VC 086 - Contrat xp - La ventilation, c`est ALDES

Contrat de Maintenance type
d'une installation de TEMPÉRATION H de marque ALDES
®
Entre les soussignés :
– d'une part,
– et d'autre part,
Nom / Prénom ...................................................................................................... L'entreprise ..........................................................................................................
Adresse ................................................................................................................. Adresse .................................................................................................................
................................................................................................................................ N° d'inscription sur registre préfectoral ..........................................................
................................................................................................................................ Représentée par ..................................................................................................
Représenté par .................................................................................................... Agissant en qualité de ........................................................................................
agissant en qualité de ......................................................................................... Qualification .........................................................................................................
Ci-après désigné(e) par "Le client"
Ci-après désigné par "Le prestataire"
Il a été convenu ce qui suit :
I - OBJET
Par le présent contrat, le client confie au prestataire la maintenance de l'installation de TEMPÉRATION® H désignée ci-dessous :
Centrale TEMPÉRATION® H
Nombre
Emplacement
N° de série
Observations
Bouches de soufflage et modules de régulation
Nombre
Emplacement
Type de grille
(description des pièces principales)
(au plafond, au sol, mural...)
Observations
Bouches d'extraction et module(s) de régulation
Nombre
Emplacement
Type de grille
(description des pièces techniques)
(au plafond, au sol, mural...)
Observations
Registres motorisés
Nombre
Emplacement
Type de moteur
Observations
(marque et caractéristiques)
Réseaux de conduits
Nombre
Emplacement
Observations
II - OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE
INTERVENTION CONTRACTUELLE
Le prestataire assurera ................. (1) visite(s) annuelle(s) de contrôle technique sur les équipements désignés à l'article I. Les visites seront effectuées par un personnel qualifié, et programmées au cours du (ou des) mois suivant(s) : .......................................................................................................................
Le détail de ces visites est décrit dans la fiche "OPÉRATIONS DE CONTRÔLES", ci-jointe, qui sera alors renseignée et datée pour chacune des visites. Elles viendront compléter
un rapport de visite, incluant les travaux éventuels réalisés, les réponses aux remarques du client, ainsi que toute recommandation nécessaire au bon fonctionnement de l'installation (2).
En outre, les risques éventuels qui pourraient découler des interventions du prestataire et qui relèveraient directement de sa responsabilité, sont couverts par une assurance
professionnelle.
INTERVENTION SUR APPEL
En cas de panne, le prestataire s'engage à intervenir pendant les heures ouvrables, sur simple appel téléphonique du client, au numéro de téléphone suivant :
................................................................... (3) dans un délai de ............................................................................................. (4).
Le coût de ces interventions (mettre une croix dans l'une des cases, précisant votre choix) :
■ est inclus dans la redevance contractuelle à l'exception de ...................................................................................................................................... (5)
■ fera l'objet d'une facturation complémentaire, conformément aux dispositions de l'article 5 ci-dessous, à partir d'un attachement contradictoire reprenant le ou les déplacements, le temps passé en intervention, la liste des pièces de rechange fournies par le prestataire immédiatement ou commandées après accord du client sur devis.
III - ENGAGEMENTS DU CLIENT
Le client s'engage à :
– permettre au prestataire le libre accès et en toute sécurité aux installations (équipements désignés à l'article I),
– assurer la conduite et la surveillance des installations,
– interdire l'accès aux installations à toute personne non habilitée,
– n'apporter aucune modification aux installations sans l'avoir notifié au prestataire,
– fournir les fluides et énergies nécessaires au fonctionnement de l'installation et aux opérations de maintenance,
– prendre à sa charge le remplacement des éventuelles pièces défectueuses – fourniture et main d'œuvre désignées hors redevance contractuelle à l'article IV - Conditions de prix –
jugé nécessaire par le prestataire sur présentation d'un devis,
– assurer la mise en conformité des installations en fonction de l'évolution des réglementations.
IV - CONDITIONS DE PRIX
REDEVANCE CONTRACTUELLE
Conformément à l'article II, le montant forfaitaire est de :
En francs / euros : Montant HT = .................................... TVA (20,6%) = .................................... Montant TTC = ....................................
FOURNITURES ET PRESTATIONS FACTURÉES EN SUS
– Intervention sur appel : • Déplacement forfaitaire
Francs / euros : Montant HT = ....................................
