entrées en 2015 - Archives départementales de la Côte-d`Or

ENTRÉES RÉCENTES
Année 2015
On trouvera ici la liste des versements, fonds ou documents isolés entrés aux Archives départementales de la Côte-d'Or au cours de l'année
2015 et présentant d’ores et déjà un intérêt historique.
Personnalités
Baudin (Claude, 1658-1730), secrétaire du roi, maison et couronne de France près la cour des
comptes de Dole
Lettres d'anoblissement enregistrées à Dijon
1725
1 J0 498
Chapel (Jean, 1910-1981), préfet de Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Papiers divers
1 J0 512
Gorget (Rémy) photographe dijonnais
Série de portraits
29 Fi 102-104
Piguet (Gabriel Emmanuel Joseph), évêque de Clermont-Ferrand (1887-1952)
Dossier documentaire
1940-2001
1 J0 538
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Piroleau (Jacques, 1921-2005), architecte de la reconstruction spécialiste de l'art sacré
149 J
(à classer)
Goguey (René) : voir «Secteurs d’activité», «Archéologie»
Familles
Bussy-Rabutin
Notaire Daubenton : minutes signées de la main de Bussy-Rabutin
1702-1728
4 E 114
Chatenay-Lanty
Titres et papiers de terres à Essarois
XVe-XVIIIe s.
1 J0 529
Debroise et Lucas voir « Lieux », « Barjon »
Richard, de Bourgogne
Archives familiales provenant des châteaux de Ruffey, à Ruffey-lès-Beaune, de Murgey, à
Trouhans, de Vesvrotte, à Beire-le-Châtel : titres de propriétés, mariages, successions
1301-1900
145 J 1-6
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Suremain
Titres de familles
1398-1830
1 J0 515
Lieux
Aignay-le-Duc : voir « Secteur d'activité », « Culte »
Aloxe-Corton
20 calendriers illustrés d'étiquettes de vin, 3 photographies et deux dossiers : "Les maisons
d'Aloxe" et "Aloxe-Corton : Histoire d'un village, original du livre et livre définitif"
1825-2007
31 Fi
Arnay-le-Duc,
Carte postale éditée dans le cadre d'une exposition autour du thème des tailleurs de limes à
la main
2014
9 Fi 21023
voir aussi : « Secteur d'activité », « Éducation »
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Barjon
Inventaires de mobilier du château et des familles Debroise et Lucas
1972-2014
1 J0 528
Bessey-la-Cour
Plan-terrier de Baissey et de Chancelay
1773
1 J0 530
Boudreville
2 photographies de scènes de vie à la campagne
1907
8 Fi 150-151
Braux
Terrier de la seigneurie de Braulx
1487-1490
1 J0 533
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Brognon
Plan du château de la ville et dépendances appartenant à messire Jean-Baptiste Baillet
1715
1 Fi 89
Dijon, voir : « Secteur d'activité », « Commerce »
Voir aussi : « Secteur d'activité », « Culte »
Voir aussi : « Secteur d'activité », « Photographie »
Essarois, voir « Familles », « Chatenay-Lanty »
Longchamp, voir « Secteurs d'activité », « Industrie »
Montceau-et-Echarnant, voir « Secteurs d’activité », « Administration »
Oigny , voir « Secteur d'activité », « Culte »
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Secteurs d’activité
Administration
Préfecture de la Côte-d'Or
Direction de la Citoyenneté, Service Régional d'Immigration et d'Intégration
Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française
1893-1979
2181 W 1-36
Direction de la Citoyenneté, Service Régional d'Immigration et d'Intégration
Dossiers et registres de naturalisation
1825-2014
2171 W 1-6820
(communicable en 2018)
Service juridique, dons et legs
1997-2000
2194 W 1-11
(communicable en 2048)
Conseil départemental de la Côte-d'Or
Direction générale des services, Service aux assemblées : délibérations de la
commission permanente et du conseil général
2013-2014
2182 W 1-13
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Commune de Montceau-et-Echarnant : registre des délibérations du conseil municipal
1791-1792
E DEP.426/7
Agriculture
Chambre d'agriculture de la Côte d'Or : documents préparatoires et procès-verbaux des
sessions et bureaux de chambres ; documents divers produits par la chambre :
photographies, notes, publications etc.
