Arrêtés portant inscription au tableau d`avancement pour l`accès à l

Arrêtés portant inscription au tableau d’avancement pour l’accès à l’échelle de
rémunération de professeur agrégé hors classe et sur la liste d’aptitude
d’accès à l’échelle de rémunération de professeur de chaires supérieures,
établis au titre de l’année scolaire 2010/2011.
PHILOSOPHIE-------------------------------------------------------------
Page
1
LETTRES CLASSIQUES------------------------------------------------
Page
2à3
LETTRES MODERNES-------------------------------------------------- Page
4à5
HISTOIRE – GEOGRAPHIE-------------------------------------------- Page
6à7
SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES----------------------
Page
8
ANGLAIS--------------------------------------------------------------------
Page
9 à 10
ALLEMAND-----------------------------------------------------------------
Page
11
ESPAGNOL-----------------------------------------------------------------
Page
12 à 13
MATHEMATIQUES-------------------------------------------------------
Page
14 à 17
SCIENCES PHYSIQUES------------------------------------------------ Page
18 à 19
SCIENCES DE LA VIE ET DE LA TERRE-------------------------- Page
20 à 21
SCIENCES ET TECHNIQUES INDUSTRIELLES----------------- Page
22 à 24
ECONOMIE ET GESTION----------------------------------------------
25 à 27
Page
ARTS PLASTIQUES------------------------------------------------------ Page
28
EDUCATION MUSICALE ET CHANT CHORAL------------------
29
Page
EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE--------------------------- Page
30 à 31
1
MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription au tableau
d'avancement pour l'accès à l'échelle de
rémunération des agrégés hors classe
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs agrégés ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
ARTICLE 1er : Sont inscrits au tableau d'avancement établi au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès
à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe de philosophie les maîtres contractuels dont
les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
M. Joseph LE DUIGOU
Lycée Saint-François Notre-Dame - LESNEVEN
RENNES
2
M. Mattheus LOBBES
Lycée St Jacques de Compostelle - DAX
BORDEAUX
3
Mme Sophie CARDIN née LOIRET
Lycée La Perverie - NANTES
NANTES
LISTE COMPLEMENTAIRE
4
M. Pierre DUPUIS
Lycée Bossuet MEAUX
CRETEIL
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
2
MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription au tableau
d'avancement pour l'accès à l'échelle de
rémunération des agrégés hors classe
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs agrégés ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
ARTICLE 1er : Sont inscrits au tableau d'avancement établi au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès
à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe de lettres classiques les maîtres contractuels
dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
M. Laurent DOUE
Collège Sainte-Geneviève - ASNIERES/SEINE
VERSAILLES
2
Mme Brigitte CAZEAUX née BONNET
Lycée Sainte-Marie - LYON
LYON
3
Mme Françoise DOUMAZANE née
MENAND
Lycée Jean XXIII - MONTIGNY LES METZ
NANCY-METZ
4
Mme Liliane VASSEROT née
DEPANNEMAECKER
Lycée Notre-Dame - PAMIERS
TOULOUSE
3
LISTE COMPLEMENTAIRE
5
Mme Nathalie JANKOVIC née BLOCQMASCART
Lycée Stanislas - PARIS 6ème
PARIS
6
Mme Chantal MARY née
BELLENGREVILLE
Lycée Ste Famille AMIENS
AMIENS
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
4
MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription au tableau
d'avancement pour l'accès à l'échelle de
rémunération des agrégés hors classe
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs agrégés ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
ARTICLE 1er : Sont inscrits au tableau d'avancement établi au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès
