Audition n°5 - MON PAYS, MON ECOLE

La scolarisation des élèves
à besoins éducatifs particuliers
dans le 2nd degré
I - Adaptation scolaire : les SEGPA
II - Elèves en situation de handicap : les UPI
III –Les commissions
IV – Le Camp Est
V – Les missions de l’IEN adjoint
VI – Evolutions
1
I L’Adaptation : les SEGPA
Elèves en difficulté persistante
Public concerné : Circulaires du 24 avril 2009 et du 29 août 2006
La SEGPA concerne les élèves
–
qui rencontrent des difficultés scolaires graves et durables malgré les aides de
prévention et de soutien
–
qui ne maîtrisent pas toutes les compétences du socle commun cycle II.
La SEGPA ne concerne pas les élèves
–
au seul titre des troubles du comportement, ou des difficultés directement liées
à la compréhension de la langue français
–
les élèves susceptibles de tirer profit d’une mise à niveau en collège
Dés la classe de 4ème, on y pratique la découverte de différents champs professionnels au
sein des ateliers de la SEGPA ou d’un réseau de plusieurs SEGPA.
De plus, cette découverte professionnelle est également mise en œuvre à la faveur des
stages en entreprises, dans les associations, les administrations ou lors de visites
préparées en classe (prétextes à programmer, écrire…)
2
Situation élèves en SEGPA
Province Sud
Situation au 01/07/10
SEGPA
6°
5°
4°
3°
MAGENTA
16
17
23
23
KOUTIO
14
16
22
20
BOULARI
12
17
16
NORMANDIE
12
17
PORTES DE FER
14
AUTEUIL
FQ
Int. élèves handicapés
TOTAL en SEGPA
79
(3HI)(1PSY)(1HD)
80
(5HI)(3HD)
15
60
(4HI)(1HD)
25
24
78
(2HI)(1HD)(1HM)
14
23
24
75
(8HI)(1PSY)(2HM)(1HA)
12
20
22
25
79
(4HI)(1PSY)(3HD)
KAMERE
12
17
29
(2HI)(1PSY)
BOURAIL
10
11
19
20
68
(5HI)(1PSY)
STE M. DE PAITA (Privé)
15
16
17
19
67
(5HI)
8
8
0
TOTAL Province Sud
117
145
167
170
16
615
56
3
Situation élèves en SEGPA
Province Nord
Situation au 01/07/10
SEGPA
6°
5°
4°
3°
KOUMAC
7
16
14
16
53
POINDIMIE
16
17
15
14
62
CANALA
3
5
HOUAILOU
3
6
6
5
20
KONE
6
12
7
8
33
H. BONOU POUEBO (Privé)
8
18
7
13
46
(2HI)
TOTAL Province Nord
43
74
49
56
0
222
6
FQ
Situation élèves en SEGPA
FQ
TOTAL Int. élèves handicapés en
(1HI)(1PSY)(2HM)
8
Province Iles
Situation au 01/07/10
SEGPA
6°
5°
4°
3°
WE LIFOU
12
12
16
15
LA.ROCHE MARE
10
12
11
10
G. DOUARRE OUVEA (Privé)
6
11
TOTAL Province Iles
28
35
TOTAL NOUVELLE CALEDONIE
27
25
9
9
188 254 243 251 25
Int. élèves handicapés
TOTAL en SEGPA
55
(10HI)
52
(5HI)(1HM)(1HA)
17
(4HI)
124
21
961
83
4
EVOLUTION DES SEGPA EN NOUVELLE-CALEDONIE
DE 2006 à 2010
Nombres d'élèves accueillis en 6ème de SEGPA
250
222
237
232
202
200
188
150
100
50
0
année
2006
année
2007
année
2008
année
2009
année
2010
année
2011
année
2012
année
2013
année
2014
Nombre d'élèves issus de SEGPA accueillis en FQ
70
64
60
52
50
40
62
41
30
25
20
10
0
année
2006
année
2007
année
2008
année
2009
année
2010
année
2011
année
2012
année
2013
année
2014
Nombre d'élèves issus de 3ème SEGPA
accueillis en LP
160
140
139
123
120
100
150
139
99
80
60
40
20
0
année
2006
année
2007
année
2008
année
2009
année
2010
année
2011
année
2012
année
2013
année
2014
5
EVOLUTION DES SEGPA EN NOUVELLE-CALEDONIE
DE 2006 à 2010
Nombre d'élèves issus de 3ème SEGPA
accueillis en CFA
20
19
15
14
10
9
6
5
7
0
année
2006
année
2007
année
2008
année
2009
année
2010
année
2011
année
2012
année
2013
année
2014
Nombre d'élèves de 3ème SEGPA en apprentissage
(vie active)
60
56
50
49
48
40
32
30
37
20
10
0
année
2006
année
2007
année
2008
année
2009
année
2010
année
2011
année
2012
année
2013
année
2014
Nombre d'élèves handicapés accueillis en intégration
individuelle en SEGPA
100
86
80
60
89
74
83
56
40
20
0
année
2006
année
2007
année
2008
année
2009
année
2010
année
2011
année
2012
année
2013
année
2014
6
Situation élèves en SEGPA Province Sud
19 / 03 / 10
au
Sorties de 3ème (+ FQ) 2009
SEGPA
MAGENTA (+FQ)
KOUTIO (+FQ)
BOULARI
NORMANDIE
PORTES DE FER
AUTEUIL
KAMERE (Pas de 4° et 3° )
BOURAIL (+FQ)
STE M. DE PAITA
UPI
3°
FQ
SMA CAP CFA MFR
9
11
13
8
2
1
7
4
1
15
1
1
3
1
3
26
3
Situation élèves en SEGPA Province Nord
19/03 /2010
5
8
1
11
2
2
1
1
13
App.
