Février 2014 - Ville de Villeurbanne

Bulletin Municipal Officiel
N° 154
Février 2014
1
Bulletin Municipal Officiel de la ville de
Villeurbanne n° 154 /mois de février 2014
Actes administratifs
Arrêtés du Maire
Sommaire
Urbanisme : déclarations préalables
DP 69 266 14 0031 accordée le 31 janvier 2014
Monsieur DEIANA Franck
Une DP a été accordée à monsieur Franck DEIANA
pour l’agrandissement de deux portes-fenêtres en façades
est et ouest au 6 impasse Chevreul
Le maire
Page
Urbanisme : déclarations préalables
2
Urbanisme : permis de construire
5
Urbanisme : permis de démolir
6
Affaires économiques
6
Sécurité
6
Population
7
Direction de la Commande publique
8
DP 69 266 13 0434 accordée le 3 février 2014
Monsieur PAPELARD Guilhem
Une DP a été accordée à monsieur Guilhem PAPELARD
pour l’extension envue de transfomer deux logements en
un seul au 8 rue Hector Berlioz
Le maire
DP 69 266 13 0436 née tacité le 24 janvier 2014
SCI LE ROITELET – Monsieur GALZIM Mohammed
Une DP née tacite le 24 janvier 2014 est confirmée de
manière expresse le 3 février 2014 à la SCI LE
ROITELET – monsieur Mohammed GALZIM pour la
division parcellaire au 70 rue Léon Blum
Le maire
DP 69 266 13 0439 accordée le 3 février 2014
Monsieur GINO Florent
Une DP a été accordée à monsieur Florent GINO pour la
transformation du garage en deux pièces d’habitation au
27 rue de la Poste
L e maire
DP 69 266 14 0003 accordée le 3 février 2014
Monsieur SOUSSAN Yossi
Une DP a été accordée à monsieur Yossi SOUSSAN pour
l’extension d’une maison d’habitation au 15 rue Faillebin
Le maire
DP 69 266 14 0006 accordée le 3 février 2014
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
Une DP a été accordée à la COMMUNAUTE
URBAINE DE LYON pour la pose d’une clôture au 59
cours de la République
Le maire
DP 69 266 14 0018 accordée le 3 février 2014
Madame MARTINI Maria-Pia
Une DP a été accordée à madame Maria-Pia MARTINI
pour la réfection de la toiture et le ravalement de façades
au 15 rue des Antonins
Le maire
2
DP 69 266 14 0009 accordée le 7 février 2014
Madame NIKOLOV Steliana
Une DP a été accordée à madame Steliana NIKOLOV
pour le remplacement de la toiture de la véranda et
construction d’un mur pour l’isolation de la façade ouest
au 243 rue du 4 août 1789
Le maire
DP 69 266 14 0033 et 33 bis accordée le 11 février 2014
Monsieur LINGOIS Jean-Pierre
Une DP a été accordée à monsieur Jean-Pierre LINGOIS
pour le changement de destination d’un logement en un
cabinet de kinésithérapeute au 107 cours Emile Zola
Le maire
DP 69 266 14 0034 accordée le 11 février 2014
Monsieur CUMIN Guy
Une DP a été accordée à monsieur Guy CUMIN pour la
fermeture d’une terrasse et la création d’une fenêtre au
155 rue Château Gaillard
Le maire
DP 69 266 14 0042 accordée le 7 février 2014
SCI BLUM
Une DP a été accordée à madame RICHARD Isabelle
pour le ravalement de façades et la réfection de la toiture
au 15 rue Léon Blum
Le maire
DP 69 266 14 0044 accordée le 11 février 2014
EST METROPOLE HABITAT
Une DP a été accordée à EST METROPOLE HABITAT
pour le remplacement de l’ensemble des châssis vitrés de
l’entrée au 5 rue Alexandre Boutin
Le maire
DP 69 266 14 0041 accordée le 7 février 2014
CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU
RHONE
Une DP a été accordée à la CAISSE PRIMAIRE
D’ASSURANCE MALADIE DU RHONE pour la
modification de la borne multiservices en façade nord au
276 cours Emile Zola
Le maire
DP 69 266 14 0048 accordée le 11 février 2014
Madame LAURINI Aurélie
Une DP a été accordée à madame Aurélie LAURINI pour
le remplacement de la couverture actuelle par des tuiles au
34 bis rue de la Feyssine
