Mémento des formations en C.N.P.E.

Transcription

Date : 17/11/2014
Révision : 1
Formation, habilitation et autorisation
Formation, autorisation
et habilitation
1/17
Mémento
des formations
en C.N.P.E.
Date : 17/11/2014
Révision : 1
et habilitation
Pour toutes ces formations,
vous pouvez contacter
l’Assistante de Direction du GIM’Est
ou les ingénieurs sécurité du GIM’Est
afin de définir les modalités de mises en œuvre
TABLE DES MATIERES
1. FORMATIONS LIEES A L’ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
4
1.1.
Accueil sécurité prestataire - Pratique de Performance n°58 (PP58)
4
1.2.
Incendie (Risque incendie, utilisation extincteur, sensibilisation DT256)
4
1.3.
Incendie (Risque incendie, utilisation d’extincteur, permis feu)
4
1.4.
Sauveteur Secouriste du Travail (SST)
5
1.5.
A.P.S.A.D.
5
1.6.
Recueil de Prescription des Prestataires (RPP)
6
1.7.
Pratique de Fiabilisations des interventions (P.F.I.)
6
1.8.
Visite ManAgeriale Terrain (V.M.T.)
6
1.9.
Réferent P.F.I.
7
1.10.
Gestes et Postures (PRAP)
7
1.11.
Atmosphère Explosive (ATEX)
7
1.12.
Amiante
8
1.13.
Rayonnements ionnisants
8
1.14.
Electriques
9
1.15.
Mécaniques
10
2. FORMATIONS LIEES AU EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE
11
2.1.
Utilisation d’harnais de securité
11
2.2.
Port d’un Appareil Respiratoire Isolant (A.R.I.)
11
2.3.
Port d’un heaume ventilé
12
2.4.
Port d’une Tenue Etanche Ventilée (T.E.V.)
12
2/17
3.
Date : 17/11/2014
Révision : 1
FORMATIONS LIEES A L’UTILISATION D’ENGIN OU DE MATERIEL SPECIFIQUE
13
3.1.
Conducteur de grue ou d’engin de chantier (CACES)
13
3.2.
Conducteur de PEMP (Plates-formes Elévatrice Mobiles de Personnel)
14
3.3.
Conducteur de pont roulant - elingeur
14
3.4.
Echafaudage
15
3.5.
Assemblage boulonné
16
4. DEPLOIEMENT DES FORMATIONS PAR GIMEST
et habilitation
17
3/17
Date : 17/11/2014
Révision : 1
1. FORMATIONS LIEES A L’ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
1.1.
ACCUEIL SECURITE PRESTATAIRE - PRATIQUE DE PERFORMANCE N°58 (PP58)
Exigences
Obligatoire pour toute personne intervenant sur un C.N.P.E.
Réglementation :
L4141-1, 2 et 3 : L’employeur organise une formation pratique et appropriée à
la Sécurité, au bénéfice...
EDF : Accueil à réaliser dans les 10 jours après l’arrivée sur le CNPE
Durée de l’accueil / validité
Accueil d’une durée de 1.30 heures
Recyclage tous les ans
Personnel concerné
Toute personne intervenant sur un C.N.P.E. et n’ayant pas réalisé cet accueil
sécurité prestataire depuis un an
1.2.
et habilitation
INCENDIE (RISQUE INCENDIE, UTILISATION EXTINCTEUR, SENSIBILISATION DT256)
Exigences
Réglementation :
Art R. 4227 - 39 : Exercices et essais périodiques au cours desquels le
personnel apprend à se servir des moyens de premiers secours
EDF :
Définit dans le référentiel DI 001, D4507-08-1135 et D4507-08-1136
Durée de formation / Validité de formation
Personnel de catégorie C : formation initiale de 4 heures (utilisation
d’extincteur, notion de base sur l’incendie) et une Information
spécifique (au local) d’une durée de 1 heure réalisée par EDF
Personnel concerné
Tout chargé de travaux intervenant sur un C.N.P.E.dans le cadre C :
d’activité de surveillance de site ou prestataire permanent occupant des
locaux spécifiques
Tout salarié, hors sensibilisation DT256,
1.3.