à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe de lettres modernes les maîtres contractuels
dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
M. Jean-Claude PIRAULT
Lycée Saint-Jean - LIMOGES
LIMOGES
2
M. François SAVOYE
Lycée Jean-Paul II - ROUEN
ROUEN
3
M. Yves GERBAL
Lycée Saint-Joseph les Maristes - MARSEILLE
AIX-MARSEILLE
4
M. Alain GERENTE
Lycée les Chartreux LYON
LYON
5
M. Bernard VANNIER
Collège Notre-Dame de la Villette - LA RAVOIRE GRENOBLE
6
M. Christophe BOIS
Lycée Albert de Mun - NOGENT SUR MARNE
CRETEIL
7
M. Hervé BOEDEC
Lycée Saint-Jude - ARMENTIERES
LILLE
8
Mme Monique ARMANDIN née
JOUENNE
Lycée Marmoutier - TOURS
ORLEANS-T
9
Mme Sylvie FORNERO
Collège Fénelon - LYON
LYON
10
Mme Maryvonne MENARDHAUTREUX née GAUTIER
Lycée Immaculée Conception - LAVAL
NANTES
11
Mlle Anne-Claire BELLO
Lycée Notre-Dame de la Compassion PONTOISE
VERSAILLES
12
M. David AMAR
Lycée Edgar Poe - PARIS 10ème
PARIS
13
M. Didier VERNEY
Collège Jeanne d'Arc - APT
AIX-MARSEILLE
5
LISTE COMPLEMENTAIRE
14
M. Jacky DUBUISSON
Collège Saint-Joseph du Loquidy - NANTES
NANTES
15
Mme Hélène VAUTRIN née
CHOPARD
Lycée Saint-Paul - ROANNE
LYON
16
Mlle Marie-Paule TOTY
Lycée Gerbert - AURILLAC
CLERMONT-FD
17
Mlle Christine KLEIN
Collège Maîtrise Notre-Dame - BEAUGENCY
ORLEANS-T
18
Mlle Véronique CHARPENTIER
Lycée Stanislas - PARIS 6ème
PARIS
19
M. Victor MADEIRA
Lycée Bossuet - MEAUX
CRETEIL
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
6
MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription au tableau
d'avancement pour l'accès à l'échelle de
rémunération des agrégés hors classe
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs agrégés ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
ARTICLE 1er : Sont inscrits au tableau d'avancement établi au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès
à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe d’histoire-géographie les maîtres contractuels
dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
M. Georges DE ARRIBA
Lycée Saint-Marc - LYON
LYON
2
Mme Marie-Noëlle SIMON née
DIVIGNIAT
Lycée Ste Thècle - CHAMALIERES
CLERMONT-FD
3
M. Philippe MAUPATE
Lycée Sainte-Croix Sainte-Euverte - ORLEANS ORLEANS-T
4
Mme Monique COUTEAUX née
ALEXANDRE
Lycée La Source - MEUDON
VERSAILLES
5
Mme Elisabeth DESTAILLEUR née
MONTAGNE
Collège Saint-Joseph - WATTRELOS
LILLE
6
M. Alexandre BOURQUIN
Lycée Saint-Bruno Saint-Louis - LYON
LYON
7
M. Patrice BETBEDER
Lycée Bossuet - MEAUX
CRETEIL
8
M. Christian CUVEREAUX
Collège Saint-Louis - TOURNON
GRENOBLE
7
LISTE COMPLEMENTAIRE
9
Mlle Elisabeth MONTORI
Collège Arretxéa - ST PEE SUR NIVELLE
BORDEAUX
10
M. Jean-Marc FEVRET
Lycée La Nativité AIX - EN PROVENCE
AIX-MARSEILLE
11
M. Michel FAUQUIER
Lycée de la Perverie - NANTES
NANTES
12
Mme Sylvaine CABRIDENS née
BERGMANN
Lycée St Louis Villa Pia - BAYONNE
BORDEAUX
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
8
MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Direction des affaires
financières
Arrêté portant inscription au tableau
d'avancement pour l'accès à l'échelle de
rémunération des agrégés hors classe
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs agrégés ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
ARTICLE 1er : Sont inscrits au tableau d'avancement établi au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès
à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe de sciences économiques et sociales les
maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
M. Luc LECRU
Lycée Saint-Paul - LILLE
LILLE
LISTE COMPLEMENTAIRE
2
M. Luc BOUZANNE DES MAZERY Lycée Saint-Louis de Gonzague - PARIS 16ème
PARIS
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
9
MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription au tableau
d'avancement pour l'accès à l'échelle de
