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Service émetteur :
ADMINISTRATIF
PV CFA
06 juin 2016
PV CFA – 6 juin 2016
Présents :
Pascal TORRECILLAS, Gilles CASTAGNET, Jean Philippe DINGLOR,
Mathieu BRUGIERE, Gilles VIGNE
Invités :
Bastien COQUEREL (Vie Sportive), Mathias TORRE (DTN) Charles PAVIOT
(DTN), Juan PEREZ CANTO (CNA)
Sujet
Validation
Calendrier des compétitions 16-17
Format des compétitions 16-17
Rapport d’activité de la CFA
Championnats jeune
Championnats senior
Divers
Validation
- PV CFA 30/05/16 : validé à l’unanimité
Calendrier des compétitions
Validation du calendrier sportif Football Américain 2016-2017 à proposer au Bureau Fédéral.
Format des compétitions
Proposition d’un document explicatif des compétitions 2016-2017, prenant en compte les
modifications concernant les championnats jeunes DTN, à proposer au Bureau Fédéral. Inclusion de
dispositions incitatives pour les catégories U19.
Rapport d’activité de la CFA
Discussion autour d’un bilan pour la saison écoulée ainsi que des pistes d’évolution et d’amélioration.
Championnats jeune
- Championnat de France U19
o Phase finale
 Molosses– MFA Hurricanes (05/06/16)
Vu les courriels :
-
Des MFA Hurricanes, datés du 2, 3 et 5 juin 2016,
-
Des Molosses, datés du 6 juin 2016,
Considérant les dispositions de l’article 19 du REGLEMENT PARTICULIER RELATIF AUX
COMPETITIONS DE FOOTBALL AMERICAIN, indiquant que « dans le cas d'une demande pour
cause externe, imprévisible et irrésistible, les 2 structures sportives affiliées ont 48h à compter de la
réception par la FFFA du courriel annonçant le report, pour proposer conjointement une date de report
à la Commission Sportive Football Américain. Une fois le délai expiré, et faute de consensus dans ce
délai, la commission sportive football américain décide définitivement du week-end du report. L'équipe
qui reçoit est celle originellement prévue et les frais de déplacements des équipes restent à leur
charge, ainsi que les frais d'arbitrage. » ;
Considérant que les MFA Hurricanes auraient pu trouver tout autre moyen de se déplacer pour la
rencontre prévu le 5 juin 2016 à 14H00, à Asnières sur Seine ;
Considérant que le motif invoqué par les MFA Hurricanes, à savoir l’annulation d’un train le jeudi
précédent la rencontre, n’est donc pas une cause externe, imprévisible et irrésistible de report de la
rencontre ; qu’au surplus, la formation des MFA Hurricanes ne semble pas avoir cherché d’autres
solutions de repli qui lui aurait permis de se rendre à Paris dans les délais prévus ;
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PV CFA – 6 juin 2016
Considérant que les deux structures n’ont pas fait parvenir de demande de report conjointe à la CFA ;
Considérant que les Molosses n’ont pas fait savoir à la CFA qu’ils étaient en mesure d’accueillir à
nouveau la rencontre ;
Considérant qu’on ne peut pas imposer aux Molosses de souffrir d’une décision de report qui leur
redonnerait à nouveau la rencontre à jouer à domicile, sachant que ces derniers ne sont
potentiellement pas en mesure d’accueillir à nouveau la dite rencontre à domicile ;
Considérant que l’équipe des MFA Hurricanes ne s’est pas déplacée pour la rencontre ;
En application de l’article 50 du REGLEMENT PARTICULIER RELATIF AUX COMPETITIONS DE
FOOTBALL AMERICAIN, la Commission Football Américain a déclaré :
 Le Forfait Simple des MFA Hurricanes, soit un résultat de 18-00 en
faveur des Molosses d’Asnières.
o Notification de sanction et amende à suivre.
o
Homologation des résultats des finales de conférence :
Championnats senior
- Championnats Régionaux
o Courriel des Lions pour validation de montée en D3
 Pris en compte
o Courriel des Narvals pour validation de montée en D3
 Pris en compte
o Courriel des Minotaure et de la Ligue ALSACE suite à proposition de repêchage
 Pris en compte : maintien du Minotaure de Strasbourg en D3
- Championnat de France D1
o J10
 Gladiateurs – Flash (29/05/16)
 Gladiateurs : Rapport d’incident administratif de l’Arbitre Principal de
la rencontre
o Absence panneau de score électronique fonctionnel
o Notification de sanction et amende à suivre
o Absence compte à rebours du temps de jeu
o Notification de sanction et amende à suivre
o Absence horloges 25/40 secondes
o Notification de sanction et amende à suivre
o Absence micro HF
o Notification de sanction et amende à suivre
 Flash : Rapport d’incident administratif de l’Arbitre Principal de la
rencontre
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PV CFA – 6 juin 2016
-
o Tenue des arbitres
o Notification de sanction et amende à suivre
 Templiers – Cougars (28/05/16)
 Templiers : Rapport d’incident administratif de l’Arbitre Principal de la
rencontre
o Absence panneau de score électronique fonctionnel
o Notification de sanction et amende à suivre
o Absence compte à rebours du temps de jeu
o Notification de sanction et amende à suivre
o Absence horloges 25/40 secondes
o Notification de sanction et amende à suivre
 Argonautes - Dauphins (29/05/16)
 Dauphins : Absence des statistiques dans les délais
o Notification de sanction et amende à suivre
REPRISE DE DOSSIER
Championnat de France D2
o Play Down
 Mousquetaires – Météores (21/05/16)
 Météores : Réclamation
Considérant la réclamation portée par le club des Météores, confirmée par l’envoi d’un chèque d’un
montant de 76,22€, stipulant : « 1/ Réclamation concernant la présence de 6 joueurs étrangers sur la
feuille de match Mousquetaires (2 US + 3 PL + 1 DE) au lieu des 5 autorisés. Non respect de l’article
48 du livre 3 – Règlements Sportifs. Ceci a été le cas lors de plus de 5 journées de championnat.