VA
Att.
Dés. Total
1
3
1
1
3
7
0
12
32
1
14
96
8
Dés. Total
6
2
12
Total 12
Att.
1
18
11
VA
42
4
52
13
3
35
2
25
4
20
0
4
25
2
17
0
31 229
2
11
1
App.
au
Sorties de 3ème (+ FQ) 2009
UPI
SEGPA
KOUMAC
R. VAUTHIER
CANALA (Pas de 4° et 3° )
1
WANI
KONE
H. BONOU
Total 1
3°
FQ
SMA CAP CFA MFR
7
1
6
2
2
1
1
3
1
10
3
0
25
0
3
1
1
1
3
1
0
1
5
2
1
1
8
0
4
8
App.
VA
Att.
9
14
0
8
9
12
52
Situation élèves en SEGPA Province Iles
au 19 / 03 / 10
Sorties de 3ème (+ FQ) 2009
UPI
SEGPA
L. BOULA
LA ROCHE (+FQ)
G.DOUARRE (Pas de 4° et 3°)
Total 0
3°
0
9
0
18
0
0
0
1
0
4
TOTAUX
3
38
3
139
7
3
6
37
21
43 313
13
FQ
SMA CAP CFA MFR
Dés. Total
13
9
3
5
1
1
7
16
16
0
32
II Les élèves en situation de handicap
Inclusions individuelles
Unités pédagogiques d’intégration : UPI
Unités localisées pour l’inclusion scolaire: Ulis, à compter du 1er
septembre 2010
8
2.1 - Inclusions individuelles
Elèves du second degré en situation de handicap
TFA
Province
des ILES
Province
du NORD
Province
du SUD
Intégrations
collectives
0
0
11
T
DIV
0
Intégrations
individuelles
en SEGPA
Intégrations
individuelles
en milieu ordinaire
Total
1
0
19
0
1
0
21
0
0
8
1
1
0
10
1
0
38
1
3
0
43
1
0
16
1
1
0
19
0
0
3
0
2
1
6
3
14
4
3
1
2
27
4
14
23
4
4
3
52
17
2
63
1
23
9
115
1
0
38
9
3
5
56
Intégrations
collectives
Intégrations
individuelles
en SEGPA
Intégrations
individuelles
en milieu ordinaire
Total
TFV. TFC
TFM
T
et P.H. PSY.
1
0
Total
12
Intégrations
collectives
Intégrations
individuelles
en SEGPA
Intégrations
individuelles
en milieu ordinaire
Total
7
12
9
12
32
4
76
25
14
110
22
58
18
247
Total Territoire
30
28
171
27
65
21
342
TFA : trouble des fonctions auditives
TFV : trouble des fonctions visuelles
TFC : trouble des fonctions cognitives
T DIV : troubles divers
TFM : trouble des fonctions motrices
PH : polyhandicapés
T PSY : troubles psychologique
9
Inclusions individuelles (suite)
155 élèves
en collège
54 élèves
en enseignement général
83 élèves
en section d’enseignement général
et professionnel adapté (SEGPA)
58 élèves
en lycée
7 élèves
en enseignement général
51 élèves
en lycée professionnel
1 élève
à l’université
10
2.2 - Unités pédagogiques d’intégration : UPI
À compter du 1er septembre 2010, les Unités pédagogiques
d’intégration deviennent les Unités localisées pour l’inclusion
scolaire: Ulis.