rémunération des agrégés hors classe
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs agrégés ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
ARTICLE 1er : Sont inscrits au tableau d'avancement établi au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès
à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe d’anglais les maîtres contractuels dont les
noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
Mlle Françoise PLACE
Lycée Saint-Martin - ANGERS
NANTES
2
M. Eric KOHN
Lycée Notre-Dame de Grâce - MAUBEUGE
LILLE
3
Mme Marie-Claude MACHON née Lycée Notre-Dame - BOULOGNE BILLANCOURT
HONORE
VERSAILLES
4
M. Michaël DOWLING
Lycée Notre-Dame de Bon Secours - PERPIGNAN
MONTPELLIER
5
Mme Anne UY née DANJOUX
Lycée Saint-Michel - REIMS
REIMS
6
M. Philippe PILATO
Lycée Stanislas - CANNES
NICE
7
Mme Martine BIGOTTE née
ROBERT
Collège Notre-Dame des Victoires - VOIRON
GRENOBLE
8
M. Adrian MARTIN
Lycée Saint-Charles - SAINT-BRIEUC
RENNES
9
M. Alain PINATEL
Lycée La Cadenelle - MARSEILLE
AIX-MARSEILLE
10
LISTE COMPLEMENTAIRE
10
M. Régis PICOT
Lycée St Joseph de Tivoli - BORDEAUX
BORDEAUX
11
M. Jean-Luc ANDRE
Lycée Thomas Hélye - CHERBOURG
CAEN
12
Mlle Lysiane LAURENT
Collège l'Assomption - MONTPELLIER
MONTPELLIER
13
Mme Françoise CLAMENS née
BASSETTI
Lycée de l'Assomption - BORDEAUX
BORDEAUX
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
11
MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription au tableau
d'avancement pour l'accès à l'échelle de
rémunération des agrégés hors classe
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs agrégés ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
ARTICLE 1er : Sont inscrits au tableau d'avancement établi au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès
à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe d’allemand les maîtres contractuels dont les
noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
Mme Marie-Hélène BIBAULT née
HERAULT
Lycée Blomet - PARIS 15ème
PARIS
2
Mlle Martine SALAUN
Lycée Saint-Jean Hulst - VERSAILLES
VERSAILLES
3
M. Hervé DUPAS
Lycée des Enfants Nantais - NANTES
NANTES
4
Mlle Sybille NARBUTT
Lycée Saint-Louis Sainte-Marie - GIGNAC LA AIX-MARSEILLE
NERTHE
5
M. Claude BONNIAUD
Lycée Jeanne d'Arc - PARAY LE MONIAL
DIJON
LISTE COMPLEMENTAIRE
6
M. Pascal CURIN
Lycée Saint-Antoine - PHALSBOURG
NANCY-METZ
7
Mme Heide EBNER
Lycée Ste Marie Grand Lebrun - BORDEAUX BORDEAUX
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
12
MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription au tableau
d'avancement pour l'accès à l'échelle de
rémunération des agrégés hors classe
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs agrégés ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
ARTICLE 1er : Sont inscrits au tableau d'avancement établi au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès
à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe d’espagnol les maîtres contractuels dont les
noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
M. Jésus RAMOS
Lycée Notre-Dame de la Compassion - POINTOISE
VERSAILLES
2
Mme Anne-Marie EPALE née
VERMARE
Lycée Saint-Louis – SAINT-ETIENNE
LYON
3
Mme Nicole MARTIN née MOULIN
Collège Saint-Charles - MANOSQUE
AIX-MARSEILLE
4
Mme Marie-Milagros MALLET née
REDIN
Lycée Saint-Dominique - PAU
BORDEAUX
5
Mlle Yolande ROCH
Institut de l’Alma – PARIS 7ème
PARIS
13
LISTE COMPLEMENTAIRE
6
M. Rogelio MORAN
Lycée Saint-Joseph - LECTOURE
TOULOUSE
7
Mme Françoise CALLAGUILMANDIE née CALLA
Lycée Saint-Jean - LIMOGES
LIMOGES
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
14
MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription au tableau
d'avancement pour l'accès à l'échelle de
rémunération des agrégés hors classe
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs agrégés ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
