charte - Hôpital Privé Marseille

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CHARTE DE FONCTIONNEMENT
DE LA STRUCTURE DE SOINS ALTERNATIVE À
L’HOSPITALISATION COMPLÈTE
Unité de Chirurgie Ambulatoire (UCA)
Septembre 2015
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CHARTE DE FONCTIONNEMENT DE LA STRUCTURE DE SOINS ALTERNATIVE
À L’HOSPITALISATION COMPLÈTE
COORDONNÉES DE L’ÉTABLISSEMENT :
N° FINESS : 130784713
Raison sociale : HÔPITAL PRIVÉ MARSEILLE – BEAUREGARD • VERT COTEAU
Adresse : 12, Impasse du Lido
Code postal : 13012
Commune : MARSEILLE
RÉFÉRENCES
La présente charte de fonctionnement a été élaborée en tenant compte :

Rapport d’évaluation technologique de la HAS et de l’ANAP pour le développement
de la chirurgie ambulatoire publié en mai 2014

Manuel de Certification des établissements de santé V2010 / Liste des thématiques
V2014

Mesures de prévention relatives aux risques d’exposition aux rayonnements ionisants
selon les articles L4451-1, R4451-4 et R4441-9 du code du travail

Recommandations organisationnelles de la HAS et de l’ANAP pour le développement
de la chirurgie ambulatoire publié en mai 2013

Décret n°2012-969 du 20 août 2012

Des dispositions réglementaires issues de l’article D 6124-301 à D. 6124-305 du
Code de la santé publique

Des recommandations de la HAS et de l’ANAP issues du socle de connaissances sur
le développement de la chirurgie ambulatoire (rapport et synthèse) publié en avril
2012 et auquel les sociétés savantes ont contribué,

des recommandations de la SFAR sur la chirurgie ambulatoire – (Prise en charge
anesthésique des patients en hospitalisation ambulatoire de 2009),

des recommandations de l’UNCAM et du Ministère des affaires sociales et de la
santé
relatives
au
développement
de
la
chirurgie
ambulatoire
(Circulaire
DHOS/01/F2/F3/2008/147 du 29 avril 2008 relative au développement de la chirurgie
ambulatoire dans les établissements de santé ; « Abécédaire Chirurgie ambulatoire »
publié en 2009
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ACTIVITÉS AUTORISÉES
L’Hôpital Privé Marseille - Beauregard • Vert Coteau est titulaire des autorisations
d'activités suivantes (Article R6122-25 et 26 du Code de la Santé Publique) :
-
-
-
Activité de Chirurgie en Hospitalisation
Activité de Chirurgie Esthétique
Activité de Médecine et de Chirurgie Ambulatoire
Activité de Médecine en Hospitalisation
Activité de soins du Traitement du Cancer
o Chirurgie Carcinologique (digestif – mammaire – gynécologique –
urologique)
o Chimiothérapie
o Radiothérapie (SA Centre de Radiothérapie Beauregard)
Activité de Gynécologie-Obstétrique et Néonatologie (niveau 2A)
Réanimation adulte
Activité de Médecine d’Urgence
Activité interventionnelle sous imagerie médicale, par voie endovasculaire,
en
cardiologie
(actes
electrophysiologiques
de
rythmologie
interventionnelle, de stimulation multisites et de défibrillation ; actes
portant sur les autres cardiopathies de l’adulte)
Autorisation de matériel lourd : Scanner (Hôpital Privé Beauregard) et IRM
(SA Imagerie du Lido)
Reconnaissance d’une Activité de Surveillance Continue de 44 lits
Reconnaissance d’une Activité de Soins Intensifs en cardiologie de 16 lits
L’objectif de l’Hôpital Privé Marseille – Beauregard • Vert Coteau est de jouer de plus en plus
son rôle « d’établissement de proximité » polyvalent tout en ayant manifestement une
attractivité importante du fait :
- de ses activités spécifiques importantes
- des spécialités et du nombre de ses Praticiens
- de son plateau technique important
OBJET DE LA CHARTE DE FONCTIONNEMENT
La présente charte de fonctionnement a pour objet de déterminer les règles relatives au
fonctionnement de l’Unité de Chirurgie Ambulatoire (UCA) et notamment :
-
L’organisation de la structure et notamment les horaires d’ouverture et le personnel
L’organisation générale des présences et de la continuité des soins
Les conditions de désignation et la qualification du médecin coordonnateur de la
structure
Les formations nécessaires, en raison notamment du processus et de l’organisation
spécifiques de la structure.
Les modalités de constitution et communication des dossiers médicaux
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Etablie dans l’intérêt général, cette charte s’impose à tous ceux qui participent ou sont
associés à l’activité de chirurgie et d’anesthésie ambulatoires, pendant la durée d’ouverture
de la structure.
Le fonctionnement de l’Unité de Chirurgie Ambulatoire (UCA) doit être conforme aux
conditions d’hygiène et de sécurité telles que définies dans les règles de fonctionnement et
dans les protocoles d’hygiène et de sécurité de l’établissement.
La présente charte est par conséquent opposable à toute l’équipe médicale, paramédicale,
hôtelière, technique et administrative, ainsi qu’à tous les tiers amenés à pénétrer dans la
structure quel que soit leur lien avec l’établissement (salarié de celui-ci, salarié d’un
praticien, stagiaire, intérimaire, etc…)
ÉLABORATION DE LA CHARTE DE FONCTIONNEMENT
Cette charte a été élaborée par :

Le Directeur Général de l’Hôpital Privé Marseille – Beauregard • Vert Coteau en
concertation avec les membres de la CME et le Médecin Coordonnateur de la
structure de soins alternative à l’hospitalisation complète.
Cette Charte a été approuvée par :

Les membres de la CME et le Médecin Coordonnateur de l’Unité de Chirurgie
Ambulatoire (UCA) et par les représentants de la Conférence Médicale
d’Etablissement.
Elle est appliquée depuis le 17 septembre 2015.
Communication de la Charte de fonctionnement de l’Unité de Chirurgie Ambulatoire (UCA) :

La structure s’engage à faire connaître aux caisses d’assurance maladie sa charte de
fonctionnement et de porter cette même charte à la connaissance du patient ou de sa
famille préalablement à son admission, par affichage au sein de la structure, ainsi
que par publication sur le site Internet de l’établissement.
Modifications de la Charte de fonctionnement de l’Unité de Chirurgie Ambulatoire (UCA) :