Le maire
DP 69 266 13 443 accordée le 11 février 2014
Monsieur REJEB Nizar
Une DP a été accordée à monsieur Nizar REJEB pour la
modification des ouvertures, la pose de fenêtres de toit, la
remise en place de la toiture d’origine et la réfection de la
clôture au 1 rue Poizat
Le maire
DP 69 266 13 0397 accordée le 13 février 2014
Monsieur KODOCHIAN Eric
Une DP a été accordée à monsieur Eric KODOCHIAN
pour la modification de la clôture au 16 rue de la
Coopérative
Le maire
DP 69 266 14 0013 accordée le 11 février 2014
Monsieur PERAUD Jean-Christophe
Une DP a été accordée à monsieur Jean-Christophe
PERAUD pour l’isolation par l’extérieur et le ravalement,
la modification de façade et la création d’une terrasse au
18 bis rue Faillebin
Le maire
DP 69 266 14 0020 accordée le 14 février 2014
La Vie Claire – Madame MARMONE Brigitte
Une DP a été accordé à La Vie Claire pour la remise en
peinture du soubassement et des châssis et aménagement
intérieur pour le commerce sis 134 rue Dedieu
Le maire
DP 69 266 14 0025 accordée le 11 février 2014
Monsieur NASR Faycal
Une DP a été accordée à monsieur Faycal NASR pour la
modification de la clôture côté périphérique au 51 rue
Roses
Le maire
DP 69 266 14 0027 accordée le 18 février 2014
TDF Sas – Monsieur LECOEUVRE Luc
Une DP a été accordée à TDF Sas pour la création d'un
relais de radiotéléphonie au 210 bis cours Emile Zola
Le maire
DP 69 266 14 0032 accordée le 11 février 2014
SARL JEAN RIVIERE – Monsieur RIVIERE Patrice
Une DP a été accordée à la SARL JEAN RIVIERE –
monsieur Patrice RIVIERE pour la réfection de la toiture
au 204 rue du 4 août 1789
Le maire
DP 69 266 14 0049 accordée le 18 février 2014
Monsieur PAUZE Stéphane
Une DP a été accordée à monsieur Stéphane PAUZE
pour l'extension du logement dans les combles et la
création de fenêtres au 6 rue de la Bastille
Le maire
3
DP 69 266 14 0056 accordée le 18 février 2014
Monsieur CELLUPICA Antoine
Une DP a été accordée à monsieur Antoine CELLUPICA
pour la pose d'un volet roulant en façade sur cour au 85
rue Alexandre Boutin
Le maire
d'habitation et extension au 246 bis rue Francis de
Pressensé/6 impasse des Lilas
Le maire
DP 69 266 14 0047 accordée le 25 février 2014
Madame DEGRENNE Manon
Une DP a été accordée à madame Manon DEGRENNE
pour le changement de destination d'une partie d'un
logement en cabinet de shiatsu au 14 rue Louis Goux
Le maire
DP 69 266 14 0043 accordée le 18 février 2014
Enteprise THABUIS – Monsieur MOHAMADI Abdel
Une DP a été accordée à l'entreprise THABUIS pour le
ravalement des façades de l'immeuble sis 30 rue Dedieu
Le maire
DP 69 266 14 0051 accordée le 25 février 2014
Communauté Urbaine de Lyon
Une DP a été accordée à la communauté urbaine de Lyon
pour le changement de destination d'un local commercial
en local pour agents d'entretien de la direction de la
propreté au 138 rue du 8 Mai 1945
Le maire
DP 69 266 14 0028 accordée le 19 février 2014
Monsieur BERAIS Mathias
Une DP a été accordée à monsieur Mathias BERAIS pour
une division parcellaire au 34 rue du Champ de l'Orme
Le maire
DP 69 266 14 0061 accordée le 19 février 2014
Sci LIA – Madame DA SILVA CORDEIRO Celia
Une DP a été accordée à la Sci LIA pour le ravalement
des façades du bâtiment sis 5 rue Charles Robin
Le maire
DP 69 266 14 0058 accordée le 25 février 2014
Madame ANDRE Chantal
Une DP a été accordée à madame Chantal ANDRE pour
le changement de destination d'un cabinet médical en un
logement au 11 cours Tolstoï
Le maire
DP 69 266 13 0419 accordé le 19 février 2014
Madame AMSELLEM Eva et Monsieur SLIMANI Warlis
Une DP a été accordée à madame Eva AMSELLEM et