ARTICLE 1er : Sont inscrits au tableau d'avancement établi au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès
à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe de mathématiques les maîtres contractuels
dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
Mlle Marie-Louise DESSE
Lycée La Providence - AMIENS
AMIENS
2
M. Michel TINGAUD
Lycée St Joseph de Tivoli - BORDEAUX
BORDEAUX
3
Mme Catherine ACHARD née
FOURMOND
Lycée Ste Ursule - CAEN
CAEN
4
Mlle Marie-José PELISSE
Lycée St Louis Notre Dame de France - LE PUY
EN VELAY
CLERMONT-FD
5
M. Philippe DURY
Lycée Jeanne d'Arc - PARAY LE MONIAL
DIJON
6
M. Hervé FANT
Lycée Notre-Dame - DIJON
DIJON
7
M. Jean-Jacques CHAMP
Lycée Marguerite Bahuet - BRIVE LA GAILLARDE LIMOGES
8
Mme Estelle GUEZOU née
BERTRAND
Lycée Sainte-Marie - LYON
LYON
9
Mme Liliane DRAY née GUEZ
Collège la Providence - MONTPELLIER
MONTPELLIER
10
Mlle Marie-Jeanne JOSSE
Lycée Notre-Dame de Toutes Aides - NANTES
NANTES
11
M. Jean-Louis ANDRE
Lycée Mongazon - ANGERS
NANTES
12
Mlle Françoise DELAOUSTRE
Lycée Stanislas - CANNES
NICE
13
M. François MAREST
Lycée Notre-Dame des Aydes - BLOIS
ORLEANS-T
15
14
M. Jean-Luc MALHERBE
Lycée Saint-Charles - ORLEANS
ORLEANS-T
15
M. Raphaël DICHI
Lycée Saint-Jean de Passy - PARIS 16ème
PARIS
16
Mlle Marielle SAY
Lycée La Rochefoucauld - PARIS 7ème
PARIS
17
M. Jean-Philippe LE COQ DE
KERLAND
Lycée Jeanne d'Arc - PONTIVY
RENNES
18
M. Patrick TAQUET
Lycée La Chataigneraie - LE MESNIL ESNARD
ROUEN
19
Mme Monique BUTSCHER née
MINOUX
Lycée Saint-André COLMAR
STRASBOURG
LISTE COMPLEMENTAIRE
20
Mme Catherine BLOCH née
ESCARY
Collège St Genès - BORDEAUX
BORDEAUX
21
Mme. Sylvie REVERCHON née
ATHIEL
Lycée Saint-Louis - Blanche de Castille VILLEMOMBLE
CRETEIL
22
M. Gérard LEGRAND
Lycée Saint-Joseph - DIJON
DIJON
23
Mme Brigitte DESCHAMPS née
BOURGET
Lycée Notre-Dame de Toutes Aides - NANTES
NANTES
24
Mme Anne-Marie ETIENNE née
BERENGER
Lycée Saint-Joseph - OLLIOULES
NICE
25
M. Thierry DUMAS
Lycée Blaise Pascal - NOUMEA
Nlle-CALEDONIE
26
Mme Michelle FROELIGER née
GALAND
Lycée La Providence - LE MESNIL ESNARD
ROUEN
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
16
MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription sur la liste
d'aptitude pour l'accès à l'échelle de
rémunération de professeur de chaires
supérieures
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 68-503 du 30 mai 1968 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et
techniques ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès à
l’échelle de rémunération des professeurs de chaires supérieures de mathématiques les maîtres contractuels
dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
M. Philippe CHIRON
Lycée Saint-Julien La Baronnerie - STSYLVAIN D'ANJOU
NANTES
2
M. Alain LE STANG
Lycée Saint-Joseph La Salle - LORIENT
RENNES
3
M. Alain LIPSYC
Lycée ORT - STRASBOURG
STRASBOURG
17
LISTE COMPLEMENTAIRE
4
M. Jean-Marie NAGEL
Lycée Saint-Etienne STRASBOURG
STRASBOURG
5
Mme Marie-Noëlle BORHANI née
VASSAL
Lycée Saint-Joseph - TOULOUSE
TOULOUSE
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
18
MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription au tableau
d'avancement pour l'accès à l'échelle de
rémunération des agrégés hors classe
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs agrégés ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
ARTICLE 1er : Sont inscrits au tableau d'avancement établi au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès
à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe de sciences physiques les maîtres
contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
M. Michel ROUAUD
Lycée La Perverie - NANTES
NANTES
2
M. Daniel CALONNEC
Lycée Fénelon Notre-Dame - LA ROCHELLE
POITIERS
3
M. Marc MICHALEWICZ
Lycée des Enfants Nantais - NANTES
NANTES
4
M. Christian ARNAUD
Lycée La Forbine - MARSEILLE
AIX-MARSEILLE
5
M. René DESTOMBES
Lycée technologique Ozanam - LILLE
