Au fil de nos lectures - Réseau National de Ressources en Sciences

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RNRSMS
BTS SP3S : ressources Connaissance des publics et des institutions
des secteurs sanitaire, social et de la protection sociale
Institutions et réseaux
(module A)
Nous avons sélectionné pour chacun des modules et points du référentiel du nouveau BTS Services
et Prestations des Secteurs Sanitaire et Social :
ressources en ligne (avec des liens pour un accès direct sur le Web)
•
Des
•
Des articles dans des revues du domaine sanitaire et social (il ne s’agit pas d’une
recherche bibliographique ; nous relevons – au cours de nos lectures – les articles qui nous
semblent pertinents).
Si nous avons veillé à illustrer chacun des modules et des parties du référentiel, ce recueil ne
prétend à l'exhaustivité.
Nous enrichirons progressivement cette collecte dans les prochains mois au fur et à mesure que
nous butinerons sur la toile et/ou de nos trouvailles dans les revues spécialisées.
Sommaire
Institutions et réseaux
(module A)........................................................................................................................ 1
1. Cadre politique, juridique, financier et administratif des institutions et des réseaux..............................................2
1.1. Approche historique :............................................................................................. 2
1.1.1. De l’établissement au réseau ........................................................................ 2
1.1.2. De l’échelon national, au local, à l’Europe : principes d’administration.................. 2
1.2. Statuts juridiques des structures ...................................................................... 4
1.3. Droit des usagers................................................................................................... 5
Sources du droit .................................................................................................. 5
Droits des usagers des institutions sanitaires et sociales.............................................. 5
2. Politiques sanitaires et sociales............................................................................................................................. 6
2.1. Priorités (+ généralités).......................................................................................... 6
2.2. Politiques catégorielles .......................................................................................... 7
2.3. Politiques transversales.......................................................................................... 9
3. Institutions : domaines de compétences et modes de fonctionnement .............................................................. 11
3.1. établissements de santé ....................................................................................... 11
3.2. organismes de protection sociale :.......................................................................... 11
3.3. Établissements et services sociaux et médico-sociaux ........................................ 13
http://www.ac-creteil.fr/sms/- 2004
Page 1
RNRSMS
1. Cadre politique, juridique, financier et administratif des
institutions et des réseaux
1.1. Approche historique :
1.1.1. De l’établissement au réseau
1.1.2. De l’échelon national, au local, à l’Europe : principes d’administration
Nature du
document
Titre
Editeur/date/ commentaire
Lien
CRSMS-IDF
Dossier
L'hôpital et son histoire
au musée de
l'Assistance PubliqueHôpitaux de Paris
Texte
&
Diaporama
Histoire et patrimoine
de l’AP-HP
Cours
Histoire des Institutions
sanitaires et médicales
du XVI au XXème siècle
Notes de
cours
Les institutions
sanitaires et sociales
Publication
La coopération entre les
institutions sanitaires,
sociales et médicosociales : un exemple en
Lorraine
Mise à jour : 2 avril 2004
Plan du dossier : guide de l’enseignant,
présentation du projet, conseils
pratiques, questionnaire-guide, repères
historiques, bibliographie…
L'ensemble du dossier peut être
téléchargé en format traitement de
texte. Chaque partie peut aussi être
consultée en ligne, et imprimée
séparément.
Assistance Publique des Hôpitaux de
Paris
Présentation de l’histoire de l’AP-HP
« L’assistance et le soin »,
« L’enfance assistée »
Association des hépatoGastroentérologues des Hôpitaux
généraux
Mis en ligne le 28 mai 2001
« Texte d’un enseignement donné dans
le cadre du Diplôme d’Université de
Droit Médical de la Faculté de Médecine
Saint-Antoine à Paris / Université Pierre
et Marie Curie ».
Cette présentation s’arrête aux années
de l’Entre-deux-guerres, plus
précisément au début de la période de
guerre en 1940.