Toute modification de la charte aura lieu selon la même procédure que pour son
élaboration initiale et fera l’objet d’une information de l’ensemble des équipes
impliquées dans la prise en charge des patients et sera en outre notifiée aux caisses
visées ci-dessus, dans un délai de deux mois.
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ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA STRUCTURE
I° Les horaires d’ouverture
Le décret du 20 août 2012 permet d’ouvrir les structures pendant une durée plus longue, la
durée de séjour des patients demeurant quant à elle limitée à 12h00 au maximum ; (D.6124301-1 CSP)
Les horaires d’ouverture de la structure respectent les dispositions de l’article D6124-301-1
du code de la santé publique (qui prévoit que « les structures d'hospitalisation à temps partiel
de jour ou de nuit et les structures pratiquant l'anesthésie ou la chirurgie ambulatoires
dispensent les prises en charge prévues à l'article R. 6121-4, d'une durée inférieure ou égale
à douze heures, ne comprenant pas d'hébergement, au bénéfice de patients dont l'état de
santé correspond à ces modes de prise en charge »), selon le modèle de planning
hebdomadaire habituel décrit ci-après :
LUNDI
HORAIRES D’OUVERTURE
DE LA STRUCTURE
DU SECTEUR OPERATOIRE
7h30 – 19h30
7h30 – 20h30
MARDI
7h30 – 19h30
7h30 – 20h30
MERCREDI
7h30 – 19h30
7h30 – 20h30
JEUDI
7h30 – 19h30
7h30 – 20h30
VENDREDI
7h30 – 19h30
7h30 – 20h30
II° Le personnel
A. Professionnels médicaux
Le nombre de professionnels médicaux est adapté aux besoins de santé des patients, à la
nature et au volume d'activité effectués, et aux caractéristiques techniques des soins
dispensés.
Etat des Médecins appelés à assurer le suivi des patients
(Cf. Annexe 1)
Cette liste sera mise à jour dès l'admission d'un nouveau Praticien au sein de la structure.
Autres Docteurs en Médecine et Pharmacie
Docteur MICHEL Philippe
Responsable de l’Information Médicale
Docteur Gaëlle SBIHI
Docteur Marine FABRE
Docteur Nicolas DELMOTTE
Docteur Valérie PLAZA
Pharmaciens
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B. Professionnels non médicaux
Ci-dessous, les Equivalents Temps Pleins (ETP) pour l’Hôpital Privé Marseille – Beauregard
• Vert Coteau, Unité Chirurgie Ambulatoire :
IDE Responsable Unité de Soins : 1
IDE : 4
ASH : 1
Brancardiers
Le nombre de professionnels non médicaux est adapté aux besoins de santé des patients, à
la nature et au volume d'activité effectués, et aux caractéristiques techniques des soins
dispensés. Ils sont formés à la prise en charge à temps partiel ou à celle d'anesthésie ou de
chirurgie ambulatoires ». (D6124-303- CSP)
Bien entendu, ces listes sont les listes actuelles, soumises d’une part aux variations
inéluctables du personnel soignant dans les établissements de santé, par ailleurs, il est bien
évident que la qualification et le nombre du personnel présent sera en permanence
conforme à la réglementation en cours.
Les fiches de poste de personnels sont disponibles sur le site internet de l’établissement et
du Service des Ressources Humaines.
Un dispositif médicalisé d’orientation permet immédiatement ou après une éventuelle
consultation du Médecin traitant, de diriger directement les patients vers l’Hôpital Privé
Marseille – Beauregard • Vert Coteau ou vers un autre établissement adapté à l'état clinique
du patient.
Conformément à la réglementation, l’Hôpital Privé Marseille – Beauregard • Vert Coteau
dispose de tous les moyens nécessaires de réanimation et de prise en charge des patients
relevant des disciplines pratiquées par la structure de chirurgie et d’anesthésie ambulatoire.
C. Formations envisagées
Des formations spécifiques à la prise en charge des patients relevant de la chirurgie et
anesthésie ambulatoires sont inscrites au plan de formation annuel de l’Hôpital Privé
Marseille – Beauregard • Vert Coteau et entrent dans le cadre du DPC.
Les diverses formations suivies par les personnels de l’Unité de Chirurgie Ambulatoire (UCA)
sont les suivantes :
- Baie incendie
- Evacuation en cas d’incendie
- Manipulation des extincteurs
- Evacuation horizontale d’un malade
- Acteur PRAP
- 1ère intervention
- Formation aux gestes de soins d’urgence
- Evaluation de la douleur
- Prise en charge de la douleur
- Education thérapeutique
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-
Bionettoyage
Référent SIP (Suivi Informatisé du Patient)
Elisa E-Learning
 Prévenir et déclarer les erreurs médicamenteuses
 Sécurité incendie
 Hygiène des mains
 AES
 La douleur
La liste est non exhaustive et s’adapte continuellement aux besoins et recommandations du
service ainsi qu'aux objectifs de formations identifiés par la Commission de Formation pour
assurer en permanence une sécurité et qualité des soins optimale.
III. Moyens dédiés en locaux et en matériels
L’Unité de Chirurgie Ambulatoire (UCA) se situe au niveau 4 du bâtiment B3 de l’Hôpital
Privé Marseille – Beauregard • Vert Coteau.
Capacité totale : 24 places physiquement installées.
L’unité de chirurgie ambulatoire (au niveau 4 du bâtiment B3) possède :
- 7 chambres de 2 places
- 10 chambres d’une place
Chaque place est équipée de :
 fluides médicaux
* prises d'oxygène
* prises d'aspiration
 prises électriques
 systèmes d'appel infirmier
-
Une installation comprenant
- Un accueil secrétariat, une salle d'attente
- Une infirmerie et un poste de surveillance
- Un vestiaire et des sanitaires
- Une salle de repos – tisanerie
- Téléphone extérieur et intérieur
- Eléments de rangement
- Réserves à matériel médical
- Un chariot de soins courants
- Un chariot d’urgence avec scope-SaO2-PNI, défibrillateur
- Un réfrigérateur pour la conservation des produits thermolabiles
-
Stérilisation (sous traitée par le Pôle de Santé de La Ciotat)
Pharmacie centrale de l’établissement
L’Unité de Chirurgie Ambulatoire (UCA) dispense des prestations ne comprenant pas
d’hébergement au bénéfice de patients dont l’état de santé correspond à ces modes de prise
en charge.
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Les prestations délivrées équivalent par leur nature, leur complexité et la surveillance
médicale qu’elles requièrent au sein de la structure, à des prestations habituellement
effectuées dans le cadre d’une hospitalisation à temps complet.
L’Unité de Chirurgie Ambulatoire (UCA) est aisément identifiable par ses usagers au moyen
d’une signalétique spécifique et fait l’objet d’une organisation elle aussi spécifique.
Elle dispose en propre de moyens en locaux, en matériel et en personnel.
Elle recourt aux éléments du plateau technique de l’Hôpital Privé Marseille – Beauregard •
Vert Coteau dans laquelle elle est implantée.
Elle garantit l’accessibilité et la circulation d’un patient couché, appareillé et accompagné.
Les conditions d’accès aux divers éléments du plateau technique sont organisées de manière
à limiter le plus possible les déplacements des patients.
L’unité de Chirurgie Ambulatoire (UCA) est agencée et équipée de manière à assurer sur un
même site, en fonction du type, du volume et de la programmation des prestations fournies :
1° L’accueil et le séjour des patients et ceux des personnes qui, le cas échéant, les
accompagnent ;
2° L’organisation, la préparation et la mise en œuvre optimale des protocoles de soins ;
3° La surveillance et le repos nécessaires à chaque patient ;
4° La décontamination, le stockage et l’entretien du matériel nécessaire aux soins et au
transport des patients.
La configuration architecturale et fonctionnelle de l’Unité de Chirurgie Ambulatoire (UCA)
garantit à chaque patient les conditions d’hygiène et d’asepsie nécessaires ainsi que le
respect de son intimité et de sa dignité, en comportant notamment des espaces spécifiques
adaptés.
Les moyens nécessaires à la prise en charge immédiate d’une complication médicale
éventuelle, et notamment les locaux, le matériel et les médicaments propres à y répondre,
sont disponibles et utilisables sans délai.
La structure utilise un secteur opératoire conforme aux caractéristiques réglementaires fixées
par l’arrêté du 7 janvier 1993.
Ce secteur opératoire inclut une zone opératoire protégée. Cette zone garantit, par des
dispositifs techniques, une organisation du travail et une hygiène spécifiques et adaptées, la
réduction maximale des risques encourus par le patient, l’équipe opératoire, les tiers et
l’environnement, et dispose des moyens propres à faire face à leurs conséquences. Ces
risques sont notamment de nature anesthésique, infectieuse ou liés aux agents physiques
employés.
Le secteur opératoire et ses zones opératoires protégées sont physiquement délimités et
signalés.
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Spécificités du fonctionnement de la structure
Secteur d’accueil et de suivi :
Conformément à l’article D. 712-31 du Code de la santé publique, pendant la durée
d’ouverture de la structure, les locaux d’accueil et de suivi sont affectés exclusivement à la
chirurgie et à l’anesthésie ambulatoires et ne sont utilisés pour aucune autre activité.
En dehors des heures d’ouverture de la structure, l’utilisation des locaux est soumise aux
règles propres de l’activité éventuellement organisée par la Direction de l’établissement.
Secteur opératoire
Celui-ci est commun avec les autres disciplines dont dispose l'établissement.
IV. Spécialités médicales assurées dans la structure de soins alternatives à
l’hospitalisation complète
-
Oncologie
Maladie de l’œil et de ses annexes
Pathologies O.R.L.
Maladies de l’appareil circulatoire
Maladies de l’appareil respiratoire
Maladies de l’appareil digestif
Maladies de la peau, du système ostéo-articulaire et du tissu conjonctif
Maladies de l’appareil génito-urinaire
Stomatologie
Orthopédie-traumatologie
Chirurgie Générale et Digestive
Toute autre spécialité pouvant être développée avec l'accord de la CME et de la Direction
dans le cadre du projet d'établissement.
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ORGANISATION GÉNÉRALE DES PRÉSENCES
ET DE LA CONTINUITÉ DES SOINS
La continuité des soins est assurée par les personnels médicaux mentionnés
précédemment.
Chaque patient ou sa famille reçoit avant son départ de la structure, un bulletin de sortie sur
lequel sont mentionnées toutes les informations nécessaires à la résolution des questions ou
des problèmes qui peuvent survenir après une intervention de chirurgie et d’anesthésie
ambulatoires.
Le bulletin de sortie Unité de Chirurgie Ambulatoire (« mise à la rue ») doit être signé par
l’Anesthésiste et/ou l’Opérateur/Praticien ainsi que par l’IDE concernant la sortie autorisée
sous réserve d’un score de Chung* modifié > ou = à 9.
Ce bulletin de sortie doit mentionner les recommandations sur la conduite à tenir en matière
de surveillance post-opératoire ou Anesthésique (articles D 6124-301 à 304 du code de la
santé publique), et indiquer des coordonnées téléphoniques du secrétariat du l’opérateur
(heures ouvrables) ainsi qu’un numéro d’urgence où le patient pourra joindre l’établissement
en cas de besoin.
(Cf. Annexe 2)
Sur ce bulletin de sortie signé par l’un des Médecins de la structure, il est conseillé au patient
ou à sa famille :

de contacter en première intention, le Praticien qui a pris en charge le patient

de contacter l’Unité de Chirurgie Ambulatoire (UCA) de l’établissement durant les
heures d’ouverture

