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MAIRIE DE CAEN
Service des Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 15 décembre 2014 à 18h00
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des séances des 15 septembre 2014, 29 septembre 2014 et 13 octobre 2014.
1-
Communications du Maire.
2-
Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal.
I. DEMOCRATIE DE PROXIMITE
3-
Règlement intérieur des Conseils de Quartiers Citoyens. (Mme Sophie SIMONNET Maire-Adjointe,
rapporteur)
II. URBANISME ET FONCIER
4-
Règlement Local de la Publicité, des enseignes et des pré-enseignes (RLP) - Approbation.
(Mme Sonia de LA PROVÔTÉ Maire-Adjointe, Mme Véronique DEBELLE Maire-Adjointe,
rapporteurs)
5-
OPAH habitat indigne et précarité énergétique 2012-2017 - Présentation d'un bilan intermédiaire de
l'opération. (Mme Sonia de LA PROVÔTÉ Maire-Adjointe, rapporteur)
6-
OPAH habitat indigne et précarité énergétique - Attribution de subventions. (Mme Sonia de LA
PROVÔTÉ Maire-Adjointe, rapporteur)
7-
Rachat d'un immeuble auprès de l'Etablissement Public Foncier de Normandie au titre de l'année
2015 - Ilot des Bouviers, quartier de la Guérinière. (Mme Sonia de LA PROVÔTÉ Maire-Adjointe,
M. Michel LE LAN Maire-Adjoint, rapporteurs)
8-
Marché de Gros Caennais - Déclassement du domaine public communal. (M. Philippe LAILLER
Maire-Adjoint, Mme Véronique DEBELLE Maire-Adjointe, rapporteurs)
9-
Implantation de deux lignes électriques et d'un coffret sur le domaine communal - Parcelles KN n°25,
32 rue des Cordes à Caen. Convention Ville/ERDF. (M. Philippe LAILLER Maire-Adjoint, rapporteur)
10 - Implantation d'une canalisation gaz souterraine sur le domaine communal - Parcelles MB n°s 65 et
67, impasse Victor Hugo - Convention Ville/GRDF. (M. Philippe LAILLER Maire-Adjoint, rapporteur)
11 - Implantation d'une canalisation gaz souterraine sur le domaine communal - Parcelle MA n°185, 148
rue Basse - Convention Ville/GRDF. (M. Philippe LAILLER Maire-Adjoint, rapporteur)
III. ECONOMIE
12 - Société d'Economie Mixte Locale Caen Expo Congrès - Relations actionnariales. (M. Michel LE LAN
Maire-Adjoint, rapporteur)
13 - Délégation de service public pour la gestion du Parc des expositions, du Centre des congrès et la
promotion des activités concourant à l'attractivité touristique - Avenant n°2. (Mme Catherine
PRADAL-CHAZARENC Maire-Adjointe, M. Michel LE LAN Maire-Adjoint, rapporteurs)
14 - Direction du Développement Economique - Epicerie Solidaire Etudiante - Subvention affectée.
(M. Aristide OLIVIER Maire-Adjoint, rapporteur)
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IV. ATTRACTIVITE DE CAEN
15 - Mise en place d'un service gratuit de bus navette. (M. Philippe LAILLER Maire-Adjoint, rapporteur)
V. NOUVELLES TECHNOLOGIES
16 - Pôle de compétitivité Transactions électroniques sécurisées - Demande de subvention de
fonctionnement 2014. (M. Patrick JEANNENEZ Maire-Adjoint, rapporteur)
VI. PERSONNEL MUNICIPAL
17 - Personnel municipal : Direction de la communication - Poste de responsable du pôle communication Promotion des évènements. (Mme Catherine PRADAL-CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur)
18 - Personnel municipal - Modification n°5 du tableau des emplois permanents 2014. (Mme Catherine
PRADAL-CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur)
19 - Personnel municipal : Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2015. (Mme Catherine
PRADAL-CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur)
20 - Protection fonctionnelle d'agents municipaux - Octroi du bénéfice, prise en charge de frais de justice
et versement d'indemnités. (M. Michel LE LAN Maire-Adjoint, rapporteur)
21 - Personnel Municipal - Compte épargne temps - Convention financière de reprise de compte épargne
temps. (Mme Catherine PRADAL-CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur)
22 - Personnel Municipal - Convention entre la Ville de Caen, la Communauté d'agglomération Caen la
mer et le Comité des oeuvres sociales du personnel de la Ville de Caen relative aux aides accordées
aux agents transférés dans le cadre de la création de services communs. (Mme Catherine PRADALCHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur)
VII. EDUCATION
23 - Intégration de la Réussite Educative à la Direction de l'Education - Continuité des missionsAccompagnement à la scolarité au domicile - Attribution de subventions et conventions.
