Syndicat des marins - Centre d`histoire du travail, Nantes

Transcription

SYNDICAT CGT DES INSCRITS MARITIMES
DE NANTES ET DES ENVIRONS
INTRODUCTION
Comme dans les autres secteurs économiques, le syndicalisme se développe en France
dans la marine marchande et les pêches maritimes dans les années 1890-1900. Régis depuis
la fin du dix-septième siècle par un statut particulier, celui d’inscrit maritime1, les hommes
exerçant les professions de marins de commerce et de pêcheurs décident de se regrouper dans
des organisations syndicales afin de défendre leurs intérêts communs. Après plusieurs congrès
maritimes nationaux, la Fédération nationale des syndicats maritimes (F.N.S.M.) est constituée
en 1898. Elle adhère en 1907 à la Confédération générale du travail (C.G.T.).
Dans la Basse-Loire, grâce à l’action de Charles Brunellière, petit armateur nantais, des
syndicats apparaissent dans tous les ports de l’estuaire. À Saint-Nazaire, un syndicat des
inscrits maritimes est fondé en 1896. Le 1er mai 1905, il devient l’Union syndicale des marins
de commerce et A.D.S.G. et pêcheurs de France – section de Saint-Nazaire et est affilié à la
C.G.T.2. À la même période, le syndicat des marins et pêcheurs de Nantes compte plus de
1.500 membres. Sur l’initiative de son secrétaire général, Cardin, une Fédération des syndicats
des marins et pêcheurs de l’Ouest est mise en place. Après des dissensions internes, ces
organisations périclitent et un nouveau syndicat des inscrits maritimes de Nantes, affilié à la
C.G.T., est créé en janvier 19093.
En 1945, le syndicat C.G.T. des inscrits maritimes de Nantes et des environs et celui de
Saint-Nazaire sont reconstitués. Le 5 avril 1988, ces deux organisations fusionnent dans le
syndicat C.G.T. des personnels navigants et sédentaires des flottes de commerce, pêche et
cultures marines Pays de Loire – Bretagne. Cette organisation regroupe des marins de
commerce et des pêcheurs des régions Pays de la Loire et Bretagne quelque que soit le type
de navigation qu’ils pratiquent (portuaire, passages d’eau, cabotage national et international,
navires océanographiques, long cours, etc.) et également des personnels non-embarqués
travaillant dans des compagnies de navigation. Le champ d’action du syndicat couvre donc un
grand nombre d’entreprises et d’établissements publics maritimes. De plus, des membres du
syndicat siègent dans des organismes paritaires ou consultatifs (Conseil supérieur de la marine
marchande, Conseil national des communautés portuaires, Caisse nationale des allocations
familiales des marins de commerce, Commission régionale de sécurité, Comité régional des
transports, École d’apprentissage maritime de Nantes, Caisse d’allocations familiales de LoireAtlantique, etc.). Enfin, les responsables du syndicat ont eu des responsabilités au sein des
instances de la F.N.S.M. ou de la C.G.T.
En juin 2001, profitant du déménagement de la quasi totalité des organisations
syndicales de salariés de la ville de Nantes dans la nouvelle Maison des syndicats, les
dirigeants de ce syndicat ont décidé de déposer leurs archives au Centre d’histoire du travail4.
Ces dernières étaient conservées jusque-là dans une salle attenante au secrétariat du syndicat
au sein de la Bourse du travail de Nantes. Le versement était composé majoritairement de
boites au contenu identifié, ainsi que d’une grosse bibliothèque (livres et périodiques). Un
premier tri rapide sur place a permis d’éliminer une collection de plus d’une décennie du
Journal Officiel. Lors du déménagement des archives de l’Union départementale C.G.T. qui
s’est déroulé quelques jours plus tard, des archives provenant du syndicat C.G.T. des
personnels navigants et sédentaires des flottes de commerce, pêche et cultures marines Pays
de Loire – Bretagne ont été retrouvées dans un bureau abandonné depuis plus de vingt ans
au-dessus d’une salle de spectacle se situant dans une aile de la Bourse du travail condamnée
pour des raisons de sécurité. Ces documents avaient subi de nombreuses dégradations
1
Sur l’histoire du statut d’inscrit maritime, voir R. Viaud, Le syndicalisme maritime français de ses
origines à 1950, Rennes, Université de Rennes 2, 2002, p.22-24.
2
A.D.L.A. 1 M 3670.
3
A.N. F 7 13758.
4
Ce déménagement a entraîné le dépôt de nombreux autres fonds dont ceux des unions
départementales C.G.T. et C.F.D.T de Loire-Atlantique et de l’Union régionale C.F.D.T des Pays de la
Loire.
1
(humidité, pigeons) et étaient dans le désordre le plus complet. Ceux qui pouvaient l’être ont
été récupérés, nettoyés et intégrés au versement. Ce dernier représentait au total 40 ml dont
10 ml de « vrac ». Aucun inventaire sommaire n’a été fourni par le syndicat à l’exception d’une
liste concernant quatre caisses de déménagement contenant des livres.
En raison du manque d’espace de stockage au Centre d’histoire du travail, le versement
a été stocké dans un bâtiment industriel désaffecté à proximité du C.H.T. Mais, à l’automne
2001, le plafond s’est effondré à la suite d’une tempête, contraignant à une évacuation très
rapide des fonds qui y étaient entreposés. Les Archives départementales de Loire-Atlantique
ont alors proposé au C.H.T. un lieu provisoire de stockage, à savoir une grande maison
attenante aux locaux des archives départementales, inhabitée et destinée à être intégrée dans
l’extension de celles-ci. Le versement du syndicat C.G.T. des personnels navigants et
sédentaires des flottes de commerce, pêche et cultures marines Pays de Loire – Bretagne est
resté dans cette maison jusqu’au début 2004. Il a alors été rapatrié dans la salle de réunion du
C.H.T. afin d’être classé et inventorié.
Un premier tri de la bibliothèque a permis l’élimination des doubles de périodiques, des
publications de la C.G.T. disponibles dans le fonds de l’Union départementale C.G.T., des
listings des personnels d’exécution et des officiers à la recherche d’un embarquement établis
par le Bureau central de la main d’œuvre, des ouvrages de droit et des codes du travail qui ne
concernaient pas spécifiquement la marine marchande et les pêches maritimes. Le classement
pièce à pièce a ensuite permis d’éliminer les doubles, triples, etc., ainsi que les nombreux
formulaires vierges, les papiers manuscrits non datés et impossibles à identifier, les coupures
de presse non datées. Les pièces comptables de plus de 10 ans ont également été éliminées,
en accord avec les responsables du syndicat. Un entretien avec ces derniers a permis de
découvrir qu’ils avaient conservé une grande partie des documents relatifs à la lutte contre les
pavillons de complaisance, au secteur du remorquage et que les archives du syndicat C.G.T. de
Saint-Nazaire se trouvaient encore dans les locaux de l’Union locale C.G.T. de Saint-Nazaire. Il
a été décidé de ne pas récupérer les archives du syndicat C.G.T. des marins de Saint-Nazaire
tout de suite. Pour ce qui est des dossiers concernant les pavillons de complaisance et le
remorquage, le choix a été fait de ne pas les classer mais d’attendre le dépôt complet des
documents sur ces sujets, tout en intégrant dans le répertoire numérique détaillé les dossiers
déjà déposés5. Une décision identique a été prise pour les dossiers concernant la Caisse
d’allocations familiales de Loire-Atlantique. En effet, il s’agit de documents liés à un mandat
d’administrateur exercé par le secrétaire du syndicat des marins C.G.T. de Nantes au nom de
l’Union départementale C.G.T. de Loire-Atlantique. Le fonds de celle-ci étant en cours de
classement, il a semblé préférable d’attendre afin d’éviter d’éventuels « doublons ». Enfin
0,8 ml d’archives provenant du syndicat des officiers de la marine marchande C.G.T. de Nantes
ont été réintégrés dans le versement en attente de classement effectué par celui-ci également
en juin 20016.
Au final, le fonds du syndicat C.G.T. des personnels navigants et sédentaires des flottes
de commerce, pêche et cultures marines Pays de Loire – Bretagne représente un métrage de
26 ml portant sur la période 1943-1998. Il ne contient donc aucun document concernant la
période antérieure à la Deuxième guerre mondiale7 et est lacunaire sur les années 1945-1959,
année de l’accession de Roland Andrieu au secrétariat général du syndicat des marins C.G.T.
de Nantes et des environs, ainsi que sur les pêches maritimes. Il est très riche sur l’action
syndicale dans les différents secteurs de la marine marchande en Basse-Loire depuis le milieu
des années 1950 jusqu’au milieu des années 1990 : secteur portuaire, passages d’eau,
cabotage national et international, long cours, flotte océanographique. Il comprend de
nombreux dossiers sur les politiques française et européenne des transports maritimes, la lutte
contre les pavillons de complaisance, les mouvements de grève, l’activité de la F.N.S.M., la
défense des adhérents. La correspondance conservée est très importante, tout comme les
5
Ce dépôt, tout comme celui des archives du syndicat des marins C.G.T. de Saint-Nazaire, sont prévus
pour la fin de l’année 2004.
6
Ce mélange s’explique facilement. Les bureaux et le secrétariat administratif des deux syndicats étaient
communs.
7
Il en est de même pour le fonds de l’Union départementale C.G.T de Loire Atlantique. Il faut savoir que
durant la Deuxième guerre mondiale la Bourse du travail de Nantes a été occupée par les forces
d’occupation allemandes. Il est donc possible que des documents aient été saisis. De plus, selon le
témoignage de Georges Prampart, ancien secrétaire général de l’Union départementale C.G.T., un volume
important d’archives se trouvait dans les caves de la Bourse du travail. Or, ces dernières ont été vidées
et les archives jetées au milieu des années 1950.
2
coupures de presse, les périodiques et les ouvrages, notamment juridiques, sur la marine
marchande.
Les recherches possibles sont variées8. Elles peuvent porter notamment sur l’action
syndicale dans les différents secteurs de la marine marchande, les relations avec la F.N.S.M. et
la C.G.T., le recours croissant à l’action juridique, les relations avec les pouvoirs publics et les
entreprises de navigation, les parcours professionnels, syndicaux et politiques des dirigeants
syndicaux.
Ce fonds est librement consultable et la reproduction des documents possible.
ORIENTATIONS BIBLIOGRAPHIQUES
Archivistique :
ASSOCIATION DES ARCHIVISTES FRANÇAIS, Abrégé d’archivistique, Paris, A.A.F., 2004.
FAVIER (Jean) (dir.), La pratique archivistique française, Paris, Archives nationales, 1993.
DIRECTION DES ARCHIVES DE FRANCE, Les archives des associations. Approche descriptive et
conseils pratiques, Paris, Le Documentation française, 2001.
NOUGARET (Christine) et GALLAND (Bruno), Les instruments de recherche dans les archives,
Paris, La Documentation française, 1999.
Syndicalisme en France :
KARILA-COHEN (Pierre) et WILFERT (Blaise), Leçon d’histoire sur le syndicalisme en France, Paris,
PUF, 1998, (Major).
LABBE (Dominique), Syndicats et syndiqués en France depuis 1945, Paris, L’Harmattan, 1996,
(Logiques politiques).
LABBE (Dominique) et LANDIER (Hubert), Les organisations syndicales en France - des origines
aux difficultés actuelles, Ruel-Malmaison, Éditions Liaisons, 1998, (Liaisons sociales).
LEFRANC (Georges), Le mouvement syndical de la Libération aux événements de mai-juin 1968,
Paris, Payot, 1969.
WILLARD (Claude) (dir.), La France ouvrière. Histoire de la classe ouvrière et du mouvement
ouvrier français, Paris, Éditions sociales, 1993-1995, 3 tomes.
Confédération générale du travail :
ANDOLFATTO (Dominique) et LABBE (Dominique), La CGT, organisation et audience depuis 1945,
Paris, La Documentation française, 1997.
DREYFUS (Michel), Histoire de la CGT. Cent ans de syndicalisme en France, Bruxelles, Éditions
Complexe, 1995, (Questions au XXe siècle).
GROUX (Guy) et MOURIAUX (René), La CGT crises et alternatives, Paris, Économica, 1992, (La
vie politique).
Syndicalisme maritime :
CHARPIN (Emmanuel), Le syndicalisme des travailleurs de la marine marchande, Paris, I.E.P.,
1965, (Mémoire).
GAUTIER (Robert), Evolution de la négociation collective, dans le remorquage, de la Basse-Loire,
Saint-Nazaire, 1992.
SEGRESTIN Denis, La CGT et les Métiers : la dimension professionnelle de l’action syndicale vue
à travers le cas des marins et des verriers, Paris, I.E.P., 1974, (Thèse pour le doctorat de
recherche en sciences politiques).
VIAUD (Ronan), Le syndicalisme des marins de commerce, l’exemple de la Basse-Loire de 1945
à nos jours, Rennes, Université de Rennes 2, 1995, (Mémoire de Maîtrise).
VIAUD (Ronan), Le syndicalisme maritime français de ses origines à 1950, Rennes, Université
de Rennes 2, 2002, 2 volumes, (Thèse d’histoire).
Syndicalisme en Basse-Loire :
ASSOCIATION D’ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LE MOUVEMENT OUVRIER DANS LA REGION DE SAINT-NAZAIRE,
Saint-Nazaire sous la Quatrième République, Nantes, Éditions du petit véhicule, 2003.
8
Une recherche sur le syndicalisme maritime en Basse-Loire a déjà été réalisée dans le cadre d’une
maîtrise d’histoire : R. Viaud, Le syndicalisme des marins de commerce, l’exemple de la Basse-Loire de
1945 à nos jours, Rennes, Université de Rennes 2, 1995.
3
FAUCIER (Nicolas), Les ouvriers de Saint-Nazaire, un siècle de lutte, de révoltes, de
dépendances, Paris, Éditions ouvrières, 1976.
GESLIN (Claude) (dir.), « La CGT en Bretagne, un centenaire », Les Annales de Bretagne et des
Pays de l’Ouest, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 1995, t. 102, n° 3.
GUIN (Yannick), La Commune de Nantes, Paris, Maspéro, 1969.
LEMAREC (Yannick), La C.G.T.-F.O. à Nantes et à Saint-Nazaire de 1948 à 1958, Université de
Nantes, 1984, (Mémoire de maîtrise).
Marine marchande et pêches maritimes :
BIGNAULT (Louise-Adélaïde), Le pilotage maritime, Aix-en-Provence, Université Aix-Marseille III
- Centre de Droit maritime et des Transports, 2002 (Mémoire de D.E.S.S.).
BILLARD (Jérôme), La Mar Mar : La Marine marchande française de 1914 à nos jours, BoulogneBillancourt, Etai, 1999.
CORLAY (Jean-Pierre), « Le conflit des pêches française en 1980 : essai de socio-géographie
halieutique », Norois, 1984, n° 121, p. 155-169.
CUNLIFFE (Tom) (dir.), Pilotes, tome 2. Des goélettes européennes aux bateaux des pilotes
côtiers, Douarnenez, Chasse-marée – ArMen, 2002.
DENIZOT (Philippe), Le scandale des pavillons de complaisance, Paris, Éditions maritimes et
d’Outre-Mer, 1978, (Documents).
ESTIVAL (Bernard), Un siècle de navires scientifiques français, Paris, Éditions du Gerfaut, 2003.
FICHOU (Jean-Christophe), LE HENAFF (Noël), MEVEL (Xavier), Phares. Histoire du balisage et de
l’éclairage des côtes de France, Douarnenez, Chasse-marée – ArMen, 1999.
FRICONNEAU (Constant), La saga de la sardine et du thon – Histoire de la pêche et de la
conserve de Nantes aux côtés de Vendée, Le Château d’Olonne, Éditions d’Orbestier, 1999.
GAUTIER (Robert), Historique de l’Union du remorquage de l’Ouest (U.R.O.), Saint-Nazaire,
1990.
GOUELLAIN (R.), Les pêches maritimes en France (1918-1990), Paris, Université de ParisSorbonne, 1991, 2 tomes, (Thèse d’Etat).
GUEGAN (Floriane), Etude de géographie historique maritime : évolution de la fonction
armatoriale ; le cas de la Compagnie morbihannaise et nantaise de navigation de 1882 à 1998,
Nantes, Université de Nantes, 1998, 2 volumes, (Thèse de géographie).
LAFORGE (Frédéric) et SCHIRMANN-DUCLOS (Danièle), La France et la mer, Paris, PUF, 1999,
348 p.
LE BOUEDEC (Gérard), Les Bretons sur les mers, Rennes, Éditions Ouest-France, 1999.
LEONARD (Pierre), « Le Conseil Supérieur de la Marine Marchande a 90 ans » La nouvelle revue
maritime, 1986, n° 402, p. 32-41.
MESSIAEN (Jacky), Pilotes maritimes, histoire de trente-trois stations de pilotage de France et
d’outre-mer, Dunkerque, Chez l’auteur, 1984.
MOLLAT (Michel) (dir.), Histoire des pêches maritimes en France, Toulouse, Privat, 1987.
MORDREL (Louis), Les institutions de la pêche maritime, histoire et évolution, essai
d’interprétation sociologique, Paris, 1972, 2 tomes (Thèse de droit).
OFFREY (Charles), Henri Cangardel, armateur, 1881-1971, Paris, Éditions de l’Atlantique, 1973.
PARADEISE (Catherine), La vie des marchés fermés. Le cas de la marine de commerce française,
Paris, Université de Paris-Sorbonne, 1985.
PILON (Jacques), L’aventure du remorquage, Paris, Balland, 1996.
RANDIER (Jean), Histoire de la marine marchande française des premiers vapeurs à nos jours,
Paris, Éditions maritimes et d’outre-mer, 1980.
SEGRESTIN (Denis), La marine marchande française, Genève, Institut international d’études
sociales, 1977, (Série de recherche ; 27).
SOURCES COMPLEMENTAIRES
Centre d’histoire du travail de Nantes :
- Fonds de l’Union départementale C.G.T.-F.O., syndicats de la marine marchande (19481965) : UD FO 260-277.
- Fonds de l’Union départementale C.F.D.T. de Loire-Atlantique, syndicat des marins et des
officiers CFDT : non classé.
Archives départementales de Loire-Atlantique :
- Fonds Louis Lacroix, capitaine de navire (1869-1958) : 22 J.
- Fonds de l’Inscription maritime : 120 J (en cours de reclassement).
4
- Fonds du Port autonome de Nantes Saint-Nazaire (1932-1970) : 35 W ; 1001 W ; 1048 W ;
1601 W.
- Fonds du cabinet du Préfet de Loire-Atlantique, affaires maritimes (1945-1987) : 1106 W 2329 ; 1260 W 1, 4 ; 1405 W 57, 64 ; 1505 W 42.
- Fonds du bureau du cabinet du Préfet de Loire-Atlantique, affaires maritimes (1966-1983) :
1196 W 115 ; 122 W 197 ; 1270 W 231 ; 1278 W 49.
- Fonds de la direction des affaires générales et des finances de l’Etat de la Préfecture de LoireAtlantique, P.A.N.S.N. (1973-1981) : 1014 W 172-174, 895-896, 989-991.
- Fonds de la direction des affaires financières et des collectivités locales de la Préfecture de
Loire-Atlantique, P.A.N.S.N. (1960-1974) : 1022 W 61-63.
- Fonds de la sous-préfecture de Saint-Nazaire, affaires maritimes (1952-1987) : 253 W 219222 ; 1115 W 76-77, 1194 W 101-102 ; 1311 W 22 ; 1436 W 47-60 et 100-102.
- Fonds de la Mission régionale, ports maritimes (1965-1978) : 1042 W 297, 561 et 771 ;
1163 W 32.
Centre des archives contemporaines de Fontainebleau :
- Fonds de la commission permanente du Conseil supérieur de la marine marchande :
19940628 (1948-1993).
- Fonds du service des ports autonomes et des voies navigables (Ministère des Transports) :
19770757 (1920-1972).
- Fonds du bureau du travail maritime et de l’emploi (Ministère de la Marine puis des
Transports) : - 19780533 et 19780536 : commission de l’emploi (1940-1977) ;
- 19780535 : pilotage (1945-1975) ;
- 19780540 : commission consultative professionnelle des gens de mer et
commission interministérielle des salaires (1936-1976) ;
- 19790332 : A.G.I.S.M., fonds national de l’emploi, commission nationale pour
l’emploi dans la marine, B.C.M.O., Institut national des transports maritimes,
O.I.T. (1852-1976) ;
- 19790622 : commission technique et consultative de la marine marchande,
comité des effectifs, quartiers maritimes (1914-1961) ;
- 19790631 : pilotage (1909-1963) ;
- 19800536 : commission consultative professionnelle de la flotte de commerce
(1944-1971) ;
- 19820005 : assemblée commerciale des stations de pilotage (1941-1979) ;
- 19820790 : caisse nationale des allocations familiales du marin (1959-1977) ;
- 19840613 : remorquage et police des ports (1968-1976) ;
- 19840615 : arrêts collectifs de travail, rapports sur les grèves (1953-1962) ;
- 19850400 : O.I.T. (1945-1981) ;
- 19920456 : commission nationale pour l’emploi maritime (1950-1986).
5
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
A.D.A.M.E. : Association pour le développement des activités maritimes européennes
A.D.A.N. : Association de défense des automobilistes nantais
A.D.S.G. : Agents du service général
A.D.L.A. : Archives départementales de Loire-Atlantique
A.G.E.A.M. : Association pour la gérance des écoles d’apprentissage maritime
A.G.I.S.M. : Association pour la gestion des institutions sociales maritimes
A.N. : Archives nationales
C.A.F. : Caisse d’allocations familiales
C.C.A.F. : Comité central des armateurs de France
C.E.E. : Communauté économique européenne
C.E.S. : Confédération européenne des syndicats
C.E.T.R.A. : Compagnie européenne de transports de l’Atlantique
C.F.D.T. : Confédération française démocratique du travail
C.G.A.M. : Compagnie générale d’armement maritime
C.G.T. : Confédération générale du travail
C.G.T.-F.O. : Confédération générale du travail – Force ouvrière
C.H.T. : Centre d’histoire du travail
C.M.N. : Compagnie morbihannaise de navigation
C.M.N.N. : Compagnie morbihannaise et nantaise de navigation
C.N.A.F.M.C. : Caisse nationale d’allocations familiales des marins de commerce
C.N.C.O. : Compagnie nantaise des chargeurs de l’Ouest
C.N.C.P. : Conseil national des communautés portuaires
C.N.E.X.O. : Centre national pour l’exploitation des océans
C.N.N. : Compagnie nationale de navigation
C.N.P. : Compagnie navale des pétroles
C.S.M.M. : Conseil supérieur de la marine marchande
C.T.M.P. : Compagnie de transports maritimes pétroliers
D.E.A. : Diplôme d’études approfondies
D.T.M. : Dragage transports et travaux maritimes
E.A.M. : École d’apprentissage maritime
E.N.I.M. : Établissement national des invalides de la marine
E.T.P.O. : Entreprise de travaux publics de l’Ouest
F.N.S.M. : Fédération nationale des syndicats maritimes
F.S.M. : Fédération syndicale mondiale
G.AP.E. : Groupement des armateurs des services publics maritimes de passage d’eau
I.S.T.P.M. : Institut scientifique et technique des pêches maritimes
I.T.F. : Fédération internationale des transports (International transports federation)
ml : mètre linéaire.