monsieur Warlis SLIMANI pour la modification des
façades, le ravalement, la création d'une terrasse et
l'implantation d'une piscine au 25 bis rue Pélisson
Le maire
DP 69 266 14 0023 accordée le 20 février 2014
Monsieur LAMAMRA Rachid
Une DP a été accordée à monsieur Rachid LAMAMRA
pour la modification de la porte d'accès et la création
d'une entrée charretière au 3 rue professeur Pierre Victor
Galtier
Le maire
DP 69 266 14 0070 accordée le 25 février 2014
Entreprise ROCHE & Cie – Madame ROCHE-GARIN
Michèle
Une DP a été accordée à l'entreprise ROCHE & Cie pour
le ravalement des façades du bâtiment sis 64 rue Jean
Jaurès
Le maire
DP 69 266 14 0039 accordée le 26 février 2014
Sci Club de la Soie – Monsieur CAUDARD-BREILLE
Didier
Une DP a été accordée à la Sci Club de la Soie pour une
division parcellaire sur l'avenue Bel Air / rue Alfred de
Musset
Le maire
DP 69 266 14 0060 accordée le 26 février 2014
Monsieur HENNEBERT Gérard
Une DP a été accordée à monsieur Gérard
HENNEBERT pour le ravalement de façades et le
remplacement du portail existant par un portail coulissant
au 7 rue Charles Robin
Le maire
DP 69 266 14 0066 accordée le 21 février 2014
Entreprise THABUIS – Monsieur MOHAMADI Abdel
Une DP a été accordée à l'entreprise THABUIS pour le
ravalement de façades du bâtiment sis 27 rue Francis de
Pressensé
Le maire
DP 69 266 14 0067 accordée le 21 février 2014
Monsieur CUNZI Elia
Une DP a été accordée à monsieur Elia CUNZI pour la
réfection de la toiture à l'identique au 45 rue Raspail
Le maire
DP 69 266 14 0014 accordée le 25 février 2014
Monsieur GONNARD Paul
Une DP a été accordée à monsieur Paul GONNARD
pour la transformation d'une partie du garage en pièce
4
Urbanisme : permis de construire
PC 69 266 13 Z0076 accordé le 7 février 2014
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD
Un PC a été accordé à L’UNIVERSITE CLAUDE
BERNARD pour la réalisation d’une aire de lancer du
poids et des disques au 27 boulevard du 11 novembre
1918
Le maire
PC 69 266 13 0082 accordé le 29 janvier 2014
Monsieur TOSELLI Teddy
Un PC a été accordé à monsieur Teddy TOSELLI pour la
démolition d’une maison existante et la construction
d’une maison d’habitation au 8 impasse Bourru
Le maire
PC 69 266 12 0132 T01 accordé le 10 février 2014
SCCV LE 1789
Un transfert de PC a été accordé à la SCCV LE 1789
pour la construction d’un bâtiment comprenant 17
logements et la réalisation de 22 places de stationnement
en sous-sol dont 5 places doubles au 70 rue du 4 août
1789
Le maire
PC 69 266 10 0061 M03 accordé le 4 février 2014
CORIFIAL SNC
Un PC modificatif a été accordé à CORIFIAL pour la
construction de quatre bâtiments comprenant 119
logements ; la réalisation de 158 places de stationnement
en sous-sol dont 23 places doubles ; la création d’un
commerce et d’un local d’intérêt collectif en rez-dechaussée au 43-49 avenue du général Leclerc/23 rue
Guillotte/impasse de la Gare
Le maire
PC 69 266 12 0024 T01 accordé le 10 février 2014
SCCV 5-7 RUE COLONEL KLOBB
Un transfert de PC a été accordé à la SCCV 5-7 RUE
COLONEL KLOBB pour la construction d’un bâtiment
comprenant 26 logements dont 5 logements sociaux et la
réalisation de 32 places de stationnement en sous-sol au
5-7 rue colonel Klobb
Le maire
PC 69 266 13 0047 M01 accordé le 4 février 2014
SLC PITANCE SA
Un PC modificatif a été accordé à la SLC PITANCE SA
pour la démolition de locaux désaffectés ; la construction
d’un bâtiment comprenant 34 logements et la réalisation
de 35 places de stationnement en sous-sol au 56 rue
Frédéric Faÿs
Le maire
PC 69 266 11 0125 ter accordé le 10 février 2014
SCI LE CLOS FONTANIERES
