Administration communale de VERVIERS

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Administration communale de VERVIERS
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU LUNDI 26 OCTROBRE 2015
A 19.30 HEURES
en l'Hôtel de Ville de Verviers
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
01.-
CABINET DU BOURGMESTRE - Marchés publics - Charte contre le
dumping social - Adoption - Avis de la Section "Administration généralePolice-Sécurité-Relations extérieures".
02.-
CELLULE STRATEGIQUE - Cité administrative - Désignation d'un bureau
d'assistance à la maîtrise d'ouvrage - Projet - Fixation des conditions de
marché - Avis de la Section "Administration générale-Police-SécuritéRelations extérieures".
03.-
POLICE ADMINISTRATIVE - Circulation routière - Règlements
complémentaires - Modification (création d'un emplacement pour personnes
à mobilité réduite, rue du Palais n° 51) - Avis de la Section "Administration
générale-Police-Sécurité-Relations extérieures".
04.-
complémentaires - Modification (nouvelle organisation des mesures de
stationnement, rue du Gazomètre) - Avis de la Section "Administration
05.-
complémentaires - Modification (interdiction des véhicules de plus de 5
tonnes, excepté desserte locale, rue des Foxhalles) - Avis de la Section
"Administration générale-Police-Sécurité-Relations extérieures".
06.-
complémentaires - Modification (suppression d'une interdiction partielle de
stationnement, En Mi-Ville n° 45-47) - Avis de la Section "Administration
07.-
complémentaires - Modification (excepté circulation locale, rue de
l'Oiseleur) - Avis de la Section "Administration générale-Police-SécuritéRelations extérieures".
08.-
complémentaires - Modification (mise sous statut "excepté circulation
locale" du Val du Fiérain) - Avis de la Section "Administration généralePolice-Sécurité-Relations extérieures".
09.-
INTERCOMMUNALES - IMIO, S.C.R.L. - Assemblée générale ordinaire
du 19 novembre 2015 - Plan stratégique 2013-2015 - Evaluation - Plan
stratégique 2016-2018 - Présentation - Budget 2016 - Désignation
d’administrateurs - Approbation - Avis de la Section "Administration
10.-
SERVICE DE PREVENTION - 20 ans du Service - Convention de
partenariat - Adoption - Avis des Sections "Administration générale-PoliceSécurité-Relations extérieures" et "Cohésion sociale-Intégration".
11.-
SANCTIONS ADMINISTRATIVES COMMUNALES - Médiateur local Rapport d'évaluation 2013-2014 - Rapport financier 2013-2014 Approbation - Avis de la Section "Administration générale-Police-SécuritéRelations extérieures".
12.-
COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE DES CIMETIERES Désignation d'un membre effectif représentant le Groupe M.R. en
remplacement de l'Echevin-Conseiller communal démissionnaire.
13.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside numéraire - Opération
"Gaff' à la route" - Approbation - Avis de la Section "Développement
économique et territorial".
14.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside numéraire - Union des
Commerçants verviétois, A.S.B.L. (U.C.V.) - Approbation - Avis de la
Section "Développement économique et territorial".
15.-
PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville Convention de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L. Service
de Santé mentale (A.V.A.T.) - Modification - Approbation - Avis de la
Section "Ressources humaines et financières-Logement-Emploi".
16.-
PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville Fin de la convention de mise à disposition - A.S.B.L. "Aqualaine - Avis de la
Section "Ressources humaines et financières-Logement-Emploi".
17.-
PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville Convention de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L.
"Centre culturel régional de Verviers (C.C.R.V.)" - Modification Approbation - Avis de la Section "Ressources humaines et financièresLogement-Emploi".
18.-
PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville Convention de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L. "Lire
et Ecrire" - Modification - Approbation - Avis de la Section "Ressources
humaines et financières-Logement-Emploi".
19.-
PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville Fin de la convention de mise à disposition - Régie communale Autonome
"Synergis" - Avis de la Section "Ressources humaines et financièresLogement-Emploi".
20.-
PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville Conventions de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L.
