Internet Haut Débit 1. Mon abonnement Découverte

Cadre réservé au conseiller de vente :
Code point de vente :
L’ensemble de ces offres et services est valable en France métropolitaine sous réserve
d’éligibilités et de compatibilités techniques et géographiques et sous réserve de disposer d’un
abonnement téléphonique (Tarifs Orange : 17,96 €/mois).
Les débits annoncés sont des débits IP.
❑ Orange
Internet Haut Débit
1. Mon abonnement Découverte
1.1 - Mon offre “ Découverte ” sans engagement de durée ni frais de résiliation
Sans
Engagement de
durée sur l’offre
Internet
Je souscris à l’offre découverte (sans
engagement de durée ni frais de résiliation)
Offre soumise à conditions (1)
Forfait Internet
Forfait Internet
Tarif TTC/mois
Tarif promotionnel
21 € TTC/mois
❑ Découverte - Internet haut débit(2)
Haut Débit
1.2 - Mon modem et mon matériel
Tarif TTC
Frais de mise
Modems Multimédia
❑ Livebox(3)
❑ Livebox pro
❑ Livebox vendue (en grande distribution
uniquement)
Tarif TTC promotionnel
3 € /mois (en location)
5,98 € /mois (en location)
59 €
en service
inclus
Modems Internet
19 €
❑ Modem ADSL
❑ Je dispose déjà d’un modem Haut Débit compatible
❑ Je dispose déjà d’une Livebox ou d’un modem Haut Débit compatible
❑ Autre............................................................................................................................................
1.3 - Je souhaite également souscrire au service suivant (sans coût d’abonnement supplémentaire) :
❑ Oui
❑ Non
Paiement à la carte(4)
(Service activé par défaut)
Orange, SA au capital de 10 640 226 396 euros, 78 rue Olivier de Serres - 75015 Paris - 380 129 866 RCS Paris
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1.4 - Je suis un PROFESSIONNEL DE SANTÉ, je peux bénéficier de :
❑ OPTIONS SANTÉ
Ce service vous permet de télétransmettre en toute sécurité vos feuilles de soin électroniques.
❑ Messagerie Santé, comportant jusqu’à 20 boîtes aux lettres sécurisées.
4,18 € HT/mois
Indiquer le nombre de boîtes à activer (1 par Professionnel de Santé) :
❑ Boîtes aux lettres sécurisées supplémentaires (pour ceux qui sont déjà titulaires d’une offre Santé (sauf Boîte Aux
Lettres Santé) dans la limite de 5 ou 20 BAL). Indiquer le nombre de boîtes (1 par Professionnel de Santé) :
2. Mes options
L’ensemble des options est réservé aux clients ayant souscrit à une offre Internet Haut Débit. Les prix indiqués sont TTC. Les différentes options
présentées ci-dessous font l’objet de conditions Générales d’Utilisation, consultables sur le site www.orange.fr (rubrique Internet). Les options groupées
ne sont pas compatibles avec les options à l’unité qui les composent et réciproquement.
❑
❑
❑
❑
anti-virus firewall(5)
assurance achats en ligne(6)
(7)
giga mail illimité
IP fixe (engagement de 12 mois
5,00 € / mois
❑
❑
❑
❑
1,00 € / mois
2,00 € / mois
06,00 € / mois
Jeux(8)
09,90 € / mois
Jeux Vidéos(9)
19,90 € / mois
(10)
Jeux Vidéos Premium
(11)
Orange Deezer premium+
10,00 € / mois
17,94 € / mois
minimum)
(L’IP fixe est une adresse unique et
permanente attribuée à un accès
Internet - à chaque connexion, la même
adresse est réaffectée).
❑
Pages perso premium
9,00 € / mois
(Pages Perso Premium est une option
payante pour les abonnés Internet
Orange désirant réaliser des pages
perso dynamiques. Cette offre inclut
des outils avancés pour réaliser des
sites Web dynamiques).
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3. Mes coordonnées
Adresse de facturation (si différente) :
❑M
❑M
❑ Mme ❑ Mlle
❑ Mme ❑ Mlle
Nom :
Prénom :
Société :
N° de SIRET :
Adresse :
Code Postal :
Ville :
Tél. professionnel :
Fax :
Nom :
Prénom :
Société :
N° de SIRET :
Adresse :
Code Postal :
Ville :
Tél :
Numéro de la ligne téléphonique sur laquelle sera construit l’accès ADSL.
