F - W . . . F-W….

RAPPORT DE RENOUVELLEMENT DU LP EASA LSA IMMATRICULE
F-W
...
RAPPORT DE RENOUVELLEMENT DE LP EASA LSA
(LIGHT SPORT AIRCRAFT)
F-W….
I. INFORMATIONS RELATIVES A LA SAISIE PEGASE
La réglementation française actuelle ne permet pas d’immatriculer l’appareil. Les marques visibles devront faire figurer F-Wxxx.
MODELE D'AERONEF (cf. plaque constructeur) : ..........................................................................
CONSTRUCTEUR (cf. plaque constructeur) ………………………………………………………….NUMERO DE SERIE : …………….
DATE DE FABRICATION (1er vol) : ………../…………/………….... LIEU DE FABRICATION .....................................................................
DATES DE LA DERNIERE PESEE
REELLE
CORRIGEE
MASSE A VIDE (kg)
HEURES DE VOL TOTALES :
MTOW DECLAREE AU
MANUEL DE VOL (kg)
MLW DECLAREE AU
MANUEL DE VOL (kg)
CYCLES TOTAUX :
MOTEUR
HELICE
SILENCIEUX
(le cas échéant)
CONSTRUCTEUR :
CONSTRUCTEUR :
CONSTRUCTEUR :
MODELE(S) :
MODELE(S)
MODELE(S)
Moyeu :
Pales :
S/N :
S/N :
S/N :
Si ces données sont mentionnées dans le document décrivant les conditions de vol :
CHAPITRE
NIVEAU DE BRUIT EN
NIVEAU DE BRUIT AU
SURVOL
DECOLLAGE
Les niveaux de bruit ci-dessus ont été relevés dans le document référence : ………………………………………………. listant les
conditions de vol approuvées par l’AESA.
Lieu où l’aéronef à été examiné : ………………………………………………….
Le présent rapport, établi à partir des informations communiquées par le postulant et de l’examen de l’aéronef
permet le renouvellement pour une durée d'un an du laissez-passer EASA LSA.
ne permet pas le renouvellement du laissez-passer EASA LSA. Voir liste des écarts jointe.
Rapport établi à …………………………………, au ………../……..…../…..…….
Nom de l’inspecteur : ……………………………………………..
(Code : ……………….)
Signature de l’inspecteur
AC 195 a
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F-W
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LISTE DES PIECES JOINTES AU RAPPORT
Toutes les pièces sont à joindre en cas d’envoi du rapport par fax
(Le niveau central du GSAC s’autorise, en cas d’envoi par fax, à demander la transmission de toutes les pièces du rapport.
L’envoi par fax doit être réservé aux situations dont l’urgence est incontestablement justifiée)
OUI
S/O (voir Nota)
DEMANDE DE LP
MANDAT(S) DU (DES) PROPRIETAIRE(S)
DOCUMENT DECRIVANT LES CONDITIONS DE VOL APPROUVEES
ETAT D’APPLICATION DES CN/AD
FICHE DE PESEE ET DE CENTRAGE
AUTRES DOCUMENTS (préciser)
-
Nota :
Sauf si la compréhension est évidente, expliquer la raison du choix "sans objet".
AC 195 a
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III. INFORMATIONS GENERALES LIEES AU MODELE DE L’AERONEF
CONDITIONS DE VOL APPROUVEES N° : ………………………..…………..
Ces conditions de vol sont disponibles auprès de l’AESA et fournies par le postulant.
Approuvées par l’AESA, elles attestent que l’aéronef est produit selon une assurance qualité en conformité avec le
règlement ASTM F2843-06 « Standard practice for quality Assurance in the Manufacture of Fixed Wing Light Sport
Aircraft »
AC 195 a
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F-W
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SITUATION ET/OU
RESULTAT DES
VERIFICATIONS
SATISFAISANT
O N S
U O /
I N O
A
T
T
E
N
T
E
III. INFORMATIONS RELATIVES A L’AERONEF
III.1. CONFORMITE DES EQUIPEMENTS INSTALLES PAR RAPPORT AU CONDITIONS DE VOL APPROUVEES
Si NON SATISFAISANT,
commentaire :……………………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………….