"Régies des Quartiers de Verviers" a.- Fin de la convention (agent statutaire);
b.- Modification (agents contractuels) - Approbation Avis de la Section "Ressources humaines et financières-Logement-Emploi".
21.-
PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville Convention de mise à disposition et évaluation du subside - Association
constituée en vertu du Chapitre XII de la loi organique des C.P.A.S. "Relais
social urbain de Verviers" - Modification - Approbation - Avis de la Section
"Ressources humaines et financières-Logement-Emploi".
22.-
PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville Convention de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L. "Sima" Modification - Approbation - Avis de la Section "Ressources humaines et
financières-Logement-Emploi".
23.-
PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville Convention de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L.
"Verviers Ambitions" - Modification - Approbation - Avis de la Section
24.-
PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville Conventions de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L.
"Verviers Music Festivals" - Modification a.- agents statutaires;
b.- agent contractuel Approbation - Avis de la Section "Ressources humaines et financièresLogement-Emploi".
25.-
BUDGET COMMUNEL 2015 - Modifications budgétaires n° 2 - Arrêt Avis de la Section "Ressources humaines et financières-Logement-Emploi".
26.-
CAISSE COMMUNALE - Procès-verbal de vérification au 30 septembre
2015 - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-LogementEmploi".
27.-
TRESORERIE - Avances de fonds - Avis de la Section "Ressources
28.-
TAXES, REDEVANCES ET DROITS COMMUNAUX - Taxe sur la collecte
et le traitement des déchets ménagers - Règlement - Renouvellement - Avis
de la Section "Ressources humaines et financières-Logement-Emploi".
29.-
TAXES, REDEVANCES ET DROITS COMMUNAUX - Taxe communale
additionnelle à la taxe régionale sur les pylônes de diffusion pour G.S.M Règlement - Renouvellement - Avis de la Section "Ressources humaines et
financières-Logement-Emploi".
30.-
TAXES, REDEVANCES ET DROITS COMMUNAUX - Centimes
additionnels au précompte immobilier - Renouvellement pour l’exercice
2016 - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-LogementEmploi".
31.-
TAXES, REDEVANCES ET DROITS COMMUNAUX - Redevance sur
l'occupation du domaine public (terrasses, travaux, cloisons) - Règlement Modifications - Avis de la Section "Ressources humaines et financièresLogement-Emploi".
32.-
ECONOMAT - Service ordinaire du budget - Centrale d'achat - Marché par
appel d’offres ouvert - Fournitures de matériel de bureau - Marché
pluriannuel - Nouvelle procédure - Projet - Fixation des conditions du
marché - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-LogementEmploi".
33.-
ECONOMAT - Service extraordinaire du budget - Équipement du Service
central des Archives communales rue Biolley - 2ème phase - Marché en
procédure négociée pour la fourniture de mobiliers pour la salle de lecture et
bureaux - Projet - Fixation des conditions du marché - Avis de la Section
34.-
ECONOMAT - Service extraordinaire du budget - Équipement du Service
central des Archives communales rue Biolley - 2ème phase - Marché en
procédure négociée pour la fourniture de rayonnages mobiles - Projet Fixation des conditions du marché - Avis de la Section "Ressources
35.-
LOGEO - Agence immobilière sociale (A.I.S.) - Mesures de contrôle
financier - Comptes 2014 et budget 2015 - Approbation- Avis de la Section
36.-
LOGEO - Agence immobilière sociale (A.I.S.) - Octroi de subventions sous
forme d'argent et autres - Approbation- Avis de la Section "Ressources
37.-
PLAN DE COHESION SOCIALE (P.C.S.) - Modification du P.C.S. 20142019 - Avis de la Section "Cohésion sociale-Intégration".
38.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside numéraire - A.S.B.L.
"Téléservice" - Approbation - Avis de la Section "Cohésion socialeIntégration".
39.-
MAISON DE L’EGALITE DES CHANCES ET DES ASSOCIATIONS Nouveau Règlement - Adoption - Avis de la Section "Cohésion socialeIntégration".
40.-
MAISON DE L'EGALITE DES CHANCES ET DES ASSOCIATIONS Demande d’adhésion de l’A.S.B.L. "Tandem" - Approbation - Avis de la
Section "Cohésion sociale-Intégration".
