Communauté de Communes des Monts du Pilat

Communauté de Communes
des Monts du Pilat
Bulletin d’information n°9
www.cc-montsdupilat.fr
DOSSIER
Comment s’évader
dans les Monts du Pilat cet été ?
Les budgets
votés pour
2013 p.4
L’accueil
porteurs de
projets p.5
Le programme
d’intérêt
général (PIG)
p.8
Infos express
Sommaire
Édito du Président
Afin de respecter le cadre juridique imposé par
le Code Electoral, la CCMP ne communiquera plus sur de nouveaux projets après le 1er
septembre 2013. Le bulletin annuel de la CCMP
paraît donc avant cette date.
p3
Finances
Les budgets votés pour 2013
p4
Économie
L’accueil des porteurs de projets
La CCMP rencontre les entreprises
Solidarité
Formation à l’usage des défibrillateurs
p5
p5
p5
Tourisme
Dossier : Comment s’évader dans les Monts du Pilat
p6
cet été?
AEDD (Aménagement de l’Espace / Développement Durable)
Projet de territoire
p7
p7
Projet éolien
p8
Programme d’Intérêt Général (PIG)
Communication
Nouveau site internet
p8
Travaux de valorisation du petit patrimoine
pour les particuliers
Suite à l’inventaire mené par la CCMP sur le petit patrimoine, un fonds de concours a été mis
en place pour les communes qui réalisent des
travaux de rénovation d’éléments répertoriés.
Si vous aussi, en tant que particulier, vous souhaitez
poursuivre cette dynamique, des aides, mises en place
par le Conseil général de la Loire, sont également disponibles sous conditions.
Ce dispositif, appelé « valorisation architecturale »,
est une aide financière pouvant aller jusqu’à 40% du
coût TTC, pour un montant plafond des travaux fixé à
15 000 €. Pour plus de renseignements, nous vous
invitons à prendre contact avec le Conseil général de
la Loire, au 04 77 48 40 43.
Les manifestations soutenues
en 2013 par la CCMP
Fête de la Forêt : Dimanche 6 octobre
à St-Romain-les-Atheux
La fête est dans le Pré : Dimanche 8 septembre
à St-Genest-Malifaux
Jazz au sommet : Du 15 au 30 septembre sur les Monts
du Pilat
Communauté de Communes des Monts du Pilat
Place de l’Hôtel de Ville - BP 27
42 220 BOURG-ARGENTAL
Tél. 04 77 39 69 21 - Fax. 04 77 39 79 89
Email. [email protected]
Internet. www.cc-montsdupilat.fr
Directeurs de la publication
Rachel Dri et Charles-Erick Barralon
Rédaction
Jean Gilbert, Patricia Sala, Maurine Delaigue et toute l’équipe de
la CCMP.
Conception graphique
Maurine Delaigue
Illustrations et photographies
Jean-Luc Rigaux, Maurine Delaigue
Tirage - 7 000 exemplaires
2
Actions sur la Parentalité
L’association Familles Rurales de St-Genest-Malifaux
et l’Espace Déôme se mobilisent afin de créer du lien
social autour de la parentalité.
Dans le cadre de ce partenariat, sont organisés différentes actions :
- Relais écoute (accueil des familles par une psychologue),
- Rencontre échanges ( petit déjeuner des parents ,
café causant),
- Conférences,
- Points écoute jeunes,
- Travail en collaboration avec les différentes structures
petite enfance, enfance et jeunesse.
La CCMP soutient cette démarche à hauteur de 5000€
à chaque association, soit un total de 10 000€ pour
2013.
Édito du Président
L’exécution du budget 2012 a permis de dégager un excédent global de
725 000 €, ce qui nous donne les moyens d’investir à nouveau en 2013 sans recourir à l’emprunt, sans augmenter les impôts, tout en continuant la baisse de la taxe
des ordures ménagères.
Le budget 2013 permettra de poursuivre aussi le désendettement engagé depuis 5
ans. L’endettement global baisse de plus de 1 000 000 €, il est passé de 230 € par
habitant en 2008 à 117 € en 2013.
