Service Un seul numéro Rogers

MODALITÉS DU SERVICE UN SEUL NUMÉRO ROGERSMC
Nous vous présentons le service Un seul numéro Rogers (le « Service »).LES PRÉSENTES MODALITÉS DU
SERVICE UN SEUL NUMÉRO ROGERS (les« Modalités ») COMPRENNENT D’IMPORTANTS RENSEIGNEMENTS SUR
LE SERVICE, Y COMPRIS LES LIMITES RELATIVES AU SERVICE D’URGENCE9-1-1, DES RENSEIGNEMENTS SUR
LES FRAIS DE SERVICE POSSIBLES ET LES CONSÉQUENCES SUR VOS FONCTIONS DE SERVICE SANS-FIL
ACTUELLES. VEUILLEZ LES LIRE ATTENTIVEMENT.
Le Service vous offre la souplesse nécessaire pour gérer vos appels, vos messages et vos contacts depuis divers endroits à
l'aide d'un seul code d'utilisateur associé au numéro de téléphone assigné à votre sans-fil de Rogers (« Sans-fil »).Le
Service est conçu pour une utilisation personnelle, selon un total de 44 640 minutes disponibles au cours d’un mois de 31
jours. Les présentes Modalités régissent votre utilisation du Service et dès que vous vous abonnez au Service, elles
s’ajoutent et s'intègrent également aux Modalités de service et à la Politique d'utilisation acceptable de Rogers qui se
trouvent à rogers.com/modalites, et elles font partie de l'entente conclue avec vous. Sauf indication contraire, les mots qui
commencent par une majuscule ont le sens qui leur est donné dans les Modalités de service de Rogers. Vous déclarez
avoir compris et accepté ces Modalités, notamment les modalités ci-dessous. Vous convenez de faire observer et respecter
ces Modalités par toutes les personnes qui utilisent votre Service.
1. EXIGENCES DU SERVICE UN SEUL NUMÉRO ROGERS ET ÉQUIPEMENT.
a.
Exigences du service Un seul numéro Rogers.
i.
ii.
iii.
iv.
v.
Pour vous prévaloir de ce Service, vous devez être abonné à un service sans-fil postpayé Voix
(ou Voix et données) de Rogers admissible, avec les forfaits et (ou) options applicables.
Vous devez avoir accès à Internet pour utiliser le Service. Veuillez prendre note que la
transmission d’un appel vocal au moyen d’un Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro
Rogers, de l’Adaptateur téléphonique ou de l’Application pour téléphones intelligents (définis ci
dessous) exige des vitesses de téléchargement en amont et en aval d’au moins 100 kbps. Les appels
vidéo et d’autre trafic sur Internet comme la navigation en simultané exigent de la bande passante
additionnelle. Prenez également note que l’utilisation du Service peut faire en sorte que vous utilisiez
des données excédentaires sur Internet selon le volume de données permis. Des frais de service
Internet, des frais de transmission de données et des frais d'utilisation excédentaire (le cas échéant)
s'appliquent selon les modalités de votre forfait Internet ou forfait données de Rogers ou d'un tiers
fournisseur. Si vous faites appel à un tiers fournisseur de service Internet pour accéder aux Appareils
de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou à l’Adaptateur téléphonique ou si vous faites
appel à un tiers fournisseur de services sans fil pour accéder à l’Application pour téléphones
intelligents, vous reconnaissez que Rogers n’est responsable d’aucun différend avec votre service
Internet ou de données et qu’il vous incombe de régler ces différends avec votre fournisseur de service
Internet ou fournisseur de services sans-fil, le cas échéant.
Pour utiliser les Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, vous devez
avoir accès à un ordinateur ou une tablette compatible pour lequel vous avez un accès
d’administrateur afin que vous puissiez télécharger l’application de l’Appareil de téléphonie par
ordinateur Un seul numéro Rogers, et cet ordinateur doit être muni de haut-parleurs, d’un microphone
ainsi que d’un navigateur et d’un système d’exploitation compatibles.
Pour utiliser l’Application pour téléphones intelligents, vous devez avoir accès à un téléphone
intelligent compatible pour lequel vous avez un accès d’administrateur afin que vous puissiez
télécharger l’Application pour téléphones intelligents et le téléphone intelligent doit être doté d’un
système d’exploitation qui peut prendre en charge l’application.
Pour utiliser l’Adaptateur téléphonique, vous devez avoir accès à un appareil téléphonique
analogique compatible.
b.
Équipement du service Un seul numéro Rogers. Vous pouvez continuer à utiliser votre Sans fil
comme d’habitude, ainsi que d'autres outils connexes au Service parmi ceux qui sont offerts, notamment :
i.
Un téléphone par Internet (« Téléphone Internet ») auquel vous avez accès sur l’écran de
votre ordinateur par le site web réservé au service Un seul numéro Rogers à l’adresse
www.unseulnumerorogers.ca (le « Site »);
ii.