la nuit, le week-end et jour férié de contacter le standard de l’établissement qui
mettra le patient en relation avec le Praticien d'Astreinte dans la spécialité et/ou
l’équipe soignante présente

en cas d’urgence, il est conseillé au patient ou à sa famille de contacter le service
d’Urgences de l’Hôpital Privé Marseille Beauregard ou le SAMU, ou les
POMPIERS, ou SOS Médecins…
Les coordonnées de l’Unité de Chirurgie Ambulatoire (UCA) de l’Hôpital Privé Marseille
Beauregard • Vert Coteau sont expressément mentionnées sur le bulletin de sortie, ainsi que
l’identité des Praticiens ayant participé à l’intervention.
I.
Dispositif médicalisé d'orientation immédiate des patients
Conformément à la réglementation, l’Hôpital Privé Marseille – Beauregard • Vert Coteau
dispose de tous les moyens nécessaires de réanimation et de prise en charge des patients
relevant des disciplines pratiquées par la structure de chirurgie et d’anesthésie ambulatoires.
La structure de chirurgie et d’anesthésie ambulatoires est tenue d’organiser la permanence
et la continuité des soins en dehors de ses heures d’ouverture, y compris les dimanches et
jours fériés.
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A cet effet, la structure de chirurgie et d’anesthésie ambulatoires s’est dotée d’un dispositif
médicalisé d’orientation immédiate des patients.
Ce dispositif médicalisé d’orientation permet immédiatement ou après une éventuelle
consultation du médecin traitant, de diriger directement les patients vers l’Hôpital Privé
Marseille – Beauregard • Vert Coteau ou vers un autre établissement adapté à l'état clinique
du patient.
Une procédure définissant la conduite à tenir pour une demande de transfert d’un patient
hospitalisé vers un Service de Réanimation ou une Unité de Soins Intensifs Cardiologiques
ou une Unité de Surveillance Continue des Etablissements Sainte-Marguerite (ESM) est en
place au sein de l’Hôpital Privé Marseille – Beauregard • Vert Coteau.
(Cf. Annexe 3)
II. Convention avec un autre établissement de santé accueillant en hospitalisation à
temps complet
De nombreuses conventions existent notamment inter-établissements Sainte-Marguerite
définissant les conditions dans lesquelles les patients relavant de l’établissement sont
transférés en cas de nécessité.
III. Protocoles de lutte contre la douleur
L’Hôpital Privé Marseille – Beauregard • Vert Coteau dispose d’un CLUD et d’une Equipe
Opérationnelle Douleur. Il existe des protocoles douleur pour les douleurs aiguës, les
douleurs induites par les soins et les douleurs chroniques. Les protocoles de soins
douloureux intègrent la prise en charge de la douleur.
Ces instances sont chargées d’optimiser la prise en charge de la douleur.
L’Hôpital Privé Marseille – Beauregard • Vert Coteau est membre adhérent du réseau
douleur régional PACA Ouest.
Le bulletin de sortie invite le patient à suivre rigoureusement les recommandations sur les
conduites à tenir en matière de surveillance postopératoire ou anesthésique remises et
expliquées par les Praticiens qui l’ont pris en charge. La remise d’une ordonnance
d’antalgiques est tracée sur le bulletin de sortie.
IV. Coordination avec la médecine de ville et préparation du retour à domicile
Les consultations médicales préalables à la prise en charge du patient en structure de
chirurgie et d’anesthésie ambulatoires permettent la coordination avec la médecine de ville
et la préparation du retour à domicile à travers :
- un livret d’information patient reprenant tous les éléments administratifs et médicaux
indispensables à la qualité et la sécurité des soins dans le cadre de la prise en charge du
patient
- un dossier de sortie spécifique à la chirurgie ambulatoire remis au patient ainsi que des
fiches de liaison si nécessaire, examens, ordonnances de sortie, compte rendu
opératoire et anesthésique
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CONDITIONS DE DÉSIGNATION ET QUALIFICATION DU MÉDECIN
COORDONNATEUR DE LA STRUCTURE
Sur proposition et après avis des représentants de la Direction et de la Conférence Médicale
d’Etablissement, le Docteur Isabelle ALLEMAND, Gastro-entérologue, a été désigné
Médecin Coordonnateur de l’Unité de Chirurgie Ambulatoire (UCA) à compter du 17
septembre 2015 et pour une durée illimitée.
Les fonctions du médecin coordonnateur sont les suivantes :
- Participer à l’organisation générale du fonctionnement médical de la structure, dans
le respect des règles professionnelles et déontologiques en vigueur
- Participer à l’organisation des plannings de présence des professionnels médicaux et
paramédicaux de la structure
- Participer à la constitution et à la complétude des dossiers médicaux et à leur
transmission dans le respect des conditions règlementaires
- Participer à l’élaboration des indicateurs de suivi de l’activité et de la qualité des soins
de la structure d’ambulatoire, exigés par l’article art. D. 6124-305 du code de la santé
publique et procéder à leur suivi régulier :
- Concernant le suivi de l’activité : nombre de patients par jour et par discipline
(ou opérateur) et le taux de rotation
- Audit tenue du dossier patient
- Douleur (DPA)
- Présence de la Fiche de réservation prévisionnelle
- Taux de chirurgie ambulatoire réalisé en UCA (0 nuit)
- Taux de chirurgie ambulatoire + endoscopies réalisé en UCA (0 nuit)
- Taux de retour des patients ambulatoires dans les 48h
- Taux de chirurgie ambulatoire pour ASC du genou
- Taux de chirurgie ambulatoire pour varices (Phlébectomie)
- Taux de chirurgie ambulatoire pour hernie inguinale
- Taux de chirurgie ambulatoire pour vésicule endoscopique
- Taux de déprogrammation à J0 / Taux d’annulation
- Taux de transferts en hospitalisation
- Résultats des questionnaires de satisfaction (annuels)
- Résultats de l’appel de la veille et de l’appel du lendemain (audits)
- RMM de chirurgie ambulatoire (intégrée dans RMM chirurgie) (3 réunions / an)
- Vérifier régulièrement la bonne organisation du secteur opératoire et notamment :
- Les modalités d'établissement du programme opératoire
- Les procédures et modalités d'entrée, de déplacement et de sortie des
instruments matériels, linges
- Les procédures et modalités d'évacuation des déchets
- Les procédures et modalités d'entrée, de déplacement et de sortie du
personnel et des patients
- Les procédures et modalités de nettoyage, décontamination, désinfection et
stérilisation
- Les procédures assurant la continuité de l'alimentation des servitudes.
L'application des procédures et modalités susvisées ainsi que leur bonne adaptation aux
actes pratiqués sont périodiquement vérifiées sous la responsabilité du Médecin
Coordonnateur, sans préjudice de la responsabilité de chaque Praticien.
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MODALITÉS DE CONSTITUTION ET DE COMMUNICATION
DES DOSSIERS MÉDICAUX
La structure établit pour chaque patient un dossier médical dont les modalités de constitution
et de communication respectent les dispositions réglementaires fixées par le Code de la
Santé Publique.
Modalités de constitution des dossiers médicaux
Le dossier médical est élaboré au niveau de la structure de chirurgie et d’anesthésie
ambulatoires sous la responsabilité du Praticien qui réalise l’intervention.
Le dossier médical contient au moins les documents suivants :
I.
Les documents établis au moment de l’admission et durant le séjour, à savoir :















L’étiquette d’identification du patient ;
Le document médical indiquant le ou les motifs de « l’hospitalisation » ; la fiche de
réservation ; SIP¨ ;
Les conclusions de l’examen clinique initial et des examens cliniques successifs
pratiqués par tout Médecin appelé au chevet du patient ; SIP ;
Les comptes rendus des explorations para-cliniques et des examens
complémentaires significatifs, notamment le résultat des examens d’anatomie et de
cytologie pathologiques ;
La fiche de consultation pré-anesthésique, avec ses conclusions et les résultats des
examens demandés, et la feuille de surveillance anesthésique ; SIP ;
D’une manière générale, tout ce qui contribue à établir « l’observation médicale du
patient » ; SIP ;
Les prescriptions d’ordre thérapeutique ; SIP ;
La feuille de température éventuelle ; SIP ;
La mention des actes transfusionnels pratiqués sur le patient et, le cas échéant, la
copie de la fiche d’incident transfusionnel mentionnée au deuxième alinéa de l’article
R. 666-12-24 ;
Le questionnaire médico-social rempli et signé par le patient ou sa famille avant
l’admission et ayant permis de poser l’indication chirurgicale et anesthésique ; LIP
Un exemplaire signé par le patient ou sa famille des recommandations générales et
spécifiques pour une intervention d’anesthésie ou de chirurgie ambulatoires,
recommandations qui ont été remises au patient ou à sa famille préalablement à
l’admission
L’attestation signée par le patient ou sa famille que la structure leur a bien
communiqué le règlement intérieur et qu’elle les a bien informés des bases de
facturation des honoraires et des frais de séjour ainsi que des suppléments éventuels
Le dossier de soins infirmiers ; SIP
Les consentements chirurgicaux et anesthésiques
Les désignations / autorisations administratives et médicales (personnes à prévenir ;
transmissions des informations de santé à des proches et à des professionnels de
santé ; désignation de la personne de confiance ; demande de non divulgation de
présence)
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II. Les documents établis à la fin du séjour, à savoir :