N.C.H.P. : Navale et commerciale havraise péninsulaire
O.I.T. : Organisation internationale du travail
P.A.N.S.N. : Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
S.A.G.A. : Société anonyme de gérance et d’armement
S.A.R.L. : Société anonyme à responsabilité limitée
s.d. : sans date
S.T.F.M.O. : Société des transports fluviaux maritimes de l’Ouest
S.F.T.P. : Société française des transports pétroliers
T.A.A.F. : Terres australes et antarctiques françaises
U.I.M. : Union industrielle et maritime
U.I.S. : Union internationale des syndicats des travailleurs des transports
U.R.O. : Union du remorquage de l’Ouest
6
GLOSSAIRE
Balisage : opération ayant pour but de marquer de manière apparent, au moyen de bouées,
balises, tourelles, supports de feux, etc. les dangers naturels ou accidentels que doit éviter la
navigation, ou la route qu’elle doit suivre.
Bornage : navigation côtière.
Cabotage : navigation marchande non loin des côtes. Le cabotage est international s’il se fait
entre ports nationaux et étrangers, national s’il s’effectue entre ports nationaux.
Lamanage : opération d’amarrage d’un navire à quai, qui fait l’objet d’une concession.
Large : expression regroupant la navigation au long cours et le cabotage.
Long cours : navigation marchande loin des côtes.
Pilotage : opération de conduite d’un navire dans un port, un chenal, qui fait l’objet d’une
concession.
Remorquage : opération d’aide des manœuvres des navires dans les ports, qui fait l’objet
d’une concession.
7
SOMMAIRE
A. ADMINISTRATION DU SYNDICAT
p. 9
B. FONCTIONNEMENT DU SYNDICAT
p. 10
C. TRESORERIE
p. 12
D. ACTIVITE DU SYNDICAT PAR SECTEUR DE NAVIGATION
p. 14
E. RELATIONS AVEC LES STRUCTURES DE LA CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL
p. 26
F. RELATIONS AVEC LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET PARITAIRES INTERNATIONALES
p. 32
G. POLITIQUES FRANÇAISE ET EUROPEENNE DES TRANSPORTS MARITIMES
p. 34
H. ACTIVITES DE REPRESENTATION
p. 39
I. ACTIONS JURIDIQUES DU SYNDICAT, AFFAIRES INDIVIDUELLES ET PRUD’HOMALES
p. 44
J. FORMATION SYNDICALE ET UNIVERSITAIRE
p. 47
K. ACTIVITES POLITIQUES ET ASSOCIATIVES DE ROLAND ANDRIEU
p. 49
L. BIBLIOTHEQUE DU SYNDICAT
p. 51
8
CGT-MAR 1 A : statuts
CGT-MAR 1 A 1
Administration du syndicat. - Statuts : Syndicat des inscrits
maritimes de Nantes et de la région C.G.T. (1945), Syndicat C.G.T.
des personnels navigants et sédentaires des flottes de commerce,
de la pêche et des cultures marines Pays de Loire Bretagne
(1988).
1945, 1988
CGT-MAR 2 A : réunions et conseils syndicaux
CGT-MAR 2 A 1
Administration du syndicat. – Réunions générales des syndiqués :
cahier de comptes rendus (1943-1955), résolutions et motions
(1955-1959).
1943-1959
CGT-MAR 2 A 2
Administration du syndicat. – Conseils syndicaux : convocations et
comptes rendus.
1959, 1967-1968, 1972-1998
9
CGT-MAR 1 B : personnel
CGT-MAR 1 B 1
Permanent9. – Salaire :
certificat de travail.
correspondance,
bulletins
de
paye,
1981-1987
CGT-MAR 1 B 2
Secrétaires. – Gestion : lettre de licenciement de Nicole Guilbert
(1978) ; prise en charge partielle du salaire de Sylvie Thomas
(1979), prise en charge d’une secrétaire à mi-temps par le
syndicat C.G.T. des officiers de la marine marchande de SaintNazaire (1982).
1978-1979, 1982
CGT-MAR 1 B 3
Relations secrétaire-permanent : cahier de liaison.
1978-1981
CGT-MAR 2 B : patrimoine
CGT-MAR 2 B 1
Automobiles. – Achat et entretien : correspondance10.
1960-1992
CGT-MAR 2 B 2
Photocopieuse. – Achat : correspondance.
1986, 1993
CGT-MAR 2 B 3
Autoradio. – Pose : correspondance avec la Société technique
d’équipement pour l’industrie, la marine et l’automobile.
1977
CGT-MAR 3 B : courrier
CGT-MAR 3 B 1-3
Courrier reçu :
1
année 1959.
2
année 1960.
3
année 1962.
1959-1960, 1962
CGT-MAR 3 B 4
Courrier reçu de la direction régionale des affaires maritimes.
1964-1994
CGT-MAR 3 B 5-36
Courrier départ :
5
Année
6
Année
7
Année
8
Année
9
Année
10
Année
11
Année
12
Année
13
Année
14
Année
15
Année
16
Année
1963.
1965.
1966.
1967.
1968.
1969.
1970.
1971.
1972.
1973.
1974.
1975.
9
Le permanent des deux syndicats, R. Andrieu, était salarié du syndicat des marins de commerce C.G.T. de SaintNazaire, le syndicat de Nantes réglant la moitié des cotisations sociales.
10
Dans ce dossier, de nombreux échanges de courrier sur les accidents à répétition du secrétaire du syndicat.
10
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
1976.
1977.
1978.
1979.
1980.
1981.
1982.
1983.
1984.
1985.
1986.
1987.
1988.
1989.
1990.
1991.
1992.
1993.
1994.
1995.
1963, 1965-1995
CGT-MAR 3 B 37
Courrier arrivé.
1998
11
C. TRESORERIE
CGT-MAR 1 C : adhésions
CGT-MAR 1 C 1
Cotisations : tarifs en fonction du type de navigation et de l’emploi
occupé.
1973-1981, 1984, 1989-1993, 1998
CGT-MAR 1 C 2
Cotisations : cartes et timbres payées à la Fédération nationale
des syndicats maritimes C.G.T.
1964-1998
CGT-MAR 1 C 3
Adhésions. – Documents vierges : bulletin d’adhésion (s.d.),
bulletin de renseignements (s.d.), carte d’adhérent (1965, 19711972).
1965, 1971-1972
CGT-MAR 1 C 4
Adhésions : effectifs.
1960, 1964, 1971, 1976, 1980, 1988-1990, 1997
CGT-MAR 1 C 5
Adhésions : bulletins d’adhésions et de renseignements.
1984-1985
CGT-MAR 1 C 6
Adhésions : correspondance avec les adhérents.
1959-1997
CGT-MAR 1 C 7
Adhésions. – Retraités : correspondance, compositions du bureau
de la section des retraités.
1979, 1981, 1986-1990
CGT-MAR 1 C 8-11
Adhésions. – Paiement des timbres mensuels : cahiers de suivi des
règlements des adhérents par entreprise :
8
Années 1986-1987.
9
Années 1988-1989.
10
Années 1990-1991.
11
Années 1992-1994.
1986-1994
CGT-MAR 2 C : bilans et comptes de trésorerie
CGT-MAR 2 C 1
Bilan récapitulatif 1982-1985.
[1986]
CGT-MAR 2 C 2-11
Comptes mensuels et annuels de trésorerie :
2
Année 1987.
3
Année 1988.
4
Année 1989.
5
Année 1990.
6
Année 1991.
7
Année 1992.
8
Année 1993.
9
Année 1994.
10
Année 1997.
11
Année 1998.
1987-1994, 1997-1998
12
CGT-MAR 3 C : livres et pièces comptables
CGT-MAR 3 C 1
Livre de compte recettes/dépenses.
1968-1975
CGT-MAR 4 C : comptabilité du syndicat des marins C.G.T. de Saint-Nazaire11
CGT-MAR 4 C 1
Syndicat des marins C.G.T. de Saint-Nazaire. – Comptabilité :
extraits de délibérations relatives aux opérations bancaires (19801983), comptes de résultat (1984-1986), cahier de suivi des
timbres pris et payés (1984-1989), état des cotisations payées par
les adhérents nazairiens (1988-1997), livre de compte recettesdépenses (1984-1997), compte de trésorerie (1994-1998),
correspondance (1988-1990), pièces comptables (1987-1997).
1980-1998
11
Ces documents proviennent de Robert Gautier, trésorier du syndicat de Saint-Nazaire de 1980 à 1988, puis de la
section nazairienne du syndicat C.G.T. des personnels navigants et sédentaires des flottes de commerce, pêche et
cultures marines Pays de Loire – Bretagne de 1988 à 1987. Ils seront réintégrés dans les archives du syndicat des marins
de commerce C.G.T. de Saint-Nazaire qui seront prochainement déposées au C.H.T.
13
CGT-MAR 1 D : Activité générale
CGT-MAR 1 D 1
Activité générale. – Propagande : communiqués et tracts
1959-1964, 1969-1981, 1991
CGT-MAR 1 D 2
Activité
générale.
–
Conflit
du
novembre 1959 : coupures de presse.
navire
« Bresle »
en
1959
CGT-MAR 1 D 3
Activité générale. – Grève du 5 mars 1963 en solidarité avec les
mineurs : tract, coupures de presse.
1963
CGT-MAR 1 D 4
Activité générale – Conflit à l’Union du remorquage de l’Ouest
(U.R.O.) en mai 1966 : tracts et coupures de presse.
1966
CGT-MAR 1 D 5
Activité générale. – Conflit des officiers de la Compagnie nantaise
de remorquage et de sauvetage Les Abeilles du 7 au 18 mars
1967 : coupures de presse.
1967
CGT-MAR 1 D 6
Activité générale. – Conflit à la Compagnie nantaise de
remorquage et de sauvetage Les Abeilles et sur le navire
« Catherine » : coupures de presse.
Février 1967
CGT-MAR 1 D 7
Activité générale. – Conflit à l’U.R.O. du 8 au 25 juillet 1967 :
courrier, tract, coupures de presse.
Juillet 1967
CGT-MAR 1 D 8
Activité générale : cahiers de notes manuscrites de R. Andrieu.
1974-1978, 1980-1982, 1984
CGT-MAR 1 D 9-41
Activité générale. – Documentation : coupures de presse sur la
marine marchande et les pêches maritimes :
9
Année 1959.
10
Année 1960.
11
Année 1963.
12
Année 1964.
13
Année 1965.
14
Année 1966.
15
Année 1967.
16
Année 1968.
17
Année 1969.
18
Année 1970.
19
Année 1971.
20
Année 1973.
21
Année 1974.
22
Année 1975.
23
Année 1976.
24
Année 1977.
25-27
Année 1978 :
25
janvier-septembre.
26
octobre.
27
novembre-décembre.
28-29
Année 1979 :
28
janvier-juin.
14
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
CGT-MAR 1 D 42
29
juillet-décembre.
Année 1980.
Année 1981.
Année 1982.
Année 1983.
Année 1984.
Année 1986.
Année 1987.
Année 1988.
Année 1989.
Année 1990.
Année 1992.
Année 1993.
1959-1960, 1963-1971, 1973-1984, 1986-1990, 1992-1993
Activité générale. – Assemblée des adhérents : 1 photographie de
la réunion à la Bourse du travail C.G.T. le 18 juillet 1963 (tirage
papier noir et blanc, format 18,3 x 13 cm). (B)
1963
CGT-MAR 2 D : secteur portuaire
CGT-MAR 2 D 1-12
Port autonome de Nantes Saint-Nazaire (P.A.N.S.N.) :
1
Historique12 : brochure du Journal officiel, Ports
maritimes
autonomes,
42
p. (1966) ;
correspondance, notes manuscrites (1965-1966).
1965-1966
2
Fonctionnement. – Documentation : Union maritime
de la Basse-Loire, Les tarifs portuaires du Port
autonome
de
Nantes
–
Saint-Nazaire,
18 p. (1969)13 ; P.A.N.S.N., Plan des quais du port
de Nantes (1974) ; Règlement particulier de police
des ports de la Loire maritime, 18 p. (1978)14 ;
P.A.N.S.N., Plan du port autonome de Nantes SaintNazaire (1980) ; P.A.N.S.N., Montoir, 36 p ; (1982),
P.A.N.S.N., Livret du chargeur, classeur avec fiches
(1985) et 140 p. (1994) ; coupures de presse (1966,
1971-1975, 1888-1994).
1966, 1969, 1971-1975, 1978, 1985, 1888-1994
3
Fonctionnement. – Personnel : convention collective
du personnel marin d’exécution (1969), convention
particulière
(1971) ;
accords
(1973-1976) ;
dispositions particulières de la convention collectives
et avantages particuliers accordés au personnel du
service de l’outillage du port de Saint-Nazaire (s.d.).
1969, 1971, 1973-1976
4
Fonctionnement. – Personnel : décisions concernant
les soldes et accessoires.
1959-1978, 1986, 1990, 1994
5
Fonctionnement. – Personnel : notes de service.
1976-1985
6-7
Correspondance
syndicat
des
marins
C.G.T. / PA.N.S.N. :
6
courrier départ.
12
Le Port autonome de Nantes – Saint-Nazaire est créé par le décret n°65-939 du 8 novembre 1965 pris en application
de la loi n°65-491 du 29 juin 1965. Il se substitue aux ports de Nantes et Saint-Nazaire qui étaient gérés par les
chambres de commerce et d’industrie.
13
Brochure bilingue français-anglais.
14
15
1963-1995.
7
8
9
10
11
12
CGT-MAR 2 D 13-15 Balisage17 :
13
courrier reçu.
1965-1994
1963-1995
Service du halage - lamanage de Saint-Nazaire :
correspondance, accords.
1948-1985
Service du dragage : correspondance, accords.
1964-1997
Conseil d’administration, élection : accord préélectoral, liste de candidats, correspondance.
1984
Activités du syndicat des marins C.G.T. : circulaires
et tracts aux inscrits maritimes du P.A.N.S.N.,
(1965-1993) ; courrier d’adhérents (1966-1993) ;
notes manuscrites de réunions (1967-1990) ;
tracts,
notes
événements
de
mai 196815 :
manuscrites ; copies du courrier adressé à la
direction par le syndicat général C.G.T. des
personnels du P.A.N.S.N. (1971-1995) ; recours
auprès des Affaires maritimes contre la décision
d’effectif du 1er février 1994 (1994).
1965-1995
Développement
spatial.
–
Documentation :
P.A.N.S.N., Statistiques 1980 (1981) ; P.A.N.S.N.,
Livre blanc, 100 p. (1982) ; P.A.N.S.N., Rapport sur
la situation du port et l’état des différents services
pendant l’année 1983, 96 p. (1984) ; Comité
scientifique pour l’environnement de l’estuaire de la
Loire, Rapport final, 158 p. (1984) ; P.A.N.S.N.,
Statistiques 1985 (1986) ; P.A.N.S.N., Projet de plan
d’entreprise 1988-1993, 112 p. (1987) ; Prises de
position de R Andrieu (1987-1991) ; P.A.N.S.N.,
Bilan d’activité année 1990, 11 p. (1991) ;
documents du colloque « Estuaire de la Loire –
Environnement et activités portuaires : les enjeux »
organisé par la ville de Bouguenais (1992) ;
P.A.N.S.N., Notice sur l’impact économique du port
sur la région, 15 p. (1992) ; P.A.N.S.N., Notice sur
les enjeux de développement du port face aux
contraintes réglementaires découlant d’un éventuel
classement de zones estuariennes en « zone de
protection spéciale », 10 p. (1993) ; P.A.N.S.N.,
Rapport
d’activités
1994,
26
p. (1995)16 ;
P.A.N.S.N.,
Étude
comparative
des
options
d’aménagement, 33 p. (1996) ; Dossier du Journal
de la marine marchande sur le P.A.N.S.N. (1996) ;
Union des ports autonomes et des chambres de
commerce et d’industrie maritimes, L’avenir des
ports français, 12 p. (1997).
1980, 1982, 1984, 1986-1993, 1995-1997
1948-1997
Fonctionnement. – Personnel : règlement de travail
applicable aux inscrits maritimes du service des
15
Sur les évènements de Mai-juin 1968 à Nantes et le rôle joué par R. Andrieu voir le livre de Y. Guin, La Commune
de Nantes, Paris, Maspéro, 1969.
16
17
La signalisation maritime est une mission de l’Etat qui n’a pas été touchée par les lois de décentralisation.
16
14
15
phares et balises (1968), circulaires du Ministère de
l’Équipement (1968-1985), courrier de la F.N.S.M.
C.G.T. (1968-1978, 1981, 1991), correspondance au
sujet du classement catégoriel des baliseurs (1986).
1968-1986, 1991
Service maritime de navigation de Nantes :
correspondance (1963-1985) ; recours contre une
décision du 20 juin 1988 tendant à diminuer le taux
de la prime de rendement : correspondance,
conclusions, pièces annexes, jugement (19881991) ; rappel de salaire : correspondance (1992).
1963-1985, 1988-1992
Autres services de balisage. – Correspondance : Brest
(1968), Lorient (1971-1977, 1983), Le Verdon-sur-Mer
(1976), Bayonne (1981), Lézardieux (1989).
1968, 1971-1977, 1981, 1983, 1989
1963-1992
Entreprises de dragage18
CGT-MAR 2 D 16
Entreprise de travaux publics de l’Ouest (E.T.P.O.) : accords,
correspondance, notes manuscrites.
1955-1974
CGT-MAR 2 D 17
Direction départementale de l’équipement de Charente-Maritime. –
Service des dragages de La Rochelle : règlement de travail (1978,
1990), correspondance (1992).
1978, 1990, 1992
CGT-MAR 2 D 18
Compagnie européenne de transports de l’Atlantique (C.E.T.R.A.) :
correspondance, décisions d’effectif des dragues « Santiago de
Bougado », « Atlantique » et « Trofa ».
1977, 1981
CGT-MAR 2 D 19
Société Dragage transports et travaux maritimes (D.T.M.) : contrat
de travail (1978), correspondance (1978-1980), projet de
protocole d’accord (1993).
1978-1980, 1993
CGT-MAR 2 D 20
Société des transports fluviaux maritimes de l’Ouest (S.T.F.M.O.) :
correspondance.
1983-1990
CGT-MAR 2 D 21
Compagnie Morbihannaise et Nantaise de Navigation. – Gestion
des dragues de la S.T.F.M.O.19 : correspondance.
1987-1992
CGT-MAR 2 D 22
Drague « Cap de la Hague ». – Naufrage : courrier, communiqué
et coupures de presse.
1973
Pilotage
CGT-MAR 2 D 23
Station de pilotage de Brest : accord particulier, correspondance,
notes manuscrites.
18
Pour le service du dragage du P.A.N.S.N., voir 2 D 9.
La Compagnie morbihannaise et nantaise de navigation est une filiale de la Compagnie nationale de navigation
appartenant au Groupe Worms. Elle a succédé au 1er janvier 1987 à la Compagnie morbihannaise de navigation. Elle a
trois secteurs d’activités (passages d’eau, cabotage et sabliers dragueurs). Le choix a été fait de classer les archives
concernant le comité d’entreprise de la C.M.N.N. avec celles du secteur « passages d’eau ».
19
17
1965-1971
CGT-MAR 2 D 24
Station de pilotage de la Loire : conventions, accords particuliers
et
avenants
(1957-1993) ;
correspondance
(1964-1994) ;
règlement local de la station (1975-1976) ; grève d’avril 1972 :
coupure de presse (1972) ; grève du 16 au 25 décembre 1975 :
tracts, courrier, coupures de presse, notes manuscrites (1976) ;
recueil de documents sur la pilotage à Saint-Nazaire : coupures de
presse (1993).
1957-1994
Remorquage
CGT-MAR 2 D 25 – 2 D 31 : Entreprises du secteur du remorquage.
25
Association professionnelle des entreprises de
remorquage maritime (APERMA) - Négociations
collectives : convention collective et avenant, grilles
de salaires, correspondance avec l'association
professionnelle des entreprises de remorquage
maritime.
1970-1994
26
Union des remorqueurs de l'Ouest (URO) – Agences
de Brest, Saint-Nazaire, La Pallice, Bordeaux,
Bayonne : accords particuliers, comptes-rendus de
réunions syndicales inter-agences, correspondance,
coupures de presse, notes manuscrites. S'y ajoute
un dossier sur le remorqueur Pornichet du port de
Bayonne (1988).
1962-1991
27
Compagnie de remorquage et de sauvetage « Les
Abeilles » – Agence de Nantes : accords particuliers,
grilles
de
salaires,
résultats
des
élections
professionnelles, correspondance, effectifs et liste de
syndiqués, coupures de presse. S-y ajoutent trois
dossiers sur la réorganisation du travail (1984), les
revendications (1984-1989) et les relations avec les
autres agences (1965-1985).
1962-1991
28
Autres sociétés de remorquage – MARS/SERMAR :
accords d'entreprise, correspondance (1991-1993) ;
FISH : courrier et télégramme au secrétariat d'état à
la mer (1986 ; 1990) ; Compagnie Chambon et
Provençale à Port-de-Bouc : correspondance,
accords (1977-1991).
1977-1993
29
Groupe « Les Abeilles » - Société Les Abeilles
Nantes/Saint-Nazaire »
:
comptes-rendus
de
réunions,
correspondance.
S-y
ajoute
une
correspondance avec l'agence de Brest (1991-1992).
1991-1995
30
Groupe « Les Abeilles » - Comité central d'entreprise
: comptes-rendus de réunion, coupures de presse,
bilans comptables du groupe.
1989-1998
18
31
Groupe C.F.I.T. - Société PROGEMAR : procèsverbaux du comité de groupe, des assemblées
générales, comptes consolidés, correspondance,
coupures de presse.
1988-1990
CGT-MAR 3 D : passages d’eau
CGT-MAR 3 D 1
Groupement des armateurs des services publics maritimes de
passage d’eau (G.A.P.E.) : conventions collectives du personnel
navigant subalterne du 28 novembre 1951 mise à jour au
1er janvier 1974 et des officiers mise à jour au 1er juillet 1973,
correspondance (1960-1994).
1960-1994
CGT-MAR 3 D 2
Compagnie de navigation de la Loire
particuliers, salaires, correspondance.
Maritime20 :
accords
1955-1975.
CGT-MAR 3 D 3
Régie départementale
correspondance.
des
passages
d’eau
de
la
Vendée :
1961, 1974, 1977-1992
CGT-MAR 3 D 4
Régie départementale des passages d’eau de
Maritime : accords particuliers, correspondance.
la
Charente
1959-1987
CGT-MAR 3 D 5
Service maritime départemental du Finistère : accords particuliers,
correspondance, coupures de presse.
1965-1986
CGT-MAR 3 D 6
Vedettes Vertes. – Passage d’eau Saint-Malo – Dinard, Dinan :
correspondance.
1962
CGT-MAR 3 D 7
Régie départementale des passages d’eau de la Gironde : copie de
la correspondance du syndicat des marins C.G.T. de Bordeaux.
1986-1987
CGT-MAR 3 D 8-9
Compagnie morbihannaise et nantaise de
8
Passages
d’eau
de
correspondance, coupures
Passages d’eau de la Loire
1994).
9
Comité
d’entreprise :
correspondance, résultats.
navigation (C.M.N.N.) :
Groix
et
Belle-Ile :
de presse (1963-1993).
: correspondance (1975-
protocoles
1963-1994
d’accords,
1974-1993
1963-1994
CGT-MAR 4 D : navigation au large
CGT-MAR 4 D 1
Comité central des armateurs de France (C.C.A.F.)21 : protocoles
d’accord
avec les organisations syndicales du personnel
d’exécution naviguant au large, barèmes de salaires.