Un téléphone sur tablette par Internet (« Téléphone sur tablette ») auquel vous avez accès
sur l’écran de votre tablette par le Site;
iii.
Une application pour téléphones intelligents Un seul numéro Rogers (« Application pour
téléphones intelligents ») à laquelle vous avez accès par votre téléphone intelligent compatible
(« Téléphone intelligent »);
iv.
Un dispositif d’accès intégré (« Adaptateur téléphonique ») qui vous permet d’utiliser le
Service avec un téléphone analogique;
v.
Le Téléphone Internet et le Téléphone sur tablette sont désignés individuellement par
l’expression « Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers » et, collectivement
les « Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers »;
vi.
Sans préjudice de la portée générale des modalités de service de Rogers et de la Politique
d'utilisation acceptable, il vous est interdit de faire de l’ingénierie inverse, de décompiler, de
désassembler, de traduire, de reconstruire, de transformer ou d’extraire l’application de l’Appareil de
téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers et l’Application pour téléphones intelligents ou toute
partie d’une telle application. L'application de l’Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro
Rogerset l’Application pour téléphones intelligents et les droits de propriété intellectuelle sur celle-ci
(notamment tous les codes informatiques, les fichiers audio, les graphiques, les fichiers multimédias,
les images, les éléments sonores et le texte intégrés dans l’application de l’Appareil de téléphonie par
ordinateur Un seul numéro Rogers et l’Application pour téléphones intelligents) nous appartiennent ou
appartiennent à nos concédants de licence, et vous ne pouvez les utiliser qu’à des fins personnelles et
non à des fins commerciales. Il vous est par ailleurs interdit de les publier, de les céder ou de les
vendre.
2. SERVICE D'URGENCE9-1-1. CETTE SECTION CONTIENT DES RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS SUR LE
SOUTIEN D’URGENCE 9-1-1 ASSOCIÉ AU SERVICE. VEUILLEZ LA LIRE ATTENTIVEMENT. Un appel au
service 9-1-1 effectué au moyen de votre Sans-fil sera traité de la façon habituelle. Par contre, il existe des
particularités et des limites importantes lorsque vous composez le 9 -1-1 depuis votre Appareil de téléphonie par
ordinateur Un seul numéro Rogers, votre Adaptateur téléphonique ou votre Application pour téléphones
intelligents. En utilisant le Service, vous reconnaissez et acceptez tous les renseignements qui se trouvent dans
la présente section au sujet des limites relatives à l’utilisation du Service pour un appel au service d’urgence 9-11. Si vous n’êtes pas à l’aise avec les limites du Service relatives au service d’urgence 9-1-1, vous devez avoir
un autre moyen d'avoir accès au service d'urgence 9-1-1. Vous convenez d’informer toutes les personnes qui
utilisent le Service, y compris les membres de votre famille, des limites et exigences qui suivent.
a.
i.
b.
Votre adresse pour le service d’urgence 9-1-1.
Lors de votre inscription initiale au Service, on vous demandera de fournir l'adresse complète
de votre emplacement le plus probable pour (i) vos Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul
numéro Rogers et votre Application pour téléphones intelligents; ou (ii) votre Adaptateur téléphonique,
le cas échéant (vos « Adresses pour le service d'urgence 9-1-1 »). Vous serez également
responsable de la mise à jour de votre Adresse pour le service d’urgence 9-1-1, le cas échéant.
Cependant, même si vous avez fourni votre emplacement le plus probable, comme vous pouvez
déplacer votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, votre Adaptateur
téléphonique et votre Application pour téléphones intelligents dans divers emplacements, vous devez
informer sans tarder le répartiteur du service d’urgence 9-1-1 de votre emplacement (ou de
l’emplacement de l’urgence, s’il est différent) si vous êtes en mesure de le faire. Pour le service
d’urgence 9-1-1, vous ne pouvez inscrire qu'une seule Adresse pour le service d’urgence 9-1-1 à la
fois pour (i) vos Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers et votre Application
pour téléphones intelligents; et (ii) votre Adaptateur téléphonique. L’Adresse pour le service d’urgence
9-1-1 fournie pour vos Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers et votre
Application pour téléphones intelligents doit être la même. Si vous modifiez l’Adresse pour le service
d’urgence 9-1-1 fournie pour votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou
pour votre Application pour téléphones intelligents, votre Adresse pour le service d’urgence 9-1-1 sera
modifiée tant pour l’Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers que pour
l’Application pour téléphones intelligents. Si vous êtes muni d’un Adaptateur téléphonique, vous
pouvez inscrire une Adresse pour le service d’urgence 9-1-1 différente de celle qui a été donnée pour
vos Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers et votre Application pour
téléphones intelligents. Veuillez prendre note que votre Adresse pour le service d’urgence 9-1-1 doit
être située au Canada, et non aux États-Unis ni ailleurs à l'étranger.
Effectuer des appels au 9-1-1.
i.
Lorsque vous composez le 9-1-1 au moyen de votre Sans-fil, votre appel sera acheminé de la
façon habituelle au centre de prise d'appels pour la sécurité du public (« CPASP ») correspondant au
lieu d'où provient votre appel.
ii.