III.3. CONFORMITE FICHE DE PESEE ET DE CENTRAGE JOINTE : :>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>
III.3. MANUEL DE VOL :
EN FRANÇAIS
EN ANGLAIS EDITION :…………………... REVISION : …………
APPROUVE AESA LE :…………/…………/……………..
Si manuel traduit en français, vérification insertion intercalaire correspondant :>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>
Si manuel en anglais, vérification insertion intercalaire correspondant :>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>
LISTE JOINTE DES SUPPLEMENTS AU MANUEL DE VOL SPECIFIQUES A L’AERONEF :>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>
Si supplément(s) traduit(s) en français, vérification insertion intercalaire correspondant : >>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>
III.4. ETAT D’APPLICATION DES CONSIGNES DE NAVIGABILITE EMISES PAR L’AESA :
Cellule >>>>>>>>>
Moteurs >>>>>>>>>>
Hélices >>>>>>>>>>
Equipements >>>>>
III.5. ENTRETIEN DE L’AERONEF
Le document fixant les conditions d’entretien doit être défini dans les conditions de vol approuvées.
Le PE applicable se composera de ce document et d’un supplément, approuvé par OSAC, prenant en compte les
exigences françaises (installation radio électrique,…)
Organisme approbateur
Date approbation
N° Edition
Date édition
PROGRAMME D'ENTRETIEN
ACCEPTE EN FRANCE
CONFORMITE CARNET DE ROUTE : >>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>
CONFORMITE LIVRET AERONEF : >>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>
CONFORMITE LIVRET MOTEUR : >>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>
CONFORMITE FICHE HELICE : >>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>
MOTEUR
HELICE
NUMERO(S) DE SERIE :
HEURES TOTALES :
DEPUIS FABRICATION
CYCLES TOTAUX :
HEURES RESTANTES JUSQU'A PROCHAINE RG :
HEURES RESTANTES JUSQU'A PROCHAINE VPC :
HEURES RESTANTES :
AVANT 1ère VIE LIMITE
CYLES RESTANTS :
III. 6. CONFORMITE INSTALLATION RADIOELECTRIQUE
Conformité des émetteurs radioélectriques aux exigences UIT :
Si non, liste et références des émetteurs non conformes :
AC 195 a
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IV. INSPECTION DE L'AERONEF
CONFORMITE DES MODELES ET DES NUMEROS DE SERIE AUX DOCUMENTS PRESENTES
SUJET
CONFORMITE DE LA CELLULE
OUI
NON
COMMENTAIRES
CONFORMITE DU MOTEUR
CONFORMITE DE L’HELICE
CONFORMITE DES TRAINS D’ATTERRISSAGE
VERIFICATIONS AERONEF
SUJET
SATISFAISANT
OUI
NON
COMMENTAIRES
VERIFICATION GENERALE DE L’ETAT DE L’APPAREIL
VERIFICATION DES REGLES DE L’ART
CONFORMITE DES PLAQUETTES ET DES MARQUAGES
SUJET
PRESENCE ET CONFORMITE PLAQUE
D’IDENTIFICATION CONSTRUCTEUR
(Dimensions, informations et position sur l’aéronef)
PRESENCE ET CONFORMITE PLAQUE D’IDENTITE
NATIONALE
(Dimensions, informations et position sur l’aéronef)
PRESENCE ET CONFORMITE MARQUES
NATIONALITE FUSELAGE F-Wxxx
PRESENCE ET CONFORMITE MARQUES NATIONALITE
AILES F-Wxxx
OUI
NON
COMMENTAIRES
POSTE DE PILOTAGE
SUJET
CONFORMITE PAR RAPPORT AU MANUEL DE VOL
OUI
NON
COMMENTAIRES
PRESENCE ET CONFORMITE DES PLAQUETTES ET DE
LEUR LANGAGE
VI. LISTE DES ECARTS ET ACTIONS CORRECTIVES :
Signature du demandeur :……………………………………………….
AC 195 a
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