LILLE
6
M. Alain CRINDAL
Lycée Sacré Cœur - AMIENS
AMIENS
7
M. Bernard COTIN
Collège Sainte-Anne - SAINT-AUBIN DU CORMIER RENNES
8
Mme Françoise VASSIAUX née
THEVENON
Lycée Sainte-Barbe - SAINT-ETIENNE
LYON
9
M. Jean-Marc ROS
Lycée Ste Marie Grand Lebrun - BORDEAUX
BORDEAUX
10
M. Alain BURLOT
Lycée Les Cordeliers - DINAN
RENNES
19
LISTE COMPLEMENTAIRE
11
Mme Dominique DUBAUX née
RENAULD
Lycée Notre-Dame Saint-Sigisbert - NANCY
NANCY-METZ
12
Mme Marie-Christine SAPORTE
Née CHAMPLOM
Lycée Saint-Michel de Picpus – PARIS 12ème
PARIS
13
M. Francis REIBEL
Lycée Le Gymnase Jean Sturm - STRASBOURG
STRASBOURG
14
M. Nicolas GUARINO
Lycée - Collège Saint-Etienne - STRASBOURG
STRASBOURG
15
M. Lucien MICHELET
Lycée Ste Catherine - VILLENEUVE SUR LOT
BORDEAUX
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
20
MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription au tableau
d'avancement pour l'accès à l'échelle de
rémunération des agrégés hors classe
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs agrégés ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
ARTICLE 1er : Sont inscrits au tableau d'avancement établi au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès
à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe de sciences de la vie et de la terre les maîtres
contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
Mme Suzanne CABROL née RICOU
Lycée Immaculée Conception VILLEURBANNE
LYON
2
M. Jean-Luc SEVERAC
Lycée Barrac - CASTRES
TOULOUSE
3
Mme Isabelle VERCRUYSSE née
CHENROC
Lycée Saint-Joseph - ANCENIS
NANTES
4
Mme Dominique MAREST épouse LAURENT Collège Saint-Michel de Picpus - ST-MANDE CRETEIL
5
Mme Fabienne SOULIER née CHAUMAZ
Institution Notre-Dame - VALENCE
GRENOBLE
6
Mlle Claudine LABRY
Lycée Viala Lacoste - SALON DE
PROVENCE
AIX-MARSEILLE
7
Mme Anita NEUBERG née SITBON
Lycée Yabne - PARIS 13ème
PARIS
8
Mme Marie-Louise COCHARD née
BERNELIN
Lycée Notre-Dame des Minimes - LYON
LYON
9
M. Jean-Jacques LOUVET
Lycée Cabrini - NOISY LE GRAND
CRETEIL
10
M. Alain GAYRAUD
Lycée Saint-Louis de Gonzague PERPIGNAN
MONTPELLIER
21
LISTE COMPLEMENTAIRE
11
Mme Pascaline BOLLE
Lycée La Providence - LAON
AMIENS
12
Mme Michèle VIGUIER née BUREAU
Lycée Sévigné - MARSEILLE
AIX-MARSEILLE
13
Mme Anne-Marie BRIAND née LE STER
Lycée Le Likes - QUIMPER
RENNES
14
Mme Claire DELEFORTRIE née LANDRON
Lycée La Providence - AMIENS
AMIENS
15
M. Daniel CULDAUT
Lycée du Sacré Cœur - REIMS
REIMS
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
22
MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription au tableau
d'avancement pour l'accès à l'échelle de
rémunération des agrégés hors classe
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs agrégés ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
er
ARTICLE 1 : Sont inscrits au tableau d'avancement établi au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès
à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe de sciences et techniques industrielles les
maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
M. Philippe DUCHER
Lycée Institut Lemonnier - CAEN
CAEN
2
M. Marcel BUREL
Lycée Le Likes - QUIMPER
RENNES
3
M. Joseph NEVEU
Lycée Institut Lemonnier - CAEN
CAEN
4
M. Marc DESCAMPS
Lycée Ozanam - LILLE
LILLE
5
M. Gérard ROQUIER
Lycée Saint-Gatien – JOUE LES TOURS
ORLEANS-TOURS
6
M. Thierry DROUIN
Lycée Saint-Gatien – JOUE LES TOURS
ORLEANS-TOURS
7
M. Jean-Yves MURGUE
Lycée Don Bosco - NICE
NICE
8
M. Patrick BOUCHE
Lycée La Baronnerie – ST-SYLVAIN D’ANJOU
NANTES
9
M. Pierre LIBERT
Lycée EPID - DUNKERQUE
LILLE
23
LISTE COMPLEMENTAIRE
10
M. Jean-Jacques CHASSIGNOLLE
Lycée Saint-Joseph - DIJON
DIJON
11
M. Jean-Pierre MAULION
Lycée La Baronnerie - ST-SYLVAIN D’ANJOU
NANTES
12
M. Patrick LUSTREMANT
Lycée Ozanam - LILLE
LILLE
13
M. Bernard LE COZ
Lycée La Baronnerie – ST-SYLVAIN D’ANJOU
NANTES
14
M. Philippe PRYEN
Lycée Ozanam - LILLE