Cependant, si vous composez le 9-1-1 au moyen d’un Appareil de téléphonie par
ordinateur Un seul numéro Rogers, de l’Application pour téléphones intelligents ou de l’Adaptateur
téléphonique, votre appel sera acheminé par un centre d’appels d’urgence spécialisé qui traite les
appels d’urgence. Le centre d’appels d’urgence acheminera votre appel au CPASP correspondant à
l'Adresse pour le service d'urgence 9-1-1 indiquée à votre compte ou vers un autre CPASP
correspondant à l’endroit que vous avez indiqué au répartiteur du service d’urgence 9-1-1. Toutefois,
comme vous pouvez déplacer votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers,
votre Application pour téléphones intelligents ou votre Adaptateur téléphonique dans divers
emplacements et que, pour des raisons d’ordre technique, le répartiteur du service 9-1-1 peut ne pas
disposer de votre nom, de votre emplacement ou de vos coordonnées, chaque fois que vous
composez le 9-1-1 au moyen d’un de votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro
Rogers, de l’Application pour téléphones intelligents ou de l’Adaptateur téléphonique, vous devez
informer sans tarder le répartiteur du service 9-1-1 de votre emplacement (ou de l’emplacement de
l’urgence s’il diffère). Le répartiteur du service d’urgence 9-1-1 sera alors en mesure de vous mettre en
contact avec le CPASP approprié. Il est important que vous ne raccrochiez pas à moins que vous ne
receviez cette directive, et, si l'appel est interrompu, vous devez composer de nouveau le 9-1-1
immédiatement. Vous devez également être prêt à donner au répartiteur du service 9-1-1 le numéro
auquel on peut vous joindre.
iii.
Si vous utilisez l’Application pour téléphones intelligents et que vous devez composer le 9-1-1,
vous devez effectuer l’appel à partir de l’appareil de composition d’origine (c.-à-d., votre Sans fil) plutôt
qu’au moyen de l’Application pour téléphones intelligents afin que votre appel soit acheminé de la
façon traditionnelle vers le CPASP approprié qui se trouve près de l’emplacement à partir duquel vous
effectuez l’appel. Si vous utilisez l’Application pour téléphones intelligents pour composer le 9-1-1, et
que vous vous déplacez à l’extérieur de la zone desservie par le service wi-fi ou mobile ou que vous
n’avez aucune connexion wi-fi ou mobile, votre appel 9-1-1 ne sera pas transmis ou il sera interrompu
ou terminé et le centre d’appels d’urgence spécialisé ou le CPASP ne sera pas en mesure de rétablir
une connexion avec vous. Dans un tel cas, votre appel 9-1-1 ne sera pas rétabli, même si votre
connexion au réseau wi-fi ou mobile est rétablie ou si vous retournez dans la zone desservie par le
service wi-fi ou mobile. Si vous devez composer le 9-1-1 à partir de votre Téléphone intelligent
pendant que vous utilisez l’Application pour téléphones intelligents, vous devriez fermer
l’Application pour téléphones intelligents et utiliser votre clavier d’origine du Sans fil pour
composer le 9-1-1.
c.
Exactitude des renseignements. Vous convenez de fournir à Rogers une Adresse pour le service
d’urgence 9-1-1 ainsi que d'autres renseignements véridiques, exacts, actualisés et complets et que vous
êtes responsable de la mise à jour des renseignements concernant votre Adresse pour le service d'urgence
9-1-1 inscrits à votre compte. Si vous ne mettez pas à jour votre Adresse pour le service d'urgence 9-1-1 et
ne désignez pas correctement l'emplacement de l'urgence, les appels au service 9-1-1 que vous faites au
moyen des Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, de l’Application pour téléphones
intelligents ou de l’Adaptateur téléphonique seront acheminés en fonction de votre Adresse pour le service
d'urgence 9-1-1 fournie antérieurement et ils peuvent donc être acheminés à un CPASP ne correspondant
pas à l'emplacement de l'urgence. Vous pouvez mettre à jour votre Adresse pour le service d’urgence 9-1-1
en ligne en ouvrant une session dans votre compte sur le Site, sur Mon Rogers à www.rogers.com, en
composant le 1 888 ROGERS1 (764-3771) ou encore directement dans votre Application pour téléphones
intelligents. Veuillez prendre note que quelques heures peuvent s'écouler avant que les changements que
vous effectuez soient intégrés à la base de données et qu’il peut vous être impossible de mettre à jour votre
Adresse pour le service d’urgence 9-1-1 sur le site Mon Rogers ou en téléphonant aux heures suivantes :
de 2 h à 6 h, heure de l’Est (« HE »), et de 22 h le samedi à minuit le dimanche HE. Notez également que
lorsque vous vous inscrivez ou que vous mettez à jour votre Adresse pour le service d’urgence 9-1-1,
l’exactitude de cette adresse sera vérifiée par Postes Canada et le service de validation du CPASP. Si le
service de validation ne peut pas reconnaître l’Adresse pour le service d’urgence 9-1-1 que vous avez
fournie, on vous recommandera une correction. Si vous choisissez de ne pas tenir compte de la
recommandation, sachez que votre Adresse pour le service d’urgence 9 1 1 sera mise à jour manuellement
le jour ouvrable suivant. Par conséquent, dans une situation d’urgence, il se pourrait qu’aucune Adresse
pour le service d’urgence 9-1-1 ne soit associée à votre numéro dans la base de données jusqu’à la fin du
prochain jour ouvrable. Il est fortement recommandé de toujours pouvoir compter sur un autre moyen
d’accéder au service d’urgence 9-1-1.
d.