Fax :
Mon numéro d’abonné Internet :
La ligne est de type analogique, le titulaire doit avoir souscrit un abonnement au service téléphonique d’Orange et déclare que son installation est conforme aux
spécifications d’Orange. Incompatible avec les lignes Numéris Itoo/Duo, analogique groupée et mobile.
4. Ma première adresse électronique (e-mail)
6. Mon règlement
Je souhaite qu’Orange crée ma première boîte aux lettres avec
l’adresse suivante * : nous vous conseillons de choisir votre prénom
suivi de votre nom (ex : [email protected])
❑ Par carte bancaire
N° :
Expiration :
........./........
❑ Par prélèvement automatique.
Remplissez votre autorisation ci-dessous.
@orange.fr
..........................................................................................................................
Coordonnées bancaires :
Je pourrai créer directement en ligne mes 9 autres boîtes aux lettres.
* sous réserve de doublon, de contraintes techniques ou déontologiques.
Code banque
5. Mon équipement informatique
PC Windows®
MacintoshTM
❑ 95 ❑ 98 ❑ ME
❑ XP ❑ Vista ❑ 7
❑ OS 8.6
❑ OS 9
Code guichet
N° de compte
Clé RIB
7. Mon forfait débute
❑ 2000
❑ Dès que possible
❑ À compter du : ........................
Fait à : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
le : . . . . . . . . . / . . . . . . . . . . / . . . . . . . . .
❑ OS X
Signature de l’abonné
obligatoire (14+15)
(14)
Par la signature du présent formulaire, je déclare accepter les Conditions Générales d’Abonnement applicables à l’offre souscrite ainsi que les Conditions Générales d’Utilisation
des éventuelles options souscrites. Ces Conditions Générales d’Abonnement sont consultables sur le site www.orange.fr (rubrique Internet) et applicables dès réception des
codes d'identification. Je déclare être apte et capable à m’engager aux présentes. Je garantis la sincérité des éléments personnels inscrits sur ce formulaire d'abonnement.
(15)
Par la signature des présentes, le client autorise Orange à utiliser les données relatives à son trafic afin de pouvoir lui proposer les produits ou services d’Orange pouvant
répondre à ses besoins, et ce pour une durée de douze (12) mois à compter de leur émission. Le client peut s’opposer à cette utilisation à tout moment en contactant le Service
Clients à l’adresse : Orange - Service Clients Internet - 33732 Bordeaux Cedex 9.
Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre demande d'adhésion et d’abonnement au service Internet Orange. Sauf opposition de votre part,
Orange se réserve la possibilité de communiquer vos coordonnées postales à des tiers. Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978,
vous disposez d’un droit d'accès, de modification et d’opposition des données qui vous concernent auprès du Service Clients à l’adresse suivante : Orange - Service Clients 33732
Bordeaux Cedex 9.
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8. Mandat de prélèvement SEPA
ICS : FR18ZZZ002305 - Type de paiement récurrent
En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez Orange à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte et votre banque
à débiter votre compte conformément aux instructions d’Orange. Vous acceptez qu’Orange vous prélève à 10 jours à compter de la date
d’émission de la facture. Vous bénéficiez du droit d’être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous
avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un
prélèvement autorisé. Vos droits concernant le présent mandat sont expliqués dans un document que vous pouvez obtenir auprès de votre banque.
Joindre obligatoirement un RIB, un RIP ou un RICE
Nom et adresse du créancier :
Adresse du débiteur :
Orange
78 rue Olivier de Serres
75015 PARIS - France
Société :
Nom :
Prénom :
Adresse :
Code Postal :
Ville :
Établissement teneur du compte à débiter :
Banque :
Adresse :
Coordonnées IBAN du compte à débiter :
Code Postal :
(Le compte doit obligatoirement être domicilié en France)
Ville :
RUM : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Code BIC : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Fait à :
Les informations contenues dans le présent mandat qui doit être complété sont
destinées à n’être utilisées par le créancier que pour la gestion de sa relation avec
son client. Conformément à la « Loi Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978
modifiée vous disposez d’un droit d’accès de rectification et d’opposition aux
données vous concernant en écrivant à Orange Service Clients Gestion des
données personnelles 33732 Bordeaux Cedex 9 (Indiquer vos noms, prénoms,
adresse, N° de téléphone et joindre un justificatif d’identité)
Le :
Signature de l’abonné
obligatoire (15)
ATTENTION : n’oubliez pas de cocher votre formule Découverte internet et de
signer les encadrés 7 et 8. Toute demande incomplète ne pourra être prise en
compte.