1952-2011
2190 W 1-67
Archéologie
Fonds René Goguey. 70 000 photographies aériennes et documentation archéologique
1950-2015
35 Fi (à classer)
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Culte
Abbaye d'Oigny. Manuel des revenus de l'abbaye
1647-1739
Cart. 246
Église de la Madeleine à Dijon : titres et procès
1429-1695
1 J0 527
Chapitre de Beaune : registre des délibérations
1789-1791
G 2554 bis
Paroisse d'Aignay-le-Duc : comptes de fabrique, livre de paroisse, registre de catholicité
XVIIIe-XXe siècles
37 J 7
Paroisse de Baigneux-les-Juifs : archives des paroisses et fabriques du canton
XVIIe-XXe siècles
37 J
Commerce
Entreprise de tapisserie dijonnaise de Georges Brun : 35 dessins individuels (27 à l'encre ou
au crayon rehaussé d'aquarelle, 5 au crayon, 2 dessins promotionnels et une esquisse
d'une scène rustique) et un catalogue de dessins.
1900-1908
33 Fi 1-36
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Éducation
Conseil départemental de la Côte-d’Or. Pôle aménagement et développement des territoires.
Direction éducation et patrimoine : dossier de gestion du patrimoine immobilier et de
comptabilité des collèges publics et privés de la Côte-d'Or
1992-2010
2195 W 1-93
Comité cantonal d'instruction primaire d'Arnay-le-Duc, règlementation et correspondance.
1805-1831
37 J 26/2
Emploi
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de
l'emploi (DIRECCTE), Pôle entreprise, économie et emploi
1992-2005
2192 W 1-158
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Finances
Direction régionale des finances publiques. Service des impôts des particuliers de Beaune :
dossiers individuels de personnes décédées, déclarations d'impôts sur le revenu,
contentieux fiscaux, déclarations de succession
2002-2009
2189 W 1-36
(communicable en 2053)
Grenier de Seurre, état de la consommation de sel : pièce comptable
1785
65 J 77
Industrie
Ancienne faïencerie de Longchamp : archives de fabrication, documentation promotionnelle
et exemples de décors
1970-2000
151 J (à classer)
Entreprise Thomson-Novatech Genlis : procès-verbaux du Conseil d'administration,
compte-rendu du CE, documents syndicaux (CFE-CGC)
150 J 1-5 (à classer)
Ateliers de constructions mécaniques de Montchapet (Société industrielle de la Côte-d'Or –
Wormser frères et fils à Dijon), lettre adressée à André Lhote, notaire à la Loupe (28),
pour se rendeigner sur l'un de ses clients, Edouard Georget (Manou, 28)
1931
1 J0 526
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Justice
Tribunal administratif de Dijon : dossiers de contentieux généraux et fiscaux et minutes de
jugements
2009
2188 W 1-48
(articles 1 à 34 communicables en 2085)
Cour d'appel de Dijon . Affaire civile, qualification correctionnelle et criminelle : Registres
des minutes, registres d'audience, dossiers de procédure
1963-2009
2198 W 1-143
(communicable en partie)
Greffe des Cours d'Appel et d'Assises : minutes des chambres, dossiers pénaux et d'Assises
1951-2003
2168 W 1-82
Tribunal de grande instance de Dijon
Minutes de décisions correctionnelles
1967-1978
2196 W 1-171
Procès verbaux classés sans suite de la police et gendarmerie avec tables
1927-1987
2170 W 1-245
(communicable en 2035)
Tribunal de commerce de Dijon : Dossiers des entreprises radiées du registre du commerce
1999-2014
2197 W 1-255
(communicable en 2075)
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Services Pénitentiaires d'Insertion et de Probation (SPIP), dossiers individuels de personnes
placées sous main de justice et sous surveillance électronique
1998-2009
2180 W 1-102
(communicable en 2049)
Jeunesse et Sport
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne.
