le reglement interieur des eleves des college et lycee - Notre

Collège et lycée Notre-Dame de Sainte-Croix
REGLEMENT INTERIEUR
Ce règlement intérieur a pour but la bonne marche de l'établissement. Il vise également à
développer une vie scolaire équilibrée, ouverte et heureuse afin de préparer les jeunes à une vie
d'adulte conscient et responsable.
La collaboration des familles et l'accord des élèves et des étudiants sont indispensables.
1 - Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est le premier signe de respect que l’on porte à son interlocuteur et à l’Institution à
laquelle on appartient. Les élèves représentent Sainte Croix et nous n’accepterons pas le laisser-aller
vestimentaire à l’opposé de nos valeurs éducatives.
Les garçons sont vêtus d’une chemise ou d’un polo avec col et d’un pantalon de couleur unie avec
ceinture. Aux beaux jours, les garçons du collège peuvent porter des bermudas. Les cheveux ne couvrent pas
les yeux. Les bijoux sont interdits.
Les jeunes filles portent des tenues «féminines» décentes qui ne sont ni courtes ni transparentes et des
hauts qui couvrent les épaules sans décolletés. Le maquillage et les bijoux seront discrets, les cheveux
longs attachés.
Pour tous, nous demandons des chaussures de ville en cuir ou en toile.
Pour les jeunes filles et les garçons sont interdits :
- les pantalons tailles basses, déstructurés type baggy, déchirés, poches sur les côtés, militaire….
- les piercings.
En cas de pluie ou de froid, les couvre-chefs sont acceptés.
Les tenues de sport sont réservées à la pratique du sport : on ne vient pas dans l’établissement en tenue de sport,
on l’apporte dans un sac et l’on se change dans les vestiaires.
Pour les séances d’E.P.S. : chacun devra être muni d’un short ou d’un pantalon de survêtement, d’un maillot
propres à cette discipline, de chaussures de sport et de chaussettes, le tout marqué au nom de l’élève.
Au laboratoire : blouse en coton marquée, pour les élèves du lycée, dont le port est obligatoire dans les
laboratoires.
L’établissement remet à chaque élève du Collège un polo pour les garçons et une marinière pour
les filles (été/hiver) qui seront portés à la demande de leur Préfet.
La tenue des élèves sera vérifiée avant d’entrer dans l’établissement. Si un élève ne respecte pas le
règlement, l’entrée de l’établissement lui sera interdite, il remettra sa carte à l’éducateur et recevra un
avertissement. Trois avertissements entraînent une exclusion immédiate et définitive.
2 - Comportement
Toute attitude de l’élève, toute tenue vestimentaire ou tout signe :
- pouvant supposer une quelconque aliénation
- manifestant une volonté de manipulation ou de prosélytisme
- portant atteinte à la dignité humaine
Pourra entraîner l’exclusion.
Tout rassemblement, tout comportement qui exprime une quelconque animosité à l’égard d’un membre de la
communauté éducative de l’établissement ou présentant un risque pour soi-même, autrui ou pour les biens
pourra entraîner une exclusion immédiate et d’éventuelles poursuites judiciaires.
La vie sociale dans l’établissement exclut tout comportement trop démonstratif dans les relations entre les
élèves.
2016
3 - Arrivée et départ des élèves
Les élèves sont tenus au devoir d’assiduité. Ils assistent à tous les cours. Ils arrivent à l’heure et participent
activement et sans aucune réserve aux activités organisées par les préfets ou les enseignants dans et hors de
l’établissement. L’effectif de l’établissement rend la circulation très dangereuse à l’entrée de l’école et à
l’intérieur. Les risques d’accidents sont évidents. L’entrée de l’établissement est interdite à tous les véhicules
sauf permission exceptionnelle de la Direction. Chacun comprendra que, pour des raisons de sécurité, cette
mesure est indispensable.
Carte scolaire : chaque élève recevra une carte scolaire selon son statut (externe ou demi-pensionnaire) ; il
devra avoir cette carte en permanence avec lui, notamment à l’entrée et à la sortie de l’établissement, ainsi qu’au
Self et au CDI. Il est recommandé de scanner sa carte sur son téléphone portable ou sur sa tablette. Il s’agit d’un
moyen qui devrait permettre de maintenir le climat éducatif, fondé sur le principe d’une discipline librement
consentie, tout en permettant les contrôles nécessaires. Les collégiens sont autorisés à n'être présents dans
l’établissement qu'entre la première heure de cours de la matinée et le dernier cours de l'après-midi, selon
l'horaire de la classe. Pour les élèves, l’accès au bâtiment du collège/Lycée entre 8h15 et 9h10 n’est autorisé
qu’à l’étude du 1er étage. Les collégiens qui n'ont plus cours après 15h ou 16h ne peuvent pas aller dans la cour
de récréation, mais doivent aller en étude ou au CDI.