LILLE
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
24
MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription sur la liste
d’aptitude pour l'accès à l'échelle de
rémunération de professeur de chaires
supérieures
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 68-503 du 30 mai 1968 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et
techniques ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
er
ARTICLE 1 : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès à
l’échelle de rémunération des professeurs de chaires supérieures de sciences et techniques industrielles
les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
M. Marcel BERROU
Lycée La Croix Rouge - BREST
RENNES
2
M. Frédéric DUTILLEUL
Lycée Saint-Joseph - OLLIOULES
NICE
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
25
MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription au tableau
d'avancement pour l'accès à l'échelle de
rémunération des agrégés hors classe
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs agrégés ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
ARTICLE 1er : Sont inscrits au tableau d'avancement établi au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès
à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe d’économie gestion les maîtres contractuels
dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
Mme Cécile COUPEL née GUEDAS
Lycée Saint-Félix - NANTES
NANTES
2
Mme Michèle CEDRIN née BARONCAMPOS
Lycée Robin - VIENNE
GRENOBLE
3
M. Patrice MONTANDON
Lycée Saint-Bénigne - DIJON
DIJON
4
Mme Régine SIRODOT née RAYNAL Lycée Saint-Sébastien - LANDERNEAU
RENNES
5
Mlle Mauricette ROQUES
Lycée Saint-Vincent de Paul - NIMES
MONTPELLIER
6
Mlle Chantal MARIN
Lycée du Sacré Cœur - ROUEN
ROUEN
7
Mme Nadège TEINTURIER née
MACIA
Lycée Charles de Foucauld - NANCY
NANCY-METZ
8
Mme Marie-Hélène LASPEYRES née
DUVAL
Lycée St Rémi - AMIENS
AMIENS
9
Mlle Myriam JOSEPH
Lycée Tézenas du Montcel - SAINT-ETIENNE
LYON
10
Mlle Monique DUCOIN
Lycée Marguerite - BRIVE
LIMOGES
11
M. Georges MERLE
Lycée Saint-Marc - LYON
LYON
12
Mlle Marie-Paule RAFFESTIN
Lycée Saint-Martin - ROUBAIX
LILLE
13
Mlle Myriam SENTENAC
Lycée Notre-Dame de Bon Secours - PERPIGNAN
MONTPELLIER
14
M. Gilbert BROUSTAUT
Lycée Ste Marie de la Bastide - BORDEAUX
BORDEAUX
26
LISTE COMPLEMENTAIRE
15
Mme Nicole MEUNIER née BOULLAIS Lycée Notre-Dame du Roc - LA ROCHE SUR YON
NANTES
16
Mme Christiane LE BIHAN née
RENAUD
Lycée Notre-Dame de la Paix - PLOEMEUR
RENNES
17
Mme Nelly BOULENGER née
MIGNON
Lycée Notre-Dame du Roc - LA ROCHE SUR YON
NANTES
18
Mme Christine LAFOREST née
CAILLET
Lycée Charles Peguy - PARIS 11ème
PARIS
19
M. Loïc LAINE
Lycée Saint-Félix - NANTES
NANTES
20
M. Jacques HEINRY
Lycée Sacré-Cœur - ANGERS
NANTES
21
M. Alain CORRE
Lycée Saint-Sauveur - REDON
RENNES
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
27
MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription sur la liste
d’aptitude pour l'accès à l'échelle de
rémunération de professeur de chaires
supérieures
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 68-503 du 30 mai 1968 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et
techniques ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
ARTICLE 1er : Est inscrit sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès à
l’échelle de rémunération des professeurs de chaires supérieures d’ économie-gestion le maître contractuel
dont le nom figure sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
M. Pascal ROULLE
Lycée Montplaisir - VALENCE
GRENOBLE
ARTICLE 2 : Le recteur de l’académie de Grenoble est chargé chacun de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
28
MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription au tableau
d'avancement pour l'accès à l'échelle de
rémunération des agrégés hors classe
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