Temps de connexion et difficultés techniques. Pour des raisons d’ordre technique associées à une
possible congestion du réseau, il est possible que l'appel au service 9-1-1 produise un signal d'occupation
ou entraîne un délai de réponse plus long que pour les appels traditionnels au service 9-1-1. L’accès au
service d’urgence 9-1-1 ne fonctionnera pas si l'équipement d'accès au système est en panne ou n'est pas
configuré correctement ou si votre Service ne fonctionne pas pour une raison quelconque, notamment en
raison d’une panne de courant, d’une panne ou d’une suspension de service de la large bande, d’une
congestion d’Internet, d’une panne du réseau mobile ou une déconnexion de votre Service en raison de
problèmes de facturation ou d’un manquement à votre Entente de service. Si une panne d'électricité se
produit, il se peut que vous deviez réinitialiser ou reconfigurer l'équipement d'accès au système avant de
pouvoir utiliser le Service.
e.
Fonctions non disponibles pour les appels au service 9-1-1 Veuillez noter que les fonctions du
Service suivantes ne seront pas disponibles pour les appels au service 9-1-1 : rediriger un appel (vous ne
pouvez pas acheminer un appel à un autre appareil pendant un appel au service 9-1-1); transfert d’appel
(vous ne pouvez pas transférer un appel au service 9-1-1 ou transférer un autre appel au service 9-1-1);
conférence téléphonique (un appel au service 9-1-1 ne peut pas faire partie d’une conférence
téléphonique); renvoi d’appel (vous ne pouvez pas renvoyer des appels au service 9-1-1), et les appels
traités par une tierce partie (un appel au service 9-1-1 ne peut pas être acheminé par une tierce partie).En
outre, vous ne pourrez pas mettre un appel au service d’urgence 9-1-1 en attente.
3. FONCTIONS INCOMPATIBLES ET UTILISATION DE PLUSIEURS TYPES D’ÉQUIPEMENT.
a.
Fonctions incompatibles. Les fonctions de Rogers suivantes sont incompatibles avec le Service
(chacune une « Fonction incompatible » et collectivement les « Fonctions incompatibles ») : le service
de deuxième ligne, la messagerie vocale courante du service de téléphonie résidentielle de Rogers, la
communication de données et le service sans-fil prioritaire. Si vous êtes actuellement abonné à l'une des
Fonctions incompatibles, vous ne devez pas activer le Service avant de la retirer de votre compte Rogers.
Les Fonctions incompatibles ne fonctionneront pas correctement avec le Service ou elles feront en sorte
que le Service ne fonctionne pas correctement.
b.
Utilisation de plusieurs types d’équipement. Vous ne pouvez ouvrir une session dans votre
compte Un seul numéro Rogersqu’au moyen d’un appareil à la fois à partir de votre Téléphone Internet, de
votre Téléphone sur tablette ou de votre Application pour téléphones intelligents. Par exemple, si vous avez
ouvert une session dans votre compte Un seul numéro Rogers à partir de votre Téléphone sur tablette et
que, par la suite, vous ouvrez une session dans votre compte Un seul numéro Rogers à partir de votre
Application pour téléphones intelligents, vous serez déconnecté de votre Téléphone sur tablette (et vice
versa).