41.-
MAISON DE L'EGALITE DES CHANCES ET DES ASSOCIATIONS Demande d’adhésion de l’A.S.B.L. "Amonsoli" - Approbation - Avis de la
Section "Cohésion sociale-Intégration".
42.-
MAISON DE L'EGALITE DES CHANCES ET DES ASSOCIATIONS Demande d’adhésion de l’A.S.B.L. "Similes Wallonie" - Approbation - Avis
de la Section "Cohésion sociale-Intégration".
43.-
MAISON DE L'EGALITE DES CHANCES ET DES ASSOCIATIONS - Fin
d'adhésion de l'A.S.B.L. "Action Chrétienne rurale des Femmes" (A.C.R.F.) Avis de la Section "Cohésion sociale-Intégration".
44.-
CENTRE CULTUREL REGIONAL DE VERVIERS (C.C.R.V.), A.S.B.L. Mesures de contrôle financier - Comptes annuels 2014 - Approbation - Avis
de la Section "Culture-Enseignement artistique-Patrimoine-Tourisme".
45.-
CULTURE - Week-end BD les 10 et 11 octobre 2015 - Convention de
partenariat avec l’A.S.B.L. "Les Minières" - Adoption - Ratification - Avis
46.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi du subside Ethias - Maîtrise de la
Ville - Approbation - Avis de la Section "Culture-Enseignement artistiquePatrimoine-Tourisme".
47.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Ludothèque - Octroi du subside Approbation - Avis de la Section "Culture-Enseignement artistiquePatrimoine-Tourisme".
48.-
BIBLIOTHEQUE - Remplacement du comptoir de prêts Section Adultes Procédure d'acquisition - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis
49.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi du subside conventionnel annuel Centre Maximilien Kolbe - Réseau verviétois de lecture publique Approbation - Avis de la Section "Culture-Enseignement artistiquePatrimoine-Tourisme".
50.-
BIBLIOTHEQUE - Réseau verviétois de lecture publique - Convention avec
le Centre Maximilien Kolbe - Avenant - Adoption - Avis de la Section
"Culture-Enseignement artistique-Patrimoine-Tourisme".
51.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside - A.S.B.L. "Crèche
Kangourou" - Ratification - Avis de la Section "Travaux-EnvironnementInformatique-Cultes-Associations patriotiques".
52.-
HARMONIE - Conciergerie - Mérule - Eradication dans l'immeuble voisin, à
charge de la Ville - Dédommagement pour pertes professionnelles du
commerçant - Proposition de transiger amiablement - Approbation - Avis de
la
Section
"Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations
patriotiques".
53.-
BATIMENTS SCOLAIRES - Ecole Carl Grün - Isolation et mise en peinture
des trumeaux - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la
Section
patriotiques".
54.-
IMMEUBLE PATRIMOINE PRIVE - Crèche Kangourou - Mise en
conformité de la chaudière - Projet - Fixation des conditions de marché Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-CultesAssociations patriotiques".
55.-
BIENS COMMUNAUX - Sanitaires, Grand'Place à Ensival - Vente Décision de principe - Avis de la Section "Travaux-EnvironnementInformatique-Cultes-Associations patriotiques".
56.-
ETUDE HYDROGRAPHIQUE - Heusy - Zones Ouest et Est - Levés Cahier spécial des charges et documents du marché établis par l'A.I.D.E. Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement-InformatiqueCultes-Associations patriotiques".
57.-
BATIMENTS SCOLAIRES - Ecole d’Ensival - Réfection de la cage
d'escaliers du bâtiment des 5ème et 6ème - Projet - Fixation des conditions
de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-InformatiqueCultes-Associations patriotiques".
58.-
GESTION IMMOBILIERE - Immeubles cour Magnée - Installation des
impétrants - Acquisition du sol du porche rue de la Chapelle n° 27/29 Décision de principe - Approbation - Convention préalable à l'acquisition en
vue de réaliser des travaux - Projet - Avis de la Section "TravauxEnvironnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
59.-
CIMETIERES COMMUNAUX - Verviers - Etudes (stabilité et autres) et
réfection de murs de soutènement des cimetières - Réfection des murs de
soutènement et aménagement de l’allée - Projet - Fixation des conditions de
marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-CultesAssociations patriotiques".