Infirmiers.com, site dédié à la
profession d’infirmier
Mise à jour : 27 novembre 2005, notes
validées (cadre de santé)
Cours assez synthétique sur les
institutions sanitaires et sociales
Organisation et niveaux d’intervention
Pôle Européen de Santé (Association
Loi 1901- Région Lorraine) (site)
Mis en ligne : 24 mars 2005
Historique du fondement du réseau (du
dispensaire à l’organisation…)
Exemple intéressant.
Page du site
Page du site
Page du site
Page du site
Document
PDF
Page 2
RNRSMS
Nature du
document
Document
de
synthèse
Document
Etude
Livret en
ligne
Article
Titre
Les réseaux de santé
Lien
Coordination nationale des réseaux
(site)
Page du site
Présentation des réseaux (histoire,
définition et typologie, Rôle du CNR…)
Coordination nationale des réseaux
(site)
Organisation du
système de santé en
cancérologie –
Les « sites » et les
« réseaux »
Histoire de l’économie
sociale
L’économie sociale et
solidaire en Europe
Les sources de
l’économie sociale :
associationnisme et
pluralisme
Dossier
Décentralisation
Revue en
ligne
Territoires, action
sociale et
développement
Réalisé par l’Union Nationale
Hospitalière Privée de Cancérologie
Février 2003
Présentation des réseaux de
cancérologie (origine de la question de
l’organisation en cancérologie,
fondement juridique, approches
organisationnelles, la pluridisciplinarité,
la notion de « site », la notion de
« réseau »…)
Wikipédia (encyclopédie libre) ;
Site mis à jour continuellement en
fonction des contributions des
internautes ;
Présentation du concept d’économie
sociale (histoire, définition, principes,
familles…)
Centre de Recherche et d’Information
sur la Démocratie et l’Autonomie (site)
2000
50 pages
Historique, formes, perspectives et
nouvelles dynamiques
Mediasol – Portail de l’Economie Sociale
et Solidaire
Janvier 2002
Présentation du concept d’économie
sociale (des origines, à la
reconnaissance institutionnelle, aux
perspectives…)
Les familles de l’économie sociale
Les organisations
RNRSMS
Sept. 2004
Brev’info
CNAF
Document
PDF
Histoire de
l’économie
sociale
Economie
sociale
Document
PDF
Les sources
de
l‘économie
sociale
Diversité,
solidité,
assise
territoriale
Dossier en
ligne
Revue
Recherches et Prévisions
Septembre 2005 - n° 81
Page 3
RNRSMS
•
Articles
Nature du
document
Dossier
Titre
Revue
Article
Réseaux de santé : et si c’était la
solution ?
Promotion de la santé : le temps
des réseaux ?
L’économie sociale de A à Z
IASS La revue
N° 50, mars 2006
Gestions Hospitalières,
Mars 2005
La santé de l’Homme
N° 369, janvier-février 2004
Alternatives Economiques Pratique
n° 22, janvier 2006
La santé de l’homme
N° 369, janvier-février 2004
TSA Hebdo
N° 1080, 15 septembre 2006
N° 1081, 22 septembre 2006
ASH Magazine,
HS, n° 16, juillet-août 2006
Sciences Humaines,
N° 1, janvier 2006
Dossier
Dossier
Article
Article
S’ouvrir sur le social et le médicosocial
Coopération sociale et médicosociale : les atouts du GCSMS
Article
Pourquoi ils se réorganisent…
Article
Entre territoires et réseaux
1.2. Statuts juridiques des structures
Classification fonctionnelle des structures, services
Coopération et réseaux
Notions d’habilitation, d’agrément, de conventions, d’autorisation
Tutelle
Nature du
Titre
document
Syndicat National des
Pharmaciens Praticiens
Groupement de coopération
Hospitaliers et Praticiens
Diaporama
sanitaire : outil privilégié de
Hospitaliers Universitaires
la coopération
(SNPHPU)
Lien
Diaporama
PDF
25 janvier 2005
Office National de Publication et
de Communication
Portail
Annuaire sanitaire et social
Blog
Innovations en santé :
Invitation au débat sur les
propositions de réforme de la
CNR
Texte
juridique
Décret 2006-413 relatif aux
groupements assurant la
coordination des
interventions en matière
d’action sociale et médicosociale
2006
Présentation de 32 000
établissements et organismes
sous forme de fiche
d’information.