Les Ulis possèdent trois caractéristiques qui leur confèrent une place essentielle
dans l'éventail des réponses que l'Éducation nationale apporte aux besoins des
élèves handicapés dans le second degré :
- Elles constituent un dispositif collectif au sein duquel certains élèves handicapés
se voient proposer une organisation pédagogique adaptée à leurs besoins
spécifiques et permettant la mise en œuvre de leurs projets personnalisés de
scolarisation.
- Elles sont parties intégrantes de l'établissement scolaire dans lequel elles sont
implantées. Les élèves scolarisés au titre de l'Ulis sont des élèves à part entière de
l'établissement et leur inscription se fait dans la division correspondant à leur projet
personnalisé de scolarisation (PPS).
- Dans le cadre du bassin de formation et en vue d'offrir aux élèves un choix plus
étendu de formations professionnelles, l'Ulis peut être organisée sous la forme
d'un réseau regroupant plusieurs lycées professionnels. L'objet de l'Ulis en
réseau est de mutualiser les lieux de formation possibles afin de faciliter la mise en
adéquation du projet professionnel du jeune avec son projet personnalisé de
scolarisation.
11
NOUVELLE-CALEDONIE
A la rentrée de février 2010 les capacités d’accueil collectif des élèves en situation
de handicap connaissent une montée en puissance très significative.
Après la création de l’UPI du Lycée Professionnel Petro Attiti début 2008 et celle
d’une formation qualifiante adaptée au Collège de Koutio en 2009.
Ce même collège de Koutio continue d’accueillir au sein de l’une des deux UPI 4
destinées aux élèves handicapés moteurs, plusieurs élèves polyhandicapés arrivant
du 1er degré
Finalités de l’accueil des élèves en situation de handicap
Doter les élèves en situation de handicap des compétences nécessaires à leur
insertion sociale et professionnelle
12
Unités pédagogiques d’intégration : UPI (suite)
Province des
Iles Loyauté
Province Nord
2 UPI
2 UPI
12 élèves
19 élèves
7 UPI 1
Province Sud
1 UPI 2
115 élèves
2 UPI 4
TOTAL : 146
13
EVOLUTION DES UPI DE 2005 A 2009
Nombre d'élèves en situation de handicap accueillis
en UPI
160
140
120
100
80
60
40
20
0
113
125
139
146
98
année
2006
année
2007
année
2008
année
2009
année
2010
année
2011
année
2012
année
2013
année
2014
EVOLUTION DES INTEGRATIONS INDIVIDUELLES DE 2006 A 2010
Nombre d'élèves handicapés accueillis en intégration
individuelle
230
223
220
215
210
200
190
195
194
188
180
170
année
2006
année
2007
année
2008
année
2009
année
2010
année
2011
année
2012
année
2013
année
2014
14
EVOLUTION DES UPI DE 2005 A 2009
Nombre d'élèves handicapés acceuillis en intégration
individuelle en SEGPA
100
86
80
60
89
74
82
56
40
20
0
année
2006
année
2007
année
2008
année
2009
année
2010
année
2011
année
2012
année
2013
année
2014
EVOLUTION DES INTEGRATIONS INDIVIDUELLES DE 2006 A 2010
Nombre d'élèves handicapés acceuillis en intégration
individuelle en collège (enseignement général)
90
80
70
60
50
40
30
20
10
0
85
73
65
57
année
2006
année
2007
année
2008
année
2009
54
année
2010
année
2011
année
2012
année
2013
année
2014
15
EVOLUTION DES UPI DE 2005 A 2009
Nombre d'élèves accueillis en intégration individuelle
en lycée (enseignement général)
16
14
12
10
8
6
4
2
0
14
9
7
7
4
année
2006
année
2007
année
2008
année
2009
année
2010
année
2011
année
2012
année
2013
année
2014
EVOLUTION DES INTEGRATIONS INDIVIDUELLES DE 2006 A 2010
Nombre d'élèves acceuillis en intégration individuelle
en lycée professionnel
70
60
59
51
50
40
30
20
39
38
27
10
0
année
2006
année
2007
année
2008
année
2009
année
2010
année
2011
année
2012
année
2013
année
2014
16
III - LA COMMISSION D’ORIENTATION DU SECOND DEGRE ASH
La commission du second degré (CSD-ASH)
La CSD-ASH est chargée des orientations en SEGPA et en UPI (après attribution d’un
taux de handicap par la CEJH pour ce dernier cas).