Jean GILBERT,
Président de la Communauté
Les projets
de Communes
Sur son fonctionnement 2013, la Communauté prévoit de financer pour environ
des Monts du Pilat
480 000 € la politique enfance, pour 320 000 € les actions économiques, et pour
243 000 € la politique touristique, le renouvellement du site internet et la mise en place du Plan d’Intérêt Général
(PIG) pour améliorer l’habitat. Il restera plus de 500 000 € pour l’autofinancement des projets d’investissements.
Trois projets vont être lancés:
- Un nouveau bâtiment pour réunir la crèche de Bourg Argental et le jardin d’enfant,
- L’extension du pôle vertical à Planfoy pour développer un très beau site d’escalade,
- L’aménagement du bâtiment du Giat à la croix de Chaubouret avec l’installation d’un commerce de produits
artisanaux et de produits agricoles, et la mise à disposition d’une salle à usage multiple.
Ces deux dernières réalisations s’inscrivent dans un ensemble de 8 projets touristiques qui verront le jour durant
les prochaines années. Ces projets constituent un véritable atout de développement. Car ils favoriseront le remplissage des 2200 lits touristiques du territoire. Ils ont pour objectif de faire plus de 200 000 nuitées sur la communauté, d’accueillir plus de 150 000 visiteurs au Bessat et pourquoi pas autant sur le reste des autres communes.
Nous en attendons un impact fort pour soutenir notre économie résidentielle. Nos investissements publics doivent
enclencher une vraie dynamique pour que suive l’investissement privé. Nous venons d’inaugurer la belle réalisation
à Bourg Argental des «Bonbons de Julien», et nous sommes interpellés pour accueillir demain de nouveaux projets
touristiques privés.
L’engagement dans un développement durable
Après avoir rencontré beaucoup de difficultés de mise en place des financements, nous avons collectivement pris
la décision de dissoudre le SIANC qui était chargé au niveau du Pilat de réaliser les contrôles d’Assainissement
Autonome. Cela a été une décision difficile mais nécessaire pour retrouver une démarche de responsabilité des
administrés et des communes. Sur le Pilat, on compte plus de 5500 logements non raccordés au collectif. Les
contrôles récents montrent que plus de 20 % des logements rejettent quasi directement dans le milieu naturel et
plus de 30% dans de mauvaises conditions. Si chacun ne contribue que pour une petite pollution, l’ensemble constitue une vraie difficulté pour la qualité de l’eau de nos rivières. Nous avons décidé que chaque commune, dans le
cadre d’un appel d’offre groupé, disposera d’un service privé de contrôle, la Communauté de Communes jouant
un rôle fédérateur pour une politique de prix commune et pour aider les particuliers à monter des dossiers de
subvention. Nous chercherons à aider chacun à lutter efficacement contre les pollutions au meilleur coût possible.
Nous attendons une mobilisation citoyenne de tous pour aider les communes à assurer cette mission «difficile»
qui leur a été confiée par l’état.
Le projet éolien avance, la société de projet «Les Ailes de Taillard» sera créée en juin avec nous l’espérons une
belle participation des habitants au service de la production locale d’énergie.
Au nom des élus communautaires, je vous souhaite à tous un bel été.
Jean Gilbert
3
FINANCES
ÉCONOMIE
Les budgets votés pour 2013
La CCMP vote chaque année un budget principal et 3
UDGETS
PRIMITIFS
2013: CUMULES
budgets
annexes
Espace Nordique, Zones d’Activités
BUDGET
PRINCIPAL- REPARTITION
DE FONCTIONNEMENT
BUDGET PRINCIPAL
DE FONCTIONNEMENT
DES PRINCIPALES MASSES FINANCIERES
REPARTITION DES PRINCIPALES MASSES FINANCIERES
RECETTES
et Bâtiments économiques en location. Les Budgets FISCALITE
3 951 029 €
cumulés sont de 8,8 millions d’euros de fonctionneDEPENSES DE FONCTIONNEMENT - BUDGETS PRIMITIFS 2013 CUMULES
ment et 3,7 millions d’euros d’investissement.
L’économie est le poste le plus important des budgets Dotations de
compensations versées
8 808 €
de fonctionnement et d’investissement. Le tourisme par les Communes
13%
rejoint l’économie dans les principales dépenses en
1 024 974 €
matière d’investissements. Le coût net de l’administra- Dotations d'Etat
1% 4%
Sous-Total
4 984 811 €
13%
tion générale s’élève à 6% de l’ensemble des budgets
11%
de fonctionnement cumulés.