20
La Compagnie de navigation de la Loire maritime assurait les passages d’eau de Saint-Nazaire à Mindin, de BasseIndre à Indret et du Pellerin au Paradis. Elle a fusionné le 30 septembre 1975 avec la Compagnie morbihannaise de
navigation (C.M.N.).
19
1961-1980, 1982, 1989-1992
CGT-MAR 4 D 2
Agence maritime Charles Allaire : accords d’entreprise, barèmes de
salaires, correspondance.
1974-1983
CGT-MAR 4 D 3
Agence maritime de l’Ouest : correspondance.
1974-1976
CGT-MAR 4 D 4
Brittany Ferries : accords d’entreprise, correspondance, documents
sur le statut des hôtesses (1982-1986).
1973-1986
CGT-MAR 4 D 5
Compagnie auxiliaire de navigation :
barèmes de salaires, correspondance.
accords
d’entreprise,
1969-1977
CGT-MAR 4 D 6
Compagnie française d’armement maritime : correspondance.
1960-1961
CGT-MAR 4 D 7
Compagnie générale
coupures de presse.
maritime :
accord
d’entreprise,
tracts,
1974, 1980, 1986, 1990.
CGT-MAR 4 D 8
Compagnie générale transatlantique :
correspondance, coupure de presse.
accords
d’entreprise,
1959-1973
CGT-MAR 4 D 9
Compagnie maritime et charbonnière : correspondance.
1966-1967
CGT-MAR 4 D 10
Compagnie morbihannaise et nantaise de navigation. –
Département cabotage : accords d’entreprise, barèmes des
salaires, correspondance.
1965-1993
CGT-MAR 4 D 11
Compagnie Léon
d’accord (1974).
Mazella :
correspondance
(1959),
protocole
1959, 1974
CGT-MAR 4 D 12
Compagnie nationale de navigation (C.N.N) / Compagnie de
transports maritimes pétroliers (C.T.M.P.) : accord d’entreprise
(1969), élections au comité d’entreprise (1970-1972), barèmes de
salaires (1968-1977).
1968-1977
CGT-MAR 4 D 13
Compagnie navale des pétroles (C.N.P.) : accords d’entreprise,
correspondance, tracts, coupures de presse.
1964-1975
CGT-MAR 4 D 14
Compagnie de navigation fruitière : correspondance, coupures de
presse.
1959-1984.
21
Fondé en janvier 1903, le Comité central des armateurs de France (C.C.A.F.) est le syndicat professionnel des
entreprises françaises d’armement. Il regroupe toutes les entreprises du secteur, y compris les entreprises de services
portuaires (pilotage, remorquage, lamanage) et de services industriels (recherche océanographique et sismique,
cabliers...). En 2001, il est devenu Armateurs de France.
20
CGT-MAR 4 D 15
Compagnie nantaise des chargeurs de l’Ouest (C.N.C.O.)22 :
protocoles d’accord, correspondance.
1959-1970
CGT-MAR 4 D 16-27 Compagnie générale d’armement maritime (C.G.A.M.) :
16
Accords d’entreprise (1966-1975),
salaires (1968-1977).
barèmes
de
1966-1977
17-27
Correspondance.
17
Années 1957-1962.
18
Années 1963-1966.
19
Année 1967.
20
Année 1968.
21
Année 1969.
22
Année 1970.
23
Année 1971.
24
Années 1972-1974.
25
Année 1975.
26
Années 1976-1978.
27
Années 1979-1984.
1957-1984
1957-1984
CGT-MAR 4 D 28
Émeraude maritime : correspondance.
1971-1972
CGT-MAR 4 D 29
ESSO Standard : conditions d’armement du pétrolier ESSO PARIS
(1969), courrier (1971, 1974).
1969, 1971, 1974
CGT-MAR 4 D 30
PETROMER – Union du cabotage pétrolier : protocoles d’accord,
1961, 1963-1977, 1986
CGT-MAR 4 D 31
Société anonyme de gérance et
d’armement
(S.A.G.A.) :
1968-1969
CGT-MAR 4 D 32
Société ARMOR : protocole d’accord.
1977
CGT-MAR 4 D 33
Société d’armement et de transport SOCATRA : correspondance,
notes manuscrites.
1978-1991
CGT-MAR 4 D 34
Société d’armement et de transports de vrac : protocole d’accord,
1973
CGT-MAR 4 D 35-40 Société Française des Transports Pétroliers (S.F.T.P.) :
35-38
Correspondance.
35
Années 1958-1968.
36
Années 1969-1972.
37
Années 1973-1977.
38
Années 1978-1991.
1958-1991
22
Fin 1968, la C.N.C.O. fusionne avec la Nouvelle compagnie havraise péninsulaire. Cette fusion donne naissance à
une société holding, la Compagnie havraise et nantaise péninsulaire, et à deux sociétés de services : la Navale et
commerciale havraise péninsulaire (N.C.H.P.) et la Société nantaise des chargeurs de l’Ouest (S.N.C.O.).
21
39
Fusion avec
personnel.
la
C.T.M.P. :
courrier,
listes
du
1977
40
CGT-MAR 4 D 41
Fusions avec la N.C.H.P. et la S.N.C.O. : procèsverbaux du Comité d’entreprise de la S.N.C.O.,
documents du groupe Worms, note explicative du
syndicat des marins C.G.T.
1986
1958-1991
Société GAZOCEAN : accord d’entreprise.
1974
CGT-MAR 4 D 42
Société maritime SHELL : protocoles d’accord, correspondance.
1962-1970
CGT-MAR 4 D 43
Société maritime nationale : correspondance.
1961-1963
CGT-MAR 4 D 44
Société maritime des pétroles B.P. : protocole d’accord, courrier.
1971-1974
CGT-MAR 4 D 45
Société MARS-SERMAR :
notes manuscrites.
protocole
d’accord,
correspondance,
1989-1994
CGT-MAR 4 D 46-47 Société nantaise des chargeurs de l’Ouest (S.N.C.O.)
46
Accords d’entreprise (1969-1979), barèmes de
salaires (1971-1972), effectifs des navires (19711972).
1969-1979
47
Correspondance.
1968-1987
1968-1987
CGT-MAR 4 D 48
Société navale chargeurs Delmas-Vieljeux : accord d’entreprise,
correspondance.
1971-1983
CGT-MAR 4 D 49
Société NAVIX : correspondance.
1990-1993
CGT-MAR 4 D 50
SOCOMMAR - Société française commerciale
et
maritime :
1961-1972
CGT-MAR 4 D 51
SOFLUMAR Société
correspondance, tracts.
d’armement
fluvial
et
maritime :
1963, 1965, 1968-1969, 1972-1974
CGT-MAR 4 D 52
Truckline Ferries France : accord d’entreprise, correspondance.
1973-1974
CGT-MAR 4 D 53
Union navale : correspondance, notes manuscrites.
1970-1972
CGT-MAR 4 D 54
Union industrielle et maritime (U.I.M.) : accord d’entreprise,
barèmes de salaires, correspondance (1967-1972) ; fusion U.I.M. /
C.M.N.N. : projet de protocole d’accord (1991).
22
1967-1972, 1991
CGT-MAR 5 D : flotte océanographique
CGT-MAR 5 D 1-9
Institut scientifique et technique des pêches maritimes
(I.S.T.P.M.)23 :
1
Fonctionnement,
personnel :
conditions
d’engagement (1964-1971), conditions particulières
d’engagement du personnel d’exécution (1973),
assurance collective en cas d’incapacité (s.d.),
composition du comité paritaire (1977), projet de
statut du personnel d’exécution (1978), projet de
garantie de ressources complémentaires (19761979), modalités de rémunération du personnel
(1977, 1980, 1982-1983), modification des contrats
type d’engagement des personnels (1982).
1964-1983
2
Fonctionnement, personnel : décisions sur les
rémunérations (1971-1983), effectifs des navires
(1973-1980), programme des navires (1978-1983),
diverses décisions (1973-1977).
1971-1983
3
Activités
du
syndicat
des
marins
C.G.T. :
correspondance avec l’I.S.T.P.M. (1970-1983), les
équipages des navires (1970-1982), la direction des
Affaires maritimes (1971, 1974, 1977, 1981-1982),
le Ministère de la mer (1981-1982), la F.N.S.M.
C.G.T.
(1970-1977,
1981,
1983),
courriers
intersyndicaux des marins C.G.T. et C.F.D.T. (1978,
1982), notes manuscrites de réunions (1971-1972,
1974, 1978, 1981).
1970-1983
4
Conflit sur les salaires, retards de paiement :
correspondance, décompte des sommes dues,
coupures de presse, notes manuscrites.
1974
5
Affaires
individuelles :
correspondance,
pièces
annexes
1977-1983
6
Syndicat C.G.T. de l’I.S.T.P.M. : compte rendu du
congrès du 17 décembre 1981.
1981
7
Conciliation devant les Affaires maritimes, indemnité
de frais divers24 : procès-verbal de non-conciliation,
correspondance.
1980
8
Documentation : coupures de presse.
1968, 1971, 1974, 1982
9
Fusion avec le Centre national pour l’exploitation des
océans dans GENAVIR25 : correspondance, listes de
23
L’histoire de l’I.S.T.P.M. commence en 1918 sous le nom d’Office scientifique et technique des pêches maritimes
(O.S.T.P.M.). L’Office s’intéresse alors à la présence du hareng et du thon dans les zones traditionnelles des pêcheurs
français, puis il est chargé du contrôle sanitaire des huîtres. Le décret du 14 octobre 1953 modifie son appellation. Il
devient l’I.S.T.P.M., chargé « d’effectuer les travaux ou recherches relevant du domaine des sciences de la mer et
intéressant directement les pêches maritimes et les industries qui s’y rattachent ». En 1969, son siège s’installe à Nantes.
Il abrite, outre la direction et l’administration, les laboratoires centraux spécialisés et une importante bibliothèque.
24
La procédure de conciliation devant les Affaires maritimes est prévue par le décret du 20 novembre 1959. Le marin
qui demande la conciliation peut être assisté ou représenté par un représentant syndical.
25
Créé par la loi du 30 novembre 1966, le C.N.E.X.O. a pour mission « de développer la connaissance des océans, les
études et les recherches tendant à l’exploitation des ressources contenues à leur surface, dans leur masse, leur sol et leur
23
personnel, documents de transfert de gestion du
personnel (état-major et exécution).
1982-1984
1964-1984
CGT-MAR 5 D 10
Centre national pour l’exploitation des océans (C.N.E.X.O.). –
Fonctionnement, personnel : projets de convention particulière
d’entreprise (1975), documents sur le passage des navires
C.N.E.X.O. sous gérance de GENAVIR (1976).
1975-1976
CGT-MAR 5 D 11-16 GENAVIR :
11
12
13
14
15
16
17
CGT-MAR 5 D 18-20 IFREMER :
18
Fonctionnement, personnel : projet de règlement
intérieur (s.d.), accords particuliers (1979-1983),
barème des salaires (1982).
1979-1983
Fonctionnement, personnel : restructuration des
salaires (1984), liste du personnel stabilisé (19851989),
modulation
des
effectifs
(1989),
restructuration des salaires (1992).
1984-1989, 1992
Flotte : correspondance au sujet du « Cryos »
(1974-1978), du « Coriolis » (1979-1985), du
« Capricorne » (1980-1985) et du « Suroît » (1980).
1974-1985
Activités
du
syndicat
des
marins
C.G.T. :
correspondance
avec
GENAVIR
(1984-1994),
courrier reçu de syndiqués (1982-1989), notes
d’information du syndicat (1986-1989), effectifs des
syndiqués (1987-1988), dossier sur la situation de
l’emploi à GENAVIR (1986-1987), coupures de
presse (1988-1990), copie du courrier du syndicat
des marins C.G.T. de Brest aux pouvoirs publics
(1989), dossier de préparation pour la rencontre du
25 septembre 1990 avec le Ministre de la mer sur les
conditions de vente du « Charcot » (1990).
1982-1994
Délégués du personnel et comité d’entreprise,
élections :
protocoles
d’accords
préélectoraux,
correspondance, listes des électeurs, résultats.
1977, 1985-1994, 1997
Comité d’entreprise : règlement intérieur (s.d.),
procès-verbaux des réunions, correspondance,
rapports de l’expert comptable.
1986-1990
Affaires
individuelles :
correspondance,
pièces
annexes.
1982-1992
1974-1992
Conseil
d’administration, élections : protocoles
d’accord préélectoral, correspondance, listes, télex,
sous-sol ». Le CNEXO dispose pour mener ses missions d’une flotte océanographique de 8 navires hauturiers, de
navires côtiers et d’engins sous-marins. En 1976, la gestion de ces moyens est confiée à un Groupement d’intérêt
économique, GENAVIR. « Afin d’assurer la cohérence et la pleine efficacité de la recherche marine », la fusion de
l’I.S.T.P.M. et du C.N.E.X.O. est décidée en conseil des Ministres le 1er décembre 1982. Elle devient effective en 1984
avec la publication le 5 juin du décret organisant l’IFREMER, qui a pour « mission générale de promouvoir
l’acquisition de connaissances scientifiques et de technologies qui permettront à la France de mieux gérer les ressources
de son domaine maritime et de développer les industries de la mer, les échanges maritimes et la coopération
internationale dans ce domaine ».
24
19
20
coupures de presse, pièces relatives à la contestation
de la régularité des opérations électorales,
documentation.
1984
Relations entre les syndicat des marins CGT et
l’IFREMER : correspondance.
1987-1989
Comité de groupe : procès-verbaux des réunions,
pièces annexes.
1988-1990
1984, 1987-1990
CGT-MAR 6 D : pêche maritime
CGT-MAR 6 D 1
Pêcheurs de Saint-Nazaire. – Conflit : coupures de presse, 6
photographies (négatifs noir et blanc, format 6 x 6 cm). (B)
Juillet 1964
CGT-MAR 6 D 2
Pêche à la civelle en Loire. – Conflit : coupures de presse.
novembre 1977 – janvier 1978
CGT-MAR 6 D 3
Port de Boulogne-sur-Mer. – Conflit : procès-verbal de la
commission nationale de conciliation, coupures de presse.
Septembre-décembre 1980
CGT-MAR 6 D 4
Parti socialiste. – Positions : rapport des journées nationales de la
mer de Boulogne-sur-mer 31 mai – 1er juin 1980 (1981),
propositions pour l’Europe de la mer (1985).
1981, 1985
CGT-MAR 6 D 5
Port du Croisic. – Conditions d’engagement à la pêche : projet de
convention collective, correspondance, notes manuscrites.
1983-1986
CGT-MAR 6 D 6
Ports de Concarneau et de Lorient. – Thoniers tropicaux, Conflit :
1989-1991
CGT-MAR 6 D 7
Comité économique et social régional des Pays de la Loire. –
Commission équipements généraux et environnement, projet
d’avis sur l’avenir de la pêche et de l’aquaculture en Pays de la
Loire : dossier de l’intervention du syndicat marins CGT le
6 novembre
1990,
rapport
de
la
commission
(1991),
documentation dont une brochure des syndicats C.G.T. des marins,
ports et docks, de la Marée et du Comité régional C.G.T. Bretagne
La filière pêche - Une vrai force pour la Bretagne (1991).
1990-1991
CGT-MAR 6 D 8
Politique française des pêches. – Plan Mellick pour la pêche :
coupures de presse.
1991
25
E. RELATIONS AVEC LES STRUCTURES
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL
DE LA
CGT-MAR 1 E : Fédération nationale des syndicats maritimes (F.N.S.M.)
Historique
CGT-MAR 1 E 1
F.N.S.M.. – Scission C.G.T. / C.G.T.-F.O. : extraits de déclarations
d’Eugène Ehlers26 au 37ème congrès fédéral des 3, 4 et 5 décembre
1947, compte rendu de la réunion organisée par E. Ehlers à SaintNazaire le 23 juin 1948.
1947-1948
CGT-MAR 1 E 2
F.N.S.M.. – Historique : Augustin Gruénais27, 1945-1985, quelques
points de repères, 24 p.
1985
Congrès fédéraux
CGT-MAR 1 E 3
F.N.S.M.. – 46ème congrès fédéral (Paris, 26 au 28 avril 1966) :
rapports moral et financier, résolution, notes manuscrites, 2
photographies (tirages papier noir et blanc, format 18 x 24 cm).
(B)
1966
CGT-MAR 1 E 4
F.N.S.M.. – 47ème congrès fédéral (Paris, 8 au 10 octobre 1968) :
rapports moral et financier, résolutions, discours de clôture d’A.
Gruénais, notes manuscrites.
1968
CGT-MAR 1 E 5
F.N.S.M.. – 48ème congrès fédéral (Paris, 19 au 21 janvier 1971) :
rapports moral et financier, résolution, notes manuscrites.
1971
CGT-MAR 1 E 6
F.N.S.M.. – 49ème congrès fédéral (Paris, 2 au 4 avril 1973) :
rapports moral et financier, résolution, pièces annexes, notes
manuscrites, 3 photographies (tirages papier noir et blanc, format
18 x 24 cm). (B)
1973
CGT-MAR 1 E 7
F.N.S.M.. – 50ème congrès fédéral (Le Havre, 10 au 12 juin 1975) :
rapport moral, résolution, pièces annexes, coupures de presse,
notes manuscrites, 8 photographies (tirages papier noir et blanc,
format 18 x 24 cm) 28. (B)
1975
CGT-MAR 1 E 8
F.N.S.M.. – 51ème congrès fédéral (Marseille, 14 au 16 juin
1977) : rapport moral, résolutions, notes manuscrites.
1977
CGT-MAR 1 E 9
F.N.S.M.. – 52ème congrès fédéral (Saint-Nazaire, 20 au 22 mai
1980) : rapport moral, projets et résolutions adoptées.
26
Eugène Ehlers (1887-1961) est secrétaire général de la F.N.S.M. de 1925 à 1929, de 1936 à 1940 et de 1945 à 1947.
Début 1948, il rejoint la C.G.T.-F.O.
27
Né en 1909, Augustin Gruénais est secrétaire-adjoint puis secrétaire général du syndicat des marins du Havre de 1936
à 1939. Dès juin 1940, il rejoint la marine anglaise puis les Forces navales de la France libre. Il devient secrétaire
général adjoint de la F.N.S.M. en 1945. Deux ans plus tard, il accède au poste de secrétaire général. Il ne le quitte qu’en
1975. Il devient alors délégué aux questions internationales jusqu’en 1989. Il est décédé en 1999.
28
Le nouveau secrétaire général de la F.N.S.M. élu par le 50ème congrès est François Lagain (1928-1993).
26
1980
CGT-MAR 1 E 10
F.N.S.M.. – 53ème congrès fédéral (Concarneau, 31 mai - 1er et
2 juin 1983) : rapports d’activité, financier et technique,
intervention de R. Andrieu sur les cotisations aux Unions locales et
départementales et sur la Fédération syndicale mondiale,
résolutions, coupures de presse, notes manuscrites.
1983
CGT-MAR 1 E 11
F.N.S.M.. – 54ème congrès fédéral (Montreuil, 3 au 6 juin 1986) :
rapports d’activité et technique, projets et résolutions adoptées,
liste des membres du Conseil national, notes manuscrites,
1 photographie (tirage papier noir et blanc, format 18 x 24 cm).
(B)
1986
CGT-MAR 1 E 12
F.N.S.M.. – 55ème congrès fédéral (Montreuil, 11 au 13 avril
1989) : rapports d’activité, technique, dossier relatif aux actions
menées au niveau international entre le 54ème congrès et le 55ème
congrès, projet de transfert de la fédération au Havre, propositions
de modification aux statuts, projets et résolutions adoptées, liste
des membres du Conseil national29, compte rendu.
1989
CGT-MAR 1 E 13
F.N.S.M.. – 56ème congrès fédéral (Brest, 12 au 14 mai 1992) :
rapports d’activité et technique, sur les affaires européennes et
internationales, projets de résolution, intervention de Robert
Bilien30.
1992
CGT-MAR 1 E 14
F.N.S.M.. – 57ème congrès (Le Havre, 30 mai au 1er juin 1995) :
rapport technique, intervention de Marcel Halyk, projets de
modification des statuts, projets et résolutions adoptées, statuts
mis à jour, compte rendu, coupures de presse31.
1995
CGT-MAR 1 E 15
F.N.S.M. - 58ème congrès (Sète, 12 au 14 mai 1998) :
correspondance, rapport d’activité, projets et résolutions adoptées,
proposition de modification aux statuts, statuts modifiés.
1998
Conseils et bureaux nationaux
CGT-MAR 1 E 16
F.N.S.M.. – Conseils nationaux : convocations, notes manuscrites.
1960, 1967-1969, 1971, 1973, 1976, 1978, 1980-1994
CGT-MAR 1 E 17
F.N.S.M.. – Bureaux fédéraux : notes manuscrites.
1980, 1982
Courrier reçu de la F.N.S.M. et des autres syndicats affiliés
CGT-MAR 1 E 18-56
F.N.S.M.. – Circulaires et courriers :
18
Année 1959.
19
Année 1960.
20
Année 1961.
29
Lors du 55ème congrès de la F.N.S.M., Jean-Luc Dusfour est élu délégué pour les problèmes maritimes internationaux,
en remplacement d’Augustin Gruénais. Le nouveau secrétaire général élu est Robert Bilien.
30
Le nouveau secrétaire général élu est Marcel Halyk.
31
Le nouveau secrétaire général élu est Robert Bilien.
27
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
52
53
54
55
56
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
Année
1962.
1963.
1964.
1965.
1966.
1967.
1968.
1969.
1970.
1971.
1972.
1973.
1974.
1975.
1976.
1977.
1978.
1979.
1980.
1981.
1982.
1983.
1984.
1985.
1986.
1987.
1988.
1989.
1990.
1991.
1992.
1993.
1994.
1995.
1996.
1997.
1959-1997
CGT-MAR 1 E 57
F.N.S.M.. – Relations avec les autres syndicats affiliés : courrier
reçu.
1963-1993
Relations de la F.N.S.M. avec la C.G.T.
CGT-MAR 1 E 58
F.N.S.M.. – Relations avec la C.G.T. : allocutions d’A. Gruénais aux
30ème et 31ème congrès confédéraux de la C.G.T.
1955, 1957
Conflits nationaux
CGT-MAR 1 E 59
F.N.S.M.. – Arrêt de travail du 30 janvier 1962 pour la défense du
régime de retraite : tracts, coupures de presse.
1962
CGT-MAR 1 E 60
F.N.S.M.. – Arrêt de travail du 16 mars 1962 contre le relèvement
des taux de cotisations prévoyance : tracts, résolution, coupures
de presse.
1962
28
CGT-MAR 1 E 61
F.N.S.M.. – Grève nationale de juin-juillet 1962 pour la
revalorisation des salaires : tracts, résolutions, courriers, coupures
de presse.
1962
CGT-MAR 1 E 62
F.N.S.M.. – Grève du 3 avril 1963 pour la défense et l’amélioration
du régime des pensions : tracts, communiqué, coupures de presse.
1963
CGT-MAR 1 E 63
F.N.S.M.. – Grève des officiers de la marine marchande de maijuillet 1967 : notes manuscrites, coupure de presse.
1967
CGT-MAR 1 E 64
F.N.S.M.. – Grève du 31 octobre 1967 contre les menaces de
licenciements : courrier, coupures de presse.
1967
CGT-MAR 1 E 65
F.N.S.M.. – Grève du 3 novembre au 4 Décembre 1967 sur les
congés dans la navigation pétrolière : courrier, protocole d’accord,
coupures de presse, notes manuscrites.