Le compte rendu « d’hospitalisation », avec notamment le diagnostic de sortie ;
Le compte rendu opératoire
Le compte rendu anesthésique
Les prescriptions établies à la sortie du patient ;
Le cas échéant, la fiche de synthèse contenue dans le dossier de soins infirmiers ; la
macrocible de sortie
Le bulletin de sortie signé obligatoirement par un Médecin de la structure.
Ce bulletin de sortie comprend la fiche « d’aptitude de mise à la rue ».
Loi du 04 Mars 2002 : la communication du dossier médical intervient, sur la demande de la
personne qui est ou a été hospitalisée ou de son représentant légal, ou de ses ayants droit
en cas de décès, ou par l’intermédiaire d’un Praticien qu’ils désignent à cet effet.
Avant toute communication, la structure s’assure de l’identité du demandeur et s’informe de
la qualité du Praticien désigné.
Le Praticien désigné prend connaissance du dossier, à son choix :
 Soit par consultation sur place
 Soit par l’envoi par la structure de la reproduction des documents, au frais de
la personne qui sollicite la communication, sans que ces frais puissent
excéder le coût réel des charges de fonctionnement ainsi créées.
Le Praticien communique les informations médicales au patient ou à son représentant légal
dans le respect des règles de déontologie, et aux ayants droit dans le respect des règles du
secret médical.
La structure n’est pas tenue de satisfaire les demandes de communication manifestement
abusives par leur nombre ou leur caractère systématique.
La communication est assurée par le Médecin qui a constitué le dossier. En l’absence de ce
Médecin, elle est assurée par le ou les Médecins désignés à cet effet par le Président de la
Conférence Médicale d’Etablissement.
Les documents établis à la fin du séjour, ainsi que tous autres jugés nécessaires, sont
adressés dans un délai de huit jours au Praticien que le patient ou son représentant légal
aura désigné afin d’assurer la continuité des soins. Il est alors établi des doubles de ces
mêmes documents qui demeurent dans le dossier du patient.
Dans tous les cas, le responsable de la structure veille à ce que toutes mesures soient
prises pour assurer la communication du dossier médical conformément aux règles définies
ci-dessus.
Les dossiers médicaux sont conservés dans la structure sous la responsabilité des Médecins
qui les ont constitués ou de celle des Médecins désignés à cet effet par le Président de la
Conférence Médicale d’Etablissement.
Dans tous les cas, le responsable de la structure veille à ce que toutes dispositions soient
prises pour assurer la garde et la confidentialité des dossiers conservés dans la structure.
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MESURES DE PRÉVENTION RELATIVES AUX RISQUES D’EXPOSITION
AUX RAYONNEMENTS IONISANTS
En tant qu’utilisateurs et/ou travailleurs non salariés susceptibles d’être en contact
avec des appareils générateurs de rayonnements ionisants et exerçant votre activité
au sein du bloc, vous devez respecter les exigences de radioprotection précisées dans les
codes du travail et de la santé publique et instaurées au sein de la structure.
Date : le 17 Septembre 2015
Dr B. THIRE
Directeur Général
Dr I. ALLEMAND
Médecin Coordonnateur
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CHARTE DE FONCTIONNEMENT
DE LA STRUCTURE DE SOINS ALTERNATIVE À
L’HOSPITALISATION COMPLÈTE
Unité de Chirurgie Ambulatoire (UCA)
ANNEXES
16
ANNEXE 1
Professionnels médicaux
Le nombre de professionnels médicaux est adapté aux besoins de santé des patients, à la
nature et au volume d'activité effectués, et aux caractéristiques techniques des soins
dispensés.
Etat des Médecins appelés à assurer le suivi des patients
NOM
SPÉCIALITÉ
TÉL.
FAX
04.42.84.19.19
04.42.03.87.63
04.91.77.55.55
04.91.77.55.55
04.91.07.07.08
04.91.07.11.02
04.91.33.90.11
04.91.33.67.28
04.91.12.15.30
04.91.12.15.21
Radiothérapie
04.91.12.27.50
04.91.12.27.60
Médecine Générale
04.91.12.10.37
04.91.15.15.40
Ostéopathie
06.63.27.42.59
-
04.91.89.87.04
04.91.89.86.83
04.91.02.28.60
04.91.63.53.62
Dr Laurent ACALET
Adresse de consultation
Centre de Radiologie ZAC Les
Defensions, 200 Allée Robert
Radiologie, Imagerie
Médicale
Govi - 13400 AUBAGNE
Dr Xavier ADHOUTE
215 Avenue du Prado - 13008
Oncologie
MARSEILLE
Dr Julien ADRAI
Centre Médical de Spécialistes,
Rond Point des Oliviers - 13380
Gynécologie Obstétrique
PLAN DE CUQUES
Dr Pierre AGABRIEL
35 Rue Sainte - 13001 MARSEILLE
Pr Serge AGOSTINI
Hôpital
Privé
Marseille
Beauregard, 12 Impasse du Lido
Cardiologie
Médicale
- 13012 MARSEILLE
Dr Lydie AIMARD
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Khaola AL-KAZAZ
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
M. Guillaume ALEXIS
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Isabelle ALLEMAND
97 Avenue William Booth - 13012
MARSEILLE
Dr Didier ALLEMOZ
Gastro-entérologie et
Hépatologie
17
NOM
SPÉCIALITÉ
TÉL.
FAX
04.91.12.11.10
04.91.12.11.07
06.50.07.43.11
-
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.49.83.95
04.91.12.12.81
04.91.12.12.46
04.91.12.34.05
04.91.83.88.15
04.91.83.88.38
ORL
04.91.06.05.85
04.91.06.05.89
Pédiatrie
04.96.10.32.33
04.91.12.34.13
Ophtalmologie
04.42.58.02.01
04.42.51.47.88
04.91.50.72.45
04.91.50.86.86
04.91.81.27.81
04.91.37.23.09
04.91.02.28.61
04.91.63.53.63
Hépatologie
Lou Souléou, 487 Rue Jean
Queillau - 13014 MARSEILLE
Dr Serge ANDREOLI
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
M. Victor ARCELIN
Anesthésie Réanimation
Masseur -
94 traverse prat, Les aloades,
bâtiment c - 13008 Marseille
Kinésithérapeute
Dr Marie ARGENCE HELLY
Anesthésie -
10 Boulevard Sicard - 13008
Réanimation
MARSEILLE
Dr Grégory ARMAGANIAN
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Danièle ASSAYAG
3 Rue des
MARSEILLE
Orgues
Orthopédie et
Traumatologie
-
13004
Dr Emmanuelle ASSOULINE
Hôpital
Privé
Marseille
Médicale
Gynécologie
Médicale
- 13012 MARSEILLE
Dr Patrick AUDIBERT
Hôpital Privé Résidence du Parc,
16 Rue Gaston Berger - 13010
Hépatologie
MARSEILLE
Dr Michel AYACHE
49 Bis Avenue François Mignet 13013 MARSEILLE
Dr Ahmed BACHIRI
Centre médical , 202 Chemin
de Gibbes - 13014 MARSEILLE
Dr Bertrand BALANSARD
69 Boulevard Carnot - 13120
GARDANNE
Dr Jean Jacques BAUDET
3 Rue des
MARSEILLE
Orgues
-
13004
Dr Serge BENHAIM
MARSEILLE
Dr Pierre Yves BENSIMON
Médicale
Hépatologie
18
NOM
SPÉCIALITÉ
TÉL.
FAX
Hépatologie
Mme Caroline BERNARD
Centre médical de l'Etoile, 41
Rue
Parmentier
GARDANNE
-
Ostéopathie
07.82.10.09.62
13120
Dr Yves BERNARD
10 Place Félix Baret - 13001
MARSEILLE
04.91.13.61.50
04.91.13.61.59
04.91.12.11.12
04.91.07.11.02
Dr Julie BERTRAND
Centre médical de spécialistes,
Rond-Point de l'Olivier - 13380
Hépatologie
Plan de Cuques
Dr Serge BERTRAND
Hôpital
Privé
Marseille
Urologie
04.91.12.11.12 (Beauregard) - 04.91.12.34.44 (secrétaire urologie)
- 13012 MARSEILLE
Dr Nicolas BETTINI
Chirurgie Digestive et
Hôpital
Privé
Marseille
Viscérale
- 13012 MARSEILLE
Dr Karina BLANC
Hôpital
Privé
Marseille
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.51.35.74
04.91.09.01.05
04.91.12.14.18
04.91.12.10.52
Radiothérapie
04.42.23.80.80
04.42.23.80.87
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.79.48.45
04.91.80.46.01
- 13012 MARSEILLE
Dr Delphine BONNEAU
145 Route Nationale de Saint
Antoine - 13015 MARSEILLE
Pr Pascal BONNIER
Hôpital
Privé
Marseille
Gynécologie Oncologie
- 13012 MARSEILLE
Dr Elisabeth BOSSI
Centre de Radiothérapie du
Pays d'Aix, Avenue Henri Pontier
- 13100 AIX EN PROVENCE
Dr Laurent BOUCHEL
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Djéna BOUFROUKH
Hôpital
Privé
Marseille
Beauregard, 12 impasse du Lido
- 13012 Marseille
Dr Jean-Jacques BOUGAULT
Orthopédie et
19
NOM
SPÉCIALITÉ
TÉL.
FAX
04.91.02.28.60
04.91.63.53.62
04.91.12.16.87
04.91.12.12.49
Cardiologie
04.91.12.10.88
04.91.12.10.89
Oncologie
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
Chirurgie orale
04.91.81.27.81
04.91.37.23.09
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.50.72.45
04.91.50.38.85
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.12.27.50
04.91.12.27.60
Traumatologie
Espace Médical Castellane, 38
Avenue
de
Toulon
-
13006
MARSEILLE
Dr Marc BOURLIERE
Dr Domnique BOUSCARLE
Hôpital
Privé
Marseille
Hépatologie
Médicale
- 13012 MARSEILLE
Dr Jean Louis BOUVIER
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Véronique BRUNEL
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Fabrice CAMPANA
Centre Massillien de la Face, 37
Rue Saint Sébastien - 13006
MARSEILLE
Dr Manuela CAMPANILE
Hôpital
Privé
Marseille
Viscérale
- 13012 MARSEILLE
Dr Michel CANTALOUBE
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Jérôme CARPENTIER