Les lycéens peuvent travailler au lycée jusqu’à 19 heures du lundi au vendredi.
4 – Sonneries
Les horaires de l’établissement sont rythmés par un système de double sonnerie. La première sonnerie marque la
fin de la récréation.
La deuxième sonnerie signale le début du cours. A la deuxième sonnerie les élèves doivent être à leur place, les
affaires prêtes pour le cours qui va débuter.
5 - Retards et absences
Tous les élèves du collège disposeront d'un agenda-carnet de correspondance. Tous les élèves disposent d’une
carte d’identité scolaire. Les familles doivent veiller à l’exactitude des élèves. Si un élève arrive en retard, il
devra se présenter à l’éducateur de sa division qui lui remettra une autorisation d’entrée en cours ou en étude. En
cas de maladie, si un élève ne peut venir en classe, il faut en avertir aussitôt l’éducateur de son niveau. Le
message sera transmis au préfet de division. Quand le collégien revient en classe, il doit impérativement
présenter son carnet de correspondance dûment rempli. Les lycéens présenteront un écrit des parents. Un élève
ne sera pas admis en classe sans ce document. Un certificat médical n’est exigé que pour une absence d’une
semaine et pour une maladie contagieuse. Tout élève ne pouvant assister à une séance d’Education Physique
pour des raisons médicales doit présenter au préfet et à son professeur d’EPS la demande de dispense dûment
remplie figurant dans le carnet de correspondance (un certificat médical pour une dispense de plus d’une
semaine) mais assiste à la séance d’Education Physique (même si cette séance se situe en début ou en fin de
journée). Un élève ayant oublié ses affaires n’est pas dispensé de cours d’Education Physique.
Toute demande exceptionnelle d’absence sera adressée par courrier au préfet. Les retards et les absences seront
notés sur les bulletins trimestriels ; ils peuvent entraîner un avertissement.
Aucune autorisation de devancer le départ et de retarder le retour des vacances ne peut être donnée.
6
- Séjours linguistiques
Entre le début de la scolarité en collège et la fin de la classe de seconde, il est souhaitable que chaque élève
effectue au moins un séjour linguistique proposé par l’établissement dans chacune des langues qu’il étudie. En
cas de doublement probable ou décidé, nous conseillons vivement qu’un élève passe un trimestre à l’étranger,
dans un établissement scolaire.
7
Contrôles – Bacs Blancs – Concours Blancs
Tous les élèves ont des devoirs sur table réguliers. Au moment des contrôles, les élèves ne doivent apporter que
le matériel autorisé (le téléphone portable ne fait pas partie du matériel autorisé !). Si un élève a manqué, les
préfets se réservent le droit de le faire composer à son retour. Toute fraude ou tentative de fraude sera
sanctionnée par un "0" et par un avertissement de comportement.
Durant la 1ère heure d’un examen, aucun étudiant n’est autorisé à quitter la salle. Ensuite, un élève ne
pourra sortir exceptionnellement que par nécessité et avec l’accord de son éducateur.
2016
8
- T.P.E
Tous les élèves de 1ère suivent des T.P.E. Un «cahier de bord» est établi annuellement pour chacun de ces
cours. Si un élève, dans le cadre de sa recherche, est amené à sortir de l’établissement, l’enseignant le note sur le
carnet de bord et l’élève reste en charge de l’établissement. L’usage du « copier-coller », et toute forme de
plagiat, est totalement à proscrire, afin notamment d’éviter d’éventuelles sanctions disciplinaires qui
pourraient être décidées par la Maison des Examens dans le cadre des procédures régissant les épreuves
du Baccalauréat.
9
- Sanctions et retenues
Tout manquement au règlement, tout acte d’indiscipline et toute insuffisance de travail peut entraîner :
- un travail donné à la maison
- un service imposé à l’élève
- une consigne : le préfet de division peut demander à un élève ou à un groupe d’élèves de venir en consigne
pour compenser un travail non satisfaisant ou pour toute autre raison. Les consignes ont lieu le mercredi entre
13h et15h, le vendredi entre 16 h et 18 h ou en semaine après les cours.
- un avertissement : 3 avertissements peuvent entraîner une exclusion définitive et immédiate ou la nonréinscription de l’élève. Les avertissements sont cumulables sur deux ans consécutifs.