Coordination des réseaux de
santé
17 novembre 2006
Descriptif de l’histoire des
réseaux
Point de vue et réflexion sur
l’avenir
Légifrance
Texte officiel
Page du
portail
Blog
Décret sur
legifrance
Page 4
RNRSMS
Nature du
document
Les groupements de
coopération sociale et
médico-sociale
Article
•
Titre
Fédération Hospitalière de
France/Pôle Organisation
Sanitaire et Médico-Sociale
Lien
Article
Avril 2006
Articles
Nature du
document
Dossier
Titre
Revue
Associations du secteur sanitaire et social
Article
Dossier
Une alliance « public-privé » pour le pôle santé
de Lunel
10 Questions sur les groupements de
coopération sanitaire
Article
Réseaux de santé : et si c’était la solution ?
Article
Charente Maritime : Un réseau de santé
généraliste
Travail en réseau : Amélioration de la continuité
des soins lors des transferts
(rédaction d’une fiche de liaison pour les
transferts : transversalité module D).
Dossier du RNR, n° 26-27
Présentation du dossier
La gazette santé-social
N° 29, avril 2007
N° 24, novembre 2006
IASS – la revue
Mars 2006
Gestions hospitalières
Mars 2005
La Gazette Santé-Social,
n° 23, octobre 2006
Gestions hospitalières,
Mai 2005
Article
Article
1.3. Droit des usagers
Sources du droit
Droits des usagers des institutions sanitaires et sociales
Nature du
document
Titre
Lien
CRSMS-IDF
Dossier
Les lois de 2002 et les droits
des usagers des
établissements de santé et des
établissements et services
sociaux et médico-sociaux
Document
PDF
Droits des usagers des
institutions sociales et médicosociales
Quels effets sur les pratiques
des professionnels?
Dossier
Les droits des malades
Mars 2005
Mise en parallèle des droits des
usagers dans les deux domaines
santé et social/ médico-social
Les outils pour l’exercice des
droits : outils, liens vers les
textes juridiques définissant ces
outils et compléments
Centre Régional pour l'Enfance et
l'Adolescence Inadaptée
Rhône-Alpes
Octobre 2002
La Documentation Française
Septembre 2003
Dossier très complet avec un
accès direct aux principaux textes
législatifs et règlementaires.
Accès au
dossier
Dossier
PDF
Accès au
dossier
Page 5
RNRSMS
•
Articles
Nature du document
Dossier
Dossier
Dossier
Article
Titre
Droits des usagers 1 –
usagers des institutions
sociales
Droits des usagers 2 –
usagers des institutions
sociales
« Droits des usagers :
comment faire évoluer les
pratiques »
Les droits des usagers du
système de santé
Revue
Dossier du RNR, n° 33
Présentation du dossier et sommaire
N° 19, mai 2006
IASS, La revue
N° 52, octobre 2006
Présenté dans "Au fil de nos lectures"
RNRSMS
2. Politiques sanitaires et sociales
2.1. Priorités (+ généralités)
Nature du
document
Texte de loi
Dossier
Titre
Loi n° 2004-806 du 9 août
2004 relative à la
politique de santé
publique (1)
L'exemple de la politique
hospitalière et de la
politique de santé
publique : la nouvelle
gouvernance du système
de santé
Dossier
Politiques de santé
publique
Politiques sociales
Article
Naissance et histoire des
priorités et actions des
politiques nationales de
santé
Site
Evolution des politiques
sociales
Lien
Légifrance
Texte de loi
CRSMS-IDF
Mai 2006
Diaporama
Liens
Accès au
dossier
CRSMS-IDF
Janvier 2007
Diaporama
Liens
HCSP (site)
Revue en ligne : Actualité et
Dossiers en Santé Publique, n°
50, mars 2005
Article PDF – 4 pages
Politiques sociales.net,
site créé à l’initiative du CPDS, le
Centre de recherche sur les
Politiques et le Dévelop-pement
social de l’Université de Montréal.