1967
CGT-MAR 1 E 66
F.N.S.M.. – Événements de mai-juin 1968 : tracts,
manuscrites sur les navires en grève, coupures de presse.
notes
1968
CGT-MAR 1 E 67
F.N.S.M.. – Grève confédérale C.G.T. du 11 mars 1969 pour le
relèvement du pouvoir d’achat : tracts, coupures de presse.
1969
CGT-MAR 1 E 68
F.N.S.M.. – Conflit au sujet du désarmement du navire Le France :
tracts et circulaires de la F.N.S.M. et des syndicats locaux,
coupures de presse.
1974
CGT-MAR 1 E 69
F.N.S.M.. – Arrêt de travail du 24 mai 1977 : tract, courrier.
1977
CGT-MAR 1 E 70
F.N.S.M.. – Grève nationale du remorquage de janvier-février
1978 : courriers et circulaires, coupures de presse.
1978
CGT-MAR 1 E 71
F.N.S.M.. – Grève nationale pour la défense et l’amélioration des
pensions du 18 au 25 mai 1978 : courrier, tracts.
1978
CGT-MAR 1 E 72
F.N.S.M.. – Grève de retard à l’appareillage du 12 au 30 octobre
1979 : tract.
1979
CGT-MAR 1 E 73
F.N.S.M.. – Grève pour la revalorisation des pensions de
novembre 1980 à mai 1981 : tracts, communiqués, coupures de
presse.
1980-1981
CGT-MAR 1 E 74
F.N.S.M.. – Grève de 48 heures à l’appareillage sur la durée du
travail et les congés du 9 mars au 8 avril 1982 : tract.
1982
Dossiers divers
29
CGT-MAR 1 E 75
F.N.S.M.. – Décès d’Armand Anton, secrétaire du syndicat des
marins C.G.T. de Marseille : courrier, coupures de presse.
Septembre 1965
CGT-MAR 1 E 76
F.N.S.M.. – Section nationale des pensionnés et veuves de la
marine marchande (commerce et pêche) : rapport d’activité et
résolutions du 1er congrès (Trégastel, 13 au 15 mai 1983).
1983
CGT-MAR 2 E : Confédération générale du travail
CGT-MAR 2 E 1
C.G.T.. – Événements de Pologne : positions des fédérations
maritimes C.G.T. (décembre 1981) ; intervention de R. Andrieu au
41ème congrès confédéral de Lille (juin 1982).
1981-1982
CGT-MAR 2 E 2
C.G.T.. – 44ème congrès confédéral (Montreuil, 26 au 31 janvier
1992) : candidature de Jean-Luc Dusfour à la Commission
exécutive (novembre 1991), lettre de soutien du syndicat des
marins C.G.T. (novembre 1991), intervention de J.-L. Dusfour au
nom de la F.N.S.M. (janvier 1992), composition de la commission
exécutive élue (janvier 1992).
novembre 1991-janvier 1992
CGT-MAR 2 E 3-6
C.G.T.. – Commission exécutive confédérale : documents reçus en
provenance de la C.G.T. par J.-L. Dusfour.
3
Année 1992.
4
Année 1993.
5
Année 1994.
6
Année 1995.
1992-1995
CGT-MAR 3 E : structures C.G.T. des Pays de la Loire
CGT-MAR 3 E 1
CGT-MAR 3 E 2
Union régionale C.G.T. : correspondance.
1973-1984
Union départementale C.G.T. de Loire-Atlantique : correspondance
(1963-1995), schéma d’activité et d’orientation de la commission
administrative pour le 41ème congrès départemental (1965),
coupures de presse et brouillon de l’intervention de R. Andrieu au
43ème congrès départemental (1969) ; document préparatoire et
données financières pour le 45ème congrès départemental (1973) ;
intervention du syndicat des marins de commerce C.G.T. à la
journée organisée par l’U.D. C.G.T. relative à l’acte unique
européen (1988) ; intervention de R. Andrieu au 51ème congrès
départemental et note manuscrite de bilan (1991).
1963-1995
CGT-MAR 3 E 3
Union locale C.G.T. de Nantes : correspondance (1965-1994) ;
schéma d’activité et d’orientation de congrès (1966, 1970) ;
intervention de R. Andrieu au congrès de 1990.
1965-1994
CGT-MAR 3 E 4
Union locale C.G.T. de Saint-Nazaire : courrier au sujet des
pêcheurs de La Turballe et du Croisic.
1977
30
CGT-MAR 3 E 5
Filière maritime et portuaire, comité départemental C.G.T. de
coordination : compte rendu de réunion (1977), correspondance
(1979, 1986-1988, 1992).
1977, 1979, 1986-1988, 1992
CGT-MAR 3 E 6
Syndicat général C.G.T. des personnels du Port autonome de
Nantes Saint-Nazaire, 9ème congrès : documents, intervention
manuscrite de J.-L. Dusfour.
1992
CGT-MAR 3 E 7
Divers syndicats locaux C.G.T. : courrier et tracts.
1974-1982
31
CGT-MAR 1 F : Union internationale des syndicats des travailleurs des transports32
CGT-MAR 1 F 1
Union internationale des syndicats des marins, fluviaux, pêcheurs
et travailleurs des ports. – Conférence constitutive (Marseille, 15
au 18 juillet 1949) : compte rendu.
1949
CGT-MAR 1 F 2
U.I.S. Transports. – Organisation : statuts.
1978
CGT-MAR 1 F 3
U.I.S. Transports. – Activité : rapport de A. Gruénais au comité
administratif et résolution (Damas (Syrie), mai 1975), motion
« solidarité
syndicale pour
une
politique
des
transport
démocratique » (1980), programmes d’action des travailleurs des
transports, des ports et de la pêche (Damas, octobre 1981 et
Prague (République tchèque), octobre 1985).
1975, 1980-1981, 1985
CGT-MAR 1 F 4
U.I.S. Transports. – Séminaire international à Copenhague
(Danemark), les 10 et 11 août 198833 : liste des participants,
interventions et motions proposées par les différents délégués
dont la F.N.S.M. C.G.T., mémorandum adopté, coupures de
presse.
1988
CGT-MAR 1 F 5
U.I.S. Transports. – Commission de branche des marins à
Copenhague du 24 au 28 avril 1989 : proposition de rapport pour
la Conférence internationale de l’U.I.S. prévue à Sofia (Bulgarie)
du 23 au 28 avril 1990.
1989
CGT-MAR 1 F 6
U.I.S. Transports. – Réunion du groupe de travail sur les pavillons
de complaisance au Havre les 4 et 5 décembre 1989 :
correspondance, projet d’accord collectif, déclaration adoptée,
coupures de presse.
1989-1990
CGT-MAR 1 F 7
U.I.S. Transports. – Réunion de préparation de la C.G.T. les 13 et
14 avril 1990 en vue du 12ème congrès de la Fédération syndicale
mondial (F.S.M.) : convocation, notes manuscrites.
1990
CGT-MAR 1 F 8
U.I.S. Transports. – Dixième conférence à Budapest (Hongrie) du
23 au 27 avril 1990 : projets de rapport, de programme d’action,
amendements proposées par la C.G.T., résolutions et appels
adoptés, correspondance, liste des participants, intervention de la
F.N.S.M., notes manuscrites, compte rendu et rapport des
représentants de la C.G.T.
1990
32
L’Union internationale des syndicats des travailleurs des transports est affiliée à la Fédération syndicale mondiale
(F.S.M.). Une union internationale spécifique aux syndicats de marins, fluviaux, pêcheurs et travailleurs des ports a
existé de 1949 à 1953 avant de fusionner avec les autres syndicats de travailleurs des transports en mai 1953 lors de la
conférence professionnelle internationale des transports à Prague.
33
Le représentant de la F.N.S.M. C.G.T. est Jean-Luc Dusfour.
32
CGT-MAR 1 F 9
U.I.S. Transports. – Réunion de la C.G.T. le 7 décembre 1990
après le congrès de la F.S.M. à Moscou (U.R.S.S.) du 12 au
20 novembre 1990 : notes manuscrites.
1990
CGT-MAR 1 F 10
U.I.S. Transports : Réunion de la branche maritime à Limassol
(Chypre) le 18 juin 1991 : correspondance, documents de travail,
motion adoptée, compte rendu, 2 photographies (tirage papier
couleur format 10 X 15 cm). (B)
1991
CGT-MAR 2 F : Organisation internationale du travail (O.I.T.)34
CGT-MAR 2 F 1
O.I.T. – Conférence internationale du travail : bilan de sept
sessions maritimes.
1958
CGT-MAR 2 F 2
O.I.T. – Conférence internationale du travail, 55ème session
(maritime) : rapports sur les questions à l’ordre du jour.
1970
CGT-MAR 2 F 3
(maritime) : rapports sur les questions à l’ordre du jour, liste des
délégations.
1976
CGT-MAR 2 F 4
(maritime) du 24 septembre au 9 octobre 1987 : rapports sur les
questions à l’ordre du jour, liste des délégations, compte rendu
provisoire, intervention de François Lagain secrétaire général de la
F.N.S.M. C.G.T., coupures de presse.
1987
CGT-MAR 2 F 5
O.I.T.. – Plainte déposée par la F.N.S.M. C.G.T., pavillons de
complaisance : correspondance.
1988
CGT-MAR 2 F 6
O.I.T.. – Commission paritaire maritime, 26ème session : rapports
sur les questions à l’ordre du jour, projet de compte rendu,
1991
CGT-MAR 2 F 7
O.I.T. – Recours de la F.N.S.M. C.G.T., pavillons de complaisance :
correspondance, coupure de presse.
1992-1993
34
L’Organisation internationale du travail est une institution intergouvernementale créée en 1919 et dont le siège est à
Genève. Des représentants des gouvernements et d’organisations d’employeurs et de travailleurs participent à ses
travaux. Elle est reliée aux Nations Unies, en qualité d’institution spécialisée, depuis 1946. Elle comprend trois organes
principaux : la Conférence internationale du travail, le Conseil d’administration et le Bureau international du travail.
33
CGT-MAR 1 G : politique française des transports maritimes
CGT-MAR 1 G 1
Politique française des transports maritimes. – Nourriture à bord :
tableau d’équivalence des rations des équipages.
[1938]
CGT-MAR 1 G 2
Politique française des transports maritimes. – Formation
professionnelle maritime : rapport au Comité supérieur de la
formation professionnelle maritimes Influence des progrès
techniques sur l’évolution de l’organisation du travail à bord du
navire de charge et ses conséquences quant à la formation
professionnelle, 99 p.
1965
CGT-MAR 1 G 3
Politique française des transports maritimes. – Marine
marchande : chiffres sur la flotte de commerce et l’emploi.
1974-1991
CGT-MAR 1 G 4
Politique française des transports maritimes. – Modification de
l’article 3 de la loi du 13 décembre 1926 portant code du travail
maritime35 : projet d’arrêté ministériel (1969) ; projet de loi,
circulaires de la F.N.S.M., tracts, appels à la grève, chronologie
des événements, coupures de presse, correspondance avec des
députés et sénateurs (décembre 1972) ; tracts et communiqués
des organisations syndicales maritimes, coupures de presse
(novembre-décembre 1973) ; appels à la grève, coupures de
presse (mai 1975).
1969-1975
CGT-MAR 1 G 5
Politique française des transports maritimes. – Revalorisation des
pensions : rapport Dusfour, positions des fédérations des
syndicats de marins et d’officiers C.G.T.
1980
CGT-MAR 1 G 6
Politique française des transports maritimes. – Syndicat national
des
personnels
civils
des
affaires
maritimes
C.G.T. :
revendications.
1981
CGT-MAR 1 G 7
Politique française des transports maritimes. – Application de
l’ordonnance n° 82-267 du 25 mars 1982 sur la réduction du
temps de travail et les congés : circulaires de la F.N.S.M., accords
dans les secteurs du remorquage et des ports autonomes.
1981-1982
CGT-MAR 1 G 8
Politique française des transports maritimes. – Construction
navale : rapport du conseil d’administration de la Chambre
syndicale des constructeurs de navires année 1984.
1985
CGT-MAR 1 G 9
Politique française des transports maritimes. – Passage de navires
du groupe Worms sous pavillon de complaisance : communiqués
35
Cet article 3 du Code du travail maritime réserve les emplois à bord des navires de commerce, de pêche et de
plaisance à des personnes de nationalité française dans une proportion fixée par arrêté du ministre des transports.
L’article 48 du traité de Rome prévoyant l’abolition de toute discrimination fondée sur la nationalité entre les
travailleurs des Etats membres des Communautés européennes, la France fait l’objet à partir de la fin des années 1960
de demandes de modification de cet article.
34
et tracts des fédérations C.G.T. des syndicats de marins et
d’officiers, notes manuscrites, coupures de presse, procès-verbal
de vote de retard à l’appareillage des marins et officiers du
navires Camargue, documents de la S.F.T.P. et de la C.M.N.
1985
CGT-MAR 1 G 10
Politique française des transports maritimes. – Documentation :
rapport de Bernard Lathière sur la situation et les perspectives de
la marine marchande française, 27 p., janvier 1986 ; rapport de
Jacques Dupuybaudy sur la filière portuaire française, 84 p. et
annexes, décembre 1986.
1986
CGT-MAR 1 G 11
Politique française des transports maritimes. – Immatriculation
des navires dans les Terres australes et antarctiques françaises
(T.A.A.F.) : arrêtés ministériels, circulaires, tracts et communiqués
des fédérations de syndicats de marins et d’officiers, coupures de
presse (1986). Recours pour excès de pouvoir contre la décision
du 17 juin 1986 : correspondance, mémoire ampliatif de le
syndicats nationaux des marins et des officiers C.F.D.T. et des
fédérations C.G.T. des syndicats de marins et d’officiers, coupures
de presse (1986-1987). Recours contre le décret n°87 du 20 mars
1987 et les arrêtés pris pour son application : mémoire ampliatif
de l’Union maritime C.F.D.T., mémoires en réplique du Secrétariat
d’État à la mer, conclusions du Commissaire au gouvernement,
coupures de presse (1987-1995).
1986-1995
CGT-MAR 1 G 12
Politique française des transports maritimes. –
Rapport
d’information du Sénat sur l’avenir de la marine marchande :
rapport, réponse des fédérations C.G.T. des syndicats de marins
et d’officiers au questionnaire du groupe de travail sénatorial.
1988
CGT-MAR 1 G 13
Politique française des transports maritimes. – Fédérations C.G.T.
des syndicats de marins et d’officiers : mémorandum, compte
rendu d’entrevue avec le ministre délégué chargé de la mer.
juillet-octobre 1988
CGT-MAR 1 G 14
rapport de Pierre Léonard sur l’avenir des transbordeurs français
en Manche et Mer du Nord, 36 p. ; réflexions de Patrick
Chaumette sur les conflits collectifs maritimes du travail, 24 p. ;
rapport de M. Loquet sur les formations maritimes, 32 p. ; rapport
d’étude de M. De Rango sur la navigation au bornage, 31 p. ;
rapport d’information de l’Assemblée nationale sur les ports
autonomes en Europe, 119 p. ; rapport de la table ronde
« continuité territoriale entre la Corse et la France continentale »,
72 p. ; rapport de J.-C. Hennequin sur la modernisation de
l’organisation interprofessionnelle des pêches et des cultures
marines, 80 p. ; rapport de M. Gaspard sur les perspectives de
l’action et de l’emploi dans les transports maritimes à l’horizon
2000, 13 p. ; coupures de presse sur le rapport de Jean-Yves Le
Drian.
1989
CGT-MAR 1 G 15
Politique française
des transports
maritimes. – Action
intersyndicale : courriers aux dirigeants français et européens.
1989
35
CGT-MAR 1 G 16
Statistiques du Comité central des armateurs français sur le
transport maritime français.
1988-1991
CGT-MAR 1 G 17
étude de Sylvie del Ponte sur les structures des groupements
d’armateurs sur les lignes régulières et leur évolution, 91 p. ;
rapport d’Yvette Chassagne pour la commission interministérielle
tripartite des transports maritimes pétroliers, 60 p.
1990
CGT-MAR 1 G 18
Politique française
des transports
maritimes.
intersyndicale : communiqué du 24 septembre 1991.
–
Action
1991
CGT-MAR 1 G 19
Politique française des transports maritimes. – Réforme de la loi
du 6 décembre 1947 sur le travail de manutention dans les ports
maritimes : projet de loi, positions et tracts de la C.G.T., coupures
de presse.
1992-1993
CGT-MAR 1 G 20
plaquette de bilan de l’action de Charles Josselin, Secrétaire d’Etat
à la mer de 1992 à 1993.
1993
CGT-MAR 1 G 21
rapport du groupe de travail sur les professions du pilotage et du
remorquage, 69 p.
1997
CGT-MAR 2 G : politique européenne des transports maritimes
CGT-MAR 2 G 1
Politique européenne des transports maritimes. – Comité syndical
des transports dans Communauté économique européenne
(C.E.E.) : communiqué.
1977
CGT-MAR 2 G 2
Politique européenne des transports maritimes. – Documentation :
avis du Comité économique et social des communautés
européennes sur la politique maritime de la C.E.E. et les pavillons
de complaisance, 170 p. (1979) ; rapports36 d’Erik Hollesen sur le
transport maritime (1980, 77 p.) et sur l’emploi dans le transport
maritime (1981, 58 p.) ; Brochure La politique des transports de la
Communauté
européenne,
155 p. (1984) ;
résolution
des
syndicats de gens de mer européens sur les problèmes de sécurité
et la lutte contre les pavillons de complaisance (1982) ; Texte
d’A. Gruénais sur la C.E.E., 14 p. (1984) ; circulaire de la F.N.S.M.
C.G.T. sur le coût de la main-d’œuvre européenne en 1984
(1985) ; brochure sur la Communauté et la politique des
transports, 12 p. (1985) ; étude sur le transport maritime37, 80 p.
(1987) ; Yannick Guin, Faut-il envisager un « acte de navigation
européen ? », 26 p. (1987) ; Acte unique européen (1987) ;
résolution des syndicats maritimes français du 19 mars 1987 en
réponse à la politique commune des transports maritimes de la
Communauté européenne ; programme et documents sur
36
37
Ces deux rapports sont en anglais.
Etude en anglais avec traduction manuscrite.
36
symposium « un avenir pour les flottes de commerce » organisé
par la présidence du conseil et la commission des communautés
européennes à Anvers (Belgique) les 5 et 6 mai 1987 (1987) ;
plainte déposée contre l’armement coréen Hyanday Merchant
Marine par des compagnies de navigation de la communauté pour
concurrence déloyale (1987).
1979-1981, 1984-1985, 1987
CGT-MAR 2 G 3
brochure La dimension sociale du marché intérieur, 113 p. ; JeanClaude Seché, Libre circulation des personnes dans la
communauté, 69 p. ; étude sur la comparaison des structures de
la fiscalité dans les 12 états membres de la C.E.E. et la Norvège ;
Augustin Gruénais, A propos du marché commun et des problème
internationaux, 5 p. ; Fédérations syndicales maritimes C.G.T., Les
flottes marchandes aux niveaux national, communautaire et
international, 14 p ; C.C.A.F., politiques maritimes dans les pays
de l’O.C.D.E., 18 p. ; Conseil supérieur de la marine marchande,
Rapport du groupe de travail européen « C » sur le régime de
travail maritime et la protection sociale des navigants dans les
pays de la Communauté, 710 p. ; résolution du 14 novembre 1988
sur les priorités de la politique commune des transports pour le
développement du bassin méditerranéen.
1988
CGT-MAR 2 G 4
Politique européenne des transports maritimes. –
Syndicats
maritimes de la C.E.E., séminaire de Marseille les 16 et 17 juin
1988 : programme, correspondance.
1988
CGT-MAR 2 G 5
données sur les pavillons belge, luxembourgeois, espagnol, grec et
danois (1988-1989) ; compte rendu de la réunion du 29 janvier
1989 à Londres (Grande-Bretagne) des syndicats maritimes,
documents sur le comité paritaire maritime européen (1989) ;
compte rendu de la conférence de l’I.T.F. sur l’Europe des
transports après 1992 à Luxembourg (Luxembourg) du 5 au 7 avril
1989 ; rapport sur un avenir pour les transports maritimes de la
Communauté (1989) ; Zined Ouhmib, A la recherche d’un statut
international minimum des gens de mer, Mémoire de D.E.A. des
sciences juridiques de la mer, 65 p. (1989) ; Annie-Paule Gollot,
L’Europe maritime : diversité des régimes nationaux et enjeux de
l’harmonisation sociale, 42 p. (1989) ; position de la C.G.T. sur la
Charte européenne des droits fondamentaux (1989) ; document
de travail du Comité économique et social des communautés
européennes sur les prescriptions minimales de santé et de
sécurité pour promouvoir une meilleur assistance médicale à bord
des navires (1990), Catherine Roux, Rapport sur les régimes de
travail et de protection sociale dans les marines marchandes
étrangères, 48 p. (1990) ; Catherine Flaesch-Mougin, Le statut
fiscal des marins dans la C.E.E., 8 p. (1990) ; documents sur le
projet de « EUROS » de registre communautaire pour les navires
(1991) ; Raymond Charpiot, Statut social de navigants européens
– Portraits robots, 107 p. (1991) ; note de la C.G.T. sur le 7ème
congrès de la C.E.S. (1991) ; statistiques du C.C.A.F. sur le
transport maritime dans la C.E.E. et international (1989-1991).
1988-1991
CGT-MAR 2 G 6
Politique européenne des transports maritimes. – Libéralisation du
cabotage : règlements communautaires sur les transports
maritime (1986) ; documents de travail de la Commission
37
européenne (1990) ; communication de la commission du
29 septembre
1991 :
« nouveaux
défis
aux
industries
maritimes » ; résolution des organisations syndicale maritimes
réunies
à
Bruxelles
(Belgique)
le
11 décembre
1991 ;
communiqués
et
tracts
de
l’intersyndicale
française
(janvier 1992) ; appels et bilans de la grève du 28 janvier 1992 ;
communiqués et tracts du rassemblement du 13 février 1992
devant le Parlement européen à Strasbourg ; décision du Conseil
des
ministres
européens
(mars 1992) ;
résolution
des
organisations syndicales maritimes réunies à Tarragone (Espagne)
le 2 avril 1992 ; documents sur l’intersyndicale européenne de
Lisbonne (Portugal) les 25 et 26 mai 1992 ; tracts, coupures de
presse et analyse de la grève des 15 et 16 juin 1992 ; coupures de
presse sur l’accord conclu le 23 juin 1992 par le Conseil des
ministres européens.
1986-1992
CGT-MAR 2 G 7
Politique européenne des transports maritimes. – Comité régional
des gens de mer européens de la Fédération internationale des
ouvriers du transport, réunion d’Anvers (Belgique) des 8 et
9 décembre 1992 : ordre du jour, notes manuscrites.
1992
CGT-MAR 2 G 8
Politique européenne des transports maritimes. – Réunion
intersyndicale européenne à Marseille le 22 et 23 février 1993 :
correspondance, résolutions adoptées.
1993
CGT-MAR 2 G 9
Politique européenne des transports maritimes. – C.G.T.,
conférence de presse du 16 mai 1994 : dossier sur la mise en
place des réseaux transeuropéens, leurs conséquences et les
enjeux sur les services publics.
1994
CGT-MAR 2 G 10
Politique européenne des transports maritimes. – Séminaire
syndical sur la politique maritime de l’Union européenne de Gijon
(Espagne) les 22 et 23 février 1994 : résolutions, liste des
participants, documentation de la C.G.T.
1994
CGT-MAR 2 G 11
Politique européenne des transports maritimes. – Ports et
infrastructures maritimes : livre blanc de la Commission des
Communautés européennes, 33 p.