60.-
CIMETIERES COMMUNAUX - Verviers - Etudes (stabilité et autres) et
réfection de murs de soutènement des cimetières - Ravalement des murs de
maçonnerie/moellons et jointoiement - Projet - Fixation des conditions de
61.-
CREDIT D'IMPULSION 2015 - Rénovation de Crapaurue (partie) Adaptation des arrêts bus aux P.M.R. - Définition d'un espace partagé Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "TravauxEnvironnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
62.-
TRAVAUX RECLAMES PAR DES CIRCONSTANCES IMPREVUES ET
IMPREVISIBLES - Espaces publics et bâtiments communaux - Quai de la
Vesdre - Réalisation d’une clôture et pose d’un portail d’accès au terrain
communal - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section
"Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
63.-
TRAVAUX RECLAMES PAR DES CIRCONSTANCES IMPREVUES ET
IMPREVISIBLES - Espaces publics et bâtiments communaux - Rue des
Alliés n° 19-21 - Enlèvement des ardoises en asbeste-ciment - Projet - Fixation
des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-EnvironnementInformatique-Cultes-Associations patriotiques".
64.-
GESTION IMMOBILIERE - Immeubles Cour Magnée - Installation des
impétrants - Acquisition d'une partie de la cour - Compromis et convention
préalable à l'acquisition en vue de réaliser les travaux d'impétrants Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement-InformatiqueCultes-Associations patriotiques".
65.-
GESTION IMMOBILIERE - Partie de l'immeuble dénommé "Grand-Bazar"
appartenant à la S.C.A. "Ascencio" - Acquisition - Compromis de vente Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement-InformatiqueCultes-Associations patriotiques".
66.-
GESTION IMMOBILIERE - Partie de l’immeuble dénommé "Grand-Bazar"
appartenant à la S.A. "Librairie Papeterie du Nouveau Bazar" - Acquisition Convention de vente sous seing privé - Approbation - Avis de la Section
67.-
DOMAINE PUBLIC - Etudes et réfections diverses de murs de soutènement
en domaine public - Réfection du mur "La Page", rue Hombiet - Projet Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "TravauxEnvironnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
68.-
PLAN COMMUNAL D’INVESTISSEMENT 2013-2016 - Egouttage et
réfection de l’avenue du Foyer - Etude, direction et surveillance des travaux Convention de cession partielle de marché de services - Avis de la Section
69.-
BATIMENTS COMMUNAUX - Travaux de toiture - Projet - Fixation des
conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-EnvironnementInformatique-Cultes-Associations patriotiques".
70.-
PLAINES ET COINS DE JEUX - Espace des Cerisiers - Remplacement du
pare-ballons - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section
71.-
IMMEUBLE PATRIMOINE PRIVE - Rue des Raines n° 86 - Maison
Lambrette - Etude de diffusion de la vapeur d’eau des parois du volume
protégé - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section
72.-
MATERIEL - Acquisition d’un nettoyeur haute pression - Projet - Fixation
des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-EnvironnementInformatique-Cultes-Associations patriotiques".
73.-
BATIMENTS SCOLAIRES - Ecole de Hodimont - Fourniture d’éclairage Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "TravauxEnvironnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
74.-
PLAINES ET COINS DE JEUX - Plaine d’Ensival - Réfection de la toiture
du bac à sable - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la
Section
patriotiques".
75.-
FOURNITURES - Acquisition d’outillage, d’équipements et de machines
pour les garagistes - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la
Section
patriotiques".
76.-
CIMETIERES COMMUNAUX - Verviers - Réalisation d’ossuaires - Projet Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "TravauxEnvironnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
77.-
VEHICULES - Renouvellement du parc automobile et équipement
(Géolocalisation) - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la
Section
patriotiques".
78.-
VEHICULES - Renouvellement du parc automobile et équipement
(Véhicule électricien) - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de
la
Section
patriotiques".
