panneau solaire

panneau solaire desservant une
habitation
2
Normes applicables à l’installation et
ded’au plus trois étages
Normes applicables
à l’installation
panneau
solaire desservant
unedehabitation
2
et
plus
2 d’au
panneau
solaire
une
habitation
Bâtiment d’une
superficiedesservant
inférieure à 600 m
et d’au
plustrois
troisétages
étages
30
30
INSTALLATION SUR UN TOIT PLAT
LIGNE ARRIÈRE DU TERRAIN
INSTALLATION SUR UN TOIT PLAT
Localisation
• au sol, en cour latérale ou arrière
LIGNE ARRIÈRE DU TERRAIN
COUR ARRIÈRE
Installation au sol
• hauteur maximale de 3 m (9’ 10”)
LIGNE LATÉRALE
LIGNE LATÉRALE
DU TERRAIN
DU TERRAIN
COUR ARRIÈRE
Installation sur un toit plat (voir croquis 1)
• à 2,50 m (8’ 3”) de la façade
• hauteur maximale de 2 m (6’ 6”)
Installation sur un toit en pente (voir croquis 2)
• donnant en cour avant ou latérale
- panneau de même couleur que le revêtement de toit
- panneau installé à plat
Installation au mur (voir croquis 3)
• mur latéral ou arrière
• en saillie de moins de 150 mm (6”)
Panneau solaire
Panneau solaire
2,50 m (8' 3'')
minimum
2,50 m (8' 3'')
minimum
LIGNE LATÉRALE
LIGNE LATÉRALE
DU TERRAIN
DU TERRAIN
Normes applicables à l’installation de
panneau solaire
panneau
solaire
panneau solaire
COUR AVANT
COUR AVANT
LIGNE AVANT DU TERRAIN
LIGNE AVANT DU TERRAIN
RUE
INSTALLATION AU MUR D’UN BÂTIMENT
INSTALLATION AU MUR D’UN BÂTIMENT
Croquis 1
RUE
Croquis 1
COUR
ARRIÈRE
COUR
AVANT
COUR
ARRIÈRE
COUR
AVANT
INSTALLATION SUR UN TOIT EN PENTE
INSTALLATION SUR UN TOIT EN PENTE
Panneau solaire
150 mm (6'')
maximum
COUR LATÉRALE
Croquis 3
Croquis 3
150 mm (6'')
maximum
COUR LATÉRALE
Croquis 2
Croquis 2
Mise en garde
Le présent document est un instrument d’information. Son contenu ne constitue aucunement une liste
Mise
en garde
exhaustive
des règles prévues aux règlements d’urbanisme. Il demeure la responsabilité du requérant
Le
présent
document
est un instrument
d’information.
Son contenu
ne constitue ­aucunement
une liste
Mise
garde
de
se en
référer
aux règlements
d’urbanisme
ainsi qu’à toutes
autres normes
applicables, le cas échéant.
exhaustive
règles prévues
aux règlements
d’urbanisme.
demeure
responsabilité
du requérant
Le présentdes
document
est un instrument
d’information.
Son Il ­
contenu
nelaconstitue
aucunement
une liste
de
se référerdes
aux ­règlements
d’urbanisme
ainsi qu’à
toutes autresIl normes
applicables,
le cas échéant.
exhaustive
règles prévues
aux règlements
d’urbanisme.
demeure
la responsabilité
du requérant
Pour
communiquez
Divisionle cas
de échéant.
la gestion
de seplus
référerde
auxrenseignements,
règlements d’urbanisme ainsi
qu’à toutes autresavec
normesla
applicables,
Pour
plus dede
renseignements,
communiquez
avec
la Division de la ­gestion
du territoire
votre arrondissement
ou visitez
le www.ville.quebec.qc.ca
Pour
plus de
communiquez
la Division de la gestion
du
territoire
derenseignements,
votre arrondissement
ou visitez avec
le www.ville.quebec.qc.ca
du territoire de votre arrondissement ou visitez le www.ville.quebec.qc.ca
AT-001-2009 (octobre 2009)
AT-001-2009
AT-001-2009
(septembre
(septembre
09)
09)
Panneau solaire