4. FRAIS DE SERVICE. INDÉPENDAMMENT DE TOUTE AUTRE DISPOSITION CONTRAIRE DES PRÉSENTES
MODALITÉS, LORSQUE VOUS UTILISEZ VOTRE SANS-FIL (CONJOINTEMENT AVEC LE SERVICE OU
NON), TOUTE L’UTILISATION DU SANS-FIL (Y COMPRIS SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER, LES FRAIS DE
TEMPS D’ANTENNE, DE TRANSMISSION DE DONNÉES, D’INTERURBAIN, D’ITINÉRANCE ET À
L’UTILISATION) SERA FACTURÉE EN FONCTION DE VOTRE FORFAIT SANS-FIL ET DES TARIFS À
L’UTILISATION COURANTS DU SERVICE SANS-FIL, SELON LE CAS. DE PLUS, LE FAIT D’UTILISER LES
APPAREILS DE TÉLÉPHONIE PAR ORDINATEUR UN SEUL NUMÉRO ROGERS, LE SITE, L’APPLICATION
POUR TÉLÉPHONES INTELLIGENTS OU L’ADAPTATEUR TÉLÉPHONIQUE VOUS OBLIGE À AVOIR UN
ACCÈS INTERNET, UN ACCÈS À UN RÉSEAU SANS-FIL, UN ACCÈS À UN RÉSEAU MOBILE ET/OU UN
ACCÈS À DES DONNÉES ET EST SUSCEPTIBLE DE DONNER LIEU À UNE UTILISATION
SUPPLÉMENTAIRE D’INTERNET OU DE DONNÉES SELON VOTRE VOLUME D’UTILISATION PERMIS
D’INTERNET ET DE DONNÉES. LES FRAIS DE SERVICE INTERNET, LES FRAIS DE TRANSMISSION DE
DONNÉES, LES FRAIS D’ITINÉRANCE ET LES FRAIS D’UTILISATION EXCÉDENTAIRE (LE CAS
ÉCHÉANT) S’APPLIQUENT SELON LES MODALITÉS DU FORFAIT INTERNET DE ROGERS OU D’UN
AUTRE FOURNISSEUR OU DU FORFAIT DONNÉES DU TÉLÉPHONE INTELLIGENT. LORSQUE VOUS
UTILISEZ LES APPAREILS DE TÉLÉPHONIE PAR ORDINATEUR UN SEUL NUMÉRO ROGERS, LE SITE,
L’APPLICATION POUR TÉLÉPHONES INTELLIGENTS OU L’ADAPTATEUR TÉLÉPHONIQUE
CONJOINTEMENT AVEC LE SERVICE, DES TARIFS DIFFÉRENTS S’APPLIQUENT AUX APPELS ET À LA
MESSAGERIE, COMME SUIT :
a.
Tarifs associés à l’utilisation des Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers,
du Site, de l’Application pour téléphones intelligents et de l’Adaptateur téléphonique. Lorsque vous
utilisez un Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, le Site, l’Application pour
téléphones intelligents ou l’Adaptateur téléphonique pour faire un appel vocal ou un appel vidéo (une
description des appels vidéo est donnée à la section 5 ci-dessous) à un numéro au Canada ou pour
envoyer un message à un numéro de sans-fil au Canada, l’appel ou le message sera considéré comme
faisant partie du Service, si bien qu'aucuns frais de temps d’antenne, à l’utilisation, d’interurbain ou de
messages sortants ne vous seront facturés. De plus, les appels vocaux entrants acheminés vers un
Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, l’Application pour téléphones intelligents ou
l’Adaptateur téléphonique et les appels vidéo entrants acheminés à l’Appareil de téléphonie par
ordinateur Un seul numéro Rogers ou à l’Application pour téléphones intelligents seront considérés comme
faisant partie du Service, si bien qu’aucuns frais de temps d’antenne, à l’utilisation ou d’interurbain ne vous
seront facturés. Cependant, comme il est susmentionné, les frais de services Internet, frais de transmission
de données et frais d’utilisation excédentaire (selon le cas) seront applicables en fonction de votre forfait
Internet de Rogers ou d'un tiers fournisseur ou de votre forfait données pour votre Téléphone intelligent.
Les messages entrants acheminés vers un Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers,
le Site, l’Application pour téléphones intelligents ou l’Adaptateur téléphonique (selon le cas) seront
également envoyés à votre Sans-fil et vous seront facturés en fonction de votre forfait sans-fil et des tarifs à
l’utilisation courants, selon le cas.
b.
Frais de transmission de données et d’itinérance. Puisque, dans le cadre du Service, il sera toujours
tenu pour acquis que les appels effectués et les messages envoyés à partir de votre Appareil de téléphonie
par ordinateur Un seul numéro Rogers, du Site, de l’Application pour téléphones intelligents ou de
l’Adaptateur téléphonique l’ont été depuis la zone d'appels locaux associée à votre Sans-fil, aucuns frais
d'itinérance voix ne vous seront facturés pour ces appels et messages, peu importe où vous vous trouvez.
Cependant, l’utilisation de l’Application pour téléphones intelligents, notamment lorsque vous avez dépassé
votre forfait données pour votre téléphone intelligent ou vous vous trouvez à l’extérieur du Canada (p. ex. à
l’extérieur du réseau Rogers) peut entraîner des frais de transmission de données et d’itinérance, selon
votre forfait données et itinérance et le fait que vous utilisez ou non le service Wi-Fi pour accéder à
l’Application pour téléphones intelligents.
c.