Plus de 60% des ressources extérieures du budget
Autres Produits
82 699 €
de fonctionnement (fiscalité et dotations d’Etat) ne
26%
font que transiter par le budget communautaire. En
effet, 23% sont reversés
au FNGIR, Fonds Natio14%
nal permettant de compenser les territoires défici26%
taires suite à la réforme de la Taxe Professionnelle.
18% sont reversés aux4%communes dans le cadre de
la dotation de compensation de la taxe professionnelle, et 18% au SICTOM pour financer le service
des déchets.
27%
Administration Générale
Tourisme hors Espace Nordique
Culture Social
Espace Nordique
Petite Enfance
(Crèches + Rampe)
Opérations d'Ordre
Administration
Générale
Tourisme hors Espace Nordique
EXCEDENT DE
Culture Social
FONCTIONNEMENT
Espace Nordique
FNGIR (Fonds National de Garantie Individuelle de Ressources)
Economie
Aménagement de l'Espace et Développement Durable
Communication Solidarité
TOTAL GENERAL
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT - BUDGETS PRIMITIFS 2013 CUMULES
1%
4%
DEPENSES
FNGIR
TEOM reversée au
SICTOM
Dotations de
compensations
versées aux
Communes
1 185 840 €
912 609 €
939 782 €
3 038 231 €
Sous-Total
Montant restant
disponible pour la
CCMP
Charges à caractère
général et de gestion
courante
1 946 580 €
673 532 €
Charges de personnel
358 994 €
Subventions diverses
156 512 €
Subventions aux
Budgets annexes
359 689 €
Dépenses imprévues
405 467 €
479 100 €
Petite Enfance
(Crèches + Rampe)
819 276 €
94 617 €
Opérations d'Ordre
241 525 €
AUTOFINANCEMENT
DEGAGE
565 974 €
977 973 €
6 619 200 €
TOTAL GENERAL
6 619 200 €
DEPENSES D'INVESTISSEMENT - BUDGETS PRIMITIFS 2013 CUMULES
10%
13%
13%
14%
26%
Dont 10% de dotation
reversée
aux
communes, et 10%
d’autofinancement et
dépenses imprévues.
9%
40%
21%
27%
RECETTES DE FONCTIONNEMENT - BUDGETS PRIMITIFS 2013 CUMULES
RECETTES D'INVESTISSEMENT - BUDGETS PRIMITIFS 2013 CUMULES
CoSolidarité
0%
6%
4%
10%
13%
0%
18%
11%
11%
1%
3%
35%
18%
30 %
4
Dans le cadre de sa compétence économie, la CCMP a
mis en place un «Accueil Porteurs de Projets». Ce dispositif concerne les chefs d’entreprise qui souhaitent :
- Trouver de nouveaux espaces afin de développer leurs
activités,
-Connaître les projets en cours ou à venir sur le territoire,
- Créer, développer et reprendre des activités
économiques.
L’objectif de 2013 est d’organiser des visites d’entreprises individualisées afin d’échanger avec les acteurs
économiques des Monts du Pilat.
Dans le cadre de son stage de 6 mois dans le
domaine de l’économie, Aurélie MATHEVON
réalisera différents travaux sur la typologie des entreprises du territoire, le foncier, les enjeux
économiques du territoire...
A l’issue de ce premier travail, les
visites individuelles d’entreprises
pourront être mises en place en
place avec la personne en charge de
l’économie au sein de la CCMP. Donc courant 2013,
vous recevrez peut-être leur visite !
Pour faciliter vos démarches et vous accompagner aux
différents stades de développement de votre entreprise,
la CCMP organise des accueils individuels. Uniquement
sur rendez-vous, au 04 77 39 79 86.
8 TEMOIGNAGE
D’UN PORTEUR DE PROJET
Jean-Jacques Gibaud s’est installé sur les Monts du Pilat en septembre 2012. Il y a développé son
activité : sports de traîne tels que le traineau à chiens, la cani-trotinette et la cani-randonnée. Son
offre est unique sur le territoire et a pu se développer avec l’aide de la CCMP.
