Mollettes 1932 - Secours mutuels des anciens
combattants 1931
MONTAGNOLE Saint Hubert de Montagnole et de Saint Cassin 1923-1927.
MONTCEL (le) Amicale des chasseurs 1932 - Ski club des deux Saint Offenge et
du Montcel, (cf. Saint-Offenge-Dessus)- Sou des écoles 1930 - Tir
et préparation militaire 1931-1932.
M 764
MONTENDRY Comité républicain 1905.
MONTMELIAN Amicale boule 1927 - Anciennes @lèves des écoles primaires élémentaire et supérieure 1903-1905 - Anciens élèves de l'école
primaire superieure de Montmélian 1900 - Anciens élèves et amis
de l'école laïque de garçons 1934 - Cercle de Montmélian 1872 Cercle Pillet-Will 1935 - Comité catholique 1872 - Echo du fort
Soc. chorale 1876 et 1922 - Etincelle boule Montmélianaise 1928 Montmélian association (sports et loisirs) 1921 - Montmélianaise
(la, éducation et culture) 1925 - Saint Hubert de Montmélian 19101927 - Savoyarde (la, gymnastique) 1937 - Soc. mixte de tir 18931906 - SOC. musicale 1875-19Q1- Union sportive montmelianaise.
1912-1920
M 765
MOTTE-SERVOLEX (la) Anciens éleves des freres des écoles chrétiennes du pensionnat de
la Motte-Servolex 1891-1923 - Avant-garde de la Motte-Servolex (
gymnastique et tir) 1916 - Boule motteraine 1925 - Chasseurs 1909 Chasseurs du canton de la Motte-Servolex 1923 - Etoile Sainte Anne
(gymnastique) 1937-1938 - Fanfare 1877-1904 - Ligue nationale dent-la France nouvelle par la loi de la Concorde 1923-1926 - Sou des
écoles laïques 1917 - Union musicale 1900 - Union sportive motteraine 1931.
MOTZ. La motzienne (chasse) 1929 - Pêcheurs' a la ligne du bas Fier 1934.
MOUXY Amicale des chasseurs 1922 et 1939 - Union de défense des usagers
de l'électricité du canton d'Aix-les-Bains 1936.
MYANS Alerte sportive 1938 - Amicale boule 1937 - Chevaliers de NotreDame (gymnastique) 1920 - Etoile sportive 1931.
NANCES Pêcheurs de Novalaise et de Nantes, (cf. Novalaise)
NOYER (le) Pêcheurs de Saint-François de Sales et du Noyer 1936.
M 766
NOVALAISE Amicale sportive Novalaise 1937-1939 - Camarades de combat 1923 Echo de Montbel (musique) 1896-1911 et 1924 - Familiale (la,
éducation populaire) 1937-1939 - Ligue des familles nombreuses
de l'arrondissement de Chambéry section de Novalaise et ses environs 1932 -,Novalaise boule 1938 - Pêcheurs de Novalaise et . . .
M 766
NOVALAISE - (suite)
Nantes 1936 - SOC. en participation des chasseurs et propriétaires
de Novalaise et de ses environs 1911-1925 - Sou des écoles 1883
ONTEX Saint Hubert 1933.
PLANAISE Amicale sportive planaisienne 1921 - Chasseurs 1928 - Pro patria
(préparation militaire) 1909-1926
PONT-DE-BEAUVOISIN Anciens Blèves du collège de Pont-de-Beauvoisin 1908 - Anciens
Bleves du petit séminaire 1895 - Association sportive pontoise 1938 Caisse des écoles laïques 1901 - Cercle de l'union 1880-1892 Cercle des travailleurs 1891 - Comité départemental des "vacances
pour tous" et des "auberges laïques" 1937 - Espérance pontoise
(éducation populaire) 1921-1928 - Football club pontois 1938 Libre pensée 1900 - Maternelle (la) 1924 - Soc. chorégraphique
1881 - Syndicat d'initiative du Guiers, du lac d'Aiguebelette et
de 1'Ainan 1926 - Tennis club pontois 1936 - Union et fraternité
(tir et gymnastique) 1886-1887.
PONTET (le) Comité républicain démocratique 1905 - Saint Hubert du Cucheron
1925 - Saint Hubert du Grand Cucheron 1920 - Sapeurs-pompiers 1912 Ski club du Grand Cucheron 1932-1933.
PUGNY-CHATENOD Amicale des chasseurs 1923.
PUYGROS Etoile sportive de la Galoppaz 1932-1936 - Saint Hubert 1930 Soc. scolaire de tir 1907.
M 767
RAVOIRE (la) Amicale sportive 1922 - Boule de Villette 1925 - Préparation
militaire de l'institution Notre-Dame de la Villette 1921
ROCHEFORT Proprietaires et chasseurs des communes de Rochefort, SainteMarie d'Alvey, Saint-Maurice-de-Rotherens, Grésin et Avressieux,
(cf. Sainte-Marie d'Alvey).
ROCHETTE (la) Alliance rochettoise. SOC. de gymnastique et de tir 1908-1931...
M 767
ROCHETTE (la) - (suite)
Cercle de la Rochette 1869-1878 - Chasse de Saint-Hugon 1932 Chasse du canton de la Rochette 1909-1922 - Chasseurs du Gelon 1872 Echo du Gelon (musique) 1885-1886 - Enfants du Rognier (sports)
1936 - Fanfare de la Rochette 1877-1931 - Football club rochettois
1928-1931 - Mutilés et invalides du travail 1933-1934 - SaintHubert des Hulles 18g3 - Saint Hubert du Gelon 1902 - Syndicat
d'initiative de la Rochette-Chamoux 1934 - Tir du canton de la
Rochette 1887 - Truite arc-en-ciel (la) 1923 - Union de la
Rochette (musique) 1884-1911.
RUFFIEUX Amicale sportive 1925 - Boule (la) 1933 - Diane de Chautagne (la)
1938 - Saint Hubert de Ruffieux 1930 - Syndicat des consommateurs
d'énergie Electrique du canton de Ruffieux 1936.
M 768
SAINT-ALBAN-LEYSSE Assoc. saint-Alban (logement du curé) 1929 - Avant-garde de SaintAlban-Leysse (sports) 1921 - Boule de Leysse 1927 - Chasseurs de
Bassens, Saint-Alban et Verel-Pragondran 1931 - Echo de la Doria
(fanfare) 1910-1912 - Echo du Nivolet (fanfare) 1911 - Leysse
olympique club 1935.
SAINT-BALDOPH Anciens combattants. Section de Saint-Baldoph 1932 - Boule populaire 1936 - Chasse communale 1922 - Saint Baldoph sports 19321938 - Sentinelle du Mont-Charvet (tir et preparation militaire)
1913-1929.
SAINT-BERON Anciens élèves de l'école de Saint-B&on 1922 - Cooperative du
personnel de la société électro-metallurgique de Saint-Beron 1921
Echo des Gorges de Chailles (fanfare) 1922 - Etoile (l', sports
et préparation militaire) 1922-1939 - Giboyeuse (la) 1933 - SaintB&on football club 1934 - Saint-Béron sports 1928 - Tir 1908-1909 Union cycliste des rivesdu Guiers 1901 - Vigilante (la, éducation
populaire) 1921.
SAINT-CASSIN Chasseurs 1928 - Saint Hubert de Montagnole et de Saint-Cassin.
(cf. Montagnole)
SAINT-CHRISTOPHE Sou des écoles laïques 1904.
SAINTE-MARIE-D~ALVEY Proprietaires et chasseurs des communes de Sainte-Marie-d'Alvey,
Saint-Maurice de Rotherens, Rochefort, Grésin et Avressieux
1927-1936.
M 768
SAINT-FRANC Chasse du Châtelard 1925 - Riverains du bas Morge 1936.
SAINT-FRANCOIS-DE-SALES Anciens combattants 1923 - Pêcheurs de Saint-François-de-Sales
et du Noyer (cf. le Noyer) - Saint-Hubert 1933.
SAINT-GENIX-SUR-GUIERS Anciens Bleves de l'école laïque 1898-1901 - Avenir de Saint-Genixsur-Guiers (l', éducation populaire) 1925 - Boule de Saint-Genixsur-Guiers 1922-1930 - Enfants du Guiers (les, gymnastique, tir
et préparation militaire) 1912-1921 - Fanfare de l’amicale de
Saint-Genix-sur-Guiers 1930 - Fanfare de Saint-Genix-sur-Guiers
1893 - Sapeurs-pompiers 1908 - Mutilés et anciens combattants 1929 Peres de famille 1908-1933 - Saint Hubert de Champagneux et SaintGenix-sur-Guiers 1928 - Saint Hubert des communes de Saint-Genixsur-Guiers, Champagneux et Grésin 1909 - Soc. philarmonique 1867 Sou des écoles 1910 - Syndicat d'initiative de Saint-Genix-surGuiers et Aoste-Saint-Genix 1934 - Union sportive 1920-1934.
SAINT-GERMAIN Saint Hubert 1931.
SAINT-GIROD Anciens combattants 1930 - Diane (la) 1938.
M 769
SAINT-JEAN-D'ARVEY Saint Hubert 1935 - Tir et éducation physique 1910 - Amicale des
institutrices et instituteurs de la Savoie 1912-1919.
SAINT-JEAN-DE-CHEVELU Echo de la Dent du Chat 1905 - Pêcheurs de Chevelu 1930 - Petits
chasseurs 1933 - Rallye cor (musique) 1906.
SAINT-JEAN-DE-COUZ Rally-cor 1924 (musique et sports)
SAINT-JEAN-DE-LA-PORTE Association d'éducation et d'assistance 1929 - Boule du Morbier
1939 - Société civile de la fruitiere 1908-1911 - Société civile
des droits de chasse 1914.
SAINT-JEOIRE-PRIEURE Saint Hubert 1932 - Union sportive saint-Jeoirienne 1922.
SAINT-MAURICE-DE-ROTHERENS Chasseurs du Mont-Tournier 1937 -
...
M 769
SAINT-MAURICE-DE-ROTHERENS - Proprietaires et chasseurs des
communes de Sainte-Marie-d'Alvey, Saint-Maurice-de-Rotherens,
Rochefort, Grésin et Avressieux, (cf. Sainte-Marie-d'Alvey)
SAINT-OFFENGE-DESSOUS Chasse des deux Saint-Offenge. (cf. Saint-Offenge-Dessus) Pêche de Saint-Offenge-Dessous et du Montcel 1935.
SAINT-OFFENGE-DESSUS Chasse des deux Saint-Offenge 1930 - Pêche 1933 - Ski club des
deux Saint-Offenge et le Montcel 1935.