DAF D1/AM
VU le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs agrégés ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
ARTICLE 1er : Sont inscrits au tableau d'avancement établi au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès
à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe d’arts plastiques les maîtres contractuels dont
les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
Mme Agnès SCHMIT née GORCHKOFF
Lycée Jean XXIII – MONTIGNY LES METZ
NANCY-METZ
2
Mme Marie-Paule GAY née LE BERRE
Lycée Notre-Dame - GRENOBLE
GRENOBLE
3
Mme Michèle DUMONT née CURCI
Collège Saint-Joseph – Saint-Ursule - DIJON
DIJON
4
M. Fabien JOMARON
ème
Lycée Saint-Sulpice – PARIS 6
PARIS
LISTE COMPLEMENTAIRE
4
M. Vincent CHUDEAU
Collège Saint-Laud – LES PONTS DE CE
NANTES
5
M. Patrick BILHERAN
Collège Emilie de Rodat - TOULOUSE
TOULOUSE
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
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MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription au tableau
d'avancement pour l'accès à l'échelle de
rémunération des agrégés hors classe
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs agrégés ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
ARTICLE 1er : Sont inscrits au tableau d'avancement établi au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès
à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe d’éducation musicale les maîtres contractuels
dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
M. Thierry LEROY
Collège Sainte-Savine - SAINTE-SAVINE
REIMS
LISTE COMPLEMENTAIRE
2
Mme Catherine BREDIER née GOMEZ
Collège Fénelon - BEZIERS
MONTPELLIER
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
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MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Secrétariat général
Arrêté portant inscription au tableau
d'avancement pour l'accès à l'échelle de
rémunération des agrégés hors classe
Direction des affaires
financières
Sous-direction de
l’enseignement privé
Bureau des personnels
enseignants
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
DAF D1/AM
VU le code de l'éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-65 ;
VU le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des
professeurs agrégés ;
VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation
nationale,
ARRETE
ARTICLE 1er : Sont inscrits au tableau d'avancement établi au titre de l’année scolaire 2010/2011 pour l’accès
à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe d’éducation physique et sportive les maîtres
contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1
M. Bernard BUISSON
Collège Jeanne d'arc PARAY LE MONIAL - Collège SainteMarguerite-Marie CHAROLLES
DIJON
2
M. Christophe LOISEAU
Lycée des Enfants Nantais - NANTES
NANTES
3
M. Bernard MEAR
Lycée La Croix Rouge - BREST
RENNES
4
M. Pierre BLACHE
Collège Notre-Dame des Champs - Lycée Saint-Maurice ROMANS
GRENOBLE
5
M. Jean-Luc LESAGE
Lycée Saint-Joseph la Joliverie - SAINT-SEBASTIEN SUR
LOIRE
NANTES
6
M. Christian BERTHELOT
Lycée des Enfants Nantais - NANTES
NANTES
31
LISTE COMPLEMENTAIRE
7
M. Didier REGNIER
Lycée Pasteur Mont-Roland - DOLE
BESANCON
8
M. Jean-François GIRAUD Collège Jeanne d'Arc - ST DIDIER EN VELAY
CLERMONT-FD
9
M. Luc QUELARD
ORLEANS-T
Lycée Notre-Dame La Riche - TOURS
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2011
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ;un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation
nationale ;un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation.
Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à
compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours
gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de
deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification
de cette décision explicite pour former un recours contentieux.