Après un avertissement de travail ou de comportement, un rendez-vous s’impose avec le professeur
principal et le préfet. Les parents doivent en prendre l’initiative.
Si un conseil de professeurs donne un avertissement de travail ou de comportement, les parents reçoivent une
notification par écrit, de même, lorsqu’en dehors d’un conseil de classe ou de professeurs, un préfet donne un
avertissement, celui-ci est adressé aux parents par écrit.
- une exclusion temporaire ou définitive, décision prise par le chef d’établissement ou éventuellement par un
conseil de discipline.
Chaque personne dispose d’un droit exclusif de son image. Le fait de porter atteinte à l’image d’une personne
sans son autorisation et, qui plus est, de diffuser cette image dans le but de ridiculiser cette personne ou de la
Diffamer sera sanctionné par une exclusion et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires. Le fait de porter
atteinte à l’honneur, la considération et la dignité d’une personne chargée d’une mission de service public est
sanctionné par le code pénal.
Tout usage de drogue, alcool ou substance toxique sera passible d’un renvoi immédiat.
10 - Informatique :
Tous les élèves disposent d’une tablette numérique ou d’un ordinateur portable. Ceux-ci sont à usage
exclusivement pédagogique et ne sont utilisés que dans les bâtiments. Tous les manuels scolaires sont fournis
sur un support informatique selon des modalités précisées au début de chaque année scolaire. Les livres
scolaires fournis par l’établissement ne doivent pas être dupliqués en dehors de la sphère familiale et doivent
être effacés de tous les supports en fin d’année scolaire. Pour leurs devoirs écrits, les élèves utilisent de plus en
plus des sites spécialisés ; l’usage du « copier-coller », et toute forme de plagiat, est totalement à proscrire- les
enseignants seront amenés à le sanctionner sévèrement.
11 - Les contrats
A l’issue des conseils de classe de la 3ème période de l’année, nous pouvons demander aux parents et aux élèves
de signer un contrat de comportement ou de travail. Le premier conseil de classe (au moment des vacances de la
Toussaint) analysera le respect de ce contrat. Trois solutions peuvent se présenter : l’élève a respecté son contrat
Et celui-ci est levé ; l’élève n’a pas respecté son contrat et il se verra infliger un avertissement ou nous lui
demanderons de poursuivre immédiatement sa scolarité dans une autre structure.
Des études obligatoires peuvent être imposées aux élèves, le non-respect de cette obligation entraînera un
avertissement.
Le conseil de fin d’année peut imposer des devoirs obligatoires dans une ou deux matières pour mieux préparer
le passage en classe supérieure. Les attestations de ces devoirs sont remises le jour de la rentrée au préfet. Si
ceux-ci n’ont pas été effectués, l’élève aura un avertissement.
2016
12 - Le tabac est strictement interdit dans l'établissement
Nous appliquerons rigoureusement le décret de la loi antitabac interdisant de fumer dans les lieux couverts et
non couverts (décret du 29.05.92). Des sanctions seront prises en conséquence. (cf.9). Il en est de même pour
tout type de cigarette électronique.
13 - Objets interdits
Sont interdits dans l’établissement :
- tout appareil de musique, oreillettes et écouteurs,
- tous les objets dangereux par mesure de sécurité,
- tout type de commerce.
Si un préfet est amené à confisquer un objet, il avertira immédiatement les parents qui pourront le récupérer
auprès du préfet.
14 - Locaux
Les collégiens ne doivent circuler que dans les locaux du collège. L'accès aux locaux du lycée est
strictement réservé aux lycéens. Les élèves du collège n’ont accès au bâtiment du lycée que s’ils ont
cours dans les laboratoires. Toute dégradation volontaire impliquera une exclusion immédiate, les
réparations nécessaires et d’éventuelles poursuites judiciaires.
L’utilisation de l’ascenseur n’est autorisée qu’en cas de nécessité absolue, et uniquement si une
personne dument habilitée accompagne l’utilisateur.
15 – Etudes et accès aux locaux pour les étudiants des classes préparatoires
Des études sont organisées du lundi au jeudi de 20 h à 22 h. Des adultes de l’établissement sont présents sur cet
horaire.
Les étudiants de 1ère année resteront en étude deux soirs par semaine de manière obligatoire. Une absence en
étude sera sanctionnée de la même manière qu’une absence en cours. Seul le Préfet peut accorder une dispense
pour un motif impératif.
Le Préfet pourra imposer à l’étudiant de rester travailler tous les jours jusqu’à 22 h. L’étudiant a la possibilité
de dîner sur place du lundi au jeudi soir.