SAINT-PAUL-SUR-YENNE Union des chasseurs 1935.
SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY Alerte cl', tir et sports) 1920-1928 - Amicale boule 1929 - Anciens
combattants, mutilés, veuves et victimes de la guerre 1935 - Anciens
élèves du petit séminaire 1896 - Anciens élèves et amis des écoles
laïques 1911 - Boule d'Albigny 1928 - Cercle de Saint-Pierred'Albigny 1881 - Chasse 1936 - Chasseurs 1909-1927 - Defense
contre les sinistres 1909-1920 - Football club 1931 - Gymnase de
Saint-Pierre-d'Albigny 1920-1930 - Joyeuse (la, musique) 1893-1922 Libres penseurs 1928 - Patronage Sainte Genevieve 1922 - Raquette
de 1'Arclusaz 1933 - Riverains de l'Is&re du Saint Hubert Club de
France 1909 - Saint Hubert des riverains de l'Isère 1883 - Ski Club
de 1'Arclusaz 1936 - Soc. civile des droits de chasse 1906-1913 Sou des écoles laïques 1880 et 1935 - Syndicat des contribuables
1932-1933 - Union sportive de Saint-Pierre-d'Albigny 1920-1926.
SAINT-PIERRE-DE-CURTILLE Saint Hubert 1933.
SAINT-PIERRE-D'ENTREMONT Boule des Entremonts 1930 - Education populaire 1934-1938 Gaule de Saint-Même (la) 1935.
SAINT-PIERRE-DE-GENEBROZ Amicale boule 1931 - Saint Hubert du canton 1931.
SAINT-THIBAUD-DE-COUZ Avenir (l', sports et préparation militaire) l$j20-1925 - Gaule des
Coudans (la) 1937 - Pêcheurs de 1'Hyères 1937' - Saint Hubert de
COU~ 1926-1937.
M 770
SAINTE-HELENE-DU-'LAC Chasse de Sainte-Hélène-du-Lac 1928-1938.
SAINTE-MARIE-D'ALVEY Syndicat des consommateurs d'électricité de la Crusille 1936 Truite du Château Mandrin 1937
SAINTE-REINE Amis de la Gaule 1938 - Amis du sport boule 1931 - Boule de
1'Arclusaz 1929 - Boule du col du Frêne 1929 - Saint Hubert du
Griot 1929 - Vaillante de Sainte-Reine (la). Société de gymnastique
1921.
SERRIERES-EN-CHAUTAGNE Boule chautagnarde 1931 - Chautagnarde (la, pêche) 1932 - Saint
Hubert de Chautagne 1906-1930.
M 771
THOIRY Pêcheurs de la Haute Leysse 1937 - Saint Hubert 1935 - Union de
Thoiry (l', tir et gymnastique) 1920
THUILE (la) Amis du sport 1932-1933 - Chasse de la Thuile 1908.
TRAIZE Amicale des chasseurs 1934.
TRESSERVE Anciens combattants 1927 - Boule 1929-1933 - Chasseurs 1928 Rallye cor tresservien (cors de chasse) 1899-1900.
TREVIGNIN Amicale des chasseurs 1923.
VEREL-DE-MONTBEL Amicale des chasseurs 1931-1932.
VEREL-PREGONDRAN Chasseurs de Bassens, Saint-Alban et Verel Pragondran. (cf. SaintAlban-Leysse) - Garde du Nivolet (la, préparation militaire) 1921 Tir scolaire 1918
VILLARD-SALLET Saint Hubert de Montmayeur 1938.
M 771
VILLARODIN Francs-tireurs 1913.
VILLAROUX La Diane 1935.
VIMINES Aide aux malades et formation professionnelle de la jeune fille
1934 - Avant-garde (1', sports et préparation militaire) 1934 Chasseurs de Vïmines 1929-1935.
VIONS Diane 1935 - Grenouillarde (la, boules) 1931 - Saint Hubert du
Rhône 1906.
VIVIERS-DU-LAC Boule du Viviers 1827 - Chasseurs 1931 - Echo du Viviers (l',
musique) 1927 - Etoile sportive 1937 - Tireurs du Viviers 1903-1910.
VOGLANS Société des chasseurs 1929.
YENNE Avant-Garde (l', tir et gymnastique) 1890 - Boule yennoise 1924 Cercle gymnique yennois 1930-1934 - Club athlétique yennois 1920 Coopération de consommation 1927 - Fanfare 1904-1907 - Gaule yennoise 1909 - Radio club 1924 - Saint Hubert 1862 - Saint Hubert
1909-1934 - Ski du Mont du Chat 1938 - SOC. chorale 1863-1864 Société philharmonique 1863-1876 - Syndicat des consommateurs
d'énergie électrique du canton 1934 - Syndicat d'initiative 1939 Tennis club 1925.
- AUTRES ARRONDISSEMENTS M 747
AIGUEBELLE Cercles : d'Aiguebelle 1862 et 1898 - choral 1869 - du nord 1878 littéraire 1873 - Fanfare d'Aiguebelle ou écho de Charbonnières
1878-1909 - soc. mixte de tir 1900 - Sou des écoles laïques 1887 Union sportive du canton 1919-1920.
AIGUEBLANCHE Jeune orphéon 1897 -
SOU
des écoles 1885 -
AIME Amicale sportive 1920-1928 - Les Alpins 1895 - société de musique
1861 - SOU des écoles 1882-1904
M 748 ALBERTVILLE Avant-garde (l', sports et tir) 1909 - Avenir (l', sports et tir
1886 - Cercles : d'Albertville 1901 - catholique 1873 - du commerce 1882 - littéraire 1861, 1863 et 1878 - musical 1899 - Enfants
des Alpes (les, chorale) 1869-1870 - Etoile sportive 1918-1919 Fanfare des enfants de Sainte Cécile de Conflans 1873-1914 - Libre
pensée 1883 - Mycologie et histoire naturelle 1911 - Patinage 18931895 - Pêcheurs a la ligne 1899-1900 - Perce-neige (les, sports
d'hiver) 1931-1932 - Rucher des Allobroges (apiculture) 1893-1931 Sauveteurs de l'arrondissement d'Albertville 1891 - Société académique 1877 - Sou des écoles laïques 1880 - Stella (la, sports)
1927-1928 - Syndicat d'initiative 1895 - Tir 1882-1886.
M 747
AVANCHERS (les) Jeune soldat des Avanchers ou Union sportive 1913-1931.
M 752
BEAUFORT-SUR-DORON Fanfare de Beaufort 1880 - Liberté patriotique dIArêches (tir) 1909
Saint Hubert de Roselend 1892 - Union beaufortaine (tir) 1911-1912
BEAUNE Société de tir 1896-1909.
BELLENTRE Avant-garde de Bellentre 1929.
BONNEVAL-SUR-ARC Société de tir et de sports d'hiver des Evettes 1937-1939.
BONNEVAL-TARENTAISE L'étincelle 1914.
BOURG-SAINT-MAURICE Amicale sports 1932-1933 - Cercle de Bourg-Saint-Maurice 1894 Echo du Saint-Bernard 1880-1912 - Frontaliers de Bourg-Saint-Maurice
(tir) 1935-1936 - SOU des écoles 1885 - id. section de Versoye 1896
id. hameau de vulmix 1891 - Edelweiss (puis) Union sportive de
Bourg-Saint-Maurice 1913-1932.
BOZEL Tir de Tarentaise 1881-1884.
BRAMANS Avant-garde (préparation militaire) 1910 - Société de tir 1902-1909
Société de trompes de chasse 1910-1911.
M 753
CHAMBRE (la) Amicale des s-officiers de réserve du canton de la Chambre 1933-1936
M 753
CHAMBRE (la) - (suite)
Corps de musique instrumentale 1864-1914 - Defenseurs de la
Maurienne (préparation militaire) 1913 - Espérance de la Chambre
(préparation militaire) 1932-1933 - Patriotes mauriennais (préparation militaire) 1890 - Sports d'hiver de la Chambre 1938-1939.
CHAMPAGNY La Revanche (préparation militaire) 1913.
CHAPELLE (la) Fanfare des sapeurs-pompiers 1865 - Sentinelle du Drairon. Société
de tir 1903
CHAPELLES (les) L'edelweiss (société de tir) 1910.
M 754
CREST-VOLAND Gaite' (la, sports et tir) 1930
M 755
DOUCY-TARENTAISE Douceraine sportive (la) 1932-1934.
EPIERRE Club sportif 1932.
M 756
FLUMET Association des obligataires de la sociéte anonyme "Force et
Lumiere des Aravis et du Val d'Arly " 1919 - Patrie (preparation
militaire) 1910-1925 - Sou des écoles 1891.
FONTCOUVERTE Ski-club de Fontcouverte-Villarembert ~9~1-1939 - Societé de
tir 1899.
FOURNEAUX Corps de musique des ouvriers employes aux travaux de la percee
des Alpes 1862 - Fanfare de Fourneaux-Modane-Gare 1885-1912 Societé dramatique italienne 1874 - Sou des écoles laïques 1879-1889
FRENEY (le) Frontiere (la, preparation militaire) 1928-1929 - Trompettes
freneysiennes 1914.
FRONTENEX Amicale des delegués cantonaux de la Savoie 1905.
M 756
GIETTAZ (la) Francs-tireurs des Aravis 1909 - Société civile de tir 1909.
GILLY-SUR-ISERE Fanfare 1904.
GRESY-SUR-ISERE Etoile grésilienne (préparation militaire) 1930-1931 - Fanfare
municipale 1885 - SOU des écoles laïques 1881.
HAUTELUCE Societé de tir 1910-1927.
JARRIER Fanfare 1881.
LANDRY Union sportive 1913-1939.
LANSLEBOURG-MONT-CENIS -
Club des sports d'hiver du Mont Cenis 1921 - Section des familles
nombreuses du canton de Lanslebourg 1931
LANSLEVILLARD Societé dé tir et de sports d'hiver 1936.
M 764
MACOT Mutilés, anciens combattants et fils de combattants, veuves et
ascendants de guerre 1933.
MERCURY Cercle catholique de jeunes gens de Chevron 1877 - Fanfare 18871904 - Fanfare de Jeanne d'Arc 1897 - Sou des écoles laïques 1894.
MODANE Cercle de Modane 1868 - Cercle du Mont Cenis 1879 - Cercle français
(cercle des employés de la percée du Mont Cenis) 1861 - Echo de
l'Arc (musique) 1893-1907 - Fanfare de Fourneaux-Modane-Gare, (cf.
Fourneaux (les) - Montagne (la, gymnasticue) 1930-1931 - SOCieté
philharmonique italienne 1885 - SF zts d;hiver 1923-1934 Tireurs de l'Arc 1935-1936 - Union sportive 1921.