Effectuer et recevoir des appels interurbains au moyen des Appareils de téléphonie par
ordinateur Un seul numéro Rogers, du Site, de l’Application pour téléphones intelligents et de
l’Adaptateur téléphonique. Où que vous soyez, lorsque vous utilisez un Appareil de téléphonie par
ordinateur Un seul numéro Rogers, le Site, l’Application pour téléphones intelligents ou l’Adaptateur
téléphonique pour faire un appel ou envoyer un message (selon le cas) à une destination à l'extérieur du
Canada, aucuns frais de temps d'antenne sans fil ne vous seront facturés et le nombre de messages
compris dans votre forfait sans-fil ne sera pas diminué, mais vous devrez payer des frais d'interurbain, des
frais de transmission de données et des frais d’itinérance, le cas échéant. Où que vous soyez, les appels et
les messages en provenance de votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, du
Site, de l’Application pour téléphones intelligents ou de l’Adaptateur téléphonique ou à destination de ceuxci seront définis comme étant interurbains ou non selon la zone d'appels locaux associée à votre Sans-fil
(compte tenu des services inclus dans le Service visé précisés à la section 4(a)). Autrement dit, le Service
vous permet d'utiliser les Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, le Site,
l’Application pour téléphones intelligents et l’Adaptateur téléphonique où que vous soyez (si vous respectez
les exigences du service Un seul numéro Rogers énoncées ci-dessus), mais il sera toujours tenu pour
acquis que vous êtes dans la zone d'appels locaux associée à votre Sans-fil quand vous faites ou recevez
un appel ou encore envoyez ou recevez un message.
Les tarifs interurbains à l'utilisation pour les Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul
numéro Rogers, le Site, l’Application pour téléphones intelligents et l’Adaptateur téléphonique
peuvent différer des tarifs interurbains à l'utilisation réguliers du service sans-fil de Rogers. Des
options d'appels interurbains pour les Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, le
Site, l’Application pour téléphones intelligents et l’Adaptateur téléphonique seront offertes de temps à autre.
d.
Pour obtenir davantage de renseignements sur les tarifs interurbains à l'utilisation du Service et les options
d'appels interurbains pour le Service, consultez rogers.com.
5. APPEL VIDÉO. Le Service vous permet de faire et de recevoir des appels vidéo au moyen d'un Appareil de
téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou de l’Application pour téléphones intelligents, pourvu que la
communication soit établie avec (i) l’Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou
l’Application pour téléphones intelligents d'un autre abonné au service Un seul numéro Rogers ou (ii) le Sans-fil
compatible avec le service Appel vidéo d'un abonné de Rogers. Quand vous effectuez ou recevez un appel
vidéo par l'intermédiaire du Service, vous engagez des frais correspondant à ceux qui sont décrits dans la
section 4 (même si la personne que vous appelez reçoit la communication uniquement sous la forme d’un appel
vocal), c'est-à-dire que si vous utilisez votre Sans-fil pour effectuer ou recevoir un appel vidéo, vous engagez
des frais d'appel vidéo au tarif à l'utilisation courant applicable au service sans-fil. Si vous utilisez un Appareil de
téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou l’Application pour téléphones intelligents pour effectuer ou
recevoir un appel vidéo, vous engagerez des frais tels qu'ils sont décrits dans les sections 4(a), 4(b) et 4(c),
selon le cas.
6. APPELS DE LOCALISATION. Certains types d’appels qui sont de localisation lorsque vous utilisez votre Sans-fil
ne le sont pas lorsque vous utilisez un Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers,
l’Application pour téléphones intelligents ou l’Adaptateur téléphonique à partir de l’extérieur de la zone d’appels
locaux associée à votre Sans-fil. Comme dans le cas des appels interurbains, le Service tiendra plutôt pour
acquis que vous faites l’appel à partir de la zone d'appels locaux associée à votre Sans-fil. Ainsi, vous serez
acheminé aux centres de service et recevrez de l’information relative à la zone d’appels locaux associée à votre
Sans-fil. Ces appels comprennent les appels au service 3 1 1 (services municipaux), au service 5 1 1 (rapports
de circulation) et au service 8 1 1 (services de santé).
7. REDIRIGER UN APPEL.
a.
Disponibilité. La fonction « Rediriger un appel » du Service vous permet de « tirer » de façon
transparente un appel actif pour l'acheminer à votre Sans-fil, votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un
seul numéro Rogers, l’Application pour téléphones intelligents ou l’Adaptateur téléphonique à partir d’un
autre de ces appareils, pourvu que vous soyez au Canada. Dans les rares cas mentionnés ci-dessous
(selon l'opérateur local), vous pouvez utiliser la fonction Rediriger un appel à l'extérieur du Canada.
i.
Vous serez peut-être en mesure d'utiliser la fonction Rediriger un appel si vous recevez un
appel sur votre Sans-fil alors que vous êtes à l'extérieur du Canada et souhaitez tirer l'appel pour
l'acheminer à votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, à l’Application pour
téléphones intelligents ou à l’Adaptateur téléphonique.
ii.
Vous serez peut-être en mesure d'utiliser la fonction Rediriger un appel alors que vous êtes à
l'extérieur du Canada pour tirer un appel afin de l'acheminer vers votre Sans-fil. PRENEZ NOTE
TOUTEFOIS QUE SI VOUS RÉUSSISSEZ À TIRER UN APPEL POUR L'ACHEMINER À VOTRE
SANS-FIL EN ITINÉRANCE À L’EXTÉRIEUR DU CANADA, DES FRAIS D'ITINÉRANCE VOUS
SERONT FACTURÉS AINSI QUE LES AUTRES FRAIS DE SERVICES SANS-FIL APPLICABLES.
b.