Un PC (ter) a été accordé à la SCI LE CLOS
FONTANIERES pour la démolition d’un immeuble
désaffecté ; la construction d’un bâtiment comprenant 17
logements et la réalisation de 18 places de stationnement
en sous-sol au 52 rue de Fontanières
Le maire
PC 69 266 13 0048 M01 accordé le 4 février 2014
SLC PITANCE SA
Un PC modificatif a été accordé à la SLC PITANE SA
pour la démolition de locaux désaffectés ; la construction
de deux bâtiments comprenant 73 logements et la
réalisation de 73 places de stationnement en sous-sol au
56 rue Frédéric Faÿs
Le maire
PC 69 266 09 0071 M01 accordé le 10 février 2014
SCCV DU VERT BUISSON ET SCI PERBET
Un PC modificatif a été accordé à la SCCV DU VERT
BUISSON ET SCI PERBET pour l’extension d’un
entrepôt ; la création d’un bâtiment industriel et la
réalisation de 6 places de stationnement en surface au 14
rue de la Digue
Le maire
PC 69 266 13 0084 accordé le 5 février 2014
Monsieur BIANCHI Pierre
Un PC a été accordé à monsieur Pierre BIANCHI pour la
démolition d’une maison existante et la construction
d’une maison d’habitation – impasse Comby
Le maire
PC 69 266 07 0027 M01 accordé le 10 février 2014
SCCV DU VERT BUISSON
Un PC modificatif a été accordé à la SCCV DU VERT
BUISSON pour la construction de trois bâtiments à usage
de bureaux, d’ateliers et de stockage au 6 et 8 impasse du
Rêve
Le maire
PC 69 266 13 0072 accordé le 6 février 2014
Monsieur et Madame CHEMINADE Damien et
Catherine
Un PC a été accordé à monsieur et madame Damien et
Catherine CHEMINADE pour la transformation d’un
atelier en trois logements et la création de quatre places de
stationnement en surface au 3 passage Dubois
Le maire
5
PC 69 266 95 0149 M02 accordé le 14 février 2014
Monsieur et Madame GAALOUL Mohamed
Un PC modificatif a été accordé à monsieur et madame
Mohamed GAALOUL pur la réhabilitation et l’extension
d’un bâtiment d’habitation ; la création d’un logement et
la construction d’un garage au 214 rue du 4 août 1789
Le maire
Sécurité :
arrêté n° A-004/14 du 5 février 2014
arrêté d’ouverture d’une manifestation exceptionnelle
«salon Vintage»
Espace Double Mixte-Domaine Scientifique de la Doua
sis 19 avenue Gaston Berger à Villeurbanne
Pour le maire,
Gilbert-Luc Devinaz
PC 69 266 11 0112 M01 accordé le 14 février 2014
Monsieur TOSELLI Jacky
Un PC modificatif a été accordé à monsieur Jacky
TOSELLI pour la démolition d’un escalier et d’un auvent
et l’extension et l’aménagement d’une maison d’habitation
au 20 rue Gustave Chamboeuf
Le maire
arrêté n° A-005/14 du 7février 2014
arrêté d’ouverture d’une manifestation exceptionnelle
«salon Tatoo convention»
Espace Double Mixte-Domaine Scientifique de la Doua
sis 19 avenue Gaston Berger à Villeurbanne
Pour le maire,
Gilbert-Luc Devinaz
PC 69 266 13 0024 T01 accordé le 14 février 2014
AK IMMO SCI
Un transfert de PC a été accordé à AK IMMO SCI pour
l’aménagement et la transformation d’un local artisanal en
9 logements et l’acquisition de 6 places de stationnement
dans un tènement proche au 3 rue Henri
Le maire
arrêté n° A-006/14 du 5 février 2014
arrêté d’ouverture d’une manifestation exceptionnelle
«salon Studyrama»
Espace Double Mixte-Domaine Scientifique de la Doua
sis 19 avenue Gaston Berger à Villeurbanne
Pour le maire,
Gilbert-Luc Devinaz
Urbanisme : permis de démolir
PD 69 266 13 0023 accordé le 16 janvier 2014
COMMUNE DE VILLEURBANNE
Un PD a été accordé à la COMMUNE DE
VILLEURBANNE pour la démolition de locaux
désaffectés au 173 rue Léon Blum
Arrêté n° A-007/14 du 6 février 2014
arrêté d’ouverture d’une manifestation exceptionnelle
«salon Baby»
Espace Double Mixte-Domaine Scientifique de la Doua