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Jean CASABIANCA
29 Rue Lacepède -
13004
Médicale
MARSEILLE
Dr Cristina CESCHIN
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Cédric CHAMPETIER
Hôpital
Privé
Marseille
Radiothérapie
- 13012 MARSEILLE
20
NOM
SPÉCIALITÉ
TÉL.
FAX
04.96.10.09.11
04.91.81.50.89
04.91.34.74.34
04.91.12.34.04
04.91.53.95.05
04.91.53.38.09
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.12.13.14
04.91.12.15.20
Médicale
04.91.49.83.95
04.91.12.12.81
Cardiologie
04.91.60.33.09
04.91.69.44.63
04.91.50.31.12
04.91.62.09.77
Pneumologie
04.96.20.62.60
04.96.20.62.78
Dermatologie
04.91.12.11.12
04.91.12.10.53
04.91.51.99.49
04.95.06.43.10
04.91.12.10.88
04.91.12.10.89
04.91.12.11.10
04.91.12.11.07
Dr Joëlle CHAMPIGNY CONTE
Médecin
Rééducateur
MARSEILLE
Dr Jean Bernard CHARAFE
Gynécologie -
40 Bis Avenue Maréchal Foch 13004 MARSEILLE
Dr Claude CHARMASSON
12 Rue du
MARSEILLE
Rhône
-
Obstétrique
Cardiologie
13008
interventionnelle
Dr Elisabeth CHEREAU
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Kevin CHEVALIER
Hôpital
Privé
Marseille Médecine d'Urgence
- 13012 MARSEILLE
Dr Christian CHEVROT
3 Rue des Orgues -
13004
MARSEILLE
Dr Georges CHICHE
11 Impasse du Vieux Platane 13015 MARSEILLE
Dr Roland CHICHE
Gynécologie -
11 Cours Joseph Thierry - 13001
MARSEILLE
Dr Pierre CIARDELLI
Le Parnasse, 4 Avenue
Delphes - 13006 MARSEILLE
de
Obstétrique
Dr Anne Marie COLLET VILLETTE
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr François COLONNA D'ISTRIA
189 Avenue François Mitterrand
- 13170 LES PENNES MIRABEAU
Orthopédie et
Traumatologie
Dr Bertrand COMET
Hôpital
Privé
Marseille
Cardiologie
- 13012 MARSEILLE
Dr Marie Elisabeth CORNESSE
(ACHILLI)
Hôpital
Privé
Marseille
21
NOM
SPÉCIALITÉ
TÉL.
FAX
ORL
04.91.63.65.25
04.91.67.20.15
Médicale
04.91.12.10.96
04.91.12.12.81
Oncologie
06.16.82.22.91
04.91.75.84.39
Oncologie
04.91.18.65.25
04.91.18.66.16
04.91.02.28.60
04.91.63.53.62
Réparatrice et
Esthétique
04.91.54.92.82
04.91.40.55.45
Radiothérapie
04.91.12.27.50
04.91.12.27.60
Pédiatrie
04.91.50.55.50
04.91.08.04.80
04.91.12.13.14
04.91.12.15.20
04.91.60.33.09
04.91.69.44.63
04.91.48.28.61
04.91.48.57.43
04.42.36.77.68
04.91.64.34.94
04.91.12.15.30
04.91.12.15.21
- 13012 MARSEILLE
Dr Olivier COULET
Cabinet médical , 143 Chemin
de Gibbes - 13014 MARSEILLE
Dr Mickael DAHAN
3 Rue des Orgues -
13004
MARSEILLE
Dr Philippe DALIVOUST
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Patrick DALPIAZ
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Richard DANIEL
Dr Roger DARMANI
22 Rue Montgrand
MARSEILLE
-
Hépatologie
Chirurgie Plastique,
13006
Dr Florence DELABY CHAGRIN
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Sandrine DERH
32
Boulevard
Camille
Flammarion - 13001 MARSEILLE
Dr Terry DIES
Hôpital
Privé
- 13012 MARSEILLE
Dr Eric DOLLA
11 Impasse du Vieux Platane 13015 MARSEILLE
Dr Jean Pierre DRAI
160 Boulevard Chave - 13005
MARSEILLE
Dr Yves DRAY
Centre Médico-Social, Place de
la Mairie - 13950 CADOLIVE
Dr Pierre DU LAC
Hôpital
Privé
Marseille
Cardiologie
Pédiatrie
Médicale
22
NOM
SPÉCIALITÉ
TÉL.
FAX
Cardiologie
04.91.98.31.51
04.91.63.63.79
04.91.12.12.45
04.91.12.12.44
04.91.58.58.20
04.91.58.58.17
04.91.81.27.81
04.91.37.23.09
04.91.12.11.10
04.91.12.11.07
ORL
04.91.34.37.65
04.91.34.20.78
Réparatrice et
Esthétique
04.91.53.10.08
04.91.81.34.99
Radiothérapie
04.91.17.12.91
04.91.17.12.81
ORL
04.91.63.65.25
04.91.67.20.15
Cardiologie
04.91.10.04.80
04.91.10.04.86
Oncologie
04.91.18.65.44
04.91.91.18.50
Dermatologie
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
- 13012 MARSEILLE
Dr Pierre DUCROS
Centre
médical
MarieMagdeleine, 173 Chemin de
Sainte Marthe - 13014 MARSEILLE
Dr Jean Louis DUFAUD
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Orthopédie et
Traumatologie
Dr Patrick DUKAN
13
Rue
Raymonde
Martin
-
Hépatologie
:
Chirurgie MaxilloFaciale et
13013 MARSEILLE
Dr Nathalie DUMONT
Adresse
de
consultation
Centre massilien de la Face, 24
Avenue du Prado - 13006
Stomatologie
MARSEILLE
Dr Jacques DYEN
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Jean Marc ELBAUM
21 Rue des Orgues - 13004
MARSEILLE
Dr Alain EMRAM
24 Place Castellane - 13006
MARSEILLE
Dr Jan ESKANDARI
Hôpital
Privé
Clairval,
317
Boulevard du Redon - 13009
MARSEILLE
Dr Anne ESTEVE
Centre médical, 143 Chemin de
Gibbes - 13014 MARSEILLE
Dr Michel FEDIDA
140 Rue Alphonse Daudet 13013 MARSEILLE
Dr Michaël FINAUD
Résidence Bastide Verte,
8
Boulevard Bouyala d'Arnaud
Bâtiment B - 13012 MARSEILLE
Dr Sabrina FOURCADE-ROCH
Hôpital
Privé
Marseille
23
NOM
SPÉCIALITÉ
TÉL.
FAX
Cardiologie
04.91.50.00.63
04.91.12.10.89
Neurologie
04.91.13.79.61
04.91.54.35.84
04.91.12.13.14
04.91.12.15.20
04.91.48.28.61
04.91.48.57.43
Réparatrice et
Esthétique
04.96.10.00.82
04.96.10.00.81
Ophtalmologie
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
Néphrologie
04.91.58.58.20
04.91.58.58.17
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.12.15.30
04.91.12.10.86
Radiothérapie
04.91.17.12.91
04.91.17.12.81
ORL
04.91.34.37.65
04.91.34.20.78
04.91.12.13.14
04.91.12.15.20
- 13012 MARSEILLE
Dr Marc GABRIEL
MARSEILLE
Dr Julien GALLARD
22 Rue Montgrand -
13006
MARSEILLE
Dr Antoine GAUDUCHON
Hôpital
Privé
- 13012 MARSEILLE
Dr Michèle GENTON
Médicale
MARSEILLE
Dr Frédéric GERMAIN
3 Rue Daumier, Le Velasquez 13008 MARSEILLE
Dr Oana GHEORGHE
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Philippe GIAIME
Maison de Santé du Vallon
Malpassé, 13 Rue Raymonde
Martin - 13013 MARSEILLE
Dr Emanuelle GRANGER
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Marie Laure GRANGIER
Hôpital
Privé
Marseille
Beauregard , 12 Impasse du
Lido - 13012 MARSEILLE
Médicale
Dr Emmanuel GROSS
Hôpital
Privé
Clairval,
317
MARSEILLE
Dr Alain GUENOUN
21 Rue des Orgues - 13004
MARSEILLE
Dr Philippe GUIBELLINO
Hôpital
Privé
- 13012 MARSEILLE
24
NOM
SPÉCIALITÉ
TÉL.
FAX
04.91.17.30.30
04.91.17.30.38
Neurologie
04.91.54.83.41
04.91.54.42.26
Orthophonie
04.42.49.91.79
-
04.91.91.96.96
04.91.91.30.57
04.91.12.14.18
04.91.12.34.04
04.91.37.28.72
04.91.81.33.40
Oncologie
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
Cardiologie
04.91.12.10.88
04.91.12.10.89
Pédiatrie
04.91.37.28.45
04.91.81.31.14
04.91.12.13.14
04.91.12.15.20
04.91.50.31.12
04.91.62.09.77
04.91.50.31.12
04.91.62.09.77
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
Dr Jean Marc GUICHET
Centre Phocéa, 14 Boulevard
Gustave
Ganay
-
13009
Orthopédie et
Traumatologie
MARSEILLE
Dr Hervé GUINOT
17 Rue Fortia - 13001 MARSEILLE
Mme Myriam GUIRAUD
11 Rue Louis Brauquier - 13920
SAINT MITRE LES REMPARTS
Dr Dov HADDAD
Centre d'Imagerie Médicale de
la Canebière, 9 Rue Bir Harkeim
Médicale
- 13001 MARSEILLE
Dr Olivier HADDAD
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Claudine HADDAD LEVY
1 Impasse Cherenton - 13007
MARSEILLE
Dr Djamel HADJADJ AOUL
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Hassan HAGE
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Jean-François HASSAN
24 avenue du Prado - 13006
MARSEILLE
Dr Pierre HAVET
Hôpital
Privé
- 13012 MARSEILLE
Dr Marcel HEFTMAN
MARSEILLE
Dr Médéric HOFFET
MARSEILLE
Dr Thanh Khoa HUYNH
Hôpital
Privé
Marseille
Oncologie
25
NOM
SPÉCIALITÉ
TÉL.
FAX
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.12.10.88
04.91.12.10.89
04.96.10.00.80
04.96.10.00.81
04.91.08.16.77
04.91.50.21.10
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.62.09.21
04.91.64.38.70
Cardiologie
04.91.33.90.11
04.91.33.67.28
Exploration Vasculaire
04.91.95.99.99
04.91.95.99.99
Urologie
04.91.15.90.51
04.91.15.90.71
Médicale
04.91.12.15.30
04.91.12.15.21
Oncologie
04.91.12.12.46
04.91.12.34.04
Médicale
04.91.62.70.43
04.91.50.42.71
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
- 13012 MARSEILLE
Dr Pascale JAMBON
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Marie-Perrine JAUBERT
Hôpital
Privé
Marseille
Cardiologie
- 13012 MARSEILLE
Dr Jean Luc JAUFFRET
43 Boulevard Périer
- 13008
MARSEILLE
Dr Claude KAROUTCHI
Centre Médical Acquaviva, 78
Boulevard Longchamp - 13001
Réparatrice et
Esthétique
Hépatologie
MARSEILLE
Dr Rolande KHALVADJIAN
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Hervé KUHDORF
6 Square Stalingrad - 13001
MARSEILLE
Hépatologie
Dr Edouard LALANDE
35 Rue Sainte - 13001 MARSEILLE
Dr François LAPIERRE
MARSEILLE
Dr Franck LAY
Clinique Bouchard, 77 Rue du
Docteur Escat - 13006 MARSEILLE
Dr Christine LE BAIL
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Christiane LEJEUNE
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Olivier LELUC
17 cours Joseph Thierry - 13001
MARSEILLE
Dr Eric LENA
26
NOM
Hôpital
Privé
SPÉCIALITÉ