Pôle ressources humaines et administration générale. Dossiers du personnel de
direction et échantillon des dossiers des autres catégories de personnel
(agents nés avant 1935)
1937-1993
2177 W 1-5 (communicable en 2037)
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne.
Service des professions sociales et paramédicales. Autorisations d'exercice de
professions paramédicales : dossiers des demandes et comptes rendus des
commissions régionales spécialisées
2002-2012
2178 W 1-11
Notaires : minutes
Aignay-le-Duc : 1ère étude
1737-1939
4 E 92
Aignay-le-Duc : 2e étude
1860-1909
4 E 93
Aisey-sur-Seine : étude unique
1870-1939
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
4 E 91
Baigneux-les-Juifs : étude unique
1870-1939
4 E 94
Grancey-le-Château : étude unique
1841-1939
4 E 30
Salives : étude unique
1879-1896
4 E 31
Villaines-en-Duesmois : étude unique
1893-1930
4 E 95
Voir aussi: « Familles », « Bussy-Rabutin »
Photographie
14 portraits (début XXe siècle) réalisés par des photographes dijonnais
[sans date]
8 Fi 152-162
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Secteur social
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Pôle solidarités. Direction de l'action médicosociale territorialisée.
Agence de Dijon. Accueil solidarité et famille de Dijon-Parc. Dossiers
familiaux (2003-2009). RTIP (1995-2009). Commissions techniques :
ordres du jour et comptes-rendus (2000-2009).
1995-2009
2183 W 1-104
(communicable en 2054)
Accueil solidarité et famille de Chenôve. Dossiers ASE
1995-2010
2185 W 1-49
(communicable en 2131)
Accueil solidarité et famille de Chenôve. Dossiers du fonds de solidarité pour le
logement
2010-2013
2172 W 1-69
(communicable en 2063)
Accueil solidarité et famille de Dijon Toison-d'Or Maladière. Dossiers des
usagers
2009
2186 W 1-3
(communicable en 2060)
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Agence solidarité et famille de Genlis. Dossiers des bénéficiaires du RSA
1999-2009
2187 W 1-11
(communicable en 2050)
Accueil solidarité famille de Nuits-Saint-Georges : dossiers de suivi des
familles et interventions ponctuelles
2000-2010
2191 W 1-46
(communicable en 2052)
Accueil solidarité et famille de Talant. Dossiers ASE
1989-2012
2173 W 1-53
(communicable en 2108)
Protection maternelle et infantile : dossiers médicaux
1967-1994
2199 W 1-7
(communicable en 2108)
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Caisse d'allocations familiales de la Côte-d'Or. Procès-verbaux du Conseil d'administration
(2008-2009). Aides collectives, prestations de service (2007-2008). Centres sociaux
Grésilles et Le Tempo : commissions mixtes, conventions, registres (1995-2009)
1995-2009
2184 W 1-49
Union départementale des associations familiales de la Côte-d'Or. Service Accueil
Familial : Échantillon de dossiers de RMI et spécimens de dossiers FSL
1999-2002
2169 W 1-5
(communicable en 2050)
Sécurité Publique
Direction départementale de la sécurité publique (DDSP), État-major : rapports annuels des
circonscriptions publiques de Beaune et Dijon et de la direction départementale
2003-2004
2193 W 1-6
Direction départementale de la sécurité publique (DDSP). Notes de services
1970-2005
2174 W 1-22
Direction régionale des renseignements généraux et service régional de l'information
générale : enquêtes administratives, dossiers individuels d'individus et d'individus
mineurs
1989-2014
2175 W 1-549
(communicable en 2042)
Direction régionale des renseignements généraux et service régional de l'information
générale : enquêtes administratives, dossiers individuels d'individus et d'individus
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
mineurs
1987-2015
2176 W 1-549
(communicable en 2052)
Tourisme
Géopolis, projet de parc récréatif et de loisirs à Gevrey-Chambertin
1986-1990
137 J 74
Touring club de Côte-d'Or. Inventaire des sites naturels et des monuments des communes
du département de la Côte-d'Or
1906-1907
144 J 1-6
Archives départementales de la Côte-d’Or