sis 19 avenue Gaston Berger à Villeurbanne
Pour le maire,
Gilbert-Luc Devinaz
Le maire
PD 69 266 12 0006 T01 accordée le 10 février 2014
SCCV 5-7 RUE COLONEL KLOBB
Un transfert de PD a été accordé à la SCCV 5-7 RUE
COLONEL KOBB pour la démolition de bâtiments
désaffectés au 5-7 rue colonel Klobb
Le maire
Arrêté n° A-008/14 du 6 février 2014
arrêté d’ouverture d’une manifestation exceptionnelle
«salon Forum Rhône Alpes»
Espace Double Mixte-Domaine Scientifique de la Doua
sis 19 avenue Gaston Berger à Villeurbanne
Pour le maire,
Gilbert-Luc Devinaz
Direction des affaires économiques :
Arrêté n° A-009/14 du 7 février 2014
arrêté d’ouverture d’une manifestation exceptionnelle
«salon Techni Grow»
Espace Double Mixte-Domaine Scientifique de la Doua
sis 19 avenue Gaston Berger à Villeurbanne
Pour le maire,
Gilbert-Luc Devinaz
Arrêté n° 1 du 16 janvier 2014
Monsieur Lachal Roland de l'association Résidence
Damidot Blanqui, est autorisé à organiser une vente au
déballage le dimanche 13 avril 2014, cours Jean Damidot
à Villeurbanne.
Arrêté n°2 du 16 janvier 2014
Monsieur Lachal Roland de l'association Résidence
Damidot Blanqui est autorisé à organiser une vente au
déballage le dimanche 14 septembre, cours Jean Damidot
à Villeurbanne.
arrêté n° A-010/14 du 7 février
arrêté d’ouverture d’une manifestation exceptionnelle
«salon du Disque»
Espace Double Mixte-Domaine Scientifique de la Doua
sis 19 avenue Gaston Berger à Villeurbanne
Pour le maire,
Gilbert-Luc Devinaz
6
Arrêté n° 011/14 autorisation de travaux 69 266 13 0063
du 7 février 2014
Carrefour
Sis 47/49 place Jules Grandclément à Villeurbanne
Pour le maire,
Gilbert-Luc Devinaz
Population :
ARRETE 01/14 du 23 décembre 2014
Ali Mohamed Ahamada, conseiller municipal est délégué
pour remplir les fonctions d’officier d’état civil,
notamment pour célébrer les mariages de la semaine du
samedi 04 janvier 2014 (après-midi).
Jean-Paul Bret
maire de Villeurbanne
Arrêté n° 012/14 autorisation de travaux 69 266 13 0061
du 7 février 2014
Centre social des Buers
Sis 4717 rue Pierre Joseph Proudhon à Villeurbanne
arrêté n° A-013/14 du 7 février 2014
arrêté d’ouverture d’une manifestation exceptionnelle
« salon Vinomedia » Centre de Congrès« Espace Tête
d’Or » sis 103 boulevard de la bataille de Stalingrad à
Villeurbanne
Pour le maire,
Gilbert-Luc Devinaz
ARRETE 02/14 du 23 décembre 2014
Farida Casoli, conseillère municipale est déléguée pour
remplir les fonctions d’officier d’état civil, notamment
pour célébrer les mariages du samedi 11 janvier 2014, du
samedi 15 février 2014 et du samedi 15 mars 2014.
Jean-Paul Bret
maire de Villeurbanne
ARRETE 03/14 du 23 décembre 2014
Anne Reveyrand, conseillère municipale est déléguée pour
remplir les fonctions d’officier d’état civil, notamment
pour célébrer les mariages du samedi 11 janvier 2014.
Jean-Paul Bret
maire de Villeurbanne
Arrêté n° A-014/14 du 20 février 2014
arrêté d’ouverture d’un établissement recevant du public
« Intermarché Express »
sis 43-49 avenue général Leclerc/42 rue Poizaat à
Villeurbanne
Pour le maire,
Gilbert-Luc Devinaz
Arrêté n° A-009/14 du 17 février 2014
arrêté d’ouverture d’une manifestation exceptionnelle
« salon de l’étudiant des Masters »
«Espace Double Mixte Domaine Scientifique de la Doua
sis 19 avenue Gaston Berger à Villeurbanne
Pour le maire,
Gilbert-Luc Devinaz
ARRETE 04/14 du 23 décembre 2014
Marc Ambrogelly, conseiller municipal est délégué pour
remplir les fonctions d’officier d’état civil, notamment
pour célébrer les mariages de la semaine du 20 au 24
janvier 2014, de la semaine du 17 au 21 février 2014 et du
samedi 22 mars 2014.