1997
CGT-MAR 3 G 1-4 : lutte contre les pavillons de complaisance
Cette partie du fonds (0,4 ml) sera classée lorsque que le syndicat
des marins C.G.T. aura déposé les archives qu’il conserve encore
sur ce sujet.
38
CGT-MAR1 H : Conseil supérieur de la marine marchande (C.S.M.M.)
CGT-MAR 1 H 1
C.S.M.M.. – Organisation : composition au 1er septembre 1989,
arrêté du 27 septembre 1989 portant nomination de J.-L. Dusfour
comme membre suppléant38, règlement intérieur.
1989
CGT-MAR 1 H 2-7
C.S.M.M.. – Réunions : convocations, procès-verbaux et pièces
annexes dont les projets de rapport annuel :
2
Année 1989.
3
Année 1990.
4
Année 1991.
5
Année 1992.
6
Année 1993.
7
Année 1994.
1989-1994
CGT-MAR 2 H : Conseil national des communautés portuaires (C.N.C.P.)
CGT-MAR 2 H 1
C.N.C.P.. – Organisation : décret du 16 septembre 1987, arrêté du
20 novembre 1987 portant nomination de Gilbert Mériau, arrêté du
3 décembre 1991 portant nomination de J.-L. Dusfour et R.
Andrieu39, règlement intérieur (1988, 1992).
1987-1988, 1991-1992
CGT-MAR 2 H 2-11
C.N.C.P. – Réunions : convocations, procès-verbaux et pièces
annexes.
2H2
Année 1989.
2H3
Année 1990.
2H4
Année 1991.
2H5
Année 1992.
2H6
Année 1993.
2H7
Année 1994
2H8
Année 1995.
2H9
Année 1996.
2 H 10
Année 1997.
2 H 11
Année 1998.
1989-1998
CGT-MAR 3 H : Commission nationale de l’emploi40
CGT-MAR 3 H 1
Commission nationale de l’emploi. – Réunions : convocations,
comptes rendus et correspondance.
1990-1994
CGT-MAR 4 H : Comité régional des transports des Pays de la Loire41
38
J.-L. Dusfour siège au C.S.M.M. comme représentant de la F.N.S.M. C.G.T.
Les membres du C.N.C.P. sont nommés pour trois ans. Gilbert Mériau de Saint-Nazaire représente la F.N.S.M.
C.G.T. au C.N.C.P. Il sera remplacé en cours de mandant par J.-L. Dusfour. R. Andrieu siège lui au titre des
personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la
navigation maritime, les transports et le commerce international. Lors de renouvellement de mars 1995, J.-L. Dusfour
est remplacé par R. Gautier et R. Andrieu est reconduit pour un mandat de trois ans.
40
Cette commission est présidée par le directeur des gens de mer et de l’administration générale du Ministère délégué
ou du secrétariat d’Etat à la mer.
39
39
CGT-MAR 4 H 1
Comité régional des transports. – Organisation : arrêtés de
nomination des membres (1984-1985)42, règlement intérieur
(1985), renouvellement des représentants (1992).
1984-1985, 1992
CGT-MAR 4 H 2-5
Comité régional des transports. –
comptes rendus et pièces annexes :
2
Année 1985.
3
Année 1990.
4
Année 1991.
5
Année 1994.
Réunions :
convocations,
1985, 1990-1991, 1994
CGT-MAR 5 H : Conseil académique de l’Éducation nationale43
CGT-MAR 5 H 1
Conseil académique de l’Éducation nationale. – Organisation :
renouvellement du représentant du syndicat des marins de
commerce C.G.T. Nantes-Bretagne44.
1988
CGT-MAR 5 H 2
Conseil académique de l’Éducation nationale.
convocation, comptes rendus et pièces annexes45.
–
Réunions :
1997-1998
CGT-MAR 6 H : Commission régionale de sécurité46
CGT-MAR 6 H 1
Commission régionale de sécurité. – Organisation : décision
portant mise à jour de la composition.
1979, 1983, 199147.
CGT-MAR 6 H 2-15
Commission régionale de sécurité. – Séances : convocations,
procès-verbaux :
2
Année 1983.
3
Année 1984.
4
Année 1985.
5
Année 1986.
6
Année 1987.
7
Année 1988.
8
Année 1989.
9
Année 1990.
10
Année 1991.
11
Année 1992.
12
Année 1993.
13
Année 1994.
41
Les comités régionaux des transports ont été mis en place en vertu de la loi n°82-1153 du 30 décembre 1982
d’orientation des transports intérieurs et du décret n°84-139 du 24 février 1984 pris en application.
42
Pour la C.G.T., c’est Henri Thibaud qui est désigné par l’arrêté préfectoral du 26 novembre 1984 comme représentant
de la C.G.T. au titre du transport maritime et fluvial. Mais c’est son suppléant J.-L. Dusfour, qui siège et devient
titulaire dès la première assemblée plénière du 13 juin 1985.
43
Le Conseil académique de l’éducation nationale est régi par le décret n°85-895 du 21 août 1985.
44
Il s’agit de R. Andrieu.
45
Le représentant du syndicat des marins C.G.T. est alors Christophe Charrier.
46
La Commission régionale de sécurité dépend de la direction des affaires maritimes Bretagne-Vendée, puis de la
direction régionale des affaires maritimes des Pays de la Loire à partir de 1984. Elle a été instituée par la loi n°67-405
du 20 mai 1967 et les décrets n°68-206 du 17 février 1968 et 69-169 du 14 février 1969 relatifs à la sauvegarde de la vie
humaine en mer et à l’habitabilité à bord des navires.
47
En 1979, le représentant titulaire du syndicat des marins C.G.T. est René Morineau. Il est remplacé en 1983 par son
suppléant, R. Andrieu.
40
14
15
Année 1995.
Année 1996.
1983-1996
CGT-MAR 7 H : Caisse nationale d’allocations familiales des marins de commerce
(C.N.A.F.M.C.)
CGT-MAR 7 H 1
C.N.A.F.M.C.. – Conseils d’administrations : résultats des élections.
1956, 1960
CGT-MAR 7 H 2-5
C.N.A.F.M.C.. – Activité48 : rapport d’activité, bilans financiers,
ordres du jour
et procès-verbaux des réunions du conseil
d’administration, et des commissions spécialisées, correspondance.
2
Année 1991
3
Année 1992
4
Année 1993
5
Année 1994
6
Année 1995
1991-1995
CGT-MAR 8 H : École d’apprentissage maritime (E.A.M.) de Nantes
CGT-MAR 8 H 1
E.A.M. de Nantes. - Conseil de perfectionnement : composition49.
1960, 1978, 1983
CGT-MAR 8 H 2
E.A.M. de Nantes. - Conseil de perfectionnement : convocation,
procès-verbaux.
1961-1988
CGT-MAR 8 H 3
E.A.M. de Nantes. – Action syndicale : tracts, note d’information de
la F.N.S.M. et des syndicats des officiers et marins C.G.T. de
Nantes et coupures de presse.
1975-1980
CGT-MAR 9 H : Association pour la gérance des écoles d’apprentissage maritime
(A.G.E.A.M.)
CGT-MAR 9 H 1
A.G.E.A.M.. – Organisation : statuts.
1960, 1970
CGT-MAR 9 H 2
A.G.E.A.M.. – Fonctionnement : brochure de présentation des
écoles d’apprentissage maritimes métropolitaines.
1958
CGT-MAR 9 H 3
A.G.E.A.M.. – Assemblées générales : convocations, rapports
moraux et financiers, procès-verbaux.
1967-1977
CGT-MAR 10 H : Association pour la gestion des institutions sociales maritimes
(A.G.I.S.M.)
48
J.-L. Dusfour est administrateur et président de la Commission permanente de contrôle de la C.N.A.F.M.C. de 1991 à
1994.
49
Le représentant du syndicat des marins C.G.T. est R. Andrieu, sauf durant la période 1978-1983, où il est remplacé
par Yves Gouyen. Il continue néanmoins à siéger au Conseil de perfectionnement durant ces années, en tant que
représentant de la ville de Nantes, dont il est conseiller municipal subdélégué.
41
CGT-MAR 10 H 1
A.G.I.S.M. . – Historique : brochure en souvenir d’Alfred Houssaye
(1885-1968), fondateur de l’A.G.I.S.M.
1968
CGT-MAR 10 H 2
A.G.I.S.M.. – Assemblées générales :
moraux et financiers, procès-verbaux.
convocations,
rapports
1963-1994
CGT-MAR 10 H 3
A.G.I.S.M.. – Activité : plaquette de présentation des maisons des
gens de mer et autres établissements sociaux en France.
1989
CGT-MAR 11 H 1-12 : Caisse d’allocations familiales (C.A.F.) de Loire-Atlantique
CGT-MAT 11 H 1
C.A.F. Loire-Atlantique. – Activité : budgets, rapports financiers et
d’activités.
1966, 1969, 1971-1976
CGT-MAR 11 H 2
C.A.F. de Loire-Atlantique. – Documentation : brochures de l’Union
nationale des caisses d’allocations familiales (Statuts et règlement
intérieur, 1964, 23 p. ; L’informatique au service des C.A.F. et des
collectivités, 1966, 30 p.) et de la C.A.F. de Loire-Atlantique
(Action sociale, 1976, 10 fiches), du Comité français d’éducation
pour la santé (Guide de la prévention spécial allocations familiales,
1975, 64 p.) et des éditions E.S.F. (Votre caisse porte ouverte,
1979, 64 p.)
1964, 1966, 1975-1976, 1979
CGT-MAR 11 H 3
C.A.F.
de
Loire-Atlantique.
–
d’administrateurs : comptes rendus.
Réunions
régionales
1971-1973
CGT-MAR 11 H 4
Mandat d’administrateur de R. Andrieu : états de présence lors des
réunions de la C.A.F. de Loire-Atlantique.
1972-1976, 1981, 1983
CGT-MAR 11 H 5
Mandat d’administrateur de R. Andrieu. – Section paritaire
régionale de la Caisse régionale de sécurité sociale de Nantes :
correspondance.
1964-1965
CGT-MAR 11 H 6
Mandat d’administrateur de R. Andrieu. – Dossiers individuels :
correspondance.
1966-1983
CGT-MAR 11 H 7
Mandat d’administrateur de R. Andrieu. – Dossiers d’association :
courrier reçu des travailleuses familiales de Loire-atlantique (19721974, 1981), de Tourisme et travail (1964) et du Syndicat de la
métallurgie C.G.T. de Nantes au sujet de la Colonie de Vacances de
la Génestrie au Gavre (1965, 1972).
1964, 1972-1974, 1981
CGT-MAR 11 H 8
Mandat d’administrateur de R. Andrieu. – Offices des centres
sociaux et sociaux-culturels : comptes rendus de réunions (1972) ;
Office d’animation socio-culturelle de Saint-Sébastien-sur-Loire :
projets de statuts (s.d.) ; Office socio-culturel de Saint-Herblain :
correspondance notamment avec l’association de quartier foyer
coopératif « Le Sillon de Bretagne », coupures de presse, tract,
42
projets de statuts (1972, 1977) ; Office des centres sociaux et
culturels de la ville de Nantes : statuts, rapports d’activités,
comptes rendus de réunions, correspondance (1970-1977).
1970-1977
CGT-MAT 11 H 9
Mandat d’administrateur de R. Andrieu. – Association nantaise des
foyers de jeunes travailleurs et travailleuses : comptes rendus
d’assemblées générales et de conseil d’administration.
1967-1973, 1982
CGT-MAR 11 H 10
Mandat
d’administrateur
de
R.
Andrieu.
–
Comité
interprofessionnel du logement de la Loire-Atlantique : comptes
rendus d’assemblées générales et de conseil d’administration.
1964-1966
CGT-MAR 11 H 11
Mandat d’administrateur de R. Andrieu. – Office public
d’habitations à loyer modéré de Loire-Atlantique : comptes rendus
de conseil d’administration (1968-1975, 1981, 1983), dossiers
individuels (1970-1983) ; convention collective du personnel des
sociétés coopératives d’H.L.M. (1969).
1968-1983
CGT-MAR 11 H 12
Mandat d’administrateur de R. Andrieu. – Relations avec la C.G.T :
études, courrier et tracts de la confédération (1965-1978) ;
réunions régionales des administrateurs C.G.T de la Sécurité
sociale : comptes rendus (1965, 1970-1975) ; administrateurs
C.G.T de la Sécurité sociale en Loire-Atlantique : correspondance,
prises de position (1964-1965, 1970-1989)
1964-1989
CGT-MAR 11 H 13
Francs et franches camarades – Demande de soutien auprès de la
CA.F. de Loire-Atlantique : courrier, copie de la demande de
subvention pour l'achat d'un local.
1972
43
I. ACTIONS JURIDIQUES DU SYNDICAT,
AFFAIRES INDIVIDUELLES ET PRUD’HOMALES
CGT-MAR 1 I : actions juridiques du syndicat
CGT-MAR 1 I 1
Syndicat C.G.T.-F.O. du P.A.N.S.N. contre accord pré-électoral
entre le P.A.N.S.N. et le syndicat des marins C.G.T. : conclusions
pour le syndicat C.G.T., jugement.
1976
CGT-MAR 1 I 2
Contestation des élections au comité d’entreprise de la Régie
départementale
des
passages
d’eau
de
la
Vendée :
correspondance, conclusions, pièces annexes, jugement.
1984
CGT-MAR 1 I 3
Contestation des élections des délégués du personnel Compagnie
nantaise de remorquage et sauvetage Les Abeilles : jugement.
1985
CGT-MAR 1 I 4
Contestation des élections au comité d’entreprise de la Compagnie
morbihannaise et nantaise de navigation : correspondance,
conclusions pour les syndicats marins et officiers C.G.T.,
jugement.
1987-1990
CGT-MAR 1 I 5
Contestation des opérations électorales interprofessionnelles des
pêches maritimes et des élevages marins à Boulogne-sur-mer50 :
correspondance, dossier remis au Tribunal administratif de Lille,
pièces annexes, notes manuscrites.
1992
CGT-MAR 2 I : affaires individuelles
CGT-MAR 2 I 1-9
Affaires ayant fait l’objet de conciliation devant les Affaires
maritimes : correspondance, procès-verbal de conciliation ou de
non-conciliation :
1
M. Cornet contre Compagnie de navigation fruitière
(1960).
2
M. Rouxel contre Émeraude Maritime (1971).
3
A. Collier contre Sablières de l’Atlantique (1972).
4
A. Honoré contre Mobil Oil (1981).
5
A. André contre Compagnie nantaise de remorquage et
de sauvetage Les Abeilles (1981-1982).
6
J.-F. Pineau contre J. Naud (1984).
7
J.-M. Gautreau contre C. Richard (1984).
8
J. Dupont contre Y. Rio (1991).
9
P. Lemarchand contre Y. Frochard (1993).
1971-1972, 1981-1982, 1984, 1991
CGT-MAR 2 I 10-20
Affaires ayant fait l’objet d’un jugement : correspondance,
conclusions, pièces annexes, jugement :
10
E. Navaud contre R. Andrieu (1975).
11
D. Guernalec
contre
Armement
Chevannes,
Merceron, Ballery (1975-1976).
12
P. Robard, Y. Rio, A. Chatton, J. P. Trottin contre
Entreprise Voisin (1976).
50
C’est le syndicat C.G.T. des personnels navigants et sédentaires des flottes de commerce, pêche et cultures marines
Pays de Loire – Bretagne qui a préparé l’ensemble du dossier remis au Tribunal administratif de Lille.
44
13
14
15
16
17
18
19
20
CGT-MAR 2 I 21-50
A. Ertaud contre I.S.T.P.M. : (1982-1986).
S. Chauvaux contre R.D.P.E. de la CharenteMaritime (1985).
A. Gicquiaud contre S.T.F.M.O. (1986-1990).
G. Loyeau contre E.N.I.M. (1987-1988).
H. Thibaud contre S.T.F.M.O. (1990).
P. Fauvet contre Société BELLE France (1990-1991).
G. Pallae contre S.F.T.P. (1991-1992).
L. Ourgaux, C. Trebern, J.-J. Corcuff, G. Andrieu, C.
Kuhn de Chizelles, P. Bourdon, C. Abraham, Y. Pelle,
I. Mandin contre Société Services maritimes et
lamanage de la Loire (1993-1994).
1975-1976, 1982-1988, 1990-1994
Affaires individuelles diverses : correspondance, pièces annexes :
21
Années 1960-1965.
22
Année 1966.
23
Année 1967.
24
Année 1968.
25
Année 1969.
26
Année 1970.
27
Année 1971.
28
Année 1972.
29
Année 1973.
30
Année 1974.
31
Année 1975.
32
Année 1976.
33
Année 1977.
34
Année 1978.
35
Année 1979.
36
Année 1980.
37
Année 1981.
38
Année 1982.
39
Année 1983.
40
Année 1984.
41
Année 1985.
42
Année 1986.
43
Année 1987.
44
Année 1988.
45
Année 1989.
46
Année 1990.
47
Année 1991.
48
Année 1992.
49
Année 1993.
50
Année 1994.
1960-1994
CGT-MAR 3 I : affaires prud’homales51
CGT-MAR 3 I 1
Affaire
E. Lacroix
contre
Société
Atal :
correspondance,
conclusions pour E. Lacroix, accord amiable, pièces annexes.
1986-1987
CGT-MAR 3 I 2
Affaire I. Lucazeau contre S.A.R.L. SITAP : correspondance,
conclusions pour I. Lucazeau, procès-verbal de conciliation, pièces
annexes.
1989
51
Ces 4 dossiers proviennent de Jean-Luc Dusfour qui agit ici en tant que délégué de l’Union locale C.G.T. de Nantes.
45
CGT-MAR 3 I 3
Affaire
I. Baron
contre
Société
espace
Côte
Ouest :
correspondance, conclusions pour I. Baron et pour la Société
Espace Ouest, procès-verbal de conciliation, pièces annexes,
article de presse sur cette affaire.
1994-1995
CGT-MAR 3 I 4
Affaire Baptisto contre Société Clip : correspondance, conclusions
pour Baptisto et pour la Société Clip, jugement, pièces annexes.
1995
46
CGT-MAR 1 J : école syndicale
CGT-MAR 1 J 1
École syndicale. – Stage régional de formation syndicale niveau
moyen du 24 au 28 mai 1969 au Gavre : programme, budget, liste
des participants, coupures de presse.
1969
CGT-MAR 1 J 2
École syndicale. – Stage syndical national du 24 au 30 septembre
1977 à Saint-Nazaire : Programme, correspondance, liste des
participants, budget, coupure de presse.
1977
CGT-MAR 1 J 3
École syndicale. – Stage syndical national du 24 au 28 septembre
1990 à Saint-Herblain : planning, liste des participants, budget,
recueil des interventions et des remarques des stagiaires, 1
photographie de groupe (tirage papier noir et blanc, 12, 7 x
17,7 cm). (B)
1990
CGT-MAR 2 J : colloques
CGT-MAR 2 J 1
Colloque. – Centre de droit et d’économie de la mer, « La
communauté européenne et la mer » (Brest, octobre 1988) :
interventions.
1988
CGT-MAR 2 J 2
Colloque. – Association pour le développement des activités
maritimes européennes (A.D.A.M.E.), « La marine marchande
européenne aura-t-elle disparu en 1999 ? » (Nantes, le 6 février
1988) : recueil des interventions.
1988
CGT-MAR 2 J 3
Colloque. – A.D.A.M.E., « La protection sociale des gens de mer de
Colbert à l’harmonisation communautaire » (Nantes, mai 1989) :
recueil des interventions.
1989
CGT-MAR 2 J 4
Colloque. – Association des élèves et anciens élèves des écoles
nationales de la marine marchande (A.E.A.M.M), « L’armement du
navire au XXIème siècle » (Marseille, 22 et 23 mars 1990) :
interventions.
1990
CGT-MAR 3 J : études universitaires de R. Andrieu52.
CGT-MAR 3 J 1
D.E.A. de Droit maritime. – Mémoire : Les statuts des gens de mer
(Marine marchande) – Officiers et marins, 75 p. (avec Mohamed
Aboubakari).
1980
CGT-MAR 4 J : relations avec Patrick Chaumette53
CGT-MAR 4 J 1
P. Chaumette. – Proposition d’intervention de R. Andrieu en D.E.A.
de Droit maritime : courrier.
52
Avant ce D.E.A., R. Andrieu a obtenu une Capacité en droit en 1957 à l’Université de Rennes et une maîtrise de droit
administratif en juin 1971 à l’Université de Nantes.
53
Professeur à l’Université de Nantes, spécialiste du droit social maritime.
47
1985
CGT-MAR 4 J 2
P. Chaumette. – Enseignement : supports de cours de droit social
maritime.
1987-1988
CGT-MAR 4 J 3
P. Chaumette. – Articles : « Le statut des marins naviguant sur un
navire immatriculé au Kerguelen – ou la république des
Manchots » (1987), « L’autonomie du droit social maritime »
(1993).
1987, 1993
48
CGT-MAR 1 K : activités politiques54
CGT-MAR 1 K 1
Fédération de Loire-Atlantique du Parti socialiste : correspondance,
tracts, coupures de presse.
1973-1986
CGT-MAR 1 K 2
Groupe d’études socialistes des problèmes maritimes : courrier
reçu.
1974-1982
CGT-MAR 1 K 3
Mairie de Nantes55 : courrier reçu, coupures de presse.
1977-1983
CGT-MAR 1 K 4
Projets de centrale nucléaire au Pellerin et au Carnet : coupures de
presse.
1976, 1981
CGT-MAR 1 K 5
Dossier des parcmètres nantais : convocation de l’Association de
défense de automobilistes nantais (A.D.A.N.), coupures de presse.
1974-1975
CGT-MAR 1 K 6
Ministère de la mer. – Attitude vis-à-vis des organisations
syndicales : Courrier au premier secrétaire du Parti socialiste.
1982
CGT-MAR 1K 7
Parti socialiste. – Commission mer, réunion : convocation, notes
manuscrites, pièces annexes.
1990
CGT-MAR 1 K 8
Soutien aux condamnés politiques espagnols : courrier reçu,
tracts, carte postale, coupures de presse.
1963, 1975-1977
CGT-MAR 2 K : activités associatives
CGT-MAR 2 K 1
Office des arts et de la culture de la ville de Nantes : courrier reçu,
coupures de presse.
1963-1964
CGT-MAR 2 K 2
Centre tiers-monde : comptes rendus de réunion.
1965
CGT-MAR 2 K 3
Coopérative
financiers.
nantaise
d’imprimerie :
courrier
reçu,
bilans
1965-1970
54
Membre du Parti socialiste unifié (P.S.U.) dans les années 1960, il en démissionne en juillet 1967 suite aux
orientations prises lors congrès du P.S.U. Il rejoint alors les rangs de l’Union des groupes et clubs socialistes (U.G.C.S.)
fondée en particulier par Jean Poperen. En 1969, l’U.G.C.S. et R. Andrieu rejoignent le Parti socialiste (P.S.).
55
Roland Andrieu a été conseiller municipal subdélégué P.S. de 1977 à 1983, puis de 1989 à 2001. Il a également été
conseiller régional P.S. des Pays de la Loire de 1986 à 1992.
49
CGT-MAR 3 K : autres activités
CGT-MAR 3 K 1
Embarquement sur le navire « Penchateau » de la S.N.C.O. du
30 juillet au 27 août 196956 : courrier reçu, barème des salaires.
1969
CGT-MAR 3 K 2
Église réformée de France57 : courrier reçu.
1969-1971
56
Il s’agissait d’une opération de rejets à la mer de fûts contenant des déchets radioactifs en provenance de l’usine de
Marcoule (Gard).