INCENDIE (RISQUE INCENDIE, UTILISATION D’EXTINCTEUR, PERMIS FEU)
Exigences
Réglementation :
Art R. 4227 - 39 : Exercices et essais périodiques au cours desquels le
personnel apprend à se servir des moyens de premiers secours
EDF :
Définit dans le référentiel DI 001, D4507-08-1135 et D4507-08-1136
A: Formation initiale d’une durée de 1 jour (utilisation extincteur, notion de
base sur l’incendie et sectorisation et permis feu) ou Formation
STARS d’une durée de 3 jours complété de STARS 5 d’une durée de
5 jours
4/17
Date : 17/11/2014
Révision : 1
B : Formation initiale d’une durée de 1 jour (utilisation extincteur, notion de
base sur l’incendie, sectorisation et permis feu)
Personnel concerné
Toute personne réalisant des opérations à risque « point chaud »
Toute personne validant les permis feu
Tout chargé de travaux intervenant sur un C.N.P.E.dans le cadre :
A : d’appui-conseil sur chantier dans le domaine du risque incendie, de la
levée des points d’arrêt liés au permis feu,…
B : d’activité de soudage
1.4.
SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL (SST)
et habilitation
Exigences
Réglementation :
Art R 4224-15 : «... Un membre du personnel reçoit la formation de secouriste
nécessaire pour donner les premiers secours en cas d’urgence.
EDF :
Définit dans le cahier des clauses Techniques
Formation initiale d’une durée de 2 jours
Recyclage d’une durée de 4 heures. Le premier recyclage doit avoir lieu dans
les 12 mois qui suivent la formation initiale. Ensuite, la périodicité des
recyclages est fixée à 24 mois
Personnel concerné
La mise en place d’un S.S.T. est définie au travers du cahier des charges.
De manière générale :
Un SST doit être mis en place sur chaque chantier employant vingt
travailleurs au moins pendant plus de quinze jours où sont réalisés des
travaux dangereux
Un SST doit être mis en place dans chaque atelier ou sont accomplis
des travaux dangereux
1.5.
A.P.S.A.D.
Exigences
Recommandation :
Connaître le système de sécurité incendie répondant aux normes APSAD dans
le cadre d’installation, de maintenance, de vérification des systèmes de
détection incendie
EDF :
Définit dans le cahier des clauses Techniques
A définir suivant les demandes
Personnel concerné
Tout intervenant réalisant des travaux sur du matériel répondant « aux
normes » APSAD
5/17
1.6.
Date : 17/11/2014
Révision : 1
RECUEIL DE PRESCRIPTION DES PRESTATAIRES (RPP)
Exigences
EDF :
Connaître les exigences liées à des interventions, tout type de matériel, tout
type de chantier, sur C.N.P.E.
Formation d’une durée de 4 heures
Recyclage laissé à l’initiative d’EDF ou du prestataire (dans tous les cas à
chaque évolution du R.P.P.)
Personnel concerné
Tout intervenant réalisant des interventions sur un C.N.P.E.
1.7.
et habilitation
PRATIQUE DE FIABILISATIONS DES INTERVENTIONS (P.F.I.)
Objectifs
Expliquer l’importance de la mise en œuvre des pratiques comportementales
et professionnelles adaptées à la situation de travail pour réussir le
geste du premier et coup et fiabiliser les interventions.
Citer les pratiques de fiabilisations des interventions du carnet de la DPN
permettant de fiabiliser son geste professionnel.
Mettre en œuvre ces pratiques sur chantier école en prenant en compte les
risques et les exigences définies dans les différents documents d’un
dossier de Réalisation de Travaux.
Savoir mettre en oeuvre les pratiques de fiabilisations lors d’une intervention
afin de réussir du premier coup son intervention.
Formation d’une durée de 1 jour. Recyclage laissé à l’initiative de l’employeur
Formation entrant dans le cadre de la formation Q.S.P.
Personnel concerné
Tout intervenant en C.N.P.E.
1.8.
VISITE MANAGERIALE TERRAIN (V.M.T.)
Objectifs
Préparation, réalisation et capitalisation de visite terrain
Formation d’une durée de 1 jour. Recyclage laissé à l’initiative de l’employeur
Personnel concerné
Personnel encadrant de l’entreprise
6/17
1.9.
Date : 17/11/2014
Révision : 1
REFERENT P.F.I.
Objectifs
Mettre en œuvre ces pratiques sur chantier école en prenant en compte les
risques et les exigences définies dans les différents documents d’un
dossier de Réalisation de Travaux.
Savoir mettre en oeuvre les pratiques de fiabilisations lors d’une intervention
afin de réussir du premier coup son intervention.