La CSD-ASH présidée par le Vice-Recteur ou son représentant, le Président de la
Province ou son représentant en assure la vice-présidence.
En outre, la CSD-ASH comprend :
- des représentants du vice-rectorat (chefs d’établissements, enseignants spécialisés,
conseillers d’orientation -psychologues, assistante sociale)
- le médecin de la Direction Provinciale des Affaires Sanitaires et Sociales
- les représentants d’associations de parents d’élèves de parents d’élèves
- les représentants d’associations de parents d’élèves à besoins éducatifs spéciaux.
La CEJH est présidée en alternance par le DENC et le DASS
Le Vice-Recteur en est seulement membre, situation inédite car en théorie il devrait se trouver
au moins à niveau de la représentation exercée par le DENC en charge de l’enseignement
primaire. A l’avenir, il conviendra vraisemblablement de remédier à cette situation pour le
moins étonnante.
Par ailleurs, le secrétariat de la CSD-ASH ne compte qu’une seule personne en charge des
orientations du secteur de l’adaptation scolaire (SEGPA) et de celles du secteur handicap
(UPI et inclusions individuelles) ce qui est peu en proportion de la situation du premier degré.
De plus, la nécessité de veiller au bon suivi des projets personnalisés de scolarisation sur
l’ensemble du Territoire nécessitera de prévoir les moyens d’y satisfaire.
17
BILAN de la CSD / ASH en 2009
PROVINCE
DATE
LIEU
Nb DOSSIERS
CSD/ASH / S/N/I
18/03/2009
NOUMEA
56
CSD/ASH / S/N/I
02/07/2009
LIFOU
53
CSD/ASH / I
21/07/2009
MARE
71
CSD/ASH / S
06/10/2009
NOUMEA
134
CSD/ASH / N
15/10/2009
KOUMAC
89
CSD/ASH / S
23/10/2009
NOUMEA
144
CSD/ASH / S/N/I
19/11/2009
NOUMEA
107
CSD/ASH / S/N/I
10/12/2009
NOUMEA
69
TOTAL des 8 Commissions
Transmission à la
C.E.J.H - N.C.
667
167 dossiers
pour
évaluation du
Taux
de Handicap.
18
IV – Le Camp Est
Deux professeurs des écoles spécialisés, option F y enseignent, l’un au quartier des jeunes,
l’autre, RLE (Responsable Local de l’Enseignement) dans le secteur des adultes.
V – Les missions de l’IEN adjoint au Vice-Recteur de NouvelleCalédonie
Assurer le suivi des 18 SEGPA et des 14 UPI du Territoire, des classes du Centre Pénitentiaire et de
l’Ecole du Centre Hospitalier Territorial.
.
nd
er
Etudier tant dans le 2 degré public que dans 1 degré privé les réponses les plus adéquates pour
les élèves à besoins éducatifs particuliers intégrés dans l’enseignement général.
Développer l’information et la communication intra et extra-muros notamment sur l’ASH et les
actions conduites dans ce domaine ;
Coordonner les actions de formation continue des enseignants en collaboration avec les instituts de
formation.
Développer notre collaboration avec la Direction de l’Enseignement de la Nouvelle-Calédonie, les
provinces et le monde associatif.
Favoriser l’harmonisation des pratiques entre le 1er degré et le 2nd degré dans le cadre d’une étroite
collaboration avec le directeur de la DENC.
Présider les CSD ASH et participer aux assemblées des CEJH-NC.
Inspecter les enseignants de SEGPA et d’UPI, les enseignants du Centre Pénitentiaire, du CHT, du
CHS, des écoles de l’Ile des Pins et de Belep, les animateurs formateurs du 1er degré privé.
Harmoniser les pratiques au niveau du conseil pédagogique dans le 1er degré privé.
Garantir l’application des textes en vigueur pour les enseignements adaptés et l’enseignement
spécialisé dans le 2nd degré public et dans le 1er degré privé.
Etudier et mettre en place avec la DEXCO, les adaptations nécessaires pour répondre aux besoins
spécifiques de certains élèves lors de la passation des examens et des concours.
Gérer les examens et concours du 1er degré (Concours d’instituteurs du public et du privé, concours
de professeurs des écoles, CAFIPEMF, CAPA SH) et dans le 2nd degré (CFG, 2 CA SH)
Rédiger les rapports de jury.