CCMP : Comment la CCMP vous a-t-elle aidé dans votre installation ?
Jean-Jacques Gibaud : J’ai directement contacté la CCMP pour leur présenter mon projet, qui m’a alors aidé à trouver
un terrain disponible sur le territoire permettant de développer une animation avec des animaux (sans voisin proche...).
Après négociation, j’ai acquis un terrain sur la commune de St-Régis-du-Coin. La CCMP m’a également aidé tout au long
de ma démarche de demande d’aides financières en me mettant en relation avec les personnes et organismes concernés.
CCMP : Avez-vous apprécié de service ?
J-J G : Oui, il m’a permis de trouver un lieu qui me permettait de développer mon activité non loin de St-Etienne, dont
je suis originaire. J’ai été accompagné depuis le début de mon projet jusqu’à l’installation.
CCMP : Depuis votre installation, votre activité connaît-elle le succès attendu ?
J-J G : Bien au-delà, j’ai même dû refuser des réservations. Mon objectif est de doubler le nombre de chiens pour pouvoir répondre à la demande.
Je souhaite également faire connaître l’activité en saison estivale car elle se pratique tout au long de l’année.
Pour plus de renseignements, rendez-vous sur le site : http //kimudjuk.wifeo.com
Formation à l’utilisation des défibrillateurs
4%
4%
La CCMP rencontre
les entreprises
SOLIDARITÉ
3%
11%
L’ Accueil des Porteurs de
Projets
40%
Dans le cadre de sa compétence « Solidarité Intercommunale », la CCMP organise des formations à l’utilisation des
défibrillateurs, en collaboration avec les communes et les sapeurs pompiers.
9 communes du territoire se sont équipées de défibrillateurs. Pour favoriser et appréhender au mieux
l’usage de cet outil, des formations gratuites et ouvertes à tous sont mises en place, uniquement sur inscription. La formation ne dure que 45 minutes et peut permettre de sauver une vie.
Liste des dates et lieux des formations :
- Bourg-Argental : Le 14 septembre, de 8h30 à 12h30, gymnase
- Jonzieux : Le 21 septembre, de 8h30 à 12h30, salle polyvalente
- Marlhes : Le 12 octobre, de 8h30 à 12h30, gymnase
- Saint-Genest-Malifaux : Le 28 septembre, de 8h30 à 12h30, salle des sports
- Saint-Julien-Molin-Molette : à définir
- Saint-Sauveur-en-Rue : Le 5 octobre, de 8h30 à 12h30, gymnase
« 1 h pour 1 vie !
FORMATION
à l’usage du
Défibrillateur
OUVERT
À TOUS !
Sur inscription
Samedi XX septembre
2013
De 9h à 12h
BOURG-ARGENTAL
Salle du gymnase
Renseignement
s et inscriptio
n
- Tél. au 04
- Mail. communicat 77 39 69 21
ion@cc-montsdu
pilat.fr
- Au secrétariat
de votre mairie
Si vous souhaitez participer à la formation, vous devez vous inscrire auprès de la Communauté de
Communes des Monts du Pilat, par téléphone, au : 04 77 39 69 21 ou par mail à l’adresse suivante :
[email protected].
5
Dossier tourisme
Comment s’évader
dans les Monts du Pilat cet été ?
Dévalkart
Vous êtes avides de sensation ? Vous voulez
passer un moment de loisirs en pleine nature ?
Venez (re)découvrir le dévalkart sur le site de
Graix. Le site est ouvert 7 jours sur 7, du 6 juillet
au 1er septembre, de 14h00 à 18h00 et le weekend du 7/8 septembre.
Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site de la
CCMP : www.cc-montsdupilat.fr
Infos ouverture - fermeture liées à la météo :
04 77 20 43 43
Réservation pour les groupes : 04 74 87 52 00
Pôle Vertical :
Les Via Ferrata de Planfoy
Les Via Ferrata de Planfoy sont ouvertes tout l’été, avant
des travaux importants au début de l’automne.
Venez découvrir les itinéraires d’escalade surplombant
le barrage du Gouffre d’Enfer. Au programme : Pont de
singe, passerelle, escalade... Un itinéraire enfant est également possible dès 1,10 m.