Formation d’une durée de 2 jours. Recyclage laissé à l’initiative de
l’employeur
Personnel concerné
Laissé à l’initiative de l’employeur
1.10.
et habilitation
GESTES ET POSTURES (PRAP)
Objectifs
Connaître les risques liés aux gestes et postures du travail.
Appliquer les techniques de travail adaptées pour réduire les effets néfastes sur
la santé des travailleurs
Formation d’une durée de 1 jours
Recyclage laisser à l’initiative de l’employeur
Personnel concerné
Toute personne exerçant des manipulations manuelles de charges
1.11.
ATMOSPHÈRE EXPLOSIVE (ATEX)
Exigences
Réglementaire et EDF :
Connaître les exigences liées à des interventions dans des locaux ou dans un
environnement à risque ATEX
La durée de formation et fonction du local et du type d’intervention réalisée
(entre 4 heures et 1 journée)
Recyclage laissé à l’initiative d’EDF ou du prestataire
Personnel concerné
Tout intervenant réalisant des interventions en zone ATEX
7/17
1.12.
Date : 17/11/2014
Révision : 1
AMIANTE
Exigences
Réglementation :
Art R4224-15 : «...R. 4412 - 87 : L’information et la formation concernent les
risques potentiels pour la santé, les précautions à prendre pour
prévenir l’exposition, les prescriptions en matière d’hygiène, le port et
l’emploi des EPI… »
EDF :
définit dans le cahier de clause technique
Visite médicale obligatoire et l’avis d’aptitude « apte aux travaux à risque
amiante » doit être spécifié sur l’avis d’aptitude médicale
La durée de formation et fonction du type d’intervention réalisée
et habilitation
Personnel concerné
L’employeur et toute personne intervenant dans un environnement à risque
amiante
1.13.
RAYONNEMENTS IONISANTS
* Prévair
Nécessaire pour tout intervenant réalisant les DSI
8/17
* RadioProtection
Exigences
Réglementation :
Décret 2003 – 296 du 31/03/03 et spécification CEFRI : Obligation de
formation à…
EDF :
Formation initiale d’une durée de 4 jours pour RP1 et de 4 jours pour RP2
Recyclage tous les 3 ans, durée 2 jours
Personnel concerné
Toute personne intervenant sur un site nucléaire en zone surveillée ou en zone
contrôlée.
* Savoir Commun du Nucléaire
Exigences
EDF : note technique 85114,
Formation initiale d’une durée de 4.5 jours pour SCN1 et de 4 jours pour
SCN2
Personnel concerné
Tout intervenant sur CNPE
Date : 17/11/2014
Révision : 1
* Complément Sûreté Qualité
Exigences
EDF : note technique 85114,
Formation d’une durée de 3 jours pour les niveaux 1 et 2.
Personnel concerné
Tout intervenant sur CNPE travaillant sur du matériel EIPS
et habilitation
* PCR
Exigences
Réglementaire :
Art R. 4456-6 : La personne compétente en radioprotection est titulaire d'un
certificat délivré à l'issue d'une formation à la radioprotection
dispensée par des personnes dont la qualification est certifiée par des
organismes accrédités
Formation initiale d’une durée de 15 jours
Recyclage tous les 5 ans, d’une durée de 5 jours
Personnel concerné
Toute personne devant assurer les missions de PCR
9/17
1.14.
ELECTRIQUES
* Habilitation électrique
Objectifs
Réglementation :
Décret du 14/11/88- publication UTE 18-510
Exécuter de manière sécurisée des interventions d’ordre non électriques
Tout employeur doit s’assurer que les travailleurs qui utilisent des installations
électriques ou qui effectuent des travaux sur les installations
électriques possèdent une formation suffisante pour mettre en
application les prescriptions de sécurité. L’habilitation concrétise la
reconnaissance, par l’employeur, de la capacité d’une personne à
accomplir en sécurité les tâches fixées.
Durée de formation dépendant du niveau d’habilitation souhaité
Recyclage tous les 3 ans
Personnel concerné
Toute personne non électricien opérant en zone où les risques électriques
existent
Tout travailleur intervenant ou utilisant des installations électriques
Date : 17/11/2014
Révision : 1
* Habilitation électricien Travaux Sous Tension
Exigences
Réglementation :
Décret du 14/11/88 - publication UTE 18-510 : Tout employeur doit s’assurer
que les travailleurs qui utilisent des installations électriques ou qui
effectuent des travaux sur les installations électriques possèdent une
formation suffisante pour mettre en application les prescriptions de
sécurité. L’habilitation concrétise la reconnaissance, par l’employeur,
de la capacité d’une personne à accomplir en sécurité les tâches fixées.