MONTAILLEUR
Tir et preparation
militaire 1932-
M 765
MONTVALEZAN Union sportive 1921.
MONTVERNIER Fanfare des amis réunis 1883-1905.
MOUTIERS Centrons (les, soc. chorale de la ville) 1869-1870 - Cercle de
Moûtiers 1861-1869 - Cercle catholique 1899 - Cercle choral 1898 Cercle democratique 1892 - Cercle littéraire 1874 et 1882 - Club
alpin français : section de Tarentaise 1881 - Club des sports
d'hiver de Tarentaise 1909 - Fanfare Sainte Cecile 1873 - Musique
de la ville 1864-1912 - Saint Hubert 1866-1883 - SOU des écoles
1899 - Societé de tir 1882-1896 (1 pl.) - Union sportive de la
Tarentaise 1921 - Vélo club de Tarentaise 1901-1902.
M 766
NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE Alerte (l', gymnastique) 1927-1939 - Tir des sapeurs-pompiers 1909.
ORELLE Societé musicale (ou fanfare) 1877-1904.
PEISEY-NANCROIX Membres honoraires de la commune 1901 - Patriote (la, préparation
militaire) 1911 - Union sportive 1920-1926.
PRALOGNAN-LA-VANOISE Association française (loisirs) 1907.
PRESLE Saint Hubert de Prodin 1937.
M
767
QUEIGE SOU des écoles 1893.
RANDENS Boule ferree du Grand Arc 1923.
M 768
SAINT-ALBAN-DES-VILLARDS société scolaire 1896.
SAINT-ANDRE Cercle catholique 1880 - Cercle de la fraternité 1880- Echo du
Petit Mont Cenis 1904-1905 - Tir des sapeurs-pompiers 1911.
M 768
SAINT-AVRE L'avenir de Saint-Avre (préparation militaire) 1910.
SAINT-BON Sou des écoles 1880.
SAINT-COLOMBAN-DES-VILLARDS Tir des sapeurs-pompiers 1913'1925.
SAINT-ETIENNE-DE-CUINES Boule ferrée du Glandon 1931 - Echo de la ruche (fanfare) 1899 Tir des Q,apeurspompiers 1897-1910
M 769
SAINT-JEAN-D'ARVES Valfroide sports 1938-1939.
M 770
SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE Anciens élèves des écoles laïques de garçons 1902 - Bleuets de
Maurienne (les, éducation physique) 1934 - Cercle de Saint-Jean-deMaurienne 1863 - Cercle des amis 1879 - Economie ouvriere. ~oopérative de consommation des ouvriers et employes de la Cie des
produits chimiques dIAlais et de la Camargue 1917 - Lyre mauriennaise (fanfare) 1888-1904 - Marmottes des Alpes (les, éducation
physique) 1886 - Saint Hubert 1864 - Saint Hubert mauriennaise 1895
Ski club mauriennais 1938-1939 - Société chorale 1864 - Tir 18811913 - Union velocipedique mauriennaise 1899.
M 769
SAINT-JULIEN-DE-MAURIENNE -
Echo ardoisier (fanfare) 1904 - Tir 1884-1885.
SAINT-MARTIN-D'ARC Patriote (la, tir) 1899-1909.
SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE Sou des écoles 1908 - Sou des écoles laïques du hameau des
Granges 1914
SAINT-MARTIN-LA-PORTE Echo du Perron (l', tir) 1900-1909.
SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE Cercle de Saint-Michel-de-Maurienne 1882 - Frontière. (la, tir)
1893-1909 - Societe musicale 1877
M 769
SAINT-REMY-DE-MAURIENNE Avenir cl', musique) 1904-1914.
SAINT-SIGISMOND Union sportive 1926-1927.
SAINTE-FOY-TARENTAISE Echo du Mont Iseran (musique) 1906.
M 770
SAINTE-MARIE-DE-CUINES Patriotes mauriennais (les, gymnastique) 1898-1934.
SEEZ Cercle de Seez 1895 - Préparation et perfectionnement militaires
1912 - Ski club 1931-1932.
M 771
TABLE (la) Saint Hubert des Huiles 1922 et 1938.
TERMIGNON Echo de la Vanoise (l', musique) 1885 - Tir 1909.
THYL (le) Fanfare 1378 - Tir 1888-1909.
UGINE Association sportive 1926 - Avant-garde (l', préparation militaire)
1911 - Cecilienne (la, musique) 1880 - Cercle de l'union 1873 Echo du Mont Charvin 1878-1912.
VALLOIRE Societé de tir 1899-1931.
_
VILLARD$-SUR-DORON Sou des écoles 1886.
ASSOCIATIONS RECONNUES D’UTILITE PUBLIQUE M 654
Instructions 1905-1926 - Rapports au Minist&re 1887-1936 - Rejets
de demandes de reconnaissance : Chambéry, Cours Abrioud ; Ligue
antituberculeuse. Ugine, sous des Ecoles laïques ; sociétésdont le
siège est situé hors du departement : 1887-1921.
M 729
CHAMBERY ACADEMIE DES SCIENCES, BELLES LETTRES et ARTS DE SAVOIE :
(lettres pat. royales 23-~11-1827 - D. 14-~11-1860)
Divers 1912-1938
(un extrait des statuts, s.d.)
DEPOT DE MENDICITE ou HOSPICE SAINTE-HELENE :
(lettres pat. royales XO-~11-1822 et 2-IV-1830
Suppression : D. 14-X1-1933.
MAISON DES ORPHELINES et PROVIDENCE :
D. 11-1x-1872 - Fond&e en 1724
Rgglement 1873
PREVENTORIUM SAVOYARD :
D. 11-IV-1923 - Fondé en 1920
Statuts, règlement intérieur, demande de reconnaissance, rappor ts
annuels du conseil d'administration 1922-1939 - autorisation de
vente d'immeubles 1938.
1922-1939
SOCIETE D'HISTOIRE NATURELLE Dti SAVOIE :
(Brevet royal 28-1x-1844 - D. 1862)
Statuts - Rapports d'activité 1860-1931 - Subventions - Divers 1860-I 931
SOCIETE SAVOISIENNE DES BEAUX ARTS :
(D. 23-V-1933 - Fondée en 1914)
Statuts - Demande de reconnaissance 1932-1933
SOCIETE SAVOISIENNE D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE :
(D. 8-X-1881)
Subventions, travaux 1880-1912 - Rapports d'activité 1926
1880-1926
MOUTIERS ACADEMIE DE LA VAL D'ISERE :
(D. 21-v-1877)
Rgglements de la société 1865 et 1877 - Demande de subventions Rapports d'activité - Acquisition du prieur6 de Saint-Martind'Airne 1877 etc...
1865-1933.
ADM1N1STRAT1VE
POLICE
SÉRIE
M
- NUMEROTATION CONTINUE
- ASSOCIATIONS ASSOCIAiIONS DECLAREES M
3018
Instructions - Renseignements et
contrôles - Etats divers
1941 - 1950
Assoc. sportives : demandes d'agrément
et de subvention
1940 - 1943
M
3538
Instructions, etc...
1955 - 1967
M
4571
Déclarations - Modifications
1940 - 1941
M
4572
M
4573
M
4574
Déclarations - Ier semestre
Modifications
1945
1945
M
4575
Déclarations - 2e semestre
1945
M
4576
Déclarations - Ier semestre
Modifications
1946
1946
M
4577
Déclarations - 2e semestre
1946
M
4578
Déclarations - Modifications
1947
M
4579
M
Ii
II
II
Il
1942
1943 - 1944
II
II
1948
4580
II
II
1949 - 1950
M
4581
II
II
1951
M
4582
II
II
1952
M
4583
II
II
1953
1954
M
4584 Déclarations - Modifications
M
4585
II
II
1955
M
4586
II
Il
1956
M
4587
II
II
1957
M
4588
Il
II
1958
M
4589
II
Il
1959
M
4590
II
II
1960
M
4591
II
II
1961
M
4592
II
Il
1962
M
4593
Il
Il
1963
M
4594
II
II
1964
M
4595
Déclarations
M
4596
Modifications
M
5299
Déclarations
M
5302
Modifications
M
5300
Déclarations
M
5301
M
5302
Modifications
M
5294
Déclarations
M
5295
M
II
1965
Il
no
637 -
708
1966
II
no
709 -
743
II
744 -
780
1967
II
II
no
782 -
820
1968
II
II
821 -
860
II
5296
Il
II
861 -
900
II
M
5297
II
II
901 -
950
II
M
5298
II
II
951 -
1000
II
M
5303
Modifications
M
4887
Déclarations
M
4884
M
4885
II
no
1002 -
1050
1969
II
II
1051 -
1099
II
II
II
1100 -
1157
II
M
4886
Modifications
M
4881
Declarations
no
1158 - 1203
M
4882
Il
II
1204 - 1246 , 1630
M
4883
Modifications
M
5304
Déclarations
M
5305
M
5306
M
5307
1969
1970
II
II
no
1247 - 1284
II
II
1285 - 1319
II
II
1320 - 1353
Modifications
1971
,
II
II
Il
ASSOCIATIONS RECONNUES D’UTILITE PUBLICUE M
4616
Instructions, divers
Demandes de reconnaissance rejetées
AIX-LES-BAINS - Centre de recherches rhumatologiques
- Sou des Ecoles laïques
1940 - 1968
1950 - 1962
1939 - 1940
UGINE -
- Association des Vieux travailleurs
d'ligine et d'outrechaise
M
M
5318 ALBERTVILLE - Amis du Vieux Conflans
(D. 12-X1-1968)
Fondation : 1930
Statuts, convent. passée entre la ville
et la soc. relative au musée
Rapports d'activité
5318
CHAMBERY - Académie des Sciences, belles-lettres et
arts de Savoie.