Facturation du Service lorsque la fonction Rediriger un appel est utilisée. Lorsque vous utilisez la
fonction Rediriger un appel, des frais de temps d'antenne, d'interurbain et (ou) d'itinérance (selon le cas)
s'appliquent aux différentes portions de l'appel selon l'appareil que vous utilisez pour chaque portion de
l'appel. Autrement dit, des frais liés à l'utilisation du Sans-fil s'appliquent à la portion ou aux portions de
l'appel durant lesquelles vous vous servez de votre Sans-fil et des frais liés à l'utilisation de l’Appareil de
téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, de l’Application pour téléphones intelligents ou de
l’Adaptateur téléphonique s'appliquent à la portion ou aux portions de l’appel durant lesquelles vous vous
servez de l'un de ces appareils. Par exemple, si vous utilisez la fonction Rediriger un appel pour tirer un
appel et l'acheminer de votre Sans-fil vers votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro
Rogers, vous engagez les frais de service sans-fil courants à partir du moment où vous commencez à
utiliser votre Sans-fil. (Comme les frais de service téléphonique sans-fil courants, les frais de temps
d'antenne local et d'interurbain sont arrondis à la minute complète suivante, et des frais minimaux
correspondant à une communication d'une minute s'appliquent à tous les appels entrants ou sortants sur
votre Sans fil.) Avant le moment où vous avez tiré l’appel, vous engagiez les frais liés à l’utilisation de
l’Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers qui sont indiqués à la section 4.
8. RENVOI D’APPEL, GESTIONNAIRE D’APPELSMC SANS-FIL ET CONTRÔLE D’APPEL. À partir du moment où
vous vous abonnez au Service, vous n’êtes plus en mesure de renvoyer vos appels de votre Sans-fil à un autre
numéro de la façon habituelle et vous ne pouvez plus utiliser le Gestionnaire d’appelsMC sans-fil et ces fonctions
sont automatiquement désactivées. Toutefois, le Service vous donnera accès aux fonctions de gestion d'appel
évoluées par l'intermédiaire du Contrôle d’appel sur le Site, y compris le renvoi d'appel. Vous ne pourrez
attribuer les règles d’appel qu’à un numéro aux États-Unis ou au Canada (non à un numéro à l’étranger).Lorsque
vous utilisez le Contrôle d’appel, vous engagerez des frais tels qu'ils sont décrits aux sections 4(a) et 4(c).Si le
Service est retiré de votre compte, la fonction de Renvoi d’appel classique et le Gestionnaire d’appelsMC sans-fil
seront automatiquement rajoutés à votre compte de même que les frais applicables à ces services. Veuillez
noter que pour profiter des fonctions énoncées dans cette section, vous devez d’abord vous inscrire au
service Un seul numéro Rogers sur le Site et télécharger toute application requise.
9. TRANSFERT D'APPEL. Si vous utilisez l’Adaptateur téléphonique, le Service vous permettra de transférer à un
tiers un appel que vous avez effectué ou reçu. Lorsque vous transférez un appel, vous devez payer les frais
réguliers du service sans-fil, plus tous les frais rattachés à la portion transférée de l’appel, conformément aux
sections 4(a) et 4(b), selon le cas, même si vous avez mis fin à l’appel et n’y participez plus.
10. CONFÉRENCES TÉLÉPHONIQUES. La fonction de Conférence téléphonique vous permet de tenir une
conférence téléphonique à six (6) personnes en utilisant votre Sans-fil ou l’Appareil de téléphonie par
ordinateur Un seul numéro Rogers ou lorsque vous faites un appel sortant à l’aide de l’Adaptateur téléphonique.
La Conférence téléphonique n’est pas disponible lorsque vous recevez un appel entrant par l’intermédiaire de
l’Adaptateur téléphonique.
11. ACCÈS AUX COURRIELS ET AUX MESSAGES.
a.
Les courriels. Par l’intermédiaire du Site, vous pourrez avoir accès à un certain nombre de vos comptes
de courriels tiers (les tiers fournisseurs de comptes de courriels seront indiqués sur le Site), et vous pourrez
ajouter ou supprimer des comptes de courriels en tout temps. Vous pourrez toujours consulter et gérer vos
courriels au moyen de votre compte de courriels tiers conformément aux politiques courantes de gestion
des courriels de votre fournisseur. Notez toutefois que vous ne pourrez consulter vos courriels par
l’intermédiaire du Site que pendant une période limitée, à compter de la date à laquelle vous les envoyez ou
les recevez jusqu’au moment où ils sont retirés du Site. De plus, selon le fournisseur de service de courriel
que vous utilisez, supprimer un courriel par l’intermédiaire du Site peut faire que le courriel soit placé dans
la Corbeille (ou l’équivalent) de votre compte de courriel tiers. Pour terminer, vous pouvez recevoir des
messages d’erreur du Site s’il y a des problèmes d’ordre technique lors de l’envoi ou de la réception des
courriels ou si d’autres problèmes surviennent avec vos courriels; vous convenez cependant que Rogers
n’est pas responsable desdits problèmes et qu’il vous incombe de régler ces problèmes avec votre
fournisseur de service de courriel tiers.
b.