79.-
BATIMENTS COMMUNAUX - Adaptation du matériel de gestion des
énergies - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section
80.-
SERVICE DES TRAVAUX - Marché relatif à l'acquisition d'un logiciel SIG
(Système d'Information Géographique - Projet - Fixation des conditions de
81.-
CULTES a.- Eglise de l'Immaculee Conception b.- Eglise Marie-Médiatrice c.- Eglise Notre-Dame de l’Assomption d.- Eglise Notre-Dame des Recollets e.- Eglise Saint-Antoine/Saint-Hubert f.- Eglise Saint-Bernard g.- Eglise Saint-Hubert h.- Eglise Saint-Jean Baptiste (Surdents) i.- Eglise Saint-Jean Baptiste (Verviers) j.- Eglise Saint-Joseph (Manaihant) k.- Eglise Saint-Joseph (Verviers) l.- Eglise Sainte-Julienne m.- Eglise Saint-Martin n.- Eglise Saint-Nicolas n.- Eglise Saint-Remacle o.- Eglise Saint-Roch p.- Eglise protestante de Verviers-Laoureux Budgets 2016 - Approbation - Avis de la Section "Travaux-EnvironnementInformatique-Cultes-Associations patriotiques".
bis
81 .-
CULTES - Eglise protestantde de Verviers-Hodimont - Budget 2016 - Avis
de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations
patriotiques".
82.-
CULTES a.- Eglise de l'Immaculée Conception b.- Eglise Sainte-Julienne Budgets 2015 - Modifications n° 1 - Avis de la Section "TravauxEnvironnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
83.-
CULTES - Eglise Saint-Hubert - Budget 2015 - Modifications n° 2 - Avis de
la
Section
patriotiques".
84.-
CULTES - Eglise Saint-Jean Baptiste (Surdents) - Compte 2014 Modification du libellé de la déliberation du 29 juin 2015 - Avis de la Section
85.-
CULTES - Eglise Marie-Médiatrice - Compte 2014 - Révision - Avis de la
Section
patriotiques".
86.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside - Comité des Fêtes de
Petit-Rechain - Approbation - Avis de la Section "Instruction publiqueJeunesse-Animation de la Ville-Population".
87.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside - A.S.B.L. "Les
Minières" - Approbation - Avis de la Section "Instruction publique-JeunesseAnimation de la Ville-Population".
88.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside spécial (Shop Day, le
dimanche 4 octobre 2015) - Verviers Ambitions, A.S.B.L. - Approbation Avis de la Section "Instruction publique-Jeunesse-Animation de la VillePopulation".
89.-
ETAT CIVIL - Budget communal 2015 - Réfection des sièges de la salle des
mariages - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section
"Administration générale-Police-Sécurité-Relations extérieures".
90.-
NOUVEAU CENTRE SPORTIF - Etude de faisabilité - Projet - Fixation des
conditions de marché - Modifications - Avis de la Section "Sports-Santé-Vie
associative-Information".
91.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside sous forme d'argent Centre de formation de basket-ball "VYBA", A.S.B.L. - Approbation - Avis
de la Section "Sports-Santé-Vie associative-Information".
92.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside sous forme d'argent La Maison Verviétoise des Sports, A.S.B.L. - Approbation - Avis de la
Section "Sports-Santé-Vie associative-Information".
93.-
REGIE COMMUNALE AUTONOME "Synergis" - Contrat de mise à
disposition des salles de sports des Linaigrettes et de Hodimont Modification - Avis de la Section "Sports-Santé-Vie associativeInformation".
94.-
CORRESPONDANCE ET COMMUNICATIONS OFFICIELLES.
A
94 .-
MOTION - Implantation d'une antenne de l'Agence wallonne de la Santé, de
la Protection sociale, du Handicap et des Familles à Verviers - Point inscrit à
la demande de Mme TARGNION, Cheffe de Groupe P.S.
HUIS CLOS
95.-
VERVIERS AMBITIONS, A.S.B.L. - Assemblée générale et Conseil
d'administration - Désignation d'un représentant de la Ville et d'un candidat
administrateur public en remplacement d'un délégué et administrateur public
démissionnaire.