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6. Garantie sur les biens d’une valeur supérieure à 16 € commandés sur internet.
Indemnisation maximum de 1000 € /sinistre, par an et par compte client. Selon les
conditions détaillées dans les conditions générales d’utilisation.
7. Capacité de stockage en illimité et la création de filtres supplémentaires sont
disponibles lorsque vous utilisez votre messagerie sur www.orange.fr. Voir
conditions détaillées sur le site www.orange.fr (rubrique internet).
8. Incompatible avec les options Jeux Vidéo et Jeux Vidéo Premium et d’autres
promotions en cours.
9. Premier mois offert. Incompatible avec l’option Jeux vidéo Premium et avec
d’autres promotions en cours.
10. Incompatible avec l’option Jeux Vidéo et avec d’autres promotions en cours.
11. Accès personnalisé au service premium du partenaire Deezer (décrit dans les
Conditions Générales d’Utilisation (CGU) et disponibles sur le site www.deezer.com).
Service accessible sur réseaux et terminaux compatibles avec l’application Deezer
sous réserve de téléchargement de l’application. Coûts de connexion pour le
téléchargement et l’usage sur terminal mobile non compris, variables selon l’offre
mobile du client.
Accès à Deezer sur la TV réservé aux abonnés ayant activé le service TV d’Orange
dans leur offre internet et sous réserve d’éligibilité technique du décodeur.
1. Se référer aux Conditions Générales d’Abonnement « découverte » consultables
sur le site www.orange.fr (rubrique Internet) ou en boutique Orange.
2. Avec Livebox compatible. Pour une connexion ADSL : accès à Internet ADSL avec
un débit descendant atteignable en général de 1 à 15 Mb/s et un débit montant
atteignable en général inférieur à 1 Mbit/s. Débit variable en fonction de la longueur
de la ligne. Pour une connexion VDSL2 : accès à Internet VDSL2 avec un débit descendant atteignable en général de 1 à 15 Mb/s, pouvant être compris entre 15 et
50 Mb/s uniquement sur les lignes les plus courtes (moins de 1 km) et un débit
montant atteignable en général inférieur à 1 Mbit/s pouvant atteindre 8 Mb/s
uniquement pour les lignes les plus courtes (moins de 1 km). Débit variable en
fonction de la longueur de la ligne. Débit descendant minimum garanti de 512 kb/s
pour l’ADSL et le VDSL2 sous réserve d’éligibilité technique.
3. En cas de restitution de la Livebox incomplète et /ou endommagée ou en cas de
non-restitution, facturation par Orange d'une somme forfaitaire maximum de
100 €. À compter du 1er février 2011, les détenteurs d'une Livebox 1.1 ou 1.2 louée
pourront sur simple demande et sans engagement, procéder à un échange
commercial de leur Livebox contre une Livebox 2, moyennant la somme de 19 €
dans la limite des stocks disponibles.
4. Le paiement à la carte permet sur certains sites Internet ayant passé un accord
avec Orange d'acheter des informations à valeur ajoutée non disponibles gratuitement. Avant chaque achat, le montant précis de la transaction et une confirmation
explicite vous seront indiqués. Le montant maximum cumulé autorisé est de
50 € TTC par mois et par abonné.
5. Option compatible avec les systèmes d’exploitation Microsoft Windows XP,
Windows Vista (versions 32 et 64 bits), Windows 7 (versions 32 et 64 bits), et Mac
(équipé d’un processeur Intel uniquement) : Leopard 10.5, Snow Leopard 10.6.
Protection contre les virus, les spams, les intrusions et les spywares dans les limites
des meilleures technologies disponibles pour lutter contre les derniers virus connus.
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