Veille sur les politiques sociales
et la mondialisation
Comparaisons internationales
Contributions de réflexion
Base documentaire
Accès au
dossier
Article PDF
Site (entrée
France)
Page 6
RNRSMS
Nature du
document
Titre
Lien
« Vie publique » - La
Documentation Française
Site
Influence de l’Europe
sociale sur les politiques
sociales
Rapport
L'Union Européenne et les
services de santé
Mars 2007
Présentation du rapport de
L’IGAS sur ce thème
Liens vers ressources
documentaires pour alimenter
cette problématique
Sénat
Janvier 2007
Rapport d’information
« Social info » diffusé par l’
Association Romande et
Tessinoise des institutions
d’action sociale (Suisse)
Contributions
avec liens
Politiques et actions
sociales en Europe
Présentation de liens vers des
ressources en ligne
(européennes).
Contribution 1 : Un aperçu des
domaines d’action et de
recherches sociales (Direction
Générale V de la commission
européenne – Emploi – Famille –
Protection sociale).
Contribution 2 : Présentation de
l’Europe sociale
Page du site
Rapport PDF
Contribution
1
Contribution
2
D’autres ressources en ST2S
http://ww3.ac-creteil.fr/sms/spip/spip.php?rubrique9
2.2. Politiques catégorielles
en direction :
des familles,
des personnes âgées,
des personnes handicapées
des malades,
des demandeurs d’emploi
Page 7
RNRSMS
Nature du
document
Titre
Lien
« Vie publique » - La Documentation
Française
Dossier
Politique de la famille
(1990-2007)
- « De nouvelles priorités
pour un Etat arbitre ? »
Avril 2007
Plan de l’espace consacré à la
politique de la famille
- Chronologie
- Les acteurs
- Les instruments
- L’accompagnement des évolutions
de la famille
- Les nouveaux thèmes et priorités
Accès au dossier précédent 19452003 :
(acteurs, dispositifs d’aide à la
famille, en Europe, chiffres-clés…)
Accès au
dossier
Française
Dossier
Dossier
Portail
Politiques en faveur des
personnes handicapées
La politique du handicap
(1975-2005)
Handicap et enjeux de
société
La politique en faveur des
personnes en situation de
handicap
Plan de solidarité « grand
âge » - 2007-2012
Avril 2005
Les personnes handicapées dans la
cité : vers un droit à compensation :
- Chronologie
- Ethique
- Protection juridique
- Acteurs
- Europe…
CRSMS-IDF
Mise à jour novembre 2006
Actes du colloque, liens
Portail « Personnes âgées » du
Ministère du travail, des relations
sociales et de la solidarité
Accès au
dossier
Accès au
dossier
Accès au
portail
Mai 2007
Plaquette de présentation du plan
URCAM-Préfecture IDF, URML
Site
Personnes âgées : qui fait
quoi ?
Site dédié
Réglementation
Financements
Études publiées
Actions en cours
Accès au
site
Page 8
RNRSMS
2.3. Politiques transversales
Nature du
document
Titre
Lien
Dossier
La politique de la ville (19702005)
35 ans d’expérimentations
Document
Agir pour les habitants des
quartiers en difficulté : la
politique de la ville, mode
d’emploi.
Dossier
Étude
Dossier
Cédérom
La politique d’immigration
(1974 - 2005)
30 ans de maîtrise des flux
migratoires
La politique de l’immigration
en 2006 : rupture, transition
ou continuité ?
Le logement social (20002005)
De la loi Solidarité et
renouvellement urbain au
Plan de cohésion sociale
Loi de santé publique du 9
août 2004
Novembre 2006
Plan du dossier :
- Chronologie
- Cadre de la politique de la ville
- Rénovation et renouvellement
urbains…
« Politique de la ville »,
Délégation Interministérielle à la
Ville (site)
2007
Organisation :
- Chiffres et dates clés
- La cohésion sociale des villes
- Synthèse des principaux
programmes
- Sous la forme d’une fiche : les
principales missions de la DIV
8 pages
Mars 2005
Plan :
- Chronologie
- Acteurs
- Législation
- Contexte européen…
- Liens
Accès au
dossier
Document
PDF
Accès au
dossier
Février 2007
Extrait de l’étude « La France en
2006 : chronique politique
économique et sociale »,
Auteur : Cécile Veyrinaud.