(lettres pat. royales 23-VII-1827)
(D. 14-VII-1860)
Rapports d'activité
(cf. dossier ant. à 1940)
1962 - 1963
1970
1968 - 1969
1947 - 1969
M
5318
CHAMBERY - Association pour le développement de la
transfusion sanguine en Savoie
(D. 30-VI-1962)
Fondation : 1949
Demande de reconnais., autorisations de
contracter des emprunts
Rapports d'activité
1966 - 1968
1968 - 1969
- Etablissement du Bon Pasteur
(Billet royal du 24-1X-1838)
Rapport d'activité
1950
- Maison des Orphelines et Providence
(D. 12-1X-1872)
Fondation : 1724
Rapports d'activité
(cf. dos. ant. a 1940)
- Oeuvre laïque des petits chambériens a
la montagne
(D. 8-V-1938)
Fondation : 1913
Rapports d'activité
1948 - 1949
1948 - 1949
- Preventorium savoyard
devenu Accueil Savoyard (cf. St-ALBAN-LEYSSE)
(changement de titre et transfert : modifications
approuvées par D. 28-1X-1968)
- Société des Amis du Vieux Chambéry
(D. 5-X1-1969)
Fondation : 1933
Statuts, demande de reconnaissance
1968 - 1969
- Société d'Histoire Naturelle de Savoie
[E$ewz;2;oyal 28-IX-1844)
Raiports d'activité
(cf. dos. ant. à 1940)
- Société Savoisienne des Beaux-Arts
(D. 23-V-1933)
Fondation : 1914
Rapports d'activité
(cf. dos. ant. à 1940)
- Société Savoisienne d'ftistoire et
d'Archeologie
(D. 8-X-1881)
Rapports d'activité
(cf. dos. ant. à 1940)
1947 - 1968
1940 - 1970
1947 - 1970
M
5319
MONTMELIAN - Fédération mycologique Dauphiné-Savoie
(D. 24-IV-1972)
Fondation : 1960
Statuts, demande de reconnaissance
(Anciens siè es sociaux ; Aix-les-Bains,
puis Annecy 4
MOUTIERS
- Académie de La Val d'Isère
(D. 21-V-1877)
Rapports d'activité, etc...
(cf. dos. ant. a 1940)
PUGNY-CHATENOD - - Société des Corbières
(D. 27-VIII-1921)
.Fondation : 1919
Statuts historique de l'oeuvre,
rapports d'activité
Autorisation de vente d'immeubles
SAINT-ALBAN-LEYSSE - Accueil Savoyard
(D. Il-IV-1923)
Fondation : 1920
Rapports d'activité
Autorisation d'emprunt
Changement de titre (ex. Preventorium
savoyard) et de siège social (Chambéry)
Modifications autorisées par D. 28-1X-1968
(cf. dos. ant. a 1940)
SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE - Société d'l-listoire et d'Archéologie de
Maurienne
(D. 16-VI-1948)
Fondation : 1856
Statuts, demande de reconnaissance
Rapports d'activité
1967 - 1972
1946 - 1972
1954 - 1970
1955
1940 - 1970
1950
1942 - 1948
1953 - 1969
ASSOCIATIONS CULTUELLES M
5320
AIX-LES-BAINS - Culte Antoiniste
Déclaration : 13-XII-1923
Modification des statuts 1942-1961
Dissolution : l-VIII-1961
1942 - 1961
M
5320
CHAMBERY - Association diocesaine *
Déclaration : 15-VI-1926
Etat des biens arrêté au 30-VI-1945
etc...
- Eglise réformée évangelique de Savoie
Déclaration : 14-111-1906
MOUTIERS - Association diocésaine de Tarentaise
Déclaration : 5-5-1925
Demande d'attribution des biens de
l'ordre des Saints Maurice et Lazare au
Petit-Saint-Bernard,
etc...
SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE - Association diocésaine de Maurienne
Declaration ; 4-VIII-1924
Dévolution des biens ecclésiastiques
situés au Mont-Cenis sur territoire
italien 1948 . . .
*
1945 - 1972
1943 - 1970
1948 - 1950
1948 - 1950
Association créée en conformité des lois du 1-VII-1901,
g-XII-1905 et 2-I-1907 pour subvenir, sous l'autorité de
1'évêque, aux frais et d l'entretien du culte, mais sans
s'immiscer dans son exercice.
CONGREGATIONS - **
M
M
5344
5346
Capucins
1942 - 1944
Carmélites
1950 - 1951
Filles de la Charité
1957 - 1971
Soeurs de Saint-Joseph
Mai;on de Chambéry
de Moûtiers
II de Saint-Jean-de-Maurienne
1947 - 1972
1957 - 1971
1958 - 1972
Religieuses de la Visitation
1951 - 1970
M
5345
**
Situ$ation juridique, autorisations de transactions immobiliéres,
modifications de statuts, transfert de siége, etc...
JEUX
Cercles et Casinos
Loteries
Tombolas
1860 - 1940
(Antérieurement - 14 FI)
POLICE
POLICE ADMINISTRATIVE
- CEUX -
CERCLES
ET
CASINOS :
M 774
Règlementation des jeux :
Instructions, affaires diverses
1907 - 1931
M 777
Instructions
1885
Listes des personnes exclues des salles de jeux
1936 - 1939
AIX-LES-BAINS
1861 - 1907
M 776
M 775
M 773
: Affaires diverses.
1908
BRIDES-LES-BAINS : Rap. de surveillance.
Dem. d'autorisation de jeux.
1885 - 1910
1923
AIX-LES-BAINS - Grand Cercle - Demande d'autorisation définitive des
jeux (L. 15 juin 1907)
- Demandes d'autorisation, saisons
- Assemblée générale des actionnaires :
ordres du jour et C.R.
- Projet d'aliénation des actions possédées
par 1'Etat
- Divers
1876 - 1938
1925, 1934 - 1938
1879 - 1903
1890 - 1925
1876 - 1903
AIX-LES-BAINS - Grand Cercle - Villa des Fleurs
- Rapports de fin de saison - Etat des
recettes et prélèvements - Incidents, etc...
1901 - 1936
AIX-LES-BAINS - Casino Kursaal
- Création - Autorisation de jeux
1907 - 1935
AIX-LES-BAINS Petit
- ’ Casino, ex. Kursaal .
- Autorisation des jeux, pl.
1935 - 1940
M
772
BRIDES-LES-BAINS :
- Autorisation des jeux - Suspensions
Situations comptables.
CHALLES-LES-EAUX :
- Autorisation des jeux.
- (M ACHINES A sous,
JEUX
ET
1923 - 1939
JEUX A U T O M A T I Q U E S )
M 655 Instructions, affaires diverses
LOTERIES
1907 - 1939
1909 - 1940
TOMBOLAS :
Instructions - Affaires diverses (loteries foraines -qg . instructions sardes)
1860 - 1938
Statistiques annuelles
1894 - 1939
Loterie nationale *
1936 - 1940
M 779
Demandes d'autorisation
1861 - 1880
M 780
Demandes d'autorisation
1881 - 1900
M 781
Demandes d'autorisation (loterie au bénéfice du
transfert et de la reconstruction de l'hospice
de la Charité)
1901 - 1920
Demandes d'autorisation (idem.)
1921 - 1940
M 778
M 782
Y- La lotirie nationale fût officiellement instituée en France en 1933.
J
CHASSE
ET
PECHE
1860 - 1964
13
F?I 1 A
34 - 13 d1 1 A 16
POLICE
POLICEAD/"UNISTRATIVE
- CHASSE
ET
PECHE -
CHASSE 13 MI
1 Instructions, affaires diverses
1861 - 1938
2 Délits, amendes, accidents
Etats fournis pas les Domaines
Protection des oiseaux et des marmottes
1861 - 1937
:31 Chasses exceptionnelles
Battues aux ours, loups et renards
1861 - 1903
4 Permis de chasse (enregistrement)
1860 - 1905
5
II
II
II
6 Permis de chasse, refus ;
remboursement, etc...
*
-
1906 - 1930
1861 - 1921
7 Permis de chasse, statistiques, etc...
1860 - 1937
8 Chasses exceptionnelles
1861 - 1947
9 Destruction d'animaux nuisibles
1867 - 1950
10 Subventions aux sociétés de chasse
1922 - 1941
11 Louveterie
1861 - 1952
12 Permis de chasse (enregistrement)
1931 - 1950
Les baux de location pour la p&he et la chasse sont classés :
- dans la série S affaires hydrauliques ;
- dans la série P Eaux et Forêts ;
13 MI
13
14
15
16
1868 - 1929
Arr. d'ouverture
II
de clôture
1930 - 1942
Arr. d'ouverture
II
de clôture
17
Gibier : transit, colportage, braconnage,
divagation des chiens
1876 - 1941
18
Interdiction de chasser sur les propriétés
communales
1880 - 1939
18
P.V. des délibérations de la commission
consultative.
1931 - 1939
19
Destruction d'animaux nuisibles
1940 A955
20
Permis : états des permis dglivrés ; permis
étrangers.
1921 - 1956
21
Arr. d'ouverture et de clôture
1944 - 1950
22
,I
II
II
1950 - 1955
23
Permis de chasse (enregistrement)
1951 - 1953
24
Destruction d'animaux nuisibles
1955 - 1956
25
Police de la chasse (arr. 26.06.1912)
26
Permis de chasse
1956 - 1958
27
Campagnes de chasse
1956 - 1958
28
Destruction de nuisibles
1956 - 1958
29
Campagne
Permis, destruction des nuisibles ;
Année cynégétique
1958 - 1959
30
Campagne
- 1960
30
Arr. d'ouverture et de clôture
- 1962
31
Campagnes de chasse
960-1961 et 1961-1962
32
II
II
962-1963 et 1963-1964 (affiches
33
II
II
962-1963
34
II
Il
963- 1964
PECHE 13 NI1
1860 - 1897
1 Réglementation
2
li
1896 - 1937
3 Instructions
1860 - 1904
4 Affaires diverses (lacs ; arrondissements)
1871 - 1911
5 Pêches exceptionnelles ; délits ;
1873 - 1909
6 Affaires diverses
1875 - 1947
7 Arr. d'interdiction
1880 - 1948
8 Affaires diverses
1876 -;1838
9 Pêches exceptionnelles
1916 - 1946
10 Admission des étrangers
1941 - 1948
11 Lac du Bourget
1926 - 1950
11 Arr. préfectoral du l-XII-1941
11 Interdiction
1949 - 1954
12 Réserves ; pêches exceptionnelles ; Lac du
Bourget ; création de l’Institut d'Hydrobiologie d'Aix-les-Bains, etc...
1873 - 1955
13 Législation
1865 - 1955
14 Arr. réglementaires permanents (cours
et lac du Bourget)
d'eau
1950 - 1954
15 Périodes d'interdiction
1955 - 1957
16 Affiches
1962 - 1964
DEBITS
DE
BOISSONS
1860 - 1964
POLICE
POLICE ADMINISTRATIVE
- DEBITS
DE
BOISSONS -
12 M 1 Instructions - Déclarations d'ouverture
(1862-1880) (reg.) - Bouilleurs de Crû ;
enquête parlementaire 1880
- I 2 Instructions - Divers
*
1860 - 1902
1860 - 1934
1913 - 1918
4 Périmètre d'interdiction
1907 - 1913
5
II
II
1914 - 1934
6
II
II
1923 - 1934
7 Accords commerciaux - Arrêtés de fermeture
tardive, etc...