La gestion des locaux après les cours est la suivante :
-
Les colles dans les salles du lycée à l’exception des laboratoires.
Etudes entre 16 h et 19 h : BDL et salles de classe des prépas,
De 20 h à 22 h : BDL, classes du 4ème étage et self
Les étudiants des Classes Préparatoires ont la possibilité de venir travailler au 1er étage le week-end (samedi et
dimanche jusqu’à 20 h). Pour ce faire, ils emprunteront la porte rue Parmentier. Le service rendu n’est possible
que si les étudiants veillent à fermer les fenêtres et portes ainsi qu’à éteindre les lumières en quittant les lieux.
Le vendredi soir les locaux ferment à 21 heures.
16 - Téléphone
La permanence du standard est assurée tous les jours de classe de 7h45 à 18h00. Aucun message personnel ne
sera transmis aux élèves. Les téléphones portables doivent être éteints, et leur utilisation, dans l’enceinte de
Notre Dame de Sainte-Croix, entraînera automatiquement un avertissement. L’appareil visé sera récupéré
par le Préfet en vue de le remettre à la famille.
Pour les lycéens, l’usage du téléphone portable dans l’enceinte de l’établissement sera toléré sur la pause
du déjeuner et à partir de 16 h 00 dans la mesure où cet usage s’opère dans un espace qui n’est pas
commun aux collégiens.
Chaque Préfet, lors d’une sortie ou d’un voyage scolaire, précisera le règlement sur ce point.
2016
17 - Contact avec les enseignants
Nous vous conseillons de contacter :
- le professeur concerné si votre enfant rencontre une difficulté dans une matière ;
- le professeur principal s’il s’agit d’un bilan scolaire ;
- le préfet de division pour un problème plus général.
Chaque rencontre se fait sur rendez-vous, par le carnet de correspondance, par courrier ou par courriel.
18 - Déjeuner
Tous les élèves demi-pensionnaires prendront leur repas de midi en self-service. Toutes les indications
nécessaires concernant l'heure du repas, la régularité de la présence et diverses modalités pratiques seront
données le jour de la rentrée.
Compte tenu de cette organisation, nous interdisons complètement « tout pique-nique sauvage ». Les externes
peuvent déjeuner au self-service avec une demande écrite des parents présentée avant 9 h 00.
Les élèves de T° demi-pensionnaires, s’ils ont une autorisation signée de leurs parents et leur carnet de
correspondance signé, peuvent sortir de l’établissement entre la fin de leur repas et la reprise des cours – leur
carte scolaire leur sera obligatoirement demandée pour entrer dans l’établissement.
Toute demande de sortie exceptionnelle sur le temps de la demi-pension devra être présentée avant 10 h 30 au
préfet.
Les élèves des classes préparatoires et les élèves de Terminale sont libres de sortir à la pause de mi-journée.
Après leurs cours de l’après-midi, les élèves de Terminale, du lycée du soir et les étudiants sont libres de sortir
de l’établissement.
19 - Perte et vols d'objets
" Nous déclinons toute responsabilité pour les dégradations et pour tout vol d'objets précieux, d'argent, de
vêtements, d'objets ou d'équipements scolaires ". Tous les objets ou vêtements trouvés seront regroupés et
conservés jusqu’aux vacances suivantes. En cas de perte ou de détérioration de sa carte d’identité scolaire,
chaque élève doit apporter 5 € à l’éducateur de sa division.
20 - Matériel
En ce qui concerne les achats divers : d’une manière générale, toute demande d’achat exceptionnel (livres,
Matériel, etc.), se fera par l’intermédiaire et sous la responsabilité du préfet de division.
Nous veillerons à ce que les élèves respectent le matériel et les locaux et aient un comportement correct avec
tout le personnel de l’établissement. Les manquements seront sanctionnés selon leur gravité et les frais
occasionnés facturés aux parents.
21 – Leçons particulières
Nous estimons qu'une leçon particulière doit être une aide ponctuelle donnée à un élève. Cette aide ne doit pas
intervenir avant les premiers conseils de classe et ne peut être donnée par le professeur de l’élève concerné. Le
préfet devra impérativement être informé de ces leçons particulières.
22 - Sorties et voyages
Le règlement des voyages linguistiques et des sorties linguistiques se fera exclusivement par chèque,
impérativement libellé à l'ordre de: "Sainte-Croix - Sorties culturelles".
Le règlement intérieur s’applique lors de toutes les sorties et de tous les voyages.
2016