Jean-Paul Bret
maire de Villeurbanne
Arrêté n° A-016/14 du 21 février 2014
arrêté d’ouverture d’une manifestation exceptionnelle
« salon du Recrutement International »
« Centre de Congrès« Espace Tête d’Or »
sis 103 boulevard de la bataille de Stalingrad à
Villeurbanne
Pour le maire,
Gilbert-Luc Devinaz
Arrêté n° A-017/14 du 21 février 2014
arrêté d’ouverture d’une manifestation exceptionnelle
« salon Handiagora»
« Centre de Congrès« Espace Tête d’Or »
sis 103 boulevard de la bataille de Stalingrad à
Villeurbanne
Pour le maire,
Gilbert-Luc Devinaz
ARRETE 05/14 du 23 décembre 2014
Myriam Gros-Izopet, conseillère municipale est déléguée
pour remplir les fonctions d’officier d’état civil,
notamment pour célébrer les mariages du samedi 08
février 2014.
Jean-Paul Bret
maire de Villeurbanne
ARRETE 06/14 du 23 décembre 2014
Damien Berthilier, conseiller municipal est délégué pour
remplir les fonctions d’officier d’état civil, notamment
pour célébrer les mariages de la semaine du samedi 08
mars 2014.
Jean-Paul Bret
maire de Villeurbanne
ARRETE 07/14 du 23 décembre 2014
Chantal Roux, conseillère municipale est déléguée pour
remplir les fonctions d’officier d’état civil, notamment
pour célébrer les mariages de la semaine du 24 au 28 mars
2014.
Jean-Paul Bret
maire de Villeurbanne
7
ARRETE 08/14 du 23 décembre 2014
Damien Berthilier, conseiller municipal est délégué pour
remplir les fonctions d’officier d’état civil, notamment
pour célébrer les mariages de la semaine du samedi 04
janvier 2014.
Jean-Paul Bret
maire de Villeurbanne
ARRETE 12/14 du 04 février 2014
Article 1 Délégation est donnée à : Sihame Abdelli et
Carole Bonnet
- pour la certification matérielle et conforme des pièces et
documents présentés à cet effet et, dans les conditions
prévues à l'article L2122.30
- pour la légalisation de signature
Jean-Paul Bret
maire de Villeurbanne
ARRETE 09/14 du 09 janvier 2014
L'arrêté Pop 06/13 est abrogé.
Délégation est donnée à :
Patricia Alimi - Cécile Bardin - Samia Manamanni - MarieLaure Di dio Costanzo - Malika Haiber - Yamina Aouissi
- Hafida Moudakkar - Emira Osmani - Elodie Bortolotti Martine Varennes Nadia Ben-Laoubi - Nadia Lagoune - Joëlle Allain Fabien Grauvogel - Jessica Moreau - Alexandra Ruiz Céline Fournier - Christine Crégo - Brigitte Joly Dominique Girerd - Franck Rubod
- pour la certification matérielle et conforme des pièces et
documents présentés à cet effet et, dans les conditions
prévues à l'article L2122.30
- pour la légalisation de signature
Jean-Paul Bret
maire de Villeurbanne
ARRETE 13/14 du 04 février 2014
Article 1 Délégation est donnée à : Sihame Abdelli et
Carole Bonnet
pour délivrer toutes copies et extraits d’actes d’état –civil
quelle que soit la nature des actes
Jean-Paul Bret
maire de Villeurbanne
ARRETE 14/14 du 20 février 2014
Madame Myriam Gros-Izopet, conseillère municipale, est
déléguée pour remplir les fonctions d’officier d’état civil,
notamment pour célébrer les mariages du vendredi 28
février 2014.
Jean-Paul Bret
maire de Villeurbanne
ARRETE 10/14 du 09 janvier 2014
ARTICLE 1 L'arrêté Pop 06/13 est abrogé.