96.-
COMMISSION
CONSULTATIVE
COMMUNALE
DE
L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE LA MOBILITE
(C.C.C.A.T.M.) - Composition - Modifications.
97.-
PERSONNEL ADMINISTRATIF - Démission d'une employée
d'administration - Autorisation de faire valoir ses droits à la pension de
retraite immédiate.
98.-
PERSONNEL ADMINISTRATIF - Mise en disponibilité, pour cause de
maladie, d’une employée d’administration.
99.-
PERSONNEL ADMINISTRATIF - Licenciement d’une agente de niveau 1
à quatre cinquièmes temps, sous le régime du contrat de travail.
100.-
AIDE A LA PROMOTION DE L’EMPLOI (A.P.E.) - Personnel licenciement d’un agent de niveau 1 à temps plein, sous le régime du contrat
de travail.
101.-
SERVICE DE PREVENTION - A.V.A.T. - Personnel - Licenciement d’une
psychologue à un quart temps, sous le régime du contrat de travail.
102.-
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS - Personnel - Mise en disponibilité, pour
convenance personnelle précédant la pension de retraite à partir de l’âge de
cinquante-cinq ans (type IV - mi-temps), d’un professeur.
103.-
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS - Personnel - Désignation de trois
professeurs, à titre temporaire, dans des emplois vacants.
104.-
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS - Personnel - Désignation de professeurs,
à titre temporaire, dans des emplois non vacants.
105.-
CONSERVATOIRE DE VERVIERS - Personnel - Octroi d’un congé, pour
exercer d’autres fonctions dans l’enseignement, à des professeurs.
106.-
CONSERVATOIRE DE VERVIERS - Personnel - Octroi d’un congé, pour
exercer d’autres fonctions dans l’enseignement, à un professeur Modification.
107.-
CONSERVATOIRE DE VERVIERS - Personnel - Désignation de
professeurs, à titre temporaire, dans des emplois vacants.
108.-
CONSERVATOIRE DE VERVIERS - Personnel - Désignation de
professeurs, à titre temporaire, dans des emplois non vacants.
109.-
ENSEIGNEMENT MATERNEL ET PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel Désignation de deux institutrices et d'un instituteur, à titre temporaire, dans
des emplois vacants.
110.-
ENSEIGNEMENT MATERNEL ORDINAIRE - Personnel - Désignation de
trois maîtresses spéciales de psychomotricité, à titre temporaire, dans des
emplois vacants.
111.-
ENSEIGNEMENT MATERNEL ORDINAIRE - Personnel - Désignation
d'une maîtresse spéciale de psychomotricité, à titre temporaire, dans un
emploi non vacant.
112.-
d'une institutrice, à titre temporaire, dans des emplois vacants.
113.-
d'institutrices, à titre temporaire, dans des emplois non vacants.
114.-
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Octroi d’un
congé, pour exercer d’autres fonctions dans l’enseignement, à une maîtresse
spéciale de seconde langue.
115.-
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Réaffectation
partielle à titre temporaire, d’une maîtresse spéciale d’éducation physique.
116.-
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Mise en
disponibilité, pour cause de maladie, d'institutrices.
117.-
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation de 7
instituteurs et institutrices, à titre temporaire, dans des emplois vacants.
118.-
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation de
maîtres spéciaux de religion islamique, à titre temporaire, dans des emplois
non vacants.
119.-
maîtresses spéciales de religion catholique, à titre temporaire, dans des
emplois non vacants.
120.-
maîtresses spéciales de seconde langue, à titre temporaire, dans des emplois
non vacants.
121.-
maître spéciaux d'éducation physique, à titre temporaire, dans des emplois
non vacants.
122.-
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation
d'instituteur(trice)s, à titre temporaire, dans des emplois non vacants.
123.-
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALISE - Personnel - Désignation
d'une logopède, à titre temporaire, dans un emploi non vacant.
124.-
d'une institutrice chargée du cours d'activités éducatives et d'enseignement
individualisé, à titre temporaire, dans un emploi non vacant.
125.-
d'une institutrice chargée d’activités éducatives, à titre temporaire, dans un
emploi non vacant.
126.-
d'institutrices, à titre temporaire, dans des emplois non vacants.

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