Document
PDF
Janvier 2005
Plan :
- Chronologie
- Financement
- La défense du droit au
logement…
Ministère de la Santé, DGS.
Accès au
dossier
Outil pédagogique:
- Objectifs et enjeux de la loi
- Modules pédagogiques
- Le texte de loi et son annexe
- Pour aller plus loin
- Boite à outils
Accès au
Cédérom
Page 9
RNRSMS
Nature du
document
Titre
Ministère de l'emploi de la
cohésion sociale et du logement
(archives)
Site
archives
Dossier
Le plan de Cohésion sociale
Politiques d’insertion et lutte
contre les exclusions
2005-2006
Présentation sous différentes
formes du plan de cohésion
sociale : dépliant, vidéos, pages…
sociales et de la solidarité.
2007
Dossier très documenté avec des
liens vers d’autres ressources
Lien
Accès au
site
Accès au
dossier
D’autres ressources en ST2S
http://ww3.ac-creteil.fr/sms/spip/spip.php?rubrique9
Page 10
RNRSMS
3. Institutions : domaines de compétences et modes de
fonctionnement
3.1. Établissements de santé
Nature du
document
Titre
Lien
Française.
Dossier
Site
La politique hospitalière
(1970-2005) : De la
création du service public
hospitalier au plan Hôpital
2007
PLATINES,
Plateforme d’informations
sur les établissements de
santé
Maj nov. 2005
Plan du dossier :
- Introduction
- Chronologie
- Système hospitalier
- Instruments
- Problématique : L’hôpital face à de
nouveaux défis
Ministère de la santé, DREES et
DHOS.
Création 2007 - Données 2004
Diffusion de données synthétiques
sur les établissements de soins.
Présentation sous forme de fiche
avec le statut juridique, les
capacités d’accueil, les
équipements, l’activité.
Voir aussi :
Présentation du site sur Études et
Résultats, DRESS, n° 550, janvier
2007, Document PDF
Accès au
dossier
Accès au
site
3.2. Organismes de protection sociale :
Caisses de Sécurité Sociale
Mutuelles
Institutions de prévoyance
Caisses de retraite complémentaire
Organismes d’assurance chômage
Institutions et services d’action sociale territoriale
Page 11
RNRSMS
Nature du
document
Titre
Lien
RNRSMS
Cédérom
Comprendre la
sécurité sociale
2006
Cédérom réalisé par Antonin
Perrocheau en collaboration avec
le RNRsms et le CRDP (Val d’Oise)
Lien vers bdc et
fiche
RNRSMS
3.3. Établissements et services sociaux et médico-sociaux
Nature du
document
Titre
Site
Les établissements et
services sociaux et
médico-sociaux
Commentaire
Portail
Annuaire sanitaire et
social
Répertoire
Fichier National des
Etablissements
Sanitaires et Sociaux
•
sociales et de la solidarité.
Lien
Page du site
Dossier très documenté avec des liens
vers d’autres ressources
Annuaire Sanitaire et Social, réalisé par
l’Office National de Publication et de
Communication.
2007
Présentation de 32 000 établissements
et organismes sous forme de fiches
d’information,
Critères de choix pour la recherche :
Publics (personnes âgées et Personnes
handicapées) ou services
(Hospitalisation, Maintien à domicile,
prévention/protection).
Ministère chargé des Affaires Sanitaires
et Sociales.
Incontournable.
Mise à jour continue
Annuaire
Répertoire
en ligne
Articles
Nature du document
Dossier
Titre
Les associations du
secteur sanitaire et
social
Revue
Page 13

Au fil de nos lectures - Réseau National de Ressources en Sciences

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