ARTICLE 2 Délégation est donnée à : Patricia Alimi –
Cécile Bardin – Samia Manamanni – Marie-Laure Di dio
Costanzo – Malika Haiber – Yamina Aouissi
- pour la transcription, la mention en marge de tous actes
ou jugements sur les registres de l'état civil
- pour dresser tous actes relatifs aux déclarations de
naissance, de décès, d'enfants sans vie, de reconnaissance
d'enfants, la déclaration parentale conjointe de
changement de nom de l'enfant, du consentement de
l'enfant de plus de 13 ans à son changement de nom, du
consentement d'un enfant majeur à la modification de son
nom en cas de changement de filiation.
- Pour délivrer toutes copies et extraits d'actes d'état-civil
quelle que soit la nature des actes
Jean-Paul Bret
maire de Villeurbanne
ARRETE 15/14 du 20 février 2014
Monsieur Hector Bravo, conseiller municipal, est déléguée
pour remplir les fonctions d’officier d’état civil,
notamment pour célébrer les mariages du samedi 01 mars
2014.
Jean-Paul Bret
maire de Villeurbanne
ARRETE 11/14 du 09 janvier 2014
ARTICLE 1 L'arrêté Pop 22/12 est abrogé.
ARTICLE 2 Délégation est donnée à : Hafida
Moudakkar – Emira Osmani – Elodie Bortolotti –
Martine Varennes – Nadia Ben-Laoubi – Nadia Lagoune Joëlle Allain – Fabien Grauvogel – Alexandra Ruiz –
Jessica Moreau – Frank Rubod - Pour délivrer toutes copies et extraits d'actes d'état-civil
quelle que soit la nature des actes
Jean-Paul Bret
maire de Villeurbanne
8
Direction de la Commande publique :
DCP/2014-01-29
Arrêté désignant les candidats admis à concourir pour le jury de concours en vue de la
restructuration des vestiaires et la requalification de l'accueil et la mise aux normes accessibilité
du Centre nautique Etienne Gagnaire
DCP/2014-02/01
Numéro
de
marché
Arrêté désignant le président pour le jury de concours du 25 février 2014 –
Concours groupe-scolaire Ernest Renan
Titre
Titulaire
Montant HT
Date de
notification
198 400,00
12/02/14
Maximum 15 000 € HT
04/02/14
4680
Concours de maîtrise d'œuvre
L'ATELIER
pour la construction d'un
DENIZOU/PHILAE/LI
restaurant dans l'école
SUN ENVIRONNEMENT/
élémentaire Ernest Renan Nord OMNES CONSULTANTS
4809
Mise à disposition de cartes
d’achat avec assistance
technique et fonctionnelle pour
le règlement des marchés
publics
4864
Location et d’entretien des
MAJ ELIS RHÖNE ALPES Montant maximum annuel :
vêtements professionnels des
65 000
agents affectés en cuisine
centrale et dans les restaurants
scolaires de la ville de
Villeurbanne
Réfection de la couverture
PASCAL
136 327,00
ardoise - Maison Berty Albrecht
11/02/14
4907
Extension de l'ancien cimetière
- rue du cimetière - Lot 1
Démolition, terrassement,
réseaux humides, revêtements
Tranche ferme : 239 541,20
option : 4 897,20
18/02/14
4908
Extension de l'ancien cimetière
NATURE
- rue du cimetière - Lot 2
Plantations
Prestation de service pour
EURO PROPR'SERVICES
l'entretien des espaces canins de
la ville de Villeurbanne
26 491,90
18/02/14
Minimum : 30 000
Maximum : 90 000
25/02/14
4890
4910
BNP PARIBAS
COLAS RHÔNE ALPES
9
03/02/14
4911
Conception, fourniture et pose
de consignes de sécurité, plans
de sécurité et d'intervention,
pictogrammes et symboles de
sécurité sur le patrimoine de la
ville de Villeurbanne
4919
Conception et gestion de la
LES ATELIERS FRAPPAZ
partie artistique et
scénographique d'une
manifestation culturelle gratuite
de type festival (musique et arts
de la rue) se déroulant dans
l'espace public sur le territoire
de la ville de Villeurbanne du
18 au 21 juin 2014
Migration du logiciel SIS
SIS
Prévention de gestion des ERP
et IMR
Contrat de droit d'utilisation,
SILOXANE
garantie et de maintenance
4969
4995
UTC FIRE & SECURITY
10
Minimum : sans minimum
Maximum : 45 000
03/02/14
301 898,00
27/01/14
15 725,00
10/02/14
3 700,00
21/02/14