Visite médicale obligatoire et l’avis d’aptitude « apte aux travaux Sous
Tension » doit être spécifié sur l’avis d’aptitude médicale
Personnel concerné
Tout travailleur intervenant sous tension
1.15.
et habilitation
MECANIQUES
Exigences
Le personnel réalisant des interventions mécaniques doit être en mesure
d’assurer sa propre sécurité et celle des autres
Formation d’une durée de 2 jours. La formation PR valide le niveau M0
Personnel concerné
Toute personne réalisant des interventions mécaniques en CNPE
10/17
Date : 17/11/2014
Révision : 1
2. FORMATIONS LIEES AU EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE
2.1.
UTILISATION D’HARNAIS DE SECURITE
Exigences
Réglementation :
Art R4224-15 : « L'employeur fait bénéficier les travailleurs devant utiliser un
équipement de protection individuelle d'une formation adéquate
comportant, en tant que de besoin, un entraînement au port de cet
équipement »
La formation doit s’appuyer sur la notice d’utilisation de l’E.P.I. concerné, elle
doit identifier les comportements à adopter en cas de problème ou
d’urgences
Recommandation : Spécifier sur l’avis d’aptitude médical : « apte à
l’utilisation de harnais de sécurité »
La validité et la durée de formation sont laissées à l’initiative de l’employeur.
La formation est renouvelée aussi souvent que nécessaire pour que
l'équipement soit utilisé conformément à la consigne d'utilisation.
Dans tous les cas un recyclage doit être réalisé à chaque évolution de
la notice d’utilisation
Personnel concerné
Toute personne susceptible d’utiliser un harnais de sécurité, d’utiliser une
P.E.M.P. ou un échafaudage
et habilitation
11/17
2.2.
PORT D’UN APPAREIL RESPIRATOIRE ISOLANT (A.R.I.)
Exigences
Réglementation :
équipement. »
d’urgences.
La mention « apte au port d’un A.R.I.» doit être spécifiée sur l’avis d’aptitude
médicale.
Objectifs
Familiariser le personnel désigné au port des ARI. Savoir intervenir en
atmosphère toxique. Créer le réflexe de protection
Formation d’une durée de 0.5 journée. Recyclage laissé à l’initiative de
l’employeur
Possibilité de réaliser une formation ARI / TEV/ réseau UFS sur 1 journée
Personnel concerné
Toute personne pouvant intervenir en atmosphère irrespirable
ou devant porter dans le cadre de travaux ou de consignes d’urgences un
A.R.I.
2.3.
Date : 17/11/2014
Révision : 1
PORT D’UN HEAUME VENTILE
Exigences
EDF :
spécifié dans le Cahier des Clauses Techniques
Cette formation est inclue dans le module de formation P.R. (tout niveau)
La mention « apte au port d’un heaume ventilé.» doit être spécifiée sur l’avis
d’aptitude médicale
Objectifs
Familiariser le personnel désigné au port d’un heaume ventilé
Formation entrant dans le cadre de la formation PR, durée de 5 jours
Personnel concerné
Toute personne intervenant en zone contrôlée
2.4.
et habilitation
PORT D’UNE TENUE ETANCHE VENTILEE (T.E.V.)
Exigences
Réglementation :
équipement. »
d’urgences.
L’aptitude médicale doit mentionnée aptitude au bon port de l’E.P.I. concerné
Objectifs
Familiariser le personnel désigné au port des T.E.V.. Savoir intervenir en
atmosphère toxique. Créer le réflexe de protection.
Formation d’une durée de 0.5 journée. Recyclage laissé à l’initiative de
l’employeur
Possibilité de réaliser une formation ARI / TEV/ réseau UFS sur 1 journée
Personnel concerné
Toute personne pouvant intervenir en atmosphère irrespirable
ou devant porter dans le cadre de travaux ou de consignes d’urgences une
T.E.V.
12/17
et habilitation
3.1.
A
L’UTILISATION
D’ENGIN
OU
DE
MATERIEL
CONDUCTEUR DE GRUE OU D’ENGIN DE CHANTIER (CACES)
Exigence
Réglementation :
Art R. 4323 - 56 (arrêté du 02/12/98) : La conduite de certains équipements
est subordonnée à l’obtention d’une autorisation de conduite : grues à
tour, mobiles, auxiliaires, chariots automoteurs, PEMP, engins de
chantier.
