L`Ordonnateur Liquidateur Hassan SAGHIRI

‫اﻟﻤﺪﻳﺮﻳﺔ اﻟﺠﻬﻮﻳﺔ ﻟﻠﺸﻤﺎل اﻟﺸﺮﻗﻲ‬
‫اﻟﻤﻘﺎﻃﻌﺔ اﻟﺠﻤﺮآﻴﺔ ﺑﻮﺟﺪة‬
‫اﻵﻣﺮﻳﺔ ﺑﺎﻟﺼﺮف ﺑﺄﺣﻔﻴﺮ‬
AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
VENTE N° 09/2016
L’ordonnateur des douanes et impôts indirects à AHFIR porte à la connaissance des enchérisseurs
que le service procédera une vente aux enchères publiques d’un lot des Motocycles destinés pour la
ferraille et Circulation.
Cette vente aura lieu au magasin des douanes d' AHFIR le ,
Mardi 20 Décembre 2016 à compter de 10h00
CONDITIONS PARTICULIERES
- Les enchérisseur doivent présenter le jour de la vente au service, une copie légalisée des
Documents justifiant l’exercice de l’activité de ferrailleur (pour les motocycles ferrailles), faute de
quoi la participation à la Vente sera refusée,
- Les Motocycles sont vendus au plus offrant et dernier enchérisseur.
- Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que se soit notamment pour défaut de
qualité ;
- Les paiements sont effectués immédiatement après adjudication au comptant (en espèce ou par
chèque certifié). A défaut de quoi les lots seront remis en vente conformément aux dispositions
légales en vigueur ;
- Les lots payés doivent être enlevés immédiatement ;
- Nonobstant les frais de magasinage en vigueur, les motocycles adjugés et non retirés demeurent aux
risques des adjudicataires. Leur détérioration altération ou déperdition ne peuvent donner lieu a des
dommages et intérêts quelle qu’en soit la cause.
- Les enchérisseurs doivent être munis d’une pièce d’identité officielle faute de quoi l’offre sera
rejetée.
- Les enlèvements sont effectués à la charge des acquéreurs ;
- L’acquéreur doit accepter les contrôles ultérieurs effectués par les services douaniers.
- L’acquéreur doit tenir une comptabilité matière des marchandises acquises et consigner leur mouvement
tant à l’entrée qu’à la sortie sur un registre qui doit être présenté à toute réquisition du service des
douanes,tout autre document ne peut être opposable vis-à-vis de l’Administration.
- Toute cession à des tiers par l’acquéreur des articles doit obligatoirement être couverte par la délivrance
d’une facture établie en bonne et due forme tirée d’un facturier dont les souches doivent être conservées
pour être présentées à toute réquisition du service des douanes.
‫ﻟﻺﻃﻼع ﻋﻠﻰ ﺷﺮوط اﻟﺒﻴﻊ ﻳﻤﻜﻦ اﻻﺗﺼﺎل ﺑﻤﻜﺎﺗﺐ اﻟﺠﻤﺎرك أو ﻋﺒﺮ ﺷﺒﻜﺔ اﻻﻧﺘﺮﻧﻴﺖ ﺑﺎﻟﻌﻨﻮان اﻟﺘﺎﻟﻲ‬
WWW.douane.gov.ma
L’Ordonnateur Liquidateur
Hassan SAGHIRI
AHFIR Le; 05/12/2016
La liste des Motocycles.
AFF N°
Marque
Cadre N°
Observation
20671d/11
02 Motocyclettes
sans
Ferraille
20787/11
sans
Ferraille
518d/12
Motocycle « MFL »
Peugeot « 103 »
sans
Ferraille
581d/12
MBK Noir
sans
Ferraille
684d/12
Peugeot "103" rouge
sans
Ferraille
737d/12
sans
Ferraille
965d/12
Peugeot "CADI" falsifié
Motocyclette
sans
Ferraille
992d/12
Peugeot "103"
sans
Ferraille
1007d/12
DERBI
Motobécane rouge
sans
Ferraille
sans
Ferraille
Peugeot 102
M B K Blanc
sans
Ferraille
sans
Ferraille
sans
Ferraille
sans
Ferraille
sans
Ferraille
1033d/12
Min73d/13
Min 77d/13
Min78d/13
Min79d/13
Min92d/13
Mobylette falsifié
Motobécane
sans
Ferraille
688d/13
Suzuki P,F
Motocycle "RAMZI" usagéPeugeot 103 usagé et 01 cadre
Moto, vide sans moteur et
sans roues usagés
02 Motocyclettes
sans
Ferraille
778d/13
FOX Bleu
sans
Ferraille
831d/13
Scooter
sans
Ferraille
Min176d/13
sans
Ferraille
1137d/13
DERBI "VERT"
Mobylettes rouge
sans
Ferraille
1165d/13
02 Motocyclettes détériorés
sans
Ferraille
Min14d/14
Mobylette M B K Noir
sans
Ferraille
Min23d/14
Peugeot "103" rouge et vert
sans
Ferraille
Min113d/14
Scooter « DERBI » Détérioré
sans
Ferraille
Min135d/14
Peugeot "VOGUE" accidenté
Peugeot "FOX"
sans
Ferraille
sans
Ferraille
sans
Ferraille
Min91d/15
Moto « CROSS » P,F
Peugeot "103"
sans
Ferraille
Min 113d/15
Peugeot "Scooter" détérioré
sans
Ferraille
Min06/16
Peugeot 103 "Ninja" Noir
sans
Ferraille
Min 69d/16
M B K Bleu
sans
Ferraille
Min71d/16
Motocycle sans marque
sans
Ferraille
168d/16
sans
Ferraille
351d/16
Peugeot "103" rouge
Mobylette
sans
Ferraille
342d/16
Scooter « Yamaha »
sans
Ferraille
403d/16
Peugeot "103"
sans
Ferraille
Min93d/13
395d/15
532d/15
396d/14
611d/15
MBK marron
Peugeot "103" Noir
Scooter M B K « Stainte » vertblanc-noir
Scooter « CYPRI » grise
Motobécane Bleu
89d/16
Peugeot "FOX" rouge
413d/14
747d/14
585d/14
484102
Circulation
OO30034498
Circulation
VG5SA092002007934
Circulation
L50TABLE66ZL00251
Circulation
88727855
Circulation
DGM535140MPMT057
Circulation
157d/16
Motobécane
211915
Circulation
273d/16
Scooter « Yamaha » Bleu
VG5SA091000030612
Circulation
311d/16
DERBI
UTHSR2A1A5H274184
Circulation
375d/16
Peugeot « Vogue » Noir
4JC-000103
Circulation
424d/16
Peugeot "Fox" Noir
VGAT057HA00000990
Circulation
Bicyclettes.
663d/13
Bicyclette Dicatlon Blanche
57d/14
Bicyclette
162d/14
Bicyclette
186/15
Bicyclette
439d/16
Bicyclette
467d/16
02 bicyclettes
01 Bicyclette
469d/16
NB: La liste non définitive.