57
Protestant, Roland Andrieu a suivi trois années de théologie à l’Institut Martin Buger de Strasbourg de 1949 à 1952.
50
CGT-MAR 1 L : périodiques
Périodiques syndicaux
CGT-MAR 1 L 1-2
Le Travailleur de la mer, organe officiel de la Fédération nationale
des syndicats maritimes C.G.T. :
1
n 1 (septembre 1945) à 20 (août 1947) ; nouvelle
série n°1 (septembre 1947) à 6 (février 1948), 9
(mai 1948) à 200 (novembre-décembre 1970).
2
n 201 (janvier 1971) à 262 (janvier-février 1980),
264 (juillet-octobre 1980) à 31 (janvier 1997), 313
(septembre 1997), 314, 316 (septembre 1998).
1945-1998
CGT-MAR 1 L 3
L’Officier de la marine marchande, organe officiel de la Fédération
nationale des syndicats d’officiers de la marine marchande C.G.T. :
n° 3 (septembre-octobre 1945), 5 à 8, 10 (septembre-octobre
1946) à 19, 22 (mai-juin 1948) à 28, 30 à 83 (juin-août 1957)58.
1945-1957
CGT-MAR 1 L 4
Bulletin fédéral, organe officiel de la Fédération des capitainesofficiers de pont commissaires et médecins de la marine
marchande C.G.T. : n° 84 (octobre-décembre 1957), 88, 90 à 97,
999 (mai-juin 1961) à 106, 108 (juillet-septembre 1963) à 128,
130 (janvier-avril 1970), 130, 132 à 134, 136 (janvier 1973) à
159, 161 (août 1980) à 171, 173 (septembre 1983), 1980 (août
1985) et 181-182 (janvier 1986)59.
1957-1986
CGT-MAR 1 L 5-6
L’Officier mécanicien de la marine marchande, Organe de la
fédération nationale des syndicats d’officiers mécaniciens de la
marine marchande C.G.T.
5
n° 1 (décembre 1957) à 82 (octobre-décembre
1978).
6
n° 83 (janvier-mars 1979) à 100 (avril-juin 1983) ;
nouvelle série n° 1 (juillet-septembre 1983), 2, 4, 6,
8, 10 et 11 (janvier-mars 1986).
1957-1986
CGT-MAR 1 L 7
Le Trait d’union, Bulletin de liaison de la section nationale F.N.S.M.
des pensionnés et veuves de la marine marchande : n 1 (juin
1978) à 21 (janvier 1983).
1978-1983
CGT-MAR 1 L 8
Trait d’union de l’apprentissage maritime, Section syndicale du
personnel de l’A.G.E.A.M. – Fédération nationale des syndicats
maritimes C.G.T. : n° 9 (octobre 1981), 15 (janvier 1984), 17, 27
(septembre 1989) à 29, 32 (septembre 1992).
1981, 1984, 1989-1992
58
En 1957, la F.N.S.O.M.M. C.G.T. se scinde en trois fédérations : une fédération des syndicats d’officiers
mécaniciens, une des officiers radio et une des capitaines et officiers de pont. Cette dernière publie un nouveau bulletin
qu’elle numérote en commençant au numéro 84 (voir 1 L 4).
59
En 1986, les trois fédérations de syndicats d’officiers C.G.T. fusionnent dans une seule fédération.
51
CGT-MAR 1 L 9
Bulletin d’informations syndicales des marins de Marseille,
Syndicat des marins C.G.T de Marseille : n° spécial (1963) et x
(janvier 1969).
1963, 1969
CGT-MAR 1 L 10
Le Port syndicaliste, Union locale des syndicats C.G.T. du port de
Marseille : n° spécial (1963).
1963
CGT-MAR 1 L 11
Le Portuaire, journal du syndicat C.G.T. actifs et retraités du port
autonome Nantes / Saint-Nazaire : n 2 (février 1992) et 7
(juin 1994).
1992,1994
CGT-MAR 1 L 12
Bulletin de liaison, Syndicat national des officiers de la marine
marchande C.F.D.T. : n° 85 (juillet-septembre 1970), 90 (janviermars 1972), 91, 97 (novembre 1973 – janvier 1974), 98, 104
(janvier-février 1976) et 106 (juin-août 1976).
1970, 1972-1974, 1976
CGT-MAR 1 L 13
La Marine, Union maritime CFDT, périodique du syndicat national
des marins et A.D.S.G. C.F.D.T. : n°28 (avril-juin 1969), 29
(juillet-septembre 1969), 33 (juillet-septembre 1970), 39 (janviermars 1972) à 41, 8.1 (29 janvier 1973), 43, 45, 48 à 54 (octobredécembre 1975), 57 (novembre 1976).
1969, 1972-1976
CGT-MAR 1 L 14
Le Demi-soldier, Organe de la Fédération nationale des pensionnés
et veuves de la marine marchande : n° 119 (juin 1976), 122, 128
(juillet 1979), 129, 131, 132, 135, 137 à 139, 142 (janvier 1982),
144, 148, 150, 153 et 154 (octobre 1984).
1976-1984
CGT-MAR 1 L 15
Bulletin d’information, Union internationale des syndicats des
travailleurs des transports (F.S.M.)60 : n°x (octobre-novembre
1967), x (février 1973), 1 (février 1975), 2 (1978), 3 (1982, 1
(1983), 2-3 (1983), 1 (1986), 3 (1986) 5 (1987) 5 (1989).
1973, 1975, 1978, 1982-1983, 1986, 1987, 1989
CGT-MAR 1 L 16
Les Travailleurs des transports dans le monde, revue trimestrielle
de l’Union internationale des syndicats des travailleurs des
transports, des ports et de la pêche61 : n° 2 (1964), 3 (1966), x
(août 1969), 3-4 (juillet-décembre 1970), 1 (mars 1971), 4
(octobre 1971), 1 (1975), 2 (1975), 1 (1976) à 4 (1976), 1
(1977), 3 (1986), 4 (1987) et 3 (1988).
1964, 1966, 1969-1971, 1975-1977, 1986-1988
CGT-MAR 1 L 17
Le Mouvement syndical mondial, revue mensuelle de la Fédération
syndicale mondiale62 : n° 3 (mars 1974), 5 (mai 1974), 6
(juin 1976) à 10 (octobre 1976), 1 (1987) 3, 1987), 9 (1988), 2
(1989), 5 (1989), 11 (1989), 3 (1990), 4 (1990), 6-7 (1990), 9
(1990) et 10 (1990).
1971, 1976, 1987-1990
CGT-MAR 1 L 18
Bulletin des gens de mer, Fédération internationale des transports
(I.T.F.) : n° 6 (1991), 8 (1993).
1991, 1993
60
Numérotation annuelle.
Numérotation annuelle
62
61
52
CGT-MAR 1 L 19
Les Etudes sociales et syndicales, Cl. Harmel et B. Vivier : n° 95
(février 1992) à 98 (mars 1993).
1992-1993
CGT-MAR 1 L 20
SYN – Un syndicalisme unitaire, démocratique et indépendant,
A.P.S.A. : n°x (février-mars 1991), spécial 44ème congrès de la
CGT (novembre 1991), spécial 44ème congrès (décembre 1991),
spécial 44ème congrès (février-mars 1992), 17 (avril 1992) à 20, 22
(juillet 1992).
1991-1992
CGT-MAR 1 L 21
BIT Panorama, B.I.T. : n° 16 (janvier-février 1966) à 25 (juilletaoût 1967), 27 à 43 (juillet-août 1970), 45 à 50 (janvier 1972).
1966-1972
Périodiques juridiques
CGT-MAR 1 L 22
Le Droit maritime français, Société du Journal de la marine
marchande : n° 305 (mai 1974), 345 (septembre 1977), 347
(novembre 1977) à 390 (juin 1981), 392 à 410 (février 1983), 412
(avril 1983) à 414 (juin 1983), 494 (mai 1990).
1974, 1977-1983, 1990
CGT-MAR 1 L 23-25
Le Droit ouvrier, revue du conseil juridique de la Confédération
générale du travail :
23
n° 70 (janvier 1954) à 81(décembre 1954), 94
(janvier 1956) à 115 (décembre 1957).
24
n° 116 (janvier 1958) à 118, 121, 122, 124
(octobre 1958) à 127-128 (janvier-février 1959),
137-138 (novembre-décembre 1959), 151-152
(janvier-février 1961), 163-164 (janvier-février
1962) à 185-186 (novembre-décembre 1963).
25
n° 187-188 (janvier-février 1964) à 227-228 (maijuin 1967), 253-254 (juillet-août 1969).
1954-1969
CGT-MAR 1 L 26-29
Revue pratique de droit social, La Vie ouvrière :
26
n° 197 (septembre 1961) à 236 (décembre 1964),
238 (février 1965) à 272 (décembre 1967).
27
n° 273 (janvier 1968) à 322 (février 1972), 327
(juillet 1972), 328-329, 331 (novembre 1972), 332
(décembre 1972).
28
n° 333 (janvier 1973) à 340-341 (août-septembre
1973), 343 (novembre 1973) à 380 (décembre
1976).
29
n° 381 (janvier 1977) à 385 (mai 1977), 389
(septembre 1977) à 393 (janvier 1978), 395
(mars 1978) à 398 (juin 1978).
1961-1978
CGT-MAR 1 L 30-35
Bulletin officiel de la marine marchande, Imprimerie nationale63 :
1 L 30
n° 6
(mars-avril
1977),
8
(mai 1977),
13
(juillet 1977) à 22 (décembre 1977).
1 L 31
n° 1 (janvier 1978) à 21 (décembre 1978).
1 L 32
n° 1 (janvier 1979) à 16 (septembre 1979), 19
(novembre 1979) à 21 (décembre 1979).
63
53
1 L 33
1 L 34
1 L 35
n 1 (janvier-mars 1990) à 5 (octobre-décembre
1990), 1 (janvier-mars 1991) à 4 (octobre-décembre
1991)
1992), 1 (janvier-mars 1993) à 4 (octobre-décembre
1993).
1994), 1 (janvier-mars 1995) à 3 (juillet-septembre
1995), 2 (avril-juin 1996), 3 (juillet-septembre
1996).
1977-1979, 1990-1996
Périodiques professionnels maritimes
CGT-MAR 1 L 36
Atlante, Bulletin du Port autonome de Nantes Saint-Nazaire : n°41
(janvier 1972) à 46, 48 à 57 (juin 1973), 59 (septembre 1973) à
64 (février 1974), 89 (septembre 1976), 91, 92, 95 (mars 1977),
96, 98 (juin 1977) à 103, 105 (février 1978), 106, 108 (mai 1978)
à 149 (janvier-mars 1990), 151 et 152 (janvier-mars 1991).
1972-1991
CGT-MAR 1 L 37
Chenal +, journal d’information du personnel du Port autonome de
Nantes
–
Saint-Nazaire :
n°11
(juillet 1989),
12,
17
(septembre 1990), 19 (janvier 1991) à 29, 31 (janvier 1993) à 35,
37 (janvier 1994) à 39, 41, 42, 44, 45 (mai 1995).
1989-1995
CGT-MAR 1 L 38
Port Atlantique, Port autonome de Nantes – Saint-Nazaire : n° 4
(décembre 1993) à 6 (juin 1994), 9 (mars 1995).
1993-1995
CGT-MAR 1 L 39-40
France Pêche :
39
n°328 (avril 1988), 331 (juillet 1988) à 334
(novembre 1988).
40
n°335 (janvier 1989) à 339, 341 (juillet-août 1989),
343 à 347 (mars 1990), 349, 352 (septembre 1990),
353, 355, 357 (mars 1991).
1988-1991
CGT-MAR 1 L 41
Revue de la navigation ports et industries, éditions de la navigation
du Rhin64 : n°1 (janvier 1989) à 6, 13 (juillet 1989) à 17, 19
(novembre 1989), 4 (février 1990), 13 (juillet 1990) à 18
(octobre 1990), 20 (novembre 1992), 21, 1 (janvier 1993) à 4, 6 à
(avril 1993) à 11, 13 (juillet 1993) à 22 (décembre 1993), 1
(janvier 1994) à 5 (mars 1994).
1989-1994
CGT-MAR 1 L 42
Bulletin de liaison, Association pour la gérance d’écoles
d’apprentissage maritime : n°51 (janvier 1959), 53 (octobre 1960)
à 71 (janvier-mars 1968), 73 (juillet-septembre 1968) à 97
(juillet-septembre 1974), 99 à 104 (avril-juin 1976).
1959-1976
CGT-MAR 1 L 43
Actualités, Compagnie navale Worms : n°144 (janvier 1973),
(février 1973), 299 (janvier 1976), 333 (octobre 1976) à
(décembre 1976), 343 (décembre 1976) à 368 (août 1977),
(septembre 1971) à 391 (mars 1978), 394 (mai 1978) à
(octobre 1978).
64
149
341
371
411
54
1973, 1976-1978
CGT-MAR 1 L 44-52
Journal de la marine marchande et du transport multimodal :
44
45
46
47
n°3811 (janvier 1993) à 3848 (septembre 1993), 3866
(janvier 1994), 3 884 (mai 1994) à 3900 (septembre
1994), 3903, 3905, 3915 (décembre 1994).
48
n° 3916 (janvier 1995) à 3940 (juin 1995).
49
n° 3941 (juillet 1995) à 3967 (décembre 1995).
50
51
n° 4020 (janvier 1997) à 4029 (mars 1997), 4054
(août 1997) à 4084 (mars 1998).
52
1990-1998
CGT-MAR 1 L 53-80
Le Marin :
53
54
55
56
57
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
80
n° 972 (janvier 1966), 1154 (juillet 1969), 1164
(octobre 1969) à 1279 (décembre 1971).
n° 1384 (janvier 1974) à 1504 (avril 1976).
n° 1505 (avril 1976) à 1592 (décembre 1977).
n° 2269 (janvier 1991) à 2303 (août 1991).
n° 2304 (septembre 1991) à 2339 (mai 1992).
n° 2340 (mai 1992) à 2373 (décembre 1992).
n° 2374 (janvier 1993) à 2398 (juin 1993).
n° 2399 (juillet 1993) à 2450 (juin 1994).
n° 2452 (juillet 1994) à 2498 (mai 1995).
n° 2499 (juin 1995) à 2542 (mars 1996).
n° 2543 (avril 1996) à 2595 (avril 1997), 2601
(mai 1997), 2611 (juillet 1997).
n° 2614 (août 1997) à 2668 (août 1998).
n° 2669 (septembre 1998) à 2719 (août 1999).
n° 2722 (septembre 1999) à 2763 (juin 2000).
1966, 1969-2000
Autres publications
CGT-MAR 1 L 81
Bulletin d’information et de documentation, Association d’amitié
franco-vietnamienne : n° 10 (avril 1974), 14, 17 (mars 1976), 18,
25-26 (octobre 1978), 40 (septembre-octobre 1981), 41, 68
(juin 1986), 78 (mai-juin 1988), 81, 83, 85 (avril 1990), 89, 91, 92
(octobre 1991) ; nouvelle série 3 (juin 1992), 10 (octobre 1994).
1974-1976, 1978, 1981, 1986, 1988-1992, 1994
CGT-MAR 1 L 82
C.A.F., Bulletin de la Caisse nationale des allocations familiales :
n° 4-5 (1970), n° 6 (1970), n °5 (1975), n °12 (1976).
55
1970, 1975-1976
CGT-MAR 1 L 83
Centres sociaux, revue de la Fédération des centres sociaux et
socioculturels : n° 122-123 (juillet-septembre 1972).
1972
CGT-MAR 1 L 84
Informations sociales, revue de l’action sociale du travail social et
des collectivités de la C.N.A.F. : n° 6 (1970).
1970
CGT-MAR 1 L 85
Cahiers organisation et gestion, Union nationale des caisses
d’allocations familiales : n°2 (janvier 1967), 39 (1973), 43 (1974).
1967, 1973-1974
CGT-MAR 1 L 86
L’Habitation, S.A.R.L. L’Habitation : n° 45 (mai 1972).
1972
CGT-MAR 1 L 87
Bulletin, Association pour la protection de l’environnement de
l’estuaire de la Loire : n° 2 (juin 1988), 4 (avril 1989) à 8
(décembre 1991).
1988-1991
CGT-MAR 1 L 88
Connaissance de la Loire-Atlantique, Préfecture
Atlantique : n° 2 (août 1974) et 4 (février 1976).
de
Loire-
1974, 1976
CGT-MAR 2 L : livres
Ouvrages et brochures syndicales
CGT-MAR 2 L 1
FEDERATION SYNDICALE MONDIALE, 20 juillet 1966 – Journée
internationale de solidarité avec le peuple vietnamien pour
condamner et faire cesser l’agression américaine au Vietnam,
Prague, [1966], non paginé.
CGT-MAR 2 L 2
FEDERATION SYNDICALE MONDIALE, Femme travailleuse syndiquée,
Prague, [1966], 62 p.
CGT-MAR 2 L 3
FEDERATION SYNDICALE MONDIALE, La Fédération syndicale mondiale et
l’Indochine, Prague, 1973, 24 p.
CGT-MAR 2 L 4
FEDERATION SYNDICALE MONDIALE, La juste cause du peuple coréen
triomphera, Prague, [1967], 9 p.
CGT-MAR 2 L 5
FEDERATION SYNDICALE MONDIALE, La Révolution socialiste d’octobre et
le mouvement syndical international, Prague, 1967, 106 p.
CGT-MAR 2 L 6
FEDERATION SYNDICALE MONDIALE, Amérique latine – Terreur armée
contre les syndicats, Prague, 1963, 39 p.
CGT-MAR 2 L 7
D’EDITIONS ET DE PUBLICATIONS SYNDICALES
Charte de la sécurité sociale adoptée par le Ve
congrès syndical mondial (Moscou 4-15 décembre 1961), Paris,
1962, 16 p., (Documents et textes syndicaux internationaux).
SOCIETE
FRANÇAISE
INTERNATIONALES,
CGT-MAR 2 L 8
HENGMITH (Rudolf), Les syndicats dans l’État socialiste, Berlin,
F.D.G.B., s.d., 48 p.
CGT-MAR 2 L 9
LE PEUPLE, Marine marchande. Sortir du sous-développement,
Paris, Confédération générale du travail, 1974, 32 p.
56
CGT-MAR 2 L 10
CGT-MAR 2 L 11
CENTRE CONFEDERAL C.G.T. D’ETUDES ECONOMIQUES ET SOCIALES,
Problème de l’emploi de la formation professionnelle et action
syndicale, Paris, Confédération générale du travail, 1970, 1964 p.
COMMISSION
C.G.T.
« EMPLOI,
FORMATION
ET
», Un tremplin pour nos luttes,
Paris, Confédération générale du travail, 1972, 1975 p.
CONFEDERALE
PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNELS
CGT-MAR 2 L 12
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, Statuts votés par le congrès
d’unité de 1936 et modifiés par les XXVIe et XXXe congrès
nationaux, Paris, Confédération générale du travail, s.d., 16 p.
CGT-MAR 2 L 13
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, Benoît Franchon vous parle de
« La Vie Ouvrière » - Intervention au comité confédéral national le
19 décembre 1963, Paris, Confédération générale du travail,
1964, 8 p.
CGT-MAR 2 L 14
POITOU (Jean-Claude), Les prud’hommes, Paris, VO Éditions, 1992,
91 p.
CGT-MAR 2 L 15
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, Statistiques – Connaître pour
mieux agir, Paris, Centre confédéral d’études économiques et
sociales de la C.G.T., 1989, 196 p.
CGT-MAR 2 L 16
FEDERATION DES TRAVAILLEURS DE LA METALLURGIE ET FEDERATION
C.G.T., Transports maritimes et
chantiers navals : quel avenir pour la France ?, Paris,
Confédération générale du travail, 1978, 40 p.
NATIONALE DES SYNDICATS MARITIMES
CGT-MAR 2 L 17
FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS MARITIMES C.G.T., Marins voici la
brochure que vous attendiez – elle contient des renseignements
qui vous sont nécessaires, Paris, Fédération nationale des
syndicats maritimes C.G.T., 1965, 76 p.
CGT-MAR 2 L 18
FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS MARITIMES C.G.T, Statut social
des marins, Paris, Fédération nationale des syndicats maritimes
C.G.T., 1977, 186 p.
CGT-MAR 2 L 19
FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS MARITIMES C.G.T, Jeunes marins,
apprentis des E.A.M., élèves des écoles préparatoires aux
carrières de la marine marchande et aussi marins adultes lisez ce
qui suit, Paris, Fédération nationale des syndicats maritimes
C.G.T., 1961, 26 p.
CGT-MAR 2 L 20
FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS MARITIMES C.G.T, La pré-retraite
des marins – Une initiative CGT, Paris, Fédération nationale des
syndicats maritimes C.G.T, 1977, 4 p.
CGT-MAR 2 L 21
GRUENAIS (Augustin), Ce qu’est un syndicat, son rôle, Paris,
Fédération nationale des syndicats maritimes C.G.T, 1957, 20 p.
CGT-MAR 2 L 22
GRUENAIS (Augustin), Pour la renaissance de la marine marchande
française, Paris, Éditions de la Vie ouvrière, [1945], 9 p.
CGT-MAR 2 L 23
UNION SYNDICALE C.G.T. DES MARINS ET A.D.S.G. DU HAVRE,
Conventions collectives et accords divers, Le Havre, Union
syndicale C.G.T. des marins et A.D.S.G. du Havre, 1959, 54 p.
57
CGT-MAR 2 L 24
UNION SYNDICALE C.G.T. DES MARINS ET A.D.S.G. DU HAVRE,
Conventions collectives et accords divers, Le Havre, Union
syndicale C.G.T. des marins et A.D.S.G. du Havre, 1961, 60 p.
CGT-MAR 2 L 25
FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS D’OFFICIERS MECANICIENS DE LA
C.G.T., Recueil des principaux textes législatifs,
réglementaires
et
contractuels
relatifs
aux
conditions
d’engagement, de travail, de rémunération et de retraites des
officiers de la marine marchande, Paris, Fédération nationale des
syndicats d’officiers mécaniciens de la marine marchande C.G.T.,
1960, 80 p.
MARINE MARCHANDE
CGT-MAR 2 L 26
CGT-MAR 2 L 27
CHARPIOT (Raymond), Mémento de l’officier de la marine
marchande, Paris, Fédération des capitaines-officiers de pont
commissaires et médecins de la marine marchande C.G.T., 1965,
116 p.
FEDERATION
DES
CAPITAINES-OFFICIERS
DE
PONT
COMMISSAIRES
ET
C.G.T., Mémento 1980, Paris,
Fédération des capitaines et officiers de la marine marchande
C.G.T., 1980, 201 p.
MEDECINS DE LA MARINE MARCHANDE
CGT-MAR 2 L 28
CGT-MAR 2 L 29
CHARPIOT (Raymond), Retour d’U.R.S.S. – Voyage en U.R.S.S.
d’une délégation syndicale de marins et officiers de la marine
marchande française, Paris, Fédération des capitaines-officiers de
pont commissaires et médecins de la marine marchande C.G.T.,
1961, 32 p.
FEDERATION
INTERNATIONALE
DES
OUVRIERS
DES
TRANSPORT
ET
ASSOCIATION INTERNATIONALE DES OFFICIERS DE LA MARINE MARCHANDE,
Charte internationale des gens de mer, Londres, Organisations
françaises des gens de mer, 1944, 44 p.
CGT-MAR 2 L 30
UNION INTERNATIONALE DES SYNDICATS DES TRAVAILLEURS DES TRANSPORTS,
F.S.M., Problèmes des gens de mer et
unité d’action internationale, Paris, Société française d’éditions et
de publications syndicales internationales, 1961, 22 p.