TÉL.
FAX
Chirurgie MaxilloFaciale et
04.91.81.27.81
04.91.37.23.09
04.91.58.58.20
04.91.58.58.17
04.91.12.13.14
04.91.12.15.20
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.69.98.88
04.84.25.06.58
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
Cardiologie
04.91.12.10.88
04.91.12.10.89
04.91.07.07.08
04.91.07.11.02
04.91.15.90.77
04.91.15.90.71
04.91.16.73.72
04.91.16.73.72
04.91.07.07.08
04.91.07.11.02
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Charles LEVY
Centre Massilien de la Face, 24
Avenue du
MARSEILLE
Prado
-
13006
Dr Pascal LIENNE
Maison de Santé du Vallon
Malpassé, 13 Rue Raymonde
Stomatologie
Hépatologie
Dr Eric LINDENMEYER
Hôpital
Privé
- 13012 MARSEILLE
Dr Paul LONG
Hôpital
Privé
Marseille
Dr Badredine LOTFI
215 Chemin de Sainte Marthe 13014 MARSEILLE
Dr Florence LOUGE
Hôpital
Privé
Marseille
Dr Gilles MACALUSO
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Denis MACHEREY
Hépatologie
PLAN DE CUQUES
Dr Dominique MAGNAN
77 Rue du Docteur Escat - 13006
MARSEILLE
Médicale
Dr Claude MAILAENDER
Orthopédie et
Centre Borelly, 114 Rue Jean
Traumatologie
Mermoz - 13008 MARSEILLE
Dr Odile MALET
Hépatologie
PLAN DE CUQUES
Dr Sébastien MATTEI
Viscérale
27
NOM
Hôpital
Privé
SPÉCIALITÉ
TÉL.
FAX
Algologie
04.91.12.10.37
04.91.15.15.40
Cardiologie
04.91.12.10.88
04.91.12.10.89
04.91.08.16.77
04.91.50.21.10
04.91.58.58.72
04.91.58.58.17
Cardiologie
interventionnelle
04.91.53.95.05
04.91.53.38.09
Cardiologie
04.91.49.09.33
04.91.85.23.65
Cardiologie
04.91.70.18.16
04.91.06.28.99
04.42.03.32.22
04.91.12.34.04
06.09.52.79.84
-
Radiothérapie
04.42.23.80.80
04.42.23.80.87
04.91.08.16.77
04.91.50.21.10
Endocrinologie
04.91.57.10.76
04.91.15.90.71
Proctologie
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
Marseille
Dr Sophie MERCIER
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Christopher MIELOT
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Eric MILLIET
78
Boulevard
Gynécologie -
Longchamp
-
Oncologie
13001 MARSEILLE
Dr Jean Eric MORICE DEVELAY
Centre d'Imagerie Médicale du
Vallon, 13 Rue Raymonde
Echographie
obstétrique
Dr Pierre-Julien MORO
12 Rue du Rhône -
13008
MARSEILLE
Dr Franck MOULIOM
12 Rue des Electriciens - 13012
MARSEILLE
Dr Franck MOUROT
8 Avenue des Olives - 13013
MARSEILLE
Dr Nafes MOUSSILMANI
Gynécologie -
6 Rue Henri Dunant - 13400
AUBAGNE
M. Bernard MOUTET
Obstétrique
Masseur Kinésithérapeute
15 bd Baille - 13006 marseille
Dr Peter MUYLDERMANS
Centre de Radiothérapie du
Pays d'Aix, Avenue Henri Pontier
- 13090 AIX EN PROVENCE
Dr Frédéric NADAL
78 Boulevard Longchamp
-
13001 MARSEILLE
Dr Hervé NARBONNE
Clinique Bouchard, 77
Rue
Docteur Escat - 13006 MARSEILLE
Dr Solange NINOU ELBAUM
28
NOM
Hôpital
Privé
SPÉCIALITÉ
TÉL.
FAX
Chirurgie orale
04.91.81.27.81
04.91.37.23.09
Pédiatrie
04.88.13.16.10
04.88.13.19.38
Radiothérapie
04.91.17.12.91
04.91.17.12.81
04.91.49.61.06
04.91.12.34.04
04.96.20.60.60
04.96.20.60.61
04.91.89.87.04
04.91.89.86.83
Oncologie
04.91.77.55.55
04.91.80.90.11
Cardiologie
interventionnelle
04.91.53.95.05
04.91.53.38.09
Ophtalmologie
04.42.26.17.41
04.91.12.34.04
06.18.96.83.70
-
04.91.48.28.61
04.91.48.57.43
04.91.13.61.50
04.91.13.61.59
04.91.12.11.10
04.91.12.11.07
Marseille
Dr Ugo ORDIONI
Avenue du
MARSEILLE
Prado
-
13006
Dr Féthi OUCHANI
215 Chemin de Sainte Marthe 13014 MARSEILLE
Dr Jean Baptiste PAOLI
Hôpital
Privé
Clairval,
317
MARSEILLE
Dr Philippe PARIS
Orthopédie et
68 Avenue de Saint Julien 13012 MARSEILLE
Dr Gilles PEREZ
MARSEILLE
Dr Marc PERREARD
Traumatologie
Urologie
97 Avenue William Booth "Le
Sully" - 13012 MARSEILLE
Hépatologie
Dr Hervé PERRIER
MARSEILLE
Dr Jean-Pascal PEYRE
12 Rue du Rhône -
13008
MARSEILLE
Dr Jean-Christophe PINELLI
Centre L'Avancée, 27 Avenue
Victor Hugo - 13100 AIX EN
PROVENCE
Mme Audrey PONS
58 Montée de st Menet, bat c
res les jardins d'hellènes - 13011
Marseille
Dr Alain POTIER
MARSEILLE
Dr Jean QUILICHINI
Gynécologie -
10 Place Félix Baret - 13001
MARSEILLE
Obstétrique
Dr Benoît RAGONNET
Anesthésie -
29
NOM
SPÉCIALITÉ
Hôpital
Privé
TÉL.
FAX
06.61.26.04.37
-
Cardiologie
04.91.60.33.09
04.91.69.44.63
Radiothérapie
04.91.17.12.91
04.91.17.12.81
04.96.13.08.60
04.91.70.40.97
Ophtalmologie
04.42.58.02.01
04.42.58.02.01
04.91.12.10.00
04.91.12.15.21
Cardiologie
04.91.86.02.10
04.91.34.29.32
Cardiologie
04.91.60.33.09
04.91.69.44.63
Cardiologie
04.91.86.02.10
04.91.34.29.32
Cardiologie
04.91.07.07.08
04.91.07.11.02
Cardiologie
04.91.86.02.10
04.91.34.29.32
Orthophonie
06.68.88.16.96
-
Réanimation
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Mme Frédérique RICHIERI
Hôpital
Privé
Marseille
Dr Antoine ROMANI
1 Place du Vieux Platane 13015 MARSEILLE
Dr Albert Yves ROUAH
Hôpital
Privé
Clairval,
317
MARSEILLE
Dr Christian ROUSSEL
Centre Médical de Montolivet,
245 Avenue de Montolivet 13012 MARSEILLE
Dr Laurent ROUX
Centre médical de la Gare, 69
Boulevard Carnot - 13120
GARDANNE
Dr Hélène SABIANI
Hôpital
Privé
Marseille
Médicale
- 13012 MARSEILLE
Dr Alain SANDALIAN
2 Boulevard Guey -
13012
MARSEILLE
Dr Jean Paul SARRADON
1 Place du Vieux Platane, La
Maurellette - 13015 MARSEILLE
Dr Nicolas SAVON
2 Boulevard Guey -
13012
MARSEILLE
Dr Edouard SEBAOUN
35 Avenue Paul Sirvent - 13380
PLAN DE CUQUES
Dr Alain SEKONIAN
2 Boulevard
MARSEILLE
Guey
-
13012
Mme Claire SELOSSE
Hôpital
Privé
Marseille
30
NOM
SPÉCIALITÉ
TÉL.
FAX
04.91.12.16.87
04.91.12.15.21
04.91.54.92.82
04.91.54.35.84
04.91.51.99.49
04.96.15.31.90
04.91.48.28.61
04.91.48.57.43
04.91.62.09.21
04.91.64.38.70
Neurologie
04.91.54.83.41
04.91.54.42.26
04.91.18.65.44
04.91.18.66.59
Faciale et
Stomatologie
04.91.81.27.81
04.91.37.23.09
Cardiologie
04.96.16.11.60
04.91.53.92.20
04.91.08.16.77
04.91.50.21.10
04.91.08.01.09
04.91.62.22.63
04.91.17.30.30
04.91.17.30.38
04.91.41.45.19
04.91.12.34.04
- 13012 MARSEILLE
Dr Brigitte SERADOUR
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Jean Luc SICSIC
22 Rue Montgrand
MARSEILLE
Médicale
Gynécologie -
-
13006
Obstétrique
Dr Julien SIEGLER
Centre médical de Monaco,
Orthopédie et
189
Traumatologie
ter
Avenue
François
Mitterrand - 13170 LES PENNES
MIRABEAU
Dr Claire-Lise SORBIER
MARSEILLE
Dr Valérie STOLLA
6 Square Stalingrad - 13001
MARSEILLE
Dr Laurent SUCHET
17 Rue Fortia - 13001 MARSEILLE
Dr Philippe TAGAWA
Hôpital Privé Marseille
Vert
Coteau, 96 Avenue des Caillols 13012 MARSEILLE
Dr Thierry TAILLAN
Chirurgie Maxillo-
Avenue du Prado - 13006
MARSEILLE
Dr Jean Marc THIBAUT
31 Boulevard Charles Moretti 13014 MARSEILLE
Dr Frédéric THOREAU
Gynécologie -
78 Boulevard Longchamp
13001 MARSEILLE
-
Dr Anne TINTIGNAC
20
Boulevard
du
Jardin
Zoologique - 13004 MARSEILLE
Dr Philippe TISSERAND
Obstétrique
Pneumologie
Orthopédie et
Centre Phocea , 14 Boulevard
Ganay - 13009 MARSEILLE
Traumatologie
Dr Pierre TRANIER
Hôpital
Privé
Clairval,
Chirurgie Vasculaire
317
31
NOM
Boulevard
Redon
SPÉCIALITÉ
-
TÉL.
FAX
04.91.12.15.30
04.91.12.15.21
04.91.12.13.14
04.91.12.15.20
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.08.01.09
04.91.62.22.63
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.54.47.77
04.91.54.28.38
04.91.93.91.19
04.91.93.74.88
06.15.16.08.67
-
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
Cardiologie
04.91.47.00.08
04.91.42.98.13
Cardiologie
04.91.47.00.08
04.91.42.98.13
Médicale
04.91.62.70.43
04.91.50.42.71
13009
MARSEILLE
Dr Eric UZAN
Hôpital
Privé
Marseille
Médicale
- 13012 MARSEILLE
Dr Aymeric VASSEUR
Hôpital
Privé
- 13012 MARSEILLE
Dr Nadège VEJUX
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Laetitia VELARDOCCHIO
20
Boulevard
du
Jardin
Zoologique - 13004 MARSEILLE
Dr Hugues VENCATASSIN
Hôpital
Privé
Marseille
Pneumologie
- 13012 MARSEILLE
Dr Jean Paul VIALETTE
20 Rue Montgrand -
13006
Pneumologie
MARSEILLE
Dr Dominique VIARD
Centre Médical Les Borromées
Bâtiment G, 3 Avenue des
Borromées - 13012 MARSEILLE
M. Laurent VILALDACH
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Fabrice VINCK
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Dr Patrick VITTOT
MARSEILLE
Dr Olivier WATTINNE
120 Bd Chave - 13005 MARSEILLE
Dr Sylvie ZALTA
MARSEILLE
32
NOM
SPÉCIALITÉ
TÉL.
FAX
04.91.5104.91.51.35.74.35.74
04.91.09.01.05
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
04.91.12.11.12
04.91.12.34.04
Dr Joël ZANATI
178 Avenue de Saint Antoine -
13015 MARSEILLE
Dr Hélène ZATTARA
Hôpital
Privé
Marseille
Génétique
- 13012 MARSEILLE
Dr Jean Patrick ZICCARELLI
Hôpital
Privé
Marseille
- 13012 MARSEILLE
Cette liste sera mise à jour dès l'admission d'un nouveau Praticien au sein de la structure.
Septembre 2015
33
Etiquette patient(e)
ANNEXE 2
ou
HÔPITAL PRIVÉ MARSEILLE
B E A U R E G A R D
E T A B L I S S E M E N T S