Rédaction des rapports de jury :
pour les concours externe et spécial d’élèves instituteurs
pour les concours externe, externe spécial et interne de professeurs des écoles
pour le concours interne des professeurs des écoles de l’enseignement privé
pour le CAFIPEMF
pour le CAPA-SH
Réunions des coordonnateurs des concours d’élèves instituteurs et de professeurs des
écoles :
concours d’élèves instituteurs
19
concours de professeurs des écoles
concours interne professeurs des écoles du privé
Elaboration d’un document sur le Rôle des coordonnateurs
Rédaction du cahier des charges quant à l’élaboration des sujets
Sélection des sujets :
concours d’élèves instituteurs (enseignement public)
concours de professeurs des écoles
concours de professeurs des écoles du privé
concours d’élèves instituteurs (enseignement privé) :
Réunions des membres des jurys CAFIPEMF et CAPA-SH pour l’harmonisation des critères
de notation
Organisation des jurys en collaboration avec la DENC et la DRH-NC
Présidence des jurys :
Admissibilité :
o CAFIPEMF :
o
concours d’élèves instituteurs (enseignement public) : interne, externe et
spécial
o
concours de professeurs des écoles : (enseignement public)
o
concours de professeurs des écoles (enseignement privé)
o
concours d’élèves instituteurs (enseignement privé) : externe, et interne
Admission :
o CFG :
1ère session en juin
2nde session en novembre
o
concours d’élèves instituteurs (enseignement public externe et spécial)
o
concours de professeurs des écoles enseignement public
o
concours interne de professeurs des écoles enseignement privé
o
concours d’élèves instituteurs (enseignement privé) :
o
CAFIPEMF
o
CAPA-SH
20
VI – Evolutions
5.1 - RENTREE 2011 :
Création d’un nouvel emploi de professeur des écoles spécialisé option F pour la scolarisation
des élèves du second degré du CHT et du CHS
Création d’un nouvel emploi de professeur des écoles spécialisé option F à la SEGPA du
collège d’AUTEUIL
Création d’un emploi de professeur des écoles itinérant spécialisé option B pour l’appui à
l’inclusion scolaire des élèves en situation de handicap lié aux troubles des fonctions
visuelles
Ouverture d’un troisième champ professionnel de vente distribution magasinage (VDM) à la
SEGPA de BOULARI de façon à diversifier notre offre de formation, notamment en faveur
des jeunes filles dans le secteur SUD.
Ouverture d’un CAP ADAL/AFAT au Collège de Bourail en remplacement de la FQ ce qui
constitue une offre débouchant sur des certifications, voire des poursuites vers des CAP de
spécialité ou les formations du GSMA.
5.2 - BESOINS à étudier en partenariat avec services ou associations
Suivis éducatifs et thérapeutiques d’élèves présentant des troubles du comportement et/ou
des carences éducatives.
Actuellement il n’existe aucune structure pour la prise en charge d’enfants ou d’adolescents
qui pourraient bénéficier de placements en établissements du type des ITEP (thérapeutique,
éducatif et pédagogique) dont on dispose en Métropole.
Au lieu d’envisager des établissements il semble préférable d’explorer la voie de services de
soins éducatifs et thérapeutiques offrant des prestations itinérantes afin de poursuivre en
partie la scolarité des jeunes concernés tout en procédant aux adaptations nécessaires à
l’évolution qualitative et quantitative des besoins.
La solution du service est moins onéreuse que la réponse « établissement », de plus elle
contribue à favoriser la poursuite d’une scolarité dans le cadre de projets personnalisés de
scolarisation et de formation.
Extension de la réponse de type SEGPA/UPI PRO du collège de KOUTIO qui autorise
une gestion optimale des compétences en enseignement général et professionnel ainsi que
l’utilisation économe des ateliers. Ce type de réponse est rendue possible à la faveur d’un
accompagnement progressif des jeunes vers l’emploi.
La voie « Koutio » correspond largement aux préconisations relatives aux ULIS.
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Adaptation des conditions d’Hébergement collectif des jeunes aux besoins des élèves à
besoins éducatifs particuliers, en effet ils ne trouvent pas toujours de solution adaptée
d’accueil quand il existe une solution scolaire à la demande des familles.
VI – Généraliser les bonnes pratiques dans le cadre de la formation initiale et
continue.
Prendre en compte les bonnes pratiques, les diffuser dans le cadre de la formation continue, ce
qui a été initié depuis le début de la présente année scolaire d’une part et envisager d’intégrer
de telles démarches à la formation initiale des enseignants d’autre part.
Pour valider et généraliser l’approche de promotion des bonnes pratiques, il ne serait pas
inutile d’en souligner l’intérêt dans les conclusions du Grand Débat.
Nouméa, le 13 août 2010
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