1920 - 1945
8 Autorisations de fermeture tardive
1935 - 1951
9 Transferts de licence
1938 - 1950
10 Instructions - Recensement - Sanctions Autorisations d'ouverture
1939 - 1947
11 Concerts, bals, disques, T.S.F., droits
d'auteurs
1941 - 1947
12 Enquête de 1946
13 Transferts de licences
1951 - 1952
14
II
1,
1953
15
1,
II
1954 - 1955
16 Dépôts d'eaux gazeuses
1881 - 1948
12 fl 17 Autorisations d'ouverture tardive
(Aix-les-Bains)
II
1952
1956
18 Transferts de licence
19
1945
II
1957
19 Ouvertures tardives
1951 - 1958
20 Transferts de licences touristiques
1958
21 Commission départementales : rapports.
1961 , 1962
22
II
II
II
1963
23
II
Il
Il
1964
24 Déclarations
1964
REELEPENTATION MORTUAIRE
1861 - 1941
(Antérieurement - 15 M)
POLICE
POLICE ADMINISTRATIVE
- REGLEMENTATION f!ORTUAIRE -
CIMETIERES -
M 726
1861 - 1939
- Instructions - Lieux d'inhumation distincts
suivant les cultes (D. du 23 Prairial an XII,
art. 15, abrogé par la L. du 14 novembre 18811,
etc... 1861-1911
- Sépultures militaires - Exhumations et transports de corps de militaires, 1914-1935
- Sépultures privées ; inhumations dans les
églises. Cimetieres conventuels - Autorisations
diverses, 1862 1939.
M 727
1861 - 1939
CIMETIERES - Enquéte sur la propriété des cimetières,
l'existence de règlements communaux et le tarif
des concessions, 1903-1904
- Enquête demandée par le Conseil Général sur la
situation des cimetières par rapport aux agglomérations, pl. 1904-1905.
- Réponses des communes classées en 3 catégories :
"Réguliers"
Réponses t catégories : "Douteux" "Irréguliers".
M 728
M
725
'
1860 - 1941
TRANSPORTS DE CORPS Inhumations - Exhumations - Incinérations - Instructions Autorisations de transport de
corps : demandes enregistrées de 1928 à 1941,
etc...
.
- C H A S S E
-
M
4374
Instructions
1941 - 1968
M
4390
Prophylaxie de la rage
1939 - 1962
M
4371
ANNIMAUX NUISIBLES
1941 - 1970
M
3205
II
campagnes
1959 - 1960
M
3647
Il
II
1965 - 1968
M
3207
CAMPAGNES (ouverture, fermetures, etc...)
Divers
1962 - 1967
1955 - 1964
M
4376
idem
1968 - 1971
M
4373 GIBIER D'EAU arrêtés réglementaires
1944 - 1969
M
4372 LIEUTENANTS DE LOUVETERIE
renouvellements des commissions
1946 - 1967
M
3206
M
3626
M
3627
M
4375
M.
4604
M
3208
M
3210
M
3628
M
4377
Il
1968 - 1972
M
4378
'I
1969
M
4900
'I
1971 - 1973
PERMIS DELIVRES AUX ETRANGERS
1959 - 1963
II
II
1963 - 1965
II
Il
1966 - 1968
II
II
1968 - 1969
II
II
1970 - 1973
LISTES DES TITULAIRES DU PERMIS
II
II
idem - arr. de CHAMBERY
1959 - 1962
1962 - 1965
1965 - 1968
- DEBITS DE BOISSONS M
3256
Divers
1957 - 1960
M
4599
Instructions, fermetures administratives
horaires, relais routiers
1943 - 1966
M
3182
HORAIRES
1955 - 1965
M
4387
PERIMETRE
M
3189
DECLARATIONS tant. A
M
3190
II
II
B - C
M
3191
II
II
CHAMBERY et ville
II
M
3192
II
II
E - P
II
M
3193
II
II
R - Y
II
M
3187
II
M
3186
M
3185
il
M
3194
II
1963
M
3269
II
1965 - 1967
M
4385
Il
1967
M
3188'
M
3183
II
II
1964
M
3630
Il
II
1966
M
3631
II
II
M
4386
II
II
M
3184
D'INTERDICTION
arr.
DECLARATIONS
1948 - 1964
1956
Il
d'ALBERTVILLE
tant. CHAMBERY
1956 - 1962
Il
II
ville
ville AIX-LES-BAINS
1962
liste des débitants au ler janvier
1956
attestations
1956 - 1957
Divers
1955 - 1964
TRANSFERTS DE LICENCE TOURISTIQUE
3020
Demandes ajournées ou irrecevables
Edition de la plaquette
"N'abimons pas la Savoie'*
-
1971
1959 - 1961
.
- ENVIRONNEMENT
M
1956 - 1962
-
1965
1967
-
1968
1968
-
1970
1954 - 1964
1972 - 1973
- EXPLOSIFS ET DETONATEURS Autorisations de dépôts - com. A - C
M
3177
M
3178
II
II
D - R
II
M
3179
II
II
S - Y
II
M
3612
II
II
A - B
M
3613
II
II
C - P
II
M
3614
II
II
R - Y
II
M
3618
Création de dépôts de Ière catégorie
1965
M
3615
Autorisations de dépôts - com. A - B
1966
M
3616
II
Il
C - P
Il
M
3617
II
II
R - Y
II
M
3648
Il
II
A - B
M
3649
II
II
C - L
II
M
3650
II
II
M - R
Il
M
3651
II
II
St-A - St-Jean
II
M
3652
II
II
St-Ju- Y
Il
M
4399
II
II
A
M
4400
II
Il
B
II
M
4401
II
II
C
Il
M
4402
Il
II
D - L
II
M
4403
II
II
M
4404
II
II
M
4405
Il
II
St-A - St-Jean
Il
M
4406
II
II
St-Ju- St-T
II
M
4407
II
II
R - V
11
M
4554
II
II
A
M
4555
II
II
B
1964
1965
1967
1968
-
1969
II
M
' N - P
II
1970
II
1971
Autorisations de dépôts - com. C - G
1970 - 1971
M
4556
M
4557
II
II
M
4558
II
Il
M
4559
II
M
4560
II
II
R - Y
M
4901
II
II
A - C
M
4902
Il
II
D - M
M
4903
II
Il
M
4904
II
II
M
4408
Contrôle et fermeture de dépôts
1959
-
1965
M
3180
Dépots de Ière et 2e catégorie
1957
-
1960
M
3181
Création de dépôts (sans suite)
1964 - 1965
M
3619
I
M
4905
II
M
3294
M
3390
II
II
1961 - 1967
M
5347
II
II
1968 - 1974
M
3387
M
3388
II
II
C - L
1960 - 1972
M
3389
Il
Il
M - Y
1959 - 1972
*
H-Q
II
St-A - St-Martin-de-B. II
,'St-Martin-la-P.- Sol.
I
N
-
St-J.
St-M - Y
II
II
1972
II
II
II
II
Il
1960 - 1967
II
II
1970 - 1971
APPELS A LA GENEROSITE PUBLIQUE
HOMMAGES PUBLICS * - com. A - B
1957 - 1960
1959 - 1974
Dénominations de rues et de bâtiments, kection de monuments
commémoratifs, photos et plans, etc...
*
J E U X
M
4617 Machines à sous, jeux automatiques :
instructions
1943 - 1961
CASINOS M
M
5557
5558
Instructions, généralités
1945 - 1954
Effort artistique
1950 - 1957
Listes officielles des joueurs exclus
1946 - 1953
Surveillance d'individus
1943 - 1953
Listes officielles des joueurs exclus
1962 - 1967
M
3625
M
4389
M
3624
Pourboires, admissions, contrôle,
prélèvements, etc...
M
3620
AIX-LES-BAINS, Grand Casino
autorisat. des'jeux, comité directeur, etc.
1960 - 1966
M
5362
idem - autorisat. des jeux
saisons
1946 - 1953
M
5563
II
Il
II
Il
1954 - 1957
M
5564
Il
II
II
Il
1957 - 1960
M
5565
1968
Il
II
II
1950 - 1965
Situations journalières, mensuelles ou de
quioz&ine; pourboires ; chèques impayés,
prélèvements
1945 - 1958
M
4382
Rapports de surveillance, horaires,'autorisations de jeux, etc...
1965 - 1968
M
4601
Situations mensuelles
1955 - 1971
M
5561
AIX-LES-BAINS, Nouveau Casino *
saisons
autorisations des jeux
situations mensuelles ou de quinzaine
pourboires
1946 - 1958
1947 - 1957
1952 - 1958
*
Ancienne dénomination jusqu'en 1955 : Petit Casino
(36, avenue Victoria)
3621
AIX-LES-BAINS, Nouveau Casino
Autorisations des jeux, fonctionnement
1958 - 1966
4700
idem - situations mensuelles
1959 - 1971
4761
BRIDES-LES-BAINS, Belvédère
situations mensuelles
1969 - 1970
5559
BRIDES-LES-BAINS, Chalet des Thermes
saisons
autorisations des jeux
situations mensuelles ou de quinzaine
pourboires
1948 - 1960
1951 - 1957
II
3623
idem
1961 - 1965
4600
idem
1966 - 1969
5560
CHALLES-LES-EAUX
autorisations des jeux
situations mensuelles
1946 - 1959
1954
LOTERIES
ET
TOIIBOLAS -
Instructions, concours de belotes,
concours organisés par les journaux3
statistiques, etc...
1942 - 1968
5567
Autorisations
1941 - 1952
5568
Il
1953 - 1957
4762
5569
Il
1958 - 1962
3213
II
1963 - 1964
3633
II
1965 - 1968
4602
II
1969 - 1971
5570
Instructions, autorisations
1940 - 1957
3639
Vignettes de contl&le
1965 - 1971
BALS PUBLICS, DANSE
instructions, autorisations
1941 - 1956
MOELIRS M
5358
M
4379
PROSTITUTION
rapports, répression
1939 - 1967
M
4380
PROTECTION DES MINEURS
établissements interdits
1959 - 1969
PORT D'ARMES - MUNITIONS M
4441
Régime des matériels de guerre,
récupération des armes, liquidation des
dépôts, commerce...
M
4442 Ventes d'armes, autorisations refusées
etc...
M
4443
Détention d'armes
1944 - 1970
1945 - 1968
1948 - 1970
PROFESSIONS AMBULANTES M
3446
Instructions
1941
M
4561
FORAINS ambulants sarrois, forains belges
vaccinations, P.V., etc...