DES PORTS ET DE LA PECHE
Congrès de la Confédération générale du travail
CGT-MAR 2 L 31
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, XXVIe congrès confédéral –
Rapports confédéraux, Paris, La Voix du peuple, 1946, 238 p.
CGT-MAR 2 L 32
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, XXVIe congrès national –
Compte rendu sténographié des débats, Paris, Confédération
générale du travail, 1946, 656 p.
CGT-MAR 2 L 33
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, XXVIIe congrès confédéral –
CGT-MAR 2 L 34
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, XXVIIe congrès national –
Compte rendu sténographié des débats, Paris, Confédération
générale du travail, 1948, 356 p.
CGT-MAR 2 L 35
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, XXVIIIe congrès confédéral –
CGT-MAR 2 L 36
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, XXVIIIe congrès national –
Compte rendu in-extenso des débats, Paris, Confédération
générale du travail, Paris, 1951, 419 p.
58
CGT-MAR 2 L 37
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, XXIe congrès national – Compte
rendu in-extenso des débats, Paris, Confédération générale du
travail, Paris, 1953, 528 p.
CGT-MAR 2 L 38
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, XXXe congrès national –
CGT-MAR 2 L 39
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, XXXIe congrès confédéral –
CGT-MAR 2 L 40
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, XXXIe congrès national –
CGT-MAR 2 L 41
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, XXXIIe congrès confédéral –
CGT-MAR 2 L 42
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, 34e congrès confédéral –
CGT-MAR 2 L 43
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, 35e congrès confédéral –
Ouvrages sur la marine marchande et les pêches maritimes
CGT-MAR 2 L 44
SINQUIN (M.), Le statut social des gens de mer, Rennes, 1960,
221 p.
CGT-MAR 2 L 45
CALTADI (Lucio) et SCHNEIDER (Fabrizio), Liberté de couler à pic Documentaire enquête, Radiotelevisione Italiana, 1975, 58 p.
CGT-MAR 2 L 46
CAHIERS FRANÇAIS, Gérer la mer, Paris, La Documentation française,
1982, 80 p.
CGT-MAR 2 L 47
CENTRE D’ETUDE ET D’ACTIONS SOCIALES MARITIMES,
maritime commerce, Paris, 1966, 63 p.
CGT-MAR 2 L 48
INFO/MER, Projet de loi littoral, Paris, Secrétaire d’état chargé de la
mer, 1985, 35 p.
CGT-MAR 2 L 49
ASSOCIATION POUR LA GERANCE DES ECOLES D’APPRENTISSAGE MARITIME,
Les carrières le pêche et la promotion des marins, Paris, Liaison,
1974, 23 p.
CGT-MAR 2 L 50
JEUNESSE DE LA MER, Vivre en mer, Paris, Jeunesse de la mer, 1978,
36 p.
CGT-MAR 2 L 51
PRESENCES, Évolution des techniques et problèmes humains dans la
marine marchande, Nantes, Présences, 1967, 14 p.
CGT-MAR 2 L 52
SECTION DEPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, Les gens de mer, Nantes,
Direction départementale du travail et de la main-d’œuvre, 1971,
23 p.
CGT-MAR 2 L 53
JEUNESSE DE LA MER, Résultat de l’enquête sur l’avenir professionnel,
Paris, Jeunesse de la mer, 1973, 22 p.
CGT-MAR 2 L 54
ATLANTIC-FILM, Le cinéma à votre bord !, Paris, Atlantic-Film, 1966,
14 p.
Conjoncture
59
CGT-MAR 2 L 55
CHENU (Alain) et NICOLAS (Christine), Transports maritimes – La
crise et les atteintes à l’indépendance nationale, Paris, Économie
et politique, 1975, 22 p.
CGT-MAR 2 L 56
MAISON DES GENS DE MER, Votre escale à Rouen, Rouen, Maison des
gens de mer, 1976, 56 p.
CGT-MAR 2 L 57
KLEMENTIEV (Y.), et VORONKOV (A.), Sous pavillon soviétique,
Moscou, Éditions de l’agence de presse Novosti, 1974, 80 p.
CGT-MAR 2 L 58
JEUNESSE DE LA MER, Jeune marin sans emploi tes droits… tes
possibilités…, Paris Jeunesse de la mer, 1977, 46 p.
CGT-MAR 2 L 59
GRUSS (Robert), Flotte marchande française 1961, Paris, Éditions
maritimes et d’outre-mer, 218 p., 1960.
Annuaires et guides pêche et marine marchande
CGT-MAR 2 L 60
Annuaire de l’armement
maritimes, 1977, 538 p.
à
la
pêche
1977,
Paris,
Éditions
CGT-MAR 2 L 61
Annuaire de l’armement
maritimes, 1981, 580 p.
à
la
pêche
1981,
Paris,
Éditions
CGT-MAR 2 L 62
Le guide de l’armement à la pêche édition 1998, Rennes, Editmar,
1997, 312 p.
CGT-MAR 2 L 63
Navis 1958 – Annuaire de la marine marchande de la construction
navale et des ports maritimes, Paris, Éditions René Moreux, 1958,
992 p.
CGT-MAR 2 L 64
732 p.
CGT-MAR 2 L 65
974 p.
CGT-MAR 2 L 66
986 p.
CGT-MAR 2 L 67
860 p.
CGT-MAR 2 L 68
850 p.
CGT-MAR 2 L 69
864 p.
CGT-MAR 2 L 70
928 p.
60
CGT-MAR 2 L 71
936 p.
CGT-MAR 2 L 72
970 p.
CGT-MAR 2 L 73
929 p.
CGT-MAR 2 L 74
926 p.
CGT-MAR 2 L 75
908 p.
CGT-MAR 2 L 76
Navis 1989-90 – Annuaire de la marine marchande de la
construction navale et des ports maritimes, Paris, Éditions René
Moreux, 1989, 610 p.
CGT-MAR 2 L 77
551 p.
CGT-MAR 2 L 78
Annuaire de la marine marchande 1955, Paris, Comité central des
armateurs de France, 1955, 345 p.
CGT-MAR 2 L 79
CGT-MAR 2 L 80
CGT-MAR 2 L 81
CGT-MAR 2 L 82
CGT-MAR 2 L 83
CGT-MAR 2 L 84
CGT-MAR 2 L 85
CGT-MAR 2 L 86
CGT-MAR 2 L 87
61
Codes, textes et instructions relatives aux gens de mer
CGT-MAR 2 L 88
SCHMITZ (P.R.), Code du travail maritime, Paris, Éditions maritimes
et d’outre-mer, 1972, 166 p., (Marine marchande).
CGT-MAR 2 L 89
SCHMITZ (P.R.), Nouveau code du travail maritime, Paris, Éditions
maritimes et d’outre-mer, 1978, 175 p., (Marine marchande).
CGT-MAR 2 L 90
SCHMITZ (P.R.), Code disciplinaire et pénal, Paris, Éditions
maritimes et d’outre-mer, 1965, 94 p., (Marine marchande).
CGT-MAR 2 L 91
ROUX (G.), Les pensions de retraites des marins français de
commerce, de pêche et de plaisance, Paris, Établissement national
des invalides de la marine, 1958, 256 p.
CGT-MAR 2 L 92
ÉTABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES DE LA MARINE, Instruction
générale pour l’application du code des pensions de retraite des
marins, Paris, Imprimerie nationale, 1971, 325 p.
CGT-MAR 2 L 93
ÉTABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES DE LA MARINE, Caisse générale
de prévoyance – Instruction générale pour l’application du décretloi du 17 juin 1938 modifié, Paris, Imprimerie nationale, 1978,
279 p.
CGT-MAR 2 L 94
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE, Code des pensions de
retraite des marins, Paris, Journaux officiels, 1981, 53 p.
CGT-MAR 2 L 95
SECRETARIAT GENERAL DE LA MARINE MARCHANDE, Guide du pensionné de
l’Établissement national des invalides de la marine, Paris,
Secrétariat d’état aux transports, 1976, 24 p.
CGT-MAR 2 L 96
SECRETARIAT GENERAL DE LA MARINE MARCHANDE, Marins voici votre
caisse de retraites, Paris, Secrétariat d’état aux transports, 1976,
19 p.
CGT-MAR 2 L 97
Sauvegarde de la vie humaine en mer – Décret du 7 décembre
1954 relatif aux locaux affectés à l’équipage et aux passagers des
navires de commerce de pêche et de plaisance d’une jauge brute
égale ou supérieure à 500 tonneaux, Paris, Éditions maritimes et
coloniales, 1955, 47 p., (Marine marchande).
CGT-MAR 2 L 98
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE, Sauvegarde de la vie
humaine en mer, Paris, Journaux officiels, 1973, 663 p.
CGT-MAR 2 L 99
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE, Sauvegarde de la vie
humaine en mer – Tome 1, Paris, Journaux officiels, 1982, 306 p.
CGT-MAR 2 L 100
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE, Convention collective
nationale du remorquage officiers et personnels d’exécution
(arrêtés du 12 janvier 1977), Paris, Journaux officiels, 1977, 48
p., (Textes d’intérêt général).
CGT-MAR 2 L 101
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE, Code du travail
maritime – Résiliation du contrat liant le marin à l’armateur (loi
n° 77-507 du 18 mai 1977), Paris, Journaux officiels, 1977, 8 p.,
(Textes d’intérêt général).
CGT-MAR 2 L 102
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE, Règlement général de
police des ports maritimes de commerce et de pêche (décret
n° 77-884 du 22 juillet 1977), Paris, Journaux officiels, 1977, 12
p., (Textes d’intérêt général).
62
CGT-MAR 2 L 103
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE, Convention collective
nationale transports maritimes - personnels navigants d’exécution
(arrêté du 22 août 1979), Paris, Journaux officiels, 1979, 57 p.,
(Textes d’intérêt général).
CGT-MAR 2 L 104
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE, Code des ports
maritimes, Paris, Journaux officiels, 1979, 321 p.
CGT-MAR 2 L 105
PORT AUTONOME DE BORDEAUX, L’autonomie des ports maritimes –
Recueil des textes en vigueur, Bordeaux, Port autonome, 1976,
52 p.
CGT-MAR 2 L 106
Bulletin officiel de la marine marchande. Navires et navigation
maritime – Édition méthodique, Paris, Imprimerie nationale, 1951,
425 p.
CGT-MAR 2 L 107
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE, Comités d’entreprises
et délégués du personnel, Paris, Journaux officiels, 1967, 54 p.
Ouvrages de droit
CGT-MAR 2 L 108
FAVOREAU (Louis) et PHILIP (Loïc), Les grandes décisions du conseil
constitutionnel, Paris, Sirey, 1989, 808 p., (Droit public).
CGT-MAR 2 L 109
CHABAS (François), Leçons de droit civil – Obligations : théorie
générale, Paris, Éditions Monchrestien, 1978, 1294 p.
CGT-MAR 2 L 110
DESBOIS (H.) et GAUDEMET (J.), Théorie générale des obligations,
Paris, Sirey, 1965, 508 p., (Traités Sirey).
CGT-MAR 2 L 111
GADOLBE (Christian), La procédure des tribunaux administratifs,
Paris, Dalloz, 1981, 564 p.
CGT-MAR 2 L 112
AUBY (Jean-Marie) et DRAGO (Roland), Traité de contentieux
administratif, Paris, L.G.D.J., 1984, 2 tomes (1014 p. et 718 p.).
CGT-MAR 2 L 113
COHEN (Maurice), Le statut des délégués du personnel et des
membres des comités d’entreprise, Paris, Librairie générale de
droit et de jurisprudence, 1964, 679 p., (Bibliothèque d’ouvrages
de droit social).
CGT-MAR 2 L 114
COHEN (Maurice), Le statut des représentants du personnel après
la loi du 18 juin 1966, Paris, Librairie générale de droit et de
jurisprudence, 1967, 228 p., (Bibliothèque d’ouvrages de droit
social).
CGT-MAR 2 L 115
COHEN (Maurice), Le droit des comités d’entreprise, Paris, L.G.D.J.,
1975, 990 p.
CGT-MAR 2 L 116
COHEN (Maurice), Le droit des comités d’entreprise – 2ème édition,
Paris, L.G.D.J., 1977, 987 p.
CGT-MAR 2 L 117
COHEN (Maurice), Le droit des comités d’entreprise et des comités
de groupe, Paris, L.G.D.J., 1984, 1050 p.
CGT-MAR 2 L 118
COHEN (Maurice), Le droit des comités d’entreprise et des comités
de groupe – 2ème édition, Paris, L.G.D.J., 1991, 1088 p.
63
CGT-MAR 2 L 119
LYON-CAEN (Gérard) et PELISSIER (Jean), Les grands arrêts de droit
du travail – 2ème édition, Paris, Éditions Sirey, 1980, 403 p.,
(Bibliothèque de droit du travail et de la sécurité sociale).
CGT-MAR 2 L 120
CHALARON (Yves), Négociations et accords collectifs d’entreprise,
Paris, Litec, 1990, 429 p., (Pratique sociale).
CGT-MAR 2 L 121
VERDIER (Jean-Maurice), Syndicats et droit du travail – Volume II :
Le droit syndical dans l’entreprise, Paris, Dalloz, 1984, 475 p.,
(Droit du travail).
CGT-MAR 2 L 122
JAVILLIER (Jean-Claude) et SINAY (Hélène), La grève, Paris, Dalloz,
1984, 617 p., (Droit du travail).
CGT-MAR 2 L 123
VATICOS (Nicolas), Droit international du travail, Paris, Dalloz,
1983, 683 p., (Droit du travail).
CGT-MAR 2 L 124
CENTRE DE DROIT MARITIME ET AERIEN, Annuaire de droit maritime et
aérien – Tome II 1975, Nantes, Université de Nantes, 1976,
561 p.
CGT-MAR 2 L 125
CENTRE DE DROIT MARITIME ET AERIEN, Annuaire de droit maritime et
aérien – Tome IV 1979, Nantes, Université de Nantes, 1979,
484 p.
CGT-MAR 2 L 126
RODIERE (René), Traité général de droit maritime. Introduction
l’armement, Paris, Dalloz, 1976, 711 p.
CGT-MAR 2 L 127
RODIERE (René), Traité général de droit maritime. Affrètements et
transports : Tome I : introduction, les contrats d’affrètement,
CGT-MAR 2 L 128
transports : Tome II : les contrats de transports de marchandises,
CGT-MAR 2 L 129
transports : Tome III : acconage, consignation, transit, transports
successifs et combinés, transports de passagers, remorquage,
CGT-MAR 2 L 130
RODIERE (René), Traité général de droit maritime. Introduction,
armement, affrètements et transports, événements de mer – Mise
à jour au 10 juin 1978, Paris, Dalloz, 1978, 183 p.
CGT-MAR 2 L 131
JAMBU-MERLIN (Roger), Traité général de droit maritime. Les gens
de mer, Paris, Dalloz, 1978, 317 p.
Ouvrages divers
CGT-MAR 2 L 132
CECCALDI Dominique, Histoire des prestations familiales en France,
Paris, Union nationale des caisses d’allocations familiales, 1957,
165 p., (Études C.A.F.).
CGT-MAR 2 L 133
BONIFAY Charles, Les problèmes d’autorité et de personnel dans la
structure de la sécurité sociale, Paris, Union nationale des caisses
d’allocations familiales, 1961, 261 p., (Études C.A.F.).
CGT-MAR 2 L 134
Guide de l’administrateur de sécurité sociale, Paris, Éditions Docis,
1975, 119 p.
64
CGT-MAR 2 L 135
Prestations familiales et action sociale – votre caisse « porte
ouverte », Paris, Éditions E.S.F., 1976, 64 p.
CGT-MAR 2 L 136
REVUE FRANÇAISE DES AFFAIRES SOCIALES, Les migrations externes
(Aspects divers de quelques aspects significatifs du fait migratoire
en France), Paris, Ministère de la santé et de la famille / Ministère
du travail et de la participation, 1978, 234 p.
CGT-MAR 2 L 137
C.N.I.P.E., Vos droits au congé-formation, Paris, C.N.I.P.E., 1971,
non paginé.
CGT-MAR 2 L 138
PILORGE (René), Employeurs et salariés face à la formation
permanente, Paris, J. Delmas et Cie, 1977, non paginé, (Ce qu’il
vous faut savoir).
CGT-MAR 2 L 139
DAVEZIES (Robert), Le front, Paris, Éditions de minuit, 1959, 233 p.
CGT-MAR 2 L 140
BRUHAT (Jean), Histoire du mouvement ouvrier français – Tomes
premier : des origines à la révolte des Canuts, Paris, Éditions
sociales, 1952, 287 p.
CGT-MAR 2 L 141
L’AVENIR SOCIAL, Album-souvenir de la maison des enfants de
travailleurs de La Villette-aux-Aulnes à Mitry-Mory (Seine et
Marne), Paris, L’Avenir social, 1966, non paginé.
CGT-MAR 2 L 142
BRAUN (Horst), Leurs traditions – provocations, Berlin, F.G.D.B.,
[1963], non paginé.
CGT-MAR 2 L 143
CONNAISSANCE DE LA LOIRE ATLANTIQUE, Les établissements de plus de
200 salariés, Nantes, Préfecture de Loire-Atlantique, 1974, 31 p.
CGT-MAR 2 L 144
CONNAISSANCE DE LA LOIRE ATLANTIQUE, Annuaire, Nantes, Préfecture
de Loire-Atlantique, 1974, 128 p.
CGT-MAR 2 L 145
CONNAISSANCE DES PAYS DE LA LOIRE, Annuaire, Nantes, Préfecture
des Pays de la Loire 1974, 116 p.
CGT-MAR 2 L 146
COMITE D’EXPANSION ECONOMIQUE, Pour une sidérurgie Atlantique,
Nantes, Comité d’expansion économique, 1964, 15 p.
CGT-MAR 2 L 147
ASSEDIC DE LA BASSE-LOIRE, Enquête sur l’accession à la formation
professionnelle des jeunes garçons ayant terminé en 1963 leurs
études primaires en Loire-Atlantique, Nantes, ASSEDIC de la
Basse-Loire, 1964, 19 p.
CGT-MAR 2 L 148
PREFECTURE DE LOIRE-ATLANTIQUE, Département de Loire-Atlantique –
annuaire administratif année 1973, Nantes, Préfecture de LoireAtlantique, 1973, 142 p.
CGT-MAR 2 L 149
PREFECTURE DE LOIRE-ATLANTIQUE, Département de Loire-Atlantique –
annuaire administratif année 1979, Nantes, Préfecture de LoireAtlantique, 1979, 209 p.
CGT-MAR 2 L 150
COMITE REGIONAL D’EXPANSION ECONOMIQUE DES PAYS DE LOIRE, MAINE ET
VENDEE, Mémorandum sur les orientations régionales pour le VIème
plan, Nantes, Comité régional d’expansion économique, 1970,
33 p.
CGT-MAR 2 L 151
OUEST-AMENAGEMENT, Campus européens de l’environnement Rapport
final
« Estuaire
Loire »,
Saint-Herblain,
OuestAménagement, 1990, non paginé.
65
CGT-MAR 2 L 152
Annuaire régional des téléphones (Calvados, Côtes-du-Nord, Eure,
Finistère, Ille-et-Vilaine, Loir-et-Cher, Loire-Inférieure, Maine-etLoire, Manche, Mayenne, Morbihan, Orne, Sarthe, SeineInférieure), Marseille, 1937, 1408 p.
CGT-MAR 3 L : objets
CGT-MAR 3 L 1
Cartes d’adhérents F.N.S.M. C.G.T. 1966 et 1967 de Jean Bonnec.
1966, 1967
CGT-MAR 3 L 2
Livret d’inscrit maritime de Maurice Alza, inscrit maritime de 1919
à 1930.
s.d.
CGT-MAR 3 L 3
Autocollant « La marine moi j’aime » (rond, diamètre 9 cm).
s.d.
CGT-MAR 3 L 4
Autocollant « Jeunesse de la mer pêche commerce » (rond,
diamètre 12 cm).
s.d.
CGT-MAR 3 L 5
Autocollant « Écoutez
14 x 6 cm).
vous radio nammète C.G.T. » (format
s.d.
CGT-MAR 3 L 6
Autocollant « Défense du service public P.T.T. – Comité
intersyndical C.G.T. C.F.D.T. F.O. C.F.T.C. C.N.T. » (format 15 x
9,5 cm).
[1974]
CGT-MAR 3 L 7
Badge « C.G.T. Agir pour la SECU ! 1er février Saint-Nazaire »
(format, 6,8 x 6 cm).
[1989]
CGT-MAR 3 L 8
« Disque parcmètre » Centre confédéral de la jeunesse C.G.T.
« 1973 notre vœu pour la jeunesse. Vivre à l’heure du programme
commun de la gauche ». (format 20 x 20 cm).
1973
CGT-MAR 3 L 9
classe ouvrière pour les
Affiche C.G.T. «1er mai unité de la
revendications les libertés la paix » (format 29 x 39, 5 cm).
s.d.
CGT-MAR 3 L 10
Affiche C.G.T. « 1er mai pour les salaires, les 40 heures, la retraite
à 60 ans, l’amitié entre les peuples et la paix ! » (format 29 x
39 cm).
s.d.
CGT-MAR 3 L 11
Affiche C.G.T. « 1er mai unité » (format 27,5 x 39,5 cm).
s.d.
CGT-MAR 3 L 12
Affiche C.G.T. « Saint-Denis – 12 au 17 mai 34ème congrès national
de la C.G.T. » (format 29 x 38,5 cm).
[1963]
CGT-MAR 3 L 13
Affiche Centre confédéral de la jeunesse C.G.T. « Rejoins la CGT »
(format 58 x 19,3 cm).
s.d.
66
CGT-MAR 3 L 14
Affiche C.G.T. « Prenez la bonne décision ! Le 8 décembre votez
CGT » (format 65 x 82 cm).
[1982]
CGT-MAR 3 L 15
5ème congrès national maritime, Saint-Nazaire, 21, 22, 23 juillet
1896. Une photo de groupe des délégués, tirage original sépia
(format 19 x 28 cm). (Base)
[1896]
CGT-MAR 3 L 16
7ème congrès national maritime, Marseille, 1899. Une photo de
groupe des délégués, tirage original sépia (format 17 x 23 cm).
(Base)
[1899]
CGT-MAR 3 L 17
8ème congrès national maritime, Paris, 1900. Une photo de groupe
des délégués, tirage original sépia (format 21 x 27 cm). (Base)
[1900]
CGT-MAR 3 L 18
21ème congrès national maritime, Bordeaux, 1914. Une photo de
groupe des délégués, tirage original sépia (format 23 x 28 cm).
(Base)
[1914]
CGT-MAR 3 L 19
Manifestation contre le chômage dans les rues de Saint-Nazaire,
sd. Banderoles CGT et PCF dont certaines font référence au
Programme commun. Tirage original N et B collé sur un contreplaqué (format 45 x 57 cm). (Base)
s.d.