Messagerie. Dans la mesure où vous pouvez consulter vos messages par l’intermédiaire de l’Appareil
de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, du Site ou de l’Application pour téléphones
intelligents, prenez note que vous ne pouvez les consulter que pendant une période limitée, à compter de la
date à laquelle vous les envoyez ou les recevez. Cependant, vous aurez toujours accès aux messages et
aux relevés d’appels stockés dans votre Sans-fil, selon vos méthodes habituelles de gestion de vos appels.
12. RÈGLES VISANT LES APPELS EFFECTUÉS À PARTIR DE L’APPLICATION POUR TÉLÉPHONES
INTELLIGENTS. Tout appel entrant sur votre Sans-fil interrompra un appel reçu à partir de l’Application pour
téléphones intelligents. Si votre Application pour téléphones intelligents est active et que vous recevez un appel
entrant, votre Sans-fil et votre Application pour téléphones intelligents vous aviseront de l’appel entrant et vous
pourrez choisir de prendre l’appel à partir du Sans-fil ou de l’Application pour téléphones intelligents. Si vous
choisissez de prendre l’appel à partir de votre Sans-fil, les frais habituels pour votre Sans-fil de même que les
frais de temps d'antenne local et interurbain s’appliqueront. Si vous choisissez de prendre l’appel à partir de
l’Application pour téléphones intelligents, les frais applicables à l’utilisation de l’Application pour téléphones
intelligents s’appliqueront, tels qu’ils sont décrits dans la section 4 ci-dessus.
13. INSCRIPTION SUR LE SITE. Veuillez prendre note du fait que vous ne serez peut-être pas en mesure de vous
inscrire la première fois sur le Site durant les périodes suivantes : de 2 h à 6 h HE et du samedi à 22 h HE au
dimanche à 12 h HE. Si vous éprouvez de la difficulté à vous inscrire sur le Site durant les périodes
susmentionnées, veuillez réessayer plus tard.
14. ANNULATION DE SERVICE.
a.
Le Site, les Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou l’Application pour
téléphones intelligents. Si votre accès au Service par l’intermédiaire du Site, des Appareils de téléphonie
par ordinateur Un seul numéro Rogersou de l’Application pour téléphones intelligents est désactivé pour
quelque raison que ce soit, vous reconnaissez que ces aspects du Service seront retirés de votre compte et
que tous les renseignements stockés précédemment sur le Site, l’Appareil de téléphonie par ordinateur Un
seul numéro Rogers et l’Application pour téléphones intelligents seront supprimés (y compris les courriels et
les messages), et vous n’y aurez plus accès par l’intermédiaire du Site, des Appareils de téléphonie par
ordinateur Un seul numéro Rogersou de l’Application pour téléphones intelligents.
b.
L’inactivité sur le Site, ou relatif à l’Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro
Rogers ou l’Application pour téléphones intelligents. Si vous n’utilisez pas le Site, l’Appareil de
téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou l’Application pour téléphones intelligents pendant une
période de 90 jours ou plus, nous nous réservons le droit de désactiver votre accès au Service par
l’intermédiaire du Site, de l’Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou de l’Application
pour téléphones intelligents et de retirer ces aspects du Service de votre compte. Cette désactivation sera
effectuée sous réserve de la section 14(a) ci-dessus.
c.
Désinstallation de l’Application pour téléphones intelligents et du Téléphone sur tablette. Vous
pouvez désinstaller et/ou réinstaller votre Application pour téléphones intelligents et votre Téléphone sur
tablette sans répercussions sur votre inscription au compte Un seul numéro Rogers. Si vous désinstallez
lApplication pour téléphones intelligents de votre Téléphone intelligent, le Service ne sera pas retiré. Pour
retirer le Service, vous devez communiquer avec le soutien technique de Rogers ou ouvrir une session
dans votre compte Mon Rogers à www.rogers.com
d.
Téléphone intelligent perdu ou volé. Si vous appelez Rogers pour signaler un téléphone intelligent
perdu ou volé, ou si vous avez suspendu votre appareil en ligne à www.rogers.com, l’Application pour
téléphones intelligents sera désactivée.
e.
Adaptateur téléphonique et retrait de l’Option de service. Si l'option de service Un seul numéro
Rogers est retirée de votre compte, vous reconnaissez et convenez que tous les renseignements stockés
précédemment demeurent sur l’Adaptateur téléphonique applicable et que vous êtes responsable de
supprimer ces renseignements si vous le désirez. Rogers n’est pas responsable des renseignements
personnels, confidentiels ou autres laissés sur l’Adaptateur téléphonique.