1941 - 1967
M
3441
délivrance de carnets d'identité A- J
1940 - 1949
M
3442
II
II
II
L - Z
M
3443
II
II
Il
A - F
M
3444
II
II
II
G - W
M
4566
II
II
II
A - B
1943
-
1969
M
4567
i
II
II
C - K
1945
-
1970
M
4569
II
II
II
L -Z
1953
-
1970
M
3437
M
3219
M
3220
l
MARCHANDS AMBULANTS
récépissés de déclarations
II
II
divers
dossiers no 80 - 385
II
1950
-
1959
II
1940 -1o/v/1949
no 1 - 381
1949 - 1965
1952 - 1965
1963 - 1965
M
3440
NOMADES
Instructions, carnets collectifs et notices
individuelles, recensements, etc...
1940 - 1969
dossiers individuels A - D
1954 - 1969
M
4562
M
4563
II
E - N
M
4564
II
0 -Z
M
4565
II
Il
1959
-
1970
1947
-
1972
infractions
1960
-
1963
-
1967
Stationnement, scolarisation, enquête,...
PUBLICITE AFFICHAGE, instructions, divers
M
5357
M
3419
M
3818
II
II
1964
M
3420
II
II
1965
M
3676
II
II
1966
M
4664
II
II
1968
M
4665
II
Il
1969
M
5356
Il
II
1971
-
1972
M
3421
II
II
1960
-
1964
M
3422
II
II
II
1965
-
1967
M
4662
II
II
II
1968
M
4663
II
II
II
1969
-
1970
M
5355
II
II
II
1971
-
1972
M
4668
II
1963
-
1964
M
4667
II
II
1963
-
1966
M
4666
II
11
1960
-
1964
M
3668
1948
-
1963
Il
P.V. gendarmerie
réglementation hors agglomération
HAUT-PARLEURS dérogations
II
départementale
RECHERCHES DANS L'INTERET DES FAMILLES
Dossiers concernant des notables ou des
successions
1906 - 1939
3001
Instructions, divers
1942 - 1944
M
3002
Dossiers des personnes recherchées A - E
1945 - 1960
M
3003
M
3004
M
3005
M
612
M
II
Il
F - M
II
II
Il
N - R
II
II
Il
S -Z
ii
REGLEMENTATION MORTUAIRE
M
4906
M
4384
CIMETIERES
sépultures privées
divers
1940 - 1969
1952 - 1960
TRANSPORTS DE CORPS - INHUMATIONS EXHUMATIONS,
instructions, militaires, etc...
1940 - 1970
PRESOMPTION DE DECES
1944 - 1959
POLICE
SURETE GENERALE
ET
POLICE JUDICIAIRE
- POLICE DES ETRANGERS -
11 M
1 a 250
11 Mbis 1 à
11
1861 - 1892
M 1 Réfugiés
1860 - 1884
2 Surheillance légale
3
II
II
1860 - 1885
4
II
II
1871 - 1883
5 Extraditions
1861 - 1873
6
Il
1878 - 1883
7
II
1890 - 1900
8
II
1900 - 1906
9 Interdits de séjour A - C
-
10
- 11
-
46
12
II
II
II
11
II
II
D - L
L -0
P - Z
- 13 Récidivistes et relégués
- 14 Récidivistes et relégués :
états signalétiques
- 15 Expulsés d'Italie
1875 - 1892
1888 - 1891
1888 - 1892
1882 - 1908
11 M 16 Expulsés d'Italie : Dos. individuels.
-
17
-
18
-
19
1866 - 1883
II
II
II
1883 - 1888
II
II
II
1889 - 1901
Il
Il
Il
1889 - 1894
- 20 Expulsés de France
1880 - 1898
- 21
1872 - 1910
Expulsés
-
22
Il
-
23
II
-
24
-
25
1878 - 1882
-
26
1883 - 1887
-
27
1888 - 1894
-
28
1895 - 1910
-
29
-
30
II
1880 - 1884
- 31
Il
1885 - 1890
-
32
Il
1891 - 1900
-
33
Expuls+
-
34
1,
-
35
Expulsés
E,H, 1,
-
36
Expulsés
F
-
37
II
-
38
-
39
Il
1878 - 1884
-
40
II
1885 - 1892
- 41
Il
1893 - 1900
-
42
Expulsés
Expulsés
Expulsés
Expulsés
A
1868 - 1900
1868 - 1900
B
1872 - 1877
C
1864 - 1879
D
1870 - 1886
1887 - 1900
J, K.
1870 - 1900
1870 - 1883
1884 - 1900
1865 - 1877
1872 - 1900
1870 - 1879
Il M
43
-
44
-
45
1886 - 1892
-
46
1893 - 1900
-
47
Expulsés
NY 0,
-
48
Expulsés
P
-
49
II
1881 - 1889
-
50
1’
1890 - 1900
-
51
-
52
-
53
-
54
-
55
Expulsés
T
1870 - 1900
-
56
Expulsés
V
1870 - 1883
-
57
If
-
58
Expulsés
-
59
Expulsés
-
60
-
61
1903 , 1904
-
62
1905 , 1906
-
63
1907 - 1910
-
64
1911
-
65
1912
-
66
1913
-
67
1914 ) 1915
-
68
1916 - 1919
-
69
-
70
Expulsés
M
1880 - 1885
II
Expulsés
Q
R
S
1870 - 1885
1866 - 1886
1887 - 1900
II
Il
1867 - 1880
1886 - 1900
II
Expulsés
1870 - 1900
1884 - 1900
u - 'Y , z
1870 - 1900
1901
1902
II
1920
II
1921 ) 1922
1923 - 1925
11 M 71 Expulsés
-
72
1926 - 1935
II
- 73 Relégués - Extradés
1893 - 1935
- 74 Interdits de séjour
A - D
'-
75
II
Il
E - K
-
76
II
Il
L-Q
-
77
II
II
R - Z
1893 - 1944
- 78' Surr$veillance légale : fiches signalétiques (reg.1
1891 - 1898
- 782 Etrangers expulsés : fiches signalétiques.
1893 - 1930
- 783 Recensement des étrangérs, guerre 1914-1918 (reg.)
Cartes d'identité
-
79
-
80
II
II
1936 - 1938
-
81
Il
Il
1938 - 1941
-
82
-
83
Il
Il
D-G
-
84
II
II
H-Q
-
85
II
II
R -
-
86
-
87
-
88
-
89
-
90
Interdits de séjour
1945
-
91
Carte de commerçants : dem. acceptées A - C
1939 - 1946
-
92
II
II
II
D - H
-
93
II
II
II
J - N
-
94
Il
II
Il
-
95
1935 , 1936
Libérations conditionnelles A - B
1907 - 1950
W
Interdits de séjour
1938 - 1944
1939 - 1951
II
Il
1945
Interdits de séjour A - L
II
II
M - Z
-Carte de commerçants : dem. refusées
o
-
z
A - B
1939 - 1946
11 M 96
Carte de commerçants : dem. refusées
C - E
-
97
II
II
Il
F - G
-
98
II
II
II
H -M
-
99
II
Il
II
O - R
- 100
Il
Il
II
s - z
-
101
Travailleurs étrangers
1941 - 1944
-
102
P.V. de gendarmerie
1940 - 1943
- 103
Infractions a la carte d'identité
1942 , 1943
- 104
Autorisations de séjour (Polonais)
Assignation à résidence
1941 - 1944
- 105
Demandes d'autorisation de circuler
1942
- 106
Expulsés
1940 - 1946
- 107
Sauf-conduits no 101 - 400
1944 - 1945
- 108
II
Il
401 - 1200
- 109
P.V. de gendarmerie
1945 - 1846
- 110
Avis de poursuites
1945 - 1946
- 111 Immigration clandestine ;
- 112
II
II
- 113
II
II
- 114
II
II
- 115
II
II
- 116
II
11
117 à 120
- 121
- 122
- 123
( numéros
de gendarmerie
1945
Il
II
1945
11
1,
1946
II
II
1946
II
II
1946
II
Il
1946
supprimés 1
Interdits de séjour
II
P.V.
II
A - H
1
1955
-Z
1926 - 1944
Interdits de séjour
- 124 Condamnations, dégradations, interdictions
de séjour dans le département.
- 125 Libérations conditionnelles, interdictions
de séjour (départements étrangers)
1945 - 1949
A - K
1950 - 1954
11 M 126
-
127
-
128
-
129
-
130
-
Libérations conditionnelles, interdictions
de séjour (départements étrangers)
L - Z
1950 - 1954
Interdits de séjour
1956
Il
1958
II
P.V. de gendarmerie
1946 - 1949
II
II
131
II
Il
-
132
II
Il
1951
-
133
II
Il
1952
-
134
II
II
-
135
II
II
1955
-
136
II
II
1956 - 1957
-
137
Il
II
1958
-
138
-
139
II
1,
1957
-
140
II
II
1958
-
141
-
142
-
143
-
144
II
II
1949 - 1950
-
145
II
II
1951
-
146
Il
II
1952
-
147
II
II
1953 , 1954
-
148
-
149
-
150
-
151
1950
Mars - Décembre
1950
.
1953 - 1954
Saisonniers alpins
1956
Renseignements fournis aux consulats
II
II
II
Avis de poursuites
Avis de poursuites
II
II
1946 - 1950
1951 - 1956
1948 - 1949
A - J
1955 - 1957
K - Z
1950 - 1952
Enquêtes
1953 ) 1954
II
- 152 Avertissements A - B
- 153
Janvier - Avril
Il
C - F
1940 - 1946
1940 - 1946
G - L
11 M 154 Avertissements
-
155
II
M - O
-
156
Il
P - s
-
157
II
T - Z
- 158 Introduction des familles
-
II
159
1949 - 1951
II
1952 - 1956
- 160 Statistiques communales Ar. Chambéry
1952
- 161
II
II
1952
-
162
II
1,
-
163
Il
II
-
164
-
165
Il
-
166
II
-
167
II
-
168
-
169
-
170
-
171
II
II
II
-
172
Il
Il
II
-
173
-
174
II
II
Il
1956
-
175
II
II
II
1957
-
176
II
II
If
1958
-
177
Interdits de séjour, Libérations conditionnelles
1959
-
178
Carte de commerçants ; dem. acceptées
1946 - 1949
-
179
II
11
-
180
II
II
Ar.
Albertville-St-Jean
Ar. Chambéry
1953
Ar.
