Nouveaux rythmes scolaires

Nouveaux rythmes scolaires
La journée de votre
enfant
Le
matin
7h30 - 8h30
11h30 - 13h30
13h30 - 15h45
15h45 - 17h
Garderie du matin
Pause méridienne
Classe
Activités
périscolaires
et/ou
études
8h30 - 11h30
Classe
(lundi, mardi,
mercredi matin,
jeudi, vendredi)
11h30 - 12h30
Garderie du mercredi midi,
la Ville propose 1h de garderie
pour les enfants
qui ne sont pas inscrits aux
accueils loisirs de l’après-midi.
(lundi, mardi,
jeudi, vendredi)
pour les enfants
en école élémentaire
avec goûter
Précisions sur les modalités de calcul
du quotient familial et de remboursement
Le quotient familial est applicable chaque année du 1er janvier au 31 décembre.
Pièces justificatives à produire avant le 1er janvier :
• Dernier avis d’imposition,
• Attestation (notification) de la Caisse d’allocations familiales,
• Jugement de divorce le cas échéant.
Par ailleurs, en cas de non communication de ces pièces justificatives avant le 1er janvier,
le plein tarif est appliqué pour toutes les prestations sans rétroactivité possible.
Tout changement de situation personnelle ou professionnelle
doit être signalé auprès de la direction de l’Enseignement et de VAL Courbevoie,
afin que la demande de changement de tranche de quotient puisse être examinée.
Enfin, les repas commandés puis non pris ne seront remboursés qu’après
présentation d’un certificat médical, dans un délai de 7 jours suivant le débit.
17h - 18h45
Activités
postscolaires
et/ou
garderie du soir
et/ou
études
pour les enfants
en école élémentaire
Le
soir
Tarifs à compter du 1er septembre 2014
Restauration scolaire et activités périscolaires
Tranches
de quotient
familial
Tranche AB =
0-350
Garderie
du matin
Garderie
du mercredi
midi
Repas
TAP
maternelles
TAP
élémentaires
et/ou
études
1ère heure
études
2e heure
Accueil de loisirs du mercredi
Garderie
du soir
Forfait annuel
du 03/09/2014 au 01/07/2015 (1)
Paiement
en 1 fois
Paiement
en 3 fois
(sept, oct, nov) :
prix par
mensualités
Forfait 1er
trimestre (1)
du 03/09/14
au 17/12/2014
Tarif/jour occasionnel (2)
(sur réservation)
Tarif non inscrit/
jour (2)
(absence de
réservation)
0,07 €
0,14 €
0,54 €
0,10 €
0,10 €
0,00 €
0,08 €
46,15 €
15,38 €
18,90 €
1,35 €
2,70 €
Tranche C =
351-500
0,12 €
0,24 €
1,20 €
0,47 €
0,47 €
0,21 €
0,14 €
116,30 €
38,77 €
47,60 €
3,40 €
6,80 €
Tranche D =
501-650
0,23 €
0,46 €
2,10 €
0,75 €
0,80 €
0,44 €
0,26 €
210,30 €
70,10 €
86,10 €
6,15 €
12,30 €
Tranche E =
651-850
0,30 €
0,59 €
2,68 €
0,94 €
1,03 €
0,62 €
0,34 €
85,50 €
105,00 €
7,50 €
15,00 €
Tranche F =
851-1050
0,42 €
0,83 €
3,20 €
1,19 €
1,31 €
0,85 €
0,47 €
96,90 €
119,00 €
8,50 €
17,00 €
Tranche G =
1051-1300
0,54 €
1,08 €
3,62 €
1,47 €
1,63 €
1,11 €
0,62 €
109,43 €
134,40 €
9,60 €
19,20 €
Tranche H =
1301-1600
0,69 €
1,37 €
4,12 €
1,68 €
1,98 €
1,41 €
0,78 €
121,98 €
149,80 €
10,70 €
21,40 €
Tranche I =
1601-2000
0,78 €
1,56 €
4,43 €
1,87 €
2,45 €
1,83 €
0,89 €
131,10 €
161,00 €
11,50 €
23,00 €
Tranche J =
2001-2500
0,86 €
1,71 €
4,68 €
2,05 €
2,70 €
2,05 €
0,97 €
139,08 €
170,80 €
12,20 €
24,40 €
Tranche K =
2501-3000
0,91 €
1,81 €
4,89 €
2,20 €
2,88 €
2,21 €
1,03 €
143,63 €
176,40 €
12,60 €
25,20 €
Tranche L =
> 3000
0,96 €
1,91 €
4,99 €
2,40 €
3,00 €
2,28 €
1,09 €
152,77 €
187,60 €
13,40 €
26,80 €
Non inscrit
1,06 €
2,10 €
6,24 €
2,64 €
3,30 €
2,51 €
1,20 €
256,50 €
290,70 €
328,30 €
365,95 €
393,30 €
417,25 €
430,90 €
458,30 €
Nouveauté ! Toutes ces activités font l’objet d’une facturation unitaire à la consommation,
ce qui signifie que seules les prestations effectuées par les enfants sont facturées aux familles.
(1) Le forfait annuel vous engage pour l’ensemble de l’année. Il n’est pas remboursable sauf déménagement hors de Courbevoie.
Il peut être payé en 1 ou 3 fois ; l’ensemble des paiements est dû jusqu’à la fin de
l’année même si votre enfant ne fréquente plus le centre.
Le forfait trimestriel vous engage sur une durée moins longue, il est payable en
une seule fois. Vous devez renouveler l’inscription au trimestre suivant.
Les forfaits ne s’appliquent que pour une inscription effectuée avant le début
de la période. En cours de période, l’inscription se fait en formule occasionnelle.
(2) Le tarif occasionnel s’applique pour toute fréquentation irrégulière de
l’accueil de loisirs (quelques mercredis par année scolaire). Une réservation
préalable est obligatoire avant toute fréquentation. Si aucune réservation n’a été
enregistrée, la fréquentation du centre est facturée au tarif « non inscrit ».