(Mme Amandine FRANÇOIS Maire-Adjointe, rapporteur)
24 - Projet Educatif Local - Subventions affectées. (Mme Amandine FRANÇOIS Maire-Adjointe,
rapporteur)
25 - Direction de l'Education - Subventions affectées aux associations socio-éducatives. (M. Aristide
OLIVIER Maire-Adjoint, rapporteur)
26 - Etablissements d'enseignement privés du 1er degré - Participation aux dépenses de fonctionnement
des classes sous contrat d'association. (Mme Amandine FRANÇOIS Maire-Adjointe, rapporteur)
27 - Désignations des élus au Conseil d'Administration des EPLE. (M. Joël BRUNEAU Maire, rapporteur)
VIII. VIE ASSOCIATIVE
28 - Centres socio-culturels, maison de quartier de Venoix et centre municipal d'animation gérés par la
Caisse d'Allocations Familiales - comptes d'exploitation 2013 - budgets prévisionnels 2014.
(Mme Amandine FRANÇOIS Maire-Adjointe, rapporteur)
29 - Service des Associations et de la Participation Locale - Subvention affectée. (Mme Sophie
SIMONNET Maire-Adjointe, rapporteur)
IX. CULTURE
30 - Théâtre de Caen - Demande de subvention au taux le plus élevé au Ministre de la Culture - DRAC
Basse-Normandie, Conseil Régional de Basse-Normandie, Conseil Général du Calvados et tout autre
organisme. (Mme Emmanuelle DORMOY Maire-Adjointe, rapporteur)
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31 - Théâtre de Caen - Maîtrise - Demande de subvention au taux le plus élevé au Conseil Régional de
Basse-Normandie et à tout autre organisme. (Mme Emmanuelle DORMOY Maire-Adjointe,
rapporteur)
32 - Musée des Beaux-Arts - Exposition temporaire " François Morellet, l'esprit de suite, 1965-2015 ".
(Mme Emmanuelle DORMOY Maire-Adjointe, rapporteur)
33 - Direction de la Culture - Attribution de subventions affectées - Année 2014. (Mme Emmanuelle
DORMOY Maire-Adjointe, rapporteur)
34 - Musée de Normandie - Adhésion à l'association Normandie sites pour le château de Caen.
(Mme Emmanuelle DORMOY Maire-Adjointe, rapporteur)
X. SPORTS
35 - Direction des sports - La Butte Caen - Subvention dans le cadre de la mise à disposition de personnel
à l'association. (M. Aristide OLIVIER Maire-Adjoint, rapporteur)
36 - Direction des sports - Conventions amateurs 2012-2014 - Avenant de prolongation. (M. Aristide
OLIVIER Maire-Adjoint, rapporteur)
37 - Direction des Sports - Subventions affectées - Décembre 2014. (M. Aristide OLIVIER Maire-Adjoint,
rapporteur)
XI. AFFAIRES TECHNIQUES
38 - Programme annuel d'investissement dans les équipements sportifs - Exercice 2014 - Adoption du
programme - Demande de subvention à la Région. (M. Philippe LAILLER Maire-Adjoint, M. Aristide
OLIVIER Maire-Adjoint, rapporteurs)
XII. JEUX EQUESTRES MONDIAUX
39 - Jeux équestres mondiaux - Demande d'aide financière au Conseil Général du Calvados. (M. Patrick
JEANNENEZ Maire-Adjoint, rapporteur)
XIII. FINANCES
40 - Institution de deux taxes funéraires à compter du 1er janvier 2015 - Taxe sur les dispersions et taxe
sur les crémations. (M. Michel LE LAN Maire-Adjoint, rapporteur)
41 - Virements de crédits et adaptations budgétaires - Autorisation du conseil municipal. (M. Michel LE
LAN Maire-Adjoint, rapporteur)
42 - Produits irrécouvrables - Admission en non valeur. (M. Michel LE LAN Maire-Adjoint, rapporteur)
43 - Exercice 2015 - Exécution des dépenses d'investissement sur l'exercice 2015 avant l'adoption du
budget primitif et acomptes sur subventions de fonctionnement aux associations. (M. Michel LE LAN
Maire-Adjoint, rapporteur)
XIV. ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
44 - Développement Durable - Participation financière de la Ville de Caen à l'achat d'un vélo à assistance
électrique ou d'un vélo pliant - Modification du dispositif et introduction d'une aide financière pour
l'achat d'un vélo Cargo. (M. Nicolas JOYAU Maire-Adjoint, rapporteur)
45 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie - Subventions affectées 2014. (M. Nicolas JOYAU
Maire-Adjoint, rapporteur)
XV. RELATIONS INTERNATIONALES
46 - Service Europe, relations internationales et coopération décentralisée - Subvention affectée - Caen à
l'International 2014. (Mme Catherine PRADAL-CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur)
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XVI. INTERCOMMUNALITE
47 - Transfert de la compétence Production eau potable au Syndicat Mixte de Production d'Eau Potable
de la Région de Caen - Réseau, au 1er janvier 2014 : Approbation des PV de transfert. (M. Michel LE
LAN Maire-Adjoint, rapporteur)
XVII. AFFAIRES GENERALES
48 - Communauté d'Agglomération Caen la Mer - Transfert de charges - Commission Locale d'Evaluation
des Charges Transférées - Approbation du rapport d'évaluation. (M. Michel LE LAN Maire-Adjoint,
rapporteur)
49 - Formation en milieux périlleux des sapeurs-pompiers - Convention entre la Ville de Caen et le SDIS
14 précisant les conditions d'utilisation du site souterrain de la Glacière. (M. Patrick JEANNENEZ
Maire-Adjoint, rapporteur)
50 - Questions Orales.
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