1953
Albertville-St-Jean
Statistiques communales
1954
Ar. Chambéry
1955
Ar. Albertville-St-Jean
1955
II
II
II
Statistiques communales
1957,
1958
11
II
1956
1946 - 1948
Rapports des Renseignements Généraux
A - J
K-Z
1955
Rapports des Renseignements Généraux
; dem. refusées A - G
II
1949 - 1956
II
H -Z
1946 - 1949
11 M 181
-
182
-
183
-
184
-
185
-
186
-
187
-
Autorisations provisoires de séjour A - E
II
II
Il
F -0
Il
II
II
P - z
Autorisations provisoires de séjour A - K
II
II
1948 - 1955
1956
K -L
II
Régularisations de séjour A - D
1947 - 1955
II
II
E-L
188
II
II
M - R
-
189
II
II
-
190
-
191'
II
II
1950 - 1952
-
192
II
II
1953 - 1955
-
193
II
II
1956 - 1957
-
194
II
Il
1958 - 1959
-
195
II
II
1960 - 1961
-
196
-
197
Il
Il
II
C - D
-
198
Il
II
II
E - K
-
199
II
II
II
L - M
-
200
II
II
Il
N - R
-
201
II
If
II
-
202
Il
II
II
-
203
-
204
II
II
1959
-
205
II
Il
1959
-
206
II
II
1960
-
207
II
II
1960
-
208
II
II
1961
-
209
II
II
1961
s
-
z
Autorisations de mariage
1947 - 1949
Autorisations prov. de séjour A - B
Saisonniers alpins
1957
S - T
U - z
1959
11 M 210 Autorisations provisoires de séjour :
A - B
demandes rejetées :
1957 - 1963
-
211
Il
Il
C - F
-
212
II
II
G - M
-
213
II
II
N - R
-
214
II
Il
s - z
-
215
-
216
-
217
-
218
II
II
E-L
-
219
II
II
M - P
-
220
II
II
R - Z
-
221
-
222
-
223
-
224
-
225
-
226
-
227
-
228
Carte de commerçants dem. rejetées
1957 - 1959
-
229
Carte de commerçants dem. sans suite
19.. + 1949
-
230
Espagnols (non réfugiés politiques) refoulés
1949 - 1959
231 à
237
(numéros supprimés)
-
238
P.V. de gendarmerie
1959
-
239
P.V. de gendarmerie A - F
1960
-
240
-
241. P.V. de gendarmerie
1961
-
242
1959
-
243
Carte de commerçants
II
A - L
1939
M - Z
II
Carte de commerçants
A - D
1950 - 1956
Carte de commerçants
1957
II
Il
1958
II
II
1959
Carte de commerçants dem. rejetées A - L
II
Il
11
M - Z
Carte de COlIliIleWXUltS,dem. rejetées A - M
II
II
II
N
Il
-
1953 - 1956
Z
G - Z
II
Rapports des Renseignements Généraux
II
1950 - 1952
11
II
1960
11 M 244 Rapports des Renseignements Généraux
1961
- 245 Statistiques communales
1959
- 246
- 247
Il
II
1960
Ii
II
1961
- 248 Demandes de régularisation de situations
A - L
familiales
- 249
Il
II
1956 - 1959
M - Z
- 250 Travailleurs saisonniers
1949 - 1952
sous - SERIE 11 Mbis
lbïs
Circulaires, Corresporwànce, Instructions
Etats divers :
1888 - 1913
- Listes établies en application du décret du
2-X-1888 et de la loi du 8-VIII-1843 - Etats
numériques mensuels des Italiens entrés en France
par Modane (1896-1902) - Enquête sur l'existence
de sociétés italiennes en Savoie...
2bis
Registre d'inscription des étrangers, classés par
ordre alphabétique (avec indication du lieu de
résidence, de la nationalité...)
s.d.
3bis
Circulaires, Instructions, Statistiques, Délivrance
des cartes d'identité et des cartes de travailleurs
Registre de sauf-conduits (sept.1915 juillet 1918)
1914 - 1918
4bis
1914 - 19 18
Statistiques :
Statistique générale des Austro-Allemands, Ottomans,
Bulgares et Alsaciens-Lorrains au 31-X11-1915.
Etats nominatifs des sujets italiens de 20. à 40 ans
résidant dans le département (1916) Y Listes des res.
sortissants italiens, agés de 18 à 50 ans bénéficiant d'un permis de séjour dans le département (tir.
du Ministère de l'Intérieur du 31-IV-1916) 'v Déserteurs
et insoumis de nationalités diverses (2916~~1917).
Liste des xessortissants héllènes nés entre 1878 et 1898
(cire. du Ministère de l'Intérieur du 15-VI-1918).
4bis
Statistiques (suite)
- Listes nominatives des étrangers (établies
par ordre alphabétique et par nationalité) en résidence dans le département et titulaires d'un
permis de séjour (Cire. du Ministère de l'Intérieur
des 22 et 27 Juin 1917)
5bis
Statistiques
- Listes nominatives des étrangers qui ont fait
viser leur certificat d'immatriculation pour cause
de changement de résidence dans les mairies du
département. (Etat no 1) - Listes nominatives des
étrangers de différentes nationalités qui ont quitte
la communes de leur résidence ou qui sont décédés
(Etat no 2)
1914 - 1915
6bis
Idem...
1916 - 1917
7bis
Conditions générales de circulation, et de séjour :
- Instructions, états divers ; listes des exploitations agricoles achetées ou prises à bail par des
étrangers depuis l'armistice (1922) ; états des
étrangers par nationalité et par profession (1924) ;
relevés des propriétés possédées dans le département par des étrangers depuis le 1 janvier 1919 et
antérieurement à cette date. (Cire. des 26 sept.
et 11 décembre 1924)...
1919 - 1924
8bis
Conditions générales de circulation et de séjour :
- Enquête sur l'immigration étrangère (cire. minis.
du 1 décembre 1926) etc...
1926 - 1932
9bis
idem...
1933
10bis
idem...
1937 - 1939
llbis
idem. Registres dits "de sortie" et intitulés :
A, B, C, D, E ; établissement et renouvellement
des' cartes.
1932
12bis
idem... Affaires particulières concernant la
main d'oeuvre dans le département (bergers, moniteurs de ski...)
1919 ) 1927
13bis
idem...
1928 - 1939
1936
14bis
Statistiques
- Situation numérique annuelle des étrangers
résidant dans le département au 31-X11-1936
15bis
Apatrides - Détenus - Expulsés - Listes des individus à rechercher et des OUvriers étrangers qui ne se sont pas rendus à leur
lieu de travail (1920-1939). Décret du l-IX-1939
relatif à la suppression de l'exécution des condamnations à l'emprisonnement en cas de mobilisation
générale.
1920 - 1939
16bis
Commerçants - registre de délivrance des cartes de commerçants étrangers (du 19-V-1939 au 5-VIII. 1941)
1922
Forains -,Marchands-ambulants - Nomades -
1922 - 1928
17bis
Rapatriés français d'Espagne - Instructions, frais d'assistance, recherches.
1936 - 1940
18bis
Réfugiés espagnols - Instructions, recensements, recherches.
1936 - 1942
19bis
Conditions générales de circulation et de séjour - Circulaires, instructions, demandes de renseignements.
1940 - 1941
20bis
Idem.,.
- Arrêtés préfectoraux relatifs à des mesures
d'internement, d'assignation à résidence, d'expulsion, (1945-1946)
1942-1947
21bis
Statistiques - Listes des étrangers résidant dans le département, 1942, 1943. Recensement des étrangers ;
Récépissés d'inscription no 1 à 2720 (mars 1945)
Registre dit "de recensement des étrangers"
(avril 1945-Janvier 1946)
1942 - 1946
22bis
Main d'oeuvre étrangère (régime d'exception) - Circulaires,.instructions, affaires diverses
concernant les travailleurs incorporés dans les
formations encadrées.
1940 - 1943
1928
23bis
Main d'oeuvre étrangère (régime d'exception) - Reclassement de travailleurs inaptes (19431944) - Certificats de libération (1944-1945)...
1943 - 1945
24bis
Main d'oeuvre étrangère (régime d'exception) - Allocations aux familles des travailleurs incorporés (loi du 27-1X-1940) ; procès-verbaux des
réunions de la commission compétente (1941-1944) ;
Dossiers individuels (B-W)
1941 - 1945
25bis
Main d'oeuvre étrangère - Dossiers individuels des travailleurs
26bis
idem
27bis
II
C - D
28bis
il
E -F
29bis
II
G
30bis
II
H - J
31bis
II
K
32bis
II
L
33bis
II
M - N
34bis
II
0 -P
35bis
II
R
36bis
II
S
37bis
II
T -Z
38bis
A
B
Ressortissants polonais :
- Démobilisation (1939-1946)
- Rapatriement (1940-1941)
- Centre d'accueil (1940-1945)
- Divers.
1939 - 1945
39bis
Ressortissants polonais :
Catégorie "Travailleurs" et "non-travailleurs".
- Dossiers individuels A - C
40bis
idem...
II
D -G
41bis
idem...
II
H-L
42bis
Ressortissants italiens - circulaires, instructions, demandes de
renseignements.
1940 - 1947
43bis
Ressortissants italiens - Listes nominatives par commune des ressortissants italiens établis en 1943 - Détenus (1943) P.V. relatant l'arrestation de déserteurs (1945).
1943 - 1945
44bis
Ressortissants espagnols - Divers : circulaires, renseignements (1941, 1947)
- Registre des prorogations des permis de séjour
des femmes espagnoles (1942-1947) ; dossiers individuels no 15550 à 19229.
1941 - 1947
45bis
Ressortissants allemands II
russes
1940 - 1946
Service ides étrangers - Fonctionnement ; tenue du fichier (1919-1946)
- Rapports du service social (1942)
1919 - 1946
46bis
,
1940 - 1945
PASSEPORTS
i860 - 1960
10 M 1 à 130
POLICE
SURETE GENERALE
ET
POLICE JUDICIAIRE
- PASSEPORTS -
10 M
1 Instructions
1871 - 1937
2 Reg. de délivrance
1860 - 1920
2 Reg. de délivrance aux étrangers
1915 - 1916
3 Reg. de délivrance
1921 - 1935
4 Reg. des visas
1915 - 1919
5
1920 - 1922
"
II
6 Demandes
1914
7 Demandes A - F
1915
8
"
G-P
1915
9
"
Q-Z
1915
10 Demandes A - D
1916
11
"
E-O
12
"
P-Z
13 Demandes A - G
14
"
1917
H-Z
15 Demandes
1918
16 Refus d'attribution
1937 - 1938
- l7 Passeports no 1 à 199
1939
10 M
18
19
Passeports no 200 - 400
"
401
1939
- 517
20
Refus d'attribution
20
Sauf-conduits no 1 à 43
21
Passeports périmés
1939 - 1945
22
Passeports no 1 - 200
1940
1939
23
II
201 - 393
24
Il
518 - 528
25
Refus d'attribution, sauf-conduits
1940
26
Passeports no 1 - 200
1941
27
II
201 - 399
28
Autorisation d'entrée en France
1941
29
Sauf-conduits (de l'Algérie à la métropole)
1941
30
II
31
II
(Italiens rapatriés)
1941
(Italiens rapatriés)
1941
32
Refus d'attribution
1941
33
Sauf-conduits
1941 - 1943
34
Passeports no 1 - 99
1942
35
II
100
36
II
200 - 300
37
II
301 - 442
38
39
40
41
42
43
-
199
Passeports-visas no 1 - 300
II
II
301 - 500
II
II
501 - 800
II
II
801 - 1200
II
II
1201 - 1500
II
II
1501 - 1727
44 Refus d'attribution, sauf-conduits
10 M
-
45
Refus d'attribution, sauf-conduits
46
II
II
II
47
II
Il
II
48
II
1,
Il
49
Autorisations d'entrée en France
50
Refus d'attribution
51
Autorisations d'entrée en France, etc...