Pour plus de renseignements sur le déroulement de
l’activité, la location de matériel ou l’accompagnement par un professionnel de la montagne, contactez
l’Office de Tourisme du Haut Pilat au 04 77 51 23 84. Un
point d’information est également disponible à Planfoy,
au 04 77 51 40 05.
AEDD
Le projet de terrioire
Le précédent projet de territoire de la CCMP date de 2006. Depuis, de nombreux éléments sont venus le compléter et les élus ont
décidé en juin 2012 de le mettre à jour en s’appuyant sur une méthode
innovante, mettant en synergie plusieurs compétences.
Mise en œuvre d’ateliers dans les communes
Le Bureau d’études SITELLE a rencontré les élus municipaux afin de
connaître leurs attentes vis-à-vis des évolutions de la structure.
Il en ressort que l’adhésion des Communes à la CCMP est « une adhésion de raison plus que de cœur ». Les élus municipaux reconnaissent
cependant une réelle légitimité de la CCMP sur les actions économiques, la petite enfance, le tourisme, les énergies renouvelables, la solidarité financière et technique.
8
Le travail des étudiants en MASTER 2 de l’université Lumière de Lyon 2
Le projet tuteuré a été réalisé par une équipe de 6 étudiants encadrés par leurs enseignants chercheurs. Ils ont rencontré les acteurs du territoire. Plusieurs temps forts ont été menés avec les élus du territoire. Les préconisations
concernent notamment la vie économique du territoire, comme par exemple : Pérenniser l’activité économique
existante par la mise en place d’un réseau des chefs d’entreprises.
8
Une gouvernance élargie
Des « Grands Témoins » acteurs du territoire ont participé à la démarche au côté des élus et des techniciens de la
CCMP. Ce sont des présidents d’associations, des personnes investies dans la vie locale… qui apportent leur vision
de « citoyen éclairé » sur le devenir de la structure et du territoire.
8
Aujourd’hui, une troisième phase de travail va être menée afin de synthétiser et prioriser l’ensemble des préconisations pour définir de grandes orientations pour la CCMP et son territoire.
Projet éolien : L’état d’avancement des «Ailes de Taillard»
Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiatives :
Les antennes de la Maison du Tourisme
Vous cherchez quoi faire cet été dans les Monts du Pilat ? Des professionnels de l’accueil sont là pour vous guider.
Canton de Bourg-Argental
Office de tourisme de Bourg-Argental
Tél. 04 77 39 63 49
Sorties «découvertes et terroirs»
Les mercredis après-midi
Bourg-Argental
Canton de St-Genest-Malifaux
Office de tourisme du Haut Pilat
Tél. 04 77 51 23 84
Sorties « découvertes et terroirs »
Tous les mardis après-midi
St-Genest-Malifaux
Marches de l’été dans le Haut Pilat
Les mercredis et vendredis
Office de tourisme
de Bourg-Argental
Les rendez-vous de «Mon Parc»
Petits explorateurs : 17 juillet à Marlhes
Crêt de Chaussitre : 8 août à St-Régis-du-Coin
Barrages Furan : 26 août à Planfoy
Concerts en balades : 25 juillet à La Versanne,
le 8 août à St-Régis-du-Coin et le 15 août à Jonzieux
Renseignements : 04 74 87 52 00
6
Randonnées pédestres accompagnées
Les mardis
Bourg-Argental
« Rendez-vous Arts & Saveurs »
Le 15 août
Burdignes
Suite au choix par la CCMP du développeur Aérowatt comme partenaire pour co-développer, construire et exploiter le futur parc éolien « les Ailes de Taillard », la fin de l’année 2012 et le printemps 2013 ont été propices à de
nombreuses avancées.
En terme environnemental, pendant plus d’un an, le site de Taillard fait l’objet d’études environnementales pour
évaluer l’impact du projet de parc éolien : étude chiroptérologique, ornithologique, étude de la faune terrestre et
des habitats naturels, de la flore, étude paysagère, acoustique et hydrogéologique. Les cabinets d’études sont actuellement sur le terrain pour les relevés nécessaires.
Grâce au mât de mesure posé en octobre dernier, la vitesse et la direction du vent sont mesurées et seront enregistrées pendant au moins une année. Ceci permettra de dresser la carte des vents du site, et donc orientera le
choix des emplacements et des machines adaptées. Les mesures du vent permettront également d’estimer l’énergie
éolienne valorisable par le parc, et donc d’évaluer sa production électrique.