V E R T
S A I N T E
Nom de naissance :
C O T E A U
Nom d’usage :
M A R G U E R I T E
Prénom :
Bulletin de sortie Unité de Chirurgie Ambulatoire (UCA)
Articles
D.6124-301
à
304
Date et heure prévisionnelle de sortie le ……………. à …….…….h………….
(fixée obligatoirement après réalisation de l’acte, conjointement par l’opérateur et l’anesthésiste)
AVEC ACTE D’ANESTHESIE
 AL + Sédation 
 ALR
 Sédation 
Sortie autorisée sous réserve d’un score de Chung* modifié > ou = à 9
Score de Chung* : …………..……
Type d’anesthésie :
 MF
 AG   ML
 INT
Date de naissance :
( Code de la Santé Publique)
 RA 
 APD 
 Bloc Nerv 
 KT PeriN 
 APB 
 Topique + Sédation 
EVA de sortie : ……………………
Heure réelle de sortie : …………h…………
Nom de l’IDE :
Accord du Médecin Anesthésiste-Réanimateur pour une intervention ou un examen avec
acte d’anesthésie et/ou accord de l’Opérateur/Praticien :
Médecin Anesthésiste-Réanimateur
Relevé à …………h…………
Signature de l’IDE :
Opérateur/Praticien
Nom :
Nom :
Signature :
Signature :
Remise d’une ordonnance d’antalgiques
AL ou SANS ACTE D’ANESTHESIE Accord de l’Opérateur/Praticien :
 OUI  NON
de médicaments
 OUI  NON  NA
de soins postopératoires
 OUI  NON  NA
Nom :
Signature :
* Guide Chirurgie ambulatoire - mode d’emploi, ANAP, Novembre 2013
DURANT LES 24 HEURES qui suivent l’anesthésie, il est vivement conseillé de ne pas consommer d’alcool, de ne pas conduire de véhicule, de ne pas utiliser d’appareils potentiellement
dangereux, de ne pas prendre de décisions importantes, votre vigilance pouvant être réduite sans que vous ne vous en rendiez compte.
Afin d’assurer votre sécurité à la suite de l’anesthésie, votre retour à domicile s’effectue avec (nom à préciser) :
 une personne accompagnante : ……………………………  un taxi : …………………………  une compagnie d’ambulance : ………………………… Signature :
34
IMPORTANT
LORS DU RETOUR A DOMICILE, que votre intervention ou examen se soit déroulé avec ou sans acte d’anesthésie, nous vous invitons pour votre sécurité à suivre rigoureusement les
recommandations sur les conduites à tenir en matière de surveillance suite à votre intervention. Ces instructions écrites vous ont été remises et expliquées par l’Opérateur/Praticien qui
vous a pris en charge. EN CAS DE PROBLEME APRES VOTRE SORTIE, CONTACTEZ :
1. Le Praticien qui vous a pris en charge et qui a dû vous communiquer ses coordonnées téléphoniques (tél : ....................................................................................... )
2. L’Unité de Chirurgie Ambulatoire (UCA) au 04 91 12 12 38 du lundi au vendredi de 08h00 à 19h00, un(e) infirmier(e) répondra à votre appel, ou le standard de l’établissement
au 0 825 74 34 34
3. En dehors des heures d’ouverture de l’UCA ou en cas d’urgence :
- Les urgences de l’Hôpital Privé Marseille Beauregard au 04 91 12 13 14
Signature du patient ou de son représentant :
- SOS MEDECINS en composant le 3624 / Le SAMU en composant le 15 / Les POMPIERS en composant le 18
En fonction de votre intervention, afin d’évaluer votre état de santé, vous serez contactés par téléphone, par un membre de notre équipe.
HPMB V.00
35
ANNEXE 3
B E A U R E G A R D
V E R T