52
Refus d'attribution
53
Autorisations de séjour
54
Passeports no 1 - 200
55
56
II
II
201 - 400
401 - 499
500 - 599
57
II
58
Divers
1945
59
Circulation en France
1943 - 1945
60
Passeports no 1 - 199
1946
61
1'
200 - 358
62
Titres d'identité et de voyage
1946
63
Divers
1942 - 1946
64
Titres d'identité et de voyage
1947
65
Entrées en France
1947
66
Titres d'identité et visas aller-retour
délivrés aux travailleurs allemands
1948
67
Sauf-conduits et visas
pour les techniciens allemands d'Avrieux
1948
68
Passeports Nansen - Autorisations d'embarquement
à destination des colonies
1948
69
Contrats saisonniers
1948
70
Entrées en France
1948
10 M
1936 - 1948
71 Registres passeports français
72
II
II
Il
1947 - 1948
73
II
II
II
1948 - 1949
74 Reg. des titres d'identité et de voyage,
sauf-conduits
1939 - 1949
75 Reg. des visas
1923 - 1948
11
1946 - 1948
76
II
77 Passeports-visas no 1 - 168
1949
78 Titres d'identité et de voyage, passeports
Nansen, etc...
1949
79 Titres d'identité et de voyage, sauf-conduits
pour les techniciens allemands d'Avrieux.
1949
80 Contrats saisonniers
1949
81
_
II
II
82 Autorisations d'embarquement
pour les Colonies
1949 - 1953
83 Reg. des passeports français
1950 - 1951
84 Reg. des passeports étrangers
(prorogations de visas)
1950 - 1951
85 Titres d'identité et de voyage no 1 à 100 D
enquêtes
1950
no 1 à 144 F
1950
86
"
II
II
87 Passeports Nansen no 1 à 3 FN
Certif. d'identité pour Espagnols 1 à 4 FR
1950
88 Titres et visas pour étrangers no 1 à 461 T
1950
89 Travailleurs allemands
1950
90 Entrées en France
1950
91 Contrats saisonniers
1950
92 Laissez-passer pour mineurs
1950
93 Titres d'identité et de voyage no 1 à 44 FR
Visas no 1 à 333 T - Passeports Nansen Prorogations de visas no 1 à 21 D
1951
10 M 94 Titres d'identité et de voyage no 1 à 46 F
1951
95 Contrats saisonniers
96
97
Visas et titres d'étrangers no
"
II
1951
II
1 à 200 T
1952
no 201 à 419 T
98 Télégrammes
1952
99 Demandes d'enquête
1952
- 100 Entrées en France
1952
- 101 Visas no 1 à 360 T
Prorogations de visa no 1 à 17 D
1953
- 102 Demandes d'enquête
1953
- 103 Entrées en France
1953
- 104 Visaset titres de voyage no 1 à 212
1954 - 1955
- 105 Télégrammes
1952 - 1956
- 106 Cartes frontalières
1916 - 1939
- 107 Demandes d'entrées en France ; enquêtes
1954 - 1956
- 108 Affaires diverses
1954‘ - 1956
II
1954 - 1956
-
109
II
- 110 Laissez-passer temporaire pour l'Italie
1956 - 1957
- 111 Titres de voyage et visas
1957
-
112
II
Il
"
1958
- 113 Entrées en France
1957 - 1958
- 114 Sorties de France
1958
- 115 Laissez-passer pour mineurs
1958
- 116 Visas no 800 - 1127
1940
-
117
"
no
1 -
500
1941
-
118
'
no 301 -
800
-
119
"
no 801 - 1099
"
no1100 - 1500
-
120
1941
10 M 121 Visas no 1501 - 1800
,-
122
no 1801 - 2102
"
- "123 Divers
1957 - 1959
- 124 Laissez-passer (enfants mineurs)
1959
-
125
"
II
II
1960 - 1961
- 126 Visas
1960 - 1961
- l'27 Passeports collectifs
1961 - 1962
- 128 Voyages à destination du Cameroun et
de l'Indochine
1955 - 1957
- 129 Rapports poste frontière, etc...
1956 - 1961
' - 130 Secours aux voyageurs indigents (reg.)
1912 - 1960
SURETE GENERALE
E T
P O L I C E
SÉRIE M
-
J U D I C I A I R E
-NUMÉROTATION
CONTINUE
M
3281
RAPPORTS DE POLICE ET DE GENDARMERIE
M
3282
II
II
1965
M
3634
II
II
1966
M
3635
II
II
1967
M
4383
II
II
1968
M
4570
II
II
1970 - 1971
- S U R E T E
M
M
3203
4757
M
3653
-
1970
GENERALE-
SURVEILLANCE DES FRONTIERES
II
II
1964
1959 - 1965
1968
-
1972
CONDAMNES LIBERES
(interdiction de séjour, libération conditionnelle, semi-liberté)
dossiers individuels A - B
M
3654
Il
C - F
M
3655
II
G - K
M
3656
II
L -M
1955 - 1968
M
3657 Dossiers individuels N - R
M
3658
Il
1955 - 1968
S -Z
- POLICE
D E S
ETRANGERS
-
e
M
5725
ALGERIENS
M
5726
II
Il
1971
M
5727
II
11
1972
M
5728
II
M
3693
APATRIDES - REFUGIES
fiches individuelles adressées à l'.%.F.P.R.A. 1961 - 1965
M
4463
idem
M
3692
SAISONNIERS
Contrat de travail - avis de placement
1963 - 1966
M
5166
ide'm -
1962 - 1969
M
3789
REGROUPEMENT FAMILIAL
1957 - 1967
M
5734
M
4542
II
A - J
1967 - 1970
M
4543
Il
K - Z
Il
M
5732
Il
M
5733
M
3790
M
3791
il
II
H - P
II
M
3792
II
II
Q-Z
II
M
4763
changement
de
résidence
1969 - 1970
1973
II
-
1966
1,
1968 - 1972
1970 - 1972
1973
AUTORISATIONS DE SEJOUR PROVISOIRES A - G
CARTE DE SEJOUR C.E.E.
dossiers
no
1
-
50
1957 - 1966
1970
M
4764
Dossiers no 51 -
150
M
4765
II
151 -
190
M
4766
II
191 -
225
M
4767
II
226 -
285
M
4768
Il
317 -
355
M
4769
II
356 -
425
'M
4770
II
426 -
490
M
4771
II
491 -
545
.
M
4772
II
563 -
590
M
4773
II
591 -
636
M
4774
II
637 -
678
M
4775
Il
682 -
717
M
4776
II
718 -
760
M
4777
II
761 -
824
M
4778
II
825 -
855
M
4779
Il
856 -
890
M
4780
II
891 -
960
M
4781
II
961 -
990
M
4782
II
991 -
1000
M
4783
II
1005 -
1060
M
4784
II
1061 -
1098
M
4785
II
1099 -
1130
M
4786
II
1131 -
1190
M
4787
Il
1191 -
1241
M
5089
CARTE DE SEJOUR C.E.E.
dossiers
A
- Al
1968
dossiers
Am
-
AZ
M
5090
M
5091
II
Ba
M
5092
II
BO
M
5093
II
Br
M
5094
II
Cac - Car
M
5095
I'
Ca,s - Ce
M
5096
II
Ch
M
5097
II
D
M
5098
II
E
M
50.99
II
Fe
M
5100
II
Ga
- Gi
M
5101
II
Go
-K
M
5102
II
L
M
5103
Il
Mac - Man
M
5104
II
Mar
M
5105
M
5106
Il
Mi
- MU
M
5107
Il
N
-0
M
5108
II
Pa
- Pap
M
5109
Il
Par - Pet
M
5110
II
Pi
- Pu
M
5111
II
Q
- Rl
M
5112
II
Ro
- Ru
M
5113
II
Sa
- SC
M
5114
II
Se
-
M
5115
II
Ta
- TO
M
5116
II
Tr
- Ve
II
- Bi
- Bz
- CU
- Fa
Mas - Me
s u
1968
M
5117
M
5118
M
5735
dossiers
II
Vi
Y
-
Vu
-Z
CARTE DE SEJOUR C.E.E.
dossiers
A
- Am
M
5736
Il
An
- AZ
M
5737
II
Ba
- Bar
M
5738
II
Bas - Ben
M
5739
II
Ber - Bl
M
5740
II
BO
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5741
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1960 - 1965
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Demandes d'extension de validité des
cartes de commerçants, industriels et
artisans
1959 - 1965
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II
dossiers
1973
A - D
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M
ENQUETES
1962 - 1963
ETATS NUMERIQUES COMMUNAUX
Etats récapitulatifs trimestriels des
demandes d'introduction des familles des
travailleurs immigrés
1962
1949 - 1962
M 5122
MESURES ADMINISTRATIVES
(Avertissement, refus de séjour,
refoulement, expulsion)
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1940 - 1960
4
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AUTORISATIONS DE VOYAGE EN ALGERIE
Instructions, diuisions administratives de
l'Algérie, statistiques
1956 - 1962
M
4707
idem - bordereaux adressés aux autorités
en Algérie
1956
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idem -
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1957
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idem -
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1958
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4725
idem - Refus d'autorisation
1956
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idem -
II
1957
M
4753
idem -
Il
1962
M
4759
idem - certificats dé travail et de logement
- importation en Algérie de postes
récepteurs
1962
idem - dossiers individuels mars - septembre
1956
1961 - 1962
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II
M
4734
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1001 -
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1 -
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no
II
dossiers
no
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dossiers
no
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II
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Il
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dossiers
1 -
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no
1962
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II
200 -
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II
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II
300 -
416
II
4760
Dossiers sans suite, divers
1957 - 1962
4752
Rapatriements de Nord-Africains
1953 - 1960