L’organisation du montage de la Société de Projet, sous forme de Société par Actions Simplifiées (SAS) a fait l’objet
de plusieurs délibérations communautaires.
C’est accompagnée de l’Association « Energies communes Renouvelables » (ECR) dont le siège est à Burdignes que
la CCMP a souhaité lancer le volet d’investissement citoyen du projet.
Par ailleurs, la CCMP a adhéré à la Société d’économie mixte du SIEL (Syndicat des Energies de la Loire), la « SEM
SOLEIL » qui représentera la Collectivité dans la SAS.
La gouvernance de ce projet sera partagée ainsi que son capital (à 50% pour AÉROWATT, 25% pour les collectivités
et 25% pour les citoyens).
Prochaines étapes : la création de la Société de projet, la finalisation des études, la concertation et le dépôt des
demandes d’autorisations administratives …
Pour plus de renseignements et pour continuer à suivre l’actualité du projet, abonnez-vous à la newsletter en
écrivant à : [email protected] ou consultez toute l’info en ligne sur le site de la CCMP :
www.cc-montsdupilat.fr
7
AEDD
PIG (Programme d’Intérêt Général)
Ce dispositif, mis en place par la CCMP, permet d’aider les propriétaires occupants ou bailleurs à réaliser des
travaux dans leur logement.
Ce programme apporte :
• Une assistance et des conseils gratuits,
• Des aides financières (sous conditions) pour la réalisation de travaux de différentes natures dans leur logement :
- Economies d’énergie,
- Adaptation au vieillissement ou au handicap,
- Réhabilitation globale.
Ce dispositif est à l’initiative de la CCMP, il est mené avec l’assistance du PACT Loire. Pour plus de
renseignements, vous pouvez les contacter au 04 77 43 08 80, ou par mail à l’adresse suivante :
[email protected]
Des permanences ont lieu sur les deux cantons de la CCMP de 14h00 à 15h30, les 1er et 3ème jeudi du mois,
en mairie de Bourg-Argental, et les 2ème et 4ème jeudis du mois, en mairie de St-Genest-Malifaux.
8 TEMOIGNAGE
Mme Rochette bénéficie du PIG pour des travaux
d’isolation dans sa maison. Mme Rochette ne pensait pas
pouvoir bénéficier d’aides, elle revient sur sa démarche et
les résultats obtenus.
vers le Pact Loire.
CCMP : Comment avez-vous
connu le dispositif du PIG ?
Mme Rochette : Grâce au bulletin
d‘information de la commune du Bessat. Il y avait un article qui expliquait
les aides possibles et qui renvoyait
CCMP : Comment se sont déroulés les échanges avec
le Pact Loire ?
Mme Rochette : J’ai contacté le Pact Loire par téléphone. Ensuite
nous avons échangé régulièrement par mails et par téléphone. Nous
nous sommes ensuite rencontrées physiquement lors de la visite
technique.
CCMP : En quoi consistent vos travaux ?
Mme Rochette : Ce sont essentiellement des travaux d’isolation des murs et de changement des fenêtres et des portes. Nous
allons également installer un poêle. Les travaux vont être réalisés
par une entreprise de la commune du Bessat. Ces travaux étaient
nécessaires, mais le PIG nous a notamment amené à augmenter
l’épaisseur de l’isolation.
CCMP : Combien le PIG vous apporte-t-il ?
Mme Rochette : Nos travaux subventionnables s’élèvent à 20 000€ HT. En cumulant toutes les aides (ANAH, CCMP, Conseil général
et peut-être la Région), nous sommes susceptibles de percevoir 14 000€. Nous ne nous attendions pas à un tel montant !
COMMUNICATION
Nouveau site internet
Le site internet de la CCMP va faire peau neuve ! Entre décembre 2013 et début 2014, l’actuel site internet
disponible à l’adresse suivante : www.cc-montsdupilat.fr va laisser place à un site tout neuf.
Au menu : plus de clarté, plus de dynamisme, plus de services en ligne et bien d’autres nouveautés. Nous vous
8
donnons rendez-vous prochainement pour ce nouvel outil d’information.