67
ANNEXE : LISTES DES SECRETAIRES GENERAUX DEPUIS 1945
Syndicat C.G.T des inscrits maritimes de Nantes et des environs :
- BOURGAIN, Pierre : 1945-1947
- BOLZER, Jean : 1948-1959
- ANDRIEU, Roland : 1959-1988
Syndicat C.G.T des inscrits maritimes de Saint-Nazaire :
- MASURIER : 1945-1955
Syndicat C.G.T. des personnels navigants et sédentaires des flottes de commerce,
pêche et cultures marines Pays de Loire – Bretagne :
- DUSFOUR, Jean-Luc : 1997-1999
- CHARRIER, Christophe : 1999-
68
TABLEAU DE REPARTITION
DES NOMS EXTERIEURS AU DEPARTEMENT
France
Bayonne (Pyrénées Atlantiques)
Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Brest (Finistère)
Concarneau (Finistère)
Le Havre (Seine-Maritime
Le Verdon-sur-Mer (Gironde)
Lézardieux (Côtes d’Armor)
Lorient (Morbihan)
Marseille (Bouches-du-Rhône)
Etranger
Anvers (Belgique)
Bruxelles (Belgique)
Budapest (Hongrie)
Copenhague (Danemark)
Damas (Syrie)
Gijon (Espagne
Limassol (Chypre)
Lisbonne (Portugal)
Londres (Grande Bretagne)
Luxembourg (Luxembourg)
Moscou (Russie)
Prague (République tchèque)
Sofia (Bulgarie)
Tarragone (Espagne)
69
TABLEAU METHODIQUE DES MOTS –MATIERES
Secteurs de navigation
balisage
complaisance
dragage
flotte océanographique
lamanage
large
passage d’eau
pavillon des Kerguelen
pêche maritime
pilotage
port de commerce
remorquage
Autres secteurs d’activité
construction navale
docker
Syndicalisme
affaire prud’homale
assemblée générale
assurance vieillesse
chômage
comité d’entreprise
conciliation
conditions du travail
conflit du travail
congrès
conseil syndical
délégué du personnel
formation
prestations familiales
70
INDEX
Sont indiqués :
- les noms des responsables syndicaux : en petites capitales avec initiales capitales,
- les noms des personnes morales (compagnies de navigation, organisations syndicales,
associations, collectivités, établissements et institutions publics) : en minuscules avec initiales
capitales,
- les noms géographiques : en italiques minuscules avec initiales majuscules,
- les titres de périodiques : en minuscules avec initiales majuscules entre guillemets,
- les noms de navires : en italiques minuscules avec initiales majuscules entre guillemets,
- les mots-matières : en minuscules.
Les côtes renvoient à celles du répertoire.
comm. = commune.
« Actualités « (Compagnie navale Worms), 10 L 43.
affaire prud’homale, 3 I 1-4.
Agence maritime Charles Allaire, 4 D 2.
Agence maritime de l’Ouest, 4 D 3.
ANDRIEU, Roland, 1 D 8, 2 D 12, 1 E 10, 2 E 1, 3E2-3, 2 I 10, 3 J 1, 1 K 1-8, 2 K 1-3, 3K 1-2.
ANTON, Armand, 1 E 75.
Anvers (Belgique), 2 G 2, 2 G 7.
assemblée générale, 2 A 1.
Association de défense des automobilistes nantais, 1 K 5.
Association nantaise des foyers de jeunes travailleurs et travailleuses, 11 H 9.
Association pour la gérance des écoles d’apprentissage maritime, 9 H 1-3.
Association pour la gestion des institutions sociales maritimes, 10 H 1-3.
Association pour le développement des activités maritimes européennes, 2 J 2-3.
assurance vieillesse, 1 G 5.
« Atlante » (P.A.N.S.N.), 1 L 36.
balisage, 2 D 13-15.
Bayonne (Pyrénées Atlantiques), 2 D 15.
BILIEN Robert, 1 E 13.
« BIT Panorama » (Bureau international du travail), 1 L 21.
Bouguenais, 2 D 12.
Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), 6 D 3, 1 I 5.
« Bresle », 1 D 2.
Brest (Finistère), 2 D 15.
Britanny Ferries, 4 D 4.
Bruxelles (Belgique), 2 G 6.
Budapest (Hongrie), 1 F 8.
« Bulletin d’information et de documentation » (Association d’amitié franco-vietnamienne), 1 L
81.
« Bulletin d’informations syndicales des marins de Marseille » (Syndicat des marins C.G.T. de
Marseille), 1 L 9.
« Bulletin d’information » (U.I.S. Transports F.S.M.), 1 L 15.
« Bulletin de liaison » (A.G.E.A.M.), 1 L 42.
« Bulletin de liaison » (Syndicat national des officiers de la marine marchande C.F.D.T.),
1 L 12.
« Bulletin des gens de mer » (I.T.F.) 1 L 18.
« Bulletin fédéral » (Fédération des capitaines officiers de pont C.G.T.), 1 L 4.
« Bulletin officiel de la marine marchande », 1 L 30-35.
« Bulletin » (Association pour la protection de l’environnement de l’estuaire de la Loire),
1 L 87.
« C.A.F. » (Caisse nationale d’allocations familiales), 1 L 82.
« Cahiers organisation et gestion » (Union nationale des caisses d’allocations familiales ),
1 L 85.
71
Caisse d’allocations familiales de Loire-Atlantique, 11 H 1-12.
Caisse nationale d’allocations familiales des marins de commerce, 7 H 1-5.
« Cap de la Hague », 2 D 22.
« Capricorne », 5 D 13.
Carnet (le), comm. Frossay, 1 K 4.
« Catherine », 1 D 6.
Centre national pour l’exploitation des océans, 5 D 10.
Centre tiers-monde, 2 K 2.
« Centres sociaux » (Fédération des centres sociaux et socioculturels) 1 L 83.
CHAUMETTE, Patrick, 1 G 14, 4 J 1-3.
« Charcot », 5 D 14.0
« Chenal + » (P.A.N.S.N.), 1 L 37.
chômage, 1 G 3, 1 G 14.
Comité central des armateurs de France, 4 D 1.
comité d’entreprise, 3 D 9, 4 D 12, 4 D 40, 5 D 15, 1 I 2, 1 E 4.
Comité interprofessionnel du logement de Loire-Atlantique, 11 H 10.
Comité régional des transports des Pays de la Loire, 4 H 1-5.
Commission nationale de l’emploi, 3 H 1.
Commission régionale de sécurité, 6 H 1-15.
Communauté économique européenne, 2 G 1-11.
Compagnie auxiliaire de navigation, 4 D 5.
Compagnie de navigation fruitière, 4 D 14.
Compagnie de navigation Loire-Maritime, 3 D 2, 2 I 2.
Compagnie de remorquage et de sauvetage Les Abeilles, 1 D 5-6, 2 D 25-31, 1 I 3, 2 I 5.
Compagnie de transports maritimes pétroliers, 4 D 12, 4 D 39.
Compagnie européenne de transports de l’Atlantique, 2 D 18.
Compagnie française d’armement maritime, 4 D 6.
Compagnie générale d’armement maritime, 4 D 16-27.
Compagnie générale maritime, 4 D 7.
Compagnie générale transatlantique, 4 D 8.
Compagnie Léon Mazella, 4 D 11.
Compagnie maritime et charbonnière, 4 D 9.
Compagnie morbihannaise et nantaise de navigation, 2 D 21, 3 D 8-9, 4 D 10, 4 D 54, 1 G 9, 1
I 4.
Compagnie nantaise des chargeurs de l’Ouest, 4 D 15.
Compagnie nationale de navigation, 4 D 12.
Compagnie navale des pétroles, 4 D 13.
complaisance, 1 G 9, 2 G 2, 3 G 1-4.
Concarneau (Finistère), 6 D 6.
conciliation, 2 I-9.
conditions du travail, 1 G 1, 1 G 4, 1 G 7, 2 G 2, 2 G 5, 10 H 1-3.
Confédération générale du travail – Force ouvrière, 1 E 1.
Confédération générale du travail, 2 E 1-6, 1 F 7, 1 F 9, 1 G 20.
conflit du travail,
- conflit local, 1 D 2-8,
- conflit national, 1 E 59-74, 1 G 4, 1 G 18,
- conflit international, 2 G 6.
congrès,
- Confédération générale du travail, 2 E 1-2,
- Fédération nationale des syndicats maritimes, 1 E 3-15,
- Section nationale F.N.S.M. des pensionnés et veuves de la marine marchande
(commerce et pêche), 1 E 76,
- Syndicat général C.G.T. des personnels du P.A.N.S.N, 3 E 6,
- Union départementale C.G.T de Loire-Atlantique, 3 E 2,
- Union locale C.G.T de Nantes, 3 E 3.
« Connaissance de la Loire-Atlantique » (Préfecture de Loire-Atlantique), 1 L 88.
Conseil académique de l’éducation nationale, 5 H 1-2.
Conseil national des communautés portuaires, 2 H 1-11.
Conseil supérieur de la marine marchande, 1 H 1-7.
conseil syndical,
- Fédération nationale des syndicats maritimes, 1 E 16-17.
72
- Fédération syndicale mondiale, 1 F 7, 1 F 9.
- syndicat C.G.T. des personnels navigants et sédentaires des flottes de commerce,
pêche et cultures marines Pays de Loire – Bretagne, 2 A 2.
construction navale, 1 G 8.
Coopérative nantaise d’imprimerie, 2 K 3.
Copenhague (Danemark), 1 F 4-5.
« Coriolis », 5 D 13.
« Cryos », 5 D 13.
Damas (Syrie), 1 F 3
délégué du personnel, 5 D 15, 1 I 1, 1 I 3.
« le Demi-soldier » (Fédération nationale des pensionnés et veuves de la marine marchande),
1 L 14.
docker, 1 G 19.
dragage, 2 D 16-22.
Dragage transports et travaux maritimes, 2 D 19.
« le Droit maritime français » (Société du Journal de la marine marchande), 1 L 22.
« le Droit ouvrier » (C.G.T.),1 L 23-25.
DUSFOUR Jean-Luc, 2 E 2-6, 3 E 6, 1 H 1, 2 H 1.
École d’apprentissage maritime de Nantes, 8 H 1-3.
Église réformée de France, 3 K 2.
EHLERS, Eugène, 1 E 1.
Émeraude maritime, 4 D 28, 2 I 2.
Entreprise de travaux publics de l’Ouest, 2 D 16.
ESSO Standard, 4 D 29.
Établissement nationale des invalides de la marine, 2 I 16.
« les Études sociales et syndicales » (Cl. Harmel et B. Vivier), 1 L 19.
Fédération internationale des transports, 2 G 5, 3 G 1-4.
Fédération nationale des syndicats maritimes, 1 B 2, 2 D 13, 5 D 3, 1 E 1-76, 2 F 4-5, 2 F 7,
1 G 4, 1 G 7.
Fédération syndicale mondiale, 1 F 7, 1 F 9.
flotte océanographique, 5 D 1-20.
formation,
- professionnelle, 1 G 2, 1 G 14, 5 H 1-2, 8 H 1-3, 9 H 1-3,
- syndicale, 1 J 1-3,
- universitaire, 3 J 1, 4 J 1.
« France Pêche », 1 L39-40.
GENAVIR, 5 D 9-16.
Gijon (Espagne) 2 G 10.
Groupe Worms, 1 G 9.
Groupement des armateurs des services publics maritimes de passage d’eau, 3 D 1.
GRUÉNAIS, Augustin, 1 E 2, 1 E 58, 1 E 4, 2 G 2-3.
« l’Habitation » (S.A.R.L. L’Habitation), 1 L 86.
HALYK Marcel, 1 E 14.
IFREMER, 5 D 18-20.
« Informations sociales » (Caisse nationale des allocations familiales), 1 L 84.
Institut scientifique et technique des pêches maritimes, 5 D 1-9, 2 I 13.
« Journal de la marine marchande et du transport multimodal », 1 L 44-52.
La Turballe, 3 E 4.
LAGAIN, François, 2 F 4.
lamanage, 2 I 20.
large, 4 D 1-54.
Le Croisic, 6 D 5, 3 E 4.
Le Gavre, 1 J 1.
73
Le Havre (Seine-Maritime), 1 F 6.
Le Pellerin,1 K 4.
Le Verdon-sur-Mer (Gironde), 2 D 15.
Lézardieux (Côtes d’Armor), 2 D 15.
Limassol (Chypre), 1 F 10.
Lisbonne (Portugal), 2 G 6.
Londres (Grande Bretagne), 2 G 5.
Lorient (Morbihan), 2 D 15, 6 D 6.
Luxembourg (Luxembourg), 2 G 5.
Mairie de Nantes, 1 K 3.
« le Marin », 1 L 53-80.
« la Marine » (syndicat national des marins et A.D.S.G. C.F.D.T.), 1 L 13.
Marseille (Bouches-du-Rhône) 1 F 1, 2 G 4, 2 G 8.
MÉRIAU, Gilbert, 2 H 1.
Mobil Oil, 2 I 4.
Moscou (Russie), 1 F 9.
« le Mouvement syndical mondial » (F.S.M.), 1 L 17.
Navale et commerciale havraise péninsulaire, 4 D 40.
Office d’animation socio-culturelle de Saint-Sébastien-sur-Loire, 11 H 8.
Office des arts et de la culture de la ville de Nantes, 2 K 1.
Office des centres sociaux et culturels de la ville de Nantes, 11 H 8.
Office public d’habitations à loyer modéré de Loire-Atlantique, 11 H 11.
Office socio-culturel de Sain-Herlain, 11 H 8.
« l’Officier de la marine marchande », (Fédération nationale des syndicats d’officiers de la
marine marchande C.G.T.), 1 L 3.
« l’Officier mécanicien de la marine marchande » (Fédération nationale des syndicats d’officiers
mécaniciens de la marine marchande C.G.T), 1 L 5-6.
Organisation internationale du travail, 2 F 1-7.
Parti socialiste, 1 K6-7, 1 K 2.
Parti socialiste (Fédération de Loire-Atlantique), 1 K 1.
passage d’eau, 3 D 1-9.
pavillon des Kerguelen, 1 G 11.
« Penchateau », 2 K 1.
PETROMER, 4 D 30.
pêche maritime, 6 D 1-8, 3 E 4.
pilotage, 2 D 23-24, 1 G 10, 1 G 21.
« Port Atlantique » (P.A.N.S.N), 1 L 38.
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire, 2 D 1-12, 1 I 1.
« le Port syndicaliste » (Union locale des syndicats C.G.T. du port de Marseille), 1 L 10.
port de commerce, 2 D 1-12, 1 G 10, 1 G 14, 2 G 11.
« le Portuaire » (syndicat C.G.T. actifs et retraités du P.A.N.S.N.), 1 L 11.
Prague (République tchèque), 1 F 3.
prestations familiales, 7 H 1-5, 11 H 1-7.
Régie départementale des passages d’eau de la Charente Maritime, 3 D 4, 1 I 2, 2 I 14.
Régie départementale des passages d’eau de la Gironde, 3 D 7.
Régie départementale des passages d’eau de la Vendée, 3 D 3.
remorquage, 2 D 25-31, 1 G 10, 1 G 21.
« Revue de la navigation ports et industries », (Editions de la navigation du Rhin), 1 L 41.
« Revue pratique de droit social » « la Vie ouvrière),1 l-26-29.
Sablières de l’atlantique, 2 I 3.
Saint-Herblain, 1 J 3.
Saint-Nazaire,1 J 2.
Section nationale F.N.S.M. C.G.T. des pensionnés et veuves de la marine marchande
(commerce et pêche), 1 E 76.
Service des dragages de La Rochelle, 2 D 17.
74
Service maritime de navigation de Nantes, 2 D 14.
Service maritime départemental du Finistère, 3 D 4.
SOCCOMAR, 4 D 50.
Société anonyme de gérance et d’armement, 4 D 31.
Société ARMOR, 4 D 32.
Société Belle France, 2 I 18.
Société des transports fluviaux maritimes de l’Ouest, 2 D 20-21, 2 I 15, 2 I 17.
Société française des transports pétroliers, 4 D 35-40 1 G 9, 2 I 19.
Société GAZOCEAN, 4 D 41.
Société maritime des pétroles B.P., 4 D 44.
Société maritime nationale, 4 D 43.
Société maritime SHELL 4 D 42.
Société MARS-SERMAR, 4 D 45.
Société nantaise des chargeurs de l’Ouest, 4 D 40, 4 D 46-47, 3 K 1.
Société navale chargeurs Delmas-Vieljeux, 4 D 48.
Société NAVIX, 4 D 49.
Société services maritimes et lamanage de la Loire, 2 I 20.
Sofia (Bulgarie),1 F 5.
SOFLUMAR, 4 D 51.
Station de pilotage de Brest, 2 D 23.
Station de pilotage de la Loire, 2 D 24.
« Suroît », 5 D 13.
« SYN – Un syndicalisme unitaire, démocratique et indépendant » (A.P.S.A.), 1 L 20.
Syndicat C.G.T. de la métallurgbie de Nantes, 11 H 7.
Syndicat C.G.T. de l’I.S.T.P.M., 5 D 6.
Syndicat C.G.T. des officiers de la marine marchande de Saint-Nazaire, 1 B 2.
Syndicat C.G.T.-F.O. du P.A.N.S.N., 1 I 1.
Syndicat des marins C.G.T. de Marseille,1 E 75.
Syndicat des marins C.G.T. de Saint-Nazaire, 4 C 1.
Syndicat général C.G.T. des personnels du P.A.N.S.N., 2 D 11, 3 E 6.
Syndicat national des personnels civils des affaires maritimes C.G.T., 1 G 6.
Tarragone (Espagne), 2 G 6.
Tourisme et travail, 11 H 7.
« Trait d’union de l’apprentissage maritime » (Section syndicale C.G.T. de l’A.G.E.A.M.), 1 L 8.
« Trait d’union » (section nationale des pensionnés et veuves de la marine marchande C.G.T –
F.N.S.M. C.G.T.), 1 L 7.
« le Travailleur de la mer » (F.N.S.M.), 1 L 1-2.
« les Travailleurs des transports dans le monde » (U.I.S. Transports), 1 L 16.
Truckline Ferries France, 4 D 52.
Union
Union
Union
Union
Union
Union
Union
Union
Union
départementale C.G.T de Loire-Atlantique, 3 E 2, 11 H 12.
du remorquage de l’Ouest, 1 D 4, 1 D 7, 2 D 25-31, 4 D 53.
industrielle et maritime, 4 D 54.
internationale des syndicats des travailleurs des transports, 1 F 1-10.
locale C.G.T. de Nantes, 3 E 3.
locale C.G.T. de Saint-Nazaire, 3 E 4.
maritime C.F.D.T, 1 G 11.
navale, 4 D 53.
régionale C.G.T des Pays de la Loire, 3 E 1.
Vedettes vertes, 3 D 6.
75
TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION
p. 1
ORIENTATIONS BIBLIOGRAPHIQUES
p. 5
SOURCES COMPLEMENTAIRES
p. 8
LISTES DE SIGLES ET ABREVIATIONS
p. 10
GLOSSAIRE
p. 11
SOMMAIRE
p. 12
- 1 A: statuts
- 2 A : réunions et conseils syndicaux
p. 14
p. 14
p. 14
- 1 B : personnel
- 2 B : patrimoine
- 3 B : courrier
p.
p.
p.
p.
15
15
15
16
C. TRESORERIE
-1C:
-2C:
-3C:
-4C:
p.
p.
p.
p.
p.
18
18
19
19
20
- 1 D : activité générale
- 2 D : secteur portuaire
- 2 D 1-12 : Port autonome de Nantes Saint-Nazaire
- 2 D 13-15 : balisage
- 2 D 16-22 : entreprises de dragage
- 2 D 23-24 : pilotage
- 2 D 25-31 : remorquage
- 3 D : passages d’eau
- 4 D : navigation au large
- 5 D : flotte océanographique
- 6 D : pêche maritime
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
21
21
22
22
26
26
27
28
28
30
35
39
E. RELATIONS AVEC LES STRUCTURES DE LA CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL
1 E : Fédération nationale des syndicats maritimes
p.41
- 1 E 1-2 : historique
- 1 E 3-15 : congrès fédéraux
- 1 E 16-17 : conseils et bureaux nationaux
- 1 E 18-57 : courrier reçu de la F.N.S.M. et autres syndicats affiliés
- 1 E 58 : relations de la F.N.S.M. avec la C.G.T.
- 1 E 59-74 : conflits nationaux
- 1 E 75-76 : dossiers divers
- 2 E : Confédération générale du travail
- 3 E : structures C.G.T. des Pays de la Loire
p. 41
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
- 1 F : Union internationale des syndicats des travailleurs des transports
- 2 F : Organisation internationale du travail
p. 50
p. 50
p. 52
adhésions
bilans et comptes de trésorerie
livres et pièces comptables
comptabilité du syndicat des marins C.G.T. de Saint-Nazaire
41
41
44
44
45
45
47
48
48
76
- 1 G : politique française des transports maritimes
- 2 G : politique européenne des transports maritimes
- 3 G : lutte contre les pavillons de complaisance
p.
p.
p.
p.
54
54
58
62
- 1 H : Conseil supérieur de la marine marchande
- 2 H : Conseil national des communautés portuaires
- 3 H : Commission nationale de l’emploi
- 4 H : Comité régional des transports des Pays de la Loire
- 5 H : Conseil académique de l’Éducation nationale
- 6 H : Commission régionale de sécurité
- 7 H : Caisse nationale d’allocations familiales des marins de commerce
- 8 H : École d’apprentissage maritime de Nantes
- 9 H : Association pour la gérance des écoles d’apprentissage maritime
- 10 H : Association pour la gestion des institutions sociales maritimes
- 11 H 1-12 : Caisse d’allocations familiales de Loire-Atlantique
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
63
63
63
64
64
65
65
66
67
67
68
68
I. ACTIONS JURIDIQUES DU SYNDICAT, AFFAIRES INDIVIDUELLES ET PRUD’HOMALES
- 1 I : actions juridiques du syndicat
- 2 I : affaires individuelles
- 3 I : affaires prud’homales
p.
p.
p.
p.
71
71
72
74
- 1 J : école syndicale
- 2 J : colloques
- 3 J : études universitaires de R. Andrieu
- 4 J : relations avec Patrick Chaumette
p.
p.
p.
p.
p.
75
75
75
76
76
- 1 K : activités politiques
- 2 K : activités associatives
- 3 K : autres activités
p.77
p. 77
p. 78
p. 78
p. 79
- 1 L : périodiques
p. 79
- 1 L 1-21 : périodiques syndicaux
p. 79
- 1 L 22-35 : périodiques juridiques
p. 83
- 1 L 36-80 : périodiques professionnels maritimes
p. 85
- 1 L 81-88 : autres publications
p. 87
- 2 L : livres
p. 88
- 2 L 1-30 : ouvrages et brochures syndicales
p. 88
- 2 L 31-43 : congrès de la Confédération générale du travail
p. 92
- 2 L 44-59 : sur la marine marchande et les pêches maritimes
p. 94
- 2 L 60-87 : annuaires et guides pêche et marine marchande
p. 95
- 2 L 88-107 : codes, textes et instructions relatives aux gens de mer p. 98
- 2 L 108-131 : ouvrages de droit
p. 101
- 2 L 132-152 : ouvrages divers
p. 103
- 3 L : objets
p. 105
ANNEXE : LISTES DES SECRETAIRES GENERAUX DEPUIS 1945
p. 108
TABLEAU DE REPARTITION DES NOMS EXTERIEURS AU DEPARTEMENT
p. 109
TABLEAU METHODIQUE DES MOTS-MATIERES
p. 110
INDEX
p. 111
77

Syndicat des marins - Centre d`histoire du travail, Nantes

Transcription

Documents pareils

ampb dpm st florent

communiqué de presse

Membres CMF - Cluster Maritime Français

Consultant Spécialisé en Études de Manoeuvre et le

En savoir plus sur le Gaspe (fichier )

ici - Jeanne La Lorraine

17 juillet 2012

télécharger - Alliance Navale

Syndicat des officiers de la marine marchande