S A I N T E
C O T E A U
M A R G U E R I T E
Procédure Générale Soins – PGS 14
Conduite à tenir pour une demande de transfert d’un patient
hospitalisé vers un Service de Réanimation ou une Unité de
Soins Intensifs Cardiologiques ou une Unité de
Surveillance Continue des ESM
Objet et domaine d’application

Cette procédure définit la conduite à tenir dans le cadre d’une demande de transfert d’un patient
hospitalisé vers un service de Réanimation ou une Unité de Soins Intensifs Cardiologiques ou une Unité
de Surveillance Continue des ESM.

Cette procédure est applicable à tous les services de soins de l’établissement.
Références

Textes réglementaires en vigueur et recommandations opposables

Norme NF EN ISO série 9000 en vigueur

Référentiel HAS en vigueur
Enregistrements
Enregistrement Qualité
Identif.
Index
Accès
Plan de Classement
Archivage
Resp. gestion
Dossier patient
Etiquette
patient
Par nom
Sur demande
auprès du DIM
Plan d’archivage du DIM
Archives
établissement
Médecin DIM
Diffusion

CME

Directrice des soins

Services de soins
Modification, révision, approbation
Version initiale
FONCTION
NOM
DATE
Médecin anesthésiste réanimateur
Dr ME. CORNESSE
16/12/2014
Cardiologue
Dr JP. PEYRE
16/12/2014
Président CME
Dr L. BOUCHEL
16/12/2014
Directrice des Soins
G. RENAUDIN
16/12/2014
Directeur / RQ
MC. LUCCIONI
16/12/2014
Directeur Général
Dr. B. THIRE
16/12/2014
VISA
REVU PAR
APPROUVE
PAR
HPMB
PGS 14
Version 00
Page 1 sur 39
B E A U R E G A R D

V E R T
S A I N T E
C O T E A U
M A R G U E R I T E
Procédure Générale Soins – PGS 14
Conduite à tenir pour une demande de transfert d’un patient
hospitalisé vers un Service de Réanimation ou une Unité de
Soins Intensifs Cardiologiques ou une Unité de
Surveillance Continue des ESM
1/ Conduite à tenir pour le transfert d’un patient vers un Service de Réanimation ESM
Le praticien en charge du patient et/ou le Médecin Anesthésiste-Réanimateur qui pose l’indication
de transfert :
1. Contacte le Médecin Anesthésiste Réanimateur de garde du Service de Réanimation :
-
-
Hôpital Privé Marseille – Vert Coteau :

Médecin Anesthésiste-Réanimateur : 04 91 18 65 90

Responsable Service Réanimation (Serge CAPSALAS) : 04 91 18 65 75

Surveillant Général (Pascal PERRIN) : 04 91 18 65 52

Infirmerie Réanimation : 04 91 18 65 51

Standard : 0 826 20 73 12
Hôpital Privé Marseille – Beauregard :


Responsable Service Réanimation (Christine DELETRE) : 04 91 12 13 76

Directrice des Soins (Ghislaine RENAUDIN) : 04 91 12 15 42

Infirmerie Réanimation : 04 91 12 11 10

Standard : 0 825 74 34 34
2. Si accord de transfert, le praticien contacte le médecin du SAMU (15)
3. Précise le degré d’urgence et le lieu de transfert
4. Confirme le transfert et l’admission du patient en rappelant le Service de Réanimation
receveur
En cas de refus de transfert par le Service de Réanimation (pas de lit disponible ou autres motifs…),
contacter le Directeur d’astreinte pour information et suites à donner, et adresser une FEI à la Cellule
de vigilance en indiquant les motifs du refus.
HPMB
PGS 14
Version 00
Page 2 sur 39
2/ Conduite à tenir pour le transfert d’un patient vers une Unité de Soins Intensifs
Cardiologiques (USIC) ESM
de transfert :
1. Contacte le Cardiologue de garde de l’USIC :
-

Cardiologue de garde : 04 91 12 14 14

Responsable Service USIC (Nathalie GUILLON) : 04 91 12 13 78


Infirmerie USIC : 04 91 12 12 26

Standard : 0 825 74 34 34
4. Confirme le transfert et l’admission du patient en rappelant l’Unité de Soins Intensifs
Cardiologiques
En cas de refus de transfert par l’USIC (pas de lit disponible ou autres motifs…), contacter le Directeur
d’astreinte pour information et suites à donner, et adresser une FEI à la Cellule de vigilance en
indiquant les motifs du refus.
3/ Conduite à tenir pour le transfert d’un patient vers une Unité de Surveillance Continue
(USC) ESM
de transfert :
1. Contacte le Médecin Anesthésiste Réanimateur de l’Unité de Surveillance Continue :
-
HPMB
Hôpital Privé Toulon Hyères – Sainte Marguerite (Hyères) :

Médecin Anesthésiste-Réanimateur / Infirmerie USC : 04 94 12 55 96

Responsable Service USC (Marjorie FOLCO) : 04 94 12 87 76

Surveillante Générale (Myriam GERVAIS) : 04 94 12 86 44

Standard : 0 826 009 083
PGS 14
Version 00
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-
-
-
Hôpital Privé Toulon Hyères – Saint Jean (Toulon) :


Responsable Service USC (Stéphanie FERRER) : 04 94 16 31 27

Surveillante Générale (Marlène CARABALONA) : 04 94 16 30 83

Infirmerie USC : 04 94 16 31 60

Standard : 0 826 004 483
Hôpital Privé Marseille – Vert Coteau :

Médecin Anesthésiste-Réanimateur : 04 91 18 65 10 (jour) / 04 91 18 65 90 (nuit)

Responsable Service USC (Françoise ABRUZZESE) : 04 91 18 65 60

Surveillant Général (Pascal PERRIN) : 04 91 18 65 52


Standard : 0 826 20 73 12


Responsable Service USC (Christine DELETRE) : 04 91 12 13 76



Standard : 0 825 74 34 34
4. Confirme le transfert et l’admission du patient en rappelant l’Unité de Surveillance Continue
En cas de refus de transfert par l’USC (pas de lit disponible ou autres motifs…), contacter le Directeur
d’astreinte pour information et suites à donner, et adresser une FEI à la Cellule de vigilance en
indiquant les motifs du refus.
HPMB
PGS 14
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charte - Hôpital Privé Marseille

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