L’obtention du CACES ® est recommandée par la CNAMTS dans divers
secteurs d’activités et pour l’utilisation de certains équipements.
Spécifier sur l’attestation de formation toutes les spécialités (type d’engin, …)
La mention « apte à la conduite d’engin de type… » doit être spécifiée sur
l’avis d’aptitude médicale
Délivrer une autorisation de conduite validée par l’employeur (si l’intéressé
est apte médicalement, a obtenu un avis favorable à la formation et a
connaissance des consignes du C.N.P.E.)
Formation d’une durée de 5 à 15 jours suivant le type d’engin
recyclage tous les 10 ans
Personnel concerné
Toute personne susceptible de conduire un engin de chantier ou des grues
* Conducteur de chariot automoteur à conducteur porté
Exigence
Réglementation :
chantier.
La mention « apte à la conduite de chariot automoteur à conducteur porté »
doit être spécifiée sur l’avis d’aptitude médicale
Personnel concerné
Toute personne susceptible de conduire un engin de chantier ou des grues
3. FORMATIONS LIEES
SPECIFIQUE
Date : 17/11/2014
Révision : 1
13/17
3.2.
Date : 17/11/2014
Révision : 1
CONDUCTEUR DE PEMP (PLATES-FORMES ELEVATRICE MOBILES DE PERSONNEL)
Exigence
Réglementation :
chantier.
La mention « apte à la conduite de PEMP de type … » doit être spécifiée sur
l’avis d’aptitude médicale
Personnel concerné
Toute personne susceptible de conduire une plate-forme élévatrice mobile de
personnes
3.3.
CONDUCTEUR DE PONT ROULANT - ELINGEUR
Recommandation
Savoir exécuter les fonctions de pontier en toute sécurité, maîtriser le
balancement des charges ainsi que la prise et la dépose de celles-ci
S’assurer de l’état des élingues ainsi que des accessoires à disposition.
Choisir les accessoires et les élingues nécessaires en fonction de la tâche à
accomplir. Réaliser l’élingage de toutes pièces en sécurité
La mention « apte à la conduite de pont roulant de type … » doit être spécifiée
sur l’avis d’aptitude médicale
Formation d’une durée de 1 à 3 jours
Personnel concerné
Toute personne susceptible de conduire un pont roulant ou susceptible de
réaliser des opérations d’élingage
et habilitation
14/17
3.4.
Date : 17/11/2014
Révision : 1
ECHAFAUDAGE
* Examen d’adéquation et réception d’échafaudage
Exigence
Réglementation :
Art. R. 4323-69
Les échafaudages ne peuvent être montés, démontés ou sensiblement modifiés
que sous la direction d'une personne compétente et par des travailleurs
qui ont reçu une formation adéquate et spécifique aux opérations
envisagées.
et habilitation
La mention « apte à l’exécution de travaux en hauteur … » doit être spécifiée
sur l’avis d’aptitude médicale
Personnel concerné
Toute personne réalisant le montage et démontage d’échafaudage
* Utilisateur d’échafaudage
Recommandation
R. 408 :
Les salariés utilisant l’échafaudage comme poste de travail doivent avoir les
compétences figurant ci après :
-Accéder et circuler en sécurité sur l’échafaudage
-Respecter les limites de charges
-Maintenir l’échafaudage en sécurité
-Tenir compte de la co-activité sur les chantiers
-Signaler les situations dangereuses
Formation d’une durée de 1 jour
Personnel concerné
Toute personne susceptible d’utiliser un échafaudage
15/17
3.5.
Date : 17/11/2014
Révision : 1
ASSEMBLAGE BOULONNE
Objectifs
Acquisition de connaissance technologique des différents éléments constituant
un assemblage boulonné et sur les différentes méthodes de serrage.
Savoir intervenir sur un assemblage boulonné en respectant les règles de l’art
et prendre conscience des enjeux et des risques liés à ce type
d’intervention
Recyclage, laissé à l’initiative de l’employeur
Personnel concerné
Toute personne ayant à réaliser des opérations de maintenance sur les organes
de robinetterie et de tuyauterie.
et habilitation
16/17
4. DEPLOIEMENT DES FORMATIONS PAR GIMEST
Recueil de Prescription au Personnel
Pratique de Performance Humaine
Risque FME
Formation 2011
PFI et référent PFI
Sensibilisation niveau 1 et 2
Date : 17/11/2014
Révision : 1
et habilitation
17/17

Mémento des formations en C.N.P.E.

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