• Prix main d'œuvre
Francs / euros : Montant HT = ....................................
– Fourniture :
• Les pièces de rechange (après accord du client) ............................................................................................................................................................................
V - MODALITÉS DE FACTURATION
FACTURATION
Le montant de chaque facture est révisé à la date de facturation, majoré des taxes en vigueur, ce montant étant définitif.
Les fournitures et prestations non prévues dans ce contrat seront facturées au fur et à mesure de leur exécution.
PAIEMENT
Toutes les factures sont payables à réception. En cas de non paiement dans un délai de 15 jours, un intérêt égal à une fois et demi le taux d'intérêt légal pourra être appliqué
sans formalité ni mise en demeure.
RÉVISION DE PRIX
Sauf dispositions légales ou réglementaires contraires, les redevances (contractuelles et autres) seront révisées en fonction de la formule : P' = P.S'/S.
Avec P' = redevance révisée à la date de facturation, P = redevance contractuelle à la date de signature du contrat (article III), S' = valeur de l'indice du coût de la main d'œuvre (2) à la date de facturation, S = valeur de l'indice du coût de la main d'œuvre à la date de signature du contrat (préciser son montant (2)).
VI - DURÉE
Le présent contrat prend effet le ........................................................ (6) et est établi pour une durée de ........................................................ (7).
Il sera renouvelable par tacite reconduction par période de ........................................................ ans (8), sauf résiliation par l'une des parties, adressée à l'autre au moins trois mois
avant la date d'échéance par lettre recommandée avec A.R.
VII - CONTESTATIONS
Les contestations relatives à l'exécution et à l'interprétation du présent contrat seront, à défaut d'un réglement à l'amiable préalablement recherché, soumis à juridiction du tribunal compétent de .................................................................................................. (9).
LE CLIENT
(Nom, prénom, signature précédée de "Bon pour accord")
(1) Préciser le nombre.
(2) Un exemplaire est laissé au client.
(3) Préciser le numéro de téléphone du service compétent, habilité à
enregistrer l'appel.
LE PRESTATAIRE
(Nom, prénom, signature précédée de "Bon pour accord")
(4) Préciser le délai d'intervention après l'appel téléphonique, ne prenant pas en compte les périodes en dehors des heures ouvrables,
sauf accord avec le client.
(5) A préciser (exemple : appel non justifié, coupure d'électricité...).
(6) Préciser la date (jour / mois / année).
(7) Préciser la durée du contrat.
(8) Inscrire un chiffre.
(9) Inscrire le nom du tribunal compétent.
OPÉRATIONS DE CONTRÔLE
A effectuer à la mise en route et à chaque visite technique.
Intervenant : ............................................................................................ Société : ................................................................................................................... Date : ........................................................................
1 - LA CENTRALE
Composants
➜ Bornier
➜ de la carte électronique
N° de série :
Vérifications
➜ Raccordement électrique de tous les éléments au bornier.
Correct
Défauts Remplacer
Les raccordements seront ensuite validés par un module spécifique de test
(voir ci-après).
➜ Sous-ensemble
• Montage des quatres fixations.
➜ thermodynamique
➜ Ventilateurs
• Positionnement des joints d'étanchéité du sous-ensemble
sur les bords de la caisse.
• Raccordement électrique de la carte électronique.
➜ Etat de propreté des aubes.
➜ Couvercle
➜ Vissage du couvercle.
Bien fixer tous les écrous pour assurer une bonne étanchéité.
➜ Evacuation des condensats.
➜ Filtres de la centrale
➜ Positionnement des deux filtres de la centrale.
➜ et filtre Zéfira
➜ Etat de propreté
Les dépoussiérer à chaque passage, les remplacer tous les ans.
➜ Sens d'écoulement de l'air.
➜ Tuyau d'évacuation condensats
➜ Ecoulement correct de l'eau.
Pour les phases suivantes, l'utilisation d'un testeur spécifique de mise en service est recommandée. Il permet de faire fonctionner tous les
composants du système en s'affranchissant de toutes les sécurités de la machine liées aux conditions d'utilisation (températures extérieure et intérieure). Le testeur se branche sur le bornier spécial au niveau du passe-fil de la centrale en lieu et place de la connexion du clavier de commande. Les
essais doivent être effectués couvercle fermé. Sinon utiliser les fonctions du clavier de commande.
Composants
➜ Compresseurs + électrovannes
Vérifications
➜ Ecart de température enregistré par les sondes de la machine
Correct
Défauts Remplacer
Correct
Défauts Remplacer
(petit compresseur, puis gros compresseur, 3 minutes chacun).
➜ Sondes haute pression
• Contrôle sur l'écran du testeur [HP 1/2 : FF (normalement fermé)].
➜ Détection givrage
• Contrôle sur l'écran du testeur [SD = 0 (normalement ouvert)].
➜ Ventilateur d'extraction
➜ Ventilateur en petite vitesse.
➜ Passage en grande vitesse.
➜ Ventilateur d'insufflation
➜ Ventilateur en petite vitesse.
➜ Passage en grande vitesse.
2 - REGISTRES MOTORISÉS
Composants
➜ RGEM du réseau
➜ recyclage hall
Passage en mode rafraîchissement
➜ Ouverture et fermeture du registre.
➜ RGEM de la prise d'air neuf
➜ complémentaire
➜ Ouverture et fermeture du registre.
(repère d'ouverture sur l'axe du moteur).
(repère d'ouverture sur l'axe du moteur).
➜ Etat de propreté.
3 - MODULES DE RÉGULATION (M2R)
Composants
➜ M2R cuisine
➜ (bouton poussoir)
➜ M2R salle de bain (option)
➜ (bouton poussoir)
➜ M2R séjour 1
➜ M2R séjour 2
➜ M2R séjour 3
➜ M2R chambre 1
➜ M2R chambre 2
➜ M2R chambre 3
➜ M2R chambre 4
Vérifications
• Extraction (passage en mode ventilation forcée)
Fermeture = petit débit cuisine (45 m3/h).
➜ Ouverture = augmentation du débit.
Fermeture = petit débit (45 m3/h).
➜ Ouverture = augmentation du débit.
Correct
Défauts Remplacer
• Insufflation (passage en mode rafraîchissement)
Fermeture = petit débit (20 m3/h).
➜ Ouverture = augmentation du débit.
Fermeture = petit débit (20 m3/h).
➜ Ouverture = augmentation du débit.
Fermeture = petit débit (20 m3/h).
➜ Ouverture = augmentation du débit.
Fermeture = petit débit (20 m3/h).
➜ Ouverture = augmentation du débit.
Fermeture = petit débit (20 m3/h).
➜ Ouverture = augmentation du débit.
Fermeture = petit débit (20 m3/h).
➜ Ouverture = augmentation du débit.
Fermeture = petit débit (20 m3/h).
➜ Ouverture = augmentation du débit.
➜ Etat de propreté.
Lorsque toutes ces vérifications sont effectuées, couper l'alimentation de la centrale. Débrancher le testeur puis rebrancher le clavier de commande
(hall). Remettre l'installation sous tension et sélectionner la fonction voulue (préchauffage, ventilation forcée ou rafraîchissement) sur le clavier de
commande.
4 - CLAVIER DE COMMANDE
N° de série de la carte centrale :
A l'allumage, en haut à droite de l'écran du clavier (7 caractères).
5 - BOUTON POUSSOIR CUISINE (et salle de bain - option)
Composants
➜ Si le bouton est avec voyant
➜ lumineux
➜ Sinon
Vérifications
➜ Allumage du voyant quand pression sur le bouton.
Correct
Défauts Remplacer
Correct
Défauts Remplacer
➜ Augmentation du débit à la bouche cuisine (ou salle de bain).
6 - RÉGLAGES RÉGULATION
➜ 2 : Tlim ext rafraich
Vérifications
Type A, B, C ou D selon le nombre de sanitaires et le nombre de pièces
principales (bouton du bas sur clavier).
= 22° C (par défaut)
Température extérieure mini pour le fonctionnement du mode rafraîchissement.
➜ 3 : Tlim ext préchauff
= 18° C (par défaut)
Température extérieure maxi pour le fonctionnement du mode préchauffage.
7 - NETTOYAGE
• L'utilisateur doit nettoyer ses bouches d'extraction au moins 2 fois par an.
• Une vérification de l'état de propreté de tous les composants de l'installation est à effectuer tous les ans au moins.
• Un nettoyage effectif est à effectuer tous les 5 ans au moins.
VC 086 / RCS 956 506 828 - Imprimé en France
Composants
➜ 1 : type de maison