2/ Réclamation concernant le joueur FIL FAC0040793 de nationalité PL et indiqué JFF. Alors que ce
joueur a été formé en Pologne et a joué pendant 2 ans en Pologne. Non respect de l’article 44 du
Livre 3 – Règlements Sportifs. Ce joueur a participé à tous les matchs de la saison régulière. » ;
Considérant les courriels des Mousquetaires, du 23 mai 2016 ;
Considérant la réclamation recevable sur la forme ;
Considérant, suite à instruction, le courriel des Météores du 1er juin 2016 ;
Considérant, suite à instruction, le courriel de la Fédération Polonaise de Football Américain (PLFA)
du 1er juin 2016 ;
Considérant que la Fédération Polonaise de Football Américain (PLFA), a confirmé que le joueur des
Mousquetaire, Monsieur Grzegorz FILL (licence N° FAC0040793), n’a jamais eu de licence dans cette
Fédération ;
Considérant que les preuves amenées par les Météores ne permettent pas de douter des données
avancées par la Fédération Polonaise de Football Américain (PLFA) ;
Considérant que Monsieur Grzegorz FILL, est bien un joueur formé en France à la lecture de l’article
44 du Livre 3 – Règlements Sportifs ;
Considérant que les Mousquetaires n’étaient alors pas en infraction, sur cette rencontre, avec les
dispositions de l’article 48 du livre 3 – Règlements Sportifs ;
En conséquence de ce qui précède ;
La Commission Sportive Football Américain décide :
o De rejeter la réclamation des Météores sur le fond,
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PV CFA – 6 juin 2016
D’homologuer le résultat acquis sur le terrain (victoire des
Mousquetaires de Chatenay Malabry face aux Météores
de Fontenay sous Bois, sur le score de 34 à 07) ;
REPRISE DE DOSSIER
Courriel des Météores
Météores : Absence des statistiques dans les délais
o Annulation de la sanction prise le 30 mai 2016
o



o
o
Phase finale
Homologation des résultats des finales de conférence :
Tableau Play-offs FFFA 2016
Championnat D2
Demi-finales de Conférence
Conférence Nord (21/22 mai 2016) *
Spartiates (Amiens)
Vs.
Léopards (Rouen)
21 - 28
Molosses (Asnières)
Vs.
Caimans (Le Mans)
14 - 23
Conférence Sud (21/22 mai 2016) *
Centurions (Nimes)
Vs.
Aigles (Chambéry)
23 - 14
Falcons (Bron)
Vs.
Ours (Toulouse)
41 - 28
Barrages Inter-Poules pour descente en D3 (21/22 mai 2016) *
Mousquetaires (Chatenay Malabry)
Vs.
Météores (Fontenay sous Bois)
34 - 07
Iron Mask (Cannes)
Vs.
Giants (Saint Etienne)
32 - 33
Finales de Conférence
Conférence Nord (04/05 juin 2016) *
Caimans (Le Mans)
Vs.
Léopards (Rouen)
20 - 36
Conférence Sud (04/05 juin 2016) *
Falcons (Bron)
Vs.
Centurions (Nîmes)
48 - 27
Finale Nationale - Championnat D2 (18/19 juin 2016) *
Falcons (Bron)
Vs.
Léopards (Rouen)
M9
CHAMPION D2 2016
VAINQUEUR FINALE NATIONALE
* l'équipe qui reçoit est déterminée selon les Art. 22, 23 et 53 et du REGLEMENT
PARTICULIER RELATIF AUX COMPETITIONS DE FOOTBALL AMERICAIN

-
Falcons – Centurions (04/06/2016)
 Falcons : Rapport d’incident disciplinaire de l’arbitre principal de la
rencontre
o #44 Spartiates, rapport suite à expulsion
o Engagement des poursuites disciplinaire
o Transmission à la CND
 Centurions : Rapport d’incident disciplinaire de l’arbitre principal de la
rencontre
o #55 Centurions, rapport suite à expulsion
o Engagement des poursuites disciplinaire
o Transmission à la CND
Championnat de France D3
o Phase finale
o Homologation des résultats des finales de conférence :
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PV CFA – 6 juin 2016
o
Courriel des Vikings pour validation de montée en D2
 Pris en compte
Divers
- Courriel des Fox
o Réponse à apporter
Pascal TORRECILLAS